Drive Clean rules and requirements are found in Regulation 361/98 under the Environmental Protection Act and Regulation 628/90 under the Highway Traffic Act.   An independent analysis of Drive Clean data indicates that the program reduced smog-causing emissions (NOx and VOCs) from light-duty vehicles in the program area by more than 81,200 tonnes from 1999 to 2003.
Les règlements et exigences du programme Air pur Ontario figurent dans le règlement 361/98 adopté en vertu de la Loi sur la protection de l'environnement et du Règlement 628/90 adopté en vertu du code de la route.  Une analyse indépendante des données recueillies dans le cadre de ce programme fait état d'une réduction de plus de 81 200 tonnes des émissions à l'origine du smog (NOx et COV) des véhicules légers dans le territoire visé par le programme entre 1999 et 2003.