Unless exempted, all ships are required to deliver their ship-generated waste before leaving a Community port, unless the captain can prove that his vessel has adequate storage capacity.
Sauf dérogation, tous les navires ont l'obligation de déposer leurs déchets d'exploitation avant de quitter un port communautaire, à moins que le capitaine ne soit en mesure de prouver que la capacité de stockage de son navire est suffisante.