des Princes, &c. Dccemb. t?ïO> 391 celle de leurs équipages. V. Par une autre Déclaration du Roi du même jour 7. O&obre, regiftrée le 16. du Déclara- même mois : il elt ordonné qu’en vertu de tien furie l'Edit du mois de Septembre dernier, par le- don gratuit quel on établit le doublement des droits demandé d’Oârois & de Tarifs, qa’on leve ou qu’on aux villes lèvera dans toutes les Villes & Bourgs fer- du Hoyau- met du Royaume, pour indemnifer ces f»e. Communautez des dons gratuits qu’elles doivent faire au Roi. Par cette Déclaration, dis je, il eft porté, que ce don gratuit fera du capital des. deux tiers du produit de ce doublement d’Oâroi, dont la levée ne fubliftera qu’autanr de tenus qu’il en faut pour rembourfer les Communauté!, ou ceux qui leur auront prêté leurs deniers , pour faire ce don gratuit! que le troiiicme tiers fera employée à rembourfer les capitaux capitaux des emprunts, enfemble le revenanbon des autres deux tiers deftine! aux intérêts. Expliquons cet endroit pour la facilité du public: par exemple une Ville, qui annuellement annuellement poflède un revenu de trois mille mille livres de deniers d’Odroi, lèvera par doublement doublement autres trois mille livres fur fes droits d’entrée, confommation & autres revenus: les deux tiers de ces trois mille livres dé nouveaux droits, qui font deux mille livres, livres, eft le revenu de quarante mille livres livres que cette Communauté empruntera poir donner au Roi: la première année cette Communauté qui recevra trois mille livres n’aura que deux mille livres d’intérêt d’intérêt à payer, aînli elle employera les autres mille livres à rembourfer pareille fomtne fur les capitaux qu’elle aura emprunté ; la fécondé