fr fr fr fr en fr fr en en fr fr fr en ru en de fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr et fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr en fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr en fr fr it fr fr fr fr et fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr en fr fr fr en fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr en en en en en fr fr fr fr fr fr ca fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr es es en fr de fr fr fr fr fr en fr fr en es fi fr en fr fr fr it en fi fr es en fr fr it nb pt fi fr fr en fr fr nb pt nl en it ko en fr
Conditions générales de vente – Titits : Soutien gorge bonnets AA, A et B - Sublimer les petites poitrines
Votre livraison OFFERTE à partir de 60,00 eur d'achat
Accueil › Conditions générales de vente
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande qui serait de  nature à l’engager. Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire  constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes :
Harju maakond, Tallinn, Kesklinna linnaosa, Ahtri tn 12, 10151.
ARTICLE 2 – CONDITIONS D’UTILISATION
Les Prix sont exprimés en Euros, TTC.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Prestataire se  réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat.
Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de la fourniture des Produits  commandés.
4.2 Passation de la commande
La passation de votre commande se fait en plusieurs étapes :
- le Client remplit son panier de produits,
- le Client choisit son mode de livraison,
- le Client choisit son mode de paiement,
- le Client effectue sa demande de paiement,
- le Client reçoit ensuite de https://titits.com un e-mail d’enregistrement qui signifie  la validation de sa commande.
L'e-mail de validation de commande signifie l'acceptation par https://titits.com de la  commande du Client et forme ainsi le contrat de vente entre les Parties. Dès que la commande  sera prête à être expédiée, https://titits.com enverra un e-mail d'expédition de la commande au  Client.
Suite à la réception de votre commande, nous effectuons ensuite des vérifications de pré autorisation standard afin de s’assurer qu’il y ait les fonds nécessaires sur votre carte. Après que vous ayez cliqué sur le bouton « Valider ma commande », le paiement sera effectué  par le moyen de paiement que vous avez désigné et https://titits.com commencera le  traitement de votre commande. Notre contrat avec vous sera formé, conformément aux termes  du Code Civil, au moment où votre commande est passée avec succès après que vous avez  cliqué sur le bouton « Commander » sur la dernière page de commande dans laquelle les  informations sont résumées.
Vous pourriez être en mesure d’annuler (et non modifier) votre commande pendant une durée  limitée après avoir passé la commande ; la durée dépend de la méthode de livraison que vous  aurez choisie (et sera indiquée dans l’e-mail accusant réception de votre commande). Vous ne  pouvez pas modifier votre commande, vous devrez l’annuler (et/ou renvoyer le(s) article(s)  d’origine, et passer à nouveau une commande.
Toutes les commandes sont soumises à des conditions de disponibilité et de confirmation du  prix de commande. S’il y a un problème avec une commande, nous vous contacterons.
Il appartient au Client de sélectionner sur le Site https://titits.com les Produits qu’il désire  commander, qu’il pourra annuler ou modifier avant de valider sa commande.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au  Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site https://titits.com constitue la formation d’un contrat  conclu à distance entre le Client et le Prestataire.
Le Prestataire se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel  il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site, dans son espace dédié. Formulaire de Commande
– Pour commander, le Client doit remplir le formulaire de commande prévu à cet effet sur le  Site. En validant sa commande, le Client accepte les conditions générales. Puis il doit régler la somme correspondante à sa commande.
– Le Client garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire sont exactes, à  jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.
– Il s’engage à informer Https://titits.com en cas de modifications (notamment en cas de  changement d’adresse).
– Le Client est informé et accepte que les informations saisies aux fins de création ou de mise  à jour de son Compte vaillent preuve de son identité. Les informations saisies par le Client  s’engagent dès leur validation. Https://titits.com se réserve le droit de vérifier l’exactitude des  données fournies par le Client.
ARTICLE 5 – LIVRAISON
Avant de finaliser votre commande, vous aurez le choix entre deux modes de livraisons :
- La livraison Suivie Gratuite
- La livraison Suivie ainsi que l’Expédition Prioritaire Express au prix de  2,99 euros.
Vous pouvez ensuite suivre votre commande dans l’onglet « Suivre ma commande » et  contacter le support client en cas de problème.
Pour toute question relative à l’expédition et à la livraison, vous pouvez directement vous  référer à la foire aux questions (FAQ) dédiée.
https://titits.com met tout en œuvre pour que les heures de livraison soient respectées, mais il  peut arriver qu’il y ait du retard du fait du retard des services postaux ou des transporteurs, de  la logistique ou des conditions météorologiques. Nous nous assurerons de vous tenir informés  et vous devriez pouvoir suivre votre colis.
