markdown:
# Đề thi DELF B1 (Số 3)
Chia sẻ: KRX KRX | Ngày: | Loại File: PDF | Số trang:11
lượt xem 422
download
![](http://image.tailieu.vn/document/thumbnail/2010/20100828/a25251325z/80x100/b1_sj_exemple1_candidat_6637.jpg)
##
Đề thi DELF B1 (Số 3)
[Vui lòng tải xuống để xem tài liệu đầy đủ](javascript:void(0);)
Download
![](images/down16x21.png)
Tham khảo tài liệu 'đề thi delf b1 (số 3)', ngoại ngữ, nhật - pháp - hoa- others phục vụ nhu cầu học tập, nghiên cứu và làm việc hiệu quả
![](images/graphics/blank.gif)
Bình luận(0)
[Đăng nhập để gửi bình luận!](javascript:void(0);)
##
Nội dung Text: Đề thi DELF B1 (Số 3)
- DIPLÔME D’ÉTUDES EN LANGUE FRANÇAISE DELF B1 • Version scolaire et junior Niveau B1 du Cadre européen commun de référence pour les langues NATURE DES ÉPREUVES DURÉE NOTE SUR 1 Compréhension de l’oral Réponse à des questionnaires de compréhension portant 25 min environ /25 sur trois documents enregistrés (deux écoutes). Durée maximale des documents : 6 minutes 2 Compréhension des écrits Réponse à des questionnaires de compréhension portant sur deux documents écrits : 35 min /25 • dégager des informations utiles par rapport à une tâche donnée ; • analyser le contenu d’un document d’intérêt général. 3 Production écrite Expression d’une attitude personnelle sur un thème général 45 min /25 (essai, courrier, article…). 4 Production orale Épreuve en trois parties : 15 min environ • entretien dirigé ; Préparation : 10 min /25 • exercice en interaction ; pour la 3 e partie de l’épreuve. • expression d’un point de vue à partir d’un document déclencheur. Seuil de réussite pour obtenir le diplôme : 50/100 SJ9202318E Note minimale requise par épreuve : 5/25 NOTE TOTALE : /100 Durée totale des épreuves collectives : 1 heure 45 minutes CODE CANDIDAT : – & Volet à rabattre pour préserver l’anonymat du candidat Nom : Prénom :
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S 1 Compréhension de l’oral 25 points Vous allez entendre trois documents sonores, correspondant à des situations différentes. Pour le premier et le deuxième document, vous aurez : – 30 secondes pour lire les questions ; – une première écoute, puis 30 secondes de pause pour commencer à répondre aux questions ; – une deuxième écoute, puis 1 minute de pause pour compléter vos réponses. ✘ Pour répondre aux questions, cochez (❏) la bonne réponse ou écrivez l'information demandée. EXERCICE 1 6 points Lisez les questions. ➊ Il s’agit d’un dialogue entre : 1 point ❏ deux amies. ❏ une jeune fille et sa mère. ❏ une jeune fille et un professeur. ➋ Vrai, faux, cela n’est pas dit (?). Cochez la bonne réponse : 2 points Vrai Faux ? La jeune fille est en classe au lycée. La jeune fille préfère l’espagnol. La jeune fille est une bonne élève. La jeune fille dit qu’elle veut vivre en Amérique du Sud. ➌ D’après le document, la France et l’Allemagne : 1 point ❏ n’ont pas de relations économiques. ❏ ont très peu de relations économiques. ❏ ont beaucoup de relations économiques. ➍ Le professeur d’espagnol : (2 réponses) 2 points ❏ donne de bonnes notes. ❏ organise des voyages en Espagne. ❏ n’est jamais absent. ❏ est plus gentil que le professeur d’allemand. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 1 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S EXERCICE 2 8 points ➊ Sur quoi porte la série d’émissions ? 2 points .............................................................................................................................................................................................................. ➋ Quand est apparu le mouvement du Pop Art ? 1,5 point .............................................................................................................................................................................................................. ➌ Richard Hamilton est l’un des représentants du Pop Art. 1 point ❏ Vrai ❏ Faux ❏ Cela n’est pas dit. ➍ La technique utilisée par le Pop Art : 1 point ❏ rejette les pratiques de la publicité. ❏ est inspirée des pratiques de la publicité. ❏ a toujours inspiré les pratiques de la publicité. ➎ L’originalité du Pop Art vient du fait que les artistes utilisent : 1 point ❏ des personnes connues. ❏ des objets de consommation. ❏ des personnes connues et des objets de consommation. ➏ Quelles techniques les artistes du Pop Art utilisent-ils ? (3 réponses) 1,5 point ❏ La reproduction. ❏ Le dessin. ❏ La récupération. ❏ La manipulation. ❏ Le détournement. ❏ La gravure. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 2 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S EXERCICE 3 11 points Vous allez entendre un document sonore. Vous aurez tout d’abord 1 minute pour lire les questions, puis vous entendrez deux fois l’enregistrement avec une pause de 3 minutes entre les deux écoutes. Après la deuxième écoute, vous aurez encore 2 minutes pour compléter vos réponses. Répondez aux questions, en cochant la bonne réponse, ou en écrivant l’information demandée. Lisez les questions. ➊ Quel est le thème du jour ? 1 point ...................................................................................................................... ➋ Que sait-on de l’invité ? 2 points Nom : STEVENS Prénom : Alain Âge : Profession : ➌ Alain Stevens offre ses services et ses conseils à : 1 point ❏ des particuliers. ❏ des professionnels. ❏ des particuliers et des professionnels. ➍ Vrai, faux, cela n’est pas dit (?). Cochez la bonne réponse : 2 points Vrai Faux ? Alain Stevens a aussi écrit un livre destiné au gouvernement. Le « guide du cyber détective » donne des pistes pour développer des virus. ➎ Le « guide du cyber détective » s’adresse à des utilisateurs : 1 point ❏ débutants. ❏ faux débutants. ❏ avancés. ➏ Dans « Le guide du cyber détective », M. Stevens donne des orientations 1 point faciles à suivre pour la protection des ordinateurs. ❏ Oui ❏ Non ❏ On ne sait pas ➐ Vrai, faux, cela n’est pas dit (?). Cochez la bonne réponse : 2 points Vrai Faux ? Alain Stevens a créé le terme « cyber détective ». Le « guide du cyber détective » est vendu dans toute l’Europe. ➑ En France, Alain Stevens est : 1 point ❏ l’unique spécialiste de ce domaine. ❏ l’un des rares spécialistes de ce domaine. ❏ un des nombreux spécialistes de ce domaine. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 3 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S 2 Compréhension des écrits 25 points ✘ Pour répondre aux questions, cochez (❏) la bonne réponse ou écrivez l'information demandée. EXERCICE 1 11 points Charlotte organise un après-midi « cinéma » chez elle. Elle va louer deux DVD au vidéoclub et essayer de contenter tous ses amis : – Clara adore les animaux. – Sébastien voudrait un film très amusant. – Aurélien voudrait un film d’action parce qu’il aime les sensations fortes. – Paul est passionné d’avions. Charlotte, quant à elle, aime les dessins animés et les histoires romantiques. Quels DVD va-t-elle prendre ? Choisissez-en seulement deux. ZIGZAG LES CHEVALIERS DU CIEL Un bébé zèbre est recueilli par un ancien éle- Un Mirage 2000 disparaît en pleine veur de chevaux et sa fille. Ce « cheval à démonstration. Les pilotes Marchelli et rayures » rêve de participer à la grande Vallois récupèrent l’appareil. Cet incident course qui sacre le meilleur cheval de l’Etat. est le point de départ d’une gigantesque Dialogues lourdingues, bons sentiments, machination terroriste, qui trouvera sa morale convenue, l’ensemble, articulé conclusion dans le ciel de Paris, un 14 juillet, autour de personnages et de situations en présence des 2 mêmes pilotes, Marchelli clichés, est d’une niaiserie pesante. et Vallois… JOYEUX NOËL LES POUPÉES RUSSES Lorsque la guerre surgit au creux de l’été Xavier, 30 ans, est devenu écrivain, mais 1914, elle surprend et emporte dans son il semble un peu perdu. Ses nouveaux tourbillon des millions d’hommes. Et puis voyages à Londres et à Saint-Pétersbourg arrive Noël, avec sa neige et son cortège de lui permettront de réconcilier le travail, cadeaux des familles et des Etats majors. l’amour et l’écriture. Mais la surprise ne viendra pas des colis L’émotion est au rendez-vous. Coup de généreux qui jonchent les champs de cœur au duo formé par Romain Duris et bataille… Kelly Reilly. MADAGASCAR LA GUERRE DES MONDES Lorsqu’un lion, un zèbre, une girafe, un Quelques minutes après que son ex-femme hippopotame et une poignée de pingouins lui a confié la garde de ses enfants, Ray fuient leur zoo new-yorkais pour secourir assiste à un spectacle qui bouleversera à l’un des leurs… jamais sa vie… Un film d’animation de plus ? Détrompez- Ce film catastrophe impressionne par sa vous. Madagascar est un bijou de comédie mise en scène époustouflante. Les effets spé- avec des gags à la pelle autour d’archétypes ciaux clouent le spectateur sur son fauteuil. animaliers drôlissimes et intelligemment Une fois encore, Spielberg a réussi un définis. Avec ses personnages à mourir de divertissement spectaculaire. rire, cette production (…) est en train de devenir le meilleur film d’animation des studios Dreamworks. