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Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues d’une part entre :
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le Site. Toutefois, si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.
Le Client reconnaît avoir, préalablement à la passation de la commande, pris connaissance de l’ensemble des informations précitées et des Conditions Générales de Vente. Le Client, préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Les produits des Artistes De Nature sont des produits cosmétiques et de soins, destinés à un usage externe, exception faite des compléments alimentaires (Spiruline, Spirulito, Lithothamne, Elixir Reminéralisation, Elixir Elimination et les tisanes d’Aubier et de Prêle des Champs). En aucun cas les informations mentionnées sur nos produits, notre site internet ou nos documents commerciaux et publicitaires ne doivent se substituer à l’avis d’un professionnel de santé.
Les présentes Conditions de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes des Produits proposé par Les Artistes De Nature et conclues uniquement sur le site Internet www.lesartistesdenature.fr aux consommateurs. Elles peuvent être imprimées et conservées par le Client.
Les Artistes De Nature se réserve le droit d'adapter ou de modifier, à tout moment, les Conditions de Vente. Le Client en sera informé par affichage sur le Site Internet. S’il n’agrée pas aux Conditions de Vente modifiées, il doit cesser de passer des commandes sur le Site. À défaut, le Client est réputé accepter les Conditions de Vente telles que adaptées ou modifiées.
Les termes utilisés au sein des Conditions auront la signification qui leur est donnée ci-après :
Acheteur ou Client : personne physique consommateur non professionnel acquérant des Produits par le biais du Site internet www.lesartistesdenature.fr.
Commande : ordre d’achat de l’Acheteur portant sur un ou plusieurs Produits et accepté par le Vendeur en application des Conditions.
Cookie : information conservée sur votre ordinateur par un site web que vous visitez.
Produit : bien proposé à la vente sur le Site par le Vendeur Artistes De Nature.
Article 2 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les conditions contractuelles (Droits et Obligations) entre Artistes De Nature et l’Acheteur dans le cadre de la vente de produits par Artistes De Nature, effectuée par le biais du site internet www.lesartistesdenature.fr
Article 3 – Produits & Prix
Les Produits proposés à la vente sur le présent site Internet à l'adresse www.lesartistesdenature.fr constituent l’offre des Artistes De Nature. Ils sont disponibles à la date de consultation par l’Acheteur du site internet dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité des produits après passation de la commande, le Client sera informé par mail ou par téléphone dans les meilleurs délais. Artistes De Nature lui proposera la fourniture d’un produit similaire à prix identique. A défaut d’acceptation, et si le débit du règlement est déjà intervenu, il procèdera à son remboursement dans un délai maximum de trente (30) jours.
Artistes De Nature se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de changer la liste et les gammes de Produits.
Les photos des Produits présentées sur notre site ne sont pas contractuelles. Toutefois, Artistes De Nature veille à ce que les photos et dessins reproduisent fidèlement le produit offert et ne comportent pas d'ambiguïtés sur les notions notamment de dimension, poids, qualité.
Les listes d’ingrédients entrant dans la composition des produits de la marque Artistes De Nature sont régulièrement mises à jour. Avant d’utiliser un produit de la marque Artistes De Nature, veuillez lire la liste d’ingrédients située sur son emballage afin de vous assurer que les ingrédients sont adaptés à votre utilisation personnelle.
Conformément à l’article L. 111-1 du code de la consommation, l’acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, directement sur le site, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu’il désire commander. D’autre part, dans le cas où l’acheteur souhaiterait obtenir un conseil qualifié sur les produits, un « Service Consommateurs » est mis à sa disposition. L'acheteur peut joindre le « Service Consommateurs » au 01.43.55.55.77 ou par e-mail à l'adresse suivante boutique@lesartistesdenature.fr.
Les prix figurant sur le Site sont indiqués en Euros ( € ) toutes taxes comprises, hors frais d’envoi et sont susceptibles de variation en cours d’année. Les produits commandés sur le Site le sont au tarif en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le Client en soit informé préalablement.
Artistes De Nature se réserve le droit, ce que l’Internaute accepte, de modifier le prix de ses Produits à tout moment. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par l’Acheteur, sous réserve de la disponibilité desdits produits.
