If that were the case, registration of the former would be precluded - for all goods or services - by both Article 7(1)(a) and (b), whereas the latter might be viewed, in the context of Article 7(1)(b) alone, as distinctive in relation to some products but not in relation to others.
Dans une telle hypothèse, l'enregistrement du premier élément serait refusé - pour tous les produits ou les services - à la fois par les points a) et b) de l'article 7, paragraphe 1, du règlement, tandis que le deuxième élément pourrait être considéré, à l'aune du seule article 7, paragraphe 1, sous b), comme ayant le caractère distinctif requis s'il était utilisé pour certains produits, mais pas pour d'autres.