A claim will thus not be patentable if it contains steps or other subject matter that involve an interpretative or judgmental aspect or are dependent upon the intelligence and reasoning of the human mind for reliable and consistent results4 (see 12.03.03 and 16.05.02, herein).
Un objet revendiqué n'est donc pas brevetable si elle contient des étapes ou tout autre objet qui comporte un aspect d'interprétation ou de jugement ou qui dépend de l'intelligence ou du raisonnement de l'esprit humain pour avoir des résultats fiables et uniformes4 (voir les sections 12.03.03 et 16.05.02 du présent manuel).