J0T7R.N A I. HTST. î Ordre des jéfuites , prononcée pur h Bulle d» Notre Saint Tere le Tape , commençant Domi- îius ac Redemptor, dont Nous avens ordonne T exécution par Nos Lettres Patentes du IJ de ce mois, exige qu'il foit pris des méfurespeur la cône Jervatton des biens <fi effets qui ont appartenus si cet Injlitut, ou aux Maijons qui en dépendaient dépendaient : ce que Nous jugeons d'autant plus né- ceffaire , que Nous devons également nos foins > Cr* à l’accompliffemint des fondations pieufes dent les Maijons de l'Ordre cttient chargées, do à la fureté de fes créanciers , (fi enfin à lintérêt même des ci-devant Jéfuites, dont la fubfijlan- ees doit être prife fur les revenus du Collège eu de la Maifon oh ils dtmeuroient , eu égard néanmoins néanmoins aux facultés '(fi aux charges de cette Maifon. A ces caufes, Nous avons , de l'avis de Nos tris chers (fi Féaux les Chef & Préfi- dent (fi Gens de Notre Confeil- Privé, (fi à la délibération de notre tris cher (fi tris-aimé Beau- frere (fi Ctufin Charles- Alsxandri , Duc de 'Lorraine (fi de Bar , Grand-Maître de l'Ordre Teutonique , Notre Lieutenant , Gouverneur (fi Capitaine Général des Pays Bas, ordonné (fi fla- tuê, ordonnons (fi flattions les points (fi articlts /»* 3*4 ' a.lt s : Art. I. Les Locataires, Fermiers eu autres, qui , à quelque titre que ce foit , occupent les Maifons , Terres , Tins, Moulins, ou autres biens quelconques ayant appartenu pendant les douze dernières années aux ci devant Jéfuites, foit de notre 'Domination , ou à quelqu’une de leurs Maifons , fituées en Pays étrangers, devront II dénoncer par écrit aux Confeillers Fi/caux de la Province , dans le terme de quinze jours , À cotntttr de teins de Notre préjente Ordonnantl