This group of substances includes those that have been assessed and/or managed under the 1988 Canadian Environmental Protection Act or CEPA 1999 (that is, listed on PSL1 or PSL2 or Schedule 1 or 3 of the Act); low-hazard compounds (determined by application of low-hazard components of SimHaz and ComHaz) and low-concern polymers; and "deprioritized" substances reflecting changes to their designation as PBITeco.
Parmi ce groupe de substances, on compte celles qui ont été évaluées et/ou gérées en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement de 1988 ou de la LCPE 1999 (c.-à-d. inscrites sur la LSIP1 ou la LSIP2 ou aux annexes 1 ou 3 de la Loi); les composés qui présentent un faible risque (déterminé par l’application des éléments « faible risque » des outils SimHaz et ComHaz) et les polymères peu préoccupants; les substances qui ne sont plus considérées comme prioritaires puisqu’elles ne sont plus désignées comme étant PBTIéco.