des Princes &c. Avril 17 f f. «.ers par Marc, une femme proportionnée a l'excédent l'excédent des fraix du monoyage pour dédommager le Monoyeur, félon l'état qu'il produirait de fa fabrication. Cette taxe J croit abondamment com- penfée par les effets que le Prince ou l’Etat £ 9 * fes Sujets en retireraient. 1 o. En conféquence de ces arrangement, il feroit avantageux ou meme nécejfaire que la matière matière des kreutzers , lefquels ont auffi eu une bonne part à la confufion des monnoyes , fût de cuivre , comme cela fe pratique en plufieurs Provinces Provinces de l'Empire , en leur donnant à peu près le poids de leur valeur & avec la précaution , que leurs cours fût renfermé dans les bornes de leur Patrie , ép que perfonne ne fût tenu d'en recevoir plus de trois en payement. II. Si , comme on l'efpère , l'on parvient à arrêter avec les louables Cercles une réfolution commune, conformément aux idées expofées juf- qu'ici, les Miniftres Directoriaux & les Députés je donneront la peine de faire inférer dans le JRecès du Congrès, non par renvois, mais en leur entier , ce qui pourroit paroître convenable & falutaire par rapport aux Monoyes des Cercles , à leur admodiation aux Ejfayeurs généraux <& particuliers , Monoyeurs , Graveurs, aux ejfais annuels des Monoyes , à l’exemple defquels le Cercle Electoral & du Haut - Rhin en devroient auffi faire faire en commun au bout d'un certain nombre d'années ; comme aujfi ce qui dans les Loix de l'Empire & les divers Recès des Cercles fe trouvera le plus propre à conduire au but ef- fentiel. 1 Z. Enfin il conviendrait d'y régler , que lorfque les Directeurs des Cercles auront connoif- fance de quelques Monoyes frappées contre la teneur teneur des Réglement , ils JuJJent autorifés à les déerier tS9