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 4 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S Indiquez dans le tableau ci-dessous les films correspondant aux goûts des différents 4,5 points amis. Reportez un ou deux indices du film dans la case correspondante (recopiez la partie du texte qui justifie votre réponse). Amis Clara Sébastien Aurélien Paul Charlotte Film Zigzag Les Chevaliers du Ciel Joyeux Noël Les poupées russes Madagascar La Guerre des Mondes Indiquez dans le tableau ci-dessous les films que Charlotte choisira 6,5 points et à qui ils plairont : FILM CHOISI No 1 FILM CHOISI No 2 Titre : Ce film plaira plutôt à : DELF B1 • Version scolaire et junior Page 5 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S EXERCICE 2 - Lire pour s’informer 14 points ✘ Lisez le texte, puis répondez aux questions, en cochant (❏) la bonne réponse, ou en écrivant l’information demandée. BIEN CHOISIR SON ACCÈS INTERNET A vez-vous juste besoin d’échanger des e-mail, vous abonner à des sites édu- catifs, rêvez-vous de dialoguer ? Autant de et du temps passé à la découverte de l’info ou aux échanges d’idées sur les forums par les plus grands, toute la famille sera vite bonnes questions à vous poser avant de tentée de naviguer plus de 3 heures par signer votre contrat avec un fournisseur semaine sur le Web. Si vous êtes dans cette d’accès Internet. Car en fonction de l’usage configuration familiale, il est préférable que vous en ferez, certaines formules se de s’abonner et de prendre un forfait révèlent plus intéressantes que d’autres. payant, communications téléphoniques Voilà ce que vous devez savoir avant de incluses, car la durée des échanges sur prendre votre décision. la toile fait rapidement grimper la note De plus en plus de fournisseurs offrent de téléphone. De plus l’avantage de cer- aujourd’hui un accès gratuit où l’on ne tains fournisseurs d’accès réputés comme paye que la communication au tarif Wanadoo ou World Online est qu’ils local. Alors pourquoi payer un abonne- disposent d’un grand nombre de serveurs, ment ? Si vous débutez sur le Net et que ce qui signifie un débit d’information de vous ne comptez surfer qu’occasionnelle- bonne qualité et surtout très rapide. Or, ment, c’est en effet inutile. Attention c’est bien connu, le temps c’est de l’argent. pourtant, vous risquez de trouver la ligne En prime, certains comme Infonie, Club- souvent occupée au moment de la Internet ou Aol proposent des services en connexion ou d’avoir un affichage très lent ligne spécifiques réservés à leurs abonnés quand vous l’obtenez. De plus le prix des (contrôle parental ou rubrique jeunes, par communications cumulé au service payant exemple). de la hot line (service d’installation et de Les bons trucs pour vous aider à surfer dépannage téléphonique) revient souvent économique : au même prix qu’un forfait payant avec Vérifiez auprès de France Télécom que les communications comprises. le numéro d’appel de votre futur fournis- Afin d’éviter toute mauvaise surprise, seur d’accès soit bien en tarif local. Pensez rien ne vous empêche avant de faire votre à demander quel est le prix, par minute, choix d’essayer plusieurs fournisseurs de la hot-line ainsi que ses horaires d’ou- d’accès gratuits durant une certaine période verture (le temps passé à faire appel à l’aide pour comparer la vitesse d’accès, la qua- peut revenir fort cher). lité de la hot-line ainsi que les services Les surfeurs nocturnes choisiront soit un proposés. Il est en effet très déplaisant de fournisseur d’accès gratuit comme Free, en changer d’e-mail une fois que l’on a bénéficiant des tarifs réduits de France Télé- communiqué son adresse à ses amis. com (Primaliste Internet ou Libre@cces) soit En fait la grande question est de savoir un fournisseur d’accès comme World-Net le nombre d’heures que vous comptez ou Free Surf, offrant un forfait avec passer sur le Web car désormais c’est le connexion illimitée réservé aux plages temps de connexion qui fixe la facture. horaires tardives. […] A raison d’une heure « en ligne » par semaine pour les jeux éducatifs des petits www.magicmaman.com - Sarah Bourgine DELF B1 • Version scolaire et junior Page 6 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S QUESTIONS ➊ Quel est l’objectif principal de cet article ? 1 point ❏ Expliquer le fonctionnement d’Internet. ❏ Conseiller sur les offres d’accès à Internet. ❏ Présenter les futures offres d’accès à Internet. ➋ Ce document est destiné à : 2 points ❏ un public scolaire. ❏ un large public. ❏ un public professionnel. ➌ En ce qui concerne les accès gratuits, la journaliste : 2 points ❏ conseille de choisir cette formule. ❏ met en garde contre cette formule. ❏ déconseille absolument de choisir cette formule. ➍ Quels sont les deux problèmes les plus fréquents rencontrés 2 points par les internautes ayant choisi l’accès gratuit ? a) ........................................................................................................................................................................................................ b) ........................................................................................................................................................................................................ ➎ Au bout du compte, la formule Haut débit est : 2 points ❏ la moins chère. ❏ probablement la moins chère. ❏ probablement la plus chère. ❏ la plus chère. ➏ Quelles que soient les formules proposées, on doit tenir compte de quel élément ? 2 points .............................................................................................................................................................................................................. ➐ Vrai, faux, cela n’est pas dit ? Cochez la bonne réponse : 3 points Vrai Faux Cela n’est pas dit La tarification pour le service d’aide en ligne varie d’un opérateur à l’autre. Ceux qui surfent surtout de jour peuvent bénéficier des tarifs réduits de France Télécom. Ceux qui surfent surtout la nuit devraient étudier les forfaits offerts par Word-Net ou Free Surf. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 7 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S 3 Production écrite 25 points Destinataires : Les élèves participant au projet « Conseil de quartier » La prochaine réunion sur le projet « conseil de quartier » est prévue le mercredi 20 décembre prochain à 14 h 00, salle 15, bâtiment A du collège. Comme cela a été décidé lors de la dernière réunion, chaque élève est chargé de présenter par écrit son point de vue sur le quartier du collège, de parler des problèmes qui se posent éventuellement, et de faire une ou deux propositions pour améliorer la vie de toutes celles et ceux qui y circulent et y vivent. Nous vous demandons de déposer votre texte (180 mots environ) dans le casier de Mme Chopin, professeur de français, le 7 décembre au plus tard. Cordialement, L’équipe pédagogique Vous participez au projet « Conseil de quartier » et vous venez de lire cette annonce. Vous rédigez ci-dessous le texte que vous déposerez dans le casier de Mme Chopin. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 8 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E S C O L L E C T I V E S .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. .................................................................................................................................................................................................................................................. Nombre de mots : ......................... DELF B1 • Version scolaire et junior Page 9 sur 9
- D O C U M E N T R É S E R V É A U C A N D I D AT - É P R E U V E I N D I V I D U E L L E 4 Production orale 25 points L’épreuve se déroule en trois parties qui s’enchaînent. Elle dure entre 10 et 15 minutes. Pour la 3e partie seulement, vous disposez de 10 minutes de préparation. Cette préparation a lieu avant le déroulement de l’ensemble de l’épreuve. 1 ENTRETIEN DIRIGÉ (1re partie) - 2 à 3 minutes Vous parlez de vous, de vos activités, de vos centres d’intérêt. Vous parlez de votre passé, de votre présent et de vos projets. L’épreuve se déroule sur le mode d’un entretien avec l’examinateur qui amorcera le dialogue par une question (exemples : Bonjour… Pouvez-vous vous présenter, me parler de vous, de votre famille…). 2 EXERCICE EN INTERACTION (2e partie) - 3 à 4 minutes Vous tirez au sort deux documents et vous en choisissez un. Vous jouez le rôle qui vous est indiqué. 3 MONOLOGUE SUIVI (3e partie) - 5 à 7 minutes Vous tirez au sort deux documents et vous en choisissez un. Vous dégagez le thème soulevé par le document et vous présentez votre opinion sous la forme d’un exposé personnel de 3 minutes environ. L’examinateur pourra vous poser quelques questions. DELF B1 • Version scolaire et junior Page 1 sur 1
CÓ THỂ BẠN MUỐN DOWNLOAD
-
Đề thi DELF B2 (Số 1)
0 p |
1455 |
562
-
Đề thi DELF B1 (Số 1)
0 p |
1138 |
504
-
Đề thi DELF B2 (Số 3)
11 p |
1188 |
469
-
Đề thi DELF B2 (Số 2)
0 p |
880 |
453
-
Đề thi DELF B1 (Số 2)
0 p |
717 |
396
-
Đề thi DELF B1 (Số 5)
0 p |
603 |
354
-
Đề thi DELF B1 (Số 4)
0 p |
596 |
350
-
Đề thi tiếng Pháp trình độ A3
2 p |
767 |
334
-
Đề thi tiếng Pháp trình độ A2
2 p |
1065 |
320
-
Đề thi tiếng Trung Quốc năm 2006
0 p |
697 |
261
-
Ebook Bộ đề thi thử kỳ thi năng lực tiếng Nhật N4
152 p |
48 |
30
-
Đề thi tiếng nhật - đề 3
30 p |
90 |
28
-
Đề thi môn Chinese 3 năm 2013-2014 - ĐH Văn Lang
5 p |
36 |
7
-
Đề thi môn Chinese 5 năm 2013-2014 - ĐH Văn Lang
4 p |
19 |
5
-
Đề thi môn French 5 năm 2013-2014 - ĐH Văn Lang
3 p |
11 |
4
-
Đề kiểm tra học kì 2, lớp 7 môn: Tiếng Pháp - Đề số 7
3 p |
8 |
3
-
Đề thi môn French 3 năm 2013-2014 - ĐH Văn Lang
3 p |
13 |
2

