des Princes t£c. N o vcmb. 172-3- 391 La jitjcnption etoit an Reverend Pcre en Dieu 3 Bion tics-cher & bicn-amé l'Evêque de G.wd. L’EMPEREUR ET ROI. EVE R END 1 ' E R E en DIE U , trc*cher N bien-amé. R Par met Lettre ci-)ointe je y ou s donne part des ordres que fai fait expédier a mon Gouverneur General , touchant la Bulle dogmatique dogmatique de Notre Saint Perele Pape Clément XI .ûtveu- reufe mémoire , qm commence Unigenitus, voulant ordonnant bien Jeneujement , que tous ceux qui s oppojeront publiquement fgp avec fvandale au contenu contenu de la Jufdite Bulle , joient porrfutvis canoniquement canoniquement , çy punis félon les Loix & Coutumes du Pais y comme des Perturbateurs du Repos & de la Tranqu Htté publique . Et par celle-ci je veux bien vous avertir , que ma Volonté Royale ejl, que P on procédé d cet egard avec toute la modération convenable convenable a la conservation de la meme Tranquillité publique t fans exiger , ni permettre qu on ex ge des Joufcriptions d la Bulle en quejiton* Atant Révérend Révérend Pore en Dieu, mon cics-clier Si. bien amé , Notre Seigneur vous ait en fa fainte & digne garde. De Vienne le 26. Mai 1723. Si-»né , CHARLES ; Paraphé , Prince de Corbona , P. vx. Ht plus bas ? Par L'Empereur & Roi. C ont rfigné , A. b. de KieRs. La fujcription était , au Revciend Pcre en Dieu, mon très cher 6c bién-amé PEvcHjuc d'Anvers. Suite de l'Octroi accorde par S. M. I. à ia Compagnie Compagnie des Indes érigée à Oitende. Art. 46. Les Directeurs auront le droit a infittner fy de dejiituer a volonté a la pluralité des voix Je s Teneurs des livres , Secrétaires y Agents , Commis > Capitaines , Officiers Subalternes , & tous autres À un