4^1} La Clef du Cabinet (de prendre uneprompte réfolution & de différer l’tleârion, autrement qu’il Ce trouveroit oblige de prendre d’autres mefures. Une pareille defenfe a été faite tant de la part du Roi d‘Angleterre que de la Régence de Han- novre au, Chapitre dêOfnabrugg. Contre toute attente & contre Fejprit d e la Capitulation perpétuelle perpétuelle de cette Cathédrale, confirmée meme par la faix de Wefiphalie Art. XXIII. on a voulu l'afi fujettir à remettre le terme de l'élection avec cette demande finguliére ; « Que la Régende fouhai- toit que le Grand Chapitre, pair une réponlè conforme à la demandé, lui épargnât d’autres „ pas. » Cette même Régence de Hannovre n à pas balancé de faire déclarer de plus au Chapitre d'Ofnabrugg, malgré les privilèges accordés par les Empereurs qui font entre fes mains, l’ujdge obfervé jujques-ici & l'efprit de la Capitulation perpétuelle quelle ôter oit au Chapitre la joiiijfancé des revenus de la Manfe Epifcopale & même en quelque partie la Régence, quelle n’étoit aucunement aucunement dijpofée à donner une réponfe a fa repré- fentation. Tel efi le procédé qu’on tient. Il ejl cependant notoire que les Chapitres immédiats des Archevêchés Archevêchés & Evêchés de l’Empire, conformément aux Loix fondamentales de la Patrie, en particulier à l’Art. V. §. 10. & 17. du Traité de Wefiphalie (y au Droit Canon, Jont chargés après la mort de leurs Archevêques & Evêques de procéder a l’é- leîtion d'un nouveau Prélat & Régent du Pays ; il efi de même notoire qu’m vertu des Concordats Arrêtés en 1448 entre le St. Siège & la Nation Germanique, les Chapitres doivent procéder à une ' nouvelle élection dans le terme de trois mois a dater • > y» du jour du Siège vacant ( à dit Sedis vacantis ) &