fr fr fr fr fr en fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr fr en fr fr en fr fr fr fr fr en fr fr nl fr fr fr fr fr nl en fr fr en fr en fr en en en en fr fr fr es fr fr fr es en fr fr es fr es fr fr es en fr fr fr en fr fr fr fr fr fr fr en fr fr fr fr fr en fr en fr fr en fr fr en fr fr fr en fr en fr fr en en fr en fr en en en fr en en fr fr fr en en fr en en en en en en lv fr
Factum ou Replique de messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'eglise & diocese d'Alet, deffendeur & demandeur, à la réponse imprimée de messires Jacques Joseph de Maynard de L'Estang, prestre, doyen & chanoine de l'eglise cathedrale dudit Alet ; & François Rives, aussi prestre et chanoine de la mesme eglise, demandeurs & deffendeurs · Genovefa · Bibliothèque numérique
Ragot, Vincent (1624?-1714) Plus de contenus sur IdRef
Le Tellier, Charles-Maurice (1642-1710) Plus de contenus sur IdRef
Factums Plus de contenus sur IdRef
Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 E 1796 (2) INV 1053 RES (P.2)
Marque du Domaine Public 1.0
Disponible également sur Internet Archive
Page 1, FACTUM OU REPLIQUE - A la Réponse imprimée - Premiere Partie. Touchant les moyens de fait.
Page 2, Premier Point. Justification de torts les faits qu'on a avancez dans l'Avertissement du Promoteur d'Alet.
Page 4, REFUTATION D'UN AUTRE REPROCHE. Qu'on a omis des circonstances considerables pour la decision du Procez.
Page 8, SECOND POINT.
Page 11, TROISIESME POINT.
Page 12, FAUSSETEZ. PREMIERE Fausseté.
Page 13, II . fausseté. - III . fausseté. - IV . fausseté.
Page 14, V. fausseté. - VI. fausseté.
Page 15, VII. fausseté.
Page 16, VIII. fausseté. IX. fausseté.
Page 17, Faussetez - X. Fausseté
Page 18, XI. Fausseté. - XII. Faussetè.
Page 20, XIII. Fausseté.
Page 21, FAUSSETEZ. Sur ce qui a esté le sujet de l'execommunication. XIV. Fausseté.
Page 22, XV. Fausseté. - XVI. Fausseté.
Page 23, XVII. Fausseté.
Page 24, XVIII. Fausseté.
Page 25, XIX. Fausseté. - XX. Fausseté.
Page 26, XXI. Fausseté.
Page 27, XXII. Fausseté. - XXIII. Fausseté.
Page 29, FAUSSETEZ. - XXIV. Fausseté. - XXV. Fausseté.
Page 30, XXVI. Fausseté.
Page 31, XXVII. Fausseté.
Page 33, FAUSSETEZ. - XXVIII. Fausseté. - XXIX. Fausseté.
Page 34, XXX. Fausseté.
Page 35, FAUSSETEZ - XXXI. Fausseté. - XXXII. Fausseté.
Page 36, XXXIII. Fausseté. - XXXIV. Fausseté. - XXXV. Fausseté.
Page 37, XXXVI. Fausseté. - XXXVII. Fausseté. - XXXVIII. Fausseté.
Page 38, XXXIX. Fausseté.
Page 39, XL. Fausseté. - XLI. Fausseté.
Page 41, SECONDE PARTIE. Touchant les moyens de Droict. - PREMIER POINT. - §. I . Du vray estat de la question.
Page 42, §. 2. De la broüillerie que les Sieurs de l'Estang et Rives ont affectée en traittant ce point de l'excommunication, afin de ne se pas expliquer nettement sur la question generale.
Page 43, §. 3. Heresie que les Sieurs de l'Estang et Rives ont avancée pour montrer qu'ils n'ont pû estre excommuniez, à cause du transport de la Jurisdiction ecclésiastique.
Page 44, §. 4. Autre erreur sur le mesme sujet.
Page 45, §. 5. Mépris schismatique des Canons de l'Eglise.
Page 47, §. 6. Consequence erronné e d'une Maxime mal entenduë.
Page 50, §. 7 . Application sans jugement d’une histoire de S. Loüis à la contestation presente.
Page 52, §. 8. Arrest alleguè tout à fait hors de propos.
Page 53, §. 9. Deux Decrets du Concile de Basle, qui sont repeter dans la Pragmatique et le Concordat, fort impertinemment objectez.
Page 55, § 20, Lieu commun, qu' on ne doit point excommunier legerement, tres-mal appliqué en cette rencontre.
Page 56, §. 11. Qu'ils ont condamné eux-mesmes tous leurs faux prìncipes par le reproche qu'ils sont au Promoteur, de s'estre rendu coupable d'un veritable transport de Jurisdiction, en ce qu'il a deffendu dans son Avertissement les Ordonnances de Visite de M. d'
Page 59, SECOND POINT. - §. 1. Des trois absolutions que les sieurs de l'Estang et Rives disent avoir obtenues, et qu'ils n'ont pas la moindre couleur de se prevaloir de la seconde.
Page 61, §.2. Qu'ils ont dissimulé les plus fortes preuves rapportées par le Promoteur contre leurs prétendues absolutions.
Page 62, §.3. Reproche mal fondé touchant le Commentateur des libertez de l'Eglise Gallicane.
Page 65, §. 4. Que pour donner plus de poids à leurs absolutions à Cautele, ils supposent toujours faussement qu'ils ont esté excommuniez au prejudice de leur appel.
Page 67, $ . 5. Remarques sur l'abus qu'ils font de quelques chapitres du Droit canonique.
Page 71, $ 6. Combien est frivole ce qu'ils répliquent à ce qui avoit este répondu à l'objeciton qu'ils avoient faite dans leurs écritures, que les absolution a cautele seroient inutiles. si elles ne donnoient que le pouvoir de contester en justice.
Page 74, §. 7 . Que la difference qu'ils apportent entre les absolutions ADEFFECTUM, les absolutions à cautele, ruine entièrement celles qu'ils ont obtenuës.
Page 75, § 8 . Que l'abus des reliefs d'appel qui portoient injonction d'absolution à cautele, montre que c'en est un de faire la mesme injonction sur une simple Requeste, et sans connoissance de cause.
Page 76, §. 9. Que les Sieurs de l'Estang et Rives ruinent les absolutions que leur ont données le grand Vicaire de Toulouze, et M . l'Evesque d 'Alby, en se mettant en peine de prouver, qu'un Juge delegué peut absoudre à cautele.
Page 79, §. 10. Que l'ancienne procedure des Parlemens fait voir que les absolutions à Cautele ne pouvoient estre données que par l'Ordinaire de celuy qui avoit esté excommunié, ou par son Supérieur.