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1. Dans le Guide Sésame, et sur le site Internet du Sésame, la SARL TEAM NOTION référence les établissements commerciaux avec lesquels elle a passé une convention de partenariat. Ladite convention stipule que l’établissement contractant devient partenaire et s’engage contractuellement à réserver aux adhérents du Sésame les conditions tarifaires préférentielles précisées aux termes mêmes de chaque convention.
2. Les consommateurs adhèrent librement au Sésame aux fins de bénéficier desdites offres tarifaires préférentielles. A effet de s’identifier auprès des commerçants du réseau Sésame, les adhérents reçoivent une carte de membre comportant leur nom et prénoms, leur numéro d’adhérent (n° de carte) ainsi qu’une date de fin de validité. Sur simple présentation de leur carte à un établissement partenaire, ils peuvent prétendre aux remises et conditions tarifaires publiées dans le guide Sésame et sur le site Internet du Sésame.
Pour autant qu’ils aient communiqué à TEAM NOTION leur adresse postale ou électronique, les adhérents acceptent de recevoir régulièrement les actualités du Sésame : nouveaux partenaires, nouvelles offres tarifaires, offres spéciales ; ainsi que, chaque année, si la situation le justifie, les offres tarifaires de renouvellement de leur adhésion au Sésame ou d’adhésion à tout autre service proposé par TEAM NOTION.
3. La carte Sésame est toutefois strictement nominative : elle ne peut être utilisée que par son titulaire (c'est-à-dire celui dont le nom figure sur la carte) ; ce dernier doit pouvoir, à tout moment, justifier de son identité. Toute tentative d'utilisation frauduleuse entraînera de plein droit la résiliation immédiate l'adhésion du membre Sésame, ainsi que la confiscation de sa carte, sans qu’aucun remboursement puisse être demandé par l’adhérent. En outre, la société TEAM NOTION se réserve le droit d'intenter toute action judiciaire qu'elle jugera nécessaire à l'encontre du ou des fraudeurs.
4. Sauf conditions particulières expressément spécifiées dans le Guide Sésame ou sur le site Internet du Sésame :
La carte Sésame est utilisable toute l’année, sans aucune exception ni limite dans le nombre d’utilisations.
Le titulaire d’une carte Sésame peut faire valoir ses droits pour lui-même et ses invités, toutefois des conditions limitatives sont stipulées aux conditions particulières de chaque offre.
Les offres tarifaires, remises et avantages réservés au Sésame ne sont pas cumulables avec d’autres offres promotionnelles ponctuelles ou non, offertes au grand public ; en pareilles circonstances, l’adhérent se verra offrir le libre choix de l’offre qui lui convient le mieux.
5. Le titulaire d’une carte Sésame paiera lui-même sa facture en se conformant à cet effet aux usages de l’établissement Partenaire. Sa qualité de membre ne lui confère aucunement le droit d’engager la responsabilité, financière ou autre, du Sésame, de son éditeur ou de ses partenaires.
6. En cas de doute sur le montant de la remise accordée, ou sur le fonctionnement de la carte Sésame, l'adhérent est invité à contacter TEAM NOTION soit par téléphone au 0262 32 26 26, soit par le biais du site Internet (formulaire contact) soit encore par courrier à : TEAM NOTION, 70 bis rue St Philippe - 97450 SAINT LOUIS.
B. Règles spécifiques aux hôtels :
Sauf lorsque l'établissement partenaire l'a expressément spécifié dans ses conditions particulières,
1. La remise et les avantages contractuels sont valables pour le titulaire, son conjoint et ses enfants mineurs. Ces remises et avantages s’appliquent à toutes les chambres proposées par l’établissement, quelles que soient leur catégorie et le nombre d’occupants qu’elles peuvent contenir (chambre simple, double, familiale, standard,luxe, suite etc.)
2. Pour pouvoir prétendre aux avantages liés à sa carte, le titulaire doit séjourner lui-même dans l'établissement.
3. L'adhérent peut prétendre à la remise Sésame uniquement en cas de réservation directe avec le partenaire. (Les offres accordées par les partenaires ne peuvent pas s'appliquer en cas de réservation avec une centrale de réservation...).
4. Les réservations seront acceptées selon disponibilité : l’établissement partenaire s’engage à accepter toute réservation faite à l’avance dans la limite de ses disponibilités réelles.
5. L'adhérent n'est pas tenu de mentionner sa qualité de membre Sésame au moment de sa réservation, toutefois il devra le faire dès son arrivée à l'hôtel, au moment de son enregistrement (check-in).
4. Toute réservation acceptée ne pourra être annulé. Concernant le règlement de sa facture, le versement d'arhes ou de dépôt de garantie, l'adhérent se conformera aux usages de l'établissement partenaire.
C. Règles spécifiques aux restaurants :
Sauf lorsque l'établissement partenaire l'a expressément spécifié dans ses conditions particulières,
1. La carte est valable pour le titulaire et un maximum de 5 accompagnants. Aucun titulaire ne pourra prétendre faire appliquer la remise pour davantage d’invités.
2. La remise s’applique sur le montant total de l’addition, à l'exception des menus du jour, plats du jour et offres promotionnelles.
Les partenaires se réservent le droit de refuser le bénéfice de ces offres à toute personne ne se conformant pas à ces règles.