ij. N evcmbrt. 4 6 S run effet. — Un arrêtdu confeil d’état, du 8 Septembre Septembre , concerne la police des Noirs (^a) : il porte , ,, que, le Roi ayant jugé à propos, par fes lettres lettres patentes du 3 de ce mois, & pour les caufcs y contenues , d'ordonner , qu'il fercit furfis au jugement de toutes conteftations ,, concernant les Noirs de l’un ou de l’autre ,, fexe, jufqu’à ce que Sa Maj. ait fait connoi- tre fes intentions par un nouveau réglement, Sa Maj. ordonne, que les differents inémoi* ,, rcs, qui lui ont été préfentés au fujet de l'état l'état &'condition des Noirs, que les habicans des colonies font dans le cas d'amener en France pour leur fervice, & des réglés qu'il convient de fuivre à cet égard, feront remis ,, ès mains du Sr. Chardon , maître des requêtes, requêtes, que Sa Maj. a commis à cet effet; pour, après qu'il en aura communiqué aux Srs. „ d’Agueifeau, Joly de Fleury, de Kernage , Taboureau, & le Noir, confeilliers d'état, que Sa Maj. a pareillement commis; & après avoir entendu le Sr. Poncée de la Grave, procureur de Sa Maj. au fiége de l’amirauté de Paris, être, au rapport du dit Sr. Chardon Chardon , propofé à Sa Maj. tel projet de réglement réglement , qu’il appartiendra. ,, Il îî $5 9? S3 33 3 » 33 33 93 3 » 33 33 93 33 parole «ne ordonnance du Roi pour régler l’exercice de fes troupes d infanterie , du r. Juin 1776, in 4 0 . de 259 pages. Cette ordonnance eft diva- fée en 15 titres, le premier traite de l'armement l'armement & de l’équipement. Le 2e. de différens objets dont les officiers & bas officiers doivent être inftruits Le 3e de l’inftruétion des recrues. Le 4e. de la formation. Le 5e. de la marche des compagnies au lieu d’affemblee de leur bataillon & du détachement détachement pour aller chercher les drapeaux. Le 6e. des manœuvres de détail. Le 7e. de l'mftruc- tion particulière des compagnies. Le 8e. des différentes maniérés de rompre le régiment. Le 33 fah Voyez plus haut page 45O où il eft encore fait mention ùe ces Nègres.