Notre avenir à tous - Rapport Brundtland/Annexe 2
Introduction 

La Commission mondiale sur l’environnement et le développement a été créée en application de la résolution 38/161, adoptée à la 38e session de l’Assemblée générale des Nations Unies à la fin de 1983. Par cette résolution, l’Assemblée générale demandait au secrétaire général de nommer le président et le vice-président de la Commission, lesquels désigneraient conjointement les autres membres, dont la moitié au moins devaient être choisis dans les pays en développement. Le secrétaire général a nommé Mme Gro Harlem Brundtland, qui était alors chef du Parti travailliste norvégien, et M. Mansour Khalid, ancien ministre des Affaires étrangères du Soudan, respectivement présidente et vice-président.

La Commission est un organisme indépendant, dont tous les membres siègent à titre individuel et non en tant que représentants de leurs gouvernements. La Commission est ainsi en mesure de soumettre toutes questions, solliciter tous conseils et formuler et présenter toutes propositions et recommandations qu’elle juge pertinents et appropriés.

Dans l’exercice de ses attributions, la Commission accorde une attention toute spéciale au mandat suggéré par l’Assemblée générale dans la résolution précitée et agit en étroite collaboration avec le Comité préparatoire intergouvernemental intersessions du Conseil d’administration du Programme des Nations Unies pour l’environnement, qui a établi de son côté un rapport intergouvernemental sur les perspectives de l’environnement jusqu’à l’an 2000 et au-delà.

Une fois que le rapport de la Commission aura été examiné par le Conseil d’administration du PNUE, il sera soumis à l’Assemblée générale des Nations Unies pour examen à sa 42e session, à l’automne 1987.

Les membres de la Commission

Présidente

Gro Harlem Brundtland (Norvège). Premier ministre, chef du Parti travailliste au Parlement (1981-86), membre du Parlement depuis 1977, ministre de l’Environnement (1974-79), directrice adjointe des Services sanitaires scolaires d’Oslo (1968-74).

Vice-président

Mansour Khalid (Soudan). Vice-premier ministre (1976), ministre de l’Éducation (1975-76), président du Conseil de sécurité de l’ONU (1972), ministre des Affaires étrangères (1971-75), ministre de la Jeunesse et des Affaires sociales (1969-71).

Membres

Susanna Agnelli (Italie). Sénateur, écrivain, sous-secrétaire d’État aux Affaires étrangères, membre de la Commission indépendante pour l’étude des questions humanitaires internationales, membre du Parlement européen (1979-81), maire de Monte Argentario (1974-84), membre de la Chambre des députés (1976-83).

Saleh Abdulrahman Al-Athel (Arabie saoudite). Président de la King Abdulaziz City pour la science et la technologie; vice-président pour les études supérieures et la recherche de l’université King Saud (1976-84); doyen de la faculté d’ingénierie de l’université King Saud (1975-76).

Pablo Gonzalez Gasanova (Mexique). Professeur de sciences politiques et sociales à l’Université nationale autonome du Mexique, président de l’Association latino-américaine de sociologie. (En août 1986, pour des raisons personnelles, Pablo Gonzalez Casanova a cessé de participer aux travaux de la Commission.)

Bernard T.G. Chidzero (Zimbabwe). Ministre des Finances, de la Planification économique et du Développement; président du Comité du développement de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international, membre du Comité de la planification du développement de l’ONU; membre du Conseil de l’Institut mondial pour le développement des recherches économiques; directeur de la Division des produits de base de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) (1968-77); Secrétaire général adjoint de la CNUCED (1977-80).

Lamine Mohamed Fadika (Côte-d’Ivoire). Ministre des Affaires maritimes, président du Conseil national de l’environnement, secrétaire d’État aux Affaires maritimes (1974-76).

Volker Hauff (République fédérale d’Allemagne). Membre du Parlement, vice-président du Groupe parlementaire du Parti social-démocrate, chargé des questions de l’environnement; ministre des Transports (1980-82), ministre de la Recherche et de la Technologie (1979-80); secrétaire d’État à la recherche scientifique et à la technologie (1972-78).

