des Trmces &c. Août 1710. 1 zt dont elle eftcompofcc;mais avant de la finir fouffrez que je vous donne de nouvelles alfuran- ’ ces de l’eftimeêr de la confideration avec laquelle laquelle j’ai l’honneur d’êcre&c. Capitulation de Doiiay , [ignée le tS. Juin 1710. r. /''NUe la Religion Catholique, Apoflolique V^&Romaine,fera confervee en fon entier, Capitula- dans fon exercice fans y rien changer ; qu’aucu- tien de U ne Eglife ne poura être mife à d’autres ufages. Ville de Reponfe, La Religion fera conjervée dans fon Doiiay. entier , & ce point fera réglé avec les Magiflrats delà Ville. i. Que la Ville fera remife aux Alliez dans huit jours , à compterd’aujourd’hui, fi dans ce terme elle n’eft pas fecouruë pat l’Armée du Roi. Reponfe. La G ami j on fortira Dimanche 19. de ce mois, &> demain xy. à onze heures du matin on livrera aux Affiegeans la Porte Morel. 5. Pendant ce termcil y aura une fufpenfioé d’armes, tous aélesd’hoflilité ccfl'ans de part Sc d’autre, le tout fous la bonne foi refpeétive. Réponfe, Accordé. 4. Si le terme expiré la Ville n’eft pas feepu- ruë, lesAfliegez livreront une Porte de la Place Place en dehors, celle du dedans reliant au pouvoir des Affîegez, qui fera fermée & gardée, afin qu’aucun Officier ni Soldat des Alliez y puiflc entrer. Réponfe ; Accordé pour le terme fixé a V Article fécond. y. Que Mr. de Pommèrent! Gouverneur de la Place , le Lieutenant de Roi , Major, Aides- Majors, Capitaines des Portes & desEclufcs, Mr. d’Albergori Lieutenant Général Commandant Commandant des Troupes de Sa M. dans la VlUe, les Maréchaux Maréchaux I 4