I a ,6 Journal Hijlorique \ur les j. Que Les Traitez deWeftfalie, deNime- gue & de Rilwick , font la bafe & le fondé- menc de celui-ci , lefquels feront inviola- blement obfcrvez à l’avenir , tant à l’égard du fpiritucl que du temporel ; lî ce n’eft qu’on en ait autrement convenu par lcpréfentTrai- Pour cet effet, tout fera rétabli dans le Sr. Empire Romain & fes apartenances, en l’état qui a été préferit par le fufdit Traité de Rif- wick, tant pat rapott aux changemens qui ont été faits pendant la derniete guerre, ou avant qu’elle fut déclarée, qu’à l’égard de ce qui n’aura pas été exécuté, ou qui l’aura été imparfaitement, ou enfin qui aura été changé changé après l’exécution , s’il fe trouve effectivement effectivement quelque choie en cet état, 4. Que conformément à ce Traité & à. este este Vieux lui de Rifwick, Sa M. T, C. rendra à l’Em- Brifack ren- perçut & à la Maifon d’Autriche, le Vieux- duàl’Em- Brifack, en l’état qu’il eft à prefent, avec ptreur. toutes fes dépendances fituées à la droite du Rhin; ce qui eft à la gauche de ce fleuve, nommément le Fort appellé le Mortier, demeurant demeurant au Roi T. C. conformément à l’Article l’Article XX. du Traité de Rifwick ligné le 1», O&obre 1697. Comme toijfi j. Que Sa M. T. C. rendra aalîi à Sa M, Bnbcurg I. & à la Maifon d’Autriche, la Ville & For- [es VortereJ- tereffe de Fribourg, les Forts Saint Pierre » celui dé l'étoile, & tous les autres conftrnitî ou réparez dans la Foreft Noire, ou le Brif- gaw , avec les Archives, papiers & documeaî qui y ont été trouvez, fauf cependant le droit Diocefain, autres droits & revenus de l’Evî* ché de Confiance. 6 . Que le Fort de Kell, confinait par Sa Zes précédents précédents Tr*i- tet/oat la bafe de celui-ci. celui-ci. té. M,