Abstract

The research deals with the topic of economic duress, through an analytical and comparative study of texts regulating the defect of duress in the French civil law, through which we present the recent amendments approved by the French legislator according to the decree of February 10, 2016. 
In light of the economic and social developments and contractual practices, the deficiency of the mechanisms established in the civil law as well as the special laws to protect the contractual will in the face of the abuse of economic dependency in contracts appeared, which prompted the majority of French jurisprudence to the call for the necessity to endorse the idea of duress arising from the exploitation of economic dependence, under the name of economic duress. 
The French judiciary also approved the idea of economic duress, for the contractor who is in a state of economic dependencethat the other abuses to exploit it to push him to contract to obtain an excessive benefit. 
As a result, the French legislator, in the decree of 2016, created a new type of the defect of duress, to decide, according to the new Article 1143, that duress is achieved when one of the parties, exploiting the state of dependency in which the contractor is, to obtain an undertaking that he would not have made in Absence of this pressure, to get from him a distinctly excessive advantage. 
This legislative development that affected the concept of duress as a defect of will in the new French civil law prompts us to ask about the position of Egyptian law, in terms of the extent of the possibility of adopting an expanded concept of a defect for duress, to include the exploitation of the state of dependency in which the contractor exists to push him to contract. 
‫مقدمة‬ 
. 
(1) Art. 1113-1:"Le contrat est formé par la rencontre d'une offre et d'une acceptation par lesquelles les parties manifestent leur volonté de s'engager". 
(2) Art. 1129: "Conformément à l'article 414-1, il faut être sain d'esprit pour consentir valablement à un contrat". (1) Cass. com., 22 oct. 1996, Bull. 1996 (2) Mestre (J.), L'article 1131 du code civil au service de la lutte contre les clauses abusives dans les relations entre professionnels, RTD civ. 1997. 418. (2) Cass. com., 21 janv. 1997, D. 1997, Jur. p. 414 (2) Belmonte (L.), art. préc. 

‫أ‬ ‫للذكر‬ ‫ا‬ ‫وفج‬ ‫الللمل‬

(3) CA Pau, 24 mai 1983, RTD civ. 1984, p. 709, obs . 
(1) CA Versailles, 3e ch., 28 févr. 1992, préc.: «la violence (...) ne saurait résulter de l'usage par (le fournisseur) de sa force économique dans ses rapports avec des dirigeants d'entreprise rompus aux affaires». 
(2) Cass. com., 20 mai 1980, Bull. civ . 1977. , D. 1978, Jur. p. 690, Jur. p. 690, note H. Souleau: "Prive sa décision de base légale la Cour d'appel qui, pour déclarer nulles les stipulations d'un contrat de concession exclusive de vente à durée déterminée, retient que le concessionnaire a été contraint de souscrire à ces stipulations pour échapper au mal considérable que représentait pour lui la fermeture de son entreprise, le concédant abusant de sa force économique contraignante et en déduit l'existence des éléments caractérisant le vice de violence sans préciser en quoi les agissements du concédant étaient illégitimes". 
(1) Cass. com., 21 févr. 1995, Bull. civ. IV, n° 50;JCP éd. E 1996, I, n° 523, n° 2, obs. J. M. Mousseron;RTD civ. 1996, p. 391, obs. J. Mestre;D. 1995, IR p. 92 (1) Loiseau (G.), "Nullité d'une transaction : la contrainte économique se rattache à la violence et non à la lésion" -JCP. Ed. g., 2001, n° 4, 24 janvier, juris., n° 10461, p. 198. (2) Gridel (J.-P.), Le consentement n'est pas vicié de violence par la seule dépendance économique inhérente au statut salarial, note sous cass. 1re civ. 03-04-2002, 00-12.932, D. 2002. 1860. (3) Gridel (J.-P.), note préc.; Loiseau (G.), art. préc. (1) Chazal (J.-P.), Le consentement n'est pas vicié de violence par la seule dépendance économique inhérente au statut salarial, note sous cass. 1re civ. 03-04-2002, 00-12.932, D. 2002. 1860. (2) Chazal (J.-P.), note préc.: "la dépendance économique se définit comme la situation dans laquelle se trouve une personne par rapport à une autre dont l'existence ou la survie économique est subordonnée au maintien de la relation contractuelle". . 
( 1) Chazal (J.-P.), Violence économique ou abus de faiblesse: in Réforme du droit des contrats, Dr. et patr. No. 240, oct. 2014, p. 51. (2) Mazeaud (D.), Vers l'émancipation du vice de violence, D. 2001, p.1140 



  ‫أعيإل‬ ‫ثم‬ . 1131 ‫هل‬ ‫م‬ ‫أي‬ ‫تافر‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫األثر‬ ‫ببال‬ ‫القجرف".‬ ‫وات‬ ‫يلي‬ ‫ال‬ ‫ا،‬ ‫اوضتر‬ ‫ام‬ ‫و‬ ‫يثبت‬ ‫أ‬ ‫السبإل‬ ‫لهذا‬ ‫للبتال‬ ‫يقلسك‬ ‫من‬ ‫وعلض‬ Art. 414-1:" Pour faire un acte valable, il faut être sain d'esprit. C'est à ceux qui agissent en nullité pour cette cause de prouver l'existence d'un trouble mental au moment de l'acte". (1) Art. 1130:" L'erreur, le dol et la violence vicient le consentement lorsqu'ils sont de telle nature que, sans eux, l'une des parties n'aurait pas contracté ou aurait contracté à des conditions substantiellement différentes. Leur caractère déterminant s'apprécie eu égard aux personnes et aux circonstances dans lesquelles le consentement a été donné". ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫خالف‬ ‫وذلك‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫عيا،‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫الغبن‬ ‫ياام‬ ‫لم‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫وفالحظ‬ ‫الللمل‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫في‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫القي‬ ‫يا،‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫لعقبلا‬ ‫الغبن‬ ‫لول‬ ‫يق‬ ‫كل‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫ولبق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ 1118 ‫ت‬ ‫وله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫أو‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ت‬ ‫في‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اوتف‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫الغبن‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫ت‬ ‫ولل)‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫(الللغ‬ ‫خل‬ ‫األ‬ Art. 1118 anc. C.C.:" La lésion ne vicie les conventions que dans certains contrats ou à l'égard de certaines personnes, ainsi qu'il sera expliqué en la même section". ‫األماتاي‬ ‫بين‬ ‫لمل‬ ‫الق‬ ‫ع‬ ‫في‬ ‫يقلثل‬ ‫الغبن‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫الفيه‬ ‫تأيي‬ ‫ولك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫هذا‬ ‫واي‬ ‫وا‬ ‫ال‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫تب‬ ‫ير‬ ‫فها‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ، ‫ي‬ ‫لل‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫في‬ ً ‫تلال‬ ‫تإل‬ ‫ير‬ ‫لل‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫لقبلملا‬ 




  ‫ذلك‬ ‫عن‬ ‫اللحيلا‬ ‫عبري‬ ‫وا‬ "Doit être réputée non écrite la clause limitative de responsabilité insérée dans un contrat de transport fixant l'indemnisation du retard au montant du prix du transport, dès lors que le transporteur, spécialiste du transport rapide garantissant la fiabilité et la célérité de son service, qui s'était engagé à livrer le pli de l'expéditeur dans un délai déterminé, avait, en ne livrant pas dans ce délai, manqué à cette obligation essentielle dont la clause contredit la portée". 


( 1 )

 1 MAZEAUD (D.), Loyauté, solidarité, fraternité : la nouvelle devise contractuelle ?, in L'avenir du droit. MélangesTerré, 1999, Dalloz, PUF, éditions du J.-Cl., 1999, p. 603 et s. 




  Art. L 420-2 : " Est prohibée, dans les conditions prévues à l'article L. 420-1, l'exploitation abusive par une entreprise ou un groupe d'entreprises d'une position dominante sur le marché intérieur ou une partie substantielle de celui-ci. Ces abus peuvent notamment consister en refus de vente, en ventes liées ou en conditions de vente discriminatoires ainsi que dans la rupture de relations commerciales établies, au seul motif que le partenaire refuse de se soumettre à des conditions commerciales injustifiées. Est en outre prohibée, dès lors qu'elle est susceptible d'affecter le fonctionnement ou la structure de la concurrence, l'exploitation abusive par une entreprise ou un groupe d'entreprises de l'état de dépendance économique dans lequel se trouve à son égard une entreprise cliente ou fournisseur. Ces abus peuvent notamment 




  de vente, en ventes liées, en pratiques discriminatoires visées aux articles L. 442-1 à L. 442-3 ou en accords de gamme". (1) LOI no 96-588 du 1er juillet 1996 sur la loyauté et l'équilibre des relations commerciales, JORF n°153 du 3 juillet 1996, p. 9983. (2) LOI n° 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, JORF n°113 du 16 mai 2001, p. 7776, texte n° 2. (3) Art. 442-6: " I. -Engage la responsabilité de son auteur et l'oblige à réparer le préjudice causé le fait, par tout producteur, commerçant, industriel ou personne immatriculée au répertoire des métiers: 4° D'obtenir ou de tenter d'obtenir, sous la menace d'une rupture brutale totale ou partielle des relations commerciales, des conditions manifestement abusives concernant les prix, les délais de paiement, les modalités de vente ou les services ne relevant pas des obligations d'achat et de vente "; Modifié par LOI n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique. 




  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫لل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للقا‬ ‫اليال‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫والل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وتلص‬ ‫له،‬ ‫ل‬ ‫فلئ‬ ‫و‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫مج‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫الحللا‬ ‫في‬ ‫يين‬ ‫الله‬ ‫أح‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫وعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاض‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ااتر.‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫لل‬ ‫الشخص‬ ‫أمل‬ ‫اللجلل‬ ‫مفس‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫أ‬ ‫من‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ‫اع‬ ‫اا‬ ‫تتبيق‬ ‫من‬ ‫قهر،‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫اع‬ ‫اليا‬ ‫لض‬ ‫ليلجأ‬ ‫يبرمهل‬ ‫القي‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫تلاهل‬ ‫في‬ ‫تل‬ ‫ت‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلص‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لو‬ ‫ليا‬ ‫اللق‬ ‫اع‬ ‫اليا‬ ‫تتبيق‬ ‫ميل‬ ‫ع‬ ‫لذلك،‬ ً ‫ومثلو‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫وها‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لغال،‬ ‫ا‬ ً ‫ر‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫وعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاض‬ ‫وب‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للس‬ ‫اا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإلض‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ليا‬ ‫اللق‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ال‬ ‫لض‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيلجأ‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫للل‬ . ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إل‬ ‫للقاصل‬ ‫علل‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫فف‬ ‫وف،‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫من‬ ‫اس‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إل‬ ‫يإل‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫لض‬ ‫اولقجلت‬ ‫في‬ ‫ميا‬ ‫ل‬ ‫وه‬ ‫األصلاا.‬ ‫غليقهل‬ ‫عن‬ ‫بهل‬ ‫الخروج‬ ‫و‬ ‫يلا‬ ‫الا‬ ‫لهذه‬ ‫تشافه‬ ‫من‬ ‫ذلك‬ ‫علاه‬ ‫تاي‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اع‬ ‫اا‬ ‫تتبيق‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫وك،‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فف‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اع‬ ‫اا‬ ‫من‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ب‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ( 1 ) Fabrice (P.), la réception de la violence économique en droit comparé, MJA Paris 2, 2008, p 21. (2) Beyneix (I.), L'unification prétorienne du vice de violence économique en droit privé, P. aff., n°170 du 25 août 2006, p. 3. ‫األتير‬ ‫تهلاش‬ ‫لض‬ ‫ويؤمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫غليقه‬ ‫له‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫كل‬ ‫أ‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األص‬ ‫و‬ ، ‫ل‬ ‫اح‬ ‫و‬ ‫فلسفا‬ ‫تل‬ ‫في‬ ‫ين‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫مجلل‬ ‫تل‬ ‫اللالئم‬ ‫من‬ ‫ولاس‬ ‫م،‬ ‫اللح‬ ‫ومجلله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلص‬ ‫ومفلثام‬ ‫وتلحلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫عاحل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ‫تلا‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫اللالئم‬ ‫غير‬ ‫من‬ ‫لفلثام‬ ‫ااه‬ ‫عغر‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫فإل‬ ‫تخر‬ ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫غير‬ ‫اع‬ ‫اليا‬ ‫هذه‬ ‫تل‬ ‫ل‬ ‫مج‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫لما،‬ ‫ال‬ ‫اع‬ ‫اليا‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫بهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫يؤمي‬ ‫أترى،‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫ومن‬ -‫ت‬ ‫للب‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫وفي‬ -‫ولثام‬ ‫و‬ ‫اللف‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫تخر‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫يل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلص‬ ‫مفلثام‬ ‫للل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫تافير‬ ‫غرت‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬( 1 ) Claudel (E.), Le consentement en droit de la concurrence, consécration ou sacrifice ?, " Rôle et place des mécanismes fondamentaux du droit civil en droit des affaires", une journée d'étude organisée par le Centre de droit civil des affaires de l'Université Paris-Nanterre (Paris X), Le 12 décembre 1998, RTD com. 1999. 291. (2) Beyneix (I.), art. préc. ‫من‬ ‫أل‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يل"‬ ‫"م‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫متلل‬ ‫ل‬ ‫تتاا‬ ‫من‬ ‫تخافه‬ ‫عن‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫عبر‬ ‫وا‬ ‫اس‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫ما،‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫الجلللالي‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫للف‬ ‫ملس‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫امر‬ ‫اللؤ‬ ‫من‬ ‫لا‬ ‫للق‬ ‫اللفلمل‬ Mazeaud (D.), Loyauté, solidarité, fraternité: la nouvelle devise contractuelle?, art. préc., p. 606. ‫ذلك:‬ ‫في‬ ‫ميال‬ ‫حيث‬ "…qu'il serait dangereux -pour l'esthétique contractuelle -de faire rentrer le droit de la concurrence dans le bastion du contrat ; qu'on serait en présence d'une sorte de « complot anti-contractuel ". 




  ‫و‬ ‫الللمي‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للف‬ ‫ل‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإل‬ ‫من‬ ‫قه‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫لل‬ ‫ما‬ ‫اللقي‬ ‫والغا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ est nul et de nul effet". (1) Art. L 132-14: "Le fait d'abuser de la faiblesse ou de l'ignorance d'une personne au sens des articles L. 121-8 à L. 121-10 est puni d'un emprisonnement de trois ans et d'une amende de 375 000 euros". (2) Art. L 122-11: "Une pratique commerciale est agressive lorsque du fait de sollicitations répétées et insistantes ou de l'usage d'une contrainte physique ou morale, et compte tenu des circonstances qui l'entourent: 1° Elle altère ou est de nature à altérer de manière significative la liberté de choix d'un consommateur; 2° Elle vicie ou est de nature à vicier le consentement d'un consommateur; 3° Elle entrave l'exercice des droits contractuels d'un consommateur..."; Modifié par LOI n°2008-776 du 4 août 2008art. 83. ‫وذه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫بين‬ ‫ولا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القي‬ ‫تبر‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وقهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫وأثير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الق‬ ‫من‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تب‬ ‫ير‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وعيإل‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫لي‬ ‫اللللا‬ ‫و‬ ‫مفروض‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫تب‬ ‫القي‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫تلك‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫مفهامهل‬ ‫مي‬ ‫ح‬ ‫وا‬ ‫وقهالا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ين‬ ‫تي‬ ‫اواقجلمي‬ ‫فاذ‬ ‫ال‬ ‫سف‬ ‫ت‬ ‫تا‬ ‫ا‬ ‫با‬ ‫ين‬ ‫اللسقهل‬ ‫أو‬ ‫يين‬ ‫الله‬ ‫غير‬ ‫علض‬ abus de la puissance économique ‫ا‬ ‫للترف‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مفرط‬ ‫ل‬ ‫ميز‬ ‫األتير‬ ‫وتل‬ ‫اتر،‬ un avantage excessif Poillot (E.) -Sauphanor-Brouillaud (N.), Droit de la consommation, D. 2009. 393. (2) Art. L 132-1: "Dans les contrats conclus entre professionnels et nonprofessionnels ou consommateurs, peuvent être interdites, limitées ou réglementées, par des décrets en Conseil d'Etat pris après avis de la commission instituée par l'article L. 132-2, en distinguant éventuellement selon la nature des biens et des services concernés, les clauses relatives au caractère déterminé ou déterminable du prix ainsi qu'à son versement, à la consistance de la chose ou à sa livraison, à la charge des risques, à l'étendue des responsabilités et garanties, aux conditions d'exécution, de résiliation, résolution ou reconduction des conventions lorsque de telles clauses apparaissent imposées aux non-professionnels ou consommateurs par un abus de la puissance économique de l'autre partie et confèrent à cette dernière un avantage excessif", V. Rivoal (O.), art. préc. 


( 1 )

 1 Nourissat (C.), art. préc. 




  ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫و‬ . LAITHIER (Y.-M.) , Remarques sur les conditions de la violence économique, préc., p. 5 et s. (1) LAITHIER (Y.-M.), art. préc. ( 2 ) Durand-Pasquier (G.), Précisions sur la notion de violence économique [Commentaire de la décision de la Première chambre civile de la Cour de cassation, du 3 avril 2002 ], Revue Juridique de l'Ouest Année 2002, 4 ,pp. 447-465, p. 455; sur: https://www.persee.fr/ (3) LAITHIER (Y.-M.), art. préc.; " « jouir d'une position de force et en tirer avantage n'est pas en soi abusif. L'abus suppose une attitude répréhensible ». 


) 2 (

 2 HUYGENS (A.), op. cit., n o 283. ............................. ................................ ................................ 1 ‫مبحث‬ ‫ي‬ ‫تلهي‬ ................................ ................................ .................... 8 ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اواقجلمي‬ ................................ ................................ 8 ‫اللتلإل‬ ‫األول‬ ................................ ................................ .............................. ......... 8 ‫الفرس‬ ‫األول‬ ................................ ................................ ...... 9 ‫الليجام‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ................................ ................................ . 9 ‫الفرس‬ ‫ي‬ ‫الثل‬ ................................ ................................ .... 18 ‫روط‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫أثر‬ ‫و‬ ................................ .............................. 18 ‫اللتلإل‬ ‫ي‬ ‫الثل‬ ................................ ................................ . ............................. ................................ ...................... 26 ‫اإلرادة‬ ‫في‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬ ‫االقتصادي،‬ ‫اإلكراه‬ ‫اعتبار‬ ‫مدى‬ ................................ ............... 26 ‫اللبحث‬ ‫األول‬ ................................ ............................................................ .. 27 ‫اللتلإل‬ ‫األول‬ ................................ .................................................... 27 ‫الفرس‬ ‫األول‬ ................................ ................................ ............... 29 ‫الفرس‬ ‫ي‬ ‫الثل‬ ................................ ................................ ................. 32 ‫اللتلإل‬ ‫ي‬ ‫الثل‬ ................................ ................................ . .......................... 53 ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫في‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ................................ ................................ . 53 ‫اللبحث‬ ‫ي‬ ‫الثل‬ ................................ ................................ . ............................. ... 57 ‫اللتلإل‬ ‫األول‬ ................................ ................................ .. 59 ‫اي‬ ‫مبرا‬ ‫اعقبلا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اواقجلمي‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫في‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ................................ 59 




  ‫القي‬ ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللللا‬ ‫و‬ ‫قللعاا‬ ‫او‬ ‫و‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اي‬ ‫القتاا‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫وفي‬ ‫اي،‬ ‫القتاا‬ ‫هذه‬ ‫يالئم‬ ‫وبلل‬ ‫فلعلا‬ ‫حللما‬ ‫ي‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫الرضلت‬ ‫لحللما‬ ‫ا‬ ‫الحل‬ ‫عن‬ ‫كشفت‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫الليرا‬ ‫االالي‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اج‬ ‫ا‬ ‫ب‬ ‫حللما‬ ‫عن‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫ين‬ ‫ا‬ ‫اليا‬ ‫وكذلك‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫يام،‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫اواقجلمما‬ ‫القبعاا‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫سف‬ ‫ت‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫في‬ ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫اا‬ ‫ار‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫لمال‬ ‫الل‬ ‫لض‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫الفيه‬ ‫غللباا‬ ‫مفع‬ ‫ا‬ ‫وقح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫لض‬ ‫الللمل‬ ‫وض‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليقف‬ ‫لايرا‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ 1143 ‫يقحيق‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫القبعاا‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫مق‬ ‫اف،‬ ‫األطر‬ ‫أح‬ ‫ميا‬ ‫مل‬ ‫ع‬ ، ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫هذا‬ ‫ضال،‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫ي‬ ‫لا‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫ه‬ ‫ت‬ ‫علض‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للحج‬ ‫ه،‬ ‫م‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫مفرط‬ ‫ل‬ ‫ميز‬ ‫علض‬ ‫ذلك‬ ‫من‬ ‫وفحجل‬ . ‫اض‬ ‫و‬ ‫شيل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفها‬ ‫طلل‬ ‫الذي‬ ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القش‬ ‫القتاا‬ ‫هذا‬ ‫ل‬ ‫ف‬ ‫وف‬ ‫حيث‬ ‫من‬ ‫اللجري،‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫مااف‬ ‫عن‬ ‫القسلؤل‬ ‫لض‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫سي‬ ‫الفر‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ولال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫لل‬ ‫اه‬ ‫إلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ما‬ ‫لفها‬ ‫األتذ‬ ‫اا‬ ‫ميل‬ ‫ى‬ ‫م‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫سفي‬ ‫الق‬ . ‫لا‬ ‫للق‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫ل‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيهل‬ 


		‫البحث‬ ‫ملخص‬	
	‫مقارنة‬ ‫تحليلية‬ ‫دراسة‬ ‫خالل‬ ‫من‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫موضوع‬ ‫البحث‬ ‫يتناول‬
	‫خالله‬ ‫من‬ ‫نعرض‬ ‫الفرنسي،‬ ‫المدني‬ ‫القانون‬ ‫في‬ ‫اإلكراه‬ ‫لعيب‬ ‫المنظمة‬ ‫للنصوص‬
	‫المشرع‬ ‫أقرها‬ ‫التي‬ ‫األخيرة‬ ‫التعديالت‬ ‫بمقتضى‬	‫اإلكراه‬ ‫بنظرية‬ ‫لحقت‬ ‫التي‬ ‫للتطورات‬
		.	2016	‫فبراير‬	10	‫مرسوم‬ ‫بموجب‬ ‫الفرنسي‬
	‫ل‬ ً ‫يب‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬	‫ه‬ ‫لعقبلا‬ ‫اواقجلمي،‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مسلض‬ ‫تحت‬ ‫اواقجلمما،‬ ‫القبعاا‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫امل.‬ ‫لإلا‬

‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫ع‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫أار‬ ‫كلل‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫ل‬ ‫وقغاللهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫ااتر‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫وفق‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫تبعاا‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫يا‬ ‫الذي‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫لجللحه.‬ ‫مفرطا‬ ‫ا‬ ‫ف‬ ‫م‬ ‫علض‬ ‫للحجال‬ ‫لا‬ ‫للق‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مر‬ ‫في‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫عل‬ ‫ذلك،‬ ‫ثر‬ ‫وعلض‬ 2016 


  ‫الثلبت‬ ‫من‬ ‫لذلك،‬ ‫ما‬ ‫الال‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫األاكل‬ ‫افر‬ ‫تقا‬ ‫أ‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫افن‬ ‫لق‬ ‫يلز‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫وهي‬ -‫اللجري‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ -‫الشيلاا.‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫الشيل‬ ‫و‬ ‫السبإل‬ ‫و‬ ‫اللحل‬ ‫و‬ ‫اضي‬ ‫القر‬ ‫ل.‬ ً ‫ا‬ ‫ال‬ ‫اللقتلبا‬ ‫الشروط‬ ‫األاكل‬ ‫هذه‬ ‫من‬ ‫اكن‬ ‫كل‬ ‫في‬ ‫افر‬ ‫يقا‬ ‫أ‬ ‫يلز‬ ‫كلل‬ ‫الللمل‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫وا‬ 1108 ‫م‬ ‫ت‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫من‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫السبإل.‬ ‫و‬ ‫اللحل،‬ ‫و‬ ، ‫لا‬ ‫للق‬ ‫أهليقه‬ ‫و‬ ، ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫اضلت‬ ‫هل:‬ ‫أ‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫لجحا‬ ‫اام‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللر‬ ‫وض‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليقف‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫يل‬ ‫ت‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫ام‬ ‫لاللقز‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫ام‬ ‫الق‬ ‫و‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫الليلبل‬ ‫الللمل‬ ‫وبحت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أص‬ ‫في‬ ‫اإلثبلي،‬ ‫و‬ ‫الللمل‬ ‫وهض‬ ‫ل،‬ ‫اللذكاا‬ ‫للللمل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫ين‬ ‫كرك‬ ‫السبإل،‬ ‫و‬ ‫اللحل‬ ‫تي‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫عن‬ ‫تخلض‬ ‫ا‬ ‫سي‬ ‫الفر‬ ‫اللشرس‬ ‫ميا‬ ‫وبذلك‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫مفلا‬ ‫وهي‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫هلل‬ ‫ع‬ ‫ل‬ ً ‫مسقعاف‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ . ‫اللؤك‬ ‫و‬ ‫اللشروس‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ميفي‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫ه‬ ‫واك‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫اهر‬ ‫ها‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫القر‬ ‫كل‬ ‫إذا‬ ‫و‬ ‫ل.‬ ً ‫صحاح‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫أمف‬ ‫مجإل‬ ‫بل‬ ‫ا،‬ ً ‫ام‬ ‫ما‬ ‫ص‬ ‫فق‬ ‫ين،‬ ‫م‬ ‫ي‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫أثر‬ ‫ا‬ ‫ح‬ ‫لض‬ ‫اتجهقل‬ ‫امتين‬ ‫ا‬ ‫بقتلبق‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫القر‬ ‫وفا‬ ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫الل‬ 89 ‫أ‬ ‫لجرم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يقم‬ " ‫وه‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫وري‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫من‬ ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫يقب‬ ‫من‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫فا‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫ه‬ ‫ميرا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫اع‬ ‫مر‬ ‫مع‬ ‫يقين،‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫مقت‬ ‫امتين‬ ‫ا‬ ‫عن‬ ‫بير‬ ‫الق‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫طرف‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫فر‬ ‫ي‬ ‫م‬ " ‫لا‬ ‫الق‬ ‫في‬ ‫امتهم‬ ‫ا‬ ‫عن‬ ‫بهلل‬ ‫لا‬ ‫اف‬ ‫األطر‬ ‫بر‬ ‫م‬ ‫اللذين‬ ‫اليبال‬ ‫و‬ ‫اإلمجل،‬ ‫وفلز‬ ‫ل‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫وذلك‬ ‫ل،‬ ً ‫وحاح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫القر‬ ‫هذا‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫و‬ ‫وأح‬ ‫وا‬ ‫واب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫أي‬ ‫وا‬ ‫يب‬ ‫م‬ ‫غير‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫وذه‬ ‫ه‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫و‬ ، ‫و‬ ‫ولا‬ ‫للق‬ ‫وا‬ ‫أهلا‬ ‫ذي‬ ‫عن‬ ‫الغل‬ ‫من‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫لولهل‬ ‫وتق‬ ‫وقغالل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫إلكر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلص‬ ‫ل‬ ً ‫هج‬ ، ‫ي‬ ‫الج‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫قهع،‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫أمل‬ ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫في‬ ‫ارا‬ ‫وث‬ ‫و‬ ‫حي‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫وذل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫الق‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫وح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫وللج‬ ‫و‬ ‫م‬ 1129 ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫ل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ولئاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الرض‬ ‫أ‬ ‫للب‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫كأ‬ ‫يلاا‬ ‫ال‬ ‫والما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫للللمل‬ ‫ل‬ ً ‫"طبي‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫وهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ب‬ 


					1 -." ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يلم‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫أوضلس‬ ‫البحث:‬ ‫موضوع‬
	‫أمل‬ ‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫ت‬ ‫كلل‬ ‫للقيلت‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ي‬ ‫ي‬ " . ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫عليهل‬ ‫ص‬ ‫القي‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫عيا،‬ 131 -2016 1113 / 1 ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫ف‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫بق‬ 10 2016 ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫عيا،‬ ‫وتقلثل‬ -‫اللجري‬ ‫اللشرس‬ ‫مهل‬ ‫ح‬ ‫كلل‬ -‫وهي:‬ ‫عيا،،‬ ‫ا‬ ‫ب‬ ‫أا‬ ‫في‬ ‫اير‬ ‫فبر‬ 1128 ‫ا‬ ‫و‬ ‫لاس،‬ ‫الق‬ ‫و‬ ، 120 ‫حقض‬ 130 ‫من‬ ‫ص‬ ‫ت‬ : ‫ي‬ ‫ال‬ ‫لجحا‬ ‫ل‬ ً ‫ف‬ ‫ضروا‬ ‫ميا‬ ‫ه"‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ي.‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬
	‫في‬ ‫ل‬ ً	" ‫ومؤك‬ ‫مشروس‬ ‫مفلا‬	-	3	‫لا‬ ‫للق‬ ‫أهليقهم‬	-	2	‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫اضلت‬	-	1
		‫ل"‬ ً ‫صحاح‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫اضله‬ ‫لايا‬ ‫يل‬ ‫ال‬ ‫لام‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫مجإل‬ ، (	1	-	414
	(1) Art. 1128 C.C. : "Sont nécessaires à la validité d'un contrat :	
	1° Le consentement des parties ;						
	2° Leur capacité de contracter ;						
	3° Un contenu licite et certain".						

( 1 ) . ( 1 ) . 


