I. Janvier 1778. 75 M- en obrervant les régies ordinaires preferites fur les cas de réexportation & de tiv'anüt. Les d.ifpofitions ci-deffus opéreront dans les dépar- temeps de Bruxelles , Tlrlemont , Turnhout , Anvers, St. Philippe, St. Nicolas, Gani, Bruges Bruges , Oftende , Nieuport , Y près , Courtray , Tournay, Mons, Chituay , Charleroy & Namur. Ordonne le confeil a cous ceux qu'il appartiendra1, appartiendra1, 1 , de lé régler en conformité des préicn- tes , qui feront affichées aux lieux ordinaires des bureaux des droits d'entrée & de (ortie defdtts' départemens , pour que :perfopne .ne puiflé en prétexter ignorance. Fait au confeil dés domaines &• finances de S, M. tepu à Bruxelles Bruxelles le 22 Oéjtobre 1777. .(igné L e Baron dë C A Z i é R , J. D E VV I T. T , DtlPLASCQ. Suite de L'ordonnance touchant le commerce de Tr/efte d* d’ÜJÎende. Les principaux officiers des douanes du bureau bureau où la potafie fera déchargée,, délivreront gratis un certificat ligné de deux d’entr’eux & m'uni du cachée du bureau, dans lequel ils en attelleront l’arrivée & la décharge, pour la con- fommaüon des provinces Belgiquès.en rappel- lant le nombre , & le poids des tonneaùx ou VoUis, le nom du navire & du capitaine, ainfi que la date des dépêches ou certificats de Iriefte pu de Fiume, par lcfquels ces parties de potaflé feront parvenues : bien entendu auffi , que fi à l’atrivèe on met ces parties dans'l'entrepôt, dans'l'entrepôt, elles ne pourront en être retirées que pour la confommation de ce pays. XVI. L’origine des marchandifcs dés provinces provinces Allemandes, Hongroifcs & Galliciennes allant allant aux provinces Belgiques , fera conftatée, pour les expéditions par terre , par les dépêches imprimées des douanes, & quant aux expéditions expéditions par mer, par les atteftatiotis des gouverneurs gouverneurs des ports francs de Triefte k de Fiume , auxquels les négocians devront fubruiniftrer à cet effet la déclaration fpécifique de leurs mar- Chandifes. ' L'origine des marebandifes des provinces Belgiques Belgiques