Lct Clef du Cabinet 394 Dam cette vûe ayant refolit d'y envoyer la Ser. Archiducheffe Marie Elizabeth nôtre trés-chere ©* tris-aimée Sœur, pour, en qualité de nôtre Lient e- nanie & de nôtre Gouvernante Generale, régir & gouverner lejdits Pays ; Nous avons trouvé necejfai- re défaire examiner derechef tant l’ancien que le nouveau plan de Governement, pour reconnaître a. fond lequel des deux ferait le plus adaptable à la conjoncture prefente, fy le plus propre à fournir à> nôtre fufdite Sœur l'affiftance fy la facilité convenables convenables four bien gouverner iceux Pays. Après mûre délibération , & eu fur ce l’avis de- nôtre Confeil fuprême établi lez. nôtre Perfanne Royale, Royale, pour les affaires de nofdit s Pays-Bas, & enfuit c celui de la Conférence Minifteriale d"Etat ; Nous avons refolu & déterminé d’y faire rétablir les trois Confits CoUatersmx qu’il y a. eu anciennement , c’efl-èt-dire, d'Etat, Privé, fy des Finances, (y de- les compojer fur le pied fuivant, fçavoir. Art. i . Le Confeil d'Etat fera formé quant à f refont des Minières d'épée (ÿ de Robe, qui compo- fens le moderne Confeil d'Etat, tant de ceux qui ont été d’affijhtnce reguliere, que de ceux qui ont ilé de convocation, avec les mêmes gages (y apoin- lemens dont ils ont joiii jufqu’ici. z. Le Grand Maître de l’Archiducheffe nôtre fuf- dite Sœur , & le Commandant General de nos Armes Armes y affileront toutes le! fois qu’il fera trouvé neccffaire ; fy ceux qui fc trouveront revêtus die caractère de Confeillers de nôtre Confeil d Etat intime intime , y auront la preféance fuivant le rang de leur ancienneté. J. Il y aura dans ledit Confeil d'Etat deux Secrétaires Secrétaires , qui jouiront ar/ffi quant et prefent des mêmes gages, dont ils joiiiffent actuellement fuivant l’Etabli l’Etabli jf ment de l’année 171s. A\