3 j i La Clef du Cabinet fins les Maréchaux de France, ou autres 'Juges dit point d'honneur, pour y être par eux pourvu jttivant " P exigence des cas. III . Si ceux qui auront eu querelle ou démêlé, dont ils n’auront point donné avis d nos Confins les Maréchaux de France , ou autres Juges du point d'honneur, fie rencontrent & en viennent à un combat , voulons que fur la preuve de ladite querelle, ils foient également punis de mort, comme coupables du crime de Diiel. IV. Et au cas qu'ils euffient donné avis de leur querelle a nojdits Coufins les Maréchaux de France, ou autres Juges du point d'honneur, s'il y a preuve preuve d'aggrejfton de part ou d’autre, & qu’il J oit clairement jufiifié que la rencontre n'a point été préméditée , l'Aggreffeur fera feul puni de mort, pourvu que celui qui aura été attaqué, foit demeuré demeuré dans les termes d'une légitime défenfe, VI Ordonnons que l'Edit du mois de Décembre lioit..portant etablijfement de peines contre les Officiers de Robbe , gfi autres qui uferont de voyes de fait ou outrages 'défendus par les Ordonnances ; enjemble les Reglemens des zz. Août iôss- & 2 -- Août 1679 .. faits de Tordre exprès du feu Roi , par nos Coufins les Maréchaux de France, pour les fatisfàclions & réparations d’honneur , feront pareillement pareillement exécutez, félon leur forme & teneur. VI. Ceux qui feront prévenus de Crime de Diiel par notoriété , ne pourront être renvoyez abfous qu après un plus amplement informé d'une année, pendant lequel tems ils tiendront prifon. Vil. Enjoignons à tous Officiers de nos Juftices ordinaires , même d tous Prévôts de nofdits Coufins Coufins les Maréchaux de France , ou leurs Lieutenans ; a peine d'interdiction , d’informer des querelles , outrages, injultcs, & voyes de fait dont ils auront avis