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"\n\nLe 13 f\u00E9vrier, j\u2019assistais aux audiences en Cour supr\u00EAme des appels de Claude Robinson et de ses adversaires. Une ultime \u00E9tape d\u2019un long combat que je r\u00E9sumais dans un article publi\u00E9 il y a quelques semaines. Je vous l\u2019avoue d\u2019embl\u00E9e, j\u2019y allais surtout pour supporter Claude et je souhaitais voir de mes propres yeux cette fin de parcours. J\u2019avais une crainte folle de m\u2019ennuyer royalement. Il faut savoir que bien souvent, m\u00EAme si une cause est passionnante sur le fond, les argumentaires sur des points en droit peuvent devenir tr\u00E8s techniques. Contre toute attente, mon inqui\u00E9tude a \u00E9t\u00E9 vite dissip\u00E9e. Ces quelques heures d\u2019audience s\u2019\u00E9coutaient presque comme un tr\u00E8s bon polar.\r\n\r\nPermettez-moi de vous proposer aujourd\u2019hui quelques impressions \u00E0 chaud, en toute humilit\u00E9 car je suis loin d\u2019\u00EAtre un expert en droit.\r\n\r\nSur la question du plagiat, un point d\u00E9battu d\u00E8s le d\u00E9part par Me Lefebvre pour Izard et France animation, je suis port\u00E9 \u00E0 penser que les deux d\u00E9cisions ant\u00E9rieures seront maintenues, \u00E0 savoir que Cinar et ses complices sont bel et bien coupables de contrefa\u00E7on. La d\u00E9monstration \u00E0 cet effet est tr\u00E8s complexe. En Cour sup\u00E9rieure, il a fallu entendre six t\u00E9moins et comprendre un rapport d\u2019expert volumineux produit au terme de 600 heures d\u2019analyse. Serait-il judicieux \u00E0 ce stade-ci de reprendre cet exercice? Il semblerait que non. Une des juges, questionnant \u00E0 Me Lefebvre, a bien r\u00E9sum\u00E9 ce probl\u00E8me: \u00ABEst-ce que vous nous demandez de refaire tout le proc\u00E8s?\u00BB. Une question qui laisse entendre qu\u2019il n\u2019appartient pas \u00E0 la Cour supr\u00EAme de recommencer cette vaste analyse pour comparer des personnages de dessin anim\u00E9. Le premier juge a eu acc\u00E8s \u00E0 des preuves et des t\u00E9moignages de premi\u00E8re main, il a pass\u00E9 un temps consid\u00E9rable \u00E0 comprendre les divers arguments et il a tranch\u00E9, il serait vain de revenir sur cette question, d\u2019autant plus que la Cour d\u2019appel a maintenu le constat du juge de premi\u00E8re instance.\r\n\r\nCe point ne me semblant pas causer probl\u00E8me, il reste donc la fameuse question du calcul des profits et des dommages. Il y a bel et bien eu plagiat, mais combien \u00E7a vaut? J\u2019ai l\u2019intime conviction que Claude Robinson se retrouve ainsi dans une position o\u00F9 il pourrait faire des gains consid\u00E9rables, notamment en ce qui concerne les revenus issus des droits musicaux vers\u00E9s aux producteurs. Rappelons que la Cour d\u2019appel avait retranch\u00E9 1\u00A0117\u00A0816\u00A0$ des profits en jugeant que la musique \u00E9tait dissociable de l\u2019\u0153uvre. Une d\u00E9cision pour le moins curieuse, car \u00ABl\u2019\u0153uvre cin\u00E9matographique\u00BB contrefaite dans ce cas-ci, c\u2019est bel et bien la s\u00E9rie Robinson Sucro\u00EB, prise comme un tout et mise en march\u00E9 comme tel pour r\u00E9aliser des profits.\r\n\r\nDe mani\u00E8re assez amusante \u2013si tant est qu\u2019on peut en rire- la partie adverse a tent\u00E9 de faire valoir que ces profits sont comparables \u00E0 la vente de pop-corn dans une salle de cin\u00E9ma, parlant de profits indirects qui n\u2019ont rien \u00E0 voir avec la contrefa\u00E7on comme telle. Difficile d\u2019\u00EAtre convaincu d\u2019une telle avanc\u00E9e un peu loufoque et la contre argumentation de Me Gilles M. Daigle repr\u00E9sentant Claude Robinson m\u2019a sembl\u00E9e d\u2019une solidit\u00E9 \u00E0 toute \u00E9preuve, citant entre autre \u00E0 l\u2019appui des contrats entre Cinar et ses complices o\u00F9 la d\u00E9finition de l\u2019\u0153uvre mentionne toutes ses parties, incluant nomm\u00E9ment et sans \u00E9quivoque la musique. Les juges ont d\u2019ailleurs trouv\u00E9 assez amusante sa derni\u00E8re remarque: \u00ABVous voyez bien qu\u2019il n\u2019est pas question ici de pop-corn!