Matières du tems. Septemb. 1715”. 2iJ doivent leur avoir rapotté de ia parc. D'au- taac plus qu'il eft notoire que le Traité d’U- trochc aa jamais éc i reconnu ni par l’Empereur l’Empereur & 1 Empire, ni par S. A- E. & que bien loin de l’avoir accepte, ils oncentreau- tres chofes fait reprcfenter plusieurs fois aux Etats Generaux par leurs Mioiftccs, touchant l’évacuation de cetre Place , que fuivaot les Coaftitutions de l’Empire on ne pouvoir pas permettre qu’ea tems de paix il y reliât de Troupes étrangères ; & que fi le Roi T. C. a permis qu’on inférât quelque chofe à cet égard dans le Traité particulier qu’il a conclu conclu à Urrecht avec L. H. P. i! n’a pu ni voulu voulu s’engager qu'à l’interpofition de fes bons offices auprès de S. A. E. pour l'induire à y confentir. Que pour çe qui regarde la convention convention faice avec elles par le Chapitre de Co ogne, celui-ci n’a pu de la feule autorité s’obliger à une chofe comme celle là, qui D _ 1 cfr directement concraire aux loi* pubhquas de l'Empire. L’Empereur St l'Empire l’ayant entièrement anéantie par la paix de Bidec, où il eft ftipulé exprelïcment, que VEleBeur de Cologne doit être pleinement & entièrement rétabli dans jes Etats, en la maniéré qu'il les a poffedez, ou dû pojjeder avant la guerre. Q_uant à ce que les Etats Generaux allé gueoc l’exemple des trois dernieres guerres confecutives, S A. E. répond , que les Fran çois ont trouve d’autres palfages pour pénétrer pénétrer daas leur pais, fans les chercher fi haut; chacun fçait ce qu’il cft arrivé en i6pi. avec un tel fucccz, que la Republique de Holian- , de auroic couru rifque d’etre totalement ren- verfée, lans le fecours de l’Empereur & de l'Empire, qui l’empêcha de fuccomber ; par ou