title: La « loi Taubira »
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S’abonner à la newsletter Contact La loi Taubira de 2001 sur l'esclavage
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  *   15/03/2005
  
  La loi « tendant à la reconnaissance, par la France, de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité » a été adoptée le 21 mai 2001, à la suite du dépot à l'Assemblée nationale, le 22 décembre 1998, d'une proposition de loi de Christiane Taubira, députée de la Guyane. Deux ans et demi se sont déroulés entre le dépôt du projet et son adoption. Nous reproduisons le texte intégral de cette loi dite « loi Taubira » ainsi que plusieurs articles publiés à son sujet dans le quotidien _Libération_.
  
  **Loi n° 2001-434 du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance, par la France, de la traite et de l’esclavage en tant que crime contre l’humanité. \[NOR: JUSX9903435L\]**
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  **Article 1er**
  
  La République française reconnaît que la traite négrière transatlantique ainsi que la traite dans l’océan Indien d’une part, et l’esclavage d’autre part, perpétrés à partir du xve siècle, aux Amériques et aux Caraïbes, dans l’océan Indien et en Europe contre les populations africaines, amérindiennes, malgaches et indiennes constituent un crime contre l’humanité.
  
  **Article 2**
  
  Les programmes scolaires et les programmes de recherche en histoire et en sciences humaines accorderont à la traite négrière et à l’esclavage la place conséquente qu’ils méritent. La coopération qui permettra de mettre en articulation les archives écrites disponibles en Europe avec les sources orales et les connaissances archéologiques accumulées en Afrique, dans les Amériques, aux Caraïbes et dans tous les autres territoires ayant connu l’esclavage sera encouragée et favorisée.
  
  **Article 3**
  
  Une requête en reconnaissance de la traite négrière transatlantique ainsi que de la traite dans l’océan Indien et de l’esclavage comme crime contre l’humanité sera introduite auprès du Conseil de l’Europe, des organisations internationales et de l’Organisation des Nations unies. Cette requête visera également la recherche d’une date commune au plan international pour commémorer l’abolition de la traite négrière et de l’esclavage, sans préjudice des dates commémoratives propres à chacun des départements d’outre-mer.
  
  **Article 4**
  
  Le dernier alinéa de l’article unique de la loi no 83-550 du 30 juin 1983 relative à la commémoration de l’abolition de l’esclavage est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés :
  
  « Un décret fixe la date de la commémoration pour chacune des collectivités territoriales visées ci-dessus ;
  
  « En France métropolitaine, la date de la commémoration annuelle de l’abolition de l’esclavage est fixée par le Gouvernement après la consultation la plus large ;
  
  « Il est instauré un comité de personnalités qualifiées, parmi lesquelles des représentants d’associations défendant la mémoire des esclaves, chargé de proposer, sur l’ensemble du territoire national, des lieux et des actions qui garantissent la pérennité de la mémoire de ce crime à travers les générations. La composition, les compétences et les missions de ce comité sont définies par un décret en Conseil d’Etat pris dans un délai de six mois après la publication de la loi no 2001-434 du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance de la traite et de l’esclavage en tant que crime contre l’humanité. »
  
  **Article 5**
  
  A l’article 48-1 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, après les mots : « par ses statuts, de », sont insérés les mots : « défendre la mémoire des esclaves et l’honneur de leurs descendants, ».
  
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  **Quelques repères**
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  **1685 : le code noir**
  
  Dans ce texte, le roi de France entend définir une doctrine de l’esclavage. Ses cinq grandes préoccupations sont : sauver l’âme des esclaves, garantir leur soumission par la terreur, limiter la barbarie des maîtres, définir les conditions de vente et d’héritage des esclaves et codifier les conditions d’affranchissement.
  
