XV. 89 des Princes &c. Février 1770. XI. Il fera permis aux Récipiendaires, qui feront parerttes d’un nom ou d’un Quartier déjà reçu en Chapitre, de prendre inlpeâion & co- pie de toutes les Cartes généalogiques qui re- pofent dans les Archives des Chapitres /ou dans celles des Dames Abbellès ou Prévôtés. XII. Ordonnons a cette fin, que toutes les Cartes généalogiques déjà exiftantes, ainfi que celles que l’on préfentera dans la fuite, foient dépofées dans une chambre (épatée, fous la.di- reétion du Secrétaire de chaque Chapitre, lequel fera tenu d’en délivrer des copies fous un (alaire raifonnable; & chargeons les Abbellès & Prévôtés Prévôtés des Chapitres refpeétifs, de faire confier à notre Gouvernement de l’exécution du contenu de cet article, trois mois après la publication du préfent Réglement. XIII. Enjoignons au furplus aux Récipiendaires, Récipiendaires, de faire remettre à notre Chambre Héraldique Héraldique des Pays-Bas un double authentique, & dûément certifié par les Chapitres ou elles auront été reçûës , des Cartes généalogiques ayant fervi à leurs preuves de Noblefie , avant que de pouvoir être miles en polfelfion de leurs Prébendes, à peine de nullité de la prife de pof- fèlfion. XIV. Déclarons en outre que les Abbell’es des Chapitres de Nivelles & de Moufiier, feront tenues déformais de conféier, par A été en dûë forme, les Prébendes vacantes en leur Chapitre, avant qu’on puilfe procéder à l’examen de la filiation & des preuves de Noblelfe , de la même même manière que ççla s’obferve aux Chapitres de Mons & A’ Anciennes, dont les Prébendes font à notre collation.