341 Z» Cltf du tUiinet donnante qui confiftc en LVI. articles. Le pre. mier enjoint, qu’outre le droit du fccau, il fera perçu un florin dix fols de' chaque Pot d’Elprit de Vin; un florin huit fols de chaque Pot d’Ef- prit de Gencvre & d’autres Liqueurs extraites de grains; douze fols de chaque Pot d’Eau-de-vit, ou de Liqueurs fortes, & dix fols de chaque Pot de Genèvre & autres Boiflons de cette elpèce comprifes parmi les Liqueurs diftillécs. Il clt dit à l’article XXV.. « Qu’aucunes des Liqueurs fuf- nommées ne pourront être introduites dans cette Province ( d’Utrecht) à moins que l’on ne foie muni d’un Billet du Comptoir de Col- leélc, qui fpécifïe la qualité & la quantité, de même que la datte du jour, & auffi dans quelle Cave ou en quelMagazin on les dépo- fera, & qu’il confie que l’impôt en a été payé, fous peine des amendes fuivantes con- » tic ceux qui commettront des fraudes à cet egard, favoir de 300 florins pour la quantité de 2.0 Pots & au-deffous; de 600 florins pour la quantité de 9 jufqti’à 10 Pots, & de mille florins pour la quantité de 11 Pots jufqu’à 40, outre la confiscation des Liqueurs , en- ferable des Batreaux , Chariots , Charettes, Chevaux , ou autres chofes qui auront fervi à leur rranfporc, & fufpeniion de tout trafic pendant un an à l’égard des perfonnes qui fe- ront trouvées en contravention de quelqu’un » des cas ci-dellus énoncés. ,> L’article LIII. porte « Que perfonne ne fera exempt de l’im- » pôr en queftion que les Apoticaites , qui ne frai (sut point de trafic en Eaux-de-vie & Liqueurs Liqueurs diflillées, auront la permiffion d’en faire venir un Ancre par an , pour la préparation de leurs médicamens , fans étrç tenus d’en payer aucuns droits. 35 U 33 33 33 33 33 33 33 33 >3 3» O» 33 33 33 3» 3> 33 33 33 III. 33