Istvan Lang (Hongrie). Secrétaire général de l’Académie des sciences de Hongrie; secrétaire général adjoint (1970-85) et secrétaire exécutif (1963-70) de la Section de biologie de l’Académie des sciences de Hongrie; Institut de recherche sur la pédologie et l’agrochimie de l’Académie des sciences de Hongrie (1965-63).

Ma Shijun (République populaire de Chine). Directeur du Centre de recherche sur l’écologie, Academia Sinica, président de la Commission des sciences de l’environnement, président de la Société écologique de Chine.

Margarita Marino de Botero (Colombie). Présidente de la Fundacion El Colegio de Villa de Leyva (le Collège vert); directrice générale de l’Institut national des ressources naturelles renouvelables et de l’environnement (INDERENA), (1983-86); directrice du Bureau des affaires internationales de l’INDERENA (1978-83); consultante régionale du Programme des Nations Unies pour l’environnement (1973-77).

Nagendra Singh (Inde). Président de la Cour internationale de justice; président de l’Assemblée de l’OMI (1959); président de la session maritime de 1971 de l’OIT; président de l’Indian Academy of Environmental Law and Research; président de la National Labour Law Association of India, membre à vie du Conseil des gouverneurs du Conseil international pour le droit de l’environnement; membre de la Cour permanente d’arbitrage; vice-président du CEPLA (UICN); recteur de l’université de Goa; membre de l’Académie britannique.

Paulo Nogueira-Neto (Brésil). Secrétaire du District fédéral pour l’environnement, la science et la technologie, Conseil national de l’environnement; Secrétaire fédéral pour l’environnement (1974-86); professeur associé au Département d’écologie de l’université de Sao Paulo; président de l’Association pour la défense de l’environnement (1954-83), président du Conseil des forêts de l’État de Sao Paulo 1967-74.

Saburo Okita (Japon). Président de l’Université internationale, conseiller auprès du ministère des Affaires étrangères; conseiller auprès de l’Agence pour l’environnement; membre du Comité exécutif du Club de Rome; président du Fonds mondial pour la nature du Japon; président du Comité consultatif pour les affaires économiques extérieures (1984-85), représentant du gouvernement pour les relations économiques extérieures (1980-81), ministre des Affaires étrangères (1979-80); membre de la Commission Pearson (1968-69). 

Shridath S. Ramphal (Guyana). Secrétaire général du Commonwealth; ministre des Affaires étrangères (1972-75); ministre de la Justice (1973-75); ministre d’État aux Affaires étrangères (1967-72); attorney general (1966-72).

William Doyle Ruckelshaus (États-Unis). Avocat, cabinet Perkins, Cole; administrateur de l’Environmental Protection Agency des États-Unis (1970-73, 1983-84); premier vice-président pour les affaires juridiques et les sociétés, Weyerhaeuser Company (1976-83), directeur par intérim du Federal Bureau of Investigation (1973); attorney general adjoint au ministère de la Justice 1973).

Mohamed Sahnoun (Algérie). Ambassadeur aux États-Unis; chef de la Mission permanente de l’Algérie auprès des Nations Unies (1982-84); ambassadeur à Paris (1979-82); ambassadeur à Bonn (1975-79); secrétaire général adjoint de la Ligue arabe (1973-74); secrétaire général adjoint de l’Organisation de l’unité africaine (1964-73).

Emil Salim (Indonésie). Ministre d’État à la Population et à l’Environnement; ministre d’État à la Surveillance du développement et à l’Environnement (1978-83); membre de l’Assemblée consultative du peuple (1977-82); ministre des communications (1973-78); ministre d’État chargé de la réforme administrative; vice-président du Conseil de la planification nationale (1971-81).

Bukar Shaib (Nigéria). Ministre de l’Agriculture, des Ressources en eau et du Développement rural (1983-86); conseiller spécial du président du Nigéria (1980-83); ambassadeur à Rome (1979); secrétaire permanent au ministère fédéral de l’Agriculture et des Ressources en eau (1968-78).

Vladimir Sokolov (URSS). Directeur de l’Institut de morphologie et d’écologie animales évolutionnistes de l’Académie des sciences de l’URSS; professeur et chef du Département de zoologie des vertébrés, Faculté de biologie, université d’État de Moscou; vice-président de la Section des sciences chimiques, techniques et biologiques; Présidium de l’Académie des sciences de l’URSS.

