The total BOCF payable by a ship (bulk oil) shall be determined: (a) in the case of bulk oil loaded onto the ship (bulk oil) and intended for international destinations and destinations north of 60° north latitude, by multiplying the total number of tonnes of bulk oil loaded at an oil handling facility that does not have an arrangement with ECRC, by the BOCF per tonne for each type of oil set out in sections 5 and 6 of this part; and (b) in the case of bulk oil unloaded from the ship (bulk oil), by multiplying the total number of tonnes of bulk oil unloaded at an oil handling facility that does not have an arrangement with ECRC, by the BOCF per tonne for each type of oil set out in sections 5 and 6 of this part.
Le total des DCPV prélevés auprès d'un navire (avec produits pétroliers en vrac) est déterminé comme suit : a) dans le cas de produits pétroliers en vrac chargés sur le navire (avec produits pétroliers en vrac) et destinés à l'étranger ou à des destinations au nord du 60e parallèle de latitude nord, en multipliant le nombre total de tonnes de produits pétroliers en vrac chargés à une installation de manutention d'hydro-carbures qui n'a pas conclu d'entente avec la SIMEC, par les DCPV la tonne pour chaque type de produits pétroliers prévu aux articles 5 et 6 des présentes; b) dans le cas de produits pétroliers en vrac déchargés du navire (avec produits pétroliers en vrac), en multipliant le nombre total de tonnes de produits pétroliers en vrac déchargés à une installation de manutention d'hydrocarbures qui n'a pas conclu d'entente avec la SIMEC, par les DCPV la tonne, pour chaque type de produits pétroliers prévu aux articles 5 et 6 des présentes.