  **1713: l’« Asiento »**
  
  A la suite des traités d’Utrecht, Hollandais et Anglais obtiennent l’«Asiento», le monopole du transport des Noirs d’Afrique vers les colonies espagnoles. En 1445, une bulle du pape autorisait le Portugal à réduire en esclavage les peuples infidèles.
  
  **La traite des Noirs**
  
  Au XVIIIe siècle, des navires chargés de pacotilles quittent les ports européens vers l’Afrique. Les denrées sont échangées contre des esclaves. Ceux-ci sont acheminés vers les colonies américaines. Les navires repartent vers l’Europe avec des produits tropicaux et des métaux précieux : c’est le commerce triangulaire.
  
  **Abolition et rétablissement**
  
  En 1794, la Convention prend un décret d’abolition. Huit ans plus tard, Bonaparte, sensible aux arguments du lobby colonial, rétablit l’esclavage et la traite des Noirs.
  
  « L’esclavage sera entièrement aboli dans toutes les colonies et possessions françaises, deux mois après la promulgation du présent décret. A partir de la promulgation du présent décret dans les colonies, tout châtiment corporel, toute vente de personnes non libres, seront absolument interdits. »  
  Article premier du décret d’abolition de l’esclavage du 27 avril 1848.
  
  **Victor Schoelcher**
  
  Né à Paris, en 1804. Victor Schoelcher est héritier des courants abolitionnistes. En 1848, il est nommé sous-secrétaire d’Etat aux Colonies. Le 27 avril, il parvient, non sans difficultés, à signer le décret d’abolition de l’esclavage. Elu en août, il représente la Martinique et la Guadeloupe. Optant pour le premier mandat ; il laisse le second à son suppléant, un ancien esclave.
  
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  Les revendications des Noirs de France
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  _Face au peu de place qui leur est accordée dans la société, les Français d’origine africaine et antillaise expriment des revendications croissantes._
  
  **par Stéphanie Binet**, dans _Libération_, le 22 février 2005.
  
  Que ce soit lors de colloques, lors de débats sur des plateaux de télévision, dans les textes des rappeurs ou dans le récent film sur la société antillaise Neg’Maron, les Français d’origine antillaise ou africaine expriment de plus en plus leur malaise et leur colère quant au peu de place qui leur est laissée dans la société française. Les récents dérapages antisémites de Dieudonné sont d’autant plus pervers qu’il tente de surfer sur ce mal-être. «Il y a une grogne qui existe depuis longtemps, mais aujourd’hui elle s’exprime, résume Marie-Georges Peria, vice-présidente du Cerfom (Centre d’étude et recherche des Français d’outre-mer). Elle était auparavant difficile à formuler, car les injustices, dont elle se nourrissait, relevaient du non-dit. Mais, en 1998, à l’occasion du 150e anniversaire de l’abolition de l’esclavage, les originaires d’outre-mer ont trouvé un point focal pour commencer à exprimer ce qu’ils ressentaient. Depuis, les revendications s’amplifient de tous les côtés.»
  
  **« En 1998, le gouvernement nous avait promis qu’il ferait  
  un truc pour nous. On attend toujours »**
  
  Il y a tout d’abord eu les demandes de quotas à la télévision et dans le cinéma pour les minorités visibles, menées par le collectif Egalité du metteur en scène guadeloupéen Luc Saint-Eloi et de la romancière camerounaise Calixthe Beyala lors des Césars 2000, suivies de la marche du peuple noir l’été suivant. En même temps, Christiane Taubira défend son projet de loi pour la reconnaissance de l’esclavage comme crime contre l’humanité devant le Parlement. En février 1999, il est adopté en première lecture. Marie-Georges Peria se rappelle de la lutte que les associations ont dû mener pour que la loi soit examinée en deuxième lecture au Sénat : «Il a fallu qu’on réclame son passage au Parlement. Elle a été déprogrammée quatre fois avant d’être finalement votée en mai 2001. Depuis, elle n’est toujours pas appliquée. Le décret d’application date seulement du printemps dernier. Le comité de personnalités tente timidement de travailler sur ses différents articles. Aujourd’hui, personne ne comprend dans la communauté noire pourquoi la loi Taubira est passée inaperçue dans les médias nationaux.»
  
