en en fr fr es fr fr en fr fr km fr km fr km fr en en fr fr fr en km fr km fr km fr fr km fr km fr km fr km fr km fr km fr km fr km fr fr fr km fr km fr km fr km fr km fr fr fr km fr km fr km fr km fr km fr km fr fr km fr km fr km fr km fr km fr km en fr en fr fr fr fr en
Pepper 1989 - Pascal Eberl,
2. Conditions d'utilisation de ce site Web
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation avant de commencer à utiliser ce site Web.
En accédant, en parcourant et en utilisant ce site Web, vous indiquez que vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté, sans réserve, les présentes conditions d'utilisation, telles que modifiées de temps à autre par nous. Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, veuillez-vous abstenir d'utiliser ce site Web.
3. Contenu du site web, Droit d'auteur, propriété intellectuelle, marque déposée
Ce site Web, ainsi que l'ensemble des informations ainsi que la documentation sont présentées uniquement à titre indicatif et dans le but de faire la promotion des produits et services de la marque Pepper1989.
Le contenu de ce site Web ainsi que l’ensemble des informations et notamment mais pas exclusivement les logos, marques, textes, schémas, photographies, vidéos, structure, conceptions, savoir-faire, technologies, produits et procédés sont la propriété de Pepper 1989 - Pascal Eberl et sont protégés par le droit d'auteur, les marques et les brevets et tous les autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle qui existent en vertu de la loi applicable.
Aucun Contenu numérique ne peut être publié, copié, modifié, distribué, encadré, reproduit, téléchargé, republié, affiché, transmis ou vendu sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, en tout ou en partie, sans l'accord préalable par écrit de Pepper 1989 - Pascal Eberl.
Toute marque déposée, logo, caractère, en-tête de page, icône de bouton, script, nom de service et autre marque (ensemble repris sous l'appellation « Marques déposées ») affichés sur ce site Web font l'objet de marques déposées et autres droits de Pepper 1989 - Pascal Eberl. L'utilisation ou utilisation frauduleuse des Marques déposées sur ce site Web, ou tout autre contenu de ce site Web, sauf comme explicitement mentionné dans ces conditions d'utilisation, est strictement interdite.
Sauf disposition expresse de la section 4 ci-après, rien dans ce site Web ne doit être interprété ou interprété comme vous accordant une licence ou un droit d'utiliser un tel contenu de ce site Web.
4. Utilisation à titre privé de ce site Web
Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer le contenu de ce site Web uniquement pour un usage personnel, non commercial ou éditorial (c'est-à-dire un usage non commercial uniquement - aucun droit n'est accordé d'utiliser le contenu à des fins publicitaires et/ou promotionnelles). Si vous exercez ces droits d'utilisation, vous devez identifier Pepper 1989 - Pascal Eberl en tant que propriétaire du contenu du site Web téléchargé, affiché ou imprimé, ainsi que conserver et reproduire tous les droits d'auteur ou autres avis de propriété contenus dans toute information ou autre matériel que vous pouvez télécharger.
Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission ou la diffusion du contenu de ce Site, en tout ou partie et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable de Pepper 1989 - Pascal Eberl
Pepper 1989 - Pascal Eberl  ne garantit ni ne déclare que votre utilisation de tout contenu affiché sur ce site Web n'enfreindra pas les droits de tiers.
5. Informations considérées comme non confidentielles
Toutes les données personnelles (c'est-à-dire toute information relative à une personne physique et/ou morale identifiée ou identifiable) que vous pourriez envoyer via Internet à ce site Web sont protégées et traitées conformément à notre politique de protection des données. Pepper 1989 - Pascal Eberl vous invite à lire attentivement cette politique de protection des données ainsi que notre politique de cookies avant de nous fournir de telles données personnelles.
Toute autre information ou matériel communiqué à Pepper 1989 - Pascal Eberl via Internet, par courrier électronique ou autre, y compris toutes données, questions, commentaires, suggestions, idées, graphiques ou similaires, sont et seront traités comme non confidentiels et non propriétaire.
6. Accès aux services
Pepper 1989 - Pascal Eberl fait son possible pour assurer la disponibilité du site Web 24h/24, Néanmoins il ne saura être tenu responsable de la non-disponibilité de ce site quel qu'en soit le moment ou la durée.
