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Article 6
Version en vigueur depuis le 14 juillet 2024
Modifié par Arrêté du 11 juillet 2024 - art. 3
I.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article
L. 713-1
, organisées dans les conditions définies à l'article
L. 713-9
. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Amiens :
a) Ecole d'ingénieurs Jules Verne ;
1-1° Artois :
a) Ecole d'ingénieurs d'Artois ;
1-2° Brest :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique ;
2° Bretagne Sud :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bretagne sud ;
3° Caen :
a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Caen (ESIX Normandie) ;
4° Corse :
a) Ecole d'ingénieurs Paoli Tech ;
6° La Réunion :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs Réunion océan Indien ;
7° Le Mans :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM) ;
8° Limoges :
a) Ecole d'ingénieurs “ ENSIL-ENSCI ” de l'université de Limoges ;
9° Littoral :
a) Ecole d'ingénieurs du Littoral Côte d'Opale ;
10° Mulhouse :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud Alsace ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse ;
11° Pau :
a) Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ;
b) Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (ISA-BTP) ;
12° Poitiers :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Poitiers ;
b) Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) ;
13° Reims :
a) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Reims (ESIReims) ;
b) Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) ;
14° (Abrogé) ;
15° Rouen :
a) Ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (ESITech) ;
16° Strasbourg :
a) Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg ;
b) Ecole supérieure de biotechnologie de Strasbourg ;
c) Télécom physique Strasbourg ;
d) Ecole et observatoire des sciences de la Terre.
II.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Institut national polytechnique de Toulouse :
a) Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse ;
b) Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ;
c) Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET).
III.-Les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
1° Université de Lorraine :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Metz ;
b) Ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ;
c) Ecole nationale supérieure des mines de Nancy ;
d) Ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ;
e) Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ;
f) Ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ;
g) Ecole nationale supérieure des industries chimiques ;
h) Ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ;
i) Télécom Nancy ;
j) Ecole polytechnique de l'université de Lorraine ;
k) Ecole nationale supérieure de géologie ;
2° Institut polytechnique de Bordeaux :
a) Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;
c) Ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;
d) Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;
e) Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;
f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) ;
3° Institut polytechnique de Grenoble :
a) Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;
b) Ecole nationale supérieure de génie industriel ;
c) Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;
d) Ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;
e) Ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;
f) Ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ;
4° Centrale Lille Institut :
a) Ecole centrale de Lille ;
b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
c) IG2I ;
d) ITEEM ;
5° Ecole centrale de Lyon :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ;
6° Institut national polytechnique Clermont Auvergne :
a) SIGMA Clermont ;
b) Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) ;
7° Université Paris Cité :
a) Ecole d'ingénieur Denis-Diderot (EIDD) ;
8° Université de Rennes :
a) Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion ;
b) Ecole supérieure d'ingénieurs de Rennes (ESIR) ;
9° Université de technologie de Tarbes :
a) Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes.
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version en vigueur depuis le 14 juillet 2024 naviguer dans le sommaire du code article 6 version en vigueur depuis le 14 juillet 2024 modifié par arrêté du 11 juillet 2024 - art. 3 i.-les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article l. 713-1 , organisées dans les conditions définies à l'article l. 713-9 . elles sont créées dans les établissements suivants : 1° amiens : a) ecole d'ingénieurs jules verne ; 1-1° artois : a) ecole d'ingénieurs d'artois ; 1-2° brest : a) ecole supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de bretagne atlantique ; 2° bretagne sud : a) ecole nationale supérieure d'ingénieurs de bretagne sud ; 3° caen : a) ecole d'ingénieurs de l'université de caen (esix normandie) ; 4° corse : a) ecole d'ingénieurs paoli tech ; 6° la réunion : a) ecole supérieure d'ingénieurs réunion océan indien ; 7° le mans : a) ecole nationale supérieure d'ingénieurs du mans (ensim) ; 8° limoges : a) ecole d'ingénieurs “ ensil-ensci ” de l'université de limoges ; 9° littoral : a) ecole d'ingénieurs du littoral côte d'opale ; 10° mulhouse : a) ecole nationale supérieure d'ingénieurs sud alsace ; b) ecole nationale supérieure de chimie de mulhouse ; 11° pau : a) ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles ; b) institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux public (isa-btp) ; 12° poitiers : a) ecole nationale supérieure d'ingénieurs de poitiers ; b) ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ensar) ; 13° reims : a) ecole nationale supérieure d'ingénieurs de reims (esireims) ; b) ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (eisine) ; 14° (abrogé) ; 15° rouen : a) ecole supérieure d'ingénieurs en innovation technologique (esitech) ; 16° strasbourg : a) ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de strasbourg ; b) ecole supérieure de biotechnologie de strasbourg ; c) télécom physique strasbourg ; d) ecole et observatoire des sciences de la terre. ii.-les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des instituts nationaux polytechniques, des écoles internes au sens de l'article l. 713-1, organisées dans les conditions définies à l'article l. 713-9. elles sont créées dans les établissements suivants : 1° institut national polytechnique de toulouse : a) ecole nationale supérieure agronomique de toulouse ; b) ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications ; c) ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ensiacet). iii.-les écoles de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. elles sont créées dans les établissements suivants : 1° université de lorraine : a) ecole nationale d'ingénieurs de metz ; b) ecole européenne d'ingénieurs en génie des matériaux ; c) ecole nationale supérieure des mines de nancy ; d) ecole nationale supérieure en agronomie et industries alimentaires ; e) ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique ; f) ecole nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation ; g) ecole nationale supérieure des industries chimiques ; h) ecole nationale supérieure des technologies et industries du bois ; i) télécom nancy ; j) ecole polytechnique de l'université de lorraine ; k) ecole nationale supérieure de géologie ; 2° institut polytechnique de bordeaux : a) ecole nationale supérieure de cognitique (ensc) ; b) ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (enscbp) ; c) ecole nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de bordeaux (enseirb-matmeca) ; d) ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de bordeaux (enstbb) ; e) ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ensegid) ; f) ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (enspima) ; 3° institut polytechnique de grenoble : a) ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ; b) ecole nationale supérieure de génie industriel ; c) ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ; d) ecole nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ; e) ecole nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ; f) ecole internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux ; 4° centrale lille institut : a) ecole centrale de lille ; b) ecole nationale supérieure de chimie de lille ; c) ig2i ; d) iteem ; 5° ecole centrale de lyon : a) ecole nationale d'ingénieurs de saint-etienne ; 6° institut national polytechnique clermont auvergne : a) sigma clermont ; b) institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (isima) ; 7° université paris cité : a) ecole d'ingénieur denis-diderot (eidd) ; 8° université de rennes : a) ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de lannion ; b) ecole supérieure d'ingénieurs de rennes (esir) ; 9° université de technologie de tarbes : a) ecole nationale d'ingénieurs de tarbes. versions liens relatifs versions liens relatifs