  Martiniquaise, Marie-Andrée Bapté, 60 ans, femme de service dans un centre pour handicapés mentaux, a à peine conscience que cette loi existe mais se souvient juste des promesses : «Au moment de l’anniversaire de l’abolition de l’esclavage, le gouvernement nous avait promis qu’il ferait un truc pour nous. On attend toujours. J’ai vaguement entendu parler de cette loi sur Média Tropical (radio antillaise de la région parisienne, ndlr), puis plus rien.» Arrivée en métropole au début des années 70, «parce qu’on y trouvait plus facilement du travail qu’en Martinique», Marie-Andrée, proche de la retraite, s’inquiète pour ses enfants : «Aujourd’hui, la nouvelle génération est révoltée. Mes fils, en plus de savoir ce que leurs ancêtres ont subi, se sentent rejetés dans leur pays. Alors qu’ils sont Français à part entière, diplômés, on les juge toujours sur leur couleur de peau.»
  
  **« Ce passé qui emprisonne mon présent »**
  
  Beaucoup de rappeurs issus de cette même génération ont évacué leurs frustrations dans leurs textes, évoquant la traite des Noirs, l’esclavage, l’annulation de la dette africaine. Philippe, membre du groupe de rap la Rumeur, y a consacré un texte entier, 365 Cicatrices : « Le constat quotidien de mes souffrances, des délits de faciès, de ce passé qui emprisonne mon présent », dit ce jeune Guadeloupéen qui a grandi dans une cité des Yvelines. Dans la chanson, il raconte comment il a pleuré lors de la commémoration de l’abolition de l’esclavage, la fierté des tirailleurs bafouée à la fin de la guerre, il se moque des Noirs qui se teignent en blond et rappe : « Y a des chaînes qui nous maintiennent au bas de l’échelle, et pour que ça change, faudrait qu’on attende que la banquise dégèle ?» Maire adjoint à la jeunesse à Bagneux, Jean-Claude Tchicaya, de père congolais et d’une mère martiniquaise, 39 ans, explique : « Les jeunes Noirs comme les jeunes Maghrébins ont soif d’égalité. Les inégalités qu’ils subissent au quotidien leur sont insupportables. Ils ne veulent plus de discours lyriques sur l’égalité, ils veulent une égalité effective. Ce n’est pas du tout une posture de victimisation, mais il naît chez eux une forte conscience politique de la place qu’ils veulent occuper en France. »
  
  Diplômé des Hautes études et pratiques sociales, Jean-Claude Tchicaya a également consacré sa thèse aux conséquences et effets de la traite et de la colonisation dans les rapports sociaux en France. Il crée, avec le rappeur Joey Starr et Olivier Besancenot, un collectif pour commémorer les oubliés de l’Histoire institutionnelle. Leur association Devoirs de mémoires est née pour rappeler le 40e anniversaire de l’assassinat de Malcolm X (lire ci-contre), le 21 février 1965 : «Il faut, dit Tchicaya, qu’on parle de cette histoire non dite, intériorisée chez les Noirs comme chez les Blancs, qui a développé pour les Noirs un complexe d’infériorité et les autres un complexe de supériorité.»
  
  Rappeur d’origine sénégalaise, Mbégane Ndour préfère lui aussi l’action sur le terrain plutôt que la prise de parole dans les disques et les conférences. Il y a trois ans, il a produit un disque sur le sujet, African Consciences, qui n’a reçu aucun écho. Chaque semaine, il consacre une heure à aider un collégien dans ses devoirs de maths. Il appelle ça l’heure africaine, nom qu’il a donné à son association : «Il faut arrêter de se cacher derrière des discours, les livres, les CD, les chansons. Sur le terrain, il y a urgence. La France est en train de créer un environnement de frustration, de désespoir, qu’on ne pourra plus maîtriser. On parle encore le discours de l’intelligence, il ne faudrait pas qu’il n’y ait que celui de la violence qui soit entendu.»
  
