Zoom sur...
Les mesures de soutien pour les exploitants
Dans le cadre de la crise sanitaire, les cotisations et contributions des filières agricoles les plus touchées feront l’objet d’allègements. Si vous remplissez les conditions d’éligibilité, vous pourrez choisir de bénéficier en 2020 soit d’une réduction forfaitaire de cotisations et contributions soit de l’option dérogatoire pour une assiette « nouvel installé ».
Articles et dossiers
La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
Les cotisations des non-salariés agricoles en Outre-Mer
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en Outre-Mer, vou...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Les produits d’épargne retraite individuels
Depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces...
L’épargne salariale des non-salariés agricoles
L'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. Le non-salarié agrico...
La contribution à la formation professionnelle
Vous désirez suivre une formation professionnelle ? Vous pouvez bénéficier,...
Nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales
Vous êtes nouvellement affilié(e) auprès de la MSA du fait de l’exercice d’...
Le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation
Lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati...
Le cotisant de solidarité
Si vous exercez une activité agricole dont l'importance ne permet pas votre...
La contribution sociale généralisée (CSG) des non-salariés
La contribution sociale généralisée (CSG) est un prélèvement social soumis ...
La déduction de la rente du sol
Les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai...
L'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société
Depuis le 1er janvier 2014, pour améliorer les droits ouverts au titre de l...
La reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès
Suite au décès de votre conjoint ou partenaire PACS (chef d'exploitation ou...
Les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co...
Pour vous accompagner dans vos démarches en ligne
zoom sur... les mesures de soutien pour les exploitants dans le cadre de la crise sanitaire, les cotisations et contributions des filières agricoles les plus touchées feront l’objet d’allègements. si vous remplissez les conditions d’éligibilité, vous pourrez choisir de bénéficier en 2020 soit d’une réduction forfaitaire de cotisations et contributions soit de l’option dérogatoire pour une assiette « nouvel installé ». articles et dossiers la cotisation au fmse si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou... les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva... les cotisations des non-salariés agricoles en outre-mer si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole en outre-mer, vou... le régime du micro-ba (micro-bénéfice agricole) depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ... les produits d’épargne retraite individuels depuis le 1er octobre 2019, le plan d’épargne retraite individuel est acces... l’épargne salariale des non-salariés agricoles l'épargne salariale n'est pas réservée qu'au salarié. le non-salarié agrico... la contribution à la formation professionnelle vous désirez suivre une formation professionnelle ? vous pouvez bénéficier,... nouveaux installés : vos cotisations et contributions sociales vous êtes nouvellement affilié(e) auprès de la msa du fait de l’exercice d’... le prorata des cotisations en cas de décès du chef d’exploitation lors du décès du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, les cotisati... le cotisant de solidarité si vous exercez une activité agricole dont l'importance ne permet pas votre... la contribution sociale généralisée (csg) des non-salariés la contribution sociale généralisée (csg) est un prélèvement social soumis ... la déduction de la rente du sol les exploitants propriétaires des terres qu’ils mettent en valeur et certai... l'assiette sociale des non-salariés agricoles exerçant leur activité en société depuis le 1er janvier 2014, pour améliorer les droits ouverts au titre de l... la reprise de l'exploitation ou de l'entreprise agricole du conjoint suite à son décès suite au décès de votre conjoint ou partenaire pacs (chef d'exploitation ou... les principes de calcul des cotisations des non-salariés agricoles la msa a parmi ses missions l'obligation de recouvrer les cotisations et co... pour vous accompagner dans vos démarches en ligne