Set-Cookie: TLDEVNamespace=9em9i9alf0mdlandq7qi8fuk14; path=/; domain=.tailieu.vn; HttpOnly

Server: Apache/2.2.31 (CentOS)


markdown:
# Quyết định số 1372/QĐ-UBND
Chia sẻ: Nguyen Nhi | Ngày: | Loại File: PDF | Số trang:48
lượt xem 1
download
![](http://image.tailieu.vn/document/thumbnail/2012/20121019/maiquena/80x100/1941350636145.jpg)
##
Quyết định số 1372/QĐ-UBND
[Vui lòng tải xuống để xem tài liệu đầy đủ](javascript:void(0);)
Download
![](images/down16x21.png)
QUYẾT ĐỊNH VỀ VIỆC CÔNG BỐ THỦ TỤC HÀNH CHÍNH ĐƯỢC SỬA ĐỔI, BỔ SUNG THUỘC THẨM QUYỀN GIẢI QUYẾT CỦA BAN QUẢN LÝ CÁC KHU CÔNG NGHIỆP TỈNH ĐẮK LẮK
![](images/graphics/blank.gif)
Bình luận(0)
[Đăng nhập để gửi bình luận!](javascript:void(0);)
##
Nội dung Text: Quyết định số 1372/QĐ-UBND
- ỦY BAN NHÂN DÂN CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM TỈNH ĐẮK LẮK Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------- --------------- Số: 1372/QĐ-UBND Đắk Lắk, ngày 27 tháng 06 năm 2012 QUYẾT ĐỊNH VỀ VIỆC CÔNG BỐ THỦ TỤC HÀNH CHÍNH ĐƯỢC SỬA ĐỔI, BỔ SUNG THUỘC THẨM QUYỀN GIẢI QUYẾT CỦA BAN QUẢN LÝ CÁC KHU CÔNG NGHIỆP TỈNH ĐẮK LẮK CHỦ TỊCH BAN NHÂN DÂN TỈNH Căn cứ Luật Tổ chức Hội đồng nhân dân và Ủy ban nhân dân ngày 26 tháng 11 năm 2003; Căn cứ Nghị định số 63/2010/NĐ-CP ngày 08 tháng 6 năm 2010 của Chính phủ về kiểm soát thủ tục hành chính; Xét đề nghị của Trưởng ban Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉ nh Đắk Lắk tại Tờ trình số 117/TTr- KCN ngày 30 tháng 5 năm 2012, QUYẾT ĐỊNH: Điều 1. Công bố kèm theo Quyết định này 10 thủ tục hành chính sửa đổi, bổ sung được công bố tại Quyết định số 2184/QĐ-UBND ngày 19/8/2009, 01 thủ tục hành chính sửa đổi, bổ sung được công bố tại Quyết định số 1536/QĐ-UBND ngày 23/6/2010 và 01 thủ tục hành chính sửa đổi, bổ sung được công bố tại Quyết đị nh số 2028/QĐ-UBND ngày 10/8/2011 của UBND tỉnh, về công bố thủ tục hành chính thuộc thẩm quyền giải quyết của Ban Quản l ý các khu công nghi ệp tỉ nh (có biểu đính kèm). Điều 2. Chánh Văn phòng UBND tỉnh, Trưởng ban Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh và Thủ trưởng các Sở, ban, ngành có liên quan chị u trách nhiệm thi hành Quyết đị nh này kể từ ngày ký. CHỦ TỊCH Nơi nhận: Như đi ều 2; - TT Tỉnh uỷ; TT HĐND tỉnh (b/c); - Chủ tịch, các PCT UBND tỉnh; - Cục KSTTHC-VPCP (b/c); - Lữ Ngọc Cư CVP, các PCVP UBND t ỉnh; - Phòng TH - VPUBND tỉnh; - TTCB, Website t ỉnh; - Lưu: VT, KSTT HC (Ph 42b) - THỦ TỤC HÀNH CHÍNH SỬA ĐỔI, BỔ SUNG THUỘC THẨM QUYỀN GIẢI QUYẾT CỦA BAN QUẢN LÝ CÁC KHU CÔNG NGHIỆP TỈNH (Ban hành kèm theo Quyết đị nh số 1372/QĐ-UBND ngày 27 tháng 6 năm 2012 của Ủy ban nhân dân tỉnh Đắk Lắk) PHẦN I I. THỦ TỤ C HÀNH CHÍNH SỬA ĐỔI, BỔ SUNG ĐƯỢC CÔNG BỐ TẠI QUYẾT ĐỊNH SỐ 2184/QĐ- UBND NGÀY 19/8/2009 CỦ A UBND TỈNH Số Tên thủ tục hành chính Khoản mục có nội dung sửa đổi, bổ sung TT I. Lĩnh vực Đầu tư Thủ tục Đăng ký dự án đầu tư đối với dự án đầu tư trong Đ i ểm c 1 nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư Thủ tục Cấp giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp Đ i ểm c 2 không gắn với thành l ập doanh nghi ệp hoặc chi nhánh Thủ tục Cấp giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp gắn Điểm c; điểm l 3 với thành l ập chi nhánh Thủ tục Cấp giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp gắn Điểm c; điểm l 4 với thành l ập doanh nghiệp Điều chỉnh Gi ấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp gi ấy Đi ểm l 5
- chứng nhận đầu tư gắn với thành lập doanh nghiệp hoặc chi nhánh Thẩm tra cấp Chứng nhận đầu tư đối với dự án có quy mô Điểm c; điểm l 6 vốn đầu tư dưới 300 tỷ đồng Việt Nam và thuộc lĩnh vực đầu tư có điều kiện. Chứng nhận đầu tư dự án thuộc lĩnh vực đầu tư có điều ki ện Điểm c; điểm l 7 phải thực hiện lĩnh vực thẩm tra có quy mô vốn đầu tư từ 300 tỷ đồng trở lên. Điều chỉnh Gi ấy chứng nhận đầu tư đối với dự án thuộc diện Đi ểm l 8 đăng ký điều chỉnh Điều chỉnh Gi ấy chứng nhận đầu tư đối với dự án thuộc diện Điểm c; điểm l 9 thẩm tra đi ều chỉnh Thẩm tra cấp Chứng nhận đầu tư đối với dự án đầu tư thuộc Điểm c; điểm l 10 thẩm quyền chấp thuận của Thủ tướng Chính phủ II. THỦ TỤC HÀNH CHÍNH SỬA ĐỔI, BỔ SUNG ĐƯỢC CÔNG BỐ TẠI QUYẾT ĐỊNH SỐ 1536/QĐ- UBND NGÀY 23/6/2010 CỦ A UBND TỈNH Số Tên thủ tục hành chính Khoản mục có nội dung sửa đổi, bổ sung TT Lĩnh vực Môi trường Hồ sơ đăng ký bản cam kết bảo vệ môi trường các Điểm c, điểm g, điểm i, điểm k 1 dự án đầu tư trong khu công nghiệp III. THỦ TỤC HÀNH CHÍNH SỬA ĐỔI, BỔ SUNG ĐƯỢC CÔNG BỐ TẠI QUYẾ T ĐỊNH SỐ 2028/QĐ- UBND NGÀY 10/8/2011 CỦ A UBND TỈNH Số Tên thủ tục hành chính Khoản mục có nội dung sửa đổi, bổ sung TT Lĩnh vực Lao động Cấp, cấp lại, gia hạn, thu hồi giấy phép lao động cho Đi ểm c, điểm d, điểm h, điểm i, 1 người nước ngoài làm việc trong khu công nghi ệp. đi ểm l PHẦN II NỘI DUNG CỦA CÁC THỦ TỤC HÀNH CHÍNH SỬA ĐỔI, BỔ SUNG THUỘC THẨM QUYỀN GIẢI QUYẾT CỦA BAN QUẢN LỶ CÁC KHU CÔNG NGHIỆP TỈNH I. Lĩnh vực Đầu tư: 1. Thủ tục Đăng ký dự án đầu tư đối với dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký/ đề nghị cấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-11) theo Quyết định 1088/2006/QĐ- BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam. - Chủ trương đầu tư (hoặc tương đương, bản sao hợp lệ) - Dự án đầu tư - Chứng thực cá nhân hợp pháp khác của người đại diện.
- - Gi ấp phép đầu tư/Gi ấy chứng nhận đăng ký kinh doanh /Quyết đị nh thành l ập hoặc tài li ệu tương đương khác của tổ chức (bản sao hợp l ệ). - Các giấy tờ liên quan về đất đai, thẩm định thiết kế cơ sở. - Xác nhận cam kết bảo vệ môi trường hoặc Quyết đị nh phê duyệt báo cáo đánh giá tác động môi trường của cấp có thẩm quyền, danh mục quy đị nh tại Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường. - Số l ượng hồ sơ: 03 bộ (trong đó 01 bộ gốc) d. Thời hạn giải quyết: 02 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ; đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-11 Quyết đị nh số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hi ện đầu tư tại Vi ệt Nam). k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29 tháng 11 năm 2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 của Chính phủ quy định chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Đầu tư; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam; - Nghị định số 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chiến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường thay thế Nghị đị nh số 21/2008/NĐ-CP ngày 28/02/2008 của Chính phủ về sửa đổi, bổ sung một số đi ều của Nghị đị nh số 80/2006/NĐ-CP ngày 09/8/2006 về vi ệc quy đị nh chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Bảo vệ môi trường. PHỤ LỤC I-11 BẢN ĐĂNG KÝ ĐIỀU CHỈNH DỰ ÁN ĐẦU TƯ (đối với trường hợp dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ----------------- BẢN Đ ĂNG KÝ DỰ ÁN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thực hiện dự án đầu tư với nội dung sau: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Đị a đi ểm: ; Di ện tích đất dự ki ến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu, quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư dự kiến để thực hi ện dự án: [14] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] 7. Nhà đầu tư cam kết: a) Về tính chính xác của nội dung đăng ký đầu tư;
