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Certaines ressources en eau utilisées pour la production d’eau potable sont parfois altérées par des pollutions diffuses, essentiellement liées aux nitrates ou aux produits phytosanitaires.
Restaurer la qualité des eaux brutes des captages à l’échelle de leurs aires d’alimentation est désormais une priorité pour assurer une eau potable de qualité et limiter au maximum le recours au traitement avant distribution de l’eau.
Sur le périmètre de RéSeau11, 5 captages d’eau sont classés prioritaires, à savoir :
Prise d’eau de Maquens à Carcassonne,
Puits Dare L’Hort à La Redorte,
Puits P1 et P2 à Moulin-Neuf,
Source La Garrigue à Labécède-Lauragais.
La Directive Cadre sur l’eau de 2000
La Directive qui établit un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, fixe des objectifs ambitieux en matière de reconquête de la qualité de la ressource destinée à l’eau potable. Les États membres de l’Union Européenne doivent assurer la protection des captages afin de prévenir la détérioration de leur qualité et réduire le degré de traitement nécessaire à la production d’eau potable.
La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques de 2006
Cette Loi renforce les dispositifs de gestion de la ressource, en créant des zones de protection quantitative et qualitative au sein des Aires d’Alimentation des Captages (AAC), pour lutter contre les pollutions diffuses d’origine agricole et non agricole.
L’application de ce nouveau dispositif réglementaire nécessite :
De déterminer précisément l’AAC et sa vulnérabilité intrinsèque
De réaliser un diagnostic territorial des pollutions agricoles et non agricoles sur cette aire
D’élaborer un programme d’actions permettant de préserver ou de reconquérir la qualité de la ressource en eau
De mettre en œuvre les programmes d’actions visant notamment à modifier les pratiques agricoles (réduction des intrants, couverture des sols, diversification de l’assolement…) et non agricoles.
Ces zones de protection viennent compléter les dispositifs en place pour préserver les captages des pollutions accidentelles au travers des périmètres de protection réglementaires.
Plusieurs actions sont engagées par RéSeau11 sur les Aires d’Alimentation de Captages prioritaires (AAC) en vue de la reconquête de la qualité de l’eau :
Encourager des évolutions de pratiques permettant de réduire le recours aux herbicides (désherbants) et autres produits phytosanitaires (réduction des doses, techniques alternatives telles que le désherbage mécanique, l’enherbement, les techniques de biocontrôle…), mobiliser des aides financières et assurer un accompagnement technique :
Les Mesures Agro-Environnementales et climatiques (MAEc) sont des aides financières apportées aux agriculteurs pour mettre en pratique des techniques alternatives à l’utilisation des pesticides. Elles étaient disponibles jusqu’en 2019 sur les zones de captages prioritaires au travers des aides de la Politique Agricole Commune (PAC).
Dans le but de mettre en place des techniques limitant le recours aux intrants, les exploitations agricoles ont besoin d’investir dans du matériel adapté et performant. Des aides sont là aussi disponibles afin de les accompagner dans leurs achats, il s’agit du Plan de Compétitivité et d’Adaptation aux Exploitations (PCAE).
En 2020, RéSeau11 s’est positionné sur l’appel à initiative de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse des Paiements pour Services Environnementaux (PSE). Les agriculteurs candidats pourront ainsi prétendre à des aides financières pour là aussi les accompagner dans les services rendus par l’agriculture pour la protection de la ressource en eau.
Accompagner les caves coopératives dans la mise en œuvre de stratégies environnementales (certifications Haute Valeur Environnementale (HVE), développement du bio…).
Accompagner l’aménagement d’aires sécurisées de remplissage et de rinçage des pulvérisateurs (individuelles ou collectives).
Favoriser des aménagements parcellaires limitant le transfert des produits phytosanitaires vers la ressource en eau (zones tampons, bandes enherbées, haies…).
