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Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE, dont l’objet est de promouvoir des pilotes de BMX Race et les aider à participer aux compétitions nationales et internationales.
Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
L’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE est composée de membres adhérents à jour de leur cotisation (exception faite des membres bienfaiteurs), ils se répartissent de la manière suivante :
Membres actifs : adhérents participant activement à la vie de l’association (recherche de financements, préparation des pilotes, encadrement des déplacements…).
Le titre de membre actif donne droit à :
La libre fréquentation des locaux, lieux d’établissement, séances d’entraînement, cours, conférences, projections etc.… organisées par l’Association.
Le vote lors des assemblées générales et comités directeurs.
Le titre de pilote donne droit a :
L’accès aux entraînements et au suivi sportif, l’accès aux compétitions ainsi qu’aux déplacements organisés par l’association.
L’accès aux locaux, pistes, cours, conférences ou projections réalisées dans le cadre de l’Association.
Le titre de membre d’honneur donne les mêmes droits que le titre de membre actif à l’exception du droit de vote.
Membres bienfaiteurs : Sera désignée sous le vocable de membre bienfaiteur toute personne qui, sans adhérer à l’Association, aura remis un don pour l’amélioration du fonctionnement de celle-ci.
Le titre de membre bienfaiteur est purement honorifique, il donne droit à une invitation pour chaque manifestation sportive patronnée par l’Association. Il ne donne pas le droit de vote à l’assemblée générale…
Les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le bureau selon la procédure suivante :
Les membres du bureau établissent le montant de la cotisation en fonction des frais administratifs et ceux liés à la communication pour l’année précédente et le majore en fonction des évènements à venir dans l’année en cours.
Pour l’année 2016-2017, le montant de la cotisation est fixée à 20 euros. Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l’ordre de l’association et effectué à partir du 1er septembre 2016 ou en cours d’année au moment de l’adhésion.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Admission de membres nouveaux
L’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante :
Par courrier, une demande motivée sera adressée au président ou au bureau ; pour les pilotes la liste de leurs résultats devra être jointe. La candidature sera examinée par la commission « sélection » et proposée au Comité Directeur.
Article 4 – Exclusion
Selon la procédure définie à l’article 7 des statuts de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE, seuls les cas de décès, de démission, de non renouvellement de la cotisation annuelle ou toute action portant atteinte ou tendant à porter atteinte aux intérêts matériels et moraux de l’association peuvent déclencher une procédure d’exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le Comité Directeur à la majorité des votants (article 9).
Si l’exclusion est prononcée, une option d’appel est autorisée par l’article 7 des statuts.
Article 5 – Démission, Décès, Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec accusé de réception, sa décision au Président.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.
En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.
Titre II : Fonctionnement de l’association
Article 6 – Le Comité Directeur
Conformément à l’article 9 des statuts de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE, le Comité Directeur a pour objet de mettre en oeuvre les décisions de l’assemblée générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association dans le cadre fixé par les statuts. Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l’association. Le Comité directeur adopte le budget annuel avant le début de l’exercice et le soumet ensuite à l’Assemblée Générale.
Il est composé de MM. BELTRANDO Isabelle, BELTRANDO Bruno, KOLOSKOFF Serge.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
BELTRANDO Isabelle           – Présidente
KOLOSKOFF Serge             – Trésorier
BELTRANDO Bruno             – Secrétaire
Article 7 – Le bureau
Conformément à l’article 10 des statuts de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE, le bureau a pour objet de gérer les affaires courantes, de prendre les décisions dans la limite de responsabilité des membres le composant et de se réunir afin préparer le comité directeur.
Il est composé de MM. BELTRANDO Isabelle, BELTRANDO Bruno, KOLOSKOFF Serge.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes :
BELTRANDO Isabelle           – Présidente
KOLOSKOFF Serge             – Trésorier
BELTRANDO Bruno             – Secrétaire
Article 8 – Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’article 8 des statuts de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation du bureau.