Janez Stanovnik (Yougoslavie). Membre du Présidium de la République socialiste de Slovénie; professeur à l’université de Ljubljana; secrétaire exécutif de la Commission économique pour l’Europe de l’ONU (1967-83); membre du Cabinet fédéral et du Conseil exécutif fédéral (1966-67).

Maurice Strong (Canada). Président de l’American Water Development, Inc.; ancien sous-secrétaire général et conseiller spécial auprès du secrétaire général de l’ONU, directeur exécutif du Bureau des opérations d’urgence en Afrique de l’ONU (1985-86); président du Conseil d’administration de Petro-Canada (1976-78); directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l’environnement (1973-75); secrétaire général de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement (1970-72).

Jim MacNeill (Canada). Secrétaire général et membre de droit de la Commission; directeur de l’environnement, OCDE (1978-84); secrétaire (vice-ministre), ministère d’État pour les Affaires urbaines (1974-76); commissaire général du Canada à la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (1975-76); secrétaire adjoint au ministère d’État pour les Affaires urbaines (1972-74).

Le mandat de la Commission

Le mandat de la Commission, officiellement adopté à la réunion inaugurale de celle-ci, qui s’est tenue à Genève du 1er au 3 octobre 1984, stipule ce qui suit :

La Commission mondiale sur l’environnement et le développement a été instituée à un moment où l’environnement mondial faisait l’objet de pressions qui n’avaient jamais été aussi fortes et où des prédictions pessimistes sur l’avenir de l’humanité devenaient monnaie courante.

La Commission est convaincue qu’il est possible de bâtir un avenir plus prospère, plus juste et plus sûr en le fondant sur des politiques et des pratiques permettant d’étendre et de soutenir les fondements écologiques du développement.

Toutefois, la Commission est aussi convaincue que cela ne se fera pas sans grands changements dans les méthodes actuelles : changements d’optiques, d’attitudes et de modes de vie; changements de certaines politiques fondamentales et de la manière de les formuler et de les appliquer; changements de la nature de la coopération entre les gouvernements, le monde des affaires, les scientifiques et la population; changements de certaines formes de coopération internationale qui se sont révélées incapables de traiter un grand nombre de questions d’environnement et de développement; et surtout changements au niveau de la compréhension et de l’engagement des populations, des organismes et des gouvernements.

La Commission mondiale sur l’environnement et le développement sollicite en conséquence des suggestions, une participation et un appui pour l’aider d’urgence :

à réexaminer les questions fondamentales de l’environnement et du développement et à formuler des propositions pour une action novatrice, concrète et réaliste aux fins de l’examen de ces questions; 

à renforcer la coopération internationale sur l’environnement et le développement, à évaluer et à proposer de nouvelles formes de coopération qui s’écartent des schémas existants et influent sur les politiques et les faits dans le sens des changements nécessaires; et

à élever le niveau de compréhension et de la participation active de particuliers, d’organismes bénévoles, d’entreprises, d’instituts et de gouvernements.

La Commission sollicite les opinions des particuliers, instituts scientifiques, organisations non gouvernementales, organismes spécialisés et autres organismes des Nations Unies, et gouvernements qui s’occupent des problèmes d’environnement et de développement. Elle demande leur appui et facilitera leur participation à ses travaux. Elle souhaite particulièrement connaître les opinions de la jeunesse.

Dans l’accomplissement de ses tâches, la Commission accordera une attention toute spéciale au mandat suggéré par l’Assemblée générale des Nations Unies dans la résolution 38/161, par laquelle l’Assemblée générale approuve la création de la Commission.

