Déclaration des revenus professionnels (DRP)
Déclaration d'ensemble des revenus - DRP
Cerfa en cours
Télécharger le document
Déclaration d'ensemble des revenus - DRP
Notice déclaration d'ensemble des revenus - DRP
Cerfa en cours
Télécharger le document
Notice déclaration d'ensemble des revenus - DRP
Fiche d'exploitation - DRP
Cerfa en cours
Télécharger le document
Fiche d'exploitation - DRP
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF :
Télécharger Adobe Reader
Cotisations
Demande de modulation des appels
Cerfa 15243*02 - #51930*02
Télécharger le document
Demande de modulation des appels.pdf
Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés
Télécharger le document
Demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés.pdf
Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé
Télécharger le document
Demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé.pdf
Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1
Télécharger le document
Demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels N-1.pdf
Versement d'un à-valoir de cotisations
Cerfa 14292*03
Télécharger le document
Versement d'un à-valoir de cotisations.pdf
Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée
Télécharger le document
Déclaration sur l'honneur - Dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée
Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (N-1)
Cerfa 12481*03
Télécharger le document
Demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (N-1).pdf
Demande de renonciation aux prélèvements mensuels
Cerfa 13822*02
Télécharger le document
Demande de renonciation aux prélèvements mensuels.pdf
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF :
Télécharger Adobe Reader
Affiliation
Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Cerfa en cours d'obtention
Télécharger le document
Notice explicative du dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles
Cerfa en cours d'obtention
Télécharger le document
Dossier affiliation MSA des non-salariés agricoles.pdf
Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse
Cerfa N°16225*01
Télécharger le document
Demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse.pdf
Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice
Télécharger le document
Attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF :
Télécharger Adobe Reader
Démarches
Demande de rescrit social
Télécharger le document
Demande de rescrit social.pdf
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF :
Télécharger Adobe Reader
Formulaires Cotisations - DOM, St Barthélémy et Saint-Martin
Formulaire - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-Martin
cerfa N° 14897*02
Télécharger le document
Formulaire - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-Martin.pdf
Notice - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-Martin
Cerfa N°  51702*01
Télécharger le document
Notice - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-Martin.pdf
Formulaire -  renonciation prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-martin
cerfa N° 14898*01
Télécharger le document
Formulaire -  renonciation prélevements mensuels cotisations sociales des NSA ou societes agricoles DOM_St-Barthélémy_St-martin.pdf
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF :
Télécharger Adobe Reader
Mon espace privé
Découvrez tous nos services en ligne pour faciliter vos démarches et vos échanges avec votre MSA.
En savoir plus
déclaration des revenus professionnels (drp) déclaration d'ensemble des revenus - drp cerfa en cours télécharger le document déclaration d'ensemble des revenus - drp notice déclaration d'ensemble des revenus - drp cerfa en cours télécharger le document notice déclaration d'ensemble des revenus - drp fiche d'exploitation - drp cerfa en cours télécharger le document fiche d'exploitation - drp pour visualiser ou imprimer des documents au format pdf : télécharger adobe reader cotisations demande de modulation des appels cerfa 15243*02 - #51930*02 télécharger le document demande de modulation des appels.pdf demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés télécharger le document demande de prélèvements mensuels des cotisations des non-salariés.pdf demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé télécharger le document demande d'option pour le calcul des cotisations des non salariés agricoles sur une assiette forfaitaire de nouvel installé.pdf demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels n-1 télécharger le document demande d'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels n-1.pdf versement d'un à-valoir de cotisations cerfa 14292*03 télécharger le document versement d'un à-valoir de cotisations.pdf déclaration sur l'honneur - dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée télécharger le document déclaration sur l'honneur - dispense de l’obligation de déclaration des revenus et des paiements de cotisations et contributions sociales par voie dématérialisée demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (n-1) cerfa 12481*03 télécharger le document demande de dénonciation de l'option pour le calcul des cotisations sur une assiette annuelle de revenus professionnels (n-1).pdf demande de renonciation aux prélèvements mensuels cerfa 13822*02 télécharger le document demande de renonciation aux prélèvements mensuels.pdf pour visualiser ou imprimer des documents au format pdf : télécharger adobe reader affiliation notice explicative du dossier affiliation msa des non-salariés agricoles cerfa en cours d'obtention télécharger le document notice explicative du dossier affiliation msa des non-salariés agricoles dossier affiliation msa des non-salariés agricoles cerfa en cours d'obtention télécharger le document dossier affiliation msa des non-salariés agricoles.pdf demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse cerfa n°16225*01 télécharger le document demande d'adhésion à l'assurance volontaire vieillesse.pdf attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice télécharger le document attestation sur l'honneur relative au statut choisi et notice pour visualiser ou imprimer des documents au format pdf : télécharger adobe reader démarches demande de rescrit social télécharger le document demande de rescrit social.pdf pour visualiser ou imprimer des documents au format pdf : télécharger adobe reader formulaires cotisations - dom, st barthélémy et saint-martin formulaire - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des nsa ou societes agricoles dom_st-barthélémy_st-martin cerfa n° 14897*02 télécharger le document formulaire - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des nsa ou societes agricoles dom_st-barthélémy_st-martin.pdf notice - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des nsa ou societes agricoles dom_st-barthélémy_st-martin cerfa n° 51702*01 télécharger le document notice - demande de prélevements mensuels cotisations sociales des nsa ou societes agricoles dom_st-barthélémy_st-martin.pdf formulaire - renonciation prélevements mensuels cotisations sociales des nsa ou societes agricoles dom_st-barthélémy_st-martin cerfa n° 14898*01 télécharger le document formulaire - renonciation prélevements mensuels cotisations sociales des nsa ou societes agricoles dom_st-barthélémy_st-martin.pdf pour visualiser ou imprimer des documents au format pdf : télécharger adobe reader mon espace privé découvrez tous nos services en ligne pour faciliter vos démarches et vos échanges avec votre msa. en savoir plus