  414 -1 ‫في‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ليهل‬ ‫أحلل‬ ‫القي‬ ‫و‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫من‬ ‫يل،‬ ‫ال‬ ‫ولام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫مجإل‬ ، ‫وحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ورف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫ا‬ ‫إلبر‬ ‫ه"‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫ت‬ ‫ما،‬ ‫اللقي‬ ‫الللمل‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫يا،‬ ‫ل‬ ‫وص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫ثم‬ Les vices du consentement ‫ل‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫عش‬ ‫تلس‬ ‫من‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫وهي‬ ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ 1130 ‫حقض‬ 1144 ‫في‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ح‬ ‫ولمقين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫ولمتين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ابق‬ ، ‫لاس‬ ‫الق‬ ‫و‬ ‫الغل‬ ‫وهي‬ ‫بهل‬ ‫ق‬ ‫الل‬ ‫الثالثا‬ ‫امل‬ ‫ميا‬ ‫مل‬ ‫ع‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫يإل‬ ‫ت‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫و‬ ‫لاس‬ ‫الق‬ ‫و‬ ‫الغل‬ " ‫أ‬ ‫علض‬ ‫وهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ب‬ ‫وذلك‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫و‬ ‫وفقم‬ ‫ل.‬ ً ‫تللم‬ ‫مخقلفا‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫لا‬ ‫لق‬ ‫أو‬ ‫الترفين‬ ‫أح‬ ‫لا‬ ‫ت‬ ‫للل‬ ‫لاوهل‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫قهل‬ ‫طبا‬ ‫من‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫القي‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫إلض‬ ‫و‬ ‫وخل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫وم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الحل‬ ‫هل‬ ‫طل‬ ‫ير‬ ‫تي‬ ‫فيهل‬ ‫ا‬ 


	‫اإلا‬ ‫عيا،‬ ،	1130	‫الللمل‬ ‫وهي‬ ‫أووهلل،‬
			‫الرضل"‬

"

  ‫ي‬ ‫لل‬ ‫سبي‬ ‫ال‬ ‫للبتال‬ ‫ل‬ ً ‫بب‬ ‫ت‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫عيا،‬ " ‫أ‬ ‫علض‬ ‫جهل‬ ‫ب‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫الذي‬ ‫للترف‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫الحلل‬ ‫اروف‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫الئلا‬ ‫الرثبا‬ ‫ا‬ ‫وت‬ ‫وم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الجس‬ ‫أو‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫ها‬ ‫مه‬ ‫يه‬ ‫ل‬ ً ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وللق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وح‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علا‬ ‫واع‬ ‫من‬ ‫س‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫اعض‬ ‫وفر‬ ‫اه".‬ ‫اإلكر‬ ‫سلما‬ ‫في‬ ‫يؤثر‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫من‬ ‫آتر‬ ‫ارف‬ ‫وكل‬ ‫الجحاا‬ ‫و‬ ‫قللعاا‬ ‫او‬ ‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫وت‬ 128 / ‫ين،‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫غير‬ ‫من‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ذا‬ " ‫ه‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫ا‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫متل‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫لللق‬ ‫فلاس‬ ‫ول‬ ‫ك‬ ‫ااتر‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫أ‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫يثب‬ ‫لم‬ ‫ول‬ ‫م‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ل‬ 


	.	1 )	(		-
	‫يل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫األحيل‬ ‫تين،‬ ‫اللذكاا‬ ‫للللمتين‬ ‫القللاا‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫في‬ ‫ذلك،‬ ‫الثال‬ ‫يا،‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫من‬ ‫عيإل‬ ‫لول‬ ‫وت‬ ‫من‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫الغل‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ً ‫تبلع‬ ‫ثا‬ 1132 ‫حقض‬ ‫ا‬ ‫مح‬ ‫ل‬ ً ‫تتر‬ ‫أ‬ ‫عيهل‬ ‫ي‬ ‫أو‬ ‫ورف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ا‬ ً ‫الللل.‬ ‫أو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مخج‬ ‫ل،‬ ً 3 -
			‫األول‬ ‫الفرع‬	
			‫باإلكراه‬ ‫المقصود‬
	‫والل‬ ‫ه‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لص‬ ‫وع‬ ‫ففه‬ ‫ر‬ ‫ت‬ ‫علض‬ ‫الاااف‬ ‫تالل‬ ‫من‬	‫اه‬ ‫لإلكر‬	‫وام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الليج‬ ‫بال‬ ‫ملين‬
					‫مأتي:‬

‫اه".‬ ‫اإلكر‬ ‫بهذا‬ ‫لم‬ ‫م‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫حقل‬ ‫اللفروت‬ ‫من‬ ‫كل‬ ‫أو‬ ‫لم‬ ‫م‬ ‫من‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫اه،‬ ‫لإلكر‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الليج‬ ‫لول‬ ‫ق‬ ‫اا،‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫وفي‬ ‫ه.‬ ‫أثر‬ ‫و‬ ‫روطه،‬ ‫لبال‬ ‫قيل‬ ‫ثم‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫عيا،‬ 
‫اه:‬ ‫اإلكر‬ ‫تعريف‬ : ً ‫ال‬ ‫أو‬ ‫وخص‬

  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫ه‬ ‫تقأثر‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫عيا،‬ ‫من‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫رف‬ ‫م‬ ‫في‬ ‫لل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫القي‬ ‫الللمما‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاس‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫يإل‬ ‫م‬ ‫الذي‬ ‫و‬ . ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫فق‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫تيع‬ ‫القي‬ ‫الرثبا‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫ولللير‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫ول،‬ ‫و‬ ‫مه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫حا،‬ ‫ال‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫علض‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫و‬ ‫اإل‬ ‫فهذه‬ ‫يبا،‬ ‫م‬ ‫هل‬ ‫ول‬ ً ‫ال‬ ‫ف‬ ‫امل‬ ‫ما‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫الرثبا‬ ‫قاجا‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫قزعت‬ ‫ا‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ ‫فلتقلا‬ ‫ه،‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫األذى‬ ‫يقحلل‬ ‫أ‬ ‫أو‬ ‫لا‬ ‫يق‬ ‫أ‬ ‫بين‬ ‫ا‬ ً ‫مخير‬ ‫كل‬ ‫تاف‬ ‫عن‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫اتقالا‬ ‫و‬ ‫فا‬ ‫حر‬ ‫عن‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫لم‬ ‫هل‬ ‫أل‬ ‫يبا‬ ‫م‬ ‫هل‬ ‫ول‬ ‫امل‬ ‫ما‬ ‫امته‬ ‫فعا‬ ‫واثبا.‬ ً ‫ولبال‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫وذي‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مخقلف‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫وذل‬ ‫و‬ ‫وب‬ ‫عن‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫لإل‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمس‬ ‫ذا‬ ‫كلل‬ ‫اثبا‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫ع‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الرض‬ ‫قزس‬ ‫ي‬ ‫أ‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫م‬ ‫الذي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫فلألمر‬ ‫ا،‬ ً ‫عي‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يقف‬ ‫محرا‬ ‫علض‬ ‫ه‬ ‫وب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫عص‬ ‫وم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫أو‬ ‫القاقاع‬ ‫علض‬ ‫ه‬ ‫بر‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫آتر‬ ‫بي‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫أص‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ي‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫وه‬ ‫ما،‬ ‫م‬ ‫امل‬ ‫عا‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫يبا‬ ‫م‬ ‫امل‬ ‫عا‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫و‬ ‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫أل‬ ‫ولاس‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫اللتلق‬ ‫البتال‬ ‫وققبع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ملل‬ ، ‫اإلطال‬ ‫علض‬ ‫تا‬ ‫لم‬ ‫تلل.‬ ‫لإل‬ ‫اليلبلاا‬ ‫مجرم‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫علض‬ ‫فقحلله‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫اه‬ ‫كر‬ " ‫أ‬ ‫فا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫تيال‬ ‫ذلك‬ ‫وفي‬ ‫اللحيلا‬ ‫هذه‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫في‬ ‫الليرا‬ ‫مح‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ختر‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ي‬ ‫بقه‬ ‫و‬ ‫يقحيق‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للرض‬ ‫اللبتل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫القخلص‬ ‫و‬ ‫لحقلللهل‬ ‫له‬ ‫ابل‬ ‫و‬ ‫أترى‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫أو‬ ‫للله‬ ‫أو‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ب‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫مل‬ ‫يبال‬ ‫اا‬ ‫اإلار‬ ‫علض‬ ‫تحلله‬ ‫اثبا‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حج‬ ‫ذلك‬ ‫قاجا‬ ‫من‬ ‫وفيا‬ ‫هل.‬ ‫م‬ ‫مو‬ ‫ه‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫ه‬ ‫أذى‬ ‫عميلس‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ي‬ ‫بقه‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفقرت‬ ‫في‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫يبا،‬ ‫م‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫فال‬ ‫لإليذات‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫هذا‬ ‫يا‬ ‫لم‬ ‫فعذا‬ ‫حق،‬ ‫فس‬ ‫لألذى.‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫غير‬ ‫آتر‬ ‫ا‬ ‫مج‬ ‫عن‬ ‫شأي‬ ‫تشاا‬ ‫أو‬ ‫اثبا‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ور،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للف‬ ‫ي‬ ‫كللقه‬ ، ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫ي‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫أذى‬ ‫ميلس‬ ‫في‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫يقلثل‬ ‫وا‬ ‫أو‬ ‫اليقل‬ ‫أو‬ ‫ذيإل‬ ‫الق‬ ‫لل‬ ‫ه‬ ‫ي‬ ‫ته‬ ‫في‬ ‫كلل‬ ، ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫أمبي‬ ‫ضرا‬ ‫ميلس‬ ‫في‬ ‫يقلثل‬ ‫وا‬ . ‫لض‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ه‬ ‫يا‬ ‫ا‬ ‫كلل‬ ‫قه.‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وافه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫بقش‬ ‫أو‬ ‫ورفه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ملس‬ ‫وللحه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ومج‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ال‬ ‫أما‬ ‫هلت‬ ‫أو‬ ‫مزاوعلته‬ ‫أو‬ ‫له‬ ‫ز‬ ‫م‬ ‫حر‬ ‫أو‬ ‫ملله‬ ‫عتالف‬ ‫ه‬ ‫ي‬ ‫ته‬ ‫في‬ ‫كلل‬ ‫ولمما،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫اا‬ ‫وح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫حللا‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫أو‬ ‫ا‬ ‫ف‬ ‫م‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫حرمل‬ ‫أو‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫عالاا‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫فا‬ ‫تجلا‬ ‫لشركا‬ ‫اواقجلمما‬ ‫لللجلل‬ 


				.	1 )	‫حق"‬ ‫لض‬ ‫مسق‬ ‫غير‬ ‫الفغ‬ ‫هذا‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫علض‬ (	‫ا‬ ً ‫اتقالا‬ ‫لايبله‬
								‫يلي:‬ ‫والل‬ ‫فن‬ ‫جر‬ ‫ال‬ ‫هذين‬ ‫من‬ ً ‫كال‬ ‫لول‬ ‫ق‬ ‫و‬
								‫التهديد:‬ ‫المادي:‬ ‫العنصر‬
								.	2 )	(
								‫الغير:‬	-
	‫يال‬ ‫ه،‬ ‫غير‬	‫أو‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫أذى‬ ‫عميلس‬ ‫مشروس‬ ‫غير‬ ‫ي‬ ‫ته‬ ‫ها‬ ‫أو‬ .	1 )	(	‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫فع‬ ‫في‬
								.	2 )	(	‫لا‬ ‫الق‬ ‫علض‬ ‫تحلله‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫اثبا‬
	‫يث‬ ‫تح‬ ، ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ،	‫ج‬ ‫ي،‬ 1	‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫ورح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫هااي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ا‬ ‫الر‬ ‫ب‬	‫ع‬	1 )	(
	.	187	‫ب‬ ،	288			،	2010	‫ل،‬ ‫اليلهر‬ ، ‫الشرو‬ ‫ماا‬ ‫اغي،‬ ‫اللر‬ ‫حت‬ ‫م‬ ‫أحل‬ . ‫قا‬ ‫وت‬
						.	339	،	2017	‫ل،‬ ‫اليلهر‬ ‫باا،‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫هفا‬ ‫ال‬ ‫ماا‬ ‫امما،‬ ‫اإلا‬ ‫اللجلما‬

( 2 ) ‫وه،‬ ‫البا‬ ‫و‬ ‫الحلي‬ ‫و‬ ‫عب‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫محس‬ ‫ج‬ ‫ولي،‬ ‫ام‬ ‫لاللقز‬ ‫وا‬ ‫ولم‬ ‫ال‬ ‫وا‬ ‫ف‬ ‫ر‬ ‫ال‬ 1 ‫مع‬ ، ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ، 1 ، ‫اه:‬ ‫اإلكر‬ ‫عناصر‬ ‫ا:‬ ً ‫ثان‬ ‫لئل‬ ‫و‬ ‫للل‬ ‫ق‬ ‫ا‬ ‫امه‬ ‫واا‬ ‫ماضاعي،‬ ‫أو‬ ‫ملمي‬ ‫جر‬ ‫ع‬ ‫األول،‬ : ‫ا‬ ‫جر‬ ‫ع‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫الرثبا‬ ‫وها‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫أو‬ ‫اي‬ ‫م‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ع‬ ‫ي،‬ ‫الثل‬ ‫و‬ . ‫مح‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ختر‬ ‫م‬ ‫ته‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫اإل‬ ‫ثهل‬ ‫يب‬ ‫القي‬ . 
‫أو‬ ‫المتعاقد‬ ‫يلحق‬ ‫أذى‬ ‫سإيقاع‬ ‫التهديد‬

  ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫ت‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ملو‬ ‫يهبه‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫قحلا‬ ‫لو‬ ‫له‬ ‫أ‬ ‫ابن‬ ‫م‬ ‫ه‬ ‫لا‬ ‫كلل‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ب‬ ‫أذى‬ ‫عميلس‬ ‫آتر‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫لل‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القلس‬ ‫تل‬ ‫من‬ ‫مو‬ ‫كلفا‬ ‫األالا،‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاش‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫ام‬ ‫امق‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫وبلل‬ ‫به،‬ ‫أالا‬ ‫أح‬ ‫أو‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫الز‬ ‫و‬ ‫الزوج‬ ‫طلا‬ ‫في‬ ‫هم‬ ‫ي‬ ‫تح‬ ‫مم.‬ ‫الي‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫مجري‬ ‫كل‬ ‫كلل‬ ‫الفروس،‬ ‫و‬ ‫األصال‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫عبر‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫وروس،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫مجإل‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫يقحيق‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ‫الللمل‬ ‫في‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ 127 / 1 ‫مو‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ثهل‬ ‫"اثبا‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫حق".‬ ‫أ‬ ‫ويلقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫وفيا‬ ‫في‬ ‫فر‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫الغرت‬ ‫و‬ ‫فروت:‬ ‫ا‬ ‫ب‬ ‫أا‬ ‫بين‬ ‫م‬ ‫الج‬ ‫هذا‬ 


														‫ل.‬ ً ‫ي‬ ‫م‬
		‫ي‬ ‫للقه‬ ‫ق‬ ‫ت‬ ‫ت‬ ‫كل‬	‫(الللغلل)‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫فر‬ ‫ي‬ ‫م‬ /	1113	‫الللمل‬ ‫أ‬ ‫للذكر‬ ‫ا‬ ‫وفج‬
	‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األص‬ ‫و‬ ‫ا‬	‫الزو‬ ‫و‬ ‫الزوج‬ ‫علض‬ ‫الغير‬ ‫هذا‬ ‫وري‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اج‬ ‫هل‬ ‫ول‬ ، ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫غير‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫اللا‬
	‫ت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫الج‬	1140	‫الللمل‬ ‫أ‬ ‫حين‬ ‫في‬ .	1 )	‫ه‬ ‫اللير‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للش‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫الفروس‬ ‫و‬ (
	‫علض‬ ‫مللاا‬ ‫الذي‬ -‫التهديد:‬ ‫ة‬ ‫مشروع‬ ‫عدم‬
	،	54	‫ي،‬ ‫ف‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميق‬ ،	/ 2003	/ 3	12	‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لس‬ ،	‫ا‬ ، 71	5512	‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬	‫ي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫يت‬	1 )	(
														.	453
	،	1995	،	‫ط‬ 2	، ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ،	‫ج‬ ، ‫ا‬ ‫لاللقز‬ ‫وا‬ ‫ولم‬ ‫ال‬ ‫وا‬ ‫ف‬ ‫ر‬ ‫ال‬ 1	‫ي،‬ ‫ا‬ ‫األها‬ ‫ين‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬	2 )	(
														‫ع،‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ً ‫أمف‬ ‫و‬	177

‫وخص‬ ‫لض‬ ‫أو‬ ‫ذاته‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫لض‬ ‫ل‬ ً ‫ه‬ ‫ما‬ ‫األذى‬ ‫عميلس‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وقاي‬ ‫مس‬ ‫الللمل‬ ً ‫احا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫علاه‬ ‫ص‬ ‫ت‬ ‫مل‬ ‫وهذا‬ ‫علاه،‬ ‫فز‬ ‫عز‬ ‫ه‬ ‫غير‬ 127 / 2 ‫أ‬ ‫الغللإل‬ ‫و‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫ه،‬ ‫ألمر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫يهقم‬ ‫ن‬ ‫ول‬ ‫ل‬ ً ‫با‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميا‬ ‫وا‬ ‫الئه،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أص‬ ‫أو‬ ‫به‬ ‫أالا‬ ‫من‬ ‫ميا‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫اثبا‬ ‫يال‬ ‫عيذائه‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ما‬ ‫مل‬ ‫م‬ ‫يه‬ ‫وا‬ ‫بل‬ .CHAUVEL (P.), Violence, Rép.Dr. civ., D. Avril 2019, n⁰ 13 et s.ً 
‫مشروع:‬ ‫غرض‬ ‫تحقيق‬ ‫وبقصد‬ ‫مشروعة،‬ ‫التهديد‬ ‫وييلة‬ ‫كانت‬ ‫إذا‬ : ‫األو‬ ‫الفرض‬

  ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫حيه‬ ‫وقافلت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اله‬ ‫أما‬ ‫علض‬ ‫للحجز‬ ‫له،‬ ‫أ‬ ‫حلال‬ ‫ع‬ ‫ين‬ ‫لل‬ ِ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫تأمي‬ ‫له‬ ‫مي‬ ‫هذه‬ ‫في‬ ‫الرهن‬ ‫عي‬ ‫يبتل‬ ‫فال‬ ‫ين،‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ً ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫ين‬ ‫الل‬ ‫فيبر‬ ‫للذاي،‬ ‫عين‬ ‫علض‬ 


	‫الحللا.‬
	‫لم‬ ‫الذي‬ ‫ه،‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫ائن‬ ‫ال‬ ‫م‬ ‫ه‬ ‫لا‬ ‫كلل‬ ، ً ‫اها‬ ‫ب‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يقحيق‬ ‫و‬ ‫الفرت،‬ ‫هذا‬ ‫وفي‬		
	‫ع‬ ‫ل‬ ‫اللذكاا‬ ‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫وام‬ ‫حيث‬ ‫ااتي:‬ ‫حا‬ ‫ال‬ ‫لض‬	1 )	(
	Art. 1113 anc.C.C.:" La violence est une cause de nullité du contrat,		
	non seulement lorsqu'elle a été exercée sur la partie contractante, mais		
	encore lorsqu'elle l'a été sur son époux ou sur son épouse, sur ses		
	descendants ou ses ascendants".		

‫غير‬ ‫غرض‬ ‫تحقيق‬ ‫مممممد‬ ‫وبقصم‬ ‫مممممروعة،‬ ‫مشم‬ ‫غير‬ ‫ممممميلة‬ ‫الويم‬ ‫كانت‬ ‫إذا‬ ‫الثاني:‬ ‫الفرض‬ ‫مشروع:‬

  ‫ويلقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫وروعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫ع‬ ‫في‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فال‬ ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫للفرت‬ ‫ل‬ ً ‫وتالف‬ ‫تح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يج‬ ‫وروعا‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫لليقل‬ ‫آتر‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫يه‬ ‫كأ‬ ‫وروس،‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫غرت‬ ‫ييق‬ ‫له‬ ‫يباع‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫لحلله‬ ‫أو‬ ‫الللل،‬ ‫من‬ ‫لبلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫له‬ ‫يااع‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫له‬ ‫ز‬ ‫م‬ ‫ا‬ ‫عحر‬ ‫أ‬ ‫فا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫في‬ ) 127 ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫من‬ ‫يقحيق‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للرض‬ ‫اللبتل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ -‫اللحيلا‬ ‫هذه‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫ه‬ ‫رى‬ ‫مل‬ ‫وعلض‬ -‫ي‬ ‫بقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أترى‬ ‫ضغ‬ ‫لئل‬ ‫و‬ ‫للل‬ ‫ق‬ ‫ل‬ ‫أو‬ ‫للله‬ ‫أو‬ ‫فسه‬ ‫ب‬ ‫مح‬ ‫سام‬ ‫ختر‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ابل‬ ‫لح‬ ‫له‬ ‫اا‬ ‫اإلار‬ ‫علض‬ ‫تحلله‬ ‫اثبا‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حج‬ ‫ذلك‬ ‫قاجا‬ ‫من‬ ‫وفيا‬ ‫هل،‬ ‫م‬ ‫القخلص‬ ‫أو‬ ‫قلللهل‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫يقال‬ ‫الذي‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وفجإل‬ ً ‫ا‬ ‫اتقالا‬ ‫لايبله‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫مل‬ ‫يبال‬ ‫مسقحق‬ ‫غير‬ ‫يت‬ ‫لض‬ ‫الاصال‬ ‫ف‬ ‫اله‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫كذلك‬ ‫ميا‬ ‫وها‬ ‫حق‬ ‫لض‬ ‫مسق‬ ‫غير‬ ‫الرثبا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ذلك‬ ‫وبيل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫في‬ ‫ولك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫حقض‬ ‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ‫وروعا"،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫لا‬ 


			‫ين‬ ‫ال‬ ‫مبلا‬ ‫علض‬ ‫ف‬ ‫يز‬ ‫الللل‬ ‫من‬ ‫لبلا‬ ‫له‬ ‫للافلت‬ ‫ه‬ ‫ت‬
			1 )	(						
	58	‫ا‬ ،	‫الللمل‬ ‫ص‬ " 3186 45 ‫ج‬ ، 2 ، 1567 .	‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ،	/ 1994	/ 12	8	‫لسا‬ ،	1	(

‫ذلك.‬ ‫في‬ ‫حق‬ ‫له‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫مو‬ ً ‫ملو‬ ‫غير‬ ‫غرض‬ ‫تحقيق‬ ‫ها‬ ‫ممممممممد‬ ‫وقصم‬ ‫ممممممممروعة‬ ‫مشم‬ ‫مممممممميلة‬ ‫الويم‬ ‫كانت‬ ‫إذا‬ ‫الثالث:‬ ‫الفرض‬ ‫مشروع:‬ ‫الفرت‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫كذلك‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يقحيق‬ ‫عن‬ ‫للقبلاا‬ ‫آتر‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ه‬ ‫لا‬ ‫كلل‬ ، ‫له‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ‫يق‬ ‫لم‬ ‫أو‬ ‫واه‬ ‫له‬ ‫حق‬ ‫و‬ ‫الللل‬ ‫من‬ ‫ل‬ ً ‫مبلغ‬ ‫له‬ ‫فع‬ ‫ي‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫األتير‬ ‫بهل‬ ‫ت‬ ‫اا‬ ‫فلا‬ ‫ر‬ ‫علض‬ ‫يااع‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فال‬ ‫وهلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫ر‬ ‫القل‬ ‫ه‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫مائن‬ ‫م‬ ‫ه‬ ‫ذا‬ ‫أو‬ ‫ذمقه،‬ ‫في‬ ‫مين‬ ‫عن‬ ( 1 ).‫اس‬ 
‫الر‬ ‫الفرض‬ ‫غرض‬ ‫تحقيق‬ ‫ها‬ ‫ممممممممد‬ ‫وقصم‬ ‫ممممممممروعة،‬ ‫مشم‬ ‫غير‬ ‫مممممممميلة‬ ‫الويم‬ ‫كانت‬ ‫إذا‬ ‫ك:‬ ‫مشروع:‬

  ‫ه‬ ‫م‬ ‫وروعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫عالاا‬ ‫علض‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أل‬ ‫امر‬ ‫مي‬ ‫ه‬ ‫لا‬ ‫كلل‬ ‫وذلك‬ ‫لحيهل‬ ‫علل‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫افف‬ ‫ت‬ ‫مللي‬ ‫لبلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫لهل‬ ‫يااع‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫تتيبقه‬ ‫ى‬ ‫ل‬ ‫ه‬ ‫وهير‬ ‫و‬ ‫للقش‬ ‫علض‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫فق‬ ‫تر‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫محج‬ ‫أ‬ ‫أو‬ ‫عالاقهلل،‬ ‫هلت‬ ‫قاجا‬ ‫ورا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫من‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لض‬ ‫وتحافله‬ ‫ي‬ ‫طبا‬ ‫ا‬ ‫للقز‬ ‫اا‬ ‫اإلار‬ ‫علض‬ ‫أو‬ ‫الحق،‬ ‫لهذا‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫علض‬ ‫أو‬ ‫له‬ ‫لحق‬ ‫ولتقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وم‬ ‫ح‬ ‫في‬ ‫أثبت‬ ‫ا‬ ‫واه‬ ‫ا‬ ‫اللت‬ ‫الحيم‬ ‫كل‬ ‫مقض‬ " ‫ه‬ ‫أ‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫لذلك،‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ته‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ملث‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القه‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫حقض‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫وفقحيق‬ ‫حق،‬ ‫مو‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫ثت‬ ‫اثبا‬ ‫يال‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وروعا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫ويلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫أ‬ ‫للجرم‬ ‫وذلك‬ ‫وروس،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غرت‬ ‫تحييق‬ ‫لض‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اج‬ 