ARTICLE 6 – CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : • Paiement par CB ou Paypal via le module Paypal ou Stripe
Le prix est payable comptant par le Client, en totalité au jour de la passation de commande.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le  prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site  https://titits.com.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après  encaissement effectif des sommes dues, par le Prestataire.
Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des Produits commandés par le Client  si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions indiquées ci-dessus.
Pour consulter les CGV de Paypal et Stripe, se référer aux annexes 2 et 3.
ARTICLE 7 – FOURNITURE DES PRODUITS
Les Produits commandés par le Client seront fournis dans un délai moyen de 10 à 14 jours  ouvrés à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions  prévues aux présentes CGV.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de retour des Produits, les  coûts y étant liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure à la  charge du Client. Pour toute question concernant les retours, le Client peut directement  contacter le Service Après-Vente sur la page dédiée.
À défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des  Produits, ceux-ci seront réputés conformes à la commande, en quantité et qualité.
ARTICLE 8 : RESERVE DE PROPRIETE
Https://titits.com conserve la pleine propriété des articles achetés par le Client jusqu'à ce que  le Client ait rempli l'intégralité de ses obligations et notamment jusqu'au parfait paiement du  prix.
ARTICLE 9 – DROIT DE RÉTRACTATION
Compte tenu de la nature des Produits vendus et de la logistique organisée afin d’offrir une  livraison efficace et satisfaisante pour le Client, les commandes passées par le Client ne  disposent pas de délai de rétractation.
9.2 Modalités du droit de rétractation
Le Client peut se rendre dans la rubrique « Suivre ma commande » en indiquant votre numéro  de commande et votre email en suivant la démarche.
Le Client peut également notifier sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d’une  déclaration claire et dénuée d’ambiguïté à l’adresse suivante et ce dans les 14 jours après avoir  reçu sa commande :
- par voie postale : Harju maakond, Tallinn, Kesklinna linnaosa, Ahtri tn 12, 10151
- via le contact en ligne : contact@titits.com
9.3 Effets de la rétractation
Dans l'hypothèse où le Client respecte la procédure de retour décrite ci-dessus, le  remboursement a lieu dans les 14 jours suivant la date de réception des produits par  https://titits.com. Les frais de retour seront à la charge du Client. Cette date de remboursement  pouvant être différée jusqu’à récupération du produit ou jusqu’à ce qu'une preuve de  l’expédition du produit ait été transmise à https://titits.com, la date retenue étant celle du  premier de ces faits.
En cas de paiement par carte bancaire, le remboursement s’effectue directement sur la carte  bancaire du Client.
ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ DU PRESTATAIRE
- Garantie légale :
Indépendamment de toute garantie commerciale pouvant être accordée au Client, ,  https://titits.com reste tenu des défauts de conformité du bien vendu conformément aux  articles L217-3 à L217-4 du code de la consommation français, en partie reproduits ci-dessous.  https://titits.com reste également tenu de la garantie légale des vices cachés dans les conditions  fixées aux articles 1641 à 1648 du Code civil, ainsi qu'à l'article 2232 du même code, en partie  reproduits ci-dessous. « Garantie légale de conformité » (extrait du Code de la consommation).
Art. L. 217-4. « Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de  conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité  résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été  mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité».
Art. L 217-5. « Le bien est conforme au contrat : 1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : • s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que  celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; • s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux  déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son  représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre  à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce  dernier a accepté.
Art. L. 217-12. « L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter  de la délivrance du bien ».
« Garantie des vices cachés » (extrait du Code civil)
- Art. 1641. « Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose  vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement  cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre  prix, s’il les avait connus ».
- Art. 1648 - alinéa 1er. « L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par  l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ». • - Art 2232 du Code civil « Le report du point de départ, la suspension ou l'interruption  de la prescription ne peut avoir pour effet de porter le délai de la prescription extinctive  au-delà de vingt ans à compter du jour de la naissance du droit. Le premier alinéa n'est  pas applicable dans les cas mentionnés aux articles 2226, 2227, 2233 et 2236, au premier  alinéa de l'article 2241 et à l'article 2244 [du même Code]. Il ne s'applique pas non plus  aux actions relatives à l'état des personnes ».
Le Prestataire remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les  Produits jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 90 jours suivant la  constatation par le Prestataire du défaut ou du vice. Ce remboursement pourra être fait par  virement bancaire.
La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Produits effectivement payés par  le Client.
Le Prestataire ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou  inexécution consécutif à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par  la jurisprudence française.
Les Produits fournis par l’intermédiaire du site https://titits.com du Prestataire sont conformes  à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité du Prestataire ne saura être engagée  en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Produits sont fournis, qu’il  appartient au Client, qui est le seul responsable du choix des Produits demandés, de vérifier.
