La Clef du Cabtmt tous les avantages contenus en cet Article, en for- le qu’ils ne letont pas obligez de payer dans toute l’Elpagne d’autres, ni de pius gtands Droits d'entrée, d'entrée, de (ortie ou de paflage, que les dix pour cent marquez ci-drfîus, & de la même manière que les Ànglois les payent, faut les Dtoits A'Alca- ualcu , Cientos & Mtllones , à l’égatd desquels on eft convenu comme il luit. 14 - Les Sujet de Sa Sacrée Majeflé Impériale pourront différer le payement des Droits nommés nommés Aicava'as & Cientos, aufli long-tems qu’ils laideronc leurs Marchandées dépotées dans les Magazins de la Douane , oit elles feront bien gardées. Que s’ils veulent les en retirer, foie pour les tranlporter plus avant dans le Royaume , foit pour les vendre fur le lieu, ou pour les emporter emporter chez eux , cela leur fera permis , pourvu qu'ils s'obligent convenablement par écrit , de payer lefdits Droits dans le terme de deux mois après la vente qui en fera faire, moyenanc quoi on leur en donnera une quittance ; & les Matchandifes étant marquées & plombées , pourront pourront être tranfportées & vendues en gros en quelque quelque Port ou lieu que ce foit de la Domination d’Blpagne en Europe. Et fi quelque Officier employé employé à 1a reenre defdi'S Dtoits entreptenoit de les exiger une fécondé fois, après l'exhibition des quittances, marques & plombs du premier payement, payement, ou qu’il s’oppolâr an libre rranfport dcfdites Marchandées, il fera condamné à une amande de îooo . ccus, aplicablc au Tréfor Royale : bien- entendu entendu néanmoins qu’en tout ceci il n’efl parlé que du Droit de la première vente; & que fi le Marchand vouloir vendre (es Marchandifcs en détail détail , il payeroir auffi pour le détail félon les Ordonnances. Ordonnances. Au furp'us il ne feu point permis aux 17 *