Pepper 1989 - Pascal Eberl ne garantit pas que ce site Web ou tout contenu, service ou fonctionnalité de ce site Web sera sans erreur ou ininterrompu, opportun, sécurisé, ou que tout défaut sera corrigé, ou que votre utilisation du site Web correspondra à vos attentes ou fournir des résultats précis.
En cas de défaillance du système, l'accès à ce site Web peut être suspendu temporairement et sans préavis, de maintenance ou de réparation, ou pour toute autre raison hors du contrôle de Pepper 1989 - Pascal Eberl.
7.Liens depuis et vers d’autres sites web
Étant donné que Pepper 1989 - Pascal Eberl n'a aucun contrôle sur, n'avalise ni ne passe en revue aucun des sites liés à ce site Web, vous reconnaissez que Pepper 1989 - Pascal Eberl n'est en rien responsable d'aucun contenu des pages externes ni d'autres sites liés à ce site Web. Il relève de votre propre responsabilité d'accéder à ces pages externes et liens vers des sites de tiers.
Établir des liens vers ce site Web, d'autres pages externes et d'autres sites se fait à vos propres risques. En utilisant ces liens, vous comprenez que les mentions légales et politique de confidentialité de tout site lié seront d'application et peuvent différer de celles de Pepper 1989 - Pascal Eberl. Si vous désirez établir des liens avec ce site Web, vous pouvez le faire à la condition expresse de ne pas répliquer la page d'accueil.
Encadrer ce site Web par des sites ou parties d'éléments du site de tiers ne faisant pas partie de Pepper 1989 - Pascal Eberl est formellement interdit. Établir des liens en ligne ou incorporer des parties de ce site par tout autre moyen dans d'autres sites de tiers ne faisant pas partie de Pepper 1989 - Pascal Eberl est formellement interdit.
8. Limitation de responsabilité
Vous accédez, utilisez, parcourez et naviguez sur ce site Web à vos risques et périls.
Dans le cadre de la législation en vigueur, et exception faite des dommages causés intentionnellement ou suite à une faute grave Vous reconnaissez et acceptez que, dans toute la mesure permise par les lois applicables, Pepper 1989 - Pascal Eberl ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la livraison de ce site Web ne sauront être tenus responsables pour quelque montant ou de quelque perte ou dommage que ce soit occasionné à vous ou à un tiers (notamment toute perte ou tout dommage conséquent direct ou indirect, ou toute perte de revenus, bénéfices, clientèle ou donnée) en rapport avec ce site Web relativement à l'utilisation, l'impossibilité d'utilisation ou le résultat de l'utilisation de ce site Web ou tout site lié à ce site Web ou toute documentation sur lesdits sites, notamment la perte ou le dommage résultant d'un virus ayant pu infecter votre matériel informatique, des logiciels, des données ou tout autre bien suite à votre accès à, utilisation de ou visite du site Web voire au téléchargement de toute documentation, depuis ce site Web ou tout autre site lié à ce dernier.
Pepper 1989 - Pascal Eberl se réserve le droit d'interrompre ou d'interrompre tout ou partie des fonctionnalités de son Site Internet. Pepper 1989 - Pascal Eberl n'accepte aucune responsabilité pour toute interruption ou interruption de tout ou partie des fonctionnalités de son site Web résultant d'actions ou d'omissions de Pepper 1989 - Pascal Eberl ou de tout tiers.
9. Changement de contenue et d'informations
Pepper 1989 - Pascal Eberl se réserve le droit d'apporter des modifications, des corrections et/ou des améliorations à ce site Web et à son contenu à tout moment et sans préavis, mais n'assume aucune responsabilité à cet égard. Les spécifications techniques des cadres et fourches sur ce site Web sont susceptibles d'être modifiées sans préavis.
Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord conclu entre Pepper 1989 - Pascal Eberl et vous, le visiteur, concernant l'accès et l'utilisation de ce Site et de son contenu. L'invalidation ou la non-application de toute clause des présentes Conditions d'utilisation ne saura affecter ou porter atteinte de quelque manière que ce soit à la validité, la légalité et l'application des autres clauses reprises dans ce document. Ces Conditions d'utilisation doivent être interprétées et sont régies par la législation suisse.