"La Clef, du Cabinet . tons obligés de continuer les dépenjes extraordinaires qui y donnent lieu, Nous la ferons ceffer aitjji-tèt que lejdttes dépenfes pourront être fupprimées ; fi nôtre emprijfement pour procurer • ce foulagement à nos peuples fera égal a celui dont Nuits avons donné des preuves en 1757 . en Juppritnant cette. même Impojition dès le premier janvier de ladite année, quoique Nous eujfons annoncé par nôtre Déclaration du 17 . Novembre 1 7 5 $. quelle ne cejfroit que trois mois après la publication de la Paix. A CES CAUSES, fi autres a ce Nous mouvant, de nôtre Certaine fience , pleine pnifîance fi autorité Royale, Nous avons par ces 17 fentes fignées de nôtre main , dit y déclaré fi ordonné ,.diJons , déclarons fi ordonnons, ordonnons, voulons fi Nous plaît, qu’a commencer du premier Octobre prochain , le Dixiéme Joit annuellement annuellement levé a nôtre profit fur tous les revenus fi produite des Sujets fi Hab.tans de[nôt e Royaume. Royaume. , Pays. Terres fi? Seigneuries de nôtre oléijfance , dans la môme forme fip de la mime maniéré qu'il l’a été pendant les trois dernieres années qu'il a eu lieu. i74 1 . Ordonnons que tous Propr iétaires , Nobles ou Roturiers , Privilégiés..ou non Privilégiés , mime les Appanagijl s ou Engagifies, payeront le Dixiéme du revenu de tous les Ponds, ferres , Prés, Bois, Vi- gms , Marais, Pacages, Ufages, Etangs, Rivières, Moulins, Forges , Fourneaux fip autres iifines , Cens , Rentes, Dixmes, Champarts , Droits Reigneuraux , Péages, Paffages, Droits de Ponts, Baïqs fip Rivières, Rivières, Droits de Canaux, fip généralement pour toits autres Droit; fip Biens de quelque nature qu ils Jomat, ternis à rentes'., affermés ou non affermés. l. Comme auffi le Dixiéme du revenu des Mai- jons de toutes les Villes fi Vauxbourgs du Royaume, loué', s ou non louées, enfemble pour celles de la Cam- vagne A O