Histoire constitutionnelle de la France, de la Révolution à la Ve République Dernière modification :
                        28 mai 2022
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3 minutes L’essentiel L’histoire constitutionnelle la France a connu 14 constitutions. La plupart ont été le fruit de bouleversements non pacifiques. Pourtant cette histoire en apparence instable fait ressortir une continuité dans la gestion administrative. En effet, les régimes qui se sont succédés se nourrissent des précédents. Les grandes administrations et des institutions comme le Conseil d’Etat, créé en 1799, ont perduré malgré des alternances entre monarchie et République. En détail Tout déplier
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Une grande continuité administrative
Depuis 1789, tous les changements de texte constitutionnel ont été opérés de manière non pacifique et sans respecter les formes prévues par les textes antérieurs, ou en transformant pour la circonstance le procédé de révision pour permettre une modification totale. Cependant l’histoire politique française n’est pas une juxtaposition d’expériences indépendantes les unes des autres, mais
une longue chaîne qui, après deux cycles "Monarchie-République-Régime autoritaire", sur près d’un siècle et demi, et de nombreux soubresauts, semble s’être arrêtée sur
la République
, associée au régime parlementaire.
Mais cette
instabilité
est
plus apparente que réelle
: si les textes ont changé, les hommes ont pu rester en place, et bien des institutions politiques ou administratives ont pu survivre aux tempêtes, comme le Conseil d’État, les grandes administrations, ou les institutions locales, à l’image des préfets... Il faut ainsi souligner une
grande continuité administrative, derrière l’apparente discontinuité des formes constitutionnelles
.
2
De multiples expériences constitutionnelles
Depuis
la Révolution
de 1789,
la France
a multiplié les expériences constitutionnelles, par un enchaînement dans lequel les régimes nouveaux se nourrissent des précédents, sans vraiment faire table rase du passé En même temps,
contrairement au Royaume-Uni ou aux États-Unis, elle a souvent préféré changer de régime
– notamment à l’occasion d’une révolution, d’une guerre ou par coup d’État – plutôt que d’adapter le régime en place.
Ainsi, depuis 1789,
la France
a-t-elle connu
14 constitutions (trois sous
la Révolution
, trois sous le Consulat et l’Empire, deux chartes plus
la Constitution
de 1815 dite des "Cent-jours", puis les constitutions de 1848, 1852, 1875, 1946 et 1958)
, auxquelles il faut ajouter d’une part les constitutions non appliquées (celle de 1793), d’autre part les simples modifications d’une Constitution initiale (1802 et 1804)... Sans omettre des périodes sans constitution, comme le
gouvernement
Organe collégial composé du Premier ministre, des ministres et des secrétaires d'État, chargé de l'exécution des lois et de la direction de la politique nationale
révolutionnaire de 1793-1794, ou les gouvernements provisoires (1848, 1870). Certains régimes, enfin, ont connu des évolutions non écrites (le Second Empire, "libéral" à partir de 1860, la "Constitution Grévy", transformant
la IIIe République
à partir de 1879).
Au-delà des incertitudes "comptables", il y a lieu de retracer l’histoire constitutionnelle des régimes qui se sont succédé depuis
la Révolution
française, jusqu'à l’actuelle Ve République, car
la tradition républicaine française pousse ses racines bien avant 1958
.
268934 histoire constitutionnelle de la france depuis la revolution intro
histoire constitutionnelle de la france, de la révolution à la ve république dernière modification : 28 mai 2022 temps de lecture 3 minutes l’essentiel l’histoire constitutionnelle la france a connu 14 constitutions. la plupart ont été le fruit de bouleversements non pacifiques. pourtant cette histoire en apparence instable fait ressortir une continuité dans la gestion administrative. en effet, les régimes qui se sont succédés se nourrissent des précédents. les grandes administrations et des institutions comme le conseil d’etat, créé en 1799, ont perduré malgré des alternances entre monarchie et république. en détail tout déplier 1 une grande continuité administrative depuis 1789, tous les changements de texte constitutionnel ont été opérés de manière non pacifique et sans respecter les formes prévues par les textes antérieurs, ou en transformant pour la circonstance le procédé de révision pour permettre une modification totale. cependant l’histoire politique française n’est pas une juxtaposition d’expériences indépendantes les unes des autres, mais une longue chaîne qui, après deux cycles "monarchie-république-régime autoritaire", sur près d’un siècle et demi, et de nombreux soubresauts, semble s’être arrêtée sur la république , associée au régime parlementaire. mais cette instabilité est plus apparente que réelle : si les textes ont changé, les hommes ont pu rester en place, et bien des institutions politiques ou administratives ont pu survivre aux tempêtes, comme le conseil d’état, les grandes administrations, ou les institutions locales, à l’image des préfets... il faut ainsi souligner une grande continuité administrative, derrière l’apparente discontinuité des formes constitutionnelles . 2 de multiples expériences constitutionnelles depuis la révolution de 1789, la france a multiplié les expériences constitutionnelles, par un enchaînement dans lequel les régimes nouveaux se nourrissent des précédents, sans vraiment faire table rase du passé en même temps, contrairement au royaume-uni ou aux états-unis, elle a souvent préféré changer de régime – notamment à l’occasion d’une révolution, d’une guerre ou par coup d’état – plutôt que d’adapter le régime en place. ainsi, depuis 1789, la france a-t-elle connu 14 constitutions (trois sous la révolution , trois sous le consulat et l’empire, deux chartes plus la constitution de 1815 dite des "cent-jours", puis les constitutions de 1848, 1852, 1875, 1946 et 1958) , auxquelles il faut ajouter d’une part les constitutions non appliquées (celle de 1793), d’autre part les simples modifications d’une constitution initiale (1802 et 1804)... sans omettre des périodes sans constitution, comme le gouvernement organe collégial composé du premier ministre, des ministres et des secrétaires d'état, chargé de l'exécution des lois et de la direction de la politique nationale révolutionnaire de 1793-1794, ou les gouvernements provisoires (1848, 1870). certains régimes, enfin, ont connu des évolutions non écrites (le second empire, "libéral" à partir de 1860, la "constitution grévy", transformant la iiie république à partir de 1879). au-delà des incertitudes "comptables", il y a lieu de retracer l’histoire constitutionnelle des régimes qui se sont succédé depuis la révolution française, jusqu'à l’actuelle ve république, car la tradition républicaine française pousse ses racines bien avant 1958 .