Tous les membres sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante :
Quinze jours au moins avant la date de l’assemblée, les membres de l’association sont convoqués par email ou par courrier ; l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
Le vote des résolutions s’effectue à main levée ou par bulletin secret déposé dans l’urne tenue par le secrétaire de séance.
Article 9  Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l’article 8 des statuts de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée pour une modification des statuts, la dissolution de l’association, étudier le recours d’un membre suite à sa radiation, ou pour tout autre motif l’exigeant.
L’ensemble des membres de l’association sera convoqué selon la procédure suivante :
Sur demande du 2/3 des membres du bureau.
Sur demande écrite à minima du 2/3 des membres du Comité Directeur.
Sur demande écrite à minima du 2/3 des membres actifs de l’association.
Sur le courrier de demande de convocation, le motif doit être explicitement décrit et justifié ;  tous les membres devront clairement s’identifier (nom, prénom) et signer le document.
Le vote se déroule selon de la même manière que pour l’assemblée générale. Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Titre III : Dispositions diverses
Article 10  Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association ESPOIRS RIDERS  BMX RACE est établi par le Comité Directeur, conformément à l’article 12 des statuts.
Il peut être modifié par le Comité Directeur, sur proposition de n’importe quel membre du Comité Directeur, selon la procédure suivante :
Le membre désirant faire modifier un des articles du présent Règlement doit envoyer par mail au président de l’association l’article modifié en argumentant sa demande. Dans les quinze jours suivants, le président organise une réunion du Comité Directeur au cours de laquelle le membre présentera l’article modifié. Le Comité Directeur procèdera au vote ; pour être retenu, l’article devra remporter les deux tiers des votes.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par emails sous un délai de quinze jours suivant la date de la modification.
Commission « sélection » :
Cette commission à pour but d’établir une sélection de pilotes à partir de critères préalablement définis, et de proposer au comité directeur le dossier argumenté de chaque pilote. Le pilote doit être cautionné par l’unanimité des membres de la commission.
Elle est composée de trois membres actifs dont  le (la) président(e) de l’association.
Commission « déplacements » :
Cette commission a pour but de préparer les déplacements des pilotes sur les différents déplacements.
Elle est composée de trois membres actifs dont le (la) secrétaire.
Commission « préparation sportive » :
Cette commission a pour but de préparer le programme d’entraînement ainsi que le suivi sportif (préparation physique, mentale et technique) des pilotes sur toute la saison.
Elle est composée de trois membres actifs et de l’entraîneur (si l’association s’attache les conseils d’un entraîneur diplômé) un pilote référent (nommé par le comité directeur),
Commission « financière » :
Cette commission a pour but d’affecter l’enveloppe financière allouée à chaque pilote sur la saison sportive ainsi qu’aux différentes actions de l’association. Elle propose au comité directeur pour approbation les différents budgets.
Elle est composée de trois membres actifs dont le (la) trésorière.
Tout sponsoring reçu au titre d’un pilote bénéficiaire, lui sera affecté :
dans le cas d’un sponsoring financier, l’association prélèvera 10% de la somme perçue afin de participer au frais de fonctionnement de cette dernière et donc d’aider les autres pilotes. Une comptabilité individuelle sera réalisée, et tenu a jour par le (la) trésorier(e).
dans le cas d’un sponsoring en nature (prestation de service, matériel…), la totalité du don sera affecté à ce dernier
Tout sponsoring reçu au titre de l’association sera réinvesti pour aider les pilotes de l’association (achat de matériel, participation au frais de préparation ou de déplacement…)
Tout pilote ou ses représentants légaux s’engagent à chercher des adhérents ou des dons afin de faire vivre l’association et à participer activement à son développement. Si aucun investissement ou retombée pour l’association (adhésions, membres bienfaiteurs…) ne serait observée, le pilote ne pourra pas prétendre aux aides de cette dernière.