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"Le 13 f&amp;eacute;vrier prochain, le cr&amp;eacute;ateur &lt;strong&gt;Claude Robinson&lt;/strong&gt; se pr&amp;eacute;sentera en Cour supr&amp;ecirc;me pour le dernier round d&amp;rsquo;un long combat judiciaire commenc&amp;eacute; en 1995. Une histoire de droit d&amp;rsquo;auteur, certes, mais aussi de tricherie, de mensonge et de malhonn&amp;ecirc;tet&amp;eacute;, avec comme personnage principal un homme qui a consacr&amp;eacute; sa vie &amp;agrave; un combat pour la justice et la dignit&amp;eacute;.\n\nC\u2019est en 1982 que Claude Robinson, inspir\u00E9 par son propre visage, dessine pour la premi\u00E8re fois un personnage qu\u2019il nomme Robinson Curiosit\u00E9. Ce dernier prend place dans un projet d\u2019\u00E9mission pour enfants qu\u2019il mettra quelques ann\u00E9es \u00E0 peaufiner. Il imagine les sc\u00E9narios, des synopsis d\u2019\u00E9pisodes, con\u00E7oit ce qu\u2019on appelle une \u00ABbible\u00BB dans le jargon t\u00E9l\u00E9visuel, un document \u00E9toff\u00E9 dans lequel il pr\u00E9sente les personnages, dessins \u00E0 l\u2019appui.\r\n\r\nVers la fin de 1985, T\u00E9l\u00E9film Canada lui sugg\u00E8re de consulter Cinar, une petite soci\u00E9t\u00E9 qui ne compte \u00E0 l\u2019\u00E9poque que trois employ\u00E9s, Ronald Weinberg, Micheline Charest et une secr\u00E9taire. Il prend contact avec eux pour pr\u00E9senter son projet. L\u2019id\u00E9e pla\u00EEt. Quelques semaines plus tard, l\u2019entreprise offre ses services de consultation et de marketing pour la s\u00E9rie &lt;em&gt;Robinson Curiosit\u00E9&lt;/em&gt;. Nous sommes alors en janvier 1986 et Robinson sugg\u00E8re de les engager pour un mandat de six mois. Weinberg et Charest proposent quelques changements, notamment d\u2019intituler son \u0153uvre &lt;em&gt;Robinson Sucro\u00EB&lt;/em&gt;, d\u2019ajouter un peu d\u2019action et des bagarres, et de transformer ses personnages d\u2019animaux en humains dot\u00E9s des m\u00EAmes traits de caract\u00E8re. Leur contrat prend fin six mois plus tard, sans r\u00E9sultat concret.\r\n\r\nClaude continue n\u00E9anmoins son travail de son c\u00F4t\u00E9. En avril 1987, il se rend au MIPTV, \u00E0 Cannes, o\u00F9 se rencontrent annuellement les producteurs et diffuseurs t\u00E9l\u00E9visuels pour brasser des affaires. Il y pr\u00E9sente son projet \u00E0 plusieurs intervenants, notamment \u00E0 Christophe Izard, concepteur et producteur de t\u00E9l\u00E9vision jeunesse bien connu en France et Peter Hille, pr\u00E9sident de Ravensburger.\r\n\r\nCes d\u00E9marches n\u2019aboutissant pas, il choisit de produire son \u0153uvre de mani\u00E8re ind\u00E9pendante. Pendant ce temps, Cinar devient une des plus grandes maisons de production au Qu\u00E9bec avec un chiffre d\u2019affaires annuel de 150 millions de dollars et quelque 200 employ\u00E9s, ce qui lui vaudra le surnom de &lt;em&gt;Disney&lt;/em&gt; du Qu\u00E9bec. Le couple Charest-Weinberg roule sur l\u2019or et prend place parmi les grands.