Tableau de situation Points Critères Paramètres3) Plus de 1 200 m 1 2 De 900 m à 1 200 m semi urbain Proximité des équipements urbains (centres de santé, 3 De 600 m à < 900m 1 éducation et commerces entre 4 De 300 m à <600 m urbain autres). 5 de 300 m 1 Dispose d’une cyclable En cours de construction (voie sécurisée, exclusive ou Existence d’une voie cyclable délimitée 2 2 réglementée, existante ou à dans un rayon de 500 m de la construire) construction Existe dans un espace prévu pour les 1 piétons Selon les services Existe de signalisation de prévention pour 2 publics disponibles. les piétons Dispose d’un accès piéton dans Existence de trottoirs construits 3 3 un rayon de 600 m (trottoirs partiellement existants ou à construire) Existence de trottoirs construits 4 totalement Existence de trottoirs et conformes à la 5 Loi 7600 INFRAESTRUCTURES 1 Plus de 1 200 m 2 De 900 m à 1 200 m semi-urbain Accessibilité aux modes de 3 4 De 600 m à < 900m transports publics. 4 300 m à <600 m urbain 5 de 300 m Capacité du système 1 Il n’y a pas de système de distribution d’approvisionnement d’eau 2 Production d’eau à travers les puits potable à répondre à la 5 3 demande Système de distribution à capacité limitée Système de distribution dont la capacité 4 peut répondre à la demande
Tableau de situation Critères Paramètres3) Points INFRAESTRUCTURES Selon les services publics disponibles. 1 Proximité des équipements urbains (centres de santé, éducation et commerces entre autres). Plus de 1 200 m 1 De 900 m à 1 200 m semi urbain 2 De 600 m à < 900m 3 De 300 m à <600 m urbain 4 de 300 m 5 2 Dispose d’une cyclable (voie sécurisée, exclusive ou réglementée, existante ou à construire) En cours de construction 1 Existence d’une voie cyclable délimitée dans un rayon de 500 m de la construction 2 3 Dispose d’un accès piéton dans un rayon de 600 m (trottoirs existants ou à construire) Existe dans un espace prévu pour les piétons 1 Existe de signalisation de prévention pour les piétons 2 Existence de trottoirs construits partiellement 3 Existence de trottoirs construits totalement 4 Existence de trottoirs et conformes à la Loi 7600 5 4 Accessibilité aux modes de transports publics. Plus de 1 200 m 1 De 900 m à 1 200 m semi-urbain 2 De 600 m à < 900m 3 300 m à <600 m urbain 4 de 300 m 5 5 Capacité du système d’approvisionnement d’eau potable à répondre à la demande Il n’y a pas de système de distribution 1 Production d’eau à travers les puits 2 Système de distribution à capacité limitée 3 Système de distribution dont la capacité peut répondre à la demande 4
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