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La Bibliothèque Sorbonne Nouvelle (BSN) a pour mission de mettre à disposition de ses usagers des documents imprimés, des ressources électroniques, numériques et audiovisuelles, des objets, de l’iconographie et des archives. Elle accueille les étudiants, les chercheurs, les personnels de l’Université ainsi que le grand public. Elle acquiert des ouvrages principalement dans les domaines des littératures et langues, arts, sciences humaines et sociales. Une grande partie de ses collections est en accès libre et peut être empruntée. La BSN met à disposition de ses usagers des espaces de travail individuel et de groupe. Elle propose des formations et une programmation culturelle et scientifique.
La BSN est ouverte aux horaires suivants :
Octobre à avril (hors fermeture des vacances de Noël) :
Lundi à vendredi de 8h30 à 21h00
Samedi de 9h00 à 19h00
Mai à septembre (hors fermeture estivale) :
Les conditions d’accès au campus universitaire sont déterminées par l’université et appliquées par les agents de sécurité à l’accueil. L’accès à la bibliothèque nécessite une carte de lecteur BSN, une carte de visiteur BSN ou une carte d’accès temporaire.
La bibliothèque est ouverte aux étudiants, au personnel de la Sorbonne Nouvelle ainsi qu’à toute personne extérieure majeure, titulaire du baccalauréat ou élève de terminale. L’accueil de groupes scolaires encadrés est également possible sur invitation du personnel de la bibliothèque. La consultation des documents et le travail sur place sont gratuits dans le respect du présent règlement.
Les étudiants et les enseignants-chercheurs de la Sorbonne Nouvelle ainsi que son personnel sont inscrits d’office à la BSN.
Toute autre personne souhaitant s’inscrire à la BSN doit être munie d’une pièce d’identité avec photo et fournir ses coordonnées (adresse, adresse électronique et téléphone). Elle doit effectuer une pré-inscription en ligne (à distance ou sur place). L’inscription à la BSN ouvre également les droits aux collections de la Théâtrothèque Gaston Baty et de la Bibliothèque Gaston Miron - Études québécoises.
La carte de bibliothèque est strictement personnelle et le détenteur est responsable de l’usage qui en est fait. L’identifiant et le mot de passe du compte-lecteur ne doivent pas être divulgués.
En cas de perte ou de vol de la carte, l’utilisateur doit en aviser la bibliothèque dans les meilleurs délais. La carte sera refaite selon les conditions en vigueur.
L’inscription est gratuite dans les cas suivants :
●       Étudiants, enseignants et personnels des établissements avec lesquels une convention est établie (cf. liste à jour sur le site internet de la BSN)
●       Enseignants-chercheurs émérites de l’USN pendant la durée de leur éméritat
●       Chercheurs invités à la Sorbonne Nouvelle
●       Chercheurs rattachés à un laboratoire de la Sorbonne Nouvelle
●       Étudiants en master co-habilité par la Sorbonne Nouvelle ou doctorants en co-tutelle à la Sorbonne Nouvelle
●       Étudiants boursiers de l’État français invités à l’USN
●       Bénéficiaires de l’Allocation Adulte Handicapé (AAH) et de l’Allocation Education Enfant Handicapé (AEEH)
●       Demandeurs d’emploi sur présentation d’un justificatif de moins de 3 mois
●       Personnels de bibliothèques
Les lecteurs extérieurs peuvent s’inscrire à la BSN pour une durée de 6 ou 12 mois selon les tarifs en vigueur. Cette inscription offre les mêmes avantages que l’inscription gratuite :  l’emprunt de documents dans les mêmes conditions, l’accès aux ressources électroniques, l’usage des ordinateurs publics et l’usage des espaces collaboratifs.
Le règlement de l’inscription est effectué selon les modalités en vigueur définies par l'agence comptable. L’inscription peut se faire sur place ou à distance.
La carte visiteur BSN est gratuite et obligatoire pour accéder à la BSN (en dehors des accès exceptionnels pour lesquels une carte d’accès temporaire est délivrée). Cette carte ne permet pas l’utilisation du wifi ni des postes informatiques publics, la réservation des salles de travail en groupe, l’emprunt de documents ou la consultation des ressources électroniques. La carte visiteur permet de demander des documents en communication indirecte (magasin et CTLes).
Inscription à la Bibliothèque Gaston-Miron - Études québécoises (BGM)
L’inscription à la BGM est gratuite et ouverte à tous. Elle permet d’emprunter uniquement les documents de cette collection. Les conditions de prêts sont les mêmes qu’à la BSN.