Accompagner la mise en conformité des forages à risque pour limiter les pollutions des nappes servant à l’alimentation en eau potable.
jardins, espaces verts et infrastructures
Accompagner les communes dans l’abandon des produits phytosanitaires sur les espaces publics avec la mise en application de la loi Labbé* (techniques alternatives, aménagements...) et accompagner la sensibilisation des habitants.
*Loi Labbé :1er Janvier 2017 : interdiction d’utiliser des pesticides (à l’exception des produits de biocontrôle, classés à faible risque ou autorisés en AB) par les collectivités hormis sur les cimetières et stades1er Janvier 2019 : interdiction d’utiliser des pesticides pour les particuliers1er Juillet 2022 : interdiction d’utiliser des pesticides sur tous les espaces ouverts au public (projet d’arrêté en cours de consultation)
Le PAPPH a pour objectif de mettre en place une gestion différenciée des espaces verts communaux en fonction de l’entretien plus ou moins strict que l’on souhaite leur attribuer, de limiter la consommation en eau liée à l’arrosage mais aussi de sensibiliser l’ensemble des citoyens de la commune aux bonnes pratiques.
La présence d’herbe au sein des espaces publics n’est pas significative d’un manque d’entretien mais traduit, bien au contraire, une prise en considération de la santé des habitants et de l’environnement.
Informer, sensibiliser les particuliers et jardiniers amateurs sur les dangers des produits phytosanitaires, les alternatives, organiser des formations et journées techniques sur un jardinage respectueux de l’environnement.
Sensibiliser les enfants et les jeunes avec des interventions en milieu scolaire.
Mise en place de réseaux de suivi de la qualité de l’eau sur les AAC.
Volet foncier : acquisition de parcelles sensibles, information des acquéreurs, mise en place de baux environnementaux pour maîtriser les usages sur les parcelles sensibles.
Concertation avec les autres projets du territoire en lien avec la ressource en eau (reconquête de l’espace de mobilité des cours d’eau, gestion quantitative), l’agriculture, l’aménagement du territoire… pour encourager la prise en compte des enjeux liés à la qualité de l’eau.
Pour répondre aux enjeux de la transition agro-écologique sur les exploitations, les Agences de l’Eau ont lancé sur le territoire national des appels à projet visant à accompagner le développement et le maintien de pratiques garantes de la préservation de la qualité de l’eau destinée à l’eau potable.
RéSeau11 est un des territoires retenus pour expérimenter cette démarche de Paiements pour Services Environnementaux (PSE).
Un dispositif expérimental de financement à l’échelle de l’exploitation pour une durée de 5 ans,
Un accompagnement des changements et du maintien de pratiques agricoles vertueuses pour préserver la qualité de l’eau,
Une rémunération basée sur des indicateurs de résultats correspondants à différentes pratiques agro-environnementales (enherbement, réduction des herbicides, plantation de haies…).
Secteurs géographiques concernés par l’expérimentation
4 aires d’alimentation de captages prioritaires sur le bassin Rhône Méditerranée Corse du territoire de RéSeau11 :
Prise d’eau de Maquens à Carcassonne
Puits Gayraud à Villemoustaussou
Puits Darre l’Hort à La Redorte
Puits Lagarrigue à Labécède-Lauragais
1 aire d’alimentation de captage prioritaire sur le bassin Adour Garonne du territoire de RéSeau11 :
Puits de Moulin Neuf (PSE animé par le Syndicat du Bassin Versant du Grand Hers)
Les objectifs du PSE
tendre vers des mécanismes de rémunération des services environnementaux rendus par l’agriculture,
construire un dispositif adapté au contexte local, en cohérence avec les pratiques et attentes des agriculteurs des territoires concernés, et basé sur une rémunération juste des services rendus par les agriculteurs pour protéger la qualité de l’eau,
environ 50 exploitations engagées en 2021 pour un budget de 2M d’€.
