A similar provision will be implemented for electronic files of the IPC-related material, such as catchword index files, revision concordance data files, classification definitions files.
Des dispositions analogues seront prises pour les fichiers électroniques concernant le matériel en rapport avec la CIB, tels que les fichiers des index des mots clés, les fichiers de données sur les tables de concordance et les fichiers sur les définitions relatives au classement.