des Princes &c. Juin 1741. d’infulte par les Troupes qu’il y fait dcfiler de l’intérieur du Piémont & de la Sa/voye . 431 ARTICLE V. Contenant ce qui s’eji pajfé de plus ccnjîdérable en ALLEMAGNE depuis le mois dernier. I. J~?Kancfort. Les troubles dans lefquels l'Em- JL pire eit plongé, & la néceffité qui a paru à ion Chef que la Diette générale fût rétablie & continuée, l’ont porté à un Decret Decret quia été publié le 9. Mars, comme nous l’avons dit le mois pallè, page 389-, & que le manque de place nous a obligé de différer à raporter. Ce Decret adrelfé aux Ambalfadeurs & Minières abfens , porte! en fubitance : « Que l’Empereur n’ayant rien plus à cœur, depuis Decret lrn- fon avènement au Trône, que le maintien pénal au de la juitice, & la confervation de la fureté fujet de la &c de la tranquillité de l’Empire, il étoit Dsettt. obligé de prendre l’avis des Electeurs, comme comme les plus intimes Confeillers , pour peler les choies avec l’attention que mérite leur importance : Qu’à l’égard du premier article article , il étoit abfolument néceifaire de rétablir rétablir 8 c de maintenir les Tribunaux de l’Empire l’Empire dans leur première aélivicé : Que S. M. Impériale avoit déjà nommé à cet effet un Préiident & les Confeillers du Confei! Auli- que de l’Empire ; mais que comme ce Confiai Confiai ne pouvoir exercer les fonctions, ni ad- 3, miniltrer la juitice avant d'avoir recouvré ion Archive, que l’on retenoic avec violence •>, & contre les Conitirutions de l’Empire , les Lettres que le Directoire de Maven.e avoir 33 33 33 33 33 33 3 » 33 33 33 33 33 33 33 » .■’Ç- <L