Les offres de produits et offres promotionnelles, mentionnées comme telles, sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et disponibles en stock.
Les codes promotionnels sont valables jusqu'à la date indiquée par ARTISTES DE NATURE.
Les prix et offres particulières proposés sur le Site ne valent que pour les produits vendus sur www.lesartistesdenature.fr et ne sauraient s’appliquer aux produits vendus en magasin ou sur d'autres sites Internet, et réciproquement.
Article 4 – Commande
4.1 Inscription du Client
Tout client du site www.lesartistesdenature.fr s’engage, comme demandé dans le formulaire d'inscription ou lors de toute autre demande d'information nécessaire au bon fonctionnement du service en général :
A fournir des informations réelles, exactes, à jour et complètes comme demandé dans le formulaire ;
A maintenir et remettre à jour régulièrement les données d’inscription afin de les conserver réelles, exactes, à jour et complètes. Dans l'hypothèse où les informations fournies seraient fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, ARTISTES DE NATURE serait en droit de suspendre ou de résilier le compte et de refuser immédiatement et pour le futur l'accès à tout ou partie du service.
A l'issue de la procédure d'inscription, chaque client enregistre un identifiant et un mot de passe strictement personnels, individuels et incessibles qu’il se verra confirmer par courriel.
Le client est seul responsable de la conservation du caractère confidentiel du compte et du mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous l’identification du compte et/ou avec le mot de passe.
Le client s’engage à informer immédiatement par mail confirmé par courrier ARTISTES DE NATURE de tout vol ou perte de son mot de passe, de toute utilisation non autorisée du compte et/ou du mot de passe et de toute atteinte à la sécurité dont il a connaissance. La déclaration de perte ou de vol pourrait entraîner la destruction pure et simple des fichiers et informations stockés, sans aucun droit à indemnisation, ce dont l’utilisateur est parfaitement informé.
A s’assurer qu'il se déconnecte à l'issue de chaque session.
ARTISTES DE NATURE ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement aux obligations du présent article.
4.2 Processus de Commande
Le Site www.lesartistesdenature.fr permet de commander une sélection de produits de la marque ARTISTES DE NATURE, en ligne via Internet.
Les informations et renseignements communiqués par l’acheteur lors de la commande engagent celui-ci. En cas d’erreur(s) de saisie, ARTISTES DE NATURE ne saurait être tenu responsable des conséquences que cela engendrerait et de l’impossibilité d’assurer la livraison. La présente clause est applicable en cas de retard ou d’erreur de livraison : dans ce cas, tous les frais engagés par ARTISTES DE NATURE pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge de l’Acheteur.
L’Acheteur vérifie le détail de sa commande et son prix total. Il a la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer, dans un second temps la commande.
La validation de la commande entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir eu une parfaite connaissance et, le cas échéant, la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
4.3 Confirmation de la commande
Toute commande passée à ARTISTES DE NATURE devra faire l’objet d’une confirmation par ce dernier pour que la commande soit définitivement acceptée. En effet, ARTISTES DE NATURE se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou autres cas prévus au présent contrat.
La confirmation de la commande sera adressée par mail à l’Acheteur dans les plus brefs délais, et au plus tard à la fin du délai de rétractation, sous réserve de la fourniture par l’Acheteur, d’une adresse mail valide ne faisant l’objet d’aucune restriction d’utilisation (adresse mail professionnelle par exemple). Dans ce cas précis, ARTISTES DE NATURE ne saurait être tenu responsable de la non réception de la confirmation de la commande reprenant l’ensemble des informations contractuelles et emportant preuve de la transaction.
4.4 Modalités de paiement
ARTISTES DE NATURE met à la disposition du Client différents moyens de paiement offrant un maximum de sécurité et de garanties :
– Les paiements sur ce Site internet s'effectuent par carte bancaire par l'intermédiaire d'un système de paiement sécurisé. Ce site Web sécurise vos informations confidentielles avec un certificat SSL VeriSign. Les informations échangées sont ainsi cryptées avec SSL (Secure Socket Layer) avant d'être transmises. Ces informations étant illisibles, personne ne peut les utiliser à votre insu.