	‫مين.‬ ‫من‬ ‫علاه‬ ‫لل‬ ‫له‬ ِ	‫م‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫لليقل‬ ‫ه‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫ائن‬ ‫ال‬ -‫ي:‬ ‫األد‬ ‫النفوذ‬
	‫آتر‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫أم‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫بي‬ ( ‫ميفي‬ ‫آتر‬ ‫علض‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لش‬ ‫ميا‬ ‫الذي‬ ‫األمبي‬ ‫فاذ‬ ‫ال‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫علل‬ ‫ولؤل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القس‬ ‫يثاا‬ 1 ) -‫ه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ؤف‬ -‫أو‬ ‫اا‬ ‫الزو‬ ‫تا‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫أو‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ال‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫حيم‬ ‫األمبي‬ ‫فاذ‬ ‫ال‬ ‫ذلك،‬ ‫ومن‬ ‫اه.‬ ‫لإلكر‬ ‫ويلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫كا‬ ‫علض‬ ‫الزوج‬ ‫و‬ ‫وه،‬ ‫و‬ ‫اب‬ ‫علض‬ ‫األ،‬ ‫فاذ‬ ‫ك‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫عالا‬ ‫أو‬ ‫ل‬ ‫ولهر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫غير‬ ‫ا‬ ً ‫لم‬ ‫أ‬ ‫فلا‬ ‫ر‬ ‫قبر‬ ‫م‬ ‫ملل‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫كذلك.‬ ‫ن‬ ‫ت‬ ‫وقل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫و‬ ‫قه،‬ ‫و‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫ين‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫وا‬ ‫واه،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مرؤو‬ ‫علض‬ ‫ئاس‬ ‫الر‬ ‫و‬ ‫تلليذه،‬ ‫علض‬ ‫ذ‬
	‫ي،‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الرض‬ ‫حللما‬ ‫اي‬ ‫اعقبلا‬ ‫ا‬ ‫تر‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫في‬ ‫األتير‬ ‫أي‬ ‫الر‬ ‫هذا‬ ‫وفبرا‬ ‫ين.‬ ‫مق‬
	‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫األمبي‬ ‫فاذ‬ ‫ال‬ ‫مجرم‬ ‫أ‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األص‬ ‫و‬ -‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬ -‫ملل‬ ‫لاه،‬ ‫ه‬ ‫اللا‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫ل‬ ً ‫اا‬ ‫و‬ ‫ميا‬ ‫لم‬ ‫مل‬ ‫وذلك‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫يقحيق‬ ‫أل‬ ‫ميفي‬ ‫و‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫ت‬ ‫اثبا‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫ث‬ ‫يب‬ ‫أ‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫علض‬ ‫القأثير‬ ‫ح‬ ‫لض‬ ‫فاذ‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫في‬ ‫ح‬ ‫مي‬ ‫وو‬ ‫تلل.‬ ‫لإل‬ ً ‫البال‬ ‫ميا‬ ‫ه‬ ‫لا‬ ‫ت‬ ‫فع‬ ‫وبللقللي،‬ ‫ل،‬ ‫حر‬ ‫غير‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫الغر‬ ‫أ‬ ‫اليال‬ ‫ذلك‬ ‫أ‬ ‫أو‬ ‫مسقحق‬ ‫ها‬ ‫مل‬ ‫أو‬ ‫مجإل‬ ‫مل‬ ‫علض‬ ‫الحجال‬ ‫مجرم‬ ‫كل‬ ‫ت‬ ‫ت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يج‬ ‫وروعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫با‬ ‫ميقر‬ ‫ولم‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ ‫وروس،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫غرت‬ ‫حييق‬
	‫يلا‬ ‫الا‬ ‫تبرا‬ ‫الغلما‬ ( ‫الللمل‬ ‫تيرا‬ ‫م،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫هذا‬ ‫وفي‬ 2 ) . ‫م‬ ‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫ففي‬ ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫طلإل‬ ‫جا‬ 1141 / ‫ي‬ ‫القه‬ ‫أ‬ ‫ل)‬ ‫ي‬ ‫(الج‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫فر‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫هذا‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫األمبي‬ ‫فاذ‬ ‫ال‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ( 1 ) . ‫وتتباي‬ ) ‫ه‬ ‫ض‬ ‫ا‬ ‫اللت‬ ‫أ‬ ‫سلتهل‬ ‫ومال‬ ‫عاى‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫أوا‬ ‫من‬ ‫حجلهل‬ ‫لئغا‬ ‫بل،‬ ‫أ‬ ‫وفي‬ ‫اللاضاعاا،‬ -‫ال‬ ‫ي‬ ‫ته‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫تحت‬ ‫الترم‬ ‫حيم‬ ‫فيذ‬ ‫بق‬ ‫له‬ ‫تلعن‬ -‫وا‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫م‬ ‫للا‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫اللؤ‬ ‫ين‬ ‫ال‬ ‫من‬ -‫في‬ ‫من‬ ‫مه‬ ‫يقه‬ ‫الحلال‬ ‫واك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أص‬ ‫ل‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ا‬ ً ‫تتر‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫ا‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫ميرهل‬ ‫ويلا‬ ‫و‬ ‫با‬ ‫اللجات‬ ‫الللمل‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫وا‬ 1114 ‫األمباا‬ ‫الرثبا‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫ت‬ ‫(الللغلل)‬ ‫سي‬ ‫فر‬ ‫ي‬ ‫م‬ / ‫أو‬ ‫غليقهل‬ ‫عن‬ ‫بهل‬ ‫اف‬ ‫حر‬ ‫او‬ ‫يقم‬ ‫لم‬ ‫مل‬ ‫ل،‬ ً ‫في‬ ‫مبللا‬ ‫ل‬ ‫ميز‬ ‫علض‬ ‫الحجال‬ ‫يج‬ ‫ليهل‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫شيل‬ ‫هل‬ ( 3 ) . ‫أي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مللا‬ ‫مو‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األص‬ ‫من‬ ‫غيرهلل‬ ‫أو‬ ‫األ‬ ‫أو‬ ‫األ،‬ ‫ا‬ ‫احقر‬ ‫عن‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫كر‬ ‫اعقيلم‬ ‫و‬ ‫ه،‬ ‫أحلطت‬ ‫القي‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫عرت‬ ‫في‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫الل‬ ‫أثل‬ ‫اإلليلت‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ا‬ " ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إل‬ ‫في‬ ‫ت‬ . ‫األتير‬ ‫يله‬ ‫ت‬ ‫في‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ه‬ ‫وقب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫الذي‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫وها‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫مقل‬ ‫من‬ ‫القالميذ‬ ‫حرمل‬ ‫في‬ ‫يقلثل‬ ‫ات،‬ ‫ر‬ ‫اإل‬ ‫هذا‬ ‫أ‬ ‫بين‬ ‫قه‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫وهير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القش‬ ‫و‬ ‫فق‬ ‫التر‬ ‫ه‬ ‫ا‬ ‫ار‬ -‫إلض‬ ‫و‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫الحقاقا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫قالقه‬ ‫عن‬ ‫ا‬ ً ‫وكل‬ ‫حيه،‬ ‫علض‬ ‫ف‬ ‫يز‬ ‫مل‬ ‫ا‬ ‫ابقز‬ ‫وها‬ ‫وروس،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫ه‬ ‫ذكر‬ ‫اللقي‬ ‫حا‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫الحيم‬ ‫أثبقه‬ ‫مل‬ ‫ام‬ ‫ا‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ‫ولا"،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫غير‬ ‫علض‬ ‫ميا‬ ‫وبيإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القس‬ ‫في‬ 365 ‫ا‬ ، 38 22 / 1 / 1974 ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ، 25 ‫ج‬ ، 1 ، 208 ( 2 ‫السلبق،‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫هااي،‬ ‫الس‬ ‫ا‬ ‫الر‬ ‫عب‬ ) 297 ‫اام‬ ‫هلمش‬ ، 2 ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ، ‫يالي‬ ‫ت‬ ‫في‬ ‫اللسقح‬ ‫مع‬ ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫مجلما‬ ، ‫ا‬ ‫لاللقز‬ ‫لما‬ ‫ال‬ 2016 ‫فا،‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫اإل‬ ‫ل،‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫ا‬ ‫الجلم‬ ‫ماا‬ 2020 ، 188 . avantage manifestement excessif". ‫سي،‬ ‫الفر‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ين‬ ‫للقي‬ de son but ou lorsqu'elle est invoquée ou exercée pour obtenir un ‫اثام‬ ‫بر‬ ‫بيل‬ ، violence. Il en va autrement lorsque la voie de droit est détournée . (3) Art. 1141: "La menace d'une voie de droit ne constitue pas une ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لس‬ ، ( 2 ‫السلبق،‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫م،‬ ‫ال‬ ‫حسن‬ ‫محل‬ ) 240 ، 241 . ‫واا‬ ‫و‬ ‫اليج‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫تتبيق‬ ‫في‬ ‫للختأ‬ ‫علاه‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫فع‬ ‫حلل،‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫تتر‬ ‫مه‬ ‫يقه‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ 240 . ‫ا‬ ‫اللت‬ ‫أ‬ ‫من‬ ‫ولعن‬ ‫الت‬ ‫ه‬ ‫ولا‬ ‫أث‬ ‫ول‬ ‫م‬ ‫علض‬ ‫ولفي‬ ‫ال‬ ‫الرم‬ ‫وه‬ ‫ووا‬ ‫ي،‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫الي‬ ‫وله‬ ‫ل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وه‬ ‫يقحيق‬ ( 1 ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫الباه،‬ ‫الحلي‬ ‫عب‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫محس‬ ) 349 ( ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫املي،‬ ‫اولقز‬ 1 ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ،) 1 ‫فا،‬ ‫ا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإل‬ ‫ل،‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫ا‬ ‫الجلم‬ ‫ماا‬ ، 2017 ، ‫ي،‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫وم،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫محل‬ ، ‫غرت‬ ‫لض‬ ‫وال‬ ‫للاص‬ ‫ويلا‬ ‫الا‬ ‫هذه‬ ‫وقغل‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫بذلك‬ ‫التلعن‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫ين‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫أ‬ ‫فلمل‬ ‫علض‬ ‫اوتفل‬ ‫كثير‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫مي‬ ‫خس‬ ‫بثلن‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫اللؤ‬ ‫ين‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ولمه‬ ‫و‬ ‫أا‬ ‫القي‬ ‫ي‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫اللب‬ ‫له‬ ‫ه‬ ‫با‬ ‫عي‬ ‫علض‬ ‫للتلعن‬ ‫القاقاع‬ ‫لض‬ ‫وتر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫ا‬ ‫يام.‬

‫ي.‬ ‫م‬ ‫ا‬ ‫القز‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫الفي‬ ‫من‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫وف‬ ( 2 ) ‫وك‬ ‫و‬ ‫وذل‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫الح‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫في‬ ‫يقحيق‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫مل‬ ‫م‬ ‫ه‬ ‫لا‬ ‫كلل‬ ‫يابلي،‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ليل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫فلا‬ ‫ر‬ ‫وروعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫غير‬ ‫ويلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫لم‬ ( 1 
‫ال‬ ‫ا‬ ‫ليل‬ ‫الرهبة:‬ : ‫ي‬ ‫المعنو‬ ‫العنصر‬ ‫أ‬

  ‫ه،‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫ه‬ ‫أذى‬ ‫علحل‬ ‫اتر‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ته‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫فف‬ ، ‫يلز‬ ‫عل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الرثب‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الله‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اثب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القه‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يقال‬ ‫ض‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تاقاع‬ ‫يقم‬ ‫لم‬ ‫ول‬ ‫ولليق‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫القه‬ ‫ولل‬ ‫ح‬ ‫في‬ ‫ول‬ ‫كل‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫الق‬ ‫افت‬ ‫وا‬ ‫لل‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫الختر‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫اللقال‬ ‫للرثبا‬ ‫هي‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫هذا‬ ‫تحيق‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫بر‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫أي‬ ‫ا.‬ ‫ي‬ ‫م‬ 


	‫لا.‬ ‫أ‬ ‫ووفي‬ ‫و‬ ‫ح‬ ‫ل‬ ‫فقر‬ ‫تالل‬ ‫ذاته‬ ‫للختر‬ ‫ولاس‬ ‫ه‬ 127 / 2 ‫أمى‬ ‫ذا‬ ‫ولا"‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫الئلا‬ " ‫الرثبا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ( 1 ) . ‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ً ‫فس‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫ها‬ ‫مه‬ ‫يه‬ ‫ل‬ ً ‫ا‬ ‫مح‬ ‫ل‬ ً ‫تتر‬ ‫أ‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫اعقيلم‬ ‫لض‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫الثاني‬ ‫الفرع‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ا‬ ً ‫أو‬ ‫وأثره‬ ‫اإلكراه‬ ‫شروط‬ ‫الللل.‬ ‫أو‬ ‫الشرف‬ ‫أو‬ ‫الجسم‬ ‫مح‬ ‫ل‬ ً ‫سال‬ ‫ل.‬ ً ‫ا‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫غير‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫علاه‬ ‫تاي‬ ‫ي‬ ‫الذي‬ ‫الختر‬ ‫في‬ ‫وقرط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫ا،‬ ً ‫ذ‬ ‫يلي:‬ ‫والل‬ ‫ل‬ ً ‫تبلع‬ ‫ه‬ ‫أثر‬ ‫ثم‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫روط‬ ‫لول‬ ‫ق‬
	‫حللا‬ ‫الختر‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫بر‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫ل،‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الختر‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ، ً ‫أوو‬ ‫وقرط،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫واش‬ ‫ما،‬ ‫غير‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫للا‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫لا‬ ‫ه‬ ‫حيث‬ ‫واا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫ه‬ ‫اللير‬
	‫فع‬ ‫مه،‬ ‫يه‬ ‫ل‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ا‬ ً ‫تتر‬ ‫له‬ ‫وااي‬ ‫و‬ ‫وص‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫الرثبا‬ ‫ت‬ ‫أوا‬ ‫ذلك‬ ‫مع‬ ‫هل‬ ‫ول‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫إلفسلم‬ ‫ميفي‬ ‫ذلك‬ .
	‫وقرط،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وفش‬ ‫م‬ ‫فال‬ ‫وه،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ل‬ ‫الحاتا‬ ‫من‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫يقلين‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫وااعه‬ ‫اتض‬ ‫يقر‬ ‫ختر‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫كل‬ ‫فلا‬ ‫الاااس،‬ ‫واك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أي‬ ‫ل‬ ً ‫ا‬ ‫ثل‬ ‫ا‬ ‫مح‬ ‫الختر‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ل،‬ ً
	‫ا‬ ‫مح‬ ‫الختر‬ ‫ذ‬ ‫واا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫حللا‬ ‫اط‬ ‫م‬ ‫األمر‬ ‫أ‬ ‫بي‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫يقحيق‬ ‫وو‬ ‫ل‬ ً ‫األ‬ ‫ي‬ ‫ختر‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫من‬ ‫اثبا‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫ث‬ ‫ب‬ ‫ت‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫هذا‬ ‫وايفي‬ ‫ل‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫إلفس‬ ‫ل‬ ً ‫اضلئه‬ ( 1 ) .
	‫ت‬ ‫الب‬ ‫يرى‬ ‫وك،‬ ‫ذل‬ ‫ومع‬ ( ‫وت‬ ‫وا‬ ‫وا‬ ‫ولئل‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫وإل‬ ‫مج‬ ‫القي‬ ‫فهي‬ ، ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫القه‬ ‫وا‬ ‫قاج‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫و‬ ‫تقال‬ ‫القي‬ 2 ) -‫حق‬ -‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مح‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫ول‬ ‫م‬ ‫أ‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫الرثب‬ ‫ها‬ ‫ل‬ ً
	( ‫احقلللا‬ ‫ميا‬ ‫كلل‬ ، ً ‫وقيبال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ميا‬ ‫في‬ ‫الختر‬ ‫أمل‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ 1 ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫با‬ ‫ااقر‬ ‫ذا‬ ‫األمبي‬ ‫فاذ‬ ‫"ال‬ ‫أ‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫وا‬ ) ‫لض‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الاص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يج‬ ‫وعا‬ ‫في‬ ‫و‬ ‫يا‬ ‫لن‬ ‫ه‬ ‫ذ‬ ‫ل،‬ ً
	‫كلوا‬ ‫قبر‬ ‫م‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫غرت‬ ‫ا‬ ‫هااي،‬ ‫الس‬ ‫ا‬ ‫الر‬ ‫عب‬ ) 1 ‫السلبق،‬ ‫ع‬ ‫للر‬ ‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ،" ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ً 294 . ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لس‬ 9 / 6 / 1970 ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ، 21 ‫ج‬ ، 2 ، 1022 ‫ا‬ ‫ض‬ ‫الل‬ ‫فس‬ ‫و‬ . 142 ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ‫ع:‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ، 36 ، 2 ) ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫ي،‬ ‫ا‬ ‫األها‬ ‫ين‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ 176 ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫وم،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫محل‬	( (
	.	1368	،	‫ج‬ ، 2	45	‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ،	1994	/	/ 11	10	‫لسا‬ ،	‫ا‬ ، 63	5201	‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬ 241 .

‫اه:‬ ‫اإلكر‬ ‫شروط‬ : ً ‫ال‬ ‫أو‬

  
	‫لض‬ ‫ل‬ ً ‫ماف‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وهلل:‬ ، ‫ال‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫رطل‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لقحيق‬ ‫يلز‬ ‫ااتر.‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ً ‫مقجال‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫و‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬

‫التعاقد:‬ ‫إلى‬ ‫ا‬ ً ‫دافع‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يلون‬ ‫أن‬ : ‫األو‬ ‫الشرط‬ ‫وروس‬

  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫غير‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫عن‬ ‫يقال‬ ‫أ‬ ‫مجإل‬ ، ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫م‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ‫علض‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫لل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫الرثب‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫لاو‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫أي‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫اثب‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫فلا‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وبأهلاا‬ ‫الليلوما‬ ‫علض‬ ‫ته‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫أي‬ ‫هذا‬ ‫كل‬ ‫وام،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ختر‬ ً ‫ال‬ ‫ف‬ ‫م‬ ‫مه‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫له‬ ‫وااي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وص‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫الرثبا‬ ‫ت‬ ‫أوا‬ ‫هل‬ ‫ول‬ ‫من‬ ‫آتر‬ ‫ارف‬ ‫وكل‬ ‫وحاا‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫و‬ ‫قللعاا‬ ‫او‬ ‫وحللقه‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫الرثبا‬ ‫ث‬ ‫يب‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫فلل‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫اه".‬ ‫اإلكر‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫في‬ ‫يؤثر‬ ‫أ‬ ‫آتر‬ ‫لشخص‬ ‫سبا‬ ‫لل‬ ‫األثر‬ ‫مم‬ ‫ع‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫الللين‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫فع‬ ‫التلإل‬ ‫واس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ماض‬ ‫عن‬ ‫ه‬ ‫وحيث‬ ‫للرضل‬ ‫اللبتل‬ -‫اللحيلا‬ ‫هذه‬ ‫افلت‬ ‫ه‬ ‫رى‬ ‫مل‬ ‫وعلض‬ -‫ختر‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫ي‬ ‫بقه‬ ‫و‬ ‫يقحيق‬ ‫و‬ ‫أترى‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫أو‬ ‫للله‬ ‫أو‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ب‬ ‫مح‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫أو‬ ‫لحقلللهل‬ ‫له‬ ‫ابل‬ ‫و‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫لايبل‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ابال‬ ‫علض‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫تحلل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫اثب‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حج‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫قاج‬ ‫من‬ ‫وفيا‬ ‫ول،‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫القخلص‬ ‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ً ‫طبي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫واه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميقف‬ ‫مل‬ ‫أ‬ ‫و‬ ، ً ‫ا‬ ‫اتقالا‬ 127 ‫من‬ ‫س‬ ‫اعلل‬ ‫مر‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫آتر‬ ‫ارف‬ ‫وكل‬ ‫وحاا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫و‬ ‫قللعاا‬ ‫او‬ ‫وحللقه‬ ‫ه،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫هذا‬ ‫علاه‬ ‫واع‬ ‫أ‬ ‫بين‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫ولي‬ ‫محيلا‬ ‫ئاس‬ ‫ا‬ ‫وها‬ ‫التللإل‬ ‫وكل‬ ‫ذلك‬ ‫كل‬ ‫للل‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫في‬ ‫يؤثر‬ ‫ومن‬ ‫والحاا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫مجلس‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أعف‬ ‫و‬ ‫ئاس‬ ‫ا‬ ‫من‬ ‫لاه‬ ‫يليض‬ ‫اال‬ ‫من‬ ‫اثبا‬ ‫تأتذه‬ ‫و‬ ‫ومثله‬ ‫لا،‬ ‫ال‬ ‫بذاته‬ ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫لاس‬ ‫طلبهم‬ ‫علض‬ ً ‫لت‬ ‫ب‬ ‫وقيللا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫مم‬ ‫تي‬ ‫فع‬ ‫ثم‬ -‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ -‫فا‬ ‫حر‬ ‫ولبه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫أ‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫اوتقالا‬ ‫وفيا‬ ‫ل،‬ ‫مخقلا‬ ‫ل‬ ‫حر‬ ‫امل‬ ‫عا‬ ‫التللإل‬ ‫من‬ ‫اي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ا‬ ‫وقيللا‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ا‬ ‫وت‬ ‫م،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ‫لا"،‬ ‫أ‬ ‫غير‬ ‫علض‬ ‫يبالهل‬ ‫الجلما‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫فر‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫ار‬ ‫لغلت‬ ‫طلإل‬ 3 ، ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫ععللل‬ ‫أحلطت‬ ‫القي‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫اللال‬ ‫و‬ ‫روف‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫ام‬ ‫اوعق‬ ‫مجإل‬ ‫كلل‬ ‫كليل‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫اثبا‬ ‫مح‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫فللقه‬ ‫ه‬ ‫مل‬ ‫و‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫لي‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫الذي‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ، ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للس‬ ‫آهل‬ ‫ميل‬ ‫في‬ ‫ثهل‬ ‫مح‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫زل‬ ‫م‬ ‫ميل‬ ‫في‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ا.‬ ً ‫هلا‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫وا‬ ‫أ‬ ‫ميا‬ ‫ا‬ ً ‫ليال‬ ‫للختر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫مف‬ ‫القي‬ ‫هي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫الرثب‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫ذا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وتي‬ -‫وذه‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫في‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫وف‬ -‫علاه‬ ‫يإل‬ ‫م‬ ‫بال‬ ‫يرهل‬ ‫تي‬ ‫واس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللاض‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليلض‬ ‫يقرا‬ ‫القي‬ ‫ااع‬ ‫الا‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫من‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫من‬ ‫أ‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫في‬ ‫ولمقهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ومبلا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ير‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫القلما‬ ‫ولتا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫واس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللاض‬ ‫للحيلا‬ ، ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫وتأثيرهل‬ ‫هذا‬ ‫ولئغا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وبل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ولتهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫تقام‬ ‫أ‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫ذلك‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫ها‬ ‫مشروعا‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫مشروعا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫بهل‬ ‫واع‬ ‫القي‬ ‫األعللل‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫يرهل‬ ‫تي‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫وير‬ ‫و‬ ‫القيج‬ ‫افت‬ ‫بق‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫من‬ ‫يلز‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫علل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ا،‬ ‫علاه.‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫الفرا‬ ‫ولمل‬ ‫الل‬ ‫ص‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫في‬ ‫وك،‬ ‫ذل‬ ‫وبخالف‬ 1142 / ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫ولم‬ ‫ع‬ ‫ل)‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫(الج‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫فر‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫من‬ ‫أو‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫طرف‬ ‫ابل‬ ‫من‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للبتال‬ ‫ل‬ ً ‫ا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ميا‬ ‫وبذلك‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ‫اللذكاا‬ ‫الللمل‬ ‫في‬ ‫احقفظ‬ ‫الللمل‬ ‫قه‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ 1111 ‫من‬ ‫ا‬ ً ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫كل‬ ‫ولا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫تحيق‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫(الللغلل)‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫ه‬ ‫يبرا‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ه،‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫علم‬ ‫ثباي‬ ‫اط‬ ‫وقر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫مو‬ ‫وذلك‬ ‫الغير،‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫الذي‬ ‫الغير‬ ‫بين‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مفقرض‬ ‫اطؤ‬ ‫القا‬ ‫ميا‬ ‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫ه.‬ ‫م‬ ‫اللسقفي‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ولحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للج‬ ‫تلل‬ ‫لإل‬ ً ‫البال‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫مج‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫عيإل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫يبا‬ ‫م‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫عي‬ ‫ي‬ ‫الذي‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫علض‬ ‫اإلثبلي‬ ‫عإلت‬ ‫وفيع‬ ‫اه.‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫فله‬ ‫ملمما،‬ ‫باالئع‬ ‫األمر‬ ‫لق‬ ‫لق‬ ‫ا‬ ً ‫ر‬ ‫و‬ . ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫وات‬ ‫يلفا‬ ‫ذلك‬ ‫في‬ ‫ين‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ائن.‬ ‫الير‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫البي‬ ‫ذلك‬ ‫في‬ ‫لل‬ ‫اإلثبلي،‬ ‫طر‬ ‫معاى‬ ‫وهي‬ ‫أترى‬ ‫معاى‬ ‫ه‬ ‫لللير‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫معاى‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫إلض‬ ‫و‬ ‫مل‬ ‫افت‬ ‫ت‬ ‫عن‬ ‫وعالاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫تإل‬ ‫ير‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ً ‫علال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لعقبلا‬ ‫وعالاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫لحيه‬ ‫فا.‬ ‫القيجير‬ ‫اللسعالاا‬ ‫في‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫اع‬ ‫لليا‬ ‫ل‬ ً ‫طبي‬ ‫ضرا‬ ‫من‬ ‫ال‬ ‫المطلب‬ ‫ثاني‬ ‫اإلكراه‬ ‫لحالة‬ ‫اإلكراه‬ ‫لعيب‬ ‫التقليدي‬ ‫المفهوم‬ ‫باستيعاب‬ ‫المتعلقة‬ ‫اإلشكالية‬ ‫االقتصادي‬ ‫طلللل‬ ‫ولؤل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫لض‬ ‫القتر‬ ‫لض‬ ‫ل‬ ‫ميام‬ ‫وألا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫هذه‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أص‬ ‫في‬ ‫البحث‬ ‫أ‬ ‫ااع‬ ‫الا‬ ‫حيم‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫مل‬ ‫أترى‬ ‫ل‬ ‫عبلا‬ ‫أو‬ ‫امل،‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫حال‬ ‫الفيه‬ ‫طرحه‬ ‫تلا‬ ‫اروف‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل.‬ ‫الفروا‬ ‫حللا‬ ‫مسلض‬ ‫مل‬ ‫أو‬ ‫اا‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ين،‬ ‫م‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ف‬ ‫من‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫مجإل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫علاه‬ ‫وقير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫فلن‬ ‫وري‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أص‬ ‫ذا‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫بر‬ ‫م‬ ‫ه،‬ ‫بال‬ ‫ولبق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫حا‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫الغير،‬ ‫أو‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ها‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫من‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫الفغ‬ ‫غرت‬ ‫اضلته.‬ ‫قزس‬ ‫ي‬ ‫حقض‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫بقحيق‬ ‫اليال‬ ‫الللين‬ ‫من‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫مل‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ولؤل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القس‬ ‫اليي‬ ‫ذلك‬ ‫أثلا‬ ‫وا‬ ‫علض‬ ‫لحلله‬ ‫روف،‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫واع‬ ‫الذي‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫له‬ ‫رت‬ ‫م‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ه،‬ ‫أحلطت‬ ‫القي‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫لاو‬ ‫لايبلهل‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫اا.‬ ‫تلا‬ ‫اروف‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫أو‬ ‫ل‬ ‫الفروا‬ ‫حللا‬ ‫مسلض‬ ‫تحت‬ ‫الفيه‬ ‫ف‬ ‫يلذه‬ ‫آتر‬ ‫من‬ ‫وطلإل‬ ‫الغر‬ ‫علض‬ ‫خص‬ ‫رف‬ ‫أ‬ ‫لا‬ ‫كلل‬ ‫وذلك‬ ‫األتير‬ ‫قغل‬ ‫ل‬ ‫تشيقه‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫ذلك‬ ‫األول‬ ‫فيبل‬ ‫كبير‬ ‫مللي‬ ‫مبلا‬ ‫مفع‬ ‫علاه‬ ‫لافرت‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫علاه‬ ‫لافرت‬ ‫فت‬ ‫للر‬ ‫ل‬ ‫الختير‬ ‫الجحاا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫طبيإل‬ ‫مسقغل‬ ‫كأ‬ ‫أو‬ ‫الهالا،‬ ‫من‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫ذلك‬ ‫علض‬ ‫فت‬ ‫اللر‬ ‫افق‬ ‫فيا‬ ‫له‬ ‫لا‬ ‫عل‬ ‫احاا‬ ‫ر‬ ‫عللاا‬ ‫ات‬ ‫ر‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ً ‫له‬ ‫ا‬ ً ‫أو‬ ‫اا‬ ‫تلا‬ ‫اروف‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حيم‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫والل‬ ‫الفيه،‬ ‫وم‬ ‫و‬ ‫يس‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫حللا‬ ‫يين:‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫اتجلهين‬ ‫لض‬ ، ‫عل‬ ‫ه‬ ‫با‬ ‫ل،‬ ‫الفروا‬ 


	‫حقل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يبر‬ ‫كل‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أ‬ ‫ثبت‬ ‫فعذا‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫اثبا‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫تقال‬ ‫لم‬ ‫ولا‬ ‫ل‬ ً ‫لض‬ ‫ا‬ ‫اف‬ ‫ال‬ ‫هي‬ ‫ن‬ ‫ت‬ ‫لم‬ ‫الرثبا‬ ‫هذه‬ ‫أ‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫ذلك‬ ‫فع‬ ‫لاه،‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫الذي‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫عن‬
					‫بهل.‬ ‫يقأثر‬ ‫لم‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫اضلته‬	‫فع‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬
	‫أو‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫معالا‬ ‫لض‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫اف‬ ‫ال‬ ‫الرثبا‬ ‫افر‬ ‫تا‬ ‫ير‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫وفر‬ ‫مل‬ ‫وفق‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫اروفه‬ ‫اعض‬ ‫وتر‬ ‫ذاته،‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫لض‬ ‫واه‬ ‫ر‬ ‫ي‬ ‫ذاتي،‬ ‫وبب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميرا‬ ‫م‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ " ‫أ‬ ‫ا‬ ً ‫الغير"‬
	‫س‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ير‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫اعض‬ ‫ير‬ ‫ه"‬ ‫أ‬ ‫يالهل‬ ‫ي‬ ‫م‬	/	127	‫الللمل‬ ‫من‬ ‫الثللثا‬ ‫ل‬ ‫الفير‬ ‫ته‬ ‫ارا‬
	1 ) ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ( . ( 2 ) Origine humaine ‫كل‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ،	1 )	(	‫علا‬ ‫واع‬ ‫من‬
	. ‫لا‬ ‫الق‬ ( 1 ) ‫بل‬ ‫ا‬ ‫مح‬ ‫أمر‬ ‫و‬ ‫يب‬ ‫ل‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الختر‬ ‫كا‬ ‫اط‬ ‫وقر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ياله‬ ‫ذلك،‬ ‫من‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ذهإل‬ ‫الفيه‬ ‫من‬ ‫ل‬ ً ‫أو‬ ‫ل‬ ً ‫ب‬ ‫ل‬ ‫حلل‬ ‫هي‬ ‫ل‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الختر‬ ‫كا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫بر‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫له‬ ‫لزو‬ ‫و‬ ‫ا‬ ً ‫واا‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫غير‬ ‫للا‬ ‫وكذلك‬ ‫اذل.‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أو‬ ‫وحر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫أعللل‬ ‫من‬ ‫لل‬ ‫اروي‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫كقه‬ ‫ول،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الرض‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫إلفس‬ ‫ل‬ ً ‫كلوا‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ث‬ ‫يب‬ ‫ا‬ ‫وقيبل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ختر‬ ‫ي‬ ‫فللقه‬ ‫ل،‬ ً ‫ا‬ ‫مح‬ ‫الختر‬ ‫كا‬ ‫اط‬ ‫وقر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لزو‬ ‫فال‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ ‫وات‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫ال‬ ‫للحللا‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫ل‬ ‫ه‬ ‫ل‬ ‫بر‬ ‫فلل‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫ت‬ ‫الحلل‬ ‫في‬ ‫اثبا‬ ‫ج‬ ‫وري،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫املي‬ ‫لاللقز‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫اوي،‬ ‫ا‬ ‫الب‬ ‫م‬ ‫الل‬ ‫عب‬ 1 ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ، ( 1 ) " ‫ا‬ 59 ، ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لس‬ ‫ولت،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫لل‬ ‫ا‬ ‫طلبلي‬ 19 / 9 / 1995 ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ، 46 ‫ج‬ ، 1 ، 17 . ‫ام‬ ‫ا‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ‫ل:‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ض،‬ ‫الل‬ ‫ذاي‬ ‫وفي‬ 146 ‫ا‬ ، 58 ‫لل‬ ‫ا‬ ‫طلبلي‬ ، ‫لسا‬ ‫اليفلت،‬ 11 / 2 / 1992 ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ، 43 ‫ج‬ ، 1 ، 36 ‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬ 222 ‫ا‬ ، 58 ، ( 1 ) ‫ر‬ ‫أ‬ " --‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫ا‬ ‫لرال‬ ‫مخفع‬ ‫ملل‬ ‫اام‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫يت‬ ،" ‫اللحيلا‬ ‫هذه‬ ‫افلت‬ ‫ه‬ ‫رى‬ ‫مل‬ ‫وعلض‬ ‫روف.‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬
	.	60 224 .	،	، ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫لسا‬ ‫اليفلت،‬ ‫لل‬ ‫ا‬ ‫طلبلي‬ ‫ل،‬ ‫اليلهر‬ ‫وثبا،‬ ‫هللا‬ ‫عب‬ ‫ي‬ ‫ميقبا‬ 4 / 5 / 1993 ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ، 1975 ، 1249 ‫ا‬ ، 64 ‫لسا‬ ، 22 / 1 / 1995 ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ميقإل‬ ، 44 280 ‫ج‬ ، . 1 46 ، ‫ج‬ 1 ،

( 1 ) . ‫اآلخر:‬ ‫سالمتعاقد‬ ً ‫متصال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يلون‬ ‫أن‬ ‫الثاني:‬ ‫الشرط‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫من‬ ‫ا‬ ً ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لقحيق‬ ‫كذلك‬ ‫وقرط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫لئبه.‬ ‫عن‬ ‫ا‬ ً ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫كذلك‬ ‫قبر‬ ‫وف‬ ‫ااتر،‬ ‫من‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ذا‬ ‫أمل‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أثبت‬ ‫ذا‬ ‫و‬ ‫تلل‬ ‫لإل‬ ً ‫البال‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫مج‬ ‫فال‬ ‫الغير‬ ‫ه‬ ‫تيرا‬ ‫ول‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫وفي‬ ‫وك‬ ‫وذل‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫وذا‬ ‫به‬ ‫لم،‬ ‫م‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫حقل‬ ‫اللفروت‬ ‫من‬ ‫ول‬ ‫ك‬ ‫أو‬ ‫لم،‬ ‫م‬ ‫ول‬ ‫ك‬ ‫الللمل‬ 128 / ‫ي.‬ ‫م‬ ‫أو‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫لم‬ ‫م‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫وذلك‬ ‫ل‬ ً ‫حقل‬ ‫اللفروت‬ ‫من‬ ‫كل‬ ‫حيا‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً ‫حفلا‬ ‫وذلك‬ ‫ل،‬ ً ‫وحاح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وفبيض‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫ميا‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫ه،‬ ‫لم‬ ‫م‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫اللير‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫ل‬ ‫ه‬ ‫يبيض‬ ‫وو‬ ‫لمالي.‬ ‫الل‬ ‫اا‬ ‫وقير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ً ‫ولل‬ ‫و‬ ‫وض‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ذلك‬ ‫وعالاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫اع‬ ‫ليا‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫افت‬ ‫للق‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫الذي‬ ‫الغير‬ ‫علض‬ ‫اس‬ ‫الر‬ ‫واى‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ( 1 ) . ‫اه:‬ ‫اإلكر‬ ‫أثر‬ ‫ا:‬ ً ‫ثان‬ ‫وحاا‬ (1) Art. 1142: "La violence est une cause de nullité qu'elle ait été exercée par une partie ou par un tiers". (2) CHAUVEL (P.), Violence, op.cit., n⁰ 40. ‫قاجا‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫الغير،‬ ‫أو‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫عن‬ ‫فيهل‬ ‫ا‬ ً ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ميا‬ ‫و‬ ‫القي‬ ‫الحللا‬ ‫في‬ ‫هل‬ ‫م‬ ‫اإلفلمل‬ ‫و‬ ‫وقغاللهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫و‬ ‫فيهل،‬ ‫ألح‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫تلا‬ ‫اروف‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للف‬ (1) CHAUVEL (P.), Violence, loc. cit. 
: ‫األو‬ ‫االتجاه‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫قهيل‬ ‫مر‬ ‫يعد‬ ‫ة‬ ‫خارن‬ ‫يروي‬ ‫عر‬ ‫مممممممم‬ ‫الناشم‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ادة‬ ‫لإلر‬ ‫المعيب‬ .

