Za Clef du Cabinet des Ouvriers ou Journaliers ) devront cornât cornât mencer, au premier du mois de Mai prochain, »> à ne Je fervir tant pour leurs habillemens qui s> pour ceux de leurs femmes ér enfant, de leurs domefliques, ou d'autres perjonaes demeurant dans leurs maifons, d autres étoffes de laine ou de ftye , que de ceSes qui font faites & fabriquées fabriquées dans cette Province. Afin que nos intentions /oient d'autant mieux effectuées , fr que chacun puijfe être plus affuré, que les étoffes qiiil achètera font du produit des fabriques du Pays non de celui des Manufactures Manufactures étrangères , Nous avons jugé à propos d'ordonner. d'ordonner. , que. les Teneurs de Boutiques, ou autres dans cette Province, qui font commerce de Draps ou d'autres Etoffes, tant de laine que de foye , feront dans l'obligation de. déclarer aux acheteurs > en leur préfentant leurs marchandées , quelles font des Fabriques du. Pays , ou des Fabriques, étrangères, de qu'au cas que les acheteurs ne leur, faffent point eux-mêmes cette demande, ils Jeront néanmoins tenus, en leur portant compte de ce. qu'ils leur auront vendu , de jféeifier la qualité, de ces Draps ffl. celle des étoffes de foye ou de. laine, fous peine contre ceux qui auront été trouvés trouvés en prévarication, h cet égard, d'être condamnés, condamnés, pour la première fois , à une amende de mille florins, laquelle, en cas de récidive , montera au double de cette fomme , & s’ils font furpris une troifiéme fois en contravention , outre l'amende de deux mille florins ci-deffus Jfécifiée, il le,ur fera défendu, durant L’efface d'un an/y fix jemaines, de tenir Boutique de vendre aucunes defdites. étoffes de laine ou. de foye. : Rien entendu néanmoins néanmoins , que lorfqus lefdits Teneurs de Boutique, ou, autres Commerpans en Draps ou étoffes, pourront pourront prouver, par certaines eirçonflances, que. ce. nefb 3+o » »? » »» » 31