\r\n\r\nTout bascule le 8 septembre 1995. Assis devant son t\u00E9l\u00E9viseur, Claude Robinson regarde la toute premi\u00E8re \u00E9mission d\u2019une nouvelle s\u00E9rie t\u00E9l\u00E9, intitul\u00E9e &lt;em&gt;Robinson Sucro\u00EB. &lt;/em&gt;Une s\u00E9rie pour enfants, avec des bagarres et des personnages humains aux traits de caract\u00E8re calqu\u00E9s sur ceux des animaux qu\u2019il avait dessin\u00E9s 13 ans plus t\u00F4t. Au g\u00E9n\u00E9rique, on parle d\u2019une cr\u00E9ation de Christophe Izard produite, entre autres, par Micheline Charest et Ronald Weinberg de Cinar, ainsi que par Peter Hille de Ravensburger et Christian Davin de France Animation.\r\n\r\nLe choc est violent. Claude r\u00E9alise qu\u2019il s\u2019est tout bonnement fait voler son \u0153uvre. Il se souvient que les gens de Cinar avaient conserv\u00E9 une copie de ses documents. Il est seul, les voleurs sont puissants. Une lutte compl\u00E8tement d\u00E9s\u00E9quilibr\u00E9e entre un David et plusieurs Goliath va alors commencer.\r\n&lt;h5&gt;&lt;strong&gt;Tricherie, mensonge et malhonn\u00EAtet\u00E9: une premi\u00E8re victoire en Cour sup\u00E9rieure&lt;/strong&gt;&lt;/h5&gt;\r\nQuatorze ann\u00E9es s\u2019\u00E9couleront entre la premi\u00E8re mise en demeure envoy\u00E9e en 1995 \u00E0 Cinar \u2013 qui demeurera lettre morte \u2013 et le jugement de la Cour sup\u00E9rieure rendu par le juge Auclair en 2009 qui donnera finalement raison \u00E0 Claude. Quatorze ann\u00E9es qu\u2019il serait vain de vouloir r\u00E9sumer en quelques lignes, sinon pour mentionner une ribambelle de proc\u00E9dures judiciaires, et les scandales des pr\u00EAte-noms et de fraude qui auront raison de l\u2019empire Cinar.\r\n\r\nLe proc\u00E8s sur le fond commence finalement le 2 septembre 2008. L\u2019affaire, complexe, comporte plusieurs centaines de pi\u00E8ces \u00E0 conviction et implique des dizaines de t\u00E9moins et d\u2019experts. Le proc\u00E8s doit m\u00EAme se d\u00E9placer \u00E0 Paris pour entendre une quinzaine de t\u00E9moins europ\u00E9ens. \u00C0 cette \u00E9tape, les intim\u00E9s font front commun et pr\u00E9sentent une d\u00E9fense conjointe.\r\n\r\nDans son jugement, le juge Auclair n\u2019est pas tendre \u00E0 l\u2019endroit de ceux qu\u2019il d\u00E9clare coupables de plagiat. Ceux qui ont flou\u00E9 Claude Robinson sont qualifi\u00E9s de \u00ABbandits \u00E0 cravate et \u00E0 jupon\u00BB, \u00ABleur conduite des affaires est bas\u00E9e sur la tricherie, le mensonge et la malhonn\u00EAtet\u00E9\u00BB. L\u2019objectif de la sanction est sans \u00E9quivoque, il s\u2019agit d\u2019envoyer \u00ABun message clair aux producteurs que: la fraude, la contrefa\u00E7on, la copie, les mensonges \u00E0 la Cour ne sont pas tol\u00E9r\u00E9s et que les cr\u00E9ateurs sont prot\u00E9g\u00E9s, ces derniers \u00E9tant souvent d\u00E9munis financi\u00E8rement, n\u2019ayant pas la t\u00E9nacit\u00E9, l\u2019\u00E9nergie ni la d\u00E9termination n\u00E9cessaires pour faire face \u00E0 une gu\u00E9rilla judiciaire\u00BB.\r\n\r\nAu terme du proc\u00E8s, il n\u2019y a aucun doute. &lt;em&gt;Sucro\u00EB&lt;/em&gt; est un plagiat pur et simple de &lt;em&gt;Curiosit\u00E9&lt;/em&gt;. Claude devient donc le propri\u00E9taire de la contrefa\u00E7on et doit recevoir les profits g\u00E9n\u00E9r\u00E9s par son exploitation, les droits d\u2019auteur aff\u00E9rents ainsi que des sommes pour les pr\u00E9judices psychologiques, des dommages exemplaires et ses frais d\u2019avocat.