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« Article 1 - Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la procédure d'agrément des maîtres d'œuvre et des vérificateurs des remontées mécaniques et des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
						»
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CHAPITRE 1ER : AGREMENT EN QUALITE DE MAITRE D'ŒUVRE (Articles 1 à 4)
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
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Article 1
Version en vigueur depuis le 15 juillet 2024
Modifié par Arrêté du 2 juillet 2024 - art. 2
L'agrément prévu à l'
article R. 342-5 du code du tourisme
pour exercer les fonctions de maître d'œuvre peut être sollicité pour effectuer des interventions sur une ou plusieurs des catégories d'installations suivantes :
― téléskis et téléphériques monocâbles (téléskis, téléphériques à attaches fixes ou débrayables, double monocâble) ;
― remontées mécaniques de technologie complexe ou spéciale (funiculaires, téléphériques bicâbles, pulsés) ;
― chemins de fer à crémaillère ;
― tapis roulants.
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Arrêté du 9 mai 2008 relatif à la procédure d'agrément des maîtres d'œuvre et des vérificateurs des remontées mécaniques et des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
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