- b) Chấp hành nghiêm chỉ nh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam. ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] 2. Thủ tục Cấp Giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp không gắn với thành lập doanh nghiệp hoặc chi nhánh a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký/ đề nghị cấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-1) - Chủ trương đầu tư (hoặc tương đương, bản sao hợp lệ) - Dự án đầu tư - Chứng thực cá nhân hợp pháp khác của người đại diện. - Quyết định thành l ập/Giấy chứng nhận đăng ký kinh doanh/ hoặc tài liệu tương đương khác của tổ chức (bản sao hợp lệ). - Các giấy tờ liên quan về đất đai, thẩm định thiết kế cơ sở. - Hợp đồng hợp tác kinh doanh đối với hình thức đầu tư theo hợp đồng tác kinh doanh. - Xác nhận cam kết bảo vệ môi trường hoặc Quyết đị nh phê duyệt báo cáo đánh giá tác động môi trường của cấp có thẩm quyền, danh mục quy đị nh tại Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường. - Số l ượng hồ sơ: 07 bộ (trong đó 01 bộ gốc) d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-1 Quyết đị nh số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hi ện đầu tư tại Vi ệt Nam). k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29 tháng 11 năm 2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 của Chính phủ quy định chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Đầu tư; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam. - Nghị định số 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường trường chiến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường thay thế Nghị đị nh số 21/2008/NĐ-CP ngày 28 tháng 02 năm 2008 của Chính phủ.
- PHỤ LỤC I-1 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợ p không gắn với thành lập doanh nghiệp/hoặc Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------------------------ BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thực hi ện dự án đầu tư với nội dung sau: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm: ; Di ện tích đất dự ki ến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu, quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư dự kiến để thực hi ện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ti ến độ thực hiện dự án: [17] 7. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] 8. Nhà đầu tư cam kết: a) Về tính chính xác của nội dung của Hồ sơ đầu tư; b) Chấp hành nghiêm chỉ nh các quy đị nh của pháp luật Việt Nam và các quy định của Giấy chứng nhận đầu tư …....., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] 3. Thủ tục Cấp giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp gắn với thành lập chi nhánh a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký/ đề nghị cấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-2) - Chủ trương đầu tư (hoặc tương đương, bản sao hợp lệ) - Dự án đầu tư - Chứng thực cá nhân hợp pháp khác của người đại diện. - Quyết định thành l ập/Giấy chứng nhận đăng ký kinh doanh/ hoặc tài liệu tương đương khác của tổ chức (bản sao hợp lệ). - Các giấy tờ liên quan về đất đai, thẩm định thiết kế cơ sở.
- - Hợp đồng hợp tác kinh doanh đối với hình thức đầu tư theo hợp đồng tác kinh doanh. - Hồ sơ đăng ký thành l ập chi nhánh, theo quy đị nh tại Khoản 1 Đi ều 33 Nghị đị nh 43/2010/NĐ-CP của Chính phủ ngày 15/4/2010 về đăng ký kinh doanh. - Xác nhận cam kết bảo vệ môi trường hoặc Quyết đị nh phê duyệt báo cáo đánh giá tác động môi trường của cấp có thẩm quyền, danh mục quy đị nh tại Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường. - Số l ượng hồ sơ: 07 bộ (trong đó 01 bộ gốc) d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-2 Quyết đị nh số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hi ện đầu tư tại Vi ệt Nam). k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Luật Doanh nghi ệp số 60/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 của Chính phủ quy định chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Đầu tư; - Nghị định 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký doanh nghi ệp; - Thông tư 14/2010/TT-BKH ngày 04/06/2010 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư hướng dẫn một số nội dung về hồ sơ, trình tự thủ tục đăng ký doanh nghi ệp theo quy định tại Nghị định 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh; - Nghị định 102/2010/NĐ-CP ngày 01/10/2010 của Chính phủ hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp thay thế Nghị đị nh số 139/2007/NĐ-CP của Chính phủ ngày 05/9/2007 hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam; - Quyết định số 10/2007/QĐ-TTg ngày 23/01/2007 của Thủ tướng Chính phủ về vi ệc ban hành hệ thống ngành kinh tế của Việt Nam. - Nghị định số 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chiến Lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường thay thế Nghị định số 21/2008/NĐ- CP ngày 28 tháng 02 năm 2008 của Chính phủ về sửa đổi, bổ sung một số điều của Nghị định số 80/2006/NĐ-CP ngày 09 tháng 8 năm 2006 về vi ệc quy đị nh chi tiết và hướng dẫn thi hành một số đi ều của Luật Bảo vệ môi trường. PHỤ LỤC I-2 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trườ ng hợp gắn với thành l ập Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc --------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký hoạt động của Chi nhánh để thực hi ện dự án đầu tư với nội dung sau:
- I. Nội dung đăng ký hoạt động của Chi nhánh: [03] 1. Tên Chi nhánh: 2. Đị a chỉ: [04] 3. Người đứng đầu Chi nhánh: [07] 4. Ngành, nghề kinh doanh: [08] II. Nội dung dự án đầu tư: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Đị a đi ểm thực hiện dự án: ;Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đầu tư; 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Việt Nam và các quy đị nh của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... [19] NHÀ ĐẦU TƯ Hồ sơ kèm theo: [20] 4. Cấp Giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp gắn với thành lập doanh nghiệp a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản l ý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký/ đề nghị cấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-3); - Chủ trương đầu tư (hoặc tương đương, bản sao hợp lệ); - Dự án đầu tư; - Chứng thực cá nhân hợp pháp khác của người đại diện; - Các giấy tờ liên quan về đất đai, thẩm định thiết kế cơ sở; - Hợp đồng hợp tác kinh doanh đối với hình thức đầu tư theo hợp đồng hợp tác kinh doanh; - Hồ sơ đăng ký thành l ập doanh nghiệp, theo quy đị nh tại Khoản 1 Điều 33 Nghị đị nh 43/2010/NĐ-CP của Chính phủ ngày 15/4/2010 về đăng ký kinh doanh; - Số l ượng hồ sơ: 07 bộ (trong đó 01 bộ gốc). d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk.