Pour accroître la sécurisation de vos informations bancaires, ARTISTES DE NATURE ne les conserve pas. C'est pourquoi, vous devrez nous les communiquer à chaque nouvelle commande.
– Par chèque en euros, compensable dans une banque française, à l’ordre de ARTISTES DE NATURE et adressé à l’adresse suivante : ARTISTES DE NATURE 11 rue Trousseau 75011 Paris La commande ne sera traitée qu’à réception de votre chèque et après validation. Votre commande est alors réservée pendant quatorze (14) jours.
– Par PayPal (le Client est soumis aux conditions d’utilisations de Paypal)
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de vos données personnelles en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité à : ARTISTES DE NATURE 11 rue Trousseau 75011 Paris France.
ARTISTES DE NATURE se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel un litige de paiement serait en cours ou avec un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente.
4.5 Réserve de la propriété
ARTISTES DE NATURE se réserve la propriété des Produits livrés jusqu’à paiement complet du prix.
Article 5 – Retours et échanges
Pour un retour ou un échange, ARTISTES DE NATURE invite le Client à s’adresser au Service Clients qui indiquera la démarche à suivre.
5.1 Retour au titre du droit de rétractation :
Le Client a le droit de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours calendaires.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où le Client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le Client, prend physiquement possession des Produits.
Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à ARTISTES DE NATURE 11 rue Trousseau 75011 Paris ou par e-mail : boutique@lesartistesdenature.fr sa décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple lettre envoyée par la poste, ou courrier électronique. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que le Client transmette sa communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
En cas de rétractation de la part du Client du présent contrat, ARTISTES DE NATURE remboursera tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison (à l’exclusion des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par ARTISTES DE NATURE) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours calendaires à compter du jour où ARTISTES DE NATURE a été informé de la décision de rétractation du présent contrat. ARTISTES DE NATURE procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le Client convient expressément d’un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client. ARTISTES DE NATURE pourra différer le remboursement jusqu’à ce que ARTISTES DE NATURE ait reçu les Produits ou  jusqu’à ce que le Client ait une preuve d’expédition des Produits et/ou Cartes Cadeaux,  la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Le Client devra renvoyer l’ensemble de la commande à l’adresse suivante ARTISTES DE NATURE 11 rue Trousseau 75011 Paris sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours calendaires après que le Client ait communiqué sa décision de rétractation du présent contrat, ce délai est réputé respecté si le Client renvoi les Produits avant l’expiration du délai de quatorze jours.
Le Client devra prendre en charge les frais directs de renvoi des Produits.
La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement des Produits.  Tous les Produits doivent impérativement être renvoyés  à ARTISTES ED NATURE dans leur emballage et leur état d’origine. ARTISTES DE NATURE disposera d’un délai de quatre (4) jours calendaires à réception du retour de la commande pour vérifier l’état des Produits.
Pour les Produits cosmétiques et, pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, le Client est néanmoins clairement informé qu’il perd son droit de rétractation pour tous les Produits cosmétiques qu’il aura descellés après la livraison.
Pour les Produits Cosmétiques qui auront été descellés, étant donné que, pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, le droit de rétractation ne s’applique pas sur ces Produits, ARTISTES DE NATURE :
-ne procédera en aucun cas au remboursement de tous les paiements (les frais de transport du Client compris);
-exigera le remboursement de tous les paiements (les frais de transport du Client compris) si ARTISTES DE NATURE a déjà procédé au remboursement de tous les paiements reçus du Client.
Pour tous les Produits commercialisés sous la marque ARTISTES DE NATURE (hors Produits Cosmétiques) qui auront été détériorés, ARTISTES DE NATURE appliquera une décote de 50%  sur le remboursement desdits produits (hors frais de transport) étant donné que ces produits ne seront plus commercialisables du fait de leur dépréciation et :
-procédera au remboursement de tous les paiements (frais de transport du Client compris), déduction faite de la décote de 50%;
-exigera le remboursement de tous les paiements (frais de transport du Client compris), déduction faite de la décote de 50% si ARTISTES DE NATURE a déjà procédé au remboursement de tous les paiements reçus du Client.