  ‫حن‬ ‫الذي‬ ‫الفرت‬ ‫و‬ ‫الغير،‬ ‫من‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫واه‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫الذي‬ ‫الفرت‬ ‫بين‬ ‫القلييز‬ ‫ه‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫أ‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وقغلهل‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ً ‫ولمفا‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫تهاأي‬ ‫اروف‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫واه‬ ‫ميع‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫مه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫مامت‬ ‫ومل‬ ‫الفرضين،‬ ‫كال‬ ‫في‬ ‫مقحيق‬ ‫اه‬ ‫فلإلكر‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫للفغ‬ ‫ب‬ ‫ل‬ ‫حر‬ ‫ن‬ ‫ت‬ ‫لم‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫كل‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فل‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫فهي‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫اي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ل‬ ‫أو‬ ‫الغير‬ ‫أو‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ها‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫فيهل،‬ ‫ألح‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫تلا‬ ‫اروف‬ ‫ال‬ ‫األحا‬ ‫كل‬ ‫في‬ ‫اح‬ ‫و‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫الفغ‬ ‫فأثر‬ ‫ص‬ ‫لل‬ ‫اام‬ ‫الا‬ ‫"الغير"‬ ‫وتل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫أ‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫اثبا،‬ ‫من‬ ‫علاه‬ ‫تإل‬ ‫يقر‬ ‫ومل‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫اللقال‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫لاش‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫يقس‬ ‫ي‬ ‫ف‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫القش‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫تحيق‬ ‫في‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فال‬ ‫ثم،‬ ‫ومن‬ ‫بهل،‬ ‫لم‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫الطع‬ ‫مليل‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫بل‬ ‫ل،‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫لحللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫واه‬ ‫ميا‬ ‫فرت‬ ‫كل‬ ‫في‬ ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫هااي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ا‬ ‫الر‬ ‫عب‬ 304 ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫اوي،‬ ‫ا‬ ‫الب‬ ‫م‬ ‫الل‬ ‫عب‬ ‫ل،‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫و‬ ‫وا،‬ ‫ف‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإل‬ ‫ولاف،‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ماا‬ 1963 ، 144 ، ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ، ‫ا‬ ‫علر‬ ‫علي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫محل‬ ‫لبي‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫للتبلعا‬ ‫ولاا‬ ‫ال‬ ‫وللا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الر‬ ‫ميقبا‬ ‫امما،‬ ‫اإلا‬ ‫وغير‬ ‫امما‬ ‫اإلا‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫اروف‬ ‫قغالله‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ي‬ ‫كل‬ ‫مقض‬ ‫يقافر‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫اه‬ ‫إلكر‬ ‫ه.‬ ‫لا‬ ‫ت‬ ‫من‬ ‫مفرطا‬ ‫امل‬ ‫مز‬ ‫علض‬ ‫للحجال‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫علض‬ ‫للفغ‬ ‫اا‬ ‫تلا‬ ‫القي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وللرثب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫هي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫بر‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫وله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اوتج‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫مخلص‬ ‫وك،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫وعلض‬ ‫الرثبا‬ ‫وهذه‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫فق‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫هل‬ ‫يال‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫ولا‬ ‫تقحيق‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫للحج‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫وقغل‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫مقض‬ ‫بهل،‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫امل‬ ‫إلا‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اروف‬ ‫عن‬ ‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وفيا‬ ‫وروس.‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫غرت‬ ‫لقحييق‬ ‫أي‬ ‫مفرطا،‬ ‫ا‬ ‫ف‬ ‫م‬ ‫علض‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫تلل‬ ‫لإل‬ ً ‫البال‬ 


	‫يرفت‬ ‫حيث‬ ،	‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫يقحيق‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫فع‬ ‫اوتجله،‬ ‫لهذا‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬
								1 )	(
						.	1 )	(
								2 )	‫الفيه‬ ‫ت‬ ‫يرى‬ ‫اوتجله،‬ ‫هذا‬ ‫طلا‬ ‫وفي‬ (
	‫أ‬ ‫لض‬ ‫يذهإل‬	3 )	(		
	، ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫مجلما‬ ،	‫ج‬ ،، ‫ا‬ ‫لاللقز‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ز‬ ‫اللا‬ ، ‫لتل‬ ‫اا‬ ‫أ‬ 1	284	‫السلبق،‬	1 )	(
	1999 -	‫اتر،‬					
					.	190	‫السلبق،‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ،	‫اثام‬ ‫بر‬ ‫بيل‬	123	،	2000
	، ‫ا‬							‫ث‬	2 )	(

‫اولقز‬ ‫مجلما‬ ‫اللجري،‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫املي‬ ‫لاللقز‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ، ‫الحلي‬ ‫عب‬ ‫روي‬ ‫شر،‬ ‫ف‬ ‫تلا‬ ‫و‬ ‫ب‬ ‫شر،‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫للتبلعا‬ ‫ال‬ ‫اإل‬ ‫ماا‬ 176 . ( 3 ) ، ‫ا‬ ‫لاللقز‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫الرحلن،‬ ‫عب‬ ‫وااي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أحل‬ ، ‫ا‬ ‫لاللقز‬ ‫امما‬ ‫اإلا‬ ‫وغير‬ ‫امما‬ ‫اإلا‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ ‫ا‬ ‫اتجلل‬ ‫رط‬ ‫ل‬ ً . ‫معي‬ ‫ا‬ ً 
‫ا‬ ‫إكر‬ ‫عد‬ ً ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ة‬ ‫خارن‬ ‫يروي‬ ‫عر‬ ‫مممممممم‬ ‫الناشم‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫الثاني:‬ ‫االتجاه‬ ‫ا‬ ً ‫ب‬ ‫ادة.‬ ‫لإلر‬

  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ف‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫يلز‬ ‫ذ‬ ‫ل،‬ ً ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫م‬ ‫ت‬ ‫القي‬ ‫البين‬ ‫التاش‬ ‫وللقي‬ ‫و‬ ‫ح‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫تتبيق‬ ‫في‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫اكقف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫غالل‬ ‫حللما‬ ‫ذا‬ ‫ت‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫تل‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫حللا‬ ‫تل‬ ‫لم‬ ‫فعذا‬ ، ‫الجلم‬ ‫الهاى‬ ‫و‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫اه‬ ‫كر‬ ‫مسلك‬ ‫قاجا‬ ‫لاست‬ ‫اثبا‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫يقال‬ ‫مل‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫اا،‬ ‫تلا‬ ‫اروف‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫"ض‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫ح‬ ‫تلق‬ ‫لض‬ ‫أمي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫اروف‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫قاج‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫الغير،‬ ‫أو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫ااقجلمما"‬ état de nécessité économique ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫يا‬ ‫أ‬ ‫مفلمهل‬ ، ‫وقغاللهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫وفق‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫تبعاا‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫علض‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للف‬ . ‫لا‬ ‫الق‬ ‫علض‬ ‫لحلله‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫اواقجلمي‬ ‫الفغ‬ ‫مشيل‬ ‫أ‬ ‫الللين‬ ‫من‬ ‫فهل‬ contrainte économique ‫هل‬ ‫أترى،‬ ‫ل‬ ‫وبعبلا‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫يإل‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ااتر‬ ‫علض‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫ال‬ ‫أح‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مللا‬ ‫الذي‬ ‫يقحيق‬ -‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬ -‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫وليقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫علض‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫الفيه‬ ‫ماج‬ ‫مل‬ violence économique ‫وحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ى‬ ‫وم‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫ليا‬ ‫اللق‬ ‫ويللاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإل‬ ‫لط‬ ‫م‬ ‫الحقايا‬ ‫في‬ ‫وهذا‬ ‫هذا‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫وقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاش‬ ‫م‬ ‫حلول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ما.‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫ل‬ ً ‫القي‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ويين،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫و‬ ‫الفيه‬ ‫في‬ ‫مهم،‬ ‫ولؤل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫ل،‬ ً ‫يث‬ ‫ح‬ ‫أثير،‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القبعا‬ ‫مركز‬ ‫في‬ ‫ين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أح‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فيه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ dépendance économique ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫ولط‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫من‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫مللا‬ ‫مل‬ ‫طلا‬ ‫في‬ ‫ه،‬ ‫م‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫ل‬ ً ‫تفاا‬ ‫األكثر‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اللركز‬ ‫ولحإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وفيا‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫تل‬ ‫لايبلهل‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫علاه‬ ‫لافرت‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫القبعاا‬ ‫فيهل.‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫القبعاا‬ ‫حللا‬ ‫لاو‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫ه‬ violence économique ‫ن‬ ‫ول‬ ، ‫مسل‬ ‫وبللقللي‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫يإل‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ه‬ ‫لعقبلا‬ ‫اليال‬ ‫الجلئز‬ ‫من‬ ‫هل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫ع‬ ‫في‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫اتجلهلي‬ ‫و‬ ‫الفيه‬ ‫كللا‬ ‫تفرات‬ ‫ولؤل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القس‬ ‫هذا‬ ‫علض‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫اإل‬ ‫ات‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫حللا‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وعقبلا‬ ‫القأيي‬ ‫و‬ ‫الرفت‬ ‫بين‬ ‫اتجلهين،‬ ‫لض‬ ‫سل،‬ ‫فر‬ ‫وعقبلا‬ ‫افت‬ ‫الر‬ ‫ولئي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫لالتجله‬ ‫ثم‬ ‫الفيهي‬ ‫لللااف‬ ‫اللبحث‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫رت‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫علض‬ ‫وتخاف‬ ‫الق‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫بغي‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ألح‬ ‫ااتر،‬ ‫مل‬ ‫ها‬ ‫لاس‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫بين‬ ‫ولمما‬ ‫اواقج‬ ‫اليال‬ ‫في‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫تفلوي‬ ‫ام‬ ‫فا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وبب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫ي،‬ ‫و‬ ‫م‬ . ‫ي‬ ‫ال‬ ‫او‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫اوتجله‬ ‫هذا‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫أ‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫ل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫كج‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫اف‬ ‫عقر‬ ‫هذا‬ ‫مثل‬ ‫ل‬ ‫تج‬ ‫القي‬ ‫قبلي‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫قرض‬ ‫م‬ ‫امل،‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫من‬ ‫ع‬ ‫مي‬ ‫وغير‬ ‫ها،‬ ‫من‬ ‫مايق‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫وحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫غير‬ ‫يا‬ ‫الق‬ ‫أترى‬ ‫ها‬ ‫من‬ ‫الختر‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يقحيق‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ‫وقرط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫اوتجله،‬ ‫لهذا‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫وقافي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫أ‬ ‫في‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وثلا‬ ‫وروس،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫ه‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫ل،‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫اللشروعاا:‬ ‫وع‬ ‫الجسلما‬ ‫علض‬ ‫اليلئم‬ ‫اللزموج‬ ‫الشرط‬ ‫هذا‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ 


					‫األول‬ ‫الفصل‬ ‫األول‬ ‫المبحث‬	‫القللي:‬ ‫القفجيل‬ ‫علض‬
	‫عا‬ ‫ي‬ 1 ) .	‫الللجعا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫لتل‬ ‫تحت‬ ‫لا‬ ‫يق‬ ‫من‬ ( ‫اإلرادة‬ ‫في‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬ ‫االقتصادي،‬ ‫اإلكراه‬ ‫اعتبار‬ ‫مدى‬ 1 ) . -‫م:‬ ‫وتقس‬ ‫تمهيد‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫اعتبار‬ ‫رفض‬ ‫اإلرادة‬ ‫في‬ -‫األول‬ ‫الفرع‬ ‫م:‬ ‫وتقس‬ ‫تمهيد‬ ‫اليال‬ ‫هذه‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫سف‬ ‫الق‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫ل،‬ ً ‫ااقجلمم‬ ‫الفعا‬ ‫الترف‬ ‫حللما‬ ‫لض‬ ( ‫تكييف‬ ‫اإلرادة،‬ ‫في‬ ‫كعيب‬ ‫االقتصادي،‬ ‫اإلكراه‬ ‫تكييف‬ ‫صحيح‬ ‫غير‬
	‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اتس‬ ‫و‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫ااع‬ ‫الا‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫إذا‬ ‫و‬ ‫وم‬ ‫تقس‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫الا‬ ‫ولمي‬ ‫اواقج‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫ع‬ ‫تجلهل‬ ‫الللين‬ ‫غير‬ ‫من‬ ‫ل‬ -‫حقايقه‬ ‫في‬ -‫ها‬ ، ‫اللقي‬ ‫اللفها‬ ‫مع‬ ‫ل‬ ً ‫امل.‬ ‫لإلا‬ ‫ل‬ ً ‫يب‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ميا‬ ‫و‬ ‫ذلك‬ ‫فع‬ ‫يام،‬ ‫ال‬ ‫ت‬ ‫ه‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫رف‬ ‫م‬ ‫لل‬ ‫ام‬ ‫لالعق‬ ‫ل‬ ً ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫عيب‬ ‫ه‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اعقب‬ ‫و‬ 1111 / ‫ولل‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ً
				‫القلليين:‬	‫اللتلبين‬ ‫لض‬ ‫اللبحث‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫يسم‬ ‫ت‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬
	‫وذلك‬ ،	2 )	‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وعقبلا‬ ‫الفيهي‬ ‫الرفت‬ (	: ‫األو‬ ‫المطلب‬
	‫اه‬ ‫كر‬ ‫اعقبلاهل‬ ‫مجا‬ (1) Chazal (J.-P.), Le déséquilibre de puissance économique entre ‫ذا‬ ‫أمل‬ ‫الغير،‬ ‫من‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫أو‬ ‫حيله‬ ‫في‬ ‫من‬ ‫أو‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ها‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وقاي‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫اف‬ ‫ال‬ ‫الرضبا‬ ‫ي‬ ‫تال‬ ‫األول‬ ‫المطلب‬ les contractants: les contrats de distribution et la détermination du ‫في‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يقحيق‬ ‫فال‬ ‫ه،‬ ‫اللحاتا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫ف‬ ‫قغالل‬ ‫او‬ ‫لا‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫الفرت،‬ ‫هذا‬ ( 2 ) ‫اإلرادة‬ ‫في‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫العتبار‬ ‫الفقهي‬ ‫الرفض‬ prix, note sous Cass. com., 20 janv. 1998, et CA Paris, 5e ch. B, . ‫ذلك‬ ‫علض‬ ‫وفرم‬ -‫حق‬ -‫الللمل‬ ‫أ‬ 128 / ‫من‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫الللمل‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ، ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫من‬ ‫ا‬ ً ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وقرط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫و‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫غير‬ 129 ‫ي‬ ‫م‬ / ‫ي‬ ‫ال‬ -‫فرمل‬ ‫الل‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ -‫اا‬ ‫الل‬ ‫اللسعالاا‬ -‫ر،‬ ‫ل‬ ‫و‬ ‫ب‬ ‫بإل،‬ ‫بال‬ ‫ات‬ ‫اإلثر‬ 2008 ، 60 . ( 1 ) ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫ي،‬ ‫ا‬ ‫األها‬ ‫ين‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ 184 ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫وم،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫محل‬ 245 . ‫يب‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ه‬ ‫اعقبلا‬ ‫امل.‬ ‫لإلا‬ ‫ل‬ ً ‫يب‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫اواقجلمما‬ ‫القبعاا‬ ‫م‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ‫يلي‬ ‫والل‬ ‫رت‬ ‫و‬ ‫القفجيل.‬ ‫من‬ ‫ف‬ ‫لز‬ ‫اوتجلهين‬ ‫هذين‬ ‫ن‬ ‫ا‬ ‫الر‬ ‫اوتجله‬ ‫ولا‬ ‫ج‬ ‫أ‬ ‫تلق‬ ‫ي‬ ‫من‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً 6 févr. 1998, JCP éd. E 1999, p. 323 s. ; D. 1998, IR p. 75; « ce ‫عيب‬ ‫ولمي‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وعقبلا‬ ‫فت‬ n'est pas parce que deux parties contractantes présentent une disparité manifeste de puissance économique que la partie ‫البحث.‬ ‫ااتيين:‬ ‫اللبحثين‬ ‫لض‬ ‫الفجل‬ ‫هذا‬ ‫يسم‬ ‫ي‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬ : ‫األو‬ ‫المبحث‬ ‫امل.‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اعقبلا‬ ‫افت‬ ‫الثاني:‬ ‫المبحث‬ ‫امل.‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اعقبلا‬ ‫تأيي‬ ( 1 ) économiquement faible doit être nécessairement protégée (...) Seul l'abus que fait un contractant de sa puissance économique . ‫ل‬ ‫واتر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫أو‬ ‫ا‬ ‫الهال‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ est condamnable ». ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ La domination économique ( 2 ) ‫ع:‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫اوتجله،‬ ‫هذا‬ ‫عرت‬ ‫في‬ ً ‫تفجيال‬ Nourissat (C.), La violence économique, vice du consentement:
	‫لالل‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ا‬ ‫الا‬ ‫الرحلن،‬ ‫عب‬ ‫ي‬ ‫حل‬ ‫ط‬ ، ‫ا‬ ‫لاللقز‬ 2 ‫ل،‬ ‫اليلهر‬ ‫باا،‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫هف‬ ‫ال‬ ‫ماا‬ ، 2010 ‫امما‬ ‫اإلا‬ ‫اللجلما‬ ‫األول،‬ ‫قل،‬ ‫ال‬ ‫املي،‬ ‫قز‬ ، 277 ‫عب‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫محس‬ ‫الباه،‬ ‫الحلي‬ beaucoup de bruit pour rien ?, D. 2000. 369; ‫لاس‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ياله‬ ‫ذلك‬ ‫عن‬ ‫الفيه‬ ‫هذا‬ ‫عبر‬ ‫وا‬ ‫أو‬ ‫وا"‬ ‫و‬ ‫ماض‬ " ‫واى‬ ‫و‬ ‫زعا‬	2 )	(
					.	145	‫السلبق،‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫السلبق،‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ، ‫لتل‬ ‫اا‬ ‫أ‬ 344 . ‫لهل.‬ ‫قسال‬ ‫او‬ ‫بغي‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫علبر‬	1 )	(

‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫ماف‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫القي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫الخ‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫وله‬ ‫و‬ ‫اوتج‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫وذه‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫ين،‬ ‫م‬ ‫وخص‬ ‫الثاني:‬ ‫المطلب‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وعقبلا‬ ‫افت‬ ‫الر‬ ‫ولئي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫اوتجله‬ ‫امل.‬ ‫اإلا‬ ‫اروف‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫اللقال‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫حللا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وقس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫مفلمهل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ‫اكيز‬ ‫الذي‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫في‬ ‫تلثل‬ ‫أ‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫و‬ ‫ذ‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫لقحيق‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫اا‬ ‫تلا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ه‬ ‫طلا‬ ‫في‬ ‫مللاا‬ (1) Belmonte (L.), La contrainte économique dans le giron de la violence?, P. aff., n° 72, 11 avril 2001, p. 17. 
‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫سجسامة‬ ‫يتعلق‬ ‫ما‬ ‫ف‬ : ً ‫ال‬ ‫أو‬ ‫االقتصادي:‬ La gravité de la violence économique

  ‫الللمل‬ ‫ت‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ 1112 / ‫الختر‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫معالا‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫فر‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫تيهل‬ ‫فير‬ ‫بين‬ ‫لات‬ ‫ت‬ ‫من‬ ‫قه‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫والل‬ ‫الللمل‬ ‫هذه‬ ‫علض‬ ‫أتذ‬ ‫مل‬ ‫واغم‬ ‫ه،‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫اللاضاعي‬ ‫لللعالا‬ ‫األولض‬ ‫تأتذ‬ ‫ذ‬ ‫اا،‬ ‫الثل‬ ‫و‬ ‫األولض‬ in abstracto ‫ي‬ ‫القه‬ ‫قبر‬ ‫فق‬ ‫لللعالا‬ ‫اا‬ ‫الثل‬ ‫تأتذ‬ ‫لل‬ ‫بي‬ ‫قلم،‬ ‫الل‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للش‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫اثبا‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫قع‬ ‫مقض‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أو‬ ‫الذاتي‬ in concreto ‫ثه‬ ‫يب‬ ‫مل‬ ‫لض‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫تافر‬ ‫ير‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫ر‬ ‫فق‬ ‫اروفه‬ ‫أو‬ ‫وحللقه‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫اثبا‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫القه‬ 


	‫واا‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫الش‬

( 1 
)

  ‫لللعالا‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫بقتبيق‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫مل‬ ‫ها‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫القااف‬ ‫بغي‬ ‫ي‬ ‫مل‬ ‫أ‬ ‫و‬ ، ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫تحيق‬ ‫ير‬ ‫تي‬ ‫علض‬ ‫ذلك‬ ‫أثر‬ ‫و‬ ‫الشخجي‬ . ‫الشخص‬ ‫من‬ ‫ا‬ ‫مج‬ ‫أ‬ ‫مجا‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫أ‬ ‫الثلبت‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫في‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫يتا‬ ‫وتقلثل‬ ‫ولف‬ ‫و‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫محيل‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫في‬ ‫ي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ Versailles ‫عالالته‬ ‫في‬ ‫اواقجلمما‬ ‫لياته‬ ‫اللاام‬ ‫ا‬ ‫قخ‬ ‫ا‬ ‫عن‬ ‫قع‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ " ‫أ‬ ‫ل"‬ ‫الخبر‬ ‫ذوي‬ ‫من‬ ‫الشركا‬ ‫يري‬ ‫م‬ ‫مع‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫باا‬ ‫هي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫تحيق‬ ‫ير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫بر‬ ‫ال‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫وعذا‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫وك،‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فف‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫لص‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫لو‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫فع‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫اإلبر‬ ‫ف‬ ‫لقلا‬ ‫وحيا‬ ‫ير‬ ‫للقي‬ ‫اي‬ ‫وعقبلا‬ ‫وذلك‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫والل‬ ‫ابلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يثير‬ ‫مل‬ ‫بير‬ ‫ال‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫قش‬ ‫او‬ ‫و‬ ‫اس‬ ‫للق‬ ‫وم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تقس‬ ‫وهي‬ ‫اللحقللا،‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫وغاط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للف‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫عللاا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلث‬ ‫أ‬ ‫الللين‬ ‫من‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫ذا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وم‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القج‬ ‫ولمالي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫في‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اللللي‬ ‫هل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وض‬ ‫كل‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لش‬ ‫الالحق‬ ‫هالا‬ ‫كلو‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫إلبر‬ ‫الالحيا‬ ‫لمما‬ ‫اه.‬ ‫اإلكر‬ ‫هذا‬ ‫تافر‬ ‫ير‬ ‫لقي‬ ‫الليبالا‬ ‫لصر‬ ‫ال‬ ‫أح‬ ، ‫ي‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫يؤك‬ ‫ذلك،‬ ‫ات‬ ‫إ‬ ‫و‬ 


	‫الللمتين‬ ‫أ‬ ‫في‬ ‫ال‬ ‫فال‬ ‫ه،‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫مللاا‬ ‫أ‬ ‫مجا‬ ‫كلل‬ ‫اوعقبلاي‬ ‫م‬ ‫وهم‬ ‫يين،‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫ملثليهم‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫فا‬ ‫اوعقبلا‬ ‫وخل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً 1111 ، 1112 / ( 1 ) ‫جر‬ ‫ع‬ ‫ه‬ ‫اعقبلا‬ ‫ص‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫اواقجلمي،‬ ‫الفغ‬ ‫أ‬ -‫ا‬ ً ‫أترى‬ ‫لصر‬ ‫ع‬ ‫ضلن‬ -‫ا‬ ‫عيب‬ ‫بذاته‬ ‫مشيل‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫ير‬ ‫لقي‬ ‫مل.‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫تبيل‬ ‫ت‬ ‫ي‬ . ‫يا‬ ‫طبا‬ ‫خل‬ ‫أ‬ ‫االقتصادي:‬
	‫تتباي‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫ثم،‬ ‫ومن‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫الله‬ ‫الختر‬ ‫سلما‬ ‫ير‬ ‫لقي‬ ‫الشخجي‬ ‫لللعالا‬ ‫ل‬ ً ‫الشخجاا"‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫أو‬ ‫"الحللا‬ ‫لض‬ ‫واه‬ ‫ر‬ ‫ي‬ "la condition des personnes"
	/ 2	1112	‫ولمل‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ص‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫وفي‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫لللق‬
	.	1 )	(
	‫ل:‬ ً ‫أمف‬ ‫ذلك‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫وا‬ Stoffel Munck (P.), autour du consentement et de la violence
	économique, RDC 2006. 45. (1) CA Versailles, 3e ch., 28 févr. 1992, D. 1993, Somm. p. 109, obs.
	(1) Art. 1112: "Il y a violence lorsqu'elle est de nature à faire impression M. Vasseur.
	sur une personne raisonnable, et qu'elle peut lui inspirer la crainte (2) Cass. Civ. Ch 3, 13 janv. 1999, N° de pourvoi: 96-18309, Bull. Civ.
	d'exposer sa personne ou sa fortune à un mal considérable et présent. 1999, III, N° 11, p. 7:"…Justifie légalement sa décision d'annuler une

On a égard, en cette matière, à l'âge, au sexe et à la condition des personnes". ( 2 ) ‫وها‬ ، vente la cour d'appel qui, pouvant se fonder sur des éléments d'appréciation postérieurs à la date de formation du contrat". 
‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ة‬ ‫مشروع‬ ‫سعدم‬ ‫يتعلق‬ ‫ما‬ ‫ف‬ ‫ا:‬ ً ‫ثان‬ L'illégitimité de la violence économique

  ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫وروعاا‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ع‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫تافر‬ ‫إلثبلي‬ ‫ف‬ ‫ته‬ ‫اللحلووي‬ ‫ت‬ ‫اهري‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولفس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫لض‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولولقج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وذل‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مؤ‬ ‫مجلاعا‬ ‫أو‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مؤ‬ ‫ابل‬ ‫من‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫حل‬ ‫اتهل‬ ‫مللك‬ ‫وو‬ ‫ماام،‬ ‫أو‬ ‫عليل‬ ‫أو‬ ‫أترى‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مؤ‬ ‫فيهل‬ ‫تا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ومن‬ ‫اواقجلمي،‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫اللشروعاا‬ ‫ع‬ ‫رط‬ ‫تافر‬ ‫لض‬ ‫مشير‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫فهذا‬ ‫ل‬ ‫مبرا‬ ‫غير‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فرت‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولليال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ثم‬ conditions commerciales injustifiées ‫ولمل‬ ‫الل‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ول‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫أل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ً ‫بب‬ ‫ميا‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫ي،‬ ‫م‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫افت‬ ‫في‬ ‫ذلك،‬ ‫ومع‬ ‫اي‬ ‫القي‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫إلغفلله‬ ‫وذلك‬ ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫القحليل‬ ‫في‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫ي‬ ‫مجل‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫الحيم‬ ‫هذا‬ ‫عللل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫بهل‬ ‫تالل‬ ‫علاه‬ ‫تإل‬ ‫يقر‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ر‬ ‫مح‬ ‫ه‬ ‫ول‬ ‫ذاتهل،‬ ‫تيرا‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫هذا‬ ‫فأحيل‬ ‫اا.‬ ‫الل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫فا‬ ‫حر‬ ‫كبير‬ ‫ي‬ -‫وفا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ئاس‬ ‫ا‬ -‫اماتهم‬ ‫إا‬ ‫و‬ ‫ولميين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫لملين‬ ‫اللق‬ ‫لحللما‬ ‫و‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫اع‬ ‫اا‬ ‫لحللما‬ ‫اواقجلمي‬ ‫الفغ‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫الرضل‬ ‫وا‬ ‫فج‬ ‫اوتجله،‬ ‫لهذا‬ ‫ل‬ ً ‫ووفي‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬ ‫اوحقجلج‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫با‬ ‫ميا‬ ‫و‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫ما،‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫فا‬ ‫للحر‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫عيب‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اعقبلا‬ ‫افت‬ ‫ز‬ ‫ت‬ ‫ير‬ ‫يين:‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫اضين‬ ‫اعقر‬ ‫علض‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫اف‬ ‫اوعقر‬ ‫في‬ ‫الرضبا‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫ذا‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫األول:‬ ‫ات‬ ‫اوعقر‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القفا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫للق‬ ‫ولباا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ااثلا‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫الحل‬ ‫يبراهل‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫للف‬ ‫أملمه‬ ‫تقلح‬ ‫ل‬ ً ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫الترف‬ ‫فع‬ ‫ين،‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ألح‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ذاتهل.‬ ‫قاجا‬ ‫ال‬ ‫لض‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القاص‬ ‫تاللهل‬ ‫من‬ ‫ملين‬ ‫أترى‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وو‬ ‫آلالي‬ ‫ولإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإلا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ائ‬ ‫وأمال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وث‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وقج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اوا‬ ‫اه‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫وبي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ال‬ ‫البتال‬ ‫في‬ ‫اللقلثل‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫أ‬ ‫ي:‬ ‫الثل‬ ‫ات‬ ‫اوعقر‬ ‫وقرمام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ويلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫الر‬ ‫ه‬ ‫أثر‬ ‫ه‬ ‫يثير‬ ‫ومل‬ problème des restitutions ‫ومل‬ ‫مل‬ ‫لض‬ ‫الحلل‬ ‫علمل‬ ‫من‬ ‫واه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تيقف‬ ‫أمال‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫ل‬ ‫مج‬ ‫لل‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫ابل‬ ‫علاه‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫مرغا،‬ ‫غير‬ ‫أثر‬ ‫ذاي‬ un instrument à l'effet indésirable . ‫يلي:‬ ‫والل‬ ‫القفجيل،‬ ‫من‬ ‫ف‬ ‫لز‬ ‫اضين،‬ ‫اوعقر‬ ‫هذين‬ ‫من‬ ً ‫كال‬ ‫لول‬ ‫ق‬ ‫و‬ 


	،	droit de la			/ un instrument surabondant ( 1 ) . . ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لهل.‬ ‫ل‬ ‫ضروا‬ ‫و‬ ،
	‫ولبر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ممس‬	1	‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مر‬ ‫من‬	/ 2	8	‫الللمل‬ ‫ا‬ ً ‫ي‬ ‫وتح‬	‫ه،‬ ‫اع‬ ‫اا‬ ‫ر‬ ‫تح‬ ‫حيث‬ ،	concurrence
									1986
							.	2 )	‫ر‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫اللشروعاا‬ ‫ع‬ ‫رط‬ ‫لغال،‬ ‫ا‬ ( ً ‫يل‬ ‫ب‬ ‫الثاني‬ ‫الفرع‬
			‫مقنع‬ ‫غير‬ ‫تكييف‬ ‫اإلرادة،‬ ‫في‬ ‫كعيب‬ ‫االقتصادي،‬ ‫اإلكراه‬ ‫تكييف‬
	‫الحجا،‬ ‫لهذه‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً
		et un élément de fait parmi d'autres, dans la caractérisation d'une violence mais qu'elle n'est pas par elle-même un vice du
		consentement".				
	(2) Art. 8-2: "Est prohibée, dans les mêmes conditions, l'exploitation
		abusive par une entreprise ou un groupe d'entreprises:…De l'état de
	dépendance économique dans lequel se trouve, à son égard, une (1) Nourissat (C.), art. préc.
	entreprise cliente ou fournisseur qui ne dispose pas de solution ( 2 ) Larroumet (Ch.), Droit civil, t. 3, Les obligations, Le contrat:
		équivalente". Economica, 4e éd., 1998, n° 371.

