des Princes (fie. Novemb. iy f}• gloricufe mémoire, concernant le fort (fi l'ufagt des Manufactures de ce Pays, ne produifcit feint l’effet qu’on en avoit effcré, (fi quainfi lefdit es Manufactures ou Fabriques ne fe trouvaient point encourâgées comme elles dévoient litre; Son Alt. Royale ayant déclaré en outre, quelle était pleinement pleinement convaincue de la nécejfité de maintenir les Fabriques du Pays , (fi qu afin d'en donner texemple, elle étoit reflué , pour ce qui regardait regardait fa propre perfonne, fa Maifon (fi tous ceux qui font attachés au fervice de la Cour, de ne faire ufage d'autres étoffes que de celles du produit produit des fufdites Manufactures, dans l'efférance, que fes vîtes étant fécondées , on donneroit dans la fuite des ordres plus précis en faveur des Fabriques Fabriques , (fi qu’en attendant que l'on eût pris à cet égard une réfolution finale, Son Alt. Royale faifoit travailler, par des gens de la plus grande habileté, h un Plan qui devoit Nous être préfcnté à la première occafion. A ces caufes , comme Nous n’avons pas moins h coeur que Son Alt. Royale tout ce qui peut tendre tendre à îencouragement d une Branche auffi confi- dérable que l’ejl celle des Manufactures de ce Pays, (fi que Notes fommes déterminés a y contribuer dans la fuite, par tous les moyens pofibles , Nous avons trouvé bon, apres avoir délibéré lie deffus avec Son Alt. Royale, de ftattter (fie d’arrêter, ainfi que Nous ftatuons c fi arrêtons par la préfente publication : « &ue les Seigneurs du Corps de la Noblejfe, les Bourguemaitres (fi Régens des Villes Villes r effectives, les Membres de notre A f emblée , (fi tous ceux qui occupent des Charges ou Cffi- 3> ces en cette Province ( parmi lefquels nous ri entendons point être compris ces fortes d émis émis plots dont ceux qui en font revêtus, ou qui les 39 exercent, ne peuvent être confédérés que comme 33 3 > 33 33 des 33