JORF n°0253 du 29 octobre 2021
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« Article 2-1 - Décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
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Article 2-1
Version en vigueur depuis le 14 juillet 2024
Modifié par Décret n°2024-794 du 12 juillet 2024 - art. 4
Est soumise à la procédure prévue à l'article R. 211-32 du même code toute personne accédant, à un autre titre que celui de spectateur, à l'un des établissements et installations suivants, situés le cas échéant dans les zones détaillées dans les cartographies figurant en annexe au présent décret, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations, dans le cadre des grands rassemblements de personnes ayant pour objet d'assister à la retransmission d'évènements, dans le cadre des jeux Olympiques :
1° à Paris :
- du 8 juillet au 11 août 2024 inclus, le “ club France ” organisé par le Comité national olympique et sportif français, situé dans le périmètre formé par la grande halle de La Villette située au 211, avenue Jean-Jaurès, 75019 Paris, la partie nord de la place de la fontaine aux lions et les zones définies conformément au plan en annexe n° 23 ;
2° Dans le département de Seine-et-Marne (77) :
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Chelles, situé au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile Fouchard, 77500 Chelles ;
3° Dans le département des Yvelines (78) :
- du 23 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Houilles, situé au parc Charles de Gaulle, 5, allée du 8-Mai-1945, 78800 Houilles, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, situé à l'Ile de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines, rond-point Eric-Tabarly, RD 912, 78190 Trappes-en-Yvelines, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 31 ;
4° Dans le département de l'Essonne (91) :
- du 26 juillet au 2 août 2024, puis du 5 août au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par le conseil départemental de l'Essonne, situé au stade Robert Bobin, rue de Paris, 91070 Bondoufle ;
5° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) :
- du 27 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Colombes, situé au parc Caillebotte, 70, rue Jules-Michelet, 92700 Colombes, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 34 ;
- du 27 juillet au 6 août 2024, le “club 2024” organisé par le conseil départemental des Hauts-de-Seine, situé au domaine départemental du Haras de Jardy, 39, boulevard de Jardy, 92430 Marnes-la-Coquette, dans le périmètre situé dans l'espace jouxtant le “pavillon de Jardy” et installé partiellement sur le terrain d'entraînement attenant, selon la cartographie en annexe n° 35 ;
- du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de la Ménagerie, 70, rue Houdan, 92330 Sceaux ;
- le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ;
6° dans le département de la Seine-Saint-Denis (93) :
- du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice Milliat, 39, allée Bellevue, 93230 Romainville ;
- du 25 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Bondy, situé au stade Léo Lagrange, 60, avenue Pasteur, 93140 Bondy ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Noisy-le-Sec, situé au Stade Huvier, 2, rue Jules-Auffret, 93130 Noisy-le-Sec ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Neuilly-sur-Marne, situé à la place Stalingrad, 93330 Neuilly-sur-Marne, parking provisoire de la place Stalingrad et boulevard Maurice-Berteaux inclus ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial Plaine Commune, situé au Parc Eli Lotar, 2, rue Lounès-Matoub, 93300 Aubervilliers ;
- du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villetaneuse, situé au stade Bernard Lama, 40, rue Edouard-Vaillant, 93430 Villetaneuse ;
- du 13 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Villepinte, situé au stade Pierre Lacans, rue Pierre-Audat, 93420 Villepinte ;
- du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Clichy-sous-Bois, situé sur la pelouse de la mairie de Clichy-sous-Bois, place du 11-novembre-2018,93390 Clichy-sous-Bois, face au conservatoire Gilbert Klein ;
- du 20 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Bobigny, situé sur la pelouse espace fitness du parc départemental de la Bergère, chemin Latéral, 93000 Bobigny ;
- du 29 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune d'Aubervilliers, situé au parc Stalingrad, rue Bernard-et-Mazoyer, 93300 Aubervilliers, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 36 ;
- du 26 juillet au 28 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Montfermeil, situé au Domaine Formigé, 1, boulevard Hardy, 93370 Montfermeil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 37 ;
- du 25 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Noisy-le-Grand, situé au parc des Oiseaux, rue de l'Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39;
- du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand, 28, avenue du Général-Leclerc, 93270 Sevran ;
7° Dans le département du Val-de-Marne (94) :