( 2 ) .(1) Nourissat (C.), art. préc.: "Ceci permet alors de souligner que la contrainte économique est toujours traitée comme un élément de fait, 
‫لها.‬ ‫ضرورة‬ ‫ال‬ ‫ائدة‬ ‫ز‬ ‫أداة‬ ‫االقتصادي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ : ‫األو‬ ‫اض‬ ‫االعتر‬ ‫ولمي‬

  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫افت‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفها‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫هل‬ ‫ا‬ ‫إما‬ ‫و‬ ‫قهل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫وا،‬ ‫ال‬ ‫بذاي‬ ‫وتلع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫أترى‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫وآلالي‬ ً ‫حلاو‬ ‫ثلا‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫مجللهل‬ ‫في‬ ‫وتشيل‬ ‫الخلصا،‬ ‫ين‬ ‫ا‬ ‫اليا‬ ‫ت‬ ‫وكذلك‬ ‫يام،‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫اع‬ ‫اليا‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫حللا‬ ‫وقغل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫من‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫في‬ ‫الختأ‬ ‫هذا‬ ‫وفقلثل‬ ‫افت.‬ ‫للق‬ ‫اللتللبا‬ ‫لللفروا‬ ‫وفيا‬ ‫تتأ،‬ ‫إل‬ ‫ت‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫ميا‬ ‫امل‬ ‫مز‬ ‫علض‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للحج‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيهل‬ ‫و‬ ‫القي‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫أففل.‬ ‫ااقجلمي‬ ‫وضع‬ ‫أو‬ ‫مفرطا‬ ‫ااقجلمما‬ ‫ذ‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫إلض‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫اع‬ ‫اليا‬ ‫قهل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫أترى‬ ‫آلالي‬ ‫ثلا‬ ‫لك،‬ ‫السبإل،‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫أهلهل:‬ ‫ومن‬ ‫ي،‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫تحييق‬ ‫لفلل‬ ‫ليهل‬ ‫اللجات‬ ‫ملين‬ ‫القي‬ ‫و‬ ‫قغالل.‬ ‫او‬ ‫وعيإل‬ ‫ي،‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫حسن‬ ‫أ‬ ‫ومب‬ (1) Belmonte (L.), art. préc. ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫م‬ La cause ‫وحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لج‬ ‫ل‬ ً ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫لعقبلا‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫أو‬ ‫وحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫غير‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً ‫ا‬ ‫مب‬ ‫كل‬ ‫أو‬ ‫مخللف‬ ‫ميا‬ ‫أو‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫ه‬ ‫ر‬ ‫مح‬ ‫مل‬ ‫ع‬ ‫وروس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫غير‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫"ميا‬ ، 


						‫السهب:‬ ‫نظرية‬	-	1
	‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫من‬	1133	‫حقض‬	1131	‫من‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫وهي‬ ‫ام،‬ ‫ما‬ ‫ثال‬ ‫في‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬
	‫ا‬ ‫مب‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫ذا‬ ‫أثر‬ ‫أي‬ ‫قع‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫اولقز‬ " ‫أ‬ ‫علض‬ ‫بإل،‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً ‫وروس"‬ ( 1 ) ‫ص‬ ‫وت‬ ،	1131	‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫وت‬
	‫ووفي‬ ، ‫للللمل‬ ‫ل‬ ً ‫ما،‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ً	2 )	‫وببه"‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫كر‬ (	‫الللمل‬ 1133 1132 " ‫ل‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫لل‬ ‫أو‬ ‫وحاح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ميا‬ ‫"اوتفل‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫يذ‬ ‫لم‬ ‫ولا‬ ‫ل‬ ً ( 3 )
						‫ل.‬ ‫ر‬ ‫الف‬ ‫هذه‬ ‫وى‬	‫ل‬ ‫ا‬ ً ‫مبرا‬
						‫ني:‬	‫المد‬ ‫القانون‬ ‫في‬ ‫العامة‬ ‫اعد‬ ‫القو‬ ‫نطاق‬ ‫في‬ : ً ‫ال‬ ‫أو‬
						1 )	‫ت‬ ‫الب‬ ‫ذهإل‬ (

.

  ‫ل‬ ‫الج‬ ‫من‬ ‫ثير‬ ‫ال‬ ‫أثلاي‬ ‫القي‬ ‫قايا‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫رفلي‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫رفا‬ ‫و‬ ‫ز‬ ‫ال‬ ‫لض‬ ‫عا‬ ‫وف‬ ‫ل‬ ‫وفلئ‬ ‫وى‬ ‫كل‬ ‫عليهل‬ ‫ر‬ ‫ي‬ ‫لات‬ ‫وم‬ ‫لهل‬ ‫مؤف‬ ‫بين‬ ‫الفيهي،‬ ‫وف‬ . ً ‫كلاا‬ ‫هل‬ ‫م‬ ‫القخلص‬ ‫و‬ ‫هل‬ ‫ع‬ ‫فقين‬ ‫ر‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫في‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫حال‬ ‫الخالف‬ ‫لض‬ ‫ه‬ ‫جذوا‬ ‫ل‬ ‫الج‬ ‫هذا‬ ‫ع‬ ‫وفر‬ ‫القيل‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫الفيه‬ ‫مسليهل‬ ‫مل‬ ‫هي‬ ‫األولي‬ ‫يقين‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫للغرت‬ ‫ق‬ ‫وت‬ ‫السبإل،‬ ‫في‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وها‬ ‫ي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليج‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫أو‬ ‫فإل،‬ ‫الير‬ ‫أو‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللبل‬ cause de l'obligation ‫الغرت‬ ‫أي‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وها‬ ، ً ‫ل‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مبل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميج‬ ‫الذي‬ ‫وقري،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫لض‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫اللباع‬ ‫وتللك‬ ‫البلئع،‬ ‫لض‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫الثلن‬ ‫كقبت‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫الباع.‬ ‫عي‬ ‫في‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللبل‬ ‫غير‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للس‬ ‫ق‬ ‫وت‬ ‫يثا‬ ‫الح‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫فا،‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫إلض‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وها‬ ، ‫ي‬ ‫الب‬ ‫أو‬ cause du contrat ‫ل‬ ‫الذي‬ ‫افع‬ ‫ال‬ ‫البلعث‬ ‫أي‬ ‫مل‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫من‬ ‫تحقايه‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫يبغي‬ ‫مل‬ ‫أو‬ ‫ورف،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القج‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫علض‬ ‫مي‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫تإل‬ ‫يقر‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وها‬ ‫قلئع،‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫علض‬ subjective ‫لض‬ ‫لا‬ ‫مق‬ ‫من‬ ‫وتقالفه‬ ‫الثلن‬ ‫علض‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الحج‬ ‫الباع‬ ‫من‬ ‫البلئع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ميج‬ ‫في‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫اح‬ ‫الا‬ ‫اس‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫آتر‬ ‫وهيذا‬ ‫ه،‬ ‫ر‬ ‫ليقل‬ ‫أو‬ ‫لعه،‬ ‫الذي‬ ‫غير‬ ‫آتر‬ ‫يت‬ ‫ات‬ ‫لشر‬ ‫أو‬ ‫ذمقه،‬ ‫في‬ ‫مين‬ ‫ام‬ ‫لس‬ ‫أي‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫للس‬ ‫مزموج‬ ‫لفها‬ ‫أتذ‬ ‫ا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫كل‬ ‫إذا‬ ‫و‬ ‫واع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللاض‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫فع‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫أو‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي،‬ ‫للللمل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫واعي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللاض‬ ‫مفهامه‬ ‫تتافر‬ ‫في‬ ‫ج‬ ‫و‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫حلول‬ 1131 / ‫ل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولئ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫لض‬ ‫اللجرم‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللي‬ ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫من‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫قي‬ ‫لي‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ 


	1 ) .	(	
	‫أو‬ ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫أو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ولح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللج‬ l'intérêt au contrat ( 2
	‫اح‬ ‫الا‬ ‫اس‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫مائل‬ ‫اح‬ ‫و‬ ‫وها‬ ،	objective ou abstraite	‫مجرم‬ ‫أو‬ ‫واعي‬ ‫و‬ ‫ماض‬
	(1) Art. 1131:" L'obligation sans cause, ou sur une fausse cause, ou sur
		une cause illicite, ne peut avoir aucun effet"
	(2) Art. 1132:" La convention n'est pas moins valable, quoique la cause
		n'en soit pas exprimée".	

(3) Art. 1133:" La cause est illicite, quand elle est prohibée par la loi, quand elle est contraire aux bonnes moeurs ou à l'ordre public". 
)

  ‫وا‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫الل‬ ‫وب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫وث‬ ‫و‬ ‫حي‬ ، ‫مجرم‬ ‫من‬ ‫للقحيق‬ ‫ميقفي‬ ‫م‬ ‫لم‬ ‫وبحيث‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفرماي‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ويلا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫له‬ ‫أتلح‬ ‫ملل‬ ‫كفليقه‬ ‫من‬ ‫القحيق‬ ‫لض‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫ا‬ ‫اال‬ ‫ي‬ ‫امق‬ ‫بل‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫يل‬ ‫ال‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وتا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫با‬ ‫هل‬ ‫ف‬ ‫بر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫كل‬ Chronopost ‫القزمت‬ ‫وا‬ ‫لإلم‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫هذه‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫قه‬ ‫مف‬ ‫الذي‬ ‫الليلبل‬ ‫في‬ ‫فلمل‬ ‫ير‬ ‫ف‬ ‫للبر‬ ‫فع‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫ولس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أض‬ ‫ملل‬ ‫م‬ ‫اللح‬ ‫الاات‬ ‫في‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫لم‬ ‫ف‬ ‫البر‬ ‫هذا‬ ‫ن‬ ‫ول‬ ‫ولا.‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللر‬ Banchereau ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫معاى‬ ‫لرفع‬ ‫هل‬ ‫مف‬ ‫ملل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاج‬ ‫الل‬ ‫في‬ ‫اا‬ ‫وقر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فرص‬ 


	‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫عن‬ ‫الجلما‬ ‫الحيم‬ ‫سبإل‬	‫ال‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫القا‬ ‫هذا‬ ‫عن‬ ‫عبر‬ ‫وا‬
	‫فيهل‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫القي‬ ‫عاى‬ ‫ال‬ ‫والئع‬ ‫وتقلخص‬	1 )	Chronopost (	‫حيم‬ ‫وهير‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫و‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬
	‫لاجلي‬ ‫الل‬ ‫ى‬ ‫ح‬ ‫في‬ ‫اا‬ ‫قر‬ ‫او‬ ‫في‬ ‫اضبا‬ ‫الر‬	Banchereau	‫ركا‬ ‫أ‬ ‫في‬ ‫الحيم‬ ‫هذا‬
			‫فع‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫افت.‬ ‫للق‬ ‫لللتللبا‬ ‫يل‬ ‫ال‬
	‫لف‬ ‫وقع‬ ‫ا‬ ‫محيلا‬ ‫وت‬ ‫افف‬ ‫ورط‬ ‫ولن‬ ‫يقف‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫فف‬ ‫تتأ،‬ ‫أي‬ ‫إل‬ ‫ت‬ ‫تر‬ Rennes ‫لم‬ ‫وق‬ ‫ا‬ ‫التلإل‬ ‫هذا‬ ‫وركا‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫وركا‬ ‫وعالاا‬ ‫مس‬ ‫ي‬ ‫بقح‬ ‫وي‬ ‫ميف‬ ‫ل‬ ً ‫لم‬ ‫يل‬ ‫ال‬ ‫ببذل‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫ا‬ ‫القز‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫وف‬ ‫يل‬ ‫ال‬ ‫هل‬ ‫م‬ ‫لملين‬ ‫اللق‬ ‫ف‬ ‫بر‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫إلمج‬ ‫الال‬ ‫الجه‬
	‫ا‬ ‫احقر‬ ‫ع‬ ‫قاجا‬ ‫علالئهل‬ ‫أح‬ ‫لحق‬ ‫ورا‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫تإل‬ ‫تر‬ ‫حلل‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫م،‬ ‫اللح‬ ‫الاات‬ ‫في‬
			‫يل.‬ ‫ال‬ ‫ميلبل‬ ‫علمل‬ ‫علض‬ ‫تيقجر‬ ‫الشركا‬ ‫مسعالاا‬ ‫فع‬ ‫مل‬ ‫اللح‬ ‫ل‬ ‫الل‬
		de justice contractuelle, D. 1999. Chron. 352.
	.	3 )	‫فيذه‬ ‫ت‬ ‫مرحلا‬ ‫في‬ ‫وكذلك‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫مرحلا‬ ‫في‬ ‫اللقيلبلا‬ ‫األماتاي‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫اقبا‬ ‫للر‬ (
		‫ع،‬ ‫ا‬ ‫ا‬ : ً ‫تفجيال‬ ROCHFELD (J.), Cause, Rép. dr. civ., D. Septembre 2012 (act.:	1 )	(
		Juin 2016), n⁰ 8 et s; Mestre (J.), La cause dans la formation du
		contrat, RTD civ. 1990. 468.	
	(2) Larroumet (Ch.), De la cause de l'obligation à l'intérêt au contrat,
		D. 2008, p. 2441.	

(3) GUÉGUEN (J. M.), Le renouveau de la cause en tant qu'instrument 


  ‫فيذ‬ ‫ت‬ ‫ع‬ ‫أ‬ ‫وافت‬ ، ‫اللقي‬ ‫لف‬ ‫قع‬ ‫او‬ ‫حيم‬ ‫يفت‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫أ‬ ‫بي‬ ، ‫ف‬ ‫البر‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تاص‬ ‫في‬ ‫اللاثاقاا‬ ‫و‬ ‫ورعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫في‬ ‫اللقلثل‬ ‫و‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫امهل‬ ‫ولقز‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللر‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫قه‬ ‫مف‬ ‫الذي‬ ‫ائ‬ ‫الز‬ ‫اللبلا‬ ‫حيث‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫بال‬ ‫الليلبل‬ ‫علاه.‬ ‫اللقفق‬ ‫م‬ ‫اللح‬ ‫الاات‬ ‫في‬ ‫ف‬ ‫البر‬ ‫عمجلل‬ ‫اللحقرفا‬ ‫يل‬ ‫ال‬ ‫ركا‬ ‫في‬ ‫الحيم،‬ ‫هذا‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫ت،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تا‬ ‫ا‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫وبذلك‬ ‫ل‬ ‫وقب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫كأمال‬ ‫امه‬ ‫وقخ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫اا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫يثبت‬ ‫القي‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫م‬ ‫من‬ ‫طرفين‬ ‫بين‬ ‫ب‬ ‫تر‬ ‫القي‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫وذلك‬ ‫الليلبل،‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للس‬ ‫وفقيلمهل‬ ‫يين‬ ‫الله‬ 


	/	1131	‫الللمل‬ ‫ص‬ ‫ع‬	‫م‬ ‫لاضه‬ ‫لق‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫كأ‬ ‫اللسعالاا‬ ‫ي‬ ‫تح‬ ‫رط‬ ‫اعقبلا‬ ‫ميقفي‬
					.	1 )	‫ي‬ ‫م‬ (
	‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫اعقبري‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫ي‬ ‫م‬	/	1131	‫الللمل‬ ‫لض‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وبل‬
	‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫ل‬ ‫مج‬	la clause limitative de responsabilité	‫وعالاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ي‬ ‫تح‬
	‫ا‬ ‫القز‬ ‫ميلبله‬ ‫ولا‬	
					IV N° 261 p. 223; JCP 1997,
		I, n° 4002, note M. Fabre-Magnan; D. 1997, Chron. p. 145, par C.
		Larroumet ; D. 1997, Jur. p. 121, note A. Sériaux, et Somm., p. 175,
		obs. P. Delebecque; RTD civ. 1997, p. 419, obs. J. Mestre; JCP 1997, I, n° 4025, obs. G. Viney, n° 17 ; RTD civ. 1998, p. 213, note
		N. Molfessis; JCP 1998, I, 152, chron. J.-P. Chazal.
		‫أمف‬ ‫ر‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫ل:‬ ً Chevrier (E.), Affaire Chronopost : un coup pour rien ?, D. 2002.
		2329; Mazeaud (D.), Affaire Chronopost : suite au prochain épisode,
		D. 2003. 457.

.

  ‫الئل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يلت‬ ‫مع‬ ‫وعالاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ي‬ ‫تح‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلل‬ ‫علاه‬ ‫رى‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫أكلله،‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تال‬ ‫لض‬ ‫يؤمي‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫تخلف‬ ‫أ‬ ‫من‬ ‫ل‬ ً ‫مفها‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ولبق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ماافهل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫ي‬ ‫أك‬ ‫وا‬ ‫كأ‬ ‫امه‬ ‫وقخ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫في‬ ‫وذلك‬ ‫اللقيلبلا،‬ ‫األماتاي‬ ‫بين‬ ‫ي‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫لقحييق‬ ‫مال‬ ‫حيم‬ ‫وهير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫الحيم‬ DPM ‫ه‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫مبلا‬ ‫ميلبل‬ ‫هر‬ ‫أ‬ ‫اا‬ ‫ثلل‬ ‫ل‬ ‫لل‬ ‫يا‬ ‫في‬ ‫ف‬ ‫ر‬ ‫ملئقي‬ ‫ليقفله‬ ‫ا‬ ‫ر‬ ‫قأ‬ ‫ا‬ 30 ‫عليهل‬ ‫اللقفق‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫األ‬ ‫فع‬ ‫ب‬ ‫ين‬ ‫للزو‬ ‫ل‬ ‫اللذكاا‬ ‫الشركا‬ ‫متللبا‬ ‫وع‬ ‫سي.‬ ‫فر‬ ‫ك‬ ‫فر‬ ‫ألف‬ ‫ورو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ضال،‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫اإلمجلا‬ ‫عي‬ ‫ببتال‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلس‬ ‫عهلل‬ ‫ر‬ ‫ق‬ ‫الل‬ ‫جلح‬ ‫ال‬ ‫محيق‬ ‫لم‬ ‫عليهل‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫يا‬ ‫الفي‬ ‫ورطا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ير‬ ‫تأ‬ ‫علمل‬ ‫في‬ ‫اللقلثل‬ ‫و‬ ‫اللشروس.‬ ‫هذا‬ ‫فيهل‬ ‫أقام‬ ‫القي‬ ‫تيا‬ ‫الل‬ ‫يل‬ ‫م‬ ‫ع‬ ‫ليلا‬ ‫ا‬ ً ‫ر‬ ‫وذلك‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫تهل‬ ‫أي‬ ‫و‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫تخلف‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫الزو‬ ‫طلبه‬ ‫مل‬ ‫لف‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫محيلا‬ ‫ي‬ ‫أي‬ ‫ال‬ ‫فيذ‬ ‫ت‬ " ‫أ‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫حيث‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫ذلك‬ ‫في‬ ‫امه‬ ‫أا‬ ‫الذي‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لالاقج‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫ي‬ ‫هل‬ ‫قل‬ ‫ق‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫أصلبت‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫لف‬ ‫قع‬ ‫او‬ ‫محيلا‬ ‫فع‬ ‫ولذا‬ . ً ‫مسقحيال‬ ‫كل‬ ‫اف‬ ‫األطر‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الفي‬ ‫ت‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ذه‬ ‫الحيم،‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاي‬ ‫وت‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ économie du contrat ‫ا‬ ‫القا‬ ‫علض‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وللرا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لليف‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ l'équilibre économique ‫ل‬ ‫الفلئ‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫في‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫املي‬ ‫ولقز‬ intérêt ‫فيذه.‬ ‫ت‬ ‫وات‬ ‫لض‬ ‫امه‬ ‫بر‬ ‫وات‬ ‫من‬ ‫وذلك‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫اللجلحا‬ ‫أو‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫للا‬ ‫كلواا‬ ‫أمال‬ ‫ت‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫أ‬ ‫اوتجله،‬ ‫هذا‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وبحس‬ ‫ا،‬ ً ‫ذ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وفقف‬ ‫تب‬ ‫اللر‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫حلوي‬ ‫ألح‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القفا‬ ‫أو‬ ‫ا‬ ‫الهال‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫طرفي‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫ام‬ ‫القز‬ ‫بين‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫من‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫تب‬ ‫ير‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫وم‬ ‫ين،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫ذي‬ ‫فا‬ ‫اإلطلا‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫للف‬ ‫ل‬ ً ‫لاذ‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫مفها‬ ‫وف‬ ‫م،‬ ‫اللح‬ ‫غير‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللف‬ ‫الزمن‬ ‫مع‬ ‫وهالا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫القتاا‬ ‫و‬ ‫للقتافع‬ ‫البل‬ ‫ويرهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وتفس‬ ‫ل،‬ ‫كبير‬ ‫ا‬ ‫لرو‬ ‫وم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تقس‬ ‫القي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫وفلز‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ولتهم‬ ‫و‬ ‫ام‬ ‫القز‬ ‫ا‬ ‫احقر‬ ‫ل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫اف‬ ‫األطر‬ ‫وقغال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫أو‬ ‫اللقليز‬ ‫ي‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫ه‬ ‫مركز‬ ‫ل‬ 


	‫كلل‬ ‫م‬ ‫تيلي‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫أ‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫اثا‬ ‫الح‬ ‫لهر‬ ‫م‬ ‫من‬ ‫اا‬ ‫حسن‬ ‫اوتفلالي‬ ‫فيذ‬ ‫ت‬ ‫ا،‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫تفرضه‬ ‫والل‬ ( 2 ) ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ألح‬ ‫ولمما‬ ‫اواقج‬ ( 1 ) ‫الللمل‬ ‫وض‬ ‫ليقف‬ ‫وذلك‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫ل‬ ً ( 2 ) ‫مل‬ ‫خالف‬ ‫وذلك‬ ‫ل،‬ ً ‫علض‬ ‫الحيم‬ ‫هذا‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ 1134 / 3 ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫من‬ ‫ااتر‬ ‫الترف‬ ‫مجلل‬ ً ‫مقجلهال‬ ‫يقجرف‬ ‫أو‬ ‫يلقز‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫أترى،‬ ( 1 )
	‫املي‬ ‫القز‬ ‫بين‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫علض‬ ‫ا‬ ‫الرال‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫يل‬ ‫بق‬	-	‫ل‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مبل‬ ‫غير‬ ‫فيا‬ ‫وبتر‬	-	‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لليف‬
			.	3 )	(	‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ( ‫روف‬ ‫ال‬ ‫وبحسإل‬ 1 ) .
	» ‫ين‬ ‫الزو‬ ‫أ‬ ‫في‬ ‫فيهل‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ vidéo M. et Mme Piller club point « ( ‫ام‬ ‫القز‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫وففرت‬ obligation de loyauté 2 ) ‫القي‬ ‫عاى‬ ‫ال‬ ‫والئع‬ ‫وتقلخص‬ ( 3 ) ‫فال‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ، ‫علض‬ ‫إل‬ ‫يا‬ ‫ا‬ ‫لألمل‬ ‫ل‬ ً ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ( 4 ) ‫ل‬ ‫وبعبلا‬ . ‫اليرى‬ ‫ى‬ ‫ح‬ ‫في‬ ‫مقالل‬ ‫اللذين‬ ‫و‬ ‫يا‬ ‫للفي‬ ‫لمي‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ا‬ ‫ارا‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫كل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مع‬ ‫عي‬ ‫ا‬ ‫اواقجلمي.‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫لف‬ ‫للجات‬ ‫لزو‬ ‫عبر‬ ‫المل‬ ‫ذلك‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫ومن‬ ، 2 -‫التعاقدي:‬ ‫ة‬ ‫الن‬ ‫حسر‬ ‫مهدأ‬ ‫ي‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫أ‬ ‫مب‬ ‫ملثل‬ la bonne foi contractuelle -‫ل‬ ً (1) Nourissat (C.), art. préc. ‫وفي‬ ‫اوتجله‬ ‫هذا‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫أل‬ -‫ا‬ ‫الهال‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫ال‬ ‫لجل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫أترى‬ ً ( 2 ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫للل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫اع‬ ‫مر‬ ‫مع‬ ) 1104 ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫للل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ولبل‬ ‫و‬ ‫اللي‬ ( 1134 / 3 ) ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫من‬ ‫آلاا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لر‬ ‫ثا‬ ‫وقح‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫و‬ ‫ي،‬ ‫الل‬ 10 ‫اير‬ ‫فبر‬ 2016 ‫في‬ ‫اا‬ ‫ال‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫ا‬ ‫اولقز‬ ‫فر‬ ‫تير‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬
	(1) " Mais attendu qu'ayant relevé que, s'agissant de la location de
	cassettes vidéo pour l'exploitation d'un commerce, l'exécution du
	(1) Nourissat (C.), art. préc. (2) Cass. 1re civ., 3 juill. 1996, Bull. Civ. 1996 I N° 286 p. 200; JCP contrat selon l'économie voulue par les parties était impossible, la cour d'appel en a exactement déduit que le contrat était dépourvu de cause". (2) Moury (J.), Une embarrassante notion : l'économie du contrat, D. 2000. 382. ‫ع:‬ ‫ا‬ (3)" Elle est, en effet, l'exemple type de la notion-cadre au contenu flou et donc à la grande souplesse, dont l'interprétation peut facilement évoluer avec le temps et les circonstances"; Le TOURNEAU (Ph.)-POUMARÈDE (M.), Bonne foi, Rép. Dr. civ., D. Janvier 2017 (act. : Avril 2019), n° 11. ‫ا‬ ، ‫عل‬ ‫ه‬ ‫با‬ ‫اهل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ااقجلم‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫ووالل‬ (4) JOURDAIN (P.), Rapport français, in La bonne foi, Journées de Mestre (J.), L'économie du contrat, RTD civ. 1996. 901. Louisianaises, Travaux de l'association Henri Capitant, t. XLIII, (3) Nourissat (C.), art. préc. LGDJ, Paris, 1992, p. 121.