- g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-3 Quyết đị nh số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hi ện đầu tư tại Vi ệt Nam). k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Luật Doanh nghi ệp số 60/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 của Chính phủ quy định chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Đầu tư; - Nghị định 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký doanh nghi ệp; - Thông tư 14/2010/TT-BKH ngày 04/06/2010 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư hướng dẫn một số nội dung về hồ sơ, trình tự thủ tục đăng ký doanh nghi ệp theo quy định tại Nghị định 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh; - Nghị định số 102/2010/NĐ-CP ngày 01/10/2010 của Chính phủ hướng dẫn chi tiết thi hành một số đi ều của Luật Doanh nghiệp thay thế Nghị định số 139/2007/NĐ-CP ngày 05/9/2007 của Chính phủ hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam; - Quyết định số 10/2007/QĐ-TTg ngày 23/01/2007 của Thủ tướng Chính phủ ban hành hệ thống ngành kinh tế của Việt Nam. PHỤ LỤC I-3 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợp gắn với thành l ập doanh nghi ệp) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thành lập tổ chức kinh tế để thực hiện dự án đầu tư với nội dung sau: I. Nội dung Đăng ký thành lập doanh nghiệp: 1. Tên doanh nghi ệp: [03] 2. Đị a chỉ trụ sở chính: [04] Chi nhánh/Văn phòng đại diện (nếu có) [05] 3. Loại hình doanh nghi ệp đăng ký thành lập: [06] 4. Người đại diện theo pháp luật của doanh nghiệp: [07] 5. Ngành, nghề kinh doanh: [08] 6. Vốn của doanh nghiệp: [09] 7. Vốn pháp đị nh: [10] II. Nội dung dự án đầu tư: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Đị a đi ểm thực hiện dự án: ;Di ện tích đất dự ki ến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13]
- 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đầu tư; 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] 5. Điều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư đối với trường hợp giấy chứng nhận đầu tư gắn với thành lập doanh nghiệp hoặc chi nhánh a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: Bản đăng ký/ đề nghị cấp gi ấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-5,I-6); - Gi ấy chứng nhận đầu tư; - Các giấy tờ liên quan đến nội dung đi ều chỉnh. - Số l ượng hồ sơ: 04 bộ (trong đó 01 bộ gốc). d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-5; I-6 Quyết đị nh số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hi ện đầu tư tại Vi ệt Nam). k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 quy đị nh chi tiết và hướng dẫn thi hành một số đi ều của Luật Đầu tư; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam;
- - Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký doanh nghiệp; - Thông tư số 14/2010/TT-BKH ngày 04/06/2010 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư hướng dẫn một số nội dung về hồ sơ, trình tự thủ tục đăng ký doanh nghi ệp theo quy định tại Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh; - Nghị định số 102/2010/NĐ-CP ngày 01/10/2010 của Chính phủ hướng dẫn chi tiết thi hành một số đi ều của Luật Doanh nghiệp thay thế Nghị định số 139/2007/NĐ-CP ngày 05/9/2007 của Chính phủ hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp; - Quyết định số 10/2007/QĐ-TTg ngày 23/01/2007 của Thủ tướng Chính phủ ban hành hệ thống ngành kinh tế của Việt Nam. PHỤ LỤC I-5 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợp Giấy chứng nhận đầu tư gắn vớ i thành lập Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ----------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký/đề nghị điều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư (số, ngày cấp, nơi cấp) với nội dung sau: (Ghi nội dung đã quy đị nh tại Giấy chứng nhận đầu tư và nội dung đề nghị điều chỉ nh nếu có trong các mục dưới đây) I. Đăng ký điều chỉnh nội dung hoạt động của Chi nhánh [03] 1. Tên Chi nhánh: 2. Đị a chỉ: [04] 3. Người đứng đầu Chi nhánh: [07] 4. Ngành, nghề kinh doanh: [08] II. Điều chỉnh nội dung dự án đầu tư 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Đị a đi ểm thực hiện dự án: ; Di ện tích đất dự ki ến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hi ện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hi ện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đi ều chỉ nh; 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-6 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợ p Giấy chứng nhận đầu tư gắn vớ i thành l ập doanh nghiệp)
- CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ---------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký/đề nghị điều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư (số, ngày cấp, nơi cấp) với nội dung sau: (Ghi nội dung đã quy đị nh tại Giấy chứng nhận đầu tư và nội dung đề nghị điều chỉ nh nếu có trong các mục dưới đây) I. ĐĂNG KÝ điều chỉnh nội dung kinh doanh 1. Tên doanh nghiệp: [03] 2. Đị a chỉ trụ sở chính: [04] Chi nhánh/Văn phòng đại diện (nếu có): [05] 3. Loại hình doanh nghiệp: [06] 4. Người đại di ện theo pháp luật của doanh nghiệp: [07] 5. Ngành, nghề kinh doanh: [08] 6. Vốn của doanh nghiệp: [09] 7. Vốn pháp đị nh: [10] II. Điều chỉnh nội dung dự án đầu tư 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Đị a đi ểm thực hiện dự án: ; Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hi ện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hi ện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đi ều chỉ nh; 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] 6. Thẩm tra cấp Chứng nhận đầu tư đối với dự án có quy mô vốn đầu tư dưới 300 tỷ đồng Việt Nam và thuộc lĩnh vực đầu tư có điều kiện a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả Lại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. b. Cách thức thực hiện:
- Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký/ đề nghị cấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-1, I-2, I-3); - Chủ trương đầu tư (hoặc tương đương, hồ sơ hợp l ệ); - Dự án đầu tư; - Hộ chiếu còn hiệu lực, chứng thực cá nhân hợp pháp khác của người đại diện; - Quyết định thành l ập/Giấy chứng nhận đăng ký kinh doanh/ hoặc tài liệu tương đương khác của tổ chức (bản sao hợp lệ); - Báo cáo năng l ực tài chính của nhà đầu tư (do nhà đầu tư l ập và chị u trách nhiệm); - Các giấy tờ liên quan về đất đai, thẩm định thiết kế cơ sở; - Hợp đồng hợp tác kinh doanh đối với hình thức đầu tư theo hợp đồng tác kinh doanh; - Hợp đồng liên doanh đối với hình thức đầu tư thành lập tổ chức kinh tế liên doanh gi ữa nhà đầu tư trong nước với nhà đầu tư nước ngoài; - Gi ải trình khả năng đáp ứng điều kiện mà dự án đầu tư phải đáp ứng theo quy đị nh của pháp luật đối với dự án thuộc lĩnh vực đầu tư có đi ều kiện; - Hồ sơ đăng ký thành l ập chi nhánh/ doanh nghi ệp, theo quy định tại Khoản 1 Điều 33 Nghị định 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh; - Xác nhận cam kết bảo vệ môi trường hoặc Quyết đị nh phê duyệt báo cáo đánh giá tác động môi trường của cấp có thẩm quyền, danh mục quy đị nh tại Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường; - Số l ượng hồ sơ: 07 bộ (trong đó 01 bộ gốc) d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-1; I-2; I-3 Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện đầu tư tại Việt Nam). k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 của Chính phủ quy định chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Đầu tư; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam; - Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký doanh nghiệp; - Thông tư số 14/2010/TT-BKH ngày 04/06/2010 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư hướng dẫn một số nội dung về hồ sơ, trình tự thủ tục đăng ký doanh nghi ệp theo quy định tại Nghị định số 43/2010/NĐ-CP của Chính phủ ngày 15/4/2010 về đăng ký kinh doanh; - Nghị định số 102/2010/NĐ-CP ngày 01/10/2010 của Chính phủ hướng dẫn chi tiết thi hành một số đi ều của Luật Doanh nghiệp thay thế Nghị định số 139/2007/NĐ-CP ngày 05/9/2007 của Chính phủ hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp; - Quyết định số 10/2007/QĐ-TTg ngày 23/01/2007 của Thủ tướng Chính phủ Ban hành hệ thống ngành kinh tế của Việt Nam. - Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy định về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường;
