fr Collection - Musée NANTES le 2 octobre 2023 - 98 mots C'est un cadeau hors du commun que vient de recevoir le Musée d'arts de Nantes , d'autant plus exceptionnel qu'il s'agit d'une Par Isabelle Manca-Kunert L'ŒIL Unesco le 2 octobre 2023 - 51 mots Par L'Œil L'ŒIL En savoir plus Article La sénatrice Françoise Férat dénonce la cession de quatre hôtels particuliers le 23 février 2012 Nomination La commission de l'architecture et du patrimoine sera présidée par Jean-Pierre Leleux PARIS le 5 décembre 2017 Politique Catherine Morin-Desailly réélue à la présidence de la Commission Culture du Sénat PARIS le 6 octobre 2017 Droit Les principales dispositions de la loi dite « Création et Patrimoine » ( articles 1 et 2 ) PARIS le 12 juillet 2016 Politique Adoption définitive du projet de loi création , patrimoine et architecture le 30 juin 2016 Article Patrimoine : le Sénat adopte le texte après l'avoir modifié le 2 mars 2016 Politique La Loi Elan suscite des crispations PARIS le 8 juin 2018 Article Projet de loi patrimoine : vote au Sénat le 1er mars le 17 février 2016 Article La cour des Comptes considère que l'INRAP n'est pas assez compétitif le 15 février 2016 Article Fleur Pellerin lâche du lest sur les Cités historiques le 11 février 2016 Article Protection du patrimoine : Pellerin cherche à rassurer les élus le 10 février 2016 Article La loi création et patrimoine enrichie de nombreux amendements le 30 septembre 2015 . Les artistes-auteurs finalement épargnés par la hausse de la CSG . Fiscalité Par Alexis Fournol ( Avocat à la cour ) lejournaldesarts . fr Le 20 novembre 2017 - 338 mots PARIS PARIS [ 20 . 11 . 17 ] - La compensation de la hausse de la CSG au bénéfice des artistes-auteurs , validée par l'adoption d'un amendement au Sénat , sera défendue en seconde lecture par la ministre de la Culture . Annoncé dans Le Journal des Arts du 17 novembre , le bras de fer entre le Sénat et l'Assemblée nationale au sujet de l'augmentation du taux de la contribution sociale généralisée ( CSG ) vient de se poursuivre au bénéfice des artistes-auteurs .