. des Princes Ç/c. Mars 1757. 17r dit même mois. L’intention de Sa Ma), a été & fera toujours, que les Loix qui prefirivent le fi- lente /oient inviolablement obfervées. C'eft dans cet efprit que la Déclaration du le. Décembre Décembre 17 s S. a été faite, & qu’elle doit être entendue. entendue. En reconnoijfant le droit d'enfeigner qu'ont les Archevêques & Evêques, Sa Ma), a affez, marqué far les termes mêmes de fa Déclaration, les bornes dans lefquelles ils doivent fe renfermer renfermer four ne point troubler la tranquillité publique. publique. En excluant toute interrogation indif- crete de la part de ceux qui adminifirent les Sacremens, le Roi a entendu ri admettre que celles qui font autorifées par la difcipline de l E- glife. Si le Roi ri a pas voulu que /es Cours & Juges puijfent ordonner que les Sacremens /oient udminiflrés, Sa Ma), s’ejl propo/é en cela de fe conformer à l'exemple des Rois /es irédéce/.eurs, qui, par leurs Ordonnances & en dernier lieu par l’Edit de 169 y. ont rejervé à la Juri/dic- tion Eccléfiafttque la connoiffance des matières purement fpirituelles, fy notamment l'admini- flration des Sacremens. S. Ma), a jugé qu’en laifiant a /es Cours & Juges la punition de ceux qui /e rendraient coupables par le refus injuiîc des Sacremens, & en confervant dans toute fon étendue la voye de l'appel comme d'abus contre- tous aBes émanés de la Puijfance Eccléfaftique; fes Officiers dépofltaires de fon Autorité feront en état de pourvoir fuffifamment au maintien du repos public , de réprimer ceux qui entreprendraient entreprendraient de le troubler. Le préambule & la dijpofition de fa Déclaration annoncent expref- fément que l'intention du Roi eft que tout ce qui s’efl pajfé de part & d'autre à l’occafion des dijputes préfentes fuit également aboli & demeurt comme