La Clef du Cabinet £t Te rappellant ce qui a été fait en la Cour par 14 Duc de Luxembourg les 22. 6c 25. Mai 17 56 , z $ 0 Juillet & g. Août 1760, & par le Duc d'Harcourt le 7. Août 1761 , a arrêté que, dans le cas oii le Duc d’Harcourt apporreroit en la Cour aucuns ordres ordres du Roi, il lui fera dit par Mr. le premier Préfident, Préfident, auffi-tôt qu’il les aura fait connoître, que pcrfévérammerit attachée à fes maximes, i,66 la Cou ne peut, ne doit Ôc n’emend délibérera l’occaliori des ordres du Roi adrefles à icelle en préfence de ceux qui font porteurs deldirs ordres 3 pourquoi’ audit cas fera , par Mr. le premier Prélident dit audit Duc d’Harcourt que, pour que la Cour puilfe délibérer délibérer avec la liberté qui lui convient , il doit fe retirer; 6c , où ledit Duc d’Harcourt refuferoit de le faire, la Cour protefte dès-à-préfent contre les differentes differentes tranferiptions qui pourroient être faites fut lés Rcgîtres 6c contre les voyes inulirées 6c illégales qui tendroient à détruire l'honneur de la Magiftra- tures 6c les Loix fondamentales de la Monarchie, 6c arrêté qu’elle lèvera là féance 6c fe retirera : fe réfexvant ladite Cour de fe raÜémbler incontinent après que ledit Duc d’Harcourt fera forti du Palais, pour délibérer fur tout ce qui aura pu être fait au préjudice du préfent Arrêté 6c des Loix fondamentales fondamentales du Royaume. Mr. le Duc d’Harcourt s’eft en effet rendu aù Palais le 16. Tous les Membres de la Cour s’en retirant, il y a fait refier, par ordre du Roi, Mr* le premier Préfident, en préfence de qui PEdic & la Déclaration ont été enrégiflrés : mais à peine a-t-il été parti que les CÎiambres, s’étant affemblées, ont protefté contre ledit enrégiftre- ment en ces termes. La Cour, toutes les Chambres affemblées, informée informée de la venue du Duc d’Harcourt en icelle, a arrêté que le premier Préfident fera chargé de dire? au Duc d’Harcourt, au nom de la Cour, que ladite Cour a protefté le jour d'hier contre toutes rranf- criptions illégales qui lcroient faites fur les Régttres 3 quelle.