La Clef dtt Cabinet lit Rjptmfe. Bon. Demain z i. à huit heur en du matin » la Garnifon fe rangera par Bataillons , mettra bas les armes , & ôtera les Bandoulières , fans brifer ni endommager endommager les armes. D. IL Tous les Généraux Ôcles Officiers de l’Etat-. Major & autres, ainfi que les Bas-Officijrs, garderont garderont leurs épées. JC ^Accordé. D. III. Sa Maji permettra a n fil, que les Généraux Généraux ôc tous les Officiers çonfèrvcnt leurs chevaux de bagage, leurs Domeftiques, leurs Fouriers ôc tout ce qui leur appartient, comme auffi les Soldats ôc Bas-Officiers , leurs liaberfacs, ôc la Cavalerie., le bagage ôc les chevaux de bagage qui y appartiennent. appartiennent. iC 11 faut délivrer fidèlement tout ce qui appartient d Sa Mfi. I*Impératrice ~ Leine, comme la CaiJJe de guerre , les Chariots qui appartiennent al’Armée & non a la garni[on , & tous les Chevaux qui font dejlinêf au fervice de V Armée 5 mais les prifonniers peuvent garder leur propre! bagage. D. IV. Sa Maj. eft priée de ne point regarder comme prifonniers de Guerre les Généraux Ôc autres autres Officiers tant de S. M. lTmpératrice-B-eine, que de Tes Alliés, ni les Volontaires étrangers qui ne ibnt point de la garnifon, cjui n'ont point fervi? pendant le liège, ôc qui ont été tranlportés ici pour caufc de blelmres ou de maladies, mais de leur faire donner des paffieports après leurconvalefcence, afin qu'ils puiffient librement fbrtir de la Ville, ôc de leur accorder de plus l’affiftancc ôc la protection dont ils pourroient avoir befbin. K» Kefufé. D. V. Cette grâce s'étendra 'envers tous les malades malades ôc bleffés qui ne font point de la garnifon, tant Bas-Officiers que Soldats. ii, Refufi de meme. D. VI. U fera permis auffi de lai fier à Breflaudcs Officiers, des Chirurgiens ôc des Commiffaires dç guerre, pour avoir foin des malades ôc des blelfés qu’on y laiffiera, tant de la garnifon que de ceux qui feront d’ailleurs entrés dans la Ville, Ôc qu’on renverra, quand ils feront guéris, aux Corps près defquels ils appartiennent. K.