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la fédération française de handball et le conseil départemental du Val-de-Marne, situé au stade Dominique Duvauchelle, rue Dominique-Duvauchelle, 94000 Créteil ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vincennes, situé au château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes, dans le périmètre formé par les espaces dits “non bâtis” du château ;
- du 21 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Champigny-sur-Marne, situé rue Raymonde-Tillon, 94500 Champigny-sur-Marne, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 43 ;
- du 13 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Saint-Maur-des-Fossés, situé au parc de l'Abbaye, 2, avenue de Condé, 94210 Saint-Maur-des-Fossés ;
8° Dans le département du Val-d'Oise (95) :
- du 19 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune d'Argenteuil, situé au parc des Berges, boulevard Héloïse, 95100 Argenteuil, dans le périmètre formé par le quai de Bezons, le boulevard Héloïse et l'avenue Gabriel Péri ;
- du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Garges-lès-Gonesse, situé au complexe sportif Pierre de Coubertin, avenue Frédéric-Joliot-Curie, 95140, Garges-lès-Gonesse, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 44 ;
9° dans le département des Alpes-Maritimes (06) :
- du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nice, situé à la place Général-Leclerc, promenade du Paillon, 06000 Nice, dans le périmètre formé par l'avenue Félix-Faure, l'allée Résistance-et-Déportation, le boulevard Jean-Jaurès et la traverse Flandres-Dunkerques ;
10° Dans le département des Bouches-du-Rhône (13) :
- du 24 juillet du 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Marseille, situé à la plage du Prado Sud, avenue Pierre-Mendès-France, 13008 Marseille, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 45 ;
11° (Abrogé) ;
12° (Abrogé) ;
13° dans le département de la Gironde (33) :
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Bordeaux, situé dans le périmètre formé par le palais des sports de Bordeaux, 34, place de la Ferme-Richemont, 33000 Bordeaux, et par la rue Ravez, depuis la place Richemont jusqu'à la rue des Ayres ;
14° Dans le département de l'Indre (36) :
- le 29 juillet, le 4 août, le 6 août et le 9 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Châteauroux, situé place de la République, 36000 Châteauroux ;
15° Dans le département de l'Isère (38) :
- du 24 juillet du 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vizille, situé au domaine du château de Vizille, 38220 Vizille, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 47 ;
16° Dans le département de Loir-et-Cher (41) :
- du 24 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la fédération française d'équitation, situé au parc équestre fédéral, rue du Souvenir-Français, 41600 Lamotte-Beuvron ;
17° (Abrogé) ;
18° Dans le département de la Loire-Atlantique (44) :
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la métropole Nantes Métropole, situé au parvis Neptune, 44000 Nantes, dans le périmètre formé par le carré Feydeau entre le parvis Neptune, le cours Franklin-Roosevelt, la rue de Strasbourg et le cours Commandant-d'Estienne-d'Orves, selon la cartographie en annexe n° 48 ;
- du 26 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Saint-Brévin-les-Pins, situé sur la plage Verte, boulevard de l'Océan, 44250 Saint-Brévin-les-Pins, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n0 49 ;
19° (Abrogé) ;
20° Dans le département du Bas-Rhin (67) :
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Hagueneau, situé à la Maison des sports, 8, rue du Tournoi, 67500 Haguenau, dans le périmètre formé par la Maison des sports et le parking attenant, selon la cartographie en annexe n° 51 ;
21° (Abrogé) ;
22° Dans le département du Territoire de Belfort (90) :
- du 24 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Belfort, situé à la place des Arts, 90000 Belfort, incluant le parking de la Maison des Arts et du Travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ;
23° Dans le département de la Guadeloupe (971) :
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Petit-Bourg, situé au Palais des Sports Laura Flessel, rue Victor-Hugues, 97170 Petit-Bourg ;
- du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Anne, situé dans le périmètre formé par la plage du Bourg et la rue de la Plage, selon la cartographie en annexe n° 54 ;
- du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sainte-Rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 Sainte-Rose, dans le périmètre formé le long du boulevard Maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “Chez Clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue Franck-Miatti ;
24° Dans la collectivité d'outre-mer de la Polynésie française (987) :
- du 26 juillet au 5 août 2024, le “club 2024” organisé par l'association “PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques”, situé à la pointe de Teahupo'o, 98723 Teahupo'o, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 55.
