La Clef du Cah'met qualité qu’ils loicet, fous les peines ci-aptes î# marquées , de compolcr , imprimer , vendre, vendre, débiter ou autrement dillriboer aucuns ,, écrits , livres , îibel es ou mémoires , lous quelque titre que ce (oit cims Actes , ni Déclarations de que'quç.ca- turc qu’elies puilî’cot étie lur le même lu- jet , & àl’occafion des dlfputes prcf.ntesdi- reéteraccc ci iodittâemenc , & ectanmefiî de rien écrire , dire , ou impi ruer débiter s , ou dilhibucr contre le relpeét qui cft où ail S. Slege & à N S. P. le Pape ; feront au furplus les Arrêts rendus par le feu Ro le 15. Octobre ifi6S & le J Mats 1705. ixécu- tez (elon leur forme & teneur 1 fis en ton- fequence failocs ttes txptell.s inhibitions S) & defetsfes à tous nos Sujetsdes’atraquei & provoquer les uns ies autres par des retmesin » ,, jurieuï de Novateurs , Janfcniftts , Se- mipelsgiens . Sthifmatiqiics , Heietiqnes a & aunes noms de patty; le tout à peine contre les conrrcvcnans d’être traites comme Rebelles , defobéifîaas à nos ordres , fediti- », eux & perturbateurs du repos public : exhortons exhortons & néanmoins enjo : gnons à tous les Archevêques & Evêques de noue Ro)a uuè de veiller chacun dans leurs Dioctles , • Ej à ce que 1 ® tranquillité que Nous voulons J établir par la prefeote Déclaration, y fois «cturitib'ement Si inviolabiement coofervée > eaioignotis pareillement à Nos Cours de s , Parlement, & 1 tous Nos Juges & Officiers chacuns eœ dro't foi, de tenir la ma n à i’ezécution de nôtre prefeote Déclaration, s , d’eaipcchec qu’ots n’y contrevienne en quel- S} que maniéré que es fait, de faire faire des scchcï- 400 «» »* ni Je faite au- S) 5 ) S» 5 » S! 1 , SI St Si S» Si *) V} 9 ! 91 85 9 » 81 £» -