des Trinces &c. Sepremb. 17 5 6. lùj Place dans le plus coûte délai, pour fe rendre à Gibraltar. A l'égard de ceux qui ne pourront Î >as crie embarqués tout de fuite, ils auront U ibcttéde relier dans rifle, & il leur ferafourni, tous les jours, tous les ft-cours dont ils auront beloin pour (e rendre à Gibraltar , lorfqu’ils feront feront en état d'être embarqués. 11 en feradrdfé un état, & on laiflera à un Vaiffeau les Palle- ports néceflaites pour aller & revenir. 11 fera de même fourni un Hôpital pour les invalides & les bit fies, ainfi qu'il fera réglé par les Commiflai- rcs refpcélifs. VI. Que le Gouverneur ne pourra pas être comptable '■ pour toutes les maifons qui auront été détruites & brûlées pendant.le Siège. Rcp. Accordé pour les maifons détruites ou brûlées pendant le Siège ; mais on refiituëra plufieurs effets & titres du Tribunal de l’Amirauté l’Amirauté qui avoient été tranfportés dans le Fort, ainfi que les Papi- rs de l’Hôtel de Ville , qui ont été emportés par le Receveur, & les Papiers & Titres des Vaifîeàux Marchands François concernant concernant leurs chargemcns, qui ont pareillement été retenus. VII. Quand la Garnifon fortira de la Place, il ne fera permis à perfonne de débaucher les Soldats pour les faire déferter de leurs Régï- mens, & lents Officiers auront accès auprès d’eux en rout tems. « Rep. On n’excitera aucun Soldat à déferrer, & les Officiers auront une entière autorité fur euxjnfqu’au moment de l'embarquement. VIII. On obfervera de part & d’autre une exaéle difeipline. Accordé. IX. Que ceux des habitans de l’Ifle qui ont joint les Anelois pour la déferfe de la Place, auront permifficn d'y relier. R-tf.