Les pratiques agricoles visées pour améliorer la qualité de l’eau
Réduction des doses d'herbicides appliquées par rapport à la dose homologuée
Réduction des surfaces désherbées chimiquement
Suppression de l'épamprage chimique
Mise en place du désherbage mécanique
Réduction des apports d'azote minéral
Substitution des apports minéraux par des apports organiques
Mise en place d'engrais verts
Augmentation du taux de couverture des sols dans l'espace et dans le temps
Tous les types d'enherbements sont pris en compte (semé, naturel, temporaire, permanent)
Amélioration des pratiques de travail du sol
Allonger et raisonner les rotations
Implanter des couvert végétaux
Favoriser les infrastructures Agro-Écologique permettant de limiter les transferts par ruissellement
Développement et maintien des IAE : haies, tourbières et bandes enherbées, bosquets, arbres isolés ou en alignement, jachères et mares
Favoriser la diversité des milieux
Développement et maintien d'une diversité de milieux : culture annuelle, prairie temporaire de moins de 5 ans, culture pérenne, prairie permanente, prairie naturelle, haie, jachère, bande enherbée, fossés/cours d'eau, mares, bosquets et arbres isolés ou en alignement
Caractéristiques du puits Gayraud (Villemoustaussou)
Situation géographique : Commune de Villemoustaussou
Type de prélèvement : Eau souterraine de la nappe phréatique alimentée par le ruisseau du Trapel
Problématique ciblée : Pesticides
Population desservie : 3 300 habitants (commune de Villemoustaussou)
Occupation du sol de l’AAC
Source : Corine Land Cover 2006 version 13
Assolement agricole de l’AAc
Source : RPG 2017 niveau 1
Aire d’Alimentation du Captage (AAC) : 4600 ha
Zone de Protection (ZP) : 2785 ha
Nombre de communes intersectées par l’AAC : 11 communes
Nombre de communes intersectées par la ZP : 9 communes
2 caves coopératives concernées
72 sièges d’exploitation sur l’AAC
50 sièges d’exploitation sur la ZP
7 communes ayant choisi de valoriser leur démarche zéro phyto
4 collectivités engagées en PAPPH
7 + 1 EPCI collectivités labellisées dans le cadre de la charte régionale objectif 0 phyto
Évolution des surfaces déclarées en agriculture biologique (en ha) AAC Gayraud
Source : Cartobio – Données déclaratives
12 exploitations engagées en MAE
12 exploitations ayant des parcelles agricoles sur les communes intersectées par l’AAC ont pu bénéficier des aides MAEc pour réduire voire supprimer l’usage des pesticides et ainsi limiter l’impact sur la ressource en eau.
Surfaces engagées en MAEc (dans l’AAC) : 56 ha
Budget consommé (dans l’AAC) : 58 752 €
En 2019, un total de 649.07 ha ont été déclarés en agriculture biologique toutes cultures confondues.
En viticulture, cela représente 19% de la surface totale en vignes de l’AAC soit 101 ha.
Aides à l’investissement matériel individuel :
Entre 2015 et 2019, 39 dossiers PCAE ont été subventionnés pour des exploitations situées sur l’AAC Gayraud pour un coût total de 756 008 € financés à 62% en moyenne.
