des Princes &c, Septemb, 1J19I 17? ts pu , félon les réglés de la bonne foi, avancer, comme comme ils le font expreffément, que l'Archevêque d’Em- brun au lieu de le purger canoniquement, & de le juftifîer d’une aceufarion lî atroce.... trouva plus prudent de garder un lilence modefte, & de s’en raporter à la charité du Promoteur? Les Auteurs de la Confultation n'ont pas vit par eux.même s, fans doute, le Canon du Concile general de Conftantinople , qu’ils citent d cette occafion. Cs Concile qui vouloit mettre un frein à la témérité des accufations contre les "Evêques, ne prétendait pas en favorifer une auffi frivole , que celle dont Mr. de Seriez Seriez s'efforça de noircir fon Métropolitain. Pour donner donner des bornes à la licence des accufations, U Concile prefcrit les réglés fuiiantes : Il défend de recevoir les accufations des Hérétiques ou des Excommunies Excommunies : il défend même d'écouter ceux, qui fe vantant de tenir la Foi orthodoxe, s’tmiffent aux Evêques lê- patés de l’Eglife , & qui forment des Afl'emblées contre les Évêques Catholiques: il ordonne que l’ac- eufateur fera tenu de prouver le crime. Il veut que cet accufateur le foumette par écrit , en cas de. calomnie calomnie , à fubir la peine due au calomniateur. Il ordonne ordonne enfin que ceux qui (ont liés à un Tribunal par une accufation precedente , qui prius tei fadi sccufatique funt, ne pourront être reçus pour accu- fateurs. Ces mots , prius rei facti , ou comme porte une autre verfion , qui fub priore acculatione adhue laborant , font importons: ils déjlgnent un homme , qui efl comme l'on dit, in reatu, & qui eft conftitué tel par une accufation juridique & admife à un Tribunal Tribunal légitime : ces mots font déciffs en faveur aê Mr. l’Archevêque d’ Embrun. Il n'y avait point d’accufation d’accufation contre lui pendante a aucun Tribunal: d’ailleurs d’ailleurs par les régies preferites dans ce Canon , il efl Hifé de voir que Mr. de Senex. n'étoit point in droit h M