- PHỤ LỤC I-1 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợ p không gắn với thành lập doanh nghiệp/hoặc Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ---------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thực hiện dự án đầu tư với nội dung sau: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm: ; Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu, quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư dự ki ến để thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hi ện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] 8. Nhà đầu tư cam kết: a) Về tính chính xác của nội dung của Hồ sơ đầu tư; b) Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Việt Nam và các quy đị nh của Giấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... [19] NHÀ ĐẦU TƯ Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-2 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trườ ng hợp gắn với thành l ập Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký hoạt động của Chi nhánh để thực hiện dự án đầu tư với nội dung sau: I. Nội dung đăng ký hoạt động của Chi nhánh: [03] 1. Tên Chi nhánh: 2. Địa chỉ: [04] 3. Người đứng đầu Chi nhánh: [07] 4. Ngành, nghề kinh doanh: [08] II. Nội dung dự án đầu tư: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm thực hi ện dự án: ;Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12]
- 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ti ến độ thực hiện dự án: [17] 7. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đầu tư; 2. Chấp hành nghiêm chỉ nh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Giấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-3 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợp gắn với thành l ập doanh nghi ệp) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------------------ BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thành l ập tổ chức kinh tế để thực hi ện dự án đầu tư với nội dung sau: I. Nội dung ĐĂNG KÝ thành lập doanh nghiệp: 1. Tên doanh nghiệp: [03] 2. Địa chỉ trụ sở chính: [04] Chi nhánh/Văn phòng đại di ện (nếu có) [05] 3. Loại hình doanh nghiệp đăng ký thành lập: [06] 4. Người đại diện theo pháp luật của doanh nghiệp: [07] 5. Ngành, nghề kinh doanh: [08] 6. Vốn của doanh nghi ệp: [09] 7. Vốn pháp định: [10] II. Nội dung dự án đầu tư: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm thực hi ện dự án: ; Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ti ến độ thực hiện dự án: [17] 7. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đầu tư;
- 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] 7. Điều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư đối với dự án thuộc diện đăng ký điều chỉnh a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk, địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký đề nghị Gấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-1, I-2, I-3); - Chủ trương đầu tư (hoặc tương đương, hồ sơ hợp l ệ); - Dự án đầu tư; - Hộ chiếu còn hiệu lực, chứng thực cá nhân hợp pháp khác của người đại diện; - Quyết định thành l ập/Giấy chứng nhận đăng ký kinh doanh/ hoặc tài liệu tương đương khác của tổ chức (bản sao hợp lệ); - Báo cáo năng l ực tài chính của nhà đầu tư (do nhà đầu tư l ập và chị u trách nhiệm); - Các giấy tờ liên quan về đất đai, thẩm định thiết kế cơ sở; - Hợp đồng hợp tác kinh doanh đối với hình thức đầu tư theo hợp đồng tác kinh doanh; - Hợp đồng liên doanh đối với hình thức đầu tư thành lập tổ chức kinh tế liên doanh gi ữa nhà đầu tư trong nước với nhà đầu tư nước ngoài; - Gi ải trình khả năng đáp ứng điều kiện mà dự án đầu tư phải đáp ứng theo quy đị nh của pháp luật đối với dự án thuộc lĩnh vực đầu tư có đi ều kiện; - Gi ải trình khả năng đáp ứng điều kiện tham gia thị trường quy định đối với dự án đầu tư thuộc lĩnh vực đầu tư có đi ều kiện; - Hồ sơ đăng ký thành l ập doanh nghiệp, theo quy đị nh tại Điều 33 Nghị đị nh 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh - Xác nhận cam kết bảo vệ môi trường hoặc Quyết đị nh phê duyệt báo cáo đánh giá tác động môi trường của cấp có thẩm quyền, danh mục quy đị nh tại Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy đị nh về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường. - Số l ượng hồ sơ: 07 bộ (trong đó 01 bộ gốc) d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư. e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-1; I-2; I-3 Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện đầu tư tại Việt Nam).
- k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 của Chính phủ quy định chi tiết và hướng dẫn thi hành một số điều của Luật Đầu tư; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam; - Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký doanh nghiệp; - Thông tư số 14/2010/TT-BKH ngày 04/06/2010 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư hướng dẫn một số nội dung về hồ sơ, trình tự thủ tục đăng ký doanh nghi ệp theo quy định tại Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh; - Nghị định số 102/2010/NĐ-CP ngày 01/10/2010 của Chính phủ hướng dẫn chi tiết thi hành một số đi ều của Luật Doanh nghiệp thay thế Nghị định số 139/2007/NĐ-CP ngày 05/9/2007 của Chính phủ hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp; - Quyết định số 10/2007/QĐ-TTg ngày 23/01/2007 của Thủ tướng Chính phủ Ban hành hệ thống ngành kinh tế của Việt Nam; - Nghị định 29/2011/NĐ-CP ngày 18/4/2011 của Chính phủ quy định về đánh giá môi trường chi ến lược, đánh giá tác động môi trường, cam kết bảo vệ môi trường. PHỤ LỤC I-1 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợ p không gắn với thành lập doanh nghiệp/hoặc Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ---------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thực hiện dự án đầu tư với nội dung sau: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm: ; Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu, quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư dự ki ến để thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hi ện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] 8. Nhà đầu tư cam kết: a) Về tính chính xác của nội dung của Hồ sơ đầu tư; b) Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Việt Nam và các quy đị nh của Giấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... [19] NHÀ ĐẦU TƯ Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-2 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trườ ng hợp gắn với thành l ập Chi nhánh)
- CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký hoạt động của Chi nhánh để thực hiện dự án đầu tư với nội dung sau: I. Nội dung đăng ký hoạt động của Chi nhánh: [03] 1. Tên Chi nhánh: 2. Địa chỉ: [04] 3. Người đứng đầu Chi nhánh: [07] 4. Ngành, nghề kinh doanh: [08] II. Nội dung dự án đầu tư: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm thực hi ện dự án: ;Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ti ến độ thực hiện dự án: [17] 7. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đầu tư; 2. Chấp hành nghiêm chỉ nh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Giấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-3 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợp gắn với thành l ập doanh nghi ệp) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ------------------ BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ CẤP GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký thành l ập tổ chức kinh tế để thực hi ện dự án đầu tư với nội dung sau: I. Nội dung ĐĂNG KÝ thành lập doanh nghiệp: 1. Tên doanh nghiệp: [03] 2. Địa chỉ trụ sở chính: [04] Chi nhánh/Văn phòng đại di ện (nếu có) [05] 3. Loại hình doanh nghiệp đăng ký thành lập: [06] 4. Người đại diện theo pháp luật của doanh nghiệp: [07]