\r\n\r\nLe juge Auclair condamnera ainsi conjointement et solidairement Charest, Weinberg, Cinar, Izard, Ravensburger, France Animation, Davin et RTV \u00E0 lui verser 5 224\u00A0293$, plus les int\u00E9r\u00EAts au taux l\u00E9gal depuis le 5 d\u00E9cembre 1995.\r\n\r\nClaude a gagn\u00E9 sa cause. Temporairement.\r\n&lt;h5&gt;&lt;strong&gt;Un revers en appel\u2026 Tout \u00E7a pour \u00E7a!&lt;/strong&gt;&lt;/h5&gt;\r\nComme on pouvait s\u2019y attendre, les intim\u00E9s d\u00E9cident en septembre 2009 de porter l\u2019affaire en appel, mais modifient consid\u00E9rablement leur strat\u00E9gie. Ils ne font plus front commun. Chacun pr\u00E9sente des demandes de r\u00E9visions distinctes. Essentiellement, aucun des joueurs n\u2019a envie de payer pour la turpitude de l\u2019autre et plus personne ne semble avoir envie de faire \u00E9quipe avec Cinar, dont la conduite frauduleuse ne fait plus aucun doute. Pour eux, les montants accord\u00E9s \u00E0 Robinson sont exag\u00E9r\u00E9s et les calculs sont erron\u00E9s. Mais plus grave encore, sur le fond, on remet m\u00EAme en question le fait qu\u2019il y ait eu plagiat.\r\n\r\nSur ce dernier point, la Cour d\u2019appel confirmera la conclusion du premier jugement. &lt;em&gt;Sucro\u00EB&lt;/em&gt; \u00E9tait bel et bien un plagiat et les appelants demeurent coupables, sauf Davin, de France Animation, qui s\u2019en sortira blanchi \u00E0 titre personnel. Quoi qu\u2019il en soit, les coupables, eux, devront payer. La question devient alors: oui, mais combien?\r\n\r\nC\u2019est sur ce point que le jugement de la Cour d\u2019appel fait le plus mal. En effet, sur la base d\u2019assertions nouvelles jamais soutenues lors du premier proc\u00E8s, les plagiaires font valoir que les profits issus de la contrefa\u00E7on n\u2019auraient pas \u00E9t\u00E9 aussi \u00E9lev\u00E9s qu\u2019on l\u2019avait \u00E9valu\u00E9 en Cour sup\u00E9rieure. Et pas qu\u2019un peu! Alors qu\u2019ils se chiffraient \u00E0 1 716\u00A0804$ dans le jugement Auclair, ils fondent subitement \u00E0 260\u00A0577$. On fait m\u00EAme valoir que les droits per\u00E7us sur la musique de la s\u00E9rie doivent \u00EAtre exclus, puisque celle-ci ne serait pas le r\u00E9sultat d\u2019un plagiat.\r\n\r\nVoil\u00E0 qui est pour le moins curieux. Alors que dans toute l\u2019affaire, c\u2019est \u00ABl\u2019\u0153uvre\u00BB, avec tout ce qu\u2019elle contient, qui est consid\u00E9r\u00E9e comme le fruit d\u2019un plagiat, tout \u00E0 coup, on choisit d\u2019en exclure la portion musicale, comme si cette derni\u00E8re avait une existence autonome et n\u2019\u00E9tait pas intrins\u00E8quement reli\u00E9e \u00E0 la contrefa\u00E7on.\r\n\r\nDu c\u00F4t\u00E9 des pr\u00E9judices moraux et psychologiques, les cons\u00E9quences du jugement en appel sont aussi lourdes. Le montant est r\u00E9duit de 400 000$ \u00E0 121 359$. M\u00EAme sc\u00E9nario en ce qui concerne le quantum des dommages-int\u00E9r\u00EAts, qui passent de 1 000 000$ \u00E0 200\u00A0000$.