N des Trmces <$>r.Déccmb. 17741 4 ®> Un Chanoine de l’Eglife Cathédrale à'Orléans , Homme Mr. Cogniou , Appellant , ayant demandé demandé les Sacremens, qui lui furent réfutés par fes Confrères, l’affaire a été portée à la Chambre Chambre des Vacations. Après que les informations y ont été communiquées, elle a rendu un Arrêt par lequel trois Chanoines de la même Eglife, à qui le malade s’étoit addrcfle pour les Sacremens, Sacremens, furent condamnés à une amende de trois mille livres, payables fans déport. C’ctoit par ordre du Chapitre même que ces trois Chanoines Chanoines avoit fait le refus au Sieur Cogniou. Ils ont pris le parti de fe lailfer exécuter. En con- féquence, l’on a vendu les meubles de l’undes trois , pour le payement des trois mille livres; L’Arrêt leur enjoignoit en outre, fous de plus gtièves peines, d’adminiftrer le malade fans délai. délai. Surquoi , quinze Chanoines de la même Eglife, dans unealfemblée où ils rcpréfentoierlt le Chapitre, ont ôté les pouvoirs qu’ils avoient donnés particuliérement d’adminiftrer les Sacremens. Sacremens. Leur but croit par-là de les fouftrairc aux peines & à l’amende dont ils éroient menacés menacés par l’Arrêt. Ces quinze Chanoines ont en fuite fait fignifier leur Ordonnance au Piocu- feur du Roi, afin que celui-ci n’en pût prétendre prétendre caufe d’ignorance. Le Procureur du Roi en ayant appelle comme d’abus , il eft intervenu un nouvel Arrêt, lequel rccevoit ce Magiftrat Appellant comme d’abus, & condamne les quinze quinze Chanoines à payer douze mille livres d’amende d’amende fans déport. Ils les ont payés. Mais ce payement n’appaifant pas le courroux ( fi l’on peut fe fervir de ce terme ) de la Chambre des Vacations, elle a rendu le 19. Odobre un nouvel nouvel Arrêt, par lequel il croit ordonné au Doyen Cgi du