des Princes t 5 c. Mars 1714. ftaptifte , Evêque de Pamicrs : Jean Evêque de $enez : Charles- Joachim, Evêque de Montpellier: Pierre , Evêque de Boulogne : Charles, Evêque d' Auxerre: fy Michel, Evêque de Mâcon, fy déclaré déclaré en même-tems ladite Lettre téméraire , ca- lomnieufe, injurieufe a lu mémoire du feu Pape, eu St. Sié T e, aux Evêques fy k l’Eglife de Fiance, contraire à l’affermijfe ment de la Paix de ï Eglife , Cr aux Déclarations de 171 4 - & 1720. regîtrées dans toutes les Cours fupeneures du Royaume , attentatoire attentatoire a l’Autorité Royale , ieditieulc fy ten. dante a révolté. Et S. M. étant informée que depuis depuis ledit Arrêt , il s*cfl répandu dans le Public un nouvel Ecrit en François > fous le titre d’une Lettre Lettre prétendue adreffée a Sa Majeflé par les mêmes Prélats au Mois de juillet 1722. au fu)et dudit Arrêt de fon Confeil du iq. Avril precedent, portant condamnation de celle par eux écrite b S.S., Elle auroit reconnu après l’examen qui en été fait par fon ordre , que cet Ecrit contient une Apologie Apologie de ladite Lettre déjà condamnée , fy montre manifeftement l'efprit (y le caractère du même Auteur Auteur par les traits dont il efl rempli , également injurieux injurieux au St. Siège & a tout le Corps Epifcopal , tendant a entretenir /' F.fprit de révolté contre t Autorité Autorité de l’Eglife fy celle de S. Al. , & par confé- quent fufceptible des mêmes qualifications par lef- quelles ladite Lettre a été flétrie par ledit Arrêt ; Et S. M. jugeant neceffiire pour la Paix de l’Eglife l’Eglife fy le repos de fon Etat , de projerire un Libelle Libelle auffi dangereux Zy aujfi contraire a fon Autorité: Ouï le raport : S. M. étant en fon Confeil , a ordonné ordonné que ï Ecrit imprimé en François portant pour titre : Lettre des lUuflriffimes fy Rev erendi fîmes François CoiÜebo:, ancien Evêque de Tournay, Jean Baptiiic de Vcrthamont, Evêque de Pamiers, Jcaa l87