Ta Clef du Cabinet Frànçoife vouloit déclarer la guerre aux AI* 93 gériens, ils fe defendroient vaillamment. Je finirai en vous difanc que par le renouai renouai vellement des Paffeports entre la République sa des Provinces - Unies des Pays-Bas, & la Régence Régence à’Alger , il a été convenu que l’article fiiivant feroit ajouté au Traité, en vertu duquel duquel cette Régence entretient la paix & l’amitié l’amitié avec les Etats-Généraux. Le premier jour du mois de Regeb de lu préfente préfente Année n(.j ( ce qui revient, félon la manière manière de compter des Turcs, à l’année 17^4 ) l'on a changé les Paffeports pour les Navires de la Nation Hollmdoife. En conféquence, il a été flipulé que les VaiJfeaux de cette Nation, navigants navigants dans la Mer Méditerranée , pourront fe fervir encore de leurs anciens Paffeports pendant le terme d'une armée entière, fans crainte d’être inquiétés en aucune forte à ce fu jet. Pour ce qui regarde les Navires de la même .Nation navigeants aux Indes , ils jouiront pendant pendant trois ans de la liberté de fe fervir de leurs vieilles Lettres de Mer. Mais foit pour ceux-ci, ■foit pour les autres , qui après l'expiration du terme convenu , auront négligé de fe pourvoir de nouveaux Paffeports , ils feront déclarés de bonne prife, au cas qu’ils vinfient à tomber entre les mains de nos Armateurs. Leur Cargaifon demeurera confifquée , gff l'on fe contentera de yefittucr le Vaifleau avec fon Equipage , fans être tenu de rien rembourfer du fret defditt Pâtimens, Le préambule des nouveaux Paffeports devra être le même pour tous les VaiJfeaux Hollandois, tant ceux qui navigeront dans la Mer Méditerranée Méditerranée , que ceux qui feront route pour Us Indes. 99 33 03 39 33 33 39 O»