Les travaux de la Commission

En mai 1984, la Commission a tenu, à Genève, une réunion consacrée à son organisation, à laquelle elle a adopté son règlement intérieur et ses règles de fonctionnement et a nommé un secrétaire général chargé d’orienter ses travaux. En juillet 1984, un secrétariat a été constitué à Genève, installé temporairement au Centre des Morillons, et plus tard au Palais Wilson. Les membres du secrétariat étaient :

Secrétaire général :
Jim MacNeill

Personnel supérieur :
Nitin Desai, conseiller économique principal
Vitus Fernando, administrateur principal de programmes 
Branislav Gosovic, administrateur principal de programmes 
Marie-Madeleine Jacquemier, fonctionnaire des finances et de l’administration
Kazu Kato, directeur des programmes
Warren H. Lindner, secrétaire de la Commission et directeur de l’administration
Elisabeth Monosowski, administratrice principale de programmes 
Gustavo Montero, administrateur chargé de la planification de programmes
Shimwaayi Muntemba administrateur principal de programmes 
Janos Pasztor, administrateur principal de programmes 
Peter Robbs, conseiller principal pour l’information
Vicente Sanchez, directeur des programmes
Linda Starke, éditrice 
Peter Stone, directeur de l’information
Edith Surber, fonctionnaire des finances et de l’administration

Services généraux et personnel d’appui :
Brita Baker 
Christel Ollesch 
Elisabeth Bohler-Goodship 
Ellen Permato 
Marie-Pierre Destouet 
Guadalupe Quesada 
Marian Doku 
Mildred Raphoz 
Tamara Dunn 
Evelyn Salvador 
Teresa Harmand 
Iona D’Souza 
Aud Loen 
Kay Streit 
Jelka de Marsano 
Vicky Underhill 
Chedra Mayhew 
Shane Vanderwert 

La Commission a tenu sa première réunion officielle à Genève, du 1er au 3 octobre 1984. A cette réunion, elle a approuvé son mandat, les grandes questions qu’elle examinera au cours des délibérations, la stratégie qu’elle appliquera pour atteindre ses objectifs et le plan de travail ainsi que le calendrier qu’elle suivra dans ses travaux. Immédiatement après cette réunion, la Commission a publié son principal document de travail intitulé « Mandat pour un changement ».

À sa réunion inaugurale, la Commission a choisi huit questions clés devant faire l’objet de ses travaux :

Perspectives en matière de population, d’environnement et de développement durable;

Énergie : environnement et développement;

Industrie : environnement et développement;

Sécurité alimentaire, agriculture, foresterie, environnement et développement;

Établissements humains : environnement et développement;

Relations économiques internationales, environnement et développement;

Mécanismes d’aide à la prise de décisions dans la gestion de l’environnement; et

Coopération internationale.

La Commission a décidé d’examiner ces questions eu égard aux perspectives jusqu’à l’an 2000 et au-delà et dans le cadre de leurs sources communes dans les politiques économiques, sociales et sectorielles.

À sa réunion inaugurale, la Commission a en outre décidé que ses débats seraient publics, transparents, que chacun pourrait y participer et aussi que, dans la conduite de ses travaux, elle appliquerait des stratégies qui lui apporteraient le plus large éventail possible d’opinions et de conseils sur les grandes questions qu’elle examinera. 

En conséquence, la Commission a décidé qu’elle organiserait des séances de délibérations dans toutes les régions du monde, séances qui lui donneraient l’occasion de prendre connaissance directement des problèmes d’environnement et de développement de ces régions. Elle a décidé en outre de profiter de ces visites pour organiser des séances publiques dans lesquelles des hauts fonctionnaires gouvernementaux, des scientifiques et des experts, des membres d’instituts de recherche, des industriels, des représentants d’organisations non gouvernementales et le grand public pourraient exprimer librement leurs préoccupations à la Commission et présenter leurs vues et leurs avis sur des questions d’intérêt commun.

Ces séances publiques, qui sont une activité propre à la Commission, lui ont donné son « image de marque » et apportent la preuve à ses membres comme aux participants à ces séances que les questions traitées dont s’occupe la Commission sont véritablement d’un intérêt mondial, qui déborde le cadre national et celui des diverses cultures. C’est par centaines que les organisations et les particuliers ont apporté leurs témoignages au cours des séances publiques et plus de 500 communications écrites représentant plus de 10 000 pages de documents ont été reçues par la Commission. Ces séances publiques sont d’un énorme intérêt pour les membres et le Secrétariat de la Commission et celle-ci exprime sa gratitude à tous ceux qui ont contribué au succès des séances.