Évolution des surfaces (en hectare) bénéficiant d'aides à la transition agroécologique (aides BIO et MAE) - Puits Gayraud
Source : RPG 2019-Aides PAC
Caractéristiques de la prise d’eau de Maquens (Carcassonne)
Situation géographique : Commune de Carcassonne
Type de prélèvement : Eau superficielle puisée dans le fleuve Aude
Problématique ciblée : Pesticides
Capacité de prélèvement : 5 500 000 m³/an
Population desservie : 63 000 habitants (12 communes dont Carcassonne)
Occupation du sol de l’AAC
Source : Corine Land Cover 2006 version 13
Assolement agricole de l’AAc
Source : RPG 2017 niveau 1
Aire d’Alimentation du Captage (AAC) : 184 000 ha
Zone de Protection (ZP) : 57 000 ha
Nombre de communes intersectées par l’AAC : 166 communes réparties sur 3 départements (Aude, Ariège et Pyrénées-Orientales)
Nombre de communes intersectées par la ZP : 65 communes
4 caves coopératives concernées
1 907 sièges d’exploitation sur l’AAC
1 295 sièges d’exploitation sur la ZP
34 communes ayant choisi de valoriser leur démarche zéro phyto
21 collectivités engagées en PAPPH
27 + 1 EPCI collectivités labellisées dans le cadre de la charte régionale objectif 0 phyto
Évolution des surfaces déclarées en agriculture biologique (en ha) ZP AAC Maquens
Source : Cartobio – Données déclaratives
93 exploitations engagées en MAE
93 exploitations ayant des parcelles agricoles au sein de la zone de protection du captage soit 8% d’entre elles ont pu bénéficier des aides MAEc pour réduire voire supprimer l’usage des pesticides et ainsi limiter l’impact sur la ressource en eau.
Surfaces engagées (dans la ZP) : 1 492 ha
Budget consommé : 1 603 445 €
En 2019, un total de 4 163.50 ha ont été déclarés en agriculture biologique toutes cultures confondues.
En viticulture, cela représente 10% de la surface totale en vignes de la zone de protection du captage soit 923 ha.
Aides à l’investissement matériel individuel :
Entre 2015 et 2019, 135 dossiers PCAE ont été subventionnés pour des exploitations situées sur l’AAC Maquens pour un coût total de 2 246 533 € financés à 55% en moyenne.
Évolution des surfaces déclarées en agriculture biologique (en ha) ZP AAC Maquens
Source : Cartobio – Données déclaratives
Caractéristiques du puits Darre l’Hort (La Redorte)
Situation géographique : Commune de La Redorte
Type de prélèvement : Eau souterraine de la nappe alluviale connectée au ruisseau de l’Argent Double
Problématique ciblée : Pesticides
Capacité de prélèvement : 170 000 m³/an
Population desservie : 1 100 habitants (commune de La Redorte)
Occupation du sol de l’AAC
Source : Corine Land Cover 2006 version 13
Assolement agricole de l’AAc
Source : RPG 2017 niveau 1
Aire d’Alimentation du Captage (AAC) : 1 200 ha
Zone de Protection (ZP) : 4 568 ha
Nombre de communes intersectées par l’AAC : 15 communes réparties sur 2 départements (Aude et Hérault)
Nombre de communes intersectées par la ZP : 11 communes
5 caves coopératives concernées
210 sièges d’exploitation sur l’AAC et la ZP
10 communes ayant choisi de valoriser leur démarche zéro phyto
6 collectivités engagées en PAPPH
10 + 1 EPCI collectivités labellisées dans le cadre de la charte régionale objectif 0 phyto
Évolution des surfaces déclarées en agriculture biologique (en ha) AAC La REDORTE
Source : Cartobio – Données déclaratives
55 exploitations engagées en MAE
49 exploitations ayant des parcelles agricoles au sein de la zone de protection du captage soit 25% d’entre elles ont pu bénéficier des aides MAEc pour réduire voire supprimer l’usage des pesticides et ainsi limiter l’impact sur la ressource en eau.
Surfaces engagées en MAEc : 948 ha dont 475 ha dans l’AAC
Budget consommé (dans l’AAC) : 599 384 €
En 2019, un total de 618.69 ha ont été déclarés en agriculture biologique toutes cultures confondues.
En viticulture, cela représente 15% de la surface totale en vignes de l’AAC soit 283 ha.
Aides à l’investissement matériel individuel :
Entre 2012 et 2019, 89 dossiers PCAE ont été subventionnés pour des exploitations situées sur l’AAC Darre l’hort pour un coût total de 1 096 799 € financés à 56% en moyenne.