Cette inscription ne donne pas accès aux ressources électroniques, aux postes informatiques publics, au wifi, à la réservation des salles de travail ni au prêt de matériel informatique. Ces services sont réservés aux lecteurs de la BSN.
L’inscription permet de demander des documents en communication indirecte (magasin).
Les usagers de la BGM sont soumis au présent règlement.
Le prêt à domicile est réservé aux lecteurs dont l'inscription est à jour et n’ayant pas de pénalité de retard ou de documents en retard.
Un lecteur peut emprunter un nombre illimité de documents imprimés ou d’objets et jusqu’à 10 DVD. La durée du prêt est de 4 semaines, renouvelable à condition que les documents ne soient pas réservés. Les lecteurs en situation de handicap peuvent bénéficier sur demande de renouvellements de prêt d’une durée supérieure.
Un lecteur peut réserver un nombre de documents ou d’objets maximal dans les conditions fixées sur le site internet de la BSN. La réservation n’est possible que pour les documents empruntés par un autre lecteur ou pour les communications indirectes (magasins et CTLes).
En cas de retard relatif au retour des documents ou objets empruntés, un nouveau prêt est impossible tant que ceux-ci n’ont pas été rendus. Les droits de prêt sont ensuite suspendus pour une durée équivalente à celle du retard.
Chaque lecteur est responsable des documents et objets empruntés à son nom. En cas de perte ou de détérioration d’un document (y compris l’annotation et le surlignage), celui-ci devra être remplacé ou remboursé :
●       à la valeur de l’ouvrage neuf ou du DVD (droits de prêt compris) si le prix de vente est inférieur à 25 €
●       selon un forfait de 25 € si le prix de vente excède 25 € (la bibliothèque se réserve le droit de réclamer le remboursement à la valeur de l'ouvrage ou du DVD neuf en cas de pertes multiples ou répétées pour une même personne)
●       à la valeur de l’objet neuf quel que soit le montant.
Toute situation irrégulière peut entraîner la suspension des droits de prêts, le blocage du dossier et la suspension du droit d’accès à la bibliothèque.
En cas de déclenchement du système antivol, le lecteur doit se présenter à un agent de la BSN afin de vérifier que tous ses prêts ont été enregistrés et que les antivols ont été désactivés. Toute tentative de vol avec ou sans détérioration du document peut entraîner des sanctions disciplinaires ou pénales.
Les conditions d'utilisation des services de la bibliothèque sont détaillées sur son site internet.
5.    Ressources électroniques et informatiques
L'inscription ouvre droit à la consultation sur place et à distance des ressources électroniques auxquelles la BSN est abonnée. L’accès à ces ressources prend fin à l’expiration de l’inscription pour l’ensemble des usagers.
La consultation et l’utilisation des matériels et ressources informatiques respectent la législation en vigueur et la charte Renater : utilisation loyale, licéité des contenus consultés et échangés, confidentialité. La configuration des matériels et logiciels ne doit pas être modifiée.
6.    Prêt de matériel informatique
La BSN met à disposition de ses usagers inscrits, différents matériels informatiques sous la forme d’un prêt (ordinateurs portables, tablettes...). Ces matériels sont utilisables dans l’enceinte de la bibliothèque ou prêtables en dehors des locaux pour les étudiants et personnels de la Sorbonne Nouvelle, selon les modalités fixées sur le site internet de la BSN.
7.    Règles de bon fonctionnement
Il est permis de boire dans des contenants avec un couvercle et de manger des collations légères. La consommation de boissons et d’aliments doit se faire discrètement dans le respect des autres lecteurs et des documents : éviter la nourriture salissante, bruyante ou odorante, disposer adéquatement de ses déchets, laisser sa place propre.
Les boissons et collations sont interdites dans les espaces de consultation des documents rares et précieux. Un espace de restauration légère est à disposition des lecteurs au rez-de-chaussée.
Les téléphones portables peuvent être utilisés de façon silencieuse dans toute la bibliothèque. Les appels doivent être passés dans les locaux fermés destinés à cet usage à chaque étage de la bibliothèque.
Il est permis d’occuper une place de travail en salle de lecture sans limite de temps. En cas de forte affluence, il est demandé de ne pas réserver une place sans l’occuper.
