Open access contributions must satisfy two conditions: 1. The author(s) and right holder(s) of such contributions grant(s) to all users a free, irrevocable, worldwide, right of access to, and a license to copy, use, distribute, transmit and display the work publicly and to make and distribute derivative works, in any digital medium for any responsible purpose, subject to proper attribution of authorship (community standards, will continue to provide the mechanism for enforcement of proper attribution and responsible use of the published work, as they do now), as well as the right to make small numbers of printed copies for their personal use.
Les publications électronique en accès ouvert doivent inclure les premiers résultats de la recherche scientifique, les données brutes et les métadonnées, les sources, les représentations numériques des images et des graphiques et du matériel multimédia scientifique. Les publications électroniques en accès ouvert doivent répondre à deux conditions : 1. l'auteur(s) et le(s) ayants droits à de telles publications doivent accorder à tout utilisateur un droit d'accès gratuit, irrévocable et universel, et une autorisation pour reproduire, utiliser, distribuer, transmettre et afficher le travail publiquement et réaliser, distribuer les travaux dérivés, sous toute forme numérisée pour toute utilisation responsable, sujet ou sous condition d'une attribution authentique de droit d'auteur (la communauté des normes, va continuer à fournir les mécanismes pour imposer une attribution correcte et l'utilisation responsabilisée du travail publié comme elle le fait actuellement), ainsi que le droit de faire un nombre limité de photocopies pour l'usage personnel.