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2020   n°176  |  irvin neerunjun, stephane esquerre
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les tig et les sursis tig sont principalement prononces pour sanctionner des atteintes aux biens, tels que les vols simples et aggraves, qui representent 23 % des condamnations à des peines de tig. depuis l’entree en vigueur en 2004 de la loi perben ii, la part des delits routiers a progresse : ils constituent, en 2018, 20 % des condamnations à l’une de ces deux peines.
l’âge moyen des « tigistes » est de 26 ans en 2018, contre 32 ans pour l’ensemble des condamnes. neanmoins, cet âge moyen a augmente de 3 ans depuis 2005.
le quantum moyen de tig est de 97 heures en 2018. il s’est reduit de 25 heures depuis 1995.
en 2018, près de 8 200 peines d’emprisonnement ferme inferieures ou egales à 6 mois ont fait l’objet d’une conversion en sursis tig par le juge de l’application des peines (jap).
les tig et sursis tig prononces ou decides par le jap ont ete executes avec succès dans 76 % des cas ; le delai moyen d’execution est de 16 mois.
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en 2018, près de 8 200 peines d’emprisonnement ferme inferieures ou egales à 6 mois ont fait l’objet d’une conversion en sursis tig par le juge de l’application des peines (jap).
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le quantum moyen de tig est de 97 heures en 2018. il s’est reduit de 25 heures depuis 1995.
en 2018, près de 8 200 peines d’emprisonnement ferme inferieures ou egales à 6 mois ont fait l’objet d’une conversion en sursis tig par le juge de l’application des peines (jap).
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