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Mon Petit Atelier est une société en auto-entreprise, enregistrée sous le nom de Julie Tanielle à la chambre des métiers de l'artisanat de Seine et Marne avec le numéro de siret 850 558 099 00014.
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Adresse : 5 rue Gérard Philipe - 77290 MITRY MORY
Les caractéristiques des articles proposés à la vente sont décrites sur les fiches produits. Les photographies ne sont pas contractuelles. La responsabilité de la micro-entreprise Mon Petit Atelier ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. L'ensemble des textes et images mis en ligne sur le site de la micro-entreprise Mon Petit Atelier sont réservés, au titre des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle est strictement interdite.
3. La durée de validité de l'offre
Les produits sont disponibles à la vente quand ils sont en stock sur le site Internet de la micro-entreprise Mon Petit Atelier.
Le Client sélectionne un produit qu'il met dans son panier, produit qu'il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d'accepter les présentes conditions générales de vente. Il rentrera ensuite ses coordonnées et choisira le mode de livraison. Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et exigera paiement de la part du Client selon les modalités prévues.
5. Prix des produits
Les fiches produits indiquent les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client au moment de procéder à la commande. La micro-entreprise Mon Petit Atelier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
Les produits sont uniquement livrables en France métropolitaine et en UE. Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement, de fabrication, d'envoi et de livraison. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client au cours du processus de commande.
7. Le délai de rétraction
Le client dispose de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le produit en courrier suivi, dans son état d'origine et sa pochette d'origine, les frais de retour étant à sa charge. Le produit renvoyé à l'entreprise est remboursé au client, dans le mois suivant sa réception par la micro-entreprise Mon Petit Atelier .
Toutefois, les produits retournés incomplets, endommagés ou salis ne sont pas repris. Dans le cas où un produit serait retourné incomplet, abîmé, endommagé, utilisé ou sali, Mon Petit Atelier prendra contact avec le client pour lui exposer le problème rencontré et lui renverra l'article concerné, lequel ne sera pas remboursé.
Les perles ne sont pas garanties. Les bijoux ne sont pas garantis de la casse. Les accessoires ne sont pas garantis.
9. Le mode de paiement
Le règlement des achats peut se faire :
- Par carte bancaire, paiement sécurisé.
10. Confidentialité des données
Les informations recueillies permettent uniquement de traiter et gérer les commandes . Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978.
Vous disposez à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit pour cela de nous contacter en nous indiquant vos noms, prénoms, adresses et mails à Mon Petit Atelier, 5 rue Gérard Philipe, 77290 Mitry-Mory.
11. La loi applicable en cas de litiges
Les commandes sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
12.  L'application des CGV (Conditions Générales de Vente)
Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables tant qu'elles sont visibles sur le site Internet monpetitatelier-shop.fr, l'entreprise se réserve le droit des les modifier. Néanmoins les Conditions Générales de Vente qui figuraient sur le site au moment de la commande du client reste applicables pour la commande passée.
Le présent site est édité par MonPetitAtelier. - La responsable éditoriale est Julie Tanielle - Email : julie@monpetitatelier-shop.fr
L'hébergement du site est assuré par Webnode AG - Gartenstrasse 3 - 6304 Zug - Switzerland (Suisse).
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