- 5. Ngành, nghề kinh doanh: [08] 6. Vốn của doanh nghi ệp: [09] 7. Vốn pháp định: [10] II. Nội dung dự án đầu tư: 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm thực hi ện dự án: ; Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ti ến độ thực hiện dự án: [17] 7. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đầu tư; 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] 8. Điều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư đối với dự án thuộc diện đăng ký điều chỉnh a. Trình tự thực hi ện: Bước 1: Nhà đầu tư chuẩn bị đủ hồ sơ hợp lệ theo quy định của pháp luật. Bước 2: Nhà đầu tư nộp hồ sơ tại Bộ phận tiếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản l ý các KCN tỉnh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. Cán bộ ti ếp nhận hồ sơ kiểm tra, nếu hồ sơ không hợp lệ thì trả l ại hoặc hướng dẫn người nộp hoàn thi ện theo quy định. Bước 3: Nhà đầu tư nhận, ký nhận vào sổ theo dõi cấp Gi ấy chứng nhận đầu tư tại Bộ phận ti ếp nhận hồ sơ và trả kết quả tại Ban Quản lý các khu công nghiệp tỉnh Đắk Lắk địa chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk b. Cách thức thực hiện: Nộp hồ sơ và nhận trả kết quả tại Ban Quản lý các KCN tỉ nh Đắk Lắk, đị a chỉ số 07 Trường Chinh, Tp. Buôn Ma Thuột, tỉ nh Đắk Lắk. c. Thành phần, số lượng hồ sơ: - Bản đăng ký/ đề nghị cấp giấy chứng nhận đầu tư (Phụ l ục I-4; I-5; I-6; I-7; I-12; I-13; I-14; 1-15; I- 16); - Gi ấy chứng nhận đầu tư/ Giấy phép đầu tư; - Các giấy tờ khác Liên quan đến nội dung điều chỉnh; - Số l ượng hồ sơ: 04 bộ (trong đó 01 bộ gốc) d. Thời hạn giải quyết: 15 ngày làm việc kể từ khi nhận đủ hồ sơ hợp lệ. đ. Đối tượng thực hiện TTHC: Nhà đầu tư. e. Cơ quan thực hi ện TTHC: Ban Quản lý các KCN tỉnh Đắk Lắk. g. Kết quả của việc thực hiện TTHC: Giấy chứng nhận đầu tư. h. Lệ phí: Không i. Tên mẫu đơn, mẫu tờ khai: Mẫu bản đăng ký dự án đầu tư trong nước không cấp Giấy chứng nhận đầu tư (Phụ lục I-4; I-5; I-6; I- 7; I-12; I-13; I-14; I-15; I-16 Quyết đị nh số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19/10/2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về việc ban hành các mẫu văn bản thực hiện đầu tư tại Việt Nam).
- k. Yêu cầu, đi ều kiện thực hiện thủ tục hành chính: Không. l. Căn cứ pháp lý của TTHC: - Luật Đầu tư số 59/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Luật doanh nghiệp số 60/2005/QH11 ngày 29/11/2005; - Nghị định số 108/2006/NĐ-CP ngày 22 tháng 9 năm 2006 quy đị nh chi tiết và hướng dẫn thi hành một số đi ều của Luật Đầu tư; - Quyết định số 1088/2006/QĐ-BKH ngày 19 tháng 10 năm 2006 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư về vi ệc ban hành các mẫu văn bản thực hiện thủ tục đầu tư tại Việt Nam; - Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký doanh nghiệp; - Thông tư số 14/2010/TT-BKH ngày 04/06/2010 của Bộ Kế hoạch và Đầu tư hướng dẫn một số nội dung về hồ sơ, trình tự thủ tục đăng ký doanh nghi ệp theo quy định tại Nghị định số 43/2010/NĐ-CP ngày 15/4/2010 của Chính phủ về đăng ký kinh doanh; - Nghị định số 102/2010/NĐ-CP ngày 01/10/2010 của Chính phủ hướng dẫn chi tiết thi hành một số đi ều của Luật Doanh nghiệp thay thế Nghị định số 139/2007/NĐ-CP ngày 05/9/2007 của Chính phủ hướng dẫn chi ti ết thi hành một số điều của Luật Doanh nghi ệp; - Quyết định số 10/2007/QĐ-TTg ngày 23/01/2007 của Thủ tướng Chính phủ ban hành hệ thống ngành kinh tế của Việt Nam. PHỤ LỤC I-4 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợ p Giấy chứng nhận đầu tư không gắn với thành lập doanh nghiệp/hoặc Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc -------------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký/đề nghị điều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư (số, ngày cấp, nơi cấp) với nội dung sau: (Ghi nội dung đã quy đị nh tại Giấy chứng nhận đầu tư và nội dung đề nghị điều chỉ nh nếu có trong các mục dưới đây) 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Đị a đi ểm thực hiện dự án: ; Di ện tích đất dự ki ến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hi ện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hi ện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Tiến độ thực hi ện dự án: [17] 7. Kiến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] 8. Nhà đầu tư cam kết: a) Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ điều chỉnh; b) Chấp hành nghiêm chỉnh các quy đị nh của pháp luật Việt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-5
- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợp Giấy chứng nhận đầu tư gắn vớ i thành lập Chi nhánh) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc ----------------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký/đề nghị điều chỉnh Gi ấy chứng nhận đầu tư (số, ngày cấp, nơi cấp) với nội dung sau: (Ghi nội dung đã quy định tại Gi ấy chứng nhận đầu tư và nội dung đề nghị điều chỉnh nếu có trong các mục dưới đây) I. Đăng ký điều chỉnh nội dung hoạt động của Chi nhánh [03] 1. Tên Chi nhánh: 2. Địa chỉ: [04] 3. Người đứng đầu Chi nhánh: [07] 4. Ngành, nghề kinh doanh: [08] II. Điều chỉnh nội dung dự án đầu tư 1. Tên dự án đầu tư: [11] 2. Địa điểm thực hi ện dự án: ; Diện tích đất dự kiến sử dụng: [12] 3. Mục tiêu và quy mô của dự án: [13] 4. Vốn đầu tư thực hiện dự án: [14] Trong đó: Vốn góp để thực hiện dự án [15] 5. Thời hạn hoạt động: [16] 6. Ti ến độ thực hiện dự án: [17] 7. Ki ến nghị được hưởng ưu đãi đầu tư: [18] III. Nhà đầu tư cam kết: 1. Về tính chính xác của nội dung Hồ sơ đi ều chỉ nh; 2. Chấp hành nghiêm chỉnh các quy định của pháp luật Vi ệt Nam và các quy định của Gi ấy chứng nhận đầu tư ….. ..., ngày …... tháng ...... năm ….... NHÀ ĐẦU TƯ [19] Hồ sơ kèm theo: [20] PHỤ LỤC I-6 BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ (đối với trường hợ p Giấy chứng nhận đầu tư gắn vớ i thành l ập doanh nghiệp) CỘNG HÒA XÃ HỘI CHỦ NGHĨA VIỆT NAM Độc lập - Tự do - Hạnh phúc --------------- BẢN ĐĂNG KÝ/ĐỀ NGHỊ ĐIỀU CHỈNH GIẤY CHỨNG NHẬN ĐẦU TƯ Kính gửi: [01] Nhà đầu tư: [02] Đăng ký/đề nghị đi ều chỉnh Giấy chứng nhận đầu tư (số, ngày cấp, nơi cấp) với nội dung sau: (Ghi nội dung đã quy định tại Giấy chứng nhận đầu tư và nội dung đề nghị đi ều chỉnh nếu có trong các mục dưới đây)
CÓ THỂ BẠN MUỐN DOWNLOAD
-
Quyết định số 2206/QĐ-UBND
12 p |
79 |
14
-
Quyết định số 59/2005/QĐ-TTG
8 p |
81 |
7
-
Quyết định số 387/QĐ-TTg
2 p |
53 |
7
-
Quyết định số 01/2006/QĐ-NHNN
5 p |
50 |
7
-
Quyết định số 32/2006/QĐ-BCN
35 p |
94 |
6
-
Quyết định số 96/2005/QĐ-BNV
11 p |
37 |
5
-
Quyết định số 02/2006/QĐ-DSGĐTE
2 p |
34 |
5
-
Quyết định số 82/2008/QĐ-BVHTTDL
11 p |
44 |
5
-
Quyết định số 1492/QĐ-TTg
1 p |
59 |
5
-
Quyết định số 1491/QĐ-TTg
2 p |
59 |
5
-
Quyết định số 1499/QĐ-TTg
2 p |
35 |
4
-
Quyết định số 29/2004/QĐ-BNV
2 p |
31 |
4
-
Quyết định Số: 21/2010/QĐ-UBND
5 p |
102 |
4
-
Quyết định số 98/2005/QĐ-BNV
11 p |
32 |
4
-
Quyết định số 1692/2005/QĐ-TTCP
4 p |
40 |
3
-
Quyết định số 94-QĐ
1 p |
93 |
2
-
Quyết định Số: 20/2010/QĐ-UBND
3 p |
57 |
2
-
Quyết định số 107/2005/QĐ-BNV
10 p |
44 |
2

