When an article is processed and there are no releases, or the releases are recycled 100% with due care, the NPRI substances in that article need not be included in the threshold calculation.
Lorsqu'un article est préparé sans qu'il n'y ait de rejets ou qu'on a complètement recyclé les rejets en faisant preuve de diligence raisonnable, il n'y a pas lieu de tenir compte des substances de l'INRP présentes dans cet article aux fins du calcul des seuils.