AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement constaté que les époux X... ne rapportaient pas la preuve que le passage litigieux avait une largeur très inférieure à quatre mètres, ainsi que cela avait été prévu dans l'acte de 1929, ni qu'il leur avait occasionné une quelconque gêne, la cour d'appel qui a écarté le rapport amiable du géomètre expert en retenant qu'il n'affirmait rien, se contentant de dire "il semble", a, abstraction faite de motifs surabondants relatifs à l'usage pendant plus de vingt ans de ce passage par les époux X... et au caractère non contradictoire du rapport amiable, sans dénaturation, légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne les époux X... à payer la somme de 1 900 euros aux époux Y... ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande des époux X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-quatre février deux mille quatre.
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