Là Clef du Cabinet plois , i! ne rcfte plus que de faire cosnoiîrS fes intentions fur la quantité de Billets sut- quels S. M veut donner cours , & fur l’ufagc que fes Sujets en pourront faite : Quy le ta* port, S. M. a ordonné » i Que par les Commifîaires du Confeiliî foie dit-flé procès verbal de la quantité de Bil» Jets de 10000 & reoo. liv, qui font dans les Cailles de la Banque. lefquels feroar biffez & portez à l'Hôrel de Ville pour y être brûlez. z Qtfau fût & mefute que les Billets rentreront rentreront , ils loi car biffez & brûlez en la forme preferite. 3. Que les Btllers de Banque non emploi yez feront raportez à la Banque dans le courant courant de la ptefetire année, pour être convet* tis en nouveaux Billets , & les anciens brûlez. 4 Qu’il fera fait pour yoo. milions de nouveaux nouveaux B'licts timbrez du Sceau de la Banque en prefence du St Boucot Receveur de la Ville de Paris, qui tiendra un Regiftre particulier defdits Bidets ,-cotté & paraphé pat le Prévôt Prévôt des Marchands, éclemble de leur datte S? numéro, lequel Regiftre fera dépofe à l’Hôtel l’Hôtel de Ville. 5 Ordonne S. M. que l’Arrêt du $. Mars fera exécuté félon fa forme & teneur, & que tous payemens excedens la fotnmc de 100.1. ne pourront être faits qu’en Billets de Basque, Basque, hors les apoints. Lefquels eafcmble les payemens au deflous de 100. pourront être faits en Efpeces d’Or & d’Argent ifait défenfe à fous Huiffiers de faite aucun exploit au préjudice préjudice des offres de payer en Billets de Banque, Banque, à peine de 3000. d’amande & d'interdiction d'interdiction . & à tous Notaires de paies des Contrats Contrats ! z8