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  **Christiane Taubira : « Si la société reste sourde, je ne préjuge de rien »**
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  **par Catherine Coroller**, dans _Libération_, le 22 février 2005.
  
  Christiane Taubira, députée apparentée socialiste, est l’auteure de la proposition de loi reconnaissant la traite négrière et l’esclavage comme crime contre l’humanité votée le 10 mai 2001. Elle analyse les traces laissées par cet épisode dans l’inconscient collectif des Noirs.
  
  > **Sentez-vous monter chez les Français noirs un sentiment de frustration ?**
  
  Je parlerais de frustration pour la génération des 40-50 ans. Chez les jeunes, je parlerais plutôt d’exaspération. Pour moi, la frustration est synonyme d’impuissance. Or, les jeunes saisissent toutes les occasions de dire : «ça suffit.» Et je crois que se dresser ainsi contre l’injustice est positif. A condition que la société entende. Si elle reste sourde, je ne préjuge de rien…
  
  > **Le trauma de l’esclavage joue-t-il un rôle dans la montée de cette exaspération ?**
  
  Les jeunes sont conscients que, si la France n’avait pas été un empire colonial, et si cet empire ne s’était pas démantelé dans les conditions que l’on sait, ils ne seraient pas là aujourd’hui. Ces épisodes sont constitutifs de leur présence ici, donc de leurs droits.
  
  > **La page de l’esclavage n’est donc pas tout à fait tournée ?**
  
  Il y a chez nous une souffrance immémoriale de la traite et de l’esclavage. Mais c’est une souffrance indicible qui se ressent plus qu’elle se transmet. Il n’y a jamais eu d’explicite dans la transmission. Lorsque l’esclavage a été aboli (le 27 avril 1848, ndlr), des consignes de silence ont été données. Les gouverneurs qui ont lu l’acte d’abolition ont conclu par ces mots : «Et maintenant, on oublie tout, nous sommes tous frères.» L’ancienne population esclavagisée a intériorisé cette consigne parce qu’elle avait intériorisé la honte de l’asservissement. A cette souffrance s’ajoute une souffrance au quotidien : les discriminations à l’embauche, au logement. Celles-ci ne sont pas nouvelles, je les ai connues quand j’étais étudiante. Mais ce qui les rend dicibles, c’est notamment la loi de mai 2001 qui fait de la traite négrière et de l’esclavage un crime contre l’humanité. Elle a déverrouillé une série d’inhibitions. Des gens m’ont dit : «Depuis cette loi, je peux dire à l’administration : « Vous avez le droit de me refuser quelque chose, pas de me traiter comme ça. »»
  
  > **Les Etats-Unis ont promu des personnalités noires comme Condoleezza Rice et Colin Powell, faut-il en passer par la discrimination positive pour que des Français noirs aient leur chance ?**
  
  Le sujet fait débat parmi nous. Nous sommes très républicains, même lorsque la République nous exclut. Cet idéal de liberté, d’égalité, de fraternité a un sens dans les colonies. Les luttes d’esclaves lui ont donné un contenu. En même temps, on se dit qu’on ne va pas crever la gueule ouverte en attendant notre tour. Même s’ils n’adhèrent pas à la guerre en Irak, les gens sont fiers de la nomination de Condoleezza Rice qui a remplacé Colin Powell. Mais ils en retirent l’impression d’une supériorité du système américain.
  
  > **Dieudonné tente de susciter un sentiment de compétition victimaire chez les noirs par rapport aux juifs, voyez-vous un risque de ce côté-là ?**
  
  Il y a chez les Noirs un sentiment indéfinissable d’injustice dans la prise en compte des souffrances, mais je ne sens pas de rancoeur, d’envie, de jalousie.
  
