ZjA Clef du Cabinet 554 on donnera tes noms dans une lifte qui fera délivrée far S. M. 1. & C. > & que l es Vaijfeaux qui foutraient foutraient être fris, feront fidellement rendus. j. Que les Traitez, de Bade fy d'Ucrecht, dt même que celui de la Quadruple Alliance, feront le fondement refpeBif fur lequel [e feront les Négociations Négociations propofées, &' quant au Commerce, il fera rétabli, en confequence de ce qui a été fttpulé par le Traité de Commerce fait a Utrecht entre /HCpa- gne, la Grande Bretagne, fy les Etafs Geneaux des Provinces Unies. Que fi néanmoins il était depuis depuis furvenu quelques difficultés, touchant le Commerce Commerce , elle# feront examinées fy terminées audit Congrès. Que le Congrès commencera , fans delai , dans le tems de deux mois , à compter du jour qui ces Articles auront été acceptez fignez par ht Puiffances refpeélives. 7. Que le Congrès fe tiendra a Aix-la-Chapelle 8. Que les M 'mifires 'Plénipotentiaires qui y fe ront nommez, ne pourront avoir chacun que deux Gentilshommes, deux Pages fy fix Ttomefliques dt livrée, pour être d'autant plutôt prêts , fy pour prévenir prévenir le luxe fy les fraix, que l’un pourront fairt plus que l'autre. 9. Que tes Miniftres Plénipotentiaires n'objerve- vont point de ceremoniel, mais qu’ils s'en tiendront à ce qui a été réglé a Cambrai, pour éviter les difficultés du rang , fur quoi néanmoins chacun au- va la liberté de protefier comme il le jugera conve- 1 o. Que les Princes ô> les Puiffances recommanderont recommanderont a leurs Plénipotentiaires refpeâîifs d’éviter tout defordre qui pourroit ou retarder , ou troubler le Congrès. 11. Qu’en cas que quelqu’une des Puiffances refi ■ * ' peéüvet