(1) Subject to subsection (2), an oil tanker, an NLS ship or a gas carrier using a vapour collection system for volatile organic compounds shall be fitted with a vapour collection system that meets the requirements of regulation 15(5) of Annex VI to the Pollution Convention.
(1) Sous réserve du paragraphe (2), tout pétrolier, tout navire pour SLN et tout transporteur de gaz qui utilisent un collecteur de vapeurs pour les composés organiques volatils doivent être dotés d'un collecteur de vapeurs conforme au paragraphe 5) de la règle 15 de l'Annexe VI de la Convention sur la pollution des mers.