Evolution des surfaces (en hectare) bénéficiant d'aides à la transition agroécologique (aides BIO et MAE) - Puits Darre l'hort
Source : RPG 2019-Aides PAC
Caractéristiques des puits P1 & P2 (Moulin-Neuf)
Situation géographique : Commune de Moulin Neuf
Type de prélèvement : Eau souterraine dans les alluvions de l’Hers
Problématique ciblée : Pesticides
Capacité de prélèvement : 1 300 000 m³/an
Population desservie : 32 000 habitants (80 communes)
Occupation du sol de l’AAC
Source : Corine Land Cover 2006 version 13
Assolement agricole de l’AAc
Source : RPG 2017 niveau 1
Aire d’Alimentation du Captage (AAC) : 551 ha
Nombre de communes intersectées par l’AAC : 5 communes réparties sur 2 départements (Aude et Ariège)
13 sièges d’exploitation sur l’AAC
La délimitation de l’aire d’alimentation des puits P1 & P2 de Moulin-Neuf a été définie récemment.Actuellement, une étude est menée afin de réaliser un diagnostic des pressions phytosanitaires et élaborer un programme d’actions sur l’ensemble de l’aire.
Évolution des surfaces (en hectare) bénéficiant d'aides à la transition agroécologique (aides BIO et MAE) - Puits P1&P2 Moulin Neuf
7 exploitations engagées dans les PSE
Le Syndicat du Bassin du Grand Hers (SBGH) en tant que porteur d’un projet Paiements pour Services Environnementaux (PSE), en partenariat avec RéSeau11, a permis à une partie des exploitants agricoles de l’AAC d’obtenir une rémunération à l’hectare de façon à modifier et faire évoluer leurs usages de produits phytosanitaires.
Caractéristiques du puits La Garrigue (Labécède-Lauragais)
Situation géographique : Commune de Labécède-Lauragais
Type de prélèvement : Eau souterraine de la nappe alluviale connectée au ruisseau de l’Argent Double
Problématique ciblée : Pesticides et Nitrates
Capacité de prélèvement : 20 000 m³/an
Population desservie : 500 habitants (commune de Labécède-Lauragais)
Occupation du sol de l’AAC
Source : Corine Land Cover 2006 version 13
Assolement agricole de l’AAc
Source : RPG 2017 niveau 1
Aire d’Alimentation du Captage (AAC) : 60 ha
Nombre de communes intersectées par l’AAC : 1 commune
Contact et modalités d’emprunt :
lorie.vaquie@reseau11.fr ou 04 68 11 65 05
L’exposition est disponible au siège administratif de RéSeau11 à Bram (ZAE du Lauragais – 2, Avenue de la Preuilhe – Bram).
Le prêt est gratuit et fait l’objet d’une convention de prêt.
Exposition : Pesticides & qualité de l’eau protégeons la qualité de l’eau
Préserver la qualité de nos ressources en eau est essentiel afin de maintenir leur usage pour notre alimentation en eau potable, tout en limitant les coûts de potabilisation. Sur le territoire, plusieurs captages d’eau potable sont particulièrement sensibles aux risques de pollutions par les produits phytosanitaires. Découvrez comment les acteurs concernés (agriculteurs, gestionnaires d’espaces verts publics et privés, jardiniers amateurs…) travaillent à réduire l’utilisation des pesticides et à employer des techniques alternatives (désherbage mécanique, enherbement…). Chacun d’entre nous peut agir par quelques gestes simples et participer à préserver nos ressources, notre environnement et notre santé.
Constituée de 18 kakémonos verticaux indépendants, l’exposition est destinée au grand public. Ses illustrations colorées la rendent accessible à tous les âges et ouvrent la discussion sur de nombreux sujets qui nous concernent tous au quotidien.