1997, I, n° 4015, p. 178, obs.F. Labarthe ; D. 1997, Jur.p. 500, note P. Reigné; RTD civ.1996, p. 903, obs. J. Mestre. ‫للسبإل"‬ ‫ا‬ ً ‫مفقي‬ ‫كل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ( 1 ) . . ‫ول‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫ولل‬ ‫لق‬ ‫مق‬ ‫الحيم‬ ‫وذا‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫وذ.‬ ‫في‬ ‫الق‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫اإلبر‬ ‫و‬ ‫ولوت‬ ‫القف‬ ‫وا،‬ ‫اللخقلف‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ول‬ ‫اح‬ ‫مر‬ ‫القللي:‬ ‫حا‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫وام‬ ‫وا‬ Art. 1104:" Les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi. Cette disposition est d'ordre public". 
.

  ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ولك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ير‬ ‫بقي‬ ‫تالله‬ ‫من‬ ‫ميا‬ ‫االبي‬ ‫وا‬ ‫ب‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لليلض‬ ‫ذلك‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وفس‬ ‫من‬ ‫القحيق‬ ، ً ‫مثال‬ ‫ذلك‬ ‫ومن‬ ‫اا‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫ه‬ ‫القز‬ ‫مل‬ ‫فيذ‬ ‫بق‬ ‫تالله‬ ‫عض‬ ‫الل‬ ‫مل‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للاض‬ ‫ذلك‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مخف‬ ‫أ‬ ‫مو‬ ، ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ا‬ ‫ليل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫لا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫علض‬ ‫حللا‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اعقبلا‬ ‫الفيه‬ ‫من‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫افت‬ ‫لض‬ ‫ل‬ ً ‫ي‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ا‬ ‫الهال‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وض‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫مفلمه‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫امل،‬ ‫لإلا‬ ‫ل‬ ً ‫يب‬ ‫م‬ ‫ل‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫أ‬ ‫اغم‬ ‫ااتر،‬ ‫لا‬ ‫ال‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مفس‬ ‫ا‬ ً ‫ي‬ ‫ته‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫و‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫ال‬ ‫أح‬ ‫ابل‬ ‫من‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ف‬ ‫عن‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫لم‬ ‫القبعاا‬ ‫وحللا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫قاجا‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ولك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫قاجا‬ ‫الرثبا‬ ‫ن‬ ‫ت‬ ‫لم‬ ‫ذ‬ ‫ين،‬ ‫م‬ ‫وه‬ ‫امت‬ ‫ا‬ ‫لفرت‬ ‫ول‬ ‫وقغالله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫ها‬ ‫ول‬ ‫وا‬ ‫وه‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫اللق‬ ‫ول‬ ‫فيه‬ ‫و‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫وا‬ ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ول‬ ‫كل‬ ‫ول،‬ ‫ه‬ ، ‫و‬ ‫ولا‬ ‫اللق‬ ‫أ‬ ‫ول‬ ‫كل‬ ‫وا.‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫الق‬ ‫لض‬ ‫وه‬ ‫ق‬ ‫ول‬ ‫ح‬ ‫اغم‬ ، ‫ول‬ ‫اإلذع‬ ‫و‬ ‫عي‬ ‫في‬ ‫وذعن‬ ‫الل‬ ‫فال‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫ه،‬ ‫اتقلا‬ ‫و‬ ‫ولحقه،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫في‬ ‫ذلك‬ ‫أ‬ ‫ارا‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫لاه‬ ‫الرثبا‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫ت‬ ‫لم‬ ، ‫لا‬ ‫الق‬ ‫الفرت‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫الللين‬ ‫من‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫ولإلكر‬ ‫و‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫امت‬ ‫ا‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫بق‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اومع‬ ‫ملين‬ 


	‫ولوت‬ ‫و‬ ‫القف‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫حر‬	le franchisé	‫وه‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫لللرتص‬ ‫ترا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬	le franchiseur	‫ول‬ ‫و‬ ‫اومقا‬
	‫اللهالن‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫أو‬ ‫لللل‬ ‫اللقحيم‬ ( 2 ) .
							: ‫االيتغال‬ ‫عيب‬	-	3
			‫جلمما.‬	‫ااق‬ ‫ل‬ ‫ضروا‬ ‫حللا‬ ‫في‬	-	‫عذ‬ ‫حي‬	-	‫يا‬ ‫األتير‬
		-	‫الحللا‬ ‫هذه‬ ‫في‬	-	‫ي‬ ‫القه‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وذلك‬

.

  , note C. Jamin. ‫ا‬ ‫الفيه‬ ‫من‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫أي‬ ‫اوتجله،‬ ‫ذاي‬ ‫وفي‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لفر‬ ‫لقحييق‬ ‫وأمال‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫الغبن‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫لض‬ ‫اللجات‬ ‫ملين‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫اه،‬ ‫ولإلكر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وللغبن‬ ‫و‬ ‫تب‬ ‫ير‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫وذلك‬ ‫ي،‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫ع‬ ‫ال‬ ‫ومجل‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫الا‬ ‫ال‬ ‫ع‬ ‫ااتر‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫هلل‬ ‫أح‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫قاجا‬ ‫طرفيهل‬ ‫مركزي‬ ‫بين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫وها‬ ‫الترفين،‬ ‫أماتاي‬ ‫بين‬ ‫فلمح‬ ‫لمل‬ ‫ت‬ ‫ع‬ ‫تإل‬ ‫ير‬ ‫لل‬ ‫مفرطا،‬ ‫ل‬ ‫ميز‬ ‫علض‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للحج‬ ‫الغبن.‬ ‫ه‬ ‫يقحيق‬ ‫مل‬ ‫عض‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وخج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫هل‬ ‫والئ‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫معاى‬ ‫وفي‬ ‫لذلك،‬ ‫ل‬ ً ‫وتتباي‬ M. Deparis ‫إليا‬ ‫اج‬ ‫ر‬ ‫في‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫فق‬ ‫حر‬ ‫وحاا‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫كل‬ ‫وعلض‬ ‫األتير،‬ ‫هذا‬ ‫وقغله‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫كل‬ ‫اي‬ ‫والا‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ات‬ ‫ون‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وأم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ورك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أب‬ ‫ه‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ث‬ Assurances mutuelles de France ( le Groupe Azur ‫له،‬ ‫أماؤه‬ ‫إل‬ ‫ا‬ ‫الا‬ ‫افت‬ ‫الق‬ ‫مبلا‬ ‫ي‬ ‫تح‬ ‫علض‬ ‫واه‬ ‫اتفيل‬ ‫ا‬ ً ‫عي‬ ) "la transaction ne pouvant être attaquée pour cause de lésion, la contrainte économique dont fait état M. Deparis ne saurait entraîner ‫القي‬ ‫اواقجلمما‬ ‫الفغاط‬ ‫ب‬ ‫ا‬ ‫لض‬ ‫باضاح‬ ‫الحيم‬ ‫هذا‬ ‫مشير‬ ‫الجالغا،‬ ‫وبهذه‬ ‫يإل‬ ‫ا‬ ‫اللؤم‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫مع‬ ‫ه‬ ‫عي‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫ع‬ ‫تأثيرهل‬ ‫تحت‬ ‫وااعه‬ ‫له‬ ‫اللؤمن‬ ‫امعض‬ ‫وعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وض‬ ‫عن‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫حلوي‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫الخلصا.‬ ‫لي‬ ‫ف‬ ‫القشر‬ ‫مجللهل‬ ‫اواقجلمما‬ ‫القبعاا‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫الحللما‬ ‫تافير‬ ‫فل‬ ‫ت‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫واص‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫ين‬ ‫ا‬ ‫اليا‬ ‫ت‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫واتر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫أو‬ ‫ا‬ ‫الهال‬ ‫وعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫باض‬ ‫تبتا‬ ‫اللر‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫حلوي‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫في‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫وبل‬ ‫ااتر،‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫هذه‬ ‫أهم‬ ‫ومن‬ ‫ما.‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫حفظ‬ ‫ميفل‬ ‫ل‬ ‫قهالا.‬ ‫او‬ ‫ا‬ ‫وال‬ ‫لفسا‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫ين:‬ ‫ا‬ ‫اليا‬ 


	1 )	‫قغالل‬ ‫او‬ ‫عيإل‬ ‫إلعللل‬ ً ‫مجلو‬ (
	( ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ألح‬ ‫الفعا‬ ‫اللركز‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫لا‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ، 2 ) ‫الفرت‬ ‫هذا‬ ‫بين‬ ‫فإل‬ ‫القير‬ Deparis la lésion ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫الغبن‬ ‫وبين‬ ‫وتر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫تلل‬ ‫ع‬ ‫ذلك‬ ‫طللإل‬ ‫اللللي.‬ ‫ه‬ ‫وض‬ ‫اا‬ ‫قير‬ ‫ا‬ ‫تب‬ ‫مر‬ ‫ااقجلمي‬ ‫ضغ‬ ‫تحت‬ ‫امه‬ ‫بر‬ ‫لض‬ ‫ف‬ ‫بقلا‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫حيلهل‬ ‫في‬ ‫فس‬ ‫لا‬ ‫لف‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫محيلا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ 18 ‫ملاا‬ 1998 ‫الذي‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫فع‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫للغبن،‬ ‫واه‬ ‫ن‬ ‫الت‬ ‫ملين‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ " ‫أ‬ ‫ت‬ ‫تحت‬ ‫واع‬ " ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تال‬ ‫لض‬ ‫يؤمي‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫و‬ ‫له‬ ‫اللؤمن‬ ‫ه‬ ‫أثير‬ ( 3 ) . ( 1 ‫ا‬ ‫ع‬ ‫اللر‬ ‫الباه،‬ ‫الحلي‬ ‫عب‬ ‫محسن‬ ) ‫لسلبق،‬ 345 ، 346 . (2) Larroumet (Ch.), Droit civil, t. III, Les obligations, Le contrat, op.cit., n° 371. ( 1 ) . ‫الخاصة:‬ ‫انير‬ ‫القو‬ ‫نطاق‬ ‫في‬ ‫ا:‬ ً ‫ثان‬ (3) ‫الغبن‬ ‫الفيه‬ ‫ت‬ ‫ذهإل‬ ( 2 )

‫أ‬ - ‫المنافسة‬ ‫قانون‬ Le droit de la concurrence ‫ولمما‬

  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ا‬ ‫الهال‬ ‫فروت‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫لا‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫ورس،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ي‬ ‫ع‬ ‫قجين‬ ‫الل‬ ‫يين،‬ ‫الله‬ ‫بين‬ ‫ب‬ ‫تر‬ ‫القي‬ ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫وقغاللهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫و‬ ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫أحي‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫وذي‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫و‬ ، 420 -2 ‫من‬ ‫ل‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫القج‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫الللمل‬ ‫هذه‬ ‫ر‬ ‫وتح‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ -‫األولض‬ ‫تهل‬ ‫فير‬ ‫في‬ -‫ابل‬ ‫من‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫كبير‬ ‫زت‬ ‫أو‬ ‫اتلاا‬ ‫ال‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫في‬ ‫مهالن‬ ‫لركز‬ ‫تقلقع‬ ‫وركلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مجلاعا‬ ‫أو‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تبتا)‬ ‫اللر‬ ‫(أو‬ ‫ل‬ ‫الليي‬ ‫البياس‬ ‫و‬ ‫الباع‬ ‫افت‬ ‫في‬ ‫تلصا،‬ ‫جفا‬ ‫يقلثل،‬ ‫ا‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫هل،‬ ‫م‬ ‫وكذلك‬ ‫فا،‬ ‫تلييز‬ ‫باع‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫أو‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫في‬ ‫وذلك‬ ‫اليلئلا،‬ ‫فا‬ ‫القجلا‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫هلت‬ ‫ل.‬ ‫مبرا‬ ‫غير‬ ‫فا‬ ‫تجلا‬ ‫لشروط‬ ‫الخفاس‬ ‫فك‬ ‫الشر‬ ‫افت‬ ‫أو‬ ‫ركا‬ ‫ابل‬ ‫من‬ ‫سفي‬ ‫الق‬ ‫قغالل‬ ‫او‬ ‫ذاتهل‬ ‫الللمل‬ ‫من‬ ‫اا‬ ‫الثل‬ ‫ل‬ ‫الفير‬ ‫ر‬ ‫تح‬ ‫كلل‬ ‫أو‬ ‫عليلا‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فيهل‬ ‫تا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫وركلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مجلاعا‬ ‫ماام،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫يقلثل،‬ ‫ا‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫(أو‬ ‫ل‬ ‫الليي‬ ‫البياس‬ ‫و‬ ‫الباع‬ ‫افت‬ ‫في‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلص‬ ‫فا‬ ‫تبتا)‬ ‫اللر‬ ‫أو‬ ‫وير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫علض‬ ‫وأثير‬ ‫الق‬ ‫وك‬ ‫ذل‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫ول‬ ‫ك‬ ‫ذا‬ ‫وا،‬ ‫ف‬ ‫القلييز‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫اللل‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫ثاي‬ 


				‫لفسا‬ ‫الل‬
	‫ولبر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ممس‬ ‫أول‬ ‫في‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬	-86	1243	‫اام‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللر‬ ‫علاه‬ ‫ص‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫عين.‬ ‫اللا‬ ‫و‬
	la nullité de l'accord".		
	(1) Chazal (J.-P.(, La contrainte économique : violence ou lésion ?, D. 2000. 879.
	(2) Rivoal (O.), La dépendance économique en droit du travail, D. 2006,
	p. 891.			
				‫ذلك:‬ ‫في‬ ‫ميال‬ ‫حيث‬
	"Aujourd'hui, la lutte contre les abus qu'engendrent inévitablement les
	situations de dépendance économique semble en fait l'apanage de
	législations spéciales".		



  ‫ياليا‬ ‫أول‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫من‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ك‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫أمت‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫كل‬ 1996 ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫روف‬ ‫الل‬ Galland ‫وعاو‬ ‫مس‬ ‫ميا‬ ‫ولهل‬ ‫وبليقف‬ ‫ولمي.‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫من‬ ‫ا‬ ً ‫كثير‬ ‫تيقر،‬ ‫القي‬ ‫و‬ ‫وي،‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫أو‬ ‫ع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫أو‬ ‫ر‬ ‫تل‬ ‫أو‬ ‫قع‬ ‫كل‬ ‫له،‬ ‫ف‬ ‫عن‬ ‫م‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫ورا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫افت‬ ‫بق‬ ‫وفلقز‬ ‫من‬ ‫ي،‬ ‫مه‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تح‬ ‫مفرت،‬ ‫أ‬ ‫ولول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مح‬ ‫أو‬ ‫مفرت‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫لل‬ ‫ئي‬ ‫الجز‬ ‫أو‬ ‫لي‬ ‫ال‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫اإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ته‬ ‫ملي‬ ‫الخ‬ ‫أو‬ ‫الباع‬ ‫روط‬ ‫أو‬ ‫فع‬ ‫ال‬ ‫م‬ ‫م‬ ‫أو‬ ‫لا‬ ‫لأل‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫اا‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫ل‬ ً ‫روط‬ ‫فا،‬ ‫القجلا‬ ‫الباع"‬ ‫و‬ ‫ات‬ ‫الشر‬ ‫املي‬ ‫القز‬ ‫هل‬ ‫تقفل‬ ‫و‬ ‫القي‬ 


	،	1 )	(			
	2 )	) (	( NRE	‫ل‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ائ‬ ‫اللا‬ ‫ا‬ ‫يل‬ ‫روف‬ ‫الل‬	2001	‫مليا‬	15	‫ا‬ ‫وال‬
	‫ل‬ ‫القجلا‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫من‬ ، ً	-6	442	‫أحيلم‬ ‫ت‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫مهلا،‬ ‫يالي‬ ‫ت‬ ‫ل‬ ‫الللمل‬ ‫علض‬ ‫ل،‬ ‫ي‬ ‫ل‬ ً



  ‫ذات‬ ‫في‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫أو‬ ‫كل‬ ‫فعذا‬ ‫ثم،‬ ‫ومن‬ ‫وقغاللهل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫هل‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫فا‬ ‫حر‬ ‫ا‬ ‫احقر‬ ‫مجإل‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫في‬ ‫مفقرت‬ ‫أمر‬ ‫ال‬ ‫ولو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ع‬ ‫ل‬ ‫للف‬ ‫ل‬ ‫ميرا‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫القأكي‬ ‫لض‬ ‫عا‬ ‫ي‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ما،‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لفسا‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫في‬ . 


	‫ا‬ ‫الهال‬ ‫لاس‬ ‫وروعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬	‫وم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يقس‬ ‫مل‬ ‫أ‬ ،	1 )	‫ت‬ ‫الب‬ ‫ذهإل‬ ‫كلل‬ ‫ذلك،‬ ‫ومؤمى‬ (
				‫ت‬ ‫الب‬ ‫يرى‬ ‫ذلك،‬ ‫ات‬ ‫إ‬ ‫و‬



  ‫السا‬ ‫باضع‬ ‫ام‬ ‫اوعق‬ ‫مو‬ ‫قللعاا‬ ‫او‬ ‫الحللما‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫ابال‬ ‫فع‬ ‫اوتجله،‬ ‫لهذا‬ ‫ل‬ ً ‫ووفي‬ ‫ل،‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫وقير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫أمن‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫ير‬ ‫القي‬ ‫في‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫لليلض‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫أو‬ ‫ولتا‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫وللح‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫و‬ ‫لمالي،‬ ‫الل‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫وذلك‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫ميرا‬ ‫غير‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لفس‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫علاه‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫الل‬ ، ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للس‬ ‫اا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإلض‬ ‫ي‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫األمن‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ‫للفروا‬ ‫يس‬ ‫ي‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫ي،‬ ‫الل‬ ‫له‬ ‫م‬ ‫لم‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫تل‬ ‫ت‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫للحل‬ ‫اليال‬ ‫بل‬ ‫مقتلب‬ ‫كل‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ، ‫وا‬ ‫للس‬ ‫اا‬ ‫ور‬ ‫اإلض‬ ‫و‬ ‫وا‬ ‫لفس‬ ‫للل‬ ‫اإلتالل‬ ‫ورط‬ ، ‫ا‬ ‫القا‬ ‫ع‬ ‫بثباي‬ ‫لايقفي‬ ‫ولمما،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ال‬ ‫للجل‬ ‫وا‬ ‫ولل‬ ‫الح‬ ‫وذه‬ ‫ه‬ ‫في‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫فرت‬ ‫وه‬ ‫وذات‬ ‫ب‬ ‫يبرا‬ ‫وذي‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫وا،‬ ‫ف‬ ‫ولا‬ ‫القج‬ ‫وا‬ ‫ولمل‬ ‫الل‬ ‫في‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫الا‬ ‫وهذا‬ ‫ذلك.‬ ‫ات‬ ‫ر‬ ‫لحيقه‬ ‫القي‬ ‫اا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األض‬ ‫عن‬ ‫افت‬ ‫للق‬ ‫اللتللبا‬ ‫و‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫هذا‬ ‫إل‬ ‫يقج‬ ‫ذ‬ ‫وقغالل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫هذا‬ ‫وحاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫واع‬ ‫الذي‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫مالتما‬ ‫أكثر‬ ‫و‬ ‫يب‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫لبتال‬ ‫كأثر‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫ابل‬ ‫علاه‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫مل‬ ‫لض‬ ‫الحلل‬ ‫علمل‬ ‫مشيلا‬ ‫حلوي‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫لض‬ ‫ف‬ ‫ته‬ ‫القي‬ ‫جا‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫قهالا‬ ‫او‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫تفلن‬ ‫ال‬ ‫ع‬ ‫حيث‬ ‫ين‬ ‫وقهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫و‬ ‫يين‬ ‫الله‬ ‫بين‬ ‫ب‬ ‫تر‬ ‫القي‬ ‫وقهالا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫عيام‬ ‫في‬ ‫ا‬ ‫قا‬ ‫أو‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫تال‬ ‫لض‬ ‫يؤمي‬ ‫و‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫ا‬ ‫مالح‬ ‫مع‬ ‫ام‬ ‫الب‬ ‫ا‬ ‫أو‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫فر‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫طلإل‬ ‫علض‬ ً ‫لت‬ ‫ب‬ ‫و‬ ‫وروعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫غير‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ولاس‬ ، ‫ل‬ ‫ال‬ ‫عي‬ ‫لل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫ذاي‬ ‫من‬ ‫أو‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫اي‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ثال‬ ‫للحبس‬ ‫عليهل‬ ‫لاإل‬ ‫م‬ ‫فلا‬ ‫ر‬ ‫وخص‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫ى‬ ‫ل‬ ‫الجهل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫ل‬ ‫للل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫أو‬ ‫وملحا‬ ‫ل‬ ‫را‬ ‫مق‬ ‫لس‬ ‫ا‬ ‫محلووي‬ ‫قاجا‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫مل‬ ‫ع‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫ت‬ ‫فا‬ ‫القجلا‬ ‫هل‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫وفيا‬ ‫اي‬ ‫الل‬ ‫أو‬ ‫الللمي‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ -‫اللحاتا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫اعلل‬ ‫مر‬ ‫مع‬ -‫أ‬ ‫أو‬ ‫اوتقالا،‬ ‫في‬ ‫وقهلك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫فا‬ ‫حر‬ ‫وحا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫فيا‬ ‫تر‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تفس‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أو‬ ‫ولته،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫يإل‬ ‫ت‬ ‫ما...‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫لحيااه‬ ‫قه‬ ‫مللا‬ 


	( ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫اما‬ ‫وبغر‬ 1 ) . ‫ل‬ ‫الللمل‬ ‫قبر‬ ‫ت‬ ‫كلل‬ 132 -14 375 ‫يااو‬ ‫ألف‬ ( 1 ) .
	‫م‬ ‫ل‬ ‫الللمل‬ ‫لولت‬ ‫ت‬ ‫في‬ ‫ذلك،‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫فف‬ -‫االيتهالك‬ ‫قانون‬ Le droit de la consommation 122 -11 ‫اا‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫فا‬ ‫القجلا‬ ‫ولي‬ ‫اللللا‬ Pratiques commerciales agressives ‫"الل‬ ‫أ‬ ‫ول‬ ‫ياله‬ ‫ول‬ ‫وعرفقه‬ ،
				.	2 )	(			
	‫الجهل‬	‫أو‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬	10	-	121	‫ل‬ ‫حقض‬	-8	121	‫ل‬ ‫من‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫ر‬ ‫تح‬
	‫محل‬ ‫ل‬ ‫اا‬ ‫اللح‬ ‫فا‬ ‫القجلا‬ ‫لي‬ ‫اللللا‬ ‫من‬ ‫ه‬ ‫لعقبلا‬ ، ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫بهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ -‫ت‬ ‫الب‬ ‫ر‬ ‫في‬ -‫الل‬ ‫لم‬ ‫وقب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلص‬ ‫يل‬ ‫ت‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليقف‬ ‫وي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ( 2 ) .
	‫ل‬ ً	‫م‬ ‫لا‬ ‫اللق‬	‫ف‬ ‫ض‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫قاجا‬ ‫اللبر‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫فع‬ ،	-13	‫ل‬ ‫الللمل‬ ‫ووفي‬ 442 ‫ل‬ ‫للللمل‬ ‫ل‬ ً -6 ‫األثر‬ ‫مم‬ ‫وع‬ ً ‫لطال‬ ( 3 132 ) .
								.	3 )	‫لفسا‬ ‫للل‬ ‫ل‬ ‫الليي‬ ‫لي‬ ‫اللللا‬ ‫من‬ ‫ل‬ (	‫لعقبلاه‬ ( 1 )
	‫القبعاا‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫ات‬ ‫للجز‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫ووالل‬ ‫ا،‬ ً ‫أتير‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫للللمل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫اواقجلمما،‬ 442 -6 ‫ضحاا‬ ‫للترف‬ ‫ميا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫ل،‬ ‫القجلا‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫من‬ (1) Babusiaux (C.), Le nouveau droit des relations contractuelles : une approche économique, RCC, n° 38, p. 4. ( 2 ) ‫اواق‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اللامي،‬ ‫الرؤوف‬ ‫عب‬ ‫ذلك،‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫كلاا‬ ‫اا،‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫مجلا‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫الحيا‬ -‫صفلاس‬ ‫ا‬ ‫لم‬ ‫س‬ ، 22 ، 2015 ‫من‬ ، 91 -148 ، 122 . ( 3 ) Riem (F.), La notion de transparence dans le droit de la concurrence, L'Harmattan, 2002, p. 254. ‫فس‬ ‫وفي‬ ‫ع:‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ل،‬ ً ‫أمف‬ ‫ي‬ ‫الل‬ Rochfeld (J.), Nouvelles régulations économiques et droit commun des contrats, RTD civ. 2001. 671. ‫ل‬ ‫للللمل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫وذلك‬ ‫سف،‬ ‫الق‬ ‫هذا‬ ‫ضحاا‬ 442 -6 , III ‫ذلك:‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫ا‬ CHANTEPIE (G.), SAUPHANOR-BROUILLAUD (N.), Déséquilibre significatif, Rép. dr. civ., D. mai 2019, act.: Février 2020, no160 et s; Chevrier (E.), La résurrection de l'article L. 442 -6, III, du code de commerce, Dalloz act. 11 juillet 2008. ‫وات‬ ‫ض‬ ‫في‬ ‫تحليلاا‬ ‫وا‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫ولمي،‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وم،‬ ‫ولاس‬ ‫كلام‬ ‫ام‬ ‫ا‬ ‫كلام،‬ ‫فم‬ ‫كر‬ ‫عللا‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫أمف‬ ‫و‬ ‫السال‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫لا‬ ‫لل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫كلاا‬ ‫مجلا‬ ‫سي،‬ ‫الفر‬ ‫اليفلت‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫مع‬ ‫اا،‬ 8 ، ‫س‬ 29 ، 2019 ‫من‬ ، 45 -95 ، 78 . ( 2 ‫البل،‬ ‫من‬ ‫األول‬ ‫الفجل‬ ‫تل‬ ‫في‬ ‫سي،‬ ‫الفر‬ ‫قهالا‬ ‫او‬ ‫ين‬ ‫تي‬ ‫في‬ ‫ام،‬ ‫اللا‬ ‫هذه‬ ‫وامي‬ ‫وا‬ ) ‫ل"‬ ‫اا‬ ‫اللح‬ ‫القجلافا‬ ‫ولي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫"اللللا‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ع‬ ‫تحت‬ ‫ي‬ ‫الثل‬ Pratiques commerciales ، ‫فف‬ ‫الضفففففففففعف‬ ‫فففة‬ ‫فففالف‬ ‫ف‬ ‫ففالل‬ ‫ف‬ ‫فف‬ ‫ففففففففتف‬ ‫اسف‬ ‫ففوان‬ ‫ففنف‬ ‫اف‬ ‫فففت‬ ‫ففحف‬ ‫تف‬ ‫فف"‬ ‫ففرابف‬ ‫الف‬ ‫ففرع‬ ‫فففف‬ ‫الف‬ interdites Abus de faiblesse (3) Art. L 132-13: "Le contrat conclu à la suite d'un abus de faiblesse

( 1 ) . 
)

  ‫في‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للش‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ه‬ ‫اعقل‬ ‫الذي‬ ‫اللعالا‬ ‫أ‬ ‫ي‬ ‫للله‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫فاذ‬ ‫لل‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫"او‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫اليلئم‬ ‫و‬ ، ‫اللقي‬ ‫ص‬ ‫ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫من‬ ‫ا‬ ً ‫كثير‬ ‫ميقر،‬ ‫وقهلك"،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ول،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫علض‬ ‫له‬ ‫مفرطا‬ ‫ل‬ ‫ميز‬ ‫تحييق‬ ‫ف‬ ‫به‬ ‫معالا‬ ‫محله‬ ‫لاحل‬ ‫اللذكاا‬ ‫اللعالا‬ ‫عن‬ ‫ورس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫تخلض‬ ‫وله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليقف‬ ‫الذي‬ ‫و‬ " ‫و‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫طرفي‬ ‫املي‬ ‫القز‬ ‫و‬ ‫حيا‬ ‫بين‬ ‫ولهر‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫"ع‬ ‫امه‬ ‫اا‬ ‫آتر‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ " ‫في‬ ‫اللقلثلا‬ ‫و‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مع‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫تقتلبق‬ ‫األتير‬ ‫اللعالا‬ ‫هذا‬ ‫ي‬ ‫الذي‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫حللما‬ ‫غير‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليبال‬ ‫ل‬ ً ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫ه‬ ‫وتر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫مركز‬ ‫في‬ ‫ا‬ 


				1	‫الفيه‬ ‫ت‬ ‫وفرى‬ (
				‫اواقجلمي.‬
	‫الللمل‬ ‫علض‬	1995	‫ا‬ ‫فبر‬ ‫أول‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫أمتله‬ ‫الذي‬ ‫يل‬ ‫الق‬ ‫اغم‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وفف‬ ‫ير‬
				1	-	132
	‫غلما‬ ‫فع‬ ،	2 )	(
				.	3 )	‫مالئلا"‬ (
		‫االقتصادي:‬

‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫المرغوم‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫السلهي‬ ‫األثر‬ ‫الثاني:‬ ‫اض‬ ‫االعتر‬ ‫البتال‬

  ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫ير‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ات‬ ‫اوعقر‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫ز‬ ‫ت‬ ‫ير‬ ‫ا‬ ‫علمل‬ ‫مشيلا‬ ‫يثير‬ ‫ي‬ ‫ا‬ ‫أثر‬ ‫من‬ ‫له‬ ‫لل‬ ‫سبي‬ ‫ال‬ ‫البتال‬ ‫و‬ . ‫ي‬ ‫لل‬ ‫سبي‬ ‫ال‬ ‫لض‬ ‫لاضع‬ 


	1 )	(	‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫بر‬ ‫ابل‬ ‫علاه‬ ‫كل‬ ‫مل‬
	(1) Fabrice (P.), op. cit., p. 22.		
	(2) Art. L 132-1: " Dans les contrats conclus entre professionnels et
	non-professionnels ou consommateurs, sont abusives les clauses qui
	ont pour objet ou pour effet de créer, au détriment du non-
	professionnel ou du consommateur, un déséquilibre significatif entre
	les droits et obligations des parties au contrat", Modifié par Loi n°95-96 du 1 février 1995 -art. 1 JORF 2 février 1995. ( 3 ‫ياله:‬ ‫ذلك‬ ‫عن‬ ‫بر‬ ‫وف‬ ) "…Son but est identique à la violence économique : assurer la
	protection du contractant en situation de faiblesse, contraint
	économiquement d'accepter des conditions défavorables".

