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« Article 9 - Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
(abrogé)
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Chapitre Ier : Accès au troisième cycle des études médicales.
(abrogé)
(abrogé)
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
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Article 9 (abrogé)
Version en vigueur du 02 novembre 2010 au 21 août 2013
Abrogé par Décret n°2013-756
 du 19 août 2013 - art. 4 (V)
Modifié par Décret n°2010-700
 du 25 juin 2010 - art. 1
Si, lors de la procédure de choix, le candidat est dans l'impossibilité d'exprimer sa volonté pour des raisons de force majeure ou pour une raison médicale dûment justifiée, il participe à la procédure de choix, selon des modalités fixées par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.
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Décret n°2004-67 du 16 janvier 2004 relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales
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