Il y a eu des séances de délibérations, des visites de lieux et/ou des séances publiques de la Commission dans les villes suivantes : Djakarta (Indonésie), 27-31 mars 1985, Oslo (Norvège), 21-28 juin 1985, Sao Paulo et Brasilia (Brésil), 25 octobre – 4 novembre 1985; Vancouver, Edmonton, Toronto, Ottawa, Halifax et Québec (Canada), 21-31 mai 1986, Harare (Zimbabwe), 15-19 septembre, Nairobi (Kenya), 20-23 septembre 1986, Moscou (URSS), 6-12 septembre 1986 et Tokyo (Japon), 23-28 février 1987. Des réunions de groupes de travail spéciaux de la Commission ont aussi eu lieu à Genève, Moscou et Berlin-Ouest.

Pour accroître ses sources d’informations et de conseils, la Commission a constitué un groupe de conseillers spéciaux chargés de l’aider ainsi que le Secrétariat dans l’étude des grandes questions. Ces conseillers sont Edward S. Ayensu pour la sécurité alimentaire et la foresterie, Gamani Corea pour les relations économiques internationales, Gordon T. Goodman pour l’énergie, Ashok Khosla pour les mécanismes d’aide à la prise de décisions dans la gestion de l’environnement, Robert D. Munro pour la coopération internationale et les régimes juridiques, Michael Royston pour l’industrie, Johan Jorgen Holst pour l’environnement et la sécurité et Guy-Olivier Segond pour la jeunesse. La présidente a aussi bénéficié des  conseils de Hans Christian Bugge et de Morten Wetland. Ultérieurement, la Commission a nommé Lloyd Timberlake conseiller spécial pour l’édition.

Pour l’aider dans ses travaux dans trois des domaines clés, l’énergie, l’industrie et la sécurité alimentaire, la Commission a constitué des comités consultatifs d’experts de renom chargés de la conseiller sur les recommandations et les conclusions qu’elle devrait envisager. Les présidents et membres de ces comités consultatifs étaient les suivants :

Comité consultatif sur l’énergie : 
    
Président : 
Enrigue Iglesias, ministre des Affaires étrangères de l’Uruguay 
    
Membres : 
Abdlatif Y. Al-Hamad (Koweit) 
Toyoaki Ikuta (Japon) 
Gu Jian (Chine) 
Al Noor Kassum (Tanzanie) 
Ulf Lantzke (décédé) (République fédérale d’Allemagne) 
Wangari Maathai (Kenya) 
David J. Rose (décédé) (États-Unis) 
Prem Shankar Jha (Inde) 
Carl Tham (Suède) 
Gyorgy Vajda (Hongrie) 
    
Comité consultatif sur l’industrie : 
    
Président : 
Umberto Colombo (Italie), président de l’ENEA 
    
Membres : 
Betsy Ancker-Johnson (États-Unis)  
M.J. Flux (Royaume-Uni) 
Arnoldo Jose Gabaldon (Venezuela) 
Alexander C. Helfrich (Pays-Bas) 
Charles Levinson (Canada)  
Finn Lied (Norvège) 
George P. Livanos (Grèce)  
Mahamed Mazouni (Algérie)  
Thomas McCarthy (États-Unis)  
Jose E. Mindlin (Brésil) 
Keichi Oshima (Japon) 
Roger Strelow (États-Unis) 
Naval Tata (Inde) 
Erna Witoelar (Indonésie) 
    
Comité consultatif sur la sécurité alimentaire : 
    
Président : 
M.S. Swaminathan (Inde), directeur général de l’Institut international de recherche sur le riz 
    
Membres : 
Nyle Brady (États-Unis) 
Robert Chambers (Royaume-Uni) 
K. Chowdhry (Inde) 
Gilberto Gallopin (Argentine) 
Joe Hulse (Canada) 
Kenneth King (Guyana)  
V. Malima (Tanzanie)  
Samir Radwan (Égypte) 
Lu Liang Shu (Chine) 

Les trois comités ont présenté leurs rapports à la Commission pour examen à sa réunion au Canada, en mai 1986, ces rapports ont ensuite été publiés sous les titres Energy 2000, Industry 2000 et Food 2000.