En cas de problème, ARTISTES DE NATURE invite le Client à contacter directement et uniquement le Service Clients.
5.2 Retour au titre des garanties légales :
Pour un retour ou un échange, ARTISTES DE NATURE invite le Client à s’adresser au Service Clients qui indiquera la démarche à suivre.
5.3 Échange dans une boutique physique
L’échange porte sur les Produits livrés en bon état ou présentant un défaut de fabrication.
Les Produits doivent être présentés dans leur emballage original sans avoir été utilisés, avec les cadeaux envoyés dans la commande, le cas échéant. L’échange portera uniquement sur un montant supérieur ou égal à l’achat initial (hors frais de port). En cas de montant supérieur, le Client devra compléter la différence par le moyen de paiement de son choix.
Aucun remboursement, ni avoir, ne sera effectué en boutique.
L’échange doit avoir lieu la boutique de ARTISTES DE NATURE située au 11 rue Trousseau 75011 Paris
En cas d’anomalie liée au contenu de la commande, ARTISTES DE NATURE invite le Client à contacter directement le Service Clients au 01.43.55.55.77 (coût d’un appel local).
Tout retour de Produit qui ne résulte pas de l'exercice d'une garantie ou du droit de rétractation, notamment en cas de défaut du Produit, devra faire l'objet d'un accord formel entre le Client et ARTISTES DE NATURE. Il entraînera, le cas échéant, constitution d'un avoir au profit du Client. Les frais de retour seront à charge du Client.
Modalité du retour (autre que dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation):
Les Produits doivent être retournés dans leur emballage original envoyés dans la commande, le cas échéant, sans avoir été utilisés, à l'adresse ci-après :
ARTISTES DE NATURE 11 Rue Trousseau 75011 Paris
En cas de problème, ARTISTES DE NATURE invite le Client à appeler le 01.43.55.55.77(prix d'un appel local)
Article 6 – Responsabilité et Compétence
6.1 Exécution des obligations résultant du contrat
ARTISTES DE NATURE s’engage à la bonne exécution des obligations résultant du contrat. Toutefois, ARTISTES DE NATURE peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au Client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure (ex : grèves, accidents, émeute, incendie, etc. constituant des événements imprévisibles et irrésistibles).
La responsabilité de ARTISTES DE NATURE ne saurait non plus être engagée en cas d’inconvénients ou dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet.
6.2 Transfert des risques
C’est au moment où le Client ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces biens que tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré.
Les différends ou litiges qui viendraient à se produire à la suite ou à l'occasion du contrat conclu entre ARTISTES DE NATURE et le Client pourront être résolus par voie de médiation/conciliation.
Les ventes de Produits sur le présent site sont soumises à la loi française quel que soit le pays de résidence du Client ou le lieu de la commande. Tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation d’un contrat conclu entre le Client et ARTISTES DE NATURE est soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Article 7 – Service Clients
7.1 Traitement des réclamations
Pour toute question ou réclamation relative à l’exécution du contrat, le Client peut contacter le service client :
-               Par email : boutique@lesartistesdenature.fr
-               Par téléphone : 01.43.55.55.77 du lundi au jeudi de 10h30 à 13h30 et de 14h30 à 19h30 et du vendredi au samedi de 12h30 à 19h30
-               Par courrier : ARTISTES DE NATURE 11 rue Trousseau 75011 Paris
Article 8 –Protection des données personnelles
ARTISTES DE NATURE collecte et traite sous forme informatisée des données à caractère personnel concernant le Client, dans le cadre de la gestion des commandes. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation et de portabilité de ses informations ainsi qu’un droit d’opposition, et de retrait de son consentement, à tout moment, notamment concernant la réception de nos offres personnalisées. Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse suivante : par email boutique@lesartistesdenature.fr ou par courrier ARTISTES DE NATURE 11 rue Trousseau 75011 Paris
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles du Client et sur ses droits, nous vous invitons à consulter notre Politique de Protection des Données Personnelles . Selon les mêmes modalités, le Client a le droit de solliciter son inscription gratuite sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique afin de ne pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique.
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