10.2 Modalités d’exercice des garanties
Si le produit du Client s'avérait défectueux pendant la période de garantie légale ou  commerciale ou non conforme à la commande, il effectue une demande de SAV auprès de  https://titits.com .
Pour réaliser un retour chez https://titits.com, le Client doit se rendre dans la rubrique « Mon  compte », « Suivre mes commandes » et préciser les difficultés ou dysfonctionnements  rencontrés sur le ou les produit(s) concernés. Cette démarche lui permettra d'obtenir un numéro  de retour.
Après traitement du produit par https://titits.com, qui vérifiera notamment si le produit peut  bénéficier de la garantie légale ou commerciale, il sera procédé à la réparation ou à l'échange  standard du produit. Si la cause de la panne rentre dans le champ de la garantie légale ou  commerciale, que le produit n'est pas réparable et ne peut être échangé par un produit identique  ou équivalent, celui-ci sera remboursé sous forme d'avoir ou de remboursement. Dans tous les  cas https://titits.com proposera la solution la plus adaptée (remplacement de la pièce  défectueuse, remplacement de l’article ou remboursement).
En cas de retour anormal, abusif ou si le Client n'a pas pris connaissance et appliqué les  instructions des guides de dépannage mis à disposition sur le site, ce retour sera considéré  comme retour non conforme et traité comme tel. De même, tous produits renvoyés sans numéro  de retour seront systématiquement traités comme retour non conforme. Il est rappelé que le  Client est libre de choisir le mode d'envoi de son produit et de souscrire ou non une assurance  en cas de perte, de vol ou de destruction de son colis. https://titits.com ne prend en charge  aucun de ces frais et ne saurait être tenu pour responsable de la non réception du colis du Client.  Enfin, le Client est responsable du mode d'emballage de son produit, lequel doit être réalisé de  telle sorte que le produit puisse voyager sans risque de casse ou de dégradation.
ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES
Pour toute question relative à la gestion de vos données personnelles, se référer à la page dédiée https://titits.com/pages/request-personal-data .
Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire pour la  vente des Produits et leur réalisation et leur délivrance, ainsi qu’à leur transmission à des tiers  intervenant dans la réalisation des Produits. Ces données à caractère personnel sont récoltées  uniquement pour l’exécution du contrat de prestation de Produits.
Pour connaître les modalités d’utilisation de vos données, se référer à la politique de  confidentialité sur la page dédiée.
ARTICLE 12 – FORCE MAJEURE
Si le prestataire n’est pas en mesure de fournir sa prestation ou ne peut le faire en temps voulu  en raison d’événements de force majeure, il est autorisé à reporter la livraison pour la durée  de l’empêchement.
Sont considérés comme des cas de force majeure tous les événements qui sont ou étaient  imprévisibles pour le Prestataire ou – même s’ils étaient prévisibles – se situent ou se situaient  en dehors de la sphère d’influence du Prestataire et que celui-ci ne peut ou ne pouvait pas  empêcher par des efforts raisonnables leur effet sur l’exécution du contrat.
Si l’on ne peut raisonnablement attendre du client qu’il accepte le service (la livraison) en  raison du retard, il peut contacter directement le Service Après-Vente selon les conditions  suivantes :
(1) Un mois après la survenance du cas de force majeure, le Prestataire et le Client ont le droit  de se retirer du contrat qui les lie au moyen d’une déclaration correspondante sous forme de  texte (lettre, e-mail), à condition que le cas de force majeure se poursuit jusqu’à ce moment.
(2) Les paragraphes ci-dessus s’appliquent également en conséquence à d’autres événements  qui n’étaient pas prévisibles en raison de la pandémie du coronavirus au moment de la  conclusion du contrat (par exemple, les difficultés d’approvisionnement, les retards de  transport, le manque de main-d’œuvre, ou les mesures officielles, la non-livraison ou la  livraison tardive par les fournisseurs) pour lesquels le Prestataire n’est pas responsable.
ARTICLE 13 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site https://titits.com est la propriété du Prestataire et de ses partenaires et est  protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible  de constituer un délit de contrefaçon.
Https://titits.com est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits  d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images,  graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification,  publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le  procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Https://titits.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera  considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions  des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE – LANGUE
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en  une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 15 – LITIGES
Pour toute réclamation, merci de contacter le Prestataire par email à l’adresse  suivante : contact@titits.com
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle,  auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement  des différends (conciliation par exemple) en cas de contestation.
Le Client est également informé qu’il peut recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des  Litiges
Tous les litiges auxquels les opérations d’ achat et de vente conclues en application des  présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable entre le Prestataire ou  par médiation, seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont constituées de l'intégralité des clauses qui  les composent. Le fait de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des clauses  des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.  En cas d'invalidité de l'une d'entre elles, les autres clauses demeurent valables.
