Since the Explanatory Notes to the Harmonized Commodity Description and Coding System specifically exclude classifying engagement calendars under tariff item No. 4910.00.10, the Tribunal finds that the engagement calendars are properly classified under tariff item No. 4820.10.00 as "diaries and similar articles."
Puisque les Notes explicatives du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises excluent spécifiquement le classement des calendriers de rendez-vous dans le numéro tarifaire4910.00.10, le Tribunal conclut que les calendriers de rendez-vous sont correctement classés dans le numéro tarifaire4820.10.00 à titre d'«agendas et ouvrages similaires».