\r\n\r\nR\u00E9sultat net: \u00E0 la suite de la d\u00E9cision de la Cour d\u2019appel, Cinar et ses complices sont toujours bel et bien coupables de plagiat, mais Claude Robinson ne devrait recevoir que 2 736 416$. Presque la moiti\u00E9 que ce qui lui avait \u00E9t\u00E9 accord\u00E9 en premi\u00E8re instance. Un revers majeur sur le plan financier.\r\n\r\nPar ailleurs, selon les chiffres avanc\u00E9s en cour, on sait que son combat aura co\u00FBt\u00E9 au bas mot 3 290 779$ en frais d\u2019avocat et d\u00E9bours divers. On fait le compte: apr\u00E8s 17 ans de proc\u00E9dures judiciaires, s\u2019il devait s\u2019en tenir \u00E0 la d\u00E9cision de la Cour d\u2019appel, Robinson aurait gagn\u00E9\u2026 une dette de 554 363$. Et le compteur tourne\u2026\r\n\r\n\u00C9videmment, restent les int\u00E9r\u00EAts qui doivent \u00EAtre ajout\u00E9s. Mais, comme pour sceller le revers, la Cour d\u2019appel juge bon de modifier la date \u00E0 partir de laquelle ces derniers doivent \u00EAtre calcul\u00E9s sur les profits (qui, rappelons-le, ne repr\u00E9sentent plus que 260 577$). Il faudrait, selon elle, les comptabiliser depuis le 1er juillet 2001, et non le 5 d\u00E9cembre 1995 comme il avait \u00E9t\u00E9 d\u00E9cid\u00E9 lors du premier jugement.\r\n\r\nEt comme si ce n\u2019\u00E9tait pas assez, les divers coupables ne sont plus condamn\u00E9s conjointement et solidairement\u2026 C\u2019est donc dire que Robinson devrait commencer \u00E0 courir apr\u00E8s chacun de ses adversaires pour esp\u00E9rer se faire payer.\r\n&lt;h5&gt;&lt;strong&gt;Le dernier round&lt;/strong&gt;&lt;/h5&gt;\r\nDans les 60 jours suivant la d\u00E9cision de la Cour d\u2019appel en juillet 2011, toutes les parties d\u00E9cident de porter la cause devant la Cour supr\u00EAme. Les avocats de France Animation et Izard sont les premiers \u00E0 signifier leur intention d\u2019aller jusqu\u2019au bout. Pour eux, ce n\u2019est pas une question d\u2019argent, l\u2019accusation m\u00EAme de plagiat doit \u00EAtre annul\u00E9e. Suivent Ronald Weinberg et al. ainsi que Les Films Cinar. Encore une fois, ils se pr\u00E9sentent s\u00E9par\u00E9ment et attaquent sur tous les fronts. \u00C0 trois, ils se s\u00E9parent \u00E0 peu pr\u00E8s tous les \u00E9l\u00E9ments de l\u2019affaire qu\u2019ils tentent de reprendre depuis le d\u00E9but.\r\n\r\nPour Claude Robinson, qui demande aussi une r\u00E9vision de la d\u00E9cision de la Cour d\u2019appel, cette ultime \u00E9tape exige un effort titanesque. Non seulement doit-il \u00E0 lui seul r\u00E9pondre aux trois m\u00E9moires de ses adversaires, mais son propre m\u00E9moire qu\u2019il peut d\u00E9poser doit aussi les attaquer. Claude est comme un boxeur qui se trouve sur un ring contre trois poids lourds. Lorsqu\u2019il donne un coup, il en re\u00E7oit trois.\r\n\r\nR\u00E9sultat: puisque ses adversaires tentent de reprendre l\u2019ensemble de la cause jusque dans les moindres d\u00E9tails, Robinson se voit oblig\u00E9 de remettre la totalit\u00E9 de son dossier \u00E0 la Cour supr\u00EAme. On parle donc de pr\u00E8s de 600\u00A0000 pages pour l\u2019ensemble des volumes, plus de 13\u00A0000 photocopies couleur au format 8,5 x 11, pr\u00E8s de 700 photocopies couleur 11 x 17 et 17 disques durs. Pour la seule production de ces documents, la facture s\u2019\u00E9l\u00E8ve \u00E0 plus de 150\u00A0000$.