WARC-Type: response

Content-Type: application/http; msgtype=response

Set-Cookie: TLDEVNamespace=asecskcvi1j82q3l9jrg7i75j0; path=/; domain=.tailieu.vn; HttpOnly

Connection: close

Cache-Control: no-store, no-cache, must-revalidate, post-check=0, pre-check=0

Pragma: no-cache

Vary: Accept-Encoding

Content-Type: text/html; charset=UTF-8


markdown: Facebook Google+ Twitter Email (TNO) Theo Mid Atlantic Consulting, bản iOS 6 beta từ 1-3 hiện vẫn chưa hoạt động trơn tru, khi gặp phải lỗi hạn chế cài đặt nhiều ứng dụng. Theo Ubergizmo, lỗi xảy ra khi người dùng cài hơn 500 ứng dụng thì máy có hiện tượng chạy chậm, hay tự khởi động lại máy hoặc treo máy. Nếu cài tới 1.000 ứng dụng thì máy không thể hoạt động và buộc phải cài lại máy. Được biết, các bản iOS 4 và 5 trước đây không gặp phải lỗi này. Nhiều khả năng, Apple sẽ sớm khắc phục sự cố trên khi bản iOS 6 chính thức được xuất hiện. Lưu ý: Trên iPhone, iPad và iPod Touch nếu muốn biết số lượng ứng dụng mà mình đã cài đặt, chỉ cần vào Settings > General > About và xem con số nằm trong mục Applications. Thành Luân >> Bản đồ trên iOS 6 "xài ké" dữ liệu từ TomTom >> Apple phát hành iOS 6 bản thử nghiệm >> iOS 6 chính thức ra mắt vào tuần sau? >> Quả táo" iOS 6 và kỳ vọng tích hợp Facebook >> iPad 3 chạy iOS 6.0? Tags:iOS 6 betaAppleiPhonehạn chế ứng dụng Bình luận Gửi bình luận Ý kiến của bạn sẽ được biên tập trước khi đăng. Xin vui lòng gõ tiếng Việt có dấu Tối thiểu 10 chữ Tiếng Việt có dấu Không chứa liên kết

Set-Cookie: .ASPXANONYMOUS=2GIu6eZWb3RqXmuSzmQMF49O4iJOMHo0jDzd5vsmMktb6UtTQSaBhSzKRVYej8KGyQ8TbxyPecoDdlSqHHdidCqGuZHliifhiRpVi-EyJW3fhdCI0nIkiQPKgIzbSTG7qu8fClVymfN-xITyfRsz6Q2; domain=thanhnien.vn; expires=Fri, 05-Aug-2016 10:42:11 GMT; path=/; HttpOnly

X-Cache: MISS from cache30

Cache-Control: private

Content-Type: text/html; charset=utf-8