Nevertheless, to encourage the consistency of non-obligatory classification within a portion of a subclass scheme, procedures or recommendations may be stated (e.g., in a note) for guidance to classifiers or examiners on how to most efficiently assign non-obligatory classifications in this part of the scheme.
Toutefois, dans certains cas, pour favoriser l’homogénéité du classement discrétionnaire dans une partie de sous-classe, des procédures ou recommandations peuvent être indiquées (par exemple, dans une note) afin d’aider les responsables du classement ou les examinateurs à attribuer les classements discrétionnaires le plus efficacement possible dans cette partie du schéma.