des Princes Çg fc. Mai 1713. les Troupes Allemandes & autres alliées cfl forciront. z, Que l’évacuation devant fe faire le plutôt plutôt qu’il fera poffible, la Cour, la fuite > SC toutes les troupes devant être tranfportées par mer en Italie, le Commandant de la flotte Angloife qui eft dans ces mers là. déterminera déterminera rembarquement après en avoir conféré avec les Commaudans en chef, ou les Com- milfaires nommez par les Puiflanccs iateref- fées. 307 Ladite Cour, fa fuite , ceux qui von* dront l'accompagner, & toutes les troupes palîéront de Catalogne en Italie en toute fureté fureté avec leurs effets, bagages, armes, canons canons & infhumens de guerre, c>u< ont été trouvez fur les lieux quand ils ont c:é occupez, occupez, & de ceux qui fe trouveront marquez aux armes de France, qui feront remis à l’autre l’autre partie. Que le trajet de Catalogne en Italie Italie fe fera lous le convoy de la flotte de Sa M, B. fans que la France, fes Alliez, leurs armées, flottes & fujets y pudfcnt apporter aucun empêchement ; que fi quelque VaiiTeau on Bâtiment par tempère ou autrement, ve- vsoient à relâcher dans les Ports on Côtes de France ou de les A’iiez , les Vaiife.îux ni tien du tout ce qu’il y aura été embarqué , ne pou- root po>nt y être arrêtez, au contraire on leur donnera route forte d’aflîiiance. 4. Qu’aucun de ceux qui voudront s’ea aller, ne pourront être arrêtez pour dettes; mais pour la lûreré des Ctémcicrs on nommera nommera de part & d’autre des Commilfaires, qui ftatueroat tant fur les dettes que fur les otages qui feront donnez pour fùreté. 5 Qu’il fera permis aux malades , aux bief fez y* 3 -