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Décret n° 2021-1397 du 27 octobre 2021 portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
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2° dans le département de seine-et-marne (77) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de chelles, situé au stade d'athlétisme pierre duport, parc du souvenir emile fouchard, 77500 chelles ; 3° dans le département des yvelines (78) : - du 23 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de houilles, situé au parc charles de gaulle, 5, allée du 8-mai-1945, 78800 houilles, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de saint-quentin-en-yvelines, situé à l'ile de loisirs de saint-quentin-en-yvelines, rond-point eric-tabarly, rd 912, 78190 trappes-en-yvelines, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 31 ; 4° dans le département de l'essonne (91) : - du 26 juillet au 2 août 2024, puis du 5 août au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par le conseil départemental de l'essonne, situé au stade robert bobin, rue de paris, 91070 bondoufle ; 5° dans le département des hauts-de-seine (92) : - du 27 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de colombes, situé au parc caillebotte, 70, rue jules-michelet, 92700 colombes, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 34 ; - du 27 juillet au 6 août 2024, le “club 2024” organisé par le conseil départemental des hauts-de-seine, situé au domaine départemental du haras de jardy, 39, boulevard de jardy, 92430 marnes-la-coquette, dans le périmètre situé dans l'espace jouxtant le “pavillon de jardy” et installé partiellement sur le terrain d'entraînement attenant, selon la cartographie en annexe n° 35 ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de sceaux, situé au jardin de la ménagerie, 70, rue houdan, 92330 sceaux ; - le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de vanves, situé place de la république, 92170 vanves ; 6° dans le département de la seine-saint-denis (93) : - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune du pré-saint-gervais, situé au gymnase nodier, 48, rue de stalingrad, 93310 le pré-saint-gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de romainville, situé au complexe sportif alice milliat, 39, allée bellevue, 93230 romainville ; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de bondy, situé au stade léo lagrange, 60, avenue pasteur, 93140 bondy ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de noisy-le-sec, situé au stade huvier, 2, rue jules-auffret, 93130 noisy-le-sec ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de neuilly-sur-marne, situé à la place stalingrad, 93330 neuilly-sur-marne, parking provisoire de la place stalingrad et boulevard maurice-berteaux inclus ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par l'établissement public territorial plaine commune, situé au parc eli lotar, 2, rue lounès-matoub, 93300 aubervilliers ; - du 15 juillet au 10 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de villetaneuse, situé au stade bernard lama, 40, rue edouard-vaillant, 93430 villetaneuse ; - du 13 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de villepinte, situé au stade pierre lacans, rue pierre-audat, 93420 villepinte ; - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de clichy-sous-bois, situé sur la pelouse de la mairie de clichy-sous-bois, place du 11-novembre-2018,93390 clichy-sous-bois, face au conservatoire gilbert klein ; - du 20 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de bobigny, situé sur la pelouse espace fitness du parc départemental de la bergère, chemin latéral, 93000 bobigny ; - du 29 juillet au 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune d'aubervilliers, situé au parc stalingrad, rue bernard-et-mazoyer, 93300 aubervilliers, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 36 ; - du 26 juillet au 28 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de montfermeil, situé au domaine formigé, 1, boulevard hardy, 93370 montfermeil, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 37 ; - du 25 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de noisy-le-grand, situé au parc des oiseaux, rue de l'ile, 93160 noisy-le-grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de sevran, situé au parc louis-armand, 28, avenue du général-leclerc, 93270 sevran ; 7° dans le département du val-de-marne (94) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la fédération française de handball et le conseil départemental du val-de-marne, situé au stade dominique duvauchelle, rue dominique-duvauchelle, 94000 créteil ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de vincennes, situé au château de vincennes, avenue de paris, 94300 vincennes, dans le périmètre formé par les espaces dits “non bâtis” du