The development of an EMU-wide real-time gross settlement (RTGS) system should follow three basic principles which derive from the Treaty on European Union: efficiency, market-orientation and decentralisation.
Ce dispositif se composera d'un seul système RBTR dans chaque pays et d'un système d'<< interconnexion ,, -ensemble d'infrastructures et de procédures à utiliser pour connecter les systèmes de RBTR pour le traitement des paiements transfrontière.