## 2.12 Hygiène, Sécurité, Nuisances 

Le contractant, sous sa responsabilité exclusive, assume tous les risques pour l'environnement résultant de ses obligations dans le cadre du présent contrat.( Voir point VIII.4. - gestion environnementale) 

Il lui appartient notamment: 

- de prendre les dispositions appropriées pour le traitement des rejets, effluents ou nuisances produits par ses activités, afin d'éviter toute atteinte à l'environnement, 

- d'exécuter toutes les opérations nécessaires à l'obtention d'une conformité aux dispositions réglementaires, 

- d'obtenir les permis de feu si nécessaires. 

Le contractant devra participer aux exercices liés à la sécurité, prévention des risques et à la gestion de l'environnement organisés par le Secrétariat, nonobstant sa propre responsabilité vis-à-vis de son personnel. Il s'assurera que son personnel devant travailler sur des équipements à risques, possède la qualification adéquate et prend les précautions nécessaires pour se protéger contre les dangers. 

## II. PRESTATIONS DE MAINTENANCE 

## 1. Programme d'exécution des prestations 

Le contractant établit un rapport mensuel d'exécution des prestations dans lequel il détaille l’état d’avancement des différentes maintenances. 

 Il veille à attirer l'attention de ce dernier sur les interventions qui risqueraient de gêner les utilisateurs ou qui comportent un risque pour la sécurité. 

L'entretien doit se faire de façon à ne pas gêner les utilisateurs ni à altérer les conditions d'ambiance dans les locaux. En cas de gêne (bruits, odeurs, interruptions de fonctionnement, etc.) le Secrétariat peut décider d'arrêter les interventions en cours et exiger de les faire à un autre moment. Un tel arrêt peut être exigé sans conséquences financières pour le Secrétariat (Voir Pt V.2 Contraintes organisationnelles). 

Le contractant est tenu d'assurer à tout moment la sauvegarde des installations dont il a la charge. Ceci est notamment le cas lorsqu'on constate des avaries ou dysfonctionnements qui pourraient provoquer d'autres désordres ou entraîner des risques pour la sécurité. 

## 2. Maintenance 

## 2.1 Généralités 

La maintenance des installations comprend l'ensemble des activités visant à les maintenir en bon état de fonctionnement et à optimiser leur rendement. 

Ces prestations ont par ailleurs pour but d'augmenter la durée de vie des installations, d'éviter les situations dangereuses, les perturbations et pannes, le "sickbuilding syndrome", ainsi que d'assurer un confort maximum et une consommation d'énergie minimale. 

Cet objectif est atteint par la conduite (incluant des inspections) des installations et par leur entretien préventif et curatif, ainsi que par des dépannages. 

