





RÉFÉRENCE:
Ethier c. Cyr, 2011
          ONCA 387



DATE: 20110518



DOSSIER: C51160



COUR DAPPEL DE LONTARIO



Les juges Weiler, Rouleau et Karakatsanis



ENTRE



Anne Ethier



Intimée



et



Marc Cyr



Appelant



Marc Cyr,
          lappelant



Michèle Labrosse pour lintimée



Audience:
le 6 mai 2011



En appel de la
          décision du juge Bernard J. Manton de la Cour supérieure de justice de
          lOntario datée le 22 septembre 2009.



INSCRIPTION



[1]

La question centrale au procès était de savoir
    si le chalet que lappelant avait reçu de son père était un foyer conjugal.  La
    preuve présentée par lintimée au procès démontrait que la famille utilisait le
    chalet de façon régulière lété et de façon périodique durant lhiver.  Le juge
    de procès a rejeté la preuve contraire de lappelant indiquant que lusage
    nétait que périodique.  Nous notons aussi que les conjoints ont emprunté de
    largent pour acheter leur foyer principal et le chalet a servi de bien grevé
    pour ceci.  Pour sa part, lintimée a utilisé une partie dun don reçu de son
    père pour repayer ce prêt.  La détermination du statut du chalet était donc une
    question de fait et nous ne décelons aucune erreur de fait ou de droit dans les
    motifs et conclusion du juge selon lequel le chalet en question constituait, en
    droit, un foyer conjugal.  Une preuve abondante a été présentée à lappui.

[2]

En ce qui a trait aux motocyclettes, le juge a
    rejeté la preuve de lappelant qui prétendait ne pas être propriétaire des
    motocyclettes et a fixé la valeur de celles-ci à 27,000 $.  À notre avis, il y
    avait un fondement suffisant au dossier à lappui et aucune erreur de la part
    du juge.

[3]

Finalement, sur la question des dépens, ceci
    était à la discrétion du juge et vu loffre de transaction, les dépens à
    léchelle dindemnités substantielles étaient justifiés.

[4]

Pour ces motifs, lappel est rejeté.  Les dépens
    de lappel sont accordés à lintimée fixés à 9,000 $ y compris les débours
    et les taxes.

« K.M.
    Weiler j.c.a. »

« Paul
    Rouleau j.c.a. »

« Karakatsanis
    j.c.a. »


