15 . Décembre 1777 . £25 jptf'nt d'aucune modération dans les provinces ‘Allemandes & Hongroifes , mais y payeront les droits en plein , lavoir : toiles de toutes fortes, Cradels, coutils & treillies ; cocons blancs & imprimés imprimés ; manufactures de cotons faites au métier ou tricottées, rubans de foie ; marchandifes d'impôt d'impôt telles que fucre, poiilbns fecs & falés, chocolat chocolat , confitures & lîrop ; draps , ratines & moletons du Limbourg ; étoffes & marchandifes de laine , à l’exception du camelot de Bruxelles mêlé de foie ou de fil d’Angora, qui jouira de la modération de la moitié des droits , ainfi que les draps & demis-draps fins , ratines & moletons de Brabant , de Flandres & autres provinces Belgiqucs , non compris le Limbourg; &. les tapis & r api il cries Belgiques , qui feront egalement admis fous la moitié des droits ordinaires. ordinaires. IX. Les charbons de terre Belgiques qu'on importera par mer dans le Littoral Autrichien & Hongrois , feront exemts de tous droits de douanes. X. Les vins d’Autriche & d'Hongrie ne payeront payeront que trente trois fols & quatre deniers de l’aime de cent pots d'Anvers, pour droit d'en- î.ee dans les provinces Belgiques; & ils auront en outre , la diminution de la moitié des droits de convoi & de rhonlieux , dans les cas où ces uroits échoient. XL Les marchandifes Belgiques deftinées pour les provinces héréditaires Hongroifes, dans lesquelles lesquelles font comprii'es la Croatie St l’Efclavonie , ainfi que pour la Tran ÿlvanie & le^Bannat de Temefwar, ne payeront, en aborHant à l’une des provinces héréditaires Allemandes,, que la moitié des droits ordinaires, félon les cas exprimes exprimes dans les paragraphes précédons; & lorf- qu'elles feront parvenues en Hongrie, en Tran- fylvanie &. Bannat de Temefwar, elles n’y feront feront fujeues pour la douane appellée génériquement génériquement le trentième, qu'aux mêmes droits qu’ont à payer les marchandifes des provinces héiedi- {aires Allemandes , ou celles qui venues de l’é- Manger dans les provinces Allemandes , y ont