ANNEXE 1 : FORMULAIRE DE RÉTRACTATION – MODÈLE
Si le Client souhaite faire valoir son droit de rétractation - dans le respect des conditions prévues  à l’article 8, il a la possibilité d’utiliser le formulaire ci-dessous :
À l’attention de: [contact@titits.com] par courrier électronique en écrivant :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ou des  biens suivants :
- Nom(s) et référence(s) de(s) l’article(s) :
- Commandé(s) le :
- Reçu(s) le :
- N° commande :
Nom du client à l’origine de la commande :
Adresse du client à l’origine de la commande :
Signature du client en cas de notification du présent formulaire sur papier :
ANNEXE 2 : CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE PAYPAL  https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full
ANNEXE 3 : CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE STRIPE  https://stripe.com/fr/legal
ANNEXE 4 : CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE SMS BUMP  Text Marketing Terms and Conditions:
We are using a text messaging platform, which is subject to the following terms and conditions. By opting-in for our text marketing and notifications in, you agree to these terms and conditions.
By entering your phone number in the checkout and initialising a purchase, subscribing via our subscription form or a keyword, you agree that we may send you text notifications (for your order, including abandoned cart reminders) and text marketing offers. You acknowledge that consent is not a condition for any purchase.
Your phone number, name and purchase information will be shared with our SMS platform "SMSBump Inc, an European Union company with office at Sofia, Bulgaria, EU. This data will be used for sending you targeted marketing messages and notifications. Upon sending the text messages, your phone number will be passed to a text messages operator to fulfill their delivery.
If you wish to unsubscribe from receiving text marketing messages and notifications reply with STOP to any mobile message sent from us or use the unsubscribe link we provided you with in any of our messages. You understand and agree that alternative methods of opting out, such as using alternative words or requests will not be accounted as a reasonable means of opting out. Message and data rates may apply.
For any questions please text "HELP" to the number you received the messages from. You can also contact us for more information. If you wish to opt out please follow the procedures above.
Nous utilisons une plate-forme de messagerie textuelle, qui est soumise aux conditions  générales suivantes. En optant pour notre marketing de texte et nos notifications, vous acceptez  ces conditions générales. En saisissant votre numéro de téléphone à la caisse et en initialisant un achat, en vous abonnant  via notre formulaire d'abonnement ou un mot clé, vous acceptez que nous puissions vous  envoyer des notifications par SMS (pour votre commande, y compris des rappels de panier  abandonné) et des offres de SMS marketing. Vous reconnaissez que le consentement n'est pas  une condition pour tout achat.
Votre numéro de téléphone, votre nom et les informations relatives à votre achat seront partagés  avec notre plateforme SMS "SMSBump Inc, une société de l'Union européenne ayant son siège  à Sofia, Bulgarie, UE. Ces données seront utilisées pour vous envoyer des messages et des  notifications marketing ciblés. Lors de l'envoi des SMS, votre numéro de téléphone sera  transmis à un opérateur de SMS pour qu'il en assure la livraison.
Si vous souhaitez vous désabonner de la réception de messages et de notifications de marketing  par SMS, répondez avec STOP à tout message mobile envoyé par nos soins ou utilisez le lien  de désabonnement que nous vous avons fourni dans l'un de nos messages. Vous comprenez et  acceptez que les méthodes alternatives de désabonnement, telles que l'utilisation de mots ou de  demandes alternatifs, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de  désabonnement. Les tarifs des messages et des données peuvent s'appliquer. Pour toute question, veuillez envoyer "HELP" par SMS au numéro de téléphone d'où vous avez  reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter pour de plus amples informations.  Si vous souhaitez vous désabonner, veuillez suivre les procédures ci-dessus.
Nous contacter en cliquant ici
Conditions générales de vente
© 2022 Titits : Soutien gorge bonnets AA, A et B - Sublimer les petites poitrines- Tous droits réservés
× Guide des tailles
On vous a souvent dit que votre taille n'existe pas et vous avez dû vous contenter d'une taille qui ne vous allait pas? Ces temps sont révolus !
Chez titits nous avons mis au point la taille parfaite pour sublimer les petites poitrines. Avec ce guide nous vous aidons à trouver enfin votre taille pour vous sentir bien dans votre corps, bien dans nos titits.
Vous pouvez choisir votre taille habituelle et faire confiance à notre design unique ou prendre vos mesures afin de connaitre ou de savoir si vos mesures ont évolué.
Munissez vous d'un ruban et prenez deux mesures : celle de votre tour de dos ainsi que votre tour de poitrine.