\r\n&lt;h5&gt;&lt;strong&gt;Une question d\u2019int\u00E9r\u00EAt national &lt;/strong&gt;&lt;/h5&gt;\r\nCertes, on pourrait \u00EAtre port\u00E9 \u00E0 penser que les r\u00E9centes r\u00E9flexions concernant une r\u00E9forme de la Loi sur le droit d\u2019auteur indiquent que la Cour supr\u00EAme doit entendre cette cause historique de par sa complexit\u00E9 et sa longueur dans le temps. Le cas Robinson fait d\u00E9sormais \u00E9cole, personne n\u2019en doute. Pourtant, cette triste aventure judiciaire a tr\u00E8s peu \u00E0 voir avec le nouveau monde num\u00E9rique dans lequel nous vivons, o\u00F9 les discussions sur la propri\u00E9t\u00E9 intellectuelle ont d\u00E9sormais lieu. Ce serait une erreur que de prendre cette affaire, amorc\u00E9e il y a 17 ans, pour juger des probl\u00E8mes d\u2019aujourd\u2019hui. Claude Robinson s\u2019est fait voler son \u0153uvre et sa vie, pas une vid\u00E9o sur YouTube.\r\n\r\nAu-del\u00E0 de ces consid\u00E9rations, l\u2019histoire de Claude Robinson est celle d\u2019un citoyen qui a \u00E9t\u00E9 d\u00E9pouill\u00E9 moralement et financi\u00E8rement. Des gens d\u2019affaires lui ont menti, ainsi qu\u2019aux institutions politiques et \u00E0 la population. C\u2019est surtout l\u2019histoire d\u2019un homme qui s\u2019est battu toute sa vie pour faire valoir ses droits et sa dignit\u00E9.\r\n\r\nDans l\u2019analyse de cette cause, quel message d\u2019int\u00E9r\u00EAt national la Cour supr\u00EAme souhaite-t-elle envoyer \u00E0 la population et aux diverses instances politiques et juridiques? Qu\u2019il vaut mieux s\u2019\u00E9craser en silence que de se ruiner dans une lutte qui pourrait durer 20 ans? Qu\u2019il est pr\u00E9f\u00E9rable de ne rien entreprendre et d\u2019accepter de se faire marcher dessus par des mieux nantis? Que seuls les avocats tirent profit de la justice, m\u00EAme lorsque vous avez fondamentalement raison de vous battre? Si d\u2019aventure Claude Robinson devait se retrouver sans le sou, voire ruin\u00E9, au terme de toutes ces d\u00E9rives juridiques, c\u2019est effectivement le message qui serait re\u00E7u.\r\n\r\nL\u2019int\u00E9r\u00EAt national encourage au contraire, en ces temps de corruption et de cynisme, \u00E0 f\u00E9liciter un homme de bonne volont\u00E9 pour sa t\u00E9nacit\u00E9 et sa foi en la justice afin de le laisser, enfin, profiter de ce qui lui est d\u00FB depuis beaucoup trop longtemps.\r\n\r\n&lt;strong&gt;NDLR: Il est de notori\u00E9t\u00E9 publique que l\u2019auteur de cet article ainsi que l\u2019\u00E9diteur de &lt;em&gt;Voir&lt;/em&gt; sont des amis de Claude Robinson et le soutiennent dans sa lutte depuis des ann\u00E9es. Mettre sa cause et son visage en premi\u00E8re page est un choix \u00E9ditorial que nous assumons enti\u00E8rement, comme une sorte d\u2019hommage \u00E0 un ami. Un mot pour Claude avant qu\u2019il monte sur le ring pour ce dernier round: Merde!&lt;/strong&gt;"^^<http://www.w3.org/2001/XMLSchema#string>
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