La Clef du Cabinet a*4 débats au fujet de l’affaire du Duc de la For» ce, elle fut enfin décidée; le 12. par un Arrêt du Parlement rendu ce jour-là. Tous tes Princes Princes du Sang & quantité de Ducs & Pairs fe trouvèrent à cette Séance , en prefence def- quels le Duc de la Force fubit fon dernier in- îcrrogatoire qui fut fort long & fort ennuyeux pour lui. On remarque que le Parlement l’a beaucoup ménagé dans cette occafion , & que quoi qu’il ait perdu fon Procès , il n’a pas été traité fort fevercment. Mais de quelque maniéré qu’il s’en foit tiré, la chofe eft toujours toujours fâcheufe pour lui. Voici le précis de l’Arrêt. Que le Duc de la Force doit déformais Arrêt ntt - » a | )r avec plus decirconfpeétion , & feccm- du au Parle- » P orte r conformément à fa Nailfance & à fa *nent contre ’’ dignité de Pair de France ; que le nom- 'leDuc de la » Orient Marchand de St. Malo, du nom duquel il s'eft fervi, fera cenfuré , & condamné condamné à une amande de roo. livres, avec perte de fa Maîtrife, que la vente dcsMar- chandifes entre Landais & Orient eft une fupercherie fraudulcule, que Landais Bernard, Bernard, & du Parc fes autres Agens feront cenfurez, & condamnez chacun à uneaman- „ de de 20. livres; que les Marchandifes fai- s , fies , reconnues appartenir au Duc de la Force, feront coofifquées & vendues en public public par un Sùbftitur &Hui(fier de la Cour, que les deux tiers du provenant feront ap- ,, pliquez à l’Hôpital general , l’autre tiets ,, aux Epiciers & Vendeurs de Porcelaines qui s’accommoderont là - delTus; & enfin que Landais, du Parc ; & Orient feront condamnez à 6000. livres pour le domma- „ î> F nue. » M y y y* 3 > 3 > y* 3 » »> »»