La Clefdti Cabinet vices , & eu quelques pièces de riches étoffes pour faire des vertes à: toute (a fuite. Le Conful Turc qui relide ici a été confirmé dans ce polie encore pour trois ans. VI. Le Confeil de l'Empire a fait publier un Reglement Reglement datte du 1 6. qui conftituë la Princefle Dorothée-Sophie Dorothée-Sophie Duchtfl'e Douanière de Parme & de Tlailance , Grand’mere de l’Infant d’Efpagne Dom Carlos , Tutrice de ce Prince , & le Grand Duc |ean-Gaftonde Tofcane fon Tuteur. Cequiaporté à cela le Confeil de l'Empire , ert une Lettre du Roi Catholique écrite à l'Empereur le r f. Septum bre dernier, par laquelle ce Monarque déclare qu'il dégage de fon foin paternel l'Infant fon fils , lui permet de palier en Italie , & le remet à telle Tutelle Tutelle qu’il plaira à S. M. lmp. de lui donner. Voici la fubftance de ce Reglement. „ i. Qu’on confervera dans les Archives de l’Empire l’Empire la Lettre en original, que le Roi d'Efpagnc ,, a écrite de Séville à l’Empereur le iy. Septemb, dernier , fur ce qu’il renonçoit au foin de l'Infant l'Infant Dom Carlos fon fils , déclaroit qu’il ne (e ,, mêlera point de la Tutelle Impériale fous laquelle „ ce Prince alloit palier , & qu’il la reconnoîtroit „ fans entreprendre rien qui y foit contraire Sa » Maj. Imp.ayant acceptécette renonciation 6 ;cette „ déclaration, & l’ayant confirmée pat (on Autorité » Impnialc , afin que les Coutumes & Droits de », l’Empire Romain qui (ont en ufage par rapport « aux Fiefs d'Italie , loient maintenus dans leur force. 4iô » „ 2. Que comme l’Infant Dom Catlos cft encore Mineur , l’Empereur , en vettu de fon Autorité Impériale , lui avoir donné pour Tutrice l’illu- 4 , rtriflime Princefle Dorothée - Sophie , Ducluflc Doiiaiticrc de Panne & de Plaifance, fa Grande- mère >1 4 > »