I. 1777 - Sa dite Société; & Compagnie aïant été ordon- !néé' par le Rai , notre très-honofê Seigneur & •aïeul, dans tous Tes états, pays, terres & feî- gneuries de Ton obéiflance, par fon édit du mois de Novembre 1764; le régime de ladite Société & Compagnie aïant été anéanti dans tous les états catholiques de l’Europe, par un concert •unanime de toutes les Puiflances, il n’eft plus pofTible qu’elle foit jamais rétablie. Les circon- rtnnces , qui avoient pu engager le feu Roi à différer de ftatuer d’une maniéré plus précifé fur le fore des dits ci-devant Jéfuites n’exiftanc plus, nous avons cru devoir fuivre la route que fa fagefié nous avoit tracée. Ces ecclétîaftiques étant rentrés dans l’ordre des autres eccléfiafti- ques feculiers de notre royaume, nous avons jugé qu’ils dévoient jouir des mêmes avantages, & participer aux effets civils ainfi que tous nos autres fujets. Nous avons cependant eftimé ne- Ceflaire de prendre encore de juftes précautions, afin de conferver le repos des familles & d’éviter tout ce qui pourroit troubler l’ordre & la paix , que nous voulons maintenir dans notre royaume. royaume. Notre édit du mois de Mai dernier ayant: été adrofl'é à notre parlement ,. il auroic, le du dit mois , en procédant àTon enrégîtremcnc, appelé, Jous notre bon plaifir , différences* modlt fications, que fon zele pour le bien de noué fervice lui a infpirées, mais que no-us né pou-* vons néanmoins laifier fublïfter en entier, attendu attendu que quelques-unes font direftemenc oppofées à nos volontés, exprimées, par notre dit édic & qu'elles priveroient’ les dits eccléfiaftiques d'une partie des avantages , que nous avons reconnu qu’ils pouvoient fans inconvénient , partager avec nos autres fujets. Notre dite cour les auroit obliges de fe retires- & de ré.jhler dm) les Diocèfes de leur naijfance, fi ce n’ejl doits le cos où ils pnurroient pnfiefier -ailleurs- des bénéfices ; elle les auroit exclus des cannnicats & (Tes dignités dans les églifes cathédrales tV collégiales des villes villes . & leur auroit interdit d'exercer aucunes /incitions /incitions publique) du miniftere dpns les dites villes';. «lie auroic en outre ordonné, que lafoumifiion; ■.