Each seismic survey must be planned to avoid: a. displacing an individual marine mammal or sea turtle of a species listed as endangered or threatened on Schedule 1 of the Species at Risk Act from breeding, feeding or nursing; b. diverting an individual migrating marine mammal or sea turtle of a species listed as endangered or threatened on Schedule 1 of the Species at Risk Act from a known migration route or corridor; c. dispersing aggregations of spawning fish from a known spawning area; d. displacing a group of breeding, feeding or nursing marine mammals, if it is known there are no alternate areas available to those marine mammals for those activities, or that if by using those alternate areas, those marine mammals would incur significant adverse effects; and e. diverting aggregations of fish or groups of marine mammals from known migration routes or corridors if it is known there are no alternate migration routes or corridors, or that if by using those alternate migration routes or corridors, the group of marine mammals or aggregations of fish would incur significant adverse effects.
Un levé sismique doit être conçu de façon à éviter : a. de déplacer un individu d’une espèce de mammifères marins ou de tortues marines inscrite comme menacée ou en voie de disparition à l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril qui se reproduit, s’alimente ou nourrit ses petits; b. faire dévier, d’une route ou d’un corridor de migration connu, un individu en migration d’une espèce de mammifères marins ou de tortues marines inscrite comme espèce menacée ou en voie de disparition à l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril; c. disperser une agrégation de poissons reproducteurs à partir d’une frayère connue; d. déplacer un troupeau de mammifères marins qui s’alimentent, se reproduisent ou allaitent leurs petits s’il est de connaissance notoire qu’il n’existe pas un autre endroit où ces animaux peuvent mener ces activités ou, le cas échéant, qu’en utilisant un autre endroit, ils subiront des effets néfastes notables; e. de faire dévier des agrégations de poissons ou des troupeaux de mammifères marins de leur route ou corridor de migration connu s’il est de connaissance notoire qu’il n’existe pas une autre route ou corridor de migration ou, le cas échéant, qu’en utilisant ces trajets, les mammifères marins ou les agrégations de poissons subiront des effets néfastes notables.