château ; - du 21 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de champigny-sur-marne, situé rue raymonde-tillon, 94500 champigny-sur-marne, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 43 ; - du 13 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de saint-maur-des-fossés, situé au parc de l'abbaye, 2, avenue de condé, 94210 saint-maur-des-fossés ; 8° dans le département du val-d'oise (95) : - du 19 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune d'argenteuil, situé au parc des berges, boulevard héloïse, 95100 argenteuil, dans le périmètre formé par le quai de bezons, le boulevard héloïse et l'avenue gabriel péri ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de garges-lès-gonesse, situé au complexe sportif pierre de coubertin, avenue frédéric-joliot-curie, 95140, garges-lès-gonesse, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 44 ; 9° dans le département des alpes-maritimes (06) : - du 24 juillet au 31 juillet 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de nice, situé à la place général-leclerc, promenade du paillon, 06000 nice, dans le périmètre formé par l'avenue félix-faure, l'allée résistance-et-déportation, le boulevard jean-jaurès et la traverse flandres-dunkerques ; 10° dans le département des bouches-du-rhône (13) : - du 24 juillet du 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de marseille, situé à la plage du prado sud, avenue pierre-mendès-france, 13008 marseille, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 45 ; 11° (abrogé) ; 12° (abrogé) ; 13° dans le département de la gironde (33) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de bordeaux, situé dans le périmètre formé par le palais des sports de bordeaux, 34, place de la ferme-richemont, 33000 bordeaux, et par la rue ravez, depuis la place richemont jusqu'à la rue des ayres ; 14° dans le département de l'indre (36) : - le 29 juillet, le 4 août, le 6 août et le 9 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de châteauroux, situé place de la république, 36000 châteauroux ; 15° dans le département de l'isère (38) : - du 24 juillet du 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de vizille, situé au domaine du château de vizille, 38220 vizille, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 47 ; 16° dans le département de loir-et-cher (41) : - du 24 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la fédération française d'équitation, situé au parc équestre fédéral, rue du souvenir-français, 41600 lamotte-beuvron ; 17° (abrogé) ; 18° dans le département de la loire-atlantique (44) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la métropole nantes métropole, situé au parvis neptune, 44000 nantes, dans le périmètre formé par le carré feydeau entre le parvis neptune, le cours franklin-roosevelt, la rue de strasbourg et le cours commandant-d'estienne-d'orves, selon la cartographie en annexe n° 48 ; - du 26 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de saint-brévin-les-pins, situé sur la plage verte, boulevard de l'océan, 44250 saint-brévin-les-pins, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n0 49 ; 19° (abrogé) ; 20° dans le département du bas-rhin (67) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de hagueneau, situé à la maison des sports, 8, rue du tournoi, 67500 haguenau, dans le périmètre formé par la maison des sports et le parking attenant, selon la cartographie en annexe n° 51 ; 21° (abrogé) ; 22° dans le département du territoire de belfort (90) : - du 24 juillet au 10 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de belfort, situé à la place des arts, 90000 belfort, incluant le parking de la maison des arts et du travail attenant, dans le périmètre délimité selon la cartographie en annexe n° 53 ; 23° dans le département de la guadeloupe (971) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de petit-bourg, situé au palais des sports laura flessel, rue victor-hugues, 97170 petit-bourg ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de sainte-anne, situé dans le périmètre formé par la plage du bourg et la rue de la plage, selon la cartographie en annexe n° 54 ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de sainte-rose, situé au bourg et port de pêche, 97115 sainte-rose, dans le périmètre formé le long du boulevard maritime, de l'angle de la rue face au restaurant “chez clara”, jusqu'au niveau de la base nautique à l'angle de l'avenue franck-miatti ; 24° dans la collectivité d'outre-mer de la polynésie française (987) : - du 26 juillet au 5 août 2024, le “club 2024” organisé par l'association “paris 2024-comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques”, situé à la pointe de teahupo'o, 98723 teahupo'o, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 55. versions liens relatifs versions liens relatifs