.

  ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫طرفي‬ ‫أح‬ ‫وقفلمل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫مع‬ ‫يقالت‬ ‫و‬ ‫ل‬ ً ‫ولام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ً ‫ات‬ ‫ز‬ ‫البتال‬ ‫قبر‬ ‫م‬ ‫كلل‬ ‫ااتر‬ ‫الترف‬ ‫امل‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫للفغ‬ ‫اواقجلمما‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫ام‬ ‫لالعق‬ ‫افت‬ ‫الر‬ ‫الفيهي‬ ‫اوتجله‬ ‫ات‬ ‫ر‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫وب‬ ‫وهيذا،‬ ‫اوتجله‬ ‫ذاي‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫أحيل‬ ‫ت‬ ‫ولاي‬ ‫و‬ ‫في‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫اعقبلا‬ ً ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫افف‬ ‫ا‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫امل.‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫من‬ ‫ل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫وعقبلا‬ ‫افت‬ ‫الر‬ ‫لاافه‬ ‫ل‬ ً ‫وبث‬ ‫و‬ ‫مقش‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ابيل‬ ‫من‬ ‫لا‬ ‫للق‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫وف‬ ‫الترفين‬ ‫أح‬ ‫له‬ ‫رت‬ ‫يق‬ ‫الذي‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ 


	.	2 )	(	
					‫يلي.‬ ‫والل‬ ‫له‬ ‫رت‬
				‫الثاني‬ ‫المطلب‬
	‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫العتبار‬ ‫الرافض‬ ‫لقضائي‬	‫ا‬ ‫االتجاه‬
				‫اإلرادة‬ ‫في‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬
				-	‫طافل‬ ‫لاات‬	-	‫وي‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫ال‬
					. ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫ع‬ ‫مسل‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬
	‫ومثلو‬ ‫ولئاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫األحيل‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫لذلك،‬ ً ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫و‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للش‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ابلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫"الج‬ ‫أ‬	‫ل‬ ً ‫لا‬ ‫اللااف‬ ‫هذا‬ ‫اهر‬ ‫وا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫لف‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫محيلا‬ Pau
					.	3 )	‫اي"‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫بذاتهل‬ ‫تشيل‬ (
	‫ا‬ ‫وقخ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫عن‬ ‫قع‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬	‫أ‬	Versailles	‫لف‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫محيلا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫كلل‬

.

  ‫وهير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫الحيم‬ ‫ذكر‬ ‫ل،‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫اوتجله‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫اي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫القي‬ ‫األحيل‬ ‫أبر‬ ‫ومن‬ ‫و‬ ‫لش‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫مركز‬ ANF ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫ليبال‬ ‫وتري‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫و‬ ، ‫في‬ ‫اللقلثل‬ ‫وام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الجس‬ ‫ورا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫لقفلمي‬ ‫وذلك‬ ‫ل،‬ ‫األتير‬ ‫عليهل‬ ‫وقهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فرض‬ ‫القي‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫الج‬ ‫ولطهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫وواف‬ ‫غالاهل‬ ‫لليبال‬ ‫قهل‬ ‫مف‬ ‫ل‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫لهل‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫القجلاي،‬ 


		1 )	‫ل"‬ ‫الخبر‬ ‫ذوي‬ ‫من‬ ‫الشركا‬ ‫يري‬ ‫م‬ (	‫مع‬ ‫عالالته‬ ‫في‬ ‫اواقجلمما‬ ‫لياته‬ ‫اللاام‬
	‫حا‬ ‫اللل‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫بين‬ ‫اس‬ ‫ز‬ ‫ب‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫معاى‬ ‫في‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫و‬	AUDI NSU	‫حيم‬
	‫روط‬ ‫حال‬	AUDI NSU	‫له)‬ ‫اللرتص‬ ( ‫اللقلقاا‬ ‫الشركا‬ ‫و‬	ANF	‫(اللرتص)‬
						‫اي.‬ ‫السالا‬ ‫لباع‬ ‫حجري‬ ‫امقال‬ ‫عي‬ ‫ي‬ ‫تج‬
	‫في‬ ‫تا‬	AUDI NSU	‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬	‫أ‬ ‫فس‬ ‫لا‬ ‫لف‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫محيلا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اف‬ ‫وا‬
				‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل.‬ ً ‫اه‬ ‫كر‬ ‫مشيل‬ ‫لل‬ ‫اواقجلمما‬ ‫ااته‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫اللرتص‬ ‫سف‬ ‫ت‬ ‫قاجا‬
	‫سف‬ ‫الق‬ ‫وعقبلا‬ ‫اللاضاس‬ ‫افلل‬ ‫وتجله‬ ‫ل‬ ً ‫اضح‬ ‫و‬ ً ‫مثلو‬ ‫م‬ ‫الحيم‬ ‫هذا‬ ‫أ‬ ‫واغم‬ ‫كلوا‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ألح‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اليال‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫أ‬ ‫محيلا‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫لقحيق‬ ‫ل‬ ً ‫لم‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫الحيم‬ ‫هذا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يف‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫وري‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫لف‬ ‫وقع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫محيلا‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ً ‫ورفلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫كا‬ ‫بال‬ ‫مو‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫القي‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لص‬ ‫ال‬ ‫قلج‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫علض‬
		‫ي.‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫لا‬ ‫لأل‬ ‫ا‬ ً ‫مفقير‬ ‫اللذكاا‬ ‫الحيم‬ ‫ل‬ ‫مج‬ ‫ملل‬ ‫مشروعا،‬ ‫غير‬ ‫الشركا‬
	‫بذاته‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫و‬ ‫لمما‬	‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫وعاا‬ ‫و‬ ‫وض‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫قهت‬ ‫ا‬ ‫و‬
	‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫من‬	1112	‫للللمل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫ع‬ ‫مسل‬ ‫الذي‬	‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬
						. J. Mestre; « les
	difficultés économiques de l'entreprise ne sauraient constituer à elles
	seules le cas de contrainte morale ».



  . IV, n° 212, cassant CA Paris, 27 ‫في‬ ‫ولما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫حيلهل‬ ‫في‬ ‫ولبق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ماافهل‬ ‫لقؤك‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫علمي‬ ‫ثم‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫معاى‬ ‫في‬ ‫وذلك‬ ، DRT ‫اع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫مجلل‬ ‫في‬ ‫لل‬ ‫وت‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لض‬ ‫ي‬ ‫عه‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫القي‬ ‫و‬ ، ‫ا‬ ‫الق‬ ‫قجلي‬ ‫م‬ ‫اع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لقج‬ ‫اس‬ ‫اتقر‬ ‫اتتي‬ ‫بر‬ ‫مم‬ ‫بقي‬ ‫تتلا‬ ‫مو‬ ‫فن،‬ ‫آتر‬ ‫محقللين‬ ‫ماامين‬ ‫مع‬ ‫هلل‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫لا‬ ‫للق‬ ‫ف)،‬ ‫م‬ ‫فم‬ ‫وكر‬ ‫ا‬ ‫ت‬ 


	21		
				1 )	1995 (	‫اير‬ ‫فبر‬
	‫قجهل‬ ‫م‬ ‫فع‬ ‫بقا‬	Saint-Marc	
	( ‫اللسلض‬ ‫لفسا.‬ ‫الل‬ ‫وع‬ ‫الحجري‬ E 121 ‫احا‬ ‫صر‬ ‫واه‬ ‫ص‬ ‫عي‬ ‫ليقفض‬ ،) ‫ف‬ ‫القاا‬ ‫علض‬ ‫ل،‬ ‫م‬ ‫ي‬ ‫تح‬ ‫ومو‬ ، ً
	‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫المت‬ ‫ل‬ ‫فقر‬ ‫وب‬ ‫ولئل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ( ‫ركا‬ Saint-Marc DRT ‫قع‬ ‫م‬ ‫اع‬ ‫تج‬ ‫اا‬ ‫قلر‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫األتير‬ ‫ت‬ ‫أتف‬ ‫ولذا،‬ . ( E 121 ‫طلاي‬ ‫ي‬ ‫ل‬ )
	‫اا‬ ‫وقر‬ ‫و‬ ‫او‬ -	‫وركا‬ ‫و‬ ‫ابل‬ ‫من‬ ‫ل‬ ً ‫فح‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫ل‬ ً ‫ام‬ ‫القز‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫الترفين‬ ‫بين‬ ‫ا‬ ‫تلس‬ ‫ل‬ ‫لل‬ ‫اي‬ -‫مللثل.‬ ‫قع‬ ‫م‬ ‫فع‬ ‫وتا‬ ‫اع‬ ‫تج‬ ‫في‬ Saint-Marc
	، ‫اح‬ ‫و‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫من‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫هلت‬ ‫ع‬	Saint-Marc	‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫المت‬ ‫ذلك،‬ ‫ثر‬ ‫وعلض‬
	‫اه.‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫افت‬ ‫للق‬	ً ‫متللبا‬	‫ركا‬ ‫ض‬ ‫معاى‬ ‫ت‬ ‫واف‬ DRT
	sept		

.

  ‫ذهبت‬ ‫حيث‬ ‫ذلك،‬ ‫في‬ ‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫تهل‬ ‫أي‬ ‫و‬ ‫طلبهل،‬ ‫اللاضاس‬ ‫محيلا‬ ‫اففت‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫وير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫الحيم‬ ‫أ‬ ‫لض‬ DRT ‫هل‬ ‫م‬ ‫ل‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أتتري‬ ‫ا‬ ‫مفها‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫الفيه‬ ‫غللباا‬ ‫أي‬ ‫في‬ ‫ولبق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫اوتجله‬ ‫تالف‬ ‫علض‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاش‬ ‫ملق‬ ‫لل‬ ‫امل‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للف‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫ال‬ ‫أح‬ ‫بهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫روف‬ ‫لل‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫اللق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ميع‬ ‫لم‬ ‫لا‬ ‫ه‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاج‬ ‫كل‬ ‫مل‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ، ‫ي‬ ‫لل‬ ‫ولئه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫علض‬ ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الحج‬ ‫غاا‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫علض‬ 


					‫الثاني‬ ‫المبحث‬
		‫اإلرادة‬ ‫في‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫اعتبار‬ ‫تأييد‬
	‫بين‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫تسافا‬	‫و‬	E 121	Saint-Marc -‫م:‬ ‫وتقس‬ ‫تمهيد‬ ‫قع‬ ‫م‬ ‫اع‬ ‫تج‬ ‫ف‬ ‫تسقأ‬ ‫لن‬ ‫هل‬ ‫أ‬
	‫طلبلي‬ ‫تلباا‬ ‫وت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫افف‬ ‫هل‬ ‫أ‬	-	‫ل‬ ‫الفقر‬ ‫هذه‬ ‫تالل‬	-	‫يثبت‬ ‫ولم‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫وض‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ليقف‬ ‫وركقين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬
						.	Saint-Marc	‫ركا‬ ‫ابل‬ ‫من‬ ‫ف‬ ‫القاا‬
	‫وركقين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫بين‬ ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫هلت‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لش‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ DRT ‫قع‬ ‫م‬ ‫ف‬ ‫بقاا‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫القي‬ ‫و‬ ، E 121 ‫تللا‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫اللخلطر‬ ‫من‬ ‫ل‬ ً ‫وركا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لض‬ Saint-
		Marc ‫الفغ‬ ‫ذلك‬ ‫طلئلا‬ ‫تحت‬ ‫لتهل.‬ ‫مبا‬ ‫حجم‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫كبير‬ ‫ل‬ ‫تسلا‬ ‫ملثل‬ ‫ملل‬ ، ‫الاحي‬ ‫عليلهل‬ ‫وهي‬ ، ( 1 )
	‫هذه‬ ‫في‬ ،	‫لت‬ ‫وب‬ ‫ركا‬ ‫لاا‬ " ‫أ‬ ‫لض‬ ‫لف‬ ‫قع‬ ‫او‬ ‫محيلا‬ ‫تلجت‬ ‫ذلك،‬ ‫علض‬ ً ‫مشروس"،‬ ‫غير‬ ‫ا‬ ً ‫ي‬ ‫ته‬ ‫مشيل‬ ‫و‬ ‫روف،‬ ‫ال‬ ‫يت.‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫ته‬ ‫أي‬ ‫مل‬ ‫وها‬ DRT

.

  ‫رفا‬ ‫ال‬ ‫تتاا‬ ‫تالئم‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫اوتجله‬ ‫هذا‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وفس‬ ‫لم‬ ‫ذ‬ ، ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القيلي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الق‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫وللحر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ام‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اوعق‬ ‫الليبال‬ ‫من‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ La liberté contractuelle ‫ا‬ ‫تا‬ ‫عن‬ ‫بير‬ ‫ت‬ ‫هل‬ ‫وبل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حس‬ ‫ليهل‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫بغي‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫ذاتهل،‬ ‫ح‬ ‫في‬ 


			1 )	‫ي‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ام‬ ‫للق‬ ‫اليلضي‬ ‫ي‬ ‫في‬ ‫وفلعلا‬ ‫مهلا‬ ‫أمال‬ (
	،	une puissance économique dominante	‫ا‬ ‫مهال‬ ‫ااقجلمما‬ ‫اال‬ ‫بين‬ ‫الياى‬
	‫ومن‬ .	une puissance économique dominée	‫لهل‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تلض‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫واال‬
		‫وب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫اا،‬ ‫الل‬ ‫هذا‬
				1 ‫ا‬ ) ‫اوتجله:‬ ‫هذا‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫ا‬	(
		Szames (S.), La violence économique, vice du consentement, LPA 22 nov. 2000, p. 18; Edelman (B.), De la liberté à la violence
		économique, D. 2001. 2315; Montels (B.), La violence
		économique, illustration du conflit entre droit commun des contrats
		et droit de la concurrence, RTD com. 2002. 417; Boizard (M.), La
		réception de la violence économique en droit, LPA 16 juin 2004,
		p. 5; Laithier (Y.-M.), Remarques sur les conditions de la violence
		économique, LPA 23 nov. 2004, p. 5.

.

  ‫لفؤ‬ ‫الق‬ ‫علض‬ ‫تيا‬ ‫فا‬ ‫القجلا‬ ‫الالي‬ ‫ال‬ ‫أ‬ ‫ولام‬ ‫القس‬ ‫ملين‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫وا‬ ‫وفف‬ ‫اللجلل‬ ‫في‬ ، ‫تا‬ ‫حيث‬ ‫افهل‬ ‫أطر‬ ‫اكز‬ ‫مر‬ ‫بين‬ ‫القلما‬ ‫ال‬ ‫ولو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫و‬ ‫تلك‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫شلطهل،‬ ‫مسقاى‬ ‫علض‬ ‫الحفلظ‬ ‫أو‬ ‫امهل‬ ‫و‬ ‫اا‬ ‫قلر‬ ‫و‬ ‫الشركا‬ ‫عليهل‬ ‫قل‬ ‫ت‬ ‫القي‬ ‫يام‬ ‫ال‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫واس‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخف‬ ‫أو‬ ‫للقبعاا‬ ‫أمال‬ ‫للقللي‬ ‫وتلثل‬ ‫تلك‬ ‫واه،‬ ‫ع‬ ‫القا‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفها‬ ‫تتاا‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫الحل‬ ‫اهاا‬ ‫في‬ ‫هم‬ ‫أ‬ ‫في‬ ‫وهيذا،‬ ‫القحاوي‬ ‫طرفي‬ ‫مركزي‬ ‫بين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫تفلوي‬ ‫تلق‬ ‫لض‬ ‫أمي‬ ‫القي‬ ‫الهلئلا‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫للقأثير‬ ‫ل‬ ً ‫ااقجلمم‬ ‫تر‬ ‫ل‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫قغالل‬ ‫ل‬ ‫مسل‬ ‫وبلل‬ ‫ي‬ ‫ال‬ . ‫لم‬ ‫ثم‬ ‫ومن‬ ‫ويق،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫مجلل‬ ‫في‬ ‫مفهامه‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القا‬ ‫فع‬ ‫وبللقللي‬ ‫ل،‬ ‫ي‬ ‫ع‬ ‫تتبايلي‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫وغاطلي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫لل‬ ‫إحالئه‬ ‫و‬ ‫يله‬ ‫تف‬ ‫في‬ ‫وهم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫أ‬ ‫ه‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫لهل‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مخف‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫فن‬ ‫مبرا‬ ‫علض‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫يإل‬ ‫ك‬ ‫اواقجلمي،‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ابال‬ ‫ز‬ ‫ت‬ ‫اا‬ ‫اواقجلمي.‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫للفها‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫لال‬ ‫أولهلل،‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫أ‬ ‫يهلل،‬ ‫وثل‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫لحللما‬ ‫فا‬ ‫وروا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫آلاا‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫االالي‬ ‫هل‬ ‫ع‬ ‫ي‬ ‫تغ‬ ‫وو‬ ‫ولمما،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫تبعاا‬ ‫مركز‬ ‫في‬ ‫يا‬ ‫الذي‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫الخلصا.‬ ‫ين‬ ‫ا‬ ‫اليا‬ ‫في‬ ‫أو‬ ‫ي،‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫ات‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫الليرا‬ ‫األترى‬ ‫يلي.‬ ‫والل‬ ً ‫تفجيال‬ ‫لذلك‬ ‫رت‬ ‫و‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫تالي‬ ‫الل‬ ‫و‬ ‫الحيلئق‬ ‫مع‬ ‫ا‬ ‫الق‬ ‫وبيل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫في‬ ‫وإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫الل‬ ‫من‬ " ‫وغ‬ ‫و‬ ‫الف‬ " ‫ل‬ ‫ر‬ ‫لف‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫ما‬ ‫مفها‬ ‫اعقللم‬ ‫ل،‬ ‫ي‬ ‫الج‬ la contrainte ‫اهر‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫القي‬ ‫و‬ ‫اه.‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫ين‬ ‫تي‬ ‫ذ‬ ‫م‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫فر‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫فعا‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تش‬ ‫اله‬ ‫ت‬ ‫تم‬ ‫يإل،‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫أ‬ ‫فرغم‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬ ‫لبليا‬ 1804 ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أ‬ ‫و‬ ، ‫من‬ ‫ام‬ ‫اللا‬ ‫في‬ ‫عليهل‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫الل‬ ‫و‬ ‫إلعللله،‬ ‫ل‬ ‫الليرا‬ ‫وط‬ 1111 ‫حقي‬ 1113 ‫وا‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫ا‬ ‫للا‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫لا‬ ‫اللجات‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫مي‬ ‫ولات‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫و‬ ‫ي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫من‬ ‫ين.‬ ‫لا‬ ‫ال‬ ‫ألح‬ ‫اواقجلمما‬ ‫القبعاا‬ ‫حللا‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫سف‬ ‫الق‬ ‫صاا‬ ‫ايام‬ ‫أما‬ ‫ولن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تقف‬ ‫لم‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يقف‬ ، ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫ات‬ ‫وقير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ه،‬ ‫أ‬ ‫ذلك،‬ ‫وبال‬ ‫وخ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للش‬ ‫لق‬ ‫تق‬ ‫أح‬ ‫أو‬ ‫ذاته‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫(الذي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لاه‬ ‫ه‬ ‫اللا‬ ‫ص‬ ‫الغير)،‬ ‫أو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫اللق‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫وذي‬ ‫و‬ ‫(ال‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ص‬ ‫من‬ ‫أو‬ ‫وه)،‬ ‫و‬ ‫عا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫ت‬ ‫أو‬ ‫علاه‬ ‫افل‬ ‫الق‬ ‫بغي‬ ‫ي‬ ‫ومل‬ ، ‫في‬ ‫يهم‬ ‫فلل‬ ‫ثم،‬ ‫ومن‬ ‫اله).‬ ‫أما‬ ‫أو‬ ‫خجه‬ ‫ات‬ ‫ا‬ ( ‫فه‬ ‫ه‬ ‫ف‬ ‫اللقلثلا‬ ‫و‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫تبهل‬ ‫ير‬ ‫القي‬ ‫قاجا‬ ‫ال‬ ‫ها‬ ‫ل،‬ ً ‫حي‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫يإل‬ ‫ت‬ ‫ي‬ ‫وبل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫فهذه‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فس‬ ‫في‬ ‫الرثبا‬ ‫تال‬ ‫أ‬ ‫هل‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫القي‬ ‫وبل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫ا‬ ‫طبا‬ ‫أ‬ ‫اغم‬ ‫وذلك‬ ‫ولمما.‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫أ‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫ملين‬ ‫افا،‬ ‫م‬ ‫أو‬ ‫ملمما‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫ا‬ ‫كلل‬ ‫مين‬ ‫لم‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫ج‬ ‫ال‬ ‫هذه‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫وغاط‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫من‬ ‫ثا‬ ‫وقح‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫ل‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫الج‬ ‫هذه‬ ‫وااهم‬ ‫و‬ ‫تج‬ ‫في‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫وتؤثر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫لهل‬ ‫رت‬ ‫يق‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫القي‬ 


	‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫سفي‬ ‫الق‬ ‫قغالل‬ ‫او‬ ‫صاا‬ ‫لاشلل‬ ‫امه‬ ‫لمق‬ ‫مسل‬ ‫وبلل‬ ‫امل،‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬
				‫ين.‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫اواقجلمما‬
	‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫ابال‬ ‫عم‬ ‫ل‬ ‫الفيه‬ ‫لاهل‬ ‫القي‬ ‫اي‬ ‫للبرا‬	‫ا‬ ‫يلي‬ ‫والل‬ ‫لول‬ ‫ق‬ ‫و‬
	‫اواقجلمي.‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫اليفلئي‬ ‫اا‬ ‫لإلار‬ ‫ذلك‬	‫قيل‬ ‫ل‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫ه‬ ‫لعقبلا‬
	vassalité économique ‫امل.‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫القلليين:‬ ‫اللتلبين‬ ‫لض‬ ‫اللبحث‬ ‫هذا‬ ‫يسم‬ ‫ي‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬ ‫لهل‬ ‫سبا‬ ‫لل‬ ( 2 ) . : ‫األو‬ ‫المطلب‬ ‫عيب‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫اعقبلا‬ ‫اي‬ ‫مبرا‬
			‫اواقجلمي.‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫اليفلئي‬ ‫اا‬ ‫اإلار‬	‫الثاني:‬ ‫مطلب‬	‫ال‬
	.	1 )	(	‫األول‬ ‫المطلب‬
	‫ا‬ ً ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حج‬ ‫م‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫ال‬ ‫في‬ -‫القتبيق‬ ‫مسقاى‬ ‫علض‬ ( 3 ) ‫أ‬ ‫ياله‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫عبر‬ ‫مل‬ ‫وها‬ . ‫طافلا‬ ‫ل‬ ‫لفقر‬ -‫يقاحهل‬ ‫القي‬ ‫الفر‬ ‫اغم‬ ‫األمثل‬ ‫قغالل‬ ‫او‬ ‫قغالله‬ ‫ا‬ ‫يقم‬ ‫لم‬ ‫ل‬ ً ً ‫حيال‬ ‫ت‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫تجب‬ ( 4 ) . ‫ال‬ ‫ها‬ ‫كل‬ ‫ذلك‬ ‫أ‬ ‫و‬ ‫وفب‬ ‫هل‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القي‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫القحاوي‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ئاس‬ ‫الر‬ ‫افع‬ ‫يث‬ ‫الح‬ ‫وي‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫اليف‬ -‫يت‬ ‫ال‬ ‫محيلا‬ ‫وه‬ ‫أ‬ ‫ا‬ ‫وعلض‬ -‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفها‬ ‫تتافر‬ ‫وأ‬ ‫ش‬ ‫اإلرادة‬ ‫في‬ ‫ًا‬ ‫عيب‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫اعتبار‬ ‫مبررات‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫الشخجي‬ ‫جر‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫ه‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ l'élément subjectif ‫لض‬ ‫ر‬ ‫ي‬ ‫و‬ ، ‫يين:‬ ‫األول‬ ‫الفرع‬ ( 2 )
	(1) Edelman (B.), art. préc. ‫االقتصادي‬ ‫كراه‬	‫اإل‬ ‫لمفهوم‬ ‫اإلكراه‬ ‫عيب‬ ‫شمول‬
	(2) Cabrillac (M.), Remarques sur la théorie générale du contrat et les
	créations récentes de la pratique commerciale, in Mélanges G. Marty,
	1978, p. 235 et s; cité par: Montels (B.), art. préc.
	(3) Claudel (E.), art. préc.	
	(4) Montels (B.), art. préc.	

.

  ‫القبعاا‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫مفها‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫واص‬ ‫و‬ ‫لخج‬ ‫ا‬ ً ‫ر‬ ‫و‬ ‫ذلك،‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫فف‬ ‫تافر‬ ‫ى‬ ‫م‬ ‫في‬ ‫البحث‬ ‫تاللهل‬ ‫من‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اج‬ ‫ولؤوي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تس‬ ‫ل‬ ‫ع‬ ‫الفيه‬ ‫طرح‬ ‫في‬ ‫ولمما،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ا‬ ‫لإلا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫ح‬ ‫أي‬ ‫إلض‬ ‫و‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫مل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫حللا‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫يإل‬ ‫الل‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لقحيق‬ ‫الال‬ ‫وروعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ع‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ولؤل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القس‬ ‫ثلا‬ ‫في‬ 


	‫اواقجلمي.‬	‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫الشرط‬ ‫هذا‬ ‫تافر‬ ‫ى‬ ‫وم‬ ‫امل،‬ ‫لإلا‬
	‫ااقجلمما‬ ‫تبعاا‬ ‫ام‬ ‫و‬ ‫مجرم‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫ذهإل‬ ‫القسلؤل،‬ ‫هذا‬ ‫علض‬ ‫ا‬ ‫ل‬ ‫ولإل‬
	‫وروعا،‬ ‫مش‬ ‫ذاتهل‬ ‫ح‬ ‫في‬ ‫القبعاا‬ ‫أل‬ ‫وذلك‬ ‫ولمي،‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫بقحيق‬ ‫لليال‬ ‫ميفي‬ ‫و‬
	‫القبعاا.‬ ‫هذه‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫لا‬ ‫ه‬ ‫ميا‬ ‫أ‬ ‫وروعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫اللشروع‬ ‫ع‬ ‫فشرط‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬ ‫لليال‬ ‫يلز‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫تجرف‬ ‫مفقرت‬ ‫اا‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫يقلثل‬ ‫مشروس‬ ‫غير‬ ‫ل‬ ً ‫ومفلم‬ ‫ل.‬ ً ‫ا‬ ‫س‬ ‫ت‬ ً ‫قغالو‬ ‫ا‬ ‫ااتر‬ ‫الترف‬ ‫واه‬ ‫يا‬ ‫الذي‬ ‫ف‬ ‫الف‬ ‫للركز‬ ‫الترفين‬ ‫أح‬ ‫سف"‬ ‫"الق‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫تب‬ ‫ير‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫في‬ ‫اللشروعاا‬ ‫ع‬ ‫مفها‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ( 1 )
		.	3 )	(	‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫ع‬
	(1) Montels (B.), art. préc.			
	(2) Montels (B.), art. préc.			
		3 ‫ا‬ ) ‫ذلك،‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫ا‬	(

.

  ‫تتأ‬ ‫من‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫علاه،‬ ‫ل‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫وروعاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللش‬ ‫ع‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فش‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫يقلثل‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيه‬ ‫ر‬ ‫فيهل‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫مفقرت‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫أل‬ ‫ل،‬ ً ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫ذاته‬ ‫في‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫أ‬ 


		.	2 )	(
	‫ملين‬	‫و‬ ‫ه‬ ‫م‬ ‫اإلفلمل‬ ‫و‬ ‫اال‬ ‫لركز‬ ‫"القلقع‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫الفيه‬ ‫يؤك‬ ‫ض،‬ ‫الل‬ ‫ذاي‬ ‫وفي‬
		‫ل"‬ ً ‫ذمال‬ ‫ل‬ ً	

.

  ‫ذاته‬ ‫في‬ ‫ويل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مش‬ ‫و‬ ‫ااتر‬ ‫الترف‬ ‫تجله‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫فاذه‬ ‫و‬ ‫لياته‬ ‫الياي‬ ‫الترف‬ ‫في‬ ‫وا‬ ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫الياى‬ ‫ا‬ ‫لقا‬ ‫ي‬ ‫التبا‬ ‫اوتقالل‬ ‫عن‬ ‫وك‬ ‫ذل‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫ي‬ ‫وث‬ ‫و‬ ‫حي‬ ‫ل،‬ ً ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫لاس‬ ‫امل‬ ‫اإلا‬ ‫يإل‬ ‫م‬ ‫فللذي‬ ‫وهيذا،‬ ‫اللق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ، ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ً ‫وقغالو‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫روف‬ ‫ال‬ ‫لهذه‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫أو‬ ‫وللحه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للج‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لاض‬ ‫م‬ ‫اه‬ ‫ير‬ ‫ي‬ ‫اليبال‬ ‫لض‬ ‫وحاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫فع‬ ‫ي‬ ‫حا‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً 


			‫و‬ ‫اه‬ ‫كر‬
			1 )	‫يام‬ ‫ال‬ (
	‫اضبلته‬		‫ا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬
	‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫عميل‬ ‫أ‬ ‫لم‬ ‫وف‬ ‫سلما،‬	‫أ‬ ‫ضرا‬ ‫تفلمي‬ ‫ل‬ ‫أ‬ ‫من‬ ‫في‬ ‫لته‬ ‫تاا‬ ‫أو‬
	‫ذ‬ ‫علاه،‬ ‫ال‬ ‫فللل‬ ‫وه.‬ ‫و‬ ‫افف‬ ‫حلل‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫ميلعه‬ ‫الغير‬ ‫أو‬ ‫الترفين‬ ‫أح‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫مف‬ ‫أ‬ ‫ها‬ ‫ا،‬ ً ‫برفت‬ ‫له‬ ‫مسل‬ ‫و‬ ‫مااف‬ ‫في‬ ‫ه‬ ‫ض‬ ‫ه‬ ‫مللا‬ ‫الذي‬ ‫اواقجلمي‬ ‫الفغ‬ ‫قاجا‬ ‫ااتر‬
		2 )	‫علاه‬ ‫ملليهل‬ ‫القي‬ ‫الشروط‬ (

.

