JL* Clef du Cabinet tiendra aux Archevêques Sc Evêques, & leurs jugemeas à cet égard feront exécutez contre soutes Communautez & perfonocs (cculiercs ou régulières» excoires oh non exemtes , faaï que tout ce qui pourrok avoir été faic ou entrepris entrepris au contraire pendant !e‘cour> des dernières dernières difputes , puiflè nuire ni préjudicier à la Jurifdiéüoa des Evêques ni rien innover à cet égard. Enjoignons à nos Cours de Parlement Parlement & à tous autres nos Juges , conformément conformément audit Article XXX. de l’Edit du mois 49 ® d’Avril i67f de renvoyer au * Evêques la cou- Boiflaace St le jugement de la Dodrine » de leur donner l’aide dont ils auront befoin pour Fczécution des ceafures qu'i's en pourront faire , & de procéder à la punition des cou» pables, fans préjudice à noldires Cours & Juges Juges , fuivant ledit Article XXX- de pourvoir cft nieront conve- par les autres voyes qu ris trahies, à la réparation du fcaedale & trouble de l’ordre & tranquillité publique, & contravention contravention aux Ordonnances que la publication de ladite Doéhicc auroit pu eau fer. y. Vouions que les Arrêts du 13 Mai iéA8. & y. Mars 1703 - forent exécutez félon Irur forme forme & teneur , & en confequecce défendons très expreffémenr à tous nos Sujets dcquelque état St qualité qu’ils (oient de s’attaquer ni provoquer les uns les autres par des fermes injurieux injurieux de Novateurs, Janfeaiftes, Schifmati- ques, Hérétiques & autres noms départi , le tout à peine contre ceux qui contreviendront contreviendront à nôtre prefente Déclaration , d'être traitez comme rebelles,defobéïlïaas à nos Ordres Ordres , fedirieux & perturbateurs du repos p.u- biie. Exhortons & enjoignons néanmoins à tous