Il est fortement déconseillé de laisser sans surveillance ses effets personnels et le matériel prêté par la bibliothèque (ordinateur portable, casque, lecteur DVD, etc.). La BSN décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de dégradation.
Chaque place de travail est munie d’un arceau antivol pour les ordinateurs portables et des câbles antivol sont empruntables.
Les espaces de la BSN
Les lecteurs sont invités à respecter les ambiances et les usages prévus dans chacun des espaces de la BSN : zones calmes, zones silencieuses réservées au travail individuel, zones de groupe dans les salles de travail.
Un Bibliocafé se trouve au rez-de-chaussée.
8.    Salles de travail en groupe
Les salles de travail en groupe sont ouvertes à tous les lecteurs de la bibliothèque, inscrits ou non, lorsqu'elles ne sont pas réservées. La réservation est possible uniquement pour les lecteurs inscrits. La salle doit être laissée propre et en bon état. Certaines salles de travail fermées sont réservées uniquement aux enseignants-chercheurs et chargés de cours.
Des copieurs multifonctions sont mis à disposition dans des salles prévues à cet effet. Les photocopies et impressions sont payantes selon les tarifs définis par le prestataire.
L'usager est tenu de respecter la réglementation sur le droit de copie (Cf. Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1, L.112-1, L 121-1, L 122-1, L 122-3 à L 122-5, L 122-10, L 122-12, L 123-1, L 123-2, L 321-1, L 335-2, L 335-3).
Toute copie de document est réservée à un usage strictement personnel. Il est interdit de reproduire tout ou partie d'une thèse universitaire sans avoir une autorisation de reproduction de la part de son auteur.
10.                   Bâtiment, sécurité et accessibilité
L’ensemble des salles de lecture est accessible aux personnes à mobilité réduite. Certains espaces sont réservés aux personnes en situation de handicap.
Les animaux ne sont pas admis, à l’exception des chiens d’aide aux personnes.
Pour assurer la sûreté de tous, le public de la bibliothèque doit suivre les consignes du personnel, en particulier en cas d’évacuation.
Un registre de santé et de sécurité au travail est à la disposition des usagers de la bibliothèque. Ce registre contient les observations et suggestions des usagers et du personnel de la bibliothèque relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail. Il est tenu, sous l’autorité fonctionnelle du conseiller de prévention de l’université, par l’assistant(e) de prévention et est présenté et mis à la disposition des inspecteurs Santé et sécurité au travail et du Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT).
11.                   Confidentialité des données
Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Direction des Bibliothèques Universitaires - Université Sorbonne Nouvelle - 8, avenue de Saint-Mandé - 75012 Paris - 01 45 87 48 29 - bibliotheque@sorbonne-nouvelle.fr
Finalités de la collecte des données : Organisation des activités des bibliothèques ; gestion de l’accès aux services et ressources en ligne ; gestion du compte lecteur et des prêts de documents ; envoi des rapports de transaction, lettres de relance et quitus des lecteurs ; réalisation de bilans statistiques, dans le respect des obligations légales.
Caractère du recueil des données : obligatoire pour bénéficier des services de la bibliothèque
- Genre, nom et prénom de l’usager ;
- Date de naissance de l’usager ;
- Adresse postale de l’usager ;
- Numéro de téléphone de l’usager (fixe ou portable) ;
- Adresse email de l’usager ;
- Identifiant de l'usager (numéro étudiant, identifiant pour les personnels et les
- Statut de l'usager (étudiant, enseignant, autre)
- Etablissement universitaire d'appartenance, le cas échéant
- Cursus suivi pour les étudiants
- Discipline pour les étudiants et enseignants
Destinataires ou catégories de destinataires des données : personnels de la bibliothèque ; cf. liste des sous-traitants ultérieurs disponible sur le site Internet de la Direction des bibliothèques universitaires
Durée de conservation des données : durée de validité ou d’activité du compte
Droits des personnes concernées : les personnes concernées disposent des droits d’accès, de rectification, de limitation, d’effacement, d’opposition et de portabilité
Coordonnées du délégué à la protection des données de l’organisme : dpd@sorbonne-nouvelle.fr
Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL : Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.
Le personnel de la BSN est chargé d’assurer le respect de ce règlement intérieur. Ce règlement est mis à disposition des usagers au bureau d’accueil et sur le site internet de la BSN. Pour tous les points non spécifiés dans le présent règlement intérieur, le règlement intérieur de la Sorbonne Nouvelle s'applique. Ce dernier prime également en cas de divergences.
Mise à jour : juin 2022
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