  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أح‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ه‬ ‫اإلكر‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اعقب‬ ‫يرى‬ ‫فيهي‬ ‫وله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اتج‬ ‫اهر‬ ‫ولا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اإلط‬ ‫وذا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫ذ‬ ‫ا،‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تافر‬ ‫اط‬ ‫وقر‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫مع‬ ‫ن‬ ‫ول‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫يثا‬ ‫الح‬ ‫القتبايلي‬ ‫مجإل‬ ‫الق‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫لذاي‬ ‫ولعه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تف‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وض‬ ‫يلز‬ ‫لل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫ي.‬ ‫القيلي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫لهل‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مخف‬ ‫ي‬ ‫ي‬ ‫القيلي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫عن‬ ً ‫مسقيال‬ ‫له‬ ‫تج‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫تلصا‬ ‫ا‬ ‫وضا‬ ‫روط‬ ‫تتبايلته‬ ‫ل‬ ‫ا‬ ‫و‬ ‫فلعليقه‬ ‫ع‬ ‫للي‬ ‫ال‬ ‫ااع‬ ‫الا‬ ‫أثبت‬ ‫الذي‬ ‫و‬ 


	3 )	(

.

  ‫اس‬ ‫ال‬ ‫هذا‬ ‫تالئم‬ ‫و‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫يإل‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ‫الليرا‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫اوتجله‬ ‫هذا‬ ‫وق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وفس‬ 





  ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عليهل‬ ‫ميا‬ ‫القي‬ ‫وغاط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫و‬ ‫اي‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫من‬ ‫قح‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫اتقالل‬ ‫و‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫مفهامي‬ ‫بين‬ ‫الخل‬ ‫لض‬ ‫يؤمي‬ ‫أ‬ ‫ذلك‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫تإل‬ ‫ير‬ ‫الذي‬ ‫و‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫مفها‬ ‫ولم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فس‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فف‬ ‫ين،‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫بين‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫الياى‬ ‫اللقب‬ ‫املي‬ ‫اولقز‬ ‫و‬ ‫الحيا‬ ‫بين‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫ع‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫ه‬ ‫مز‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫وذلك‬ ‫لملا،‬ ‫اللفلثام‬ ‫تشافه‬ ‫محلولا‬ ‫من‬ ً ‫و‬ ‫ب‬ ‫األففل،‬ ‫من‬ ‫ألاس‬ ‫ذلك،‬ ‫وعلض‬ ‫ل.‬ ‫ر‬ ‫اللبل‬ ‫اي‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫ل‬ ‫ي‬ ‫اي‬ ‫أمو‬ ‫صالغا‬ ‫علض‬ ‫لل‬ ‫ال‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫يا،‬ ‫ليا‬ ‫اللق‬ ‫وتلصا‬ ‫ما،‬ ‫القيلي‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إلميل‬ ‫ا‬ ‫ي‬ ‫م‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تافر‬ ‫يلز‬ ‫اوتجله،‬ ‫لهذا‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيه‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ 


					‫ووفي‬
			‫يلي:‬ ‫والل‬ ‫وتقلثل‬ ‫اواقجلمي،‬ ‫اه‬ ‫ر‬	‫اإلك‬
	situation de dépendance	‫ااقجلمما‬ ‫تبعاا‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫ام‬ ‫و‬	-	1
				.	économique
	‫مع‬ ‫تا‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وخص‬ ‫الش‬ ‫فيهل‬ ‫يا‬ ‫القي‬ ‫الحللا‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫ولمما‬ ‫اواقج‬ ‫القبعاا‬ ‫رف‬ ‫وت‬
	‫ولمم‬ ‫ااقج‬ ‫اه‬ ‫وقلر‬ ‫ا‬ ‫أو‬ ‫امه‬ ‫و‬ ‫ميا‬ ‫ولهل‬ ‫وبليقف‬ ‫آتر،‬ ‫وخص‬ ‫هذه‬ ‫لبيلت‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫تلض‬ ‫ل‬ ً ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫الاا‬ ‫ال‬ ( 2 ) .
	‫األااى‬ ‫الترف‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫من‬	L'exploitation abusive	‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬	-	2
	‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬				

( 1 ) . 
.

  ‫لا‬ ‫للق‬ ‫لليبال‬ ‫األتير‬ ‫فع‬ ‫ي‬ ‫ملل‬ ‫ل،‬ ً ‫ااقجلمم‬ 3 -‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫عي‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫ع‬ ‫ذلك‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫يقر‬ ‫أ‬ déséquilibre significatif du contrat ‫الترفين.‬ ‫املي‬ ‫القز‬ ‫و‬ ‫حيا‬ ‫بين‬ ‫ه‬ ‫ع‬ ‫ض‬ ‫غ‬ ‫و‬ ‫ل‬ ً ‫ف‬ ‫اهر‬ ‫ل‬ ً ‫ورط‬ ‫و‬ ‫ه‬ ‫لعقبلا‬ ‫األتير،‬ ‫ورط‬ ‫و‬ ‫الش‬ ‫أهلاا‬ ‫علض‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫وفؤك‬ ‫غير‬ ‫أو‬ ‫مألاف‬ ‫غير‬ ‫ي‬ ‫عي‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫ع‬ ‫تإل‬ ‫يقر‬ ‫أ‬ ‫يلز‬ ‫ذ‬ ‫ولمي‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫لقحيق‬ ‫ي‬ ‫طبا‬ déséquilibre contractuel anormal ‫أو‬ ‫ا‬ ‫ف‬ ‫الل‬ ‫عن‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ل‬ ‫الفلئ‬ ‫وا"‬ ‫التباعا‬ ‫"غير‬ ‫أو‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولحش‬ ‫الف‬ profit anormal ‫لض‬ ‫الياي‬ ‫ولا‬ ‫اللق‬ ‫ف‬ ‫و‬ ‫يه‬ ‫القي‬ ‫ميلن‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫وللق‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ف‬ ‫ول.‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ويله‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تحج‬ -ً ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫حقاي‬ -‫غير‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللفرط‬ ‫ل‬ ‫الليز‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تل‬ ‫في‬ ‫اللألافا‬ l'avantage excessif, anormal ‫من‬ ‫الياي‬ ‫الترف‬ ‫ولهل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫محج‬ ‫القي‬ ‫في‬ ‫ولاس‬ ‫ااتر،‬ ‫الترف‬ ‫ف‬ ‫لف‬ ‫قغالله‬ ‫ا‬ ‫مفقرت‬ ‫ضغ‬ ‫أو‬ ‫ي‬ ‫ته‬ ‫مجرم‬ 


	1 )	(

.

  ‫أ‬ ‫ولمي،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ولا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫علض‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫تلل‬ ‫إل‬ ، ‫يلز‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫ذلك،‬ ‫علض‬ ً ‫لت‬ ‫وب‬ ‫واع‬ ‫القي‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫وغاط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫ا‬ ‫ين‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أح‬ ‫ميا‬ ‫ولحقه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للج‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ‫فلئ‬ ‫كل‬ ‫علض‬ ‫اذ‬ ‫وقحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫ف‬ ‫به‬ ‫وذلك‬ ‫لهل،‬ ‫وحاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ااتر‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وأ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫من‬ ‫لل‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫مخلق‬ ‫أ‬ ‫ه‬ -‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اض‬ ‫الا‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫اتقالل‬ ‫قاجا‬ -‫الا‬ ‫ع‬ ‫ع‬ ‫ميبالا.‬ ‫غير‬ ‫ما‬ ‫عي‬ ‫من‬ ‫ا‬ ً ‫زت‬ ‫وب‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫واج‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫مفها‬ " ‫أ‬ ‫علض‬ ‫القأكي‬ ‫لض‬ ‫عا‬ ‫ي‬ ‫مل‬ ‫وها‬ ‫اللفرطا"‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫اوتقالوي‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫لض‬ ‫الهلمفا‬ ‫ل‬ ‫لصر‬ ‫الل‬ ‫الحركا‬ 


	2 )	(

‫نظرية‬ : ً ‫ال‬ ‫أو‬ ‫ا‬

  : " la notion de contrainte économique s'inscrirait dans le mouvement contemporain qui tend à lutter contre les disproportions ‫الثاني‬ ‫الفرع‬ ‫مواجهة‬ ‫في‬ ‫للحماية‬ ‫ضرورية‬ ‫آلية‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫فكرة‬ ‫االقتصادية‬ ‫التبعية‬ ‫لحالة‬ ‫التعسفي‬ ‫االستغالل‬ ‫االالي‬ ‫واا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اج‬ ‫وات‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫في‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫اا‬ ‫ار‬ ‫لض‬ ‫ا‬ ‫الحل‬ ‫ي‬ ‫ب‬ ‫تافير‬ ‫عن‬ ‫وا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الخلص‬ ‫ين‬ ‫ا‬ ‫اليا‬ ‫في‬ ‫أو‬ ‫ي‬ ‫الل‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫في‬ ‫ل‬ ‫الليرا‬ ‫ات‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األترى،‬ ‫ف‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫لا‬ ‫لللق‬ ‫الحللما‬ ‫القبعاا‬ ‫لحللا‬ ‫وفي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الق‬ ‫وقغالل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫او‬ ‫فروت‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫القللي:‬ ‫حا‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫وذلك‬ ‫يام.‬ ‫ال‬ ‫في‬ ‫اواقجلمما‬ ‫كل‬ ‫وي‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫الفر‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫اليف‬ ‫أ‬ ‫وبق‬ ‫و‬ ‫والل‬ ‫ل‬ ‫أي‬ ‫ا‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫ا‬ ‫وقخ‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫في‬ ‫وع‬ ‫و‬ ‫تا‬ ‫اللقبلملا،‬ ‫األماتاي‬ ‫بين‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫اتقالل‬ ‫ها‬ ‫ا‬ ‫للا‬ ‫وذلك‬ ‫ي،‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫اقبا‬ ‫للر‬ ‫كأمال‬ . ‫ي‬ ‫ال‬ ‫طرفي‬ ‫بين‬ ‫اواقجلمما‬ ‫الياى‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫ع‬ ‫عن‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫الفيه‬ ‫من‬ ‫إل‬ ‫ل‬ ‫ذهإل‬ ‫في‬ ‫ذلك،‬ ‫ومع‬ ‫ا‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫فع‬ ‫ل،‬ ً ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫األااى‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫ال‬ ‫للجل‬ ‫ل‬ ً ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ال‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫لعقبلاهل‬ ‫مت‬ ُ ‫ا‬ ‫لليقهل‬ ‫ف‬ ‫من‬ ‫مح‬ ‫ملل‬ ‫ل،‬ ‫ي‬ ‫ع‬ ‫يلئص‬ ‫عن‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫كش‬ ‫ا‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫ال‬ ‫لهذه‬ ‫للي‬ ‫ال‬ ‫القتبيق‬ ‫تفجيال‬ ‫ذلك،‬ ‫في‬ ‫ع‬ ‫ا‬ ‫ا‬ HUYGENS (A.), La Violence économique, Mémoire DEA droit des contrats option droit des affaires 2000-2001, Ecole doctorale -Université de Lille II, no 278 et s, sur: http://edoctorale74.univ-lille2. fr/fileadmin/master_recherche/T_l_chargement/memoires/contrats/hu ygensa01.pdf. ‫أكثر‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫هل‬ ‫أ‬ ‫ثبت‬ ‫القي‬ ‫و‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫ل‬ ‫ر‬ ‫ف‬ ‫عن‬ ‫ي‬ ‫تغ‬ ‫أ‬ ‫ملين‬ ‫يلا‬ ‫ب‬ ‫كأمال‬ ‫سف.‬ ‫الق‬ ‫هذا‬ ‫صاا‬ ‫ال‬ ‫للجل‬ ‫السبإل‬ ‫فا‬ ‫ر‬ ‫من‬ ‫مالتما‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫وذلك‬ ‫وا،‬ ‫ال‬ ‫بهذا‬ ‫القال‬ ‫علض‬ ‫ته‬ ‫ا‬ ‫وا‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫أي‬ ‫الر‬ ‫هذا‬ ‫قي‬ ‫وف‬ ‫ه.‬ ‫أثر‬ ‫وكذلك‬ ‫السبإل،‬ ‫ضال،‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫ا‬ ‫طبا‬ ‫لض‬ ‫نهة‬ ‫فمر‬ ‫ي‬ ‫فلل‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫ضال،‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫ا‬ ‫تبا‬ ‫لق‬ ‫يق‬ ‫ووالل‬ ، ً ‫لطال‬ ‫ميا‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫خالف‬ ‫وذلك‬ ‫واا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫األ‬ ‫ه‬ ‫ور‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لص‬ ‫ع‬ ‫أح‬ ‫لقخلف‬ ‫ل‬ ً ‫متلي‬ ‫ل‬ ً ‫تال‬ . ‫ي‬ ‫لل‬ ‫سبي‬ ‫ال‬ ‫البتال‬ ‫وها‬ ‫اواقجلمي‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫حللا‬ ‫في‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫في‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫للق‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫الل‬ ‫و‬ ‫األمثل‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫و‬ ‫يب‬ ‫و‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫تخلف‬ ‫ات‬ ‫فجز‬ ‫وهيذا،‬ ‫لسببين:‬ ‫وذلك‬ ‫ين،‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫ألح‬ ‫اواقجلمما‬ ‫اليال‬ ‫قغالل‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫األول:‬ ‫الترف‬ ‫ولحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مج‬ ‫محيق‬ ‫و‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫لقخلف‬ ‫ات‬ ‫كجز‬ ‫اللتلق،‬ ‫لبتال‬ ‫وهذه‬ ، ‫ي‬ ‫ال‬ ‫ببتال‬ ‫وك‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫للقلس‬ ‫ل‬ ً ‫ولمم‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ااقج‬ ‫األااى‬ ‫للترف‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫ه‬ ‫ذ‬ ، ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫الترف‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫لل‬ ‫وذلك‬ ، ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫علض‬ ‫ل‬ ً ‫ولوا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫ل‬ ً ‫وغت‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ض‬ ‫تلثل‬ ‫ا‬ ‫اللي‬ ‫ا‬ ‫تأثير‬ ‫تحت‬ ‫مجحفا‬ ‫وروط‬ ‫و‬ ‫ش‬ ‫لليبال‬ ‫امته‬ ‫ا‬ ‫علض‬ ‫وغ‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫ه‬ ‫ملي‬ ‫األااى‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫لرثبا‬ ‫وعيام‬ ‫لل‬ ‫ال‬ ‫عيام‬ ‫ذلك‬ ‫ومن‬ ‫له‬ ‫وبا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫لل‬ ‫ل‬ ً ‫وهلم‬ ‫ل‬ ً ‫حياف‬ ‫م‬ ‫عي‬ ‫تلل‬ ‫ع‬ ‫ي‬ ‫القه‬ ‫عن‬ ‫فع.‬ ‫القا‬ ‫تخلف‬ ‫من‬ ‫وقفلمل‬ ‫لال‬ ‫ل‬ ً ‫ولمم‬ ‫ااقج‬ ‫اللهالن‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫أمل‬ ‫وبيل‬ ‫الس‬ ‫تلحا‬ ‫ذلك‬ ‫ي‬ ‫وف‬ ‫القخلص‬ ‫ا‬ ‫مي‬ ‫حه‬ ‫م‬ ‫تالل‬ ‫من‬ ‫وذلك‬ ‫السبإل‬ -‫سهالا‬ -‫ااتر،‬ ‫لا‬ ‫اللق‬ ‫فيه‬ ‫ر‬ ‫من‬ ‫ذلك.‬ ‫لت‬ ‫مقض‬ ‫القي‬ ‫ولوى‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ع‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫افع‬ ‫حق‬ ‫ولظ‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اوحقف‬ ‫اللهم،‬ ‫من‬ ‫وه‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أ‬ ‫ت‬ ‫الب‬ ‫ميرا‬ ‫وك،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫ات‬ ‫إ‬ ‫و‬ ‫وعافا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫اف‬ ‫لألطر‬ ‫في‬ ‫الحلوي،‬ ‫هذه‬ ‫في‬ ‫يام،‬ ‫ال‬ ‫ا‬ ‫تا‬ ‫علمل‬ ‫ولل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫لف‬ ‫ف‬ ‫ته‬ ‫وبإل،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫تخلف‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫لل‬ ‫اللتلق‬ ‫البتال‬ ‫ات‬ ‫لجز‬ ‫ل‬ ً ‫وتالف‬ ‫ي:‬ ‫الثل‬ ‫و‬ ‫بر‬ ‫وعا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫للترف‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫مس‬ ‫اه،‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫فع‬ ‫القبعاا‬ ‫عالاا‬ ‫قهلت‬ ‫ا‬ ‫اه‬ ‫معا‬ ‫فع‬ ‫ل‬ ً ‫وفي‬ ‫تلل‬ ‫اإل‬ ‫معاى‬ ‫لرفع‬ ‫ل‬ ‫الليرا‬ ‫و‬ ‫ا،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫وهي‬ ، ‫القيلم‬ ‫ل‬ ‫م‬ ‫حيث‬ ‫ولمما،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫ولمل‬ ‫و‬ ‫للل‬ 1304 / ‫وا‬ ‫و‬ ‫الا‬ ‫ال‬ ‫ولت‬ ‫و‬ ‫قه‬ ‫ا‬ ‫يا‬ ‫من‬ ‫أي‬ ‫وه،‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫يا‬ ‫من‬ ‫و‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫تحقس‬ ‫و‬ ‫ي‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫م‬ ‫ضحيقه.‬ ‫واع‬ ‫الذي‬ ‫اواقجلمي‬ ‫الفغ‬ ‫ا‬ ‫مج‬ ‫ما‬ ‫لا‬ ‫الق‬ ‫ا‬ ‫أ‬ ‫لض‬ ‫ر‬ ‫وبلل‬ ‫ذلك،‬ ‫عن‬ ً ‫وال‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫فف‬ ‫م‬ ‫امل،‬ ‫اإلا‬ ‫في‬ ‫ل‬ ً ‫عيب‬ ‫ه‬ ‫كا‬ ‫إل‬ ‫جل‬ ‫اه،‬ ‫إلكر‬ ‫أ‬ ‫ل،‬ ً ‫ااقجلمم‬ ‫الفعا‬ ‫الترف‬ ‫وها‬ ‫لفحيقه،‬ ‫مجا‬ ‫ه‬ ‫فع‬ ‫مشروس،‬ ‫غير‬ ً ‫علال‬ ‫ل‬ ً ‫أمف‬ ‫فا،‬ ‫وير‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫القيج‬ ‫وعالاا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اللس‬ ‫في‬ ‫لما‬ ‫ال‬ ‫اع‬ ‫لليا‬ ‫ل‬ ً ‫طبي‬ ‫لحيه‬ ‫الذي‬ ‫ورا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫افت‬ ‫بق‬ ‫متللإل‬ . ‫للقيلم‬ ‫يتت‬ ‫ا‬ ‫تلل‬ ‫اإل‬ ‫معاى‬ ‫ت‬ ‫كل‬ ‫ولا‬ ‫حقض‬ ‫وذلك‬ ‫الب‬ ‫ميرا‬ ‫وك،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ذل‬ ‫وعلض‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫ول‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الي‬ ‫وا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ولحا‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫ال‬ ‫من‬ ‫و،‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫يب‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫وإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫عي‬ ‫أ‬ ‫ت‬ ‫ا‬ ‫اللهال‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫اكز‬ ‫اللر‬ ‫وف‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫س‬ ‫ت‬ ‫امس‬ ‫علض‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫مفها‬ ‫من‬ ‫ل‬ ‫ا‬ ‫ا‬ ‫أكثر‬ ‫تقاا،‬ ‫الل‬ ‫و‬ ‫ل"‬ ً ‫مثللا‬ ‫ل‬ ً ‫ل‬ ‫أ‬ " ‫له‬ ‫تج‬ ‫و‬ ‫السبإل‬ ‫تخلف‬ ‫علض‬ ‫تإل‬ ‫اللقر‬ ‫ات‬ ‫الجز‬ ‫ا‬ ‫فتبا‬ ‫ل‬ ً ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫أمف‬ ‫تبرا‬ ‫وبإل‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الس‬ ‫تخلف‬ ‫ات‬ ‫ز‬ ‫علض‬ ‫تبا‬ ‫اللقر‬ ‫فلألثلا‬ ‫ال‬ ‫للجل‬ ‫وليقه‬ ‫و‬ ‫أفف‬ ‫و‬ ‫ولمي‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫اه‬ ‫اإلكر‬ ‫عيإل‬ ‫وى‬ ‫ذاته،‬ ‫الاات‬ ‫في‬ ، ‫وتؤك‬ ‫مالتمقه،‬ (1) CHAZAL (J-P.), De l'abus de puissance économique en droit des obligations, thèse Grenoble, 1996, p. 537, n° 715: " il est important de réserver les actions tendant au rééquilibrage des contrats auxseuls contractants économiquement faibles". 


	‫األول‬ ‫المحور‬ ‫المدني‬ ‫القانون‬ ‫في‬ ‫المقررة‬ ‫اآلليات‬ ‫وقصور‬ ‫االقتصادي،‬ ‫اإلكراه‬ ‫القللي:‬ ‫حا‬ ‫ال‬ ‫علض‬ ‫ذلك‬ ‫وتفجيل‬ ‫السهب:‬ ( 1 ) contractuelles excessives". ‫ااقجلمم‬ ( 1 ) ‫ااقجلمم‬ fondement idéal ‫الل‬ ‫األماتاي‬ ‫بين‬ ‫اض‬ ‫الا‬ ‫ا‬ ‫القا‬ ‫ع‬ ‫ال‬ ‫للجل‬ ‫ل‬ ‫ال‬ ‫و‬ ‫قبلملا،‬ ‫اللهالن‬ ‫ه‬ ‫لاض‬ ‫ل‬ ً ‫ااقجلمم‬ ‫األااى‬ ‫الترف‬ ‫من‬ ‫سفي‬ ‫الق‬ ‫قغالل‬ ‫او‬ ‫عن‬ ( 2 ) . : ً ‫ل‬ ً ، ‫ى‬ ‫أخر‬ ‫نهة‬ ‫ومر‬ ‫ع‬ ‫ل‬ ً un

( 1 ) . 
. 
(1) HUYGENS (A.), op. cit., no 286. 
(2) HUYGENS (A.), loc. cit. 
(3) HUYGENS (A.), op. cit., no 288. 
(4) JOURDAIN (P.), art. préc., p. 121. (1) HUYGENS (A.), op. cit., no 294. 
(2) PEROT-MOREL (M-A.), De l'équilibre des prestations dans la conclusion du contrat, Imprimerie Allier, Grenoble, 1961, p. 160 
. 
(1) MAZEAUD (D.), Lésion, loc. cit. 
(2) HUYGENS (A.), op. cit., no 238 et s. 
(3) HUYGENS (A.), op. cit., no 250. (2) Guyon (Y.), Rapport de synthèse, Colloque "Droit du marché et droit commun des obligations", RTD com. 1998, p. 121. (3) Malaurie-Vignal (M.), art. préc. 
(4) Malaurie-Vignal (M.), loc.cit. 
(5) Montels (B.), art. préc., no 12. . 
(1) Malaurie-Vignal (M.), art. préc. 
(2) Malaurie-Vignal (M.), loc.cit. 
(3) Cass. com., 20 Mai 1980, Bull. civ. IV, n° 212. (4) Cass. com., 9 oct. 1990, RTD civ. 1991.113 (1) Malaurie-Vignal (M.), loc. cit. 
(2) Fages (B.) -Mestre (J.), L'emprise du droit de la concurrence sur le contrat, art. préc. (1) Fages (B.) -Mestre (J.), art. préc. 
( 2 ) Claudel (E.), Le consentement en droit de la concurrence, consécration ou sacrifice?, art. préc. 
(3) Claudel (E.), art. préc., no 13. 
. 
(1) Claudel (E.), art. préc., no 16. 
(2) Cons. conc. 8 juin 1993, Déc. 93-D-21, BOCCRF 25 juill. 1993, p. 197. (3) Claudel (E.), art. préc., no 17. 
(1) «... et qui, relativement au contenu du contrat en cause, était donc dans le même état d'ignorance que n'importe quel autre consommateur»; V. Cass. Civ. 1re, 28 avr. 1987, D. 1988.1, note P. Delebecque;D. 1987. Somm. 455, obs. J.-L. Aubert;Cass. civ. 1re, 25 mai 1992, D. 1992. Somm. 401, obs. J. Kullmann et D. 1993 . 
(1) HUYGENS (A.), op. cit., no 303. 
(2) Cass. soc., 5 juill. 1965, Bull. civ . 
(1) Cass. soc., 3 oct. 1973, Bull. civ. V, n° 541. 
(2) Cass. Com., 18 févr. 1997, Bull. civ. IV, n° 59;Bull. Joly 1997, p. 408 (3) CA Aix, 19 févr. 1988, RTD civ. 1989, p. 535 (2) "alors que la transaction peut être attaquée dans tous les cas où il y a violence, et que la contrainte économique se rattache à la violence et non à la lésion, la cour d'appel a violé les textes susvisés". 
(3) Chazal (J.-P.), La contrainte économique: violence ou lésion?, art. préc. 
(4) Mazeaud (D.), Vers l'émancipation du vice de violence, art. préc. (2) Mazeaud (D.), Vers l'émancipation du vice de violence, art. préc. (1) Chazal (J.-P.), note préc. 

‫اللفرطا.‬ ‫ما‬ ‫ي‬ ‫ال‬ ‫اوتقالوي‬ ‫ميلفحا‬ ‫لض‬ ‫الهلمفا‬


‫تاريخ‬ ‫الصادر‬ ‫ة‬ ‫الفرنس‬ ‫النقض‬ ‫محلمة‬ ‫حلم‬ ‫الثاني:‬ ‫الحلم‬

(2) Mazeaud (D.), Régime de la violence économique, art. préc. 
(3) Chazal (J.-P.), note préc. le fait que l'autre partie a profité d'une manière déloyale de l'état de dépendance, de la détresse économique, de l'urgence des besoins, de l'imprévoyance, de l'ignorance, de l'inexpérience ou de l'inaptitude à la négociation de la première; ‫ا)‬ ‫او‬ ‫ي‬ ‫(يا‬ ‫اللاح‬ ‫ا‬ ‫اليل‬ ‫مبلمس‬ ‫ع،‬ ‫ا‬ ‫ا‬ 2016 : 

‫الثاني‬ ‫الفصل‬ ‫االقتصادي‬ ‫اإلكراه‬ ‫لعيب‬ ‫التشريعي‬ ‫التكريس‬

Les principes D'Uni droit relatifs aux contrats du commerce international 2016, sur: www.Unidroit.org.fr. 
( 1 ) Claudel (E.), L'abus de dépendance économique : un sphinx renaissant de ses cendres?, art. préc. (2) CHAUVEL (P.), op. cit., n⁰ 55; " Un état de dépendance sera caractérisé dès l'instant qu'un partenaire se trouvera « à la merci » de l'autre, de par des stipulations contractuelles ou d'une simple situation de fait, non contractuelle, et sans solution alternative raisonnable". . 
(1) Barbier (H.), La violence par abus de dépendance, art. préc. ‫ارا‬ ‫كلل‬ ‫للغبن،‬ ‫ولاس‬ ‫اه‬ ‫لإلكر‬ ‫تب‬ ‫تر‬ ‫ولمما‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫اواقج‬ ‫وغاط‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫و‬ ‫الف‬ ‫أ‬ ‫كلل‬ ، (1) Barbier (H.), art. préc. 

‫ن‬

(2) CHAUVEL (P.), op. cit., n⁰ 56. 
( 3 ) Art. 1168: " Dans les contrats synallagmatiques, le défaut d'équivalence des prestations n'est pas une cause de nullité du contrat, à moins que la loi n'en dispose autrement". (1) Mekki (M.), La loi de ratification de l'ordonnance du 10 février 2016-Une réforme de la réforme?, art. préc. N° 29. 
(2) "Conformément aux dispositions du I de l'article 16 de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018, les modifications apportées par ladite loi aux dispositions de l'article 1143 ont un caractère interprétatif". ‫ة‬ ‫األننه‬ ‫ساللغة‬ ‫انك‬ ‫المر‬ ‫ا:‬ ً ‫ثان‬ : 

Babusiaux (C.):

-Le nouveau droit des relations contractuelles : une approche économique, RCC, n° 38. 

Barbier (H.):

-La violence par abus de dépendance, La Semaine Juridique -É. G. -N° 15 -11 Avril 2016, 421. 

Belmonte (L.):

-La contrainte économique dans le giron de la violence?, P. aff., n° 72, 11 avril 2001. 

Beyneix (I.):

-L'unification prétorienne du vice de violence économique en droit privé, P. aff., n°170 du 25 août 2006, p.3. 

Boizard (M.):

-La réception de la violence économique en droit, LPA 16 juin 2004. 

Cabrillac (M.):

-Remarques sur la théorie générale du contrat et les