\u00BB\u2026 En effet. Le pop-corn ne fait pas partie d\u2019une \u0153uvre cin\u00E9matographique et n\u2019est pas mis en march\u00E9 par les producteurs. La musique, \u00E7a ne fait aucun doute, fait partie int\u00E9grante de l\u2019\u0153uvre.\r\n\r\nIl me semble beaucoup plus hasardeux, pour l\u2019heure, d\u2019\u00E9valuer les possibilit\u00E9s de gains pour Claude Robinson en ce qui concerne la solidarit\u00E9 de Cinar et ses complices ou l\u2019\u00E9valuation des profits, des dommages punitifs et des dommages-int\u00E9r\u00EAts. Je suis d\u2019avis que les droits musicaux ont de tr\u00E8s bonnes chances d\u2019\u00EAtre remis dans la colonne des revenus, mais pour le reste, il s\u2019agit de questions complexes dont certaines reposent sur une analyse de la jurisprudence.\r\n\r\nJ\u2019ai donc bon espoir que sur le fond, la question du plagiat ne soit pas remise en question dans la d\u00E9cision de la cour supr\u00EAme et que le montant que pourrait obtenir Claude Robinson soit bonifi\u00E9. J\u2019ignore par ailleurs combien ces d\u00E9marches en Cour supr\u00EAme ont pu co\u00FBter en ce qui concerne les frais d\u2019avocats. Ce que je sais par contre, c\u2019est que le fonds d\u2019aide mis sur pied par la Sartec et l\u2019Op\u00E9ration Claude Robinson a \u00E9t\u00E9 suffisant pour payer la presque totalit\u00E9 des d\u00E9bours.\r\n\r\nUne inqui\u00E9tude majeure demeure cependant: Si les complices de la contrefa\u00E7on ne sont pas condamn\u00E9s solidairement, cette histoire serait loin d\u2019\u00EAtre termin\u00E9e, car Claude devrait courir apr\u00E8s son argent aupr\u00E8s de compagnies \u00E9trang\u00E8res comme France Animation et Ravensburger, ce qui est loin d\u2019\u00EAtre simple. On imagine alors d\u2019autres co\u00FBts pour des d\u00E9marches longues et compliqu\u00E9es. Je souhaite au plus haut point que la Cour supr\u00EAme se rende \u00E0 l\u2019\u00E9vidence qu\u2019une telle d\u00E9cision ne ferait que perp\u00E9tuer une mascarade qui dure depuis beaucoup trop longtemps et aurait pour effet net de r\u00E9duire \u00E0 n\u00E9ant les \u00E9ventuels gains de Claude Robinson\u2026 Mais soyez bien certains qu\u2019\u00E0 ce moment l\u00E0, les amis de Claude Robinson -dont je suis- seront encore \u00E0 ses c\u00F4t\u00E9s pour l\u2019aider moralement et financi\u00E8rement.\r\n\r\n***\r\n\r\nVoil\u00E0 donc\u2026 C\u2019est termin\u00E9. \u00C0 l\u2019ext\u00E9rieur de la Cour supr\u00EAme, une dr\u00F4le d\u2019ambiance planait entre nous, une sorte de sentiment \u00E0 mi-chemin entre la fatigue, la fiert\u00E9 et la fatalit\u00E9. Claude venait de mettre le point final \u00E0 plus de 17 ans de combat. J\u2019ai peine \u00E0 imaginer ce qui lui passait par la t\u00EAte en descendant l\u2019escalier vers la sortie. Il ne lui reste plus qu\u2019\u00E0 attendre le jugement. Nous avons fait quelques blagues et on s\u2019est quitt\u00E9 pour le retour \u00E0 Montr\u00E9al.\r\n\r\nDans l\u2019empressement et l\u2019effervescence de la discussion \u00E0 propos de cette journ\u00E9e d\u2019audience, j\u2019ai oubli\u00E9 de lui dire quelque chose d\u2019important.\r\n\r\nBravo Claude. Dans mon c\u0153ur \u2013et je crois parler au nom de pas mal de monde en te disant cela- c\u2019est toi le gagnant.\r\n\r\n&amp;nbsp;"^^<http://www.w3.org/2001/XMLSchema#string>
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