33 6 La Clef du Cabinet Roi regiftrees en la Cours Conclufions du Procureur Général du Roi : Oui le Rapport de Me. Jofeph- Marie Terray, Coufèiller; tout confédéré. La Cour ordonne que ledit imprimé fera 6c demeurera demeurera fupprimé s enjoint à tous ceux qui en ont des Exemplaires de les apporter au Greffe de la Cour, pour y être pareillement fupprimés s comme aufïi ordonne que les Arrêts de la Cour des i s. Mai 1647, * 5 . Avril 1703 , 16. Décembre 1716, . premier Juin 1764 & n. Février 1765 , feront exécutés exécutés félon leur forme 6c teneur s en confeqnence fait très-exprefTes inhibitions 6c défaites à tous les Archevêques & Evêques , leurs Vicaires ou Officiaux, te à tous Re&eurs £c Suppôts des Univerfités, Corps ou Communauté^ EccléliafHques , Séculières ou Régulières, Régulières, & à tous autres, de recevoir, faire lire, publier ou exécuter aucunes Bulles ou Brefs , ou autres Expéditions émanées de Cour de Rome, fans Lettres Patentes du Roi'regiftrees en la Cour, pour en ordonner la publication, à l’exception néanmoins des Brefs de Pénitencerie, ProvilTons de Bénéfices ou autres Expéditions ordinaires concernant les affaires affaires des Particuliers , lefquelles s’obtiennent en Cour de Rome, fuivant les Ordonnances St Ufages du Royaume ; fait défentes à tous Libraires, Imprimeurs, Imprimeurs, Colporteurs ou autres, d’imprimer ou faire imprimer, vendre & débiter ou autrement diftribuer aucunes Bulles , Brefs ou autres Expéditions de Rome, & notamment ledit Bref, à la réfervede ceux de Pénitencerie 6c autres Expéditions ci-deffus marquées, marquées, fans Lettres Patentes du Roi regiftrees en la Cour, qui en ordonnent la publication , à peine de cinq cens livres d’amende, même' de déchéance de leurs Maîtrifes ou Vacations, & autres plus grandes grandes peines, s’il y échet : ordonne en outre que le prêtent Arrêt fera fignifie' pour cette Ville de Paris, a la Requête du Procureur - Général du Roi, aux Re&eur ôc Suppôts de l’Univerfité, Doyen k Syndic de la Faculté de Théologie j & , à la Requête du Procureur-Général du Roi, pourfuite 6c diligence de fes Subftituts fur les lieux, aux Reétcurs 6c Suppôts des autres Univerfités du R effort 5 & qu’à l’egard des autres Commanautés Séculières ou, Régulières, l’affiche