Rechercher dans le texte...
Valider la recherche
Rechercher dans cet article
Rechercher dans tout le code
Réinitialiser
ChronoLégi
« Article R6111-1 - Code de la santé publique
						»
Version à la date
d'aujourd'hui
ou du (JJ/MM/AAAA)
valider la recherche à la date
Voir les modifications dans le temps Version en vigueur depuis le 09 décembre 2019  Code de la santé publique
Replier
Partie réglementaire (Articles R1110-1 à R6441-2)
Replier
Sixième partie : Etablissements et services de santé (Articles R6111-1 à R6441-2)
Replier
Livre Ier : Etablissements de santé (Articles R6111-1 à R6164-5)
Replier
Titre Ier : Organisation des activités des établissements de santé (Articles R6111-1 à R6114-17)
Replier
Chapitre Ier : Missions des établissements de santé (Articles R6111-1 à R6111-64)
Replier
Section 1 : Organisation de la lutte contre les événements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé (Articles R6111-1 à R6111-11-1)
Déplier
Sous-section 1 : Dispositions générales (Articles R6111-1 à R6111-5)
Article R6111-1
Article R6111-2
Article R6111-3
Article R6111-4
Article R6111-5
Naviguer dans le sommaire du code
Article R6111-1
Version en vigueur depuis le 09 décembre 2019
Modifié par Décret n°2019-1306 du 6 décembre 2019 - art. 1
La gestion des risques associés aux soins vise à prévenir l'apparition d'événements indésirables associés aux soins définis à l'article
R. 1413-66-1
et, en cas de survenance d'un tel événement, à l'identifier, à en analyser les causes, à en atténuer ou à en supprimer les effets dommageables pour le patient et à mettre en œuvre les mesures permettant d'éviter qu'il se reproduise.
Versions
Liens relatifs
Versions
Liens relatifs
Code de la santé publique
rechercher dans le texte... valider la recherche rechercher dans cet article rechercher dans tout le code réinitialiser chronolégi « article r6111-1 - code de la santé publique » version à la date d'aujourd'hui ou du (jj/mm/aaaa) valider la recherche à la date voir les modifications dans le temps version en vigueur depuis le 09 décembre 2019 code de la santé publique replier partie réglementaire (articles r1110-1 à r6441-2) replier sixième partie : etablissements et services de santé (articles r6111-1 à r6441-2) replier livre ier : etablissements de santé (articles r6111-1 à r6164-5) replier titre ier : organisation des activités des établissements de santé (articles r6111-1 à r6114-17) replier chapitre ier : missions des établissements de santé (articles r6111-1 à r6111-64) replier section 1 : organisation de la lutte contre les événements indésirables associés aux soins dans les établissements de santé (articles r6111-1 à r6111-11-1) déplier sous-section 1 : dispositions générales (articles r6111-1 à r6111-5) article r6111-1 article r6111-2 article r6111-3 article r6111-4 article r6111-5 naviguer dans le sommaire du code article r6111-1 version en vigueur depuis le 09 décembre 2019 modifié par décret n°2019-1306 du 6 décembre 2019 - art. 1 la gestion des risques associés aux soins vise à prévenir l'apparition d'événements indésirables associés aux soins définis à l'article r. 1413-66-1 et, en cas de survenance d'un tel événement, à l'identifier, à en analyser les causes, à en atténuer ou à en supprimer les effets dommageables pour le patient et à mettre en œuvre les mesures permettant d'éviter qu'il se reproduise. versions liens relatifs versions liens relatifs