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  **Une discrimination qui unit les communautés**
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  **_Pays et milieux d’origines, études, richesse, etc., tout différencie Africains et Antillais._**
  
  **par Charlotte Rotman**, dans _Libération_, le 22 février 2005.
  
  Quel rapport entre un vieux Sénégalais en foyer depuis des décennies, un jeune Camerounais fraîchement débarqué et une Martiniquaise installée en Ile-de-France ? Ou encore entre un travailleur malien en mal de papiers et un jeune Français issu de parents originaires d’Afrique de l’Ouest ? La couleur de peau, répondront certains. La discrimination que l’on subit, diront d’autres.
  
  « Du balcon d’en face, on nous confond dans une même invisibilité, une même exclusion. Du coup, nous nous confondons dans une même revendication », relève Christiane Taubira. Malgré des embryons d’organisation, il n’y a pas en France, comme aux Etats-Unis, de communauté noire unie et monolithique. « Il y a des sous-groupes. Beaucoup s’ignorent superbement. Les relations entre eux n’ont pas été toujours cordiales, indique Fred Constant, professeur de sciences politiques. « On ne passe pas de l’état de population à l’état de communauté organisée : il n’y a pas de drapeau commun. » Et pour cause. « Le seul point commun des Africains est d’être noirs, sur un très large éventail de nuances », peut-on lire sur un forum du site communautaire Amadoo.com.
  
  En France, le profil des migrants en provenance du continent africain s’est modifié ces dernières années. Selon l’anthropologue Jacques Barou, les populations issues de l’Afrique subsaharienne ont augmenté de 40 % entre 1990 et 1999. Elles sont près de 400 000 dans le recensement 1999. Contre seulement 17 000 en 1962. En 1982, seuls les Sénégalais et les Maliens dépassaient les 20 000 personnes. En 1999, six autres pays viennent s’ajouter à cette liste : le Congo, la Côte-d’Ivoire, Madagascar, Maurice, le Cameroun et l’ex-Zaïre. « Le paysan du Sahel illettré et employé dans des secteurs non qualifiés n’est plus la figure dominante de cette population », écrit Jacques Barou [1](https://histoirecoloniale.net/la-loi-taubira/#easy-footnote-bottom-1-547). Aujourd’hui, on trouve beaucoup de ressortissants avec un taux de scolarisation élevé, issus de pays africains considérés comme riches. Et, depuis peu, ces populations se féminisent et rajeunissent. Paradoxe, note l’auteur, «les populations qui émigrent depuis plus longtemps présentent le moins de signes d’installation en France : faible proportion de femmes, d’enfants, et de Français par acquisition».
  
  Quand on parle des Noirs en France, il faut évidemment prendre en compte les Antillais. Leur arrivée en métropole a été organisée en 1961 par le Bumidom (bureau pour les migrations intéressant les départements d’outre-mer). Le nombre d’Antillais qui s’installent durablement dans l’Hexagone va être multiplié par 15 en moins de cinquante ans. Aujourd’hui, un Antillais sur quatre nés aux Antilles a établi sa résidence en métropole[2](https://histoirecoloniale.net/la-loi-taubira/#easy-footnote-bottom-2-547). On y comptait 337 000 personnes originaires des Antilles en 1999.
  
  1.  Jacques Barou, « _Africains, citoyens d’ici et de là-bas_ », dans _Hommes et Migrations_, n° 1239.[](https://histoirecoloniale.net/la-loi-taubira/#easy-footnote-1-547)
  2.  Claude-Valentin Marie, « _Diasporas caribéennes_ », dans _Hommes et Migrations_, n° 1237.[](https://histoirecoloniale.net/la-loi-taubira/#easy-footnote-2-547)
  
  *   [Christiane Taubira](https://histoirecoloniale.net/tag/christiane-taubira/)