La Commission a aussi été aidée dans son examen des droits et principes juridiques par un groupe de juristes internationaux présidé par Robert Munro (Canada) et dont le rapporteur était Johan G. Lammers (Pays-Bas). Les membres du Groupe étaient Andronico Adede (Kenya), Françoise Burhenne (République fédérale d’Allemagne), Alexandre-Charles Kiss (France), Stephen McCaffrey (États-Unis), Akio Morishima (Japon), Zaki Mustafa (Soudan), Henri Smets (Belgique), Robert Stein (États-Unis), Alberto Szekely (Mexique), Alexandre Timoshenko (URSS) et Amado Tolentino (Philippines). Leur rapport a été soumis à la Commission, qui l’a examiné à sa réunion d’Harare, en septembre 1986. Il sera publié sous le titre Legal Principles for Environmental Protection and Sustainable Development.

Au cours de ses travaux, la Commission s’est assuré les services d’experts, d’instituts de recherche et de centres universitaires d’excellence du monde entier pour préparer plus de 75 études et rapports sur les huit grandes questions aux fins d’étude et d’examen par elle-même. Ces études et rapports ont apporté des matériaux inestimables aux rapports finaux des comités consultatifs de la Commission et aux derniers chapitres du présent rapport.

Contributions financières

Le financement initial qui a permis à la Commission de commencer ses travaux est venu des gouvernements du Canada, du Danemark, de la Finlande, du Japon, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Suède et de la Suisse. Chacun de ces gouvernements « de parrainage » a contribué à la création de la Commission et, pendant les travaux de celle-ci, ils ont augmenté le montant de leurs contributions annoncées.

Outre les contributions du groupe de pays « de parrainage », des contributions financières non liées ont été reçues des gouvernements de la République fédérale d’Allemagne, de l’Arabie saoudite, du Cameroun, du Chili, de la Hongrie, d’Oman, du Portugal et de l’Italie, La Fondation Ford, la Fondation John D. et Catherine T. MacArthur, et la World City Foundation, ainsi que la NORAD et la SIDA ont aussi apporté des contributions non négligeables.

Autres contributions

La ville et le canton de Genève ont restauré et meublé une aile du Palais Wilson, dont l’utilisation a été mise gratuitement à la disposition du Secrétariat de la Commission. Les dépenses locales des réunions de la Commission en Indonésie, au Brésil, au Zimbabwe et un URSS ont été couvertes par les gouvernements hôtes. Les coûts de la réunion du groupe de travail de la Commission à Moscou ont aussi été couverts par le gouvernement soviétique. La République fédérale d’Allemagne a pris en charge les frais afférents à la réunion du groupe de travail à Berlin-Ouest, quant au Fonds arabe de développement économique et social, il a couvert tous les frais incombant à une réunion du Comité consultatif sur l’énergie, qui a eu lieu au Koweit. Les comptes de la Commission ont été vérifiés par Hunziker Associates à Genève.

La Commission exprime sa sincère gratitude à tous les gouvernements, fondations et instituts qui, par leur soutien financier et d’autre nature, lui ont permis de mener à bien ses travaux. Elle remercie aussi tous ceux dont les fonds lui sont parvenus trop tard pour qu’il en soit fait état ici.

Activités futures

Entre la publication du présent rapport et son examen par l’Assemblée générale de l’ONU à sa 42e session, à l’automne 1987, la Commission aura des entretiens, au cours d’une série de réunions régionales, avec de hauts fonctionnaires gouvernementaux, des membres des milieux d’affaires et des milieux scientifiques, des organisations non gouvernementales ainsi que de la presse pour examiner ledit rapport et, elle l’espère, pour obtenir que les gouvernements et les populations en appuient les recommandations et les conclusions.

La Commission ne se propose pas de poursuivre ses travaux après examen de son rapport par l’Assemblée générale et elle cessera officiellement ses activités le 31 décembre 1987. 

Remerciements

Depuis sa création à la fin de 1983, la Commission a reçu les avis et le soutien de milliers de particuliers, d’instituts et d’organisations du monde entier, dont beaucoup sont cités ci-après. Nombreux sont ceux qui ont passé de longues heures à établir des communications pour les séances publiques, des rapports pour les comités consultatifs et des études destinées à la Commission. Sans leur dévouement, leur coopération et leur avis ainsi que les avis des conseillers spéciaux et des présidents et membres des comités consultatifs et du groupe de juristes, le présent rapport n’aurait jamais vu le jour. La Commission leur apporte ici toute sa gratitude.