Rapport de 1990 sur les rectifications orthographiques/11
– l’s final du mot n’empêche pas que l’on accentue la lettre e (non muette) qui précède: ,  (avec s non prononcé), ,  (avec s prononcé), etc.;</div>

– dans certains composés généralement de formation récente, les deux éléments, indépendamment de la coupe , continuent à être perçus chacun avec sa signification propre, et le premier porte l’. Exemples:  (contrairement à ),  (contrairement à ),  (contrairement à ), etc.</div>

Deuxième règle:</div>

La lettre e ne prend l’ que si elle est précédée d’une autre lettre et suivie d’une syllabe qui comporte un . D’où les alternances: , il ; , ; , ; , ; , ; , , etc. Dans les mots , , etc., la lettre e n’est pas précédée d’une autre lettre.</div>

À cette règle font exception: les mots formés à l’aide des préfixes  et  (se , , etc.); quelques mots, comme ,  et .</div>

L’application de ces régularités ne souffre qu’un petit nombre d’anomalies (exemples: un , je , -je, etc.), qu’il convient de réduire. ( Règle , Graphies , , Recommandation .)</div>

3.3. L’accent circonflexe</div>

L’ représente une importante difficulté de l’orthographe du français, et même l’usage des personnes instruites est loin d’être satisfaisant à cet égard.</div>

L’emploi incohérent et arbitraire de cet accent empêche tout enseignement systématique ou historique. Les justifications  ou historiques ne s’appliquent pas toujours: par exemple, la disparition d’un s n’empêche pas que l’on écrive , , , , , , , , , etc., et à l’inverse, dans  par exemple, on ne peut lui trouver aucune justification. Il n’est pas constant à l’intérieur d’une même famille: , ; , ; , ; , ; , , ni même dans la conjugaison de certains verbes (, , , ). De sorte que des mots dont l’histoire est tout à fait parallèle sont traités différemment: , mais , , , etc.; , mais .</div>

L’usage du circonflexe pour noter une prononciation est loin d’être cohérent: , ; , ; , , ; , . Sur la voyelle e, le circonflexe n’indique pas, dans une  normale, une valeur différente de celle de l’accent grave (ou aigu dans quelques cas): comparer il , il ; , ; , ; , ; , ; , . Si certains locuteurs ont le sentiment d’une différence phonétique entre  et ,  et ,  ou  et , ces oppositions n’ont pas de réalité sur les voyelles  et  (comparer , ; , ; , , ; , ; , , etc.). L’accent circonflexe, enfin, ne marque le  ou la durée des  que dans une minorité des mots où il apparaît, et seulement en syllabe accentuée (); les distinctions concernées sont elles-mêmes en voie de disparition rapide.</div>

Certes, le circonflexe paraît à certains inséparable de l’image visuelle de quelques mots et suscite même des investissements affectifs (mais aucun , rappelons-le, ne sera tenu de renoncer à l’utiliser).</div>

Dès lors, si le maintien du circonflexe peut se justifier dans certains cas, il ne convient pas d’en rester à la situation actuelle: l’amélioration de la graphie à ce sujet passe donc par une réduction du nombre de cas où le circonflexe est utilisé. ( Règle ; Recommandation .)</div>

4. Les verbes en -eler et -eter</div>

L’infinitif de ces verbes comporte un «», qui devient «» dans la conjugaison devant une syllabe muette (exemples: , j’; , je ).</div>

Il existe deux procédés pour noter le «e ouvert», soit le  de la  qui suit le e (exemple: ); soit le e accent grave, suivi d’une consonne simple (exemple: ).</div>

Mais, quant au choix entre ces deux procédés, l’ ne s’est pas fixé, jusqu’à l’heure actuelle: parmi les verbes concernés, il y en a peu sur lesquels tous les dictionnaires sont d’accord. La graphie avec è présente l’avantage de ramener tous ces verbes au modèle de conjugaison de  (il , elle ).</div>

Quelques dérivés en  sont liés à ces verbes (exemple:  ou ).</div>

On mettra fin sur ce point aux hésitations, en appliquant une règle simple. ( Règle .)</div>

5. Le participe passé des verbes en emplois pronominaux</div>

Les règles actuelles sont parfois d’une application difficile et donnent lieu à des fautes, même chez les meilleurs écrivains.</div>

Cependant, il est apparu aux experts que ce problème d’  ne pouvait être résolu en même temps que les autres difficultés abordées. D’abord il ne s’agit pas d’une question purement orthographique, car elle touche à la  et même à la . Ensuite il est impossible de modifier la règle dans les  de verbes en emplois  sans modifier aussi les règles concernant les emplois non pronominaux: on ne peut séparer les uns des autres, et c’est l’ensemble qu’il faudrait retoucher. Il ne sera donc fait qu’une proposition, permettant de simplifier un point très embarrassant: le  de  suivi d’un , dont l’ est pour le moins incertain dans l’usage. ( Règle .)</div>

6. Les mots empruntés</div>

Traditionnellement, les  s’intègrent à la graphie du français après quelque temps. Certains, malgré leur ancienneté en français, n’ont pas encore subi cette évolution.</div>

6.1. Singulier et pluriel</div>

On renforcera l’intégration des  en leur appliquant les règles du  du français, ce qui implique dans certains cas la fixation d’une forme de .</div>

6.2. Traitement graphique</div>

Le processus d’intégration des  conduit à la régularisation de leur graphie, conformément aux règles générales du français. Cela implique qu’ils perdent certains signes distinctifs «», et qu’ils