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KYC fait aussi référence aux lois anti-blanchiment et anti-corruption dont nous avons déjà fait référence dans un précédent article sur la réglementation AMLD IVpour Anti-Money Laundering Directive IV. En effet, la banque doit aussi contrôler ces données et doit encore vérifier que le client potentiel ne soit pas repris sur des listes telles celles des personnes politiquement exposées.
Le KYC joue aussi un rôle dans une partie des réglementations MiFID II quand il s’agit d’établir le profil de risque de son client en gestion de patrimoine. Lors d’une demande de crédits, la recherche d’informations s’intensifie aussi avec une analyse des fiches de paie et de la capacité de remboursement. Il faut aussi que le KYC soit en règle avec la nouvelle réglementation RGPD (Règlement général sur la protection des données) qui est entrée en vigueur en mai 2018.
Là où les choses se compliquent encore, c’est pour l’ouverture d’un compte d’une société. En effet, il faut alors produire à son banquier une série de documents attestant la constitution de la société, ses statuts, son siège social, son numéro de TVA et les personnes pouvant engager la société avec leurs pièces d’identité personnelles.
Certains clients estiment que les demandes d’information des banques vont trop loin et craignent, non sans raison, que ces informations soient aussi utilisées à des fins commerciales. De plus, la lourdeur de ces procédures est souvent mal perçue car les demandes répétées de mises à jour des données irritent les clients.
Compte tenu de cette procédure complexe (à renouveler lors de chaque ouverture de compte auprès de chaque organisme bancaire), certaines sociétés, dont plusieurs FinTechs, proposent des solutions techniques aux banques pour simplifier et coordonner ces opérations. Cependant, pour offrir un service de qualité, ces firmes, qui compilent un ensemble de données sur les clients, doivent être efficientes et transparentes. Elles doivent aussi effectuer un contrôle précis de ces données, ce qui permet alors d’instaurer un climat de confiance avec l’organisme bancaire. Les propositions de ce genre explosent et ces services engendrent bien sûr un coût supplémentaire pour le secteur financier.
A noter encore que toutes les places de marché qui mettent en relation des personnes pour acheter et vendre des biens ou des services sont également soumises à cette obligation de KYC et doivent permettre au prestataire en service de paiement de s’assurer de l’identité des clients.
Idéalement, il faudrait que l’ensemble du système bancaire puisse collaborer pour pouvoir partager et échanger ces informations. Dans ce contexte, la technologie du blockchain va pouvoir apporter aussi certains atouts. Un projet cohérent serait de mettre à la disposition de chaque personne ou de chaque entreprise un « wallet », un portefeuille, qui contient ses données mises à jour régulièrement, dont la personne ou l’entreprise resterait propriétaire et dont elle pourrait transmettre les données à sa banque de façon standardisée.
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CatégoriesFinTechs, La finance en questions ÉtiquettesAMLDIV, big data, données, identification, KYC, MiFID II
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