La Clef âu Cabinet cédées aux Troupes du Roi Très Chrétien, fans préjudice préjudice à la ^urifdiclion, au Domaine , a la Sauve, raineté & aux revenus du Duc, dont S. A. S. continuera continuera à joiHr comme ci devant. i. Q^ue tous les Sujets & Habit ans de la Ville éq de fes Dépendances feront maintenus dans la poffef. Jion de leurs Biens fans aucun trouble. j. Que la Garnijon de S. A. S. for tir a avec les honneurs de guerre , & qu’il fera libre aux Soldats de la Milice de retourner chez, eux, & aux autres de refer dans la Ville, jufqu’a ce que S. A. S. en difpofe , après avoir dépofé leurs armes cher, le Gou verneur. j. Que le Gouverneur pour le Roi fera obfervef une exacte dijcipline à fes Troupes , & empêcher tout défordre dans les Egtifes , Collèges, commeaufï dans le Palais du Duc, qui fera toujours gardé par la Garde ordinaire. 6. Qu'on fournira aux Soldats de la Garnifon, etinfi qu'aux Officiers , les logemens , fcurage s , bois, chandelles, draps, paiüaffies , & couvertures Jelon la faifon. 7 . Qu'il fera fait inventaire des munitions de guerre & de bouche qui fe trouveront dans laVitte & dans la Citadelle , afin qu’on en rende la même quantité & qualité quand les Troupes en [ortiront. Ces points ainfi réglés, Mr. <5c Maillebois entra dans Modene, & après avoir laiflTé dans cette Ville deux Bataillons de Condé & un de Medoc, fous les ordres de Mr. Rouffel, Brigadier, il en partit le u. pour aller rejoindre l'Armée combinée. 11 y a en tout fix Bataillons de Troupes Eran* çoifes dans ce Duché où la Cavalerie doit auflï fe rendre dans peu; & depuis qu’elles y font on s’entend pas qu’elles ayenc commis le raojndre dé- ' fordte*