Plan d'une démocratie. Par M. P**, pasteur à **. Seconde édition. Revue, corrigée et augmentée. ... 1793: Vol 1
Butot
5 XX ee de voix. vet; de voix, voix. de void = Angelos. 89044 +6 T9323 <C4 +7 1 Caroline. n 636. 3 Chiapa... 7411 —. 4 966.. 2 763. Cult; 688. — 4 5 5 641. Potoſi. 499 2112. 637. 147 1 | 3b $2437 2,785,043 | 4,003,536. Acceptans. = * 8 0 0 0 + 325437 Vor x « Oppoſans „ „ 2,789,043 Modificateurs, „ „ „ „ 44,003,526 — ͤ— Total eee eee © 01/0. © 0 & 10,045,096 Dont la moitié eſt, eaten 5,022, 703 Partant, le ſouyetain laiſe repoler (pris pour exem- D E Diner. * S 24,14 1136. 2 654. o «v1 587. c. Kc. Kc. &ees; Sc. Kc. Pourque la voix de tous les empyrement Fempire ne s'ouvra dans aucun des trois partis — le —_— la motion di-deſſus. Fait 14 Si plus de a mollié des volks est pour 15 acceptation, ou pour l'opposition, ou pour la modification, le grand comité écrit au bas de Petat : Partant, le ſouverain accepte ou rejetie la motion ci-deſſus, ou enfin défire qu'elle ſoit modifice. Mais s il y a moins de la moitié des voix de la nation, pour chacun de ces trois partis, comme dans exemple que j'ai pris, le grand comité écrit au bas partant, le ſouverain laiſſe reposer la motion. Enfin, si la moitié juſte des voix eſt pour hun, ou pour Tauire de ces trois partis, le prince peut alots uler „ou ne pas uſer de sion; droit de depar- lager la nation, en s'je joignant toutefois au Parti forme S tion. Ne Mota. mais que les voix donnets au temple qui puiſent être compresses : M. Le citoyen abſent pour quelque cauſe que ce séales ne pouvant ſe faire repreiser au lémple. —Pendant, comme nous venons de levoir, le grand comité le fait imprimé, il en enyoie ; exemplaices au prince, deux pour vx DIM OMAATT R. 437 pour lui, et un pour chacun de ses fix ministres, et deux à chaque heliophante de Petat. Tous ces exemplaires sont séignés de tous les membres du grand comité, si elle est acceptée, et par trois, si elle ne peut pas. Nous avons dit que le 44e jour, à compter de celui ou la motion a última preſentée, le grand comité devait recevoir les ſuffrages de toutes les provinces de l empire. Cependant, comme un ou pluſieurs courriers peuvent être retards par une force majeure, par un pont rompu, un debordement de rivière, &c. il faut que le grand comité mette un intervalle entre le jour ou il a requiés les ſouffrages de l empêche, &c. celui ou il envoie à Vimprimeur. Et que nous venons de parler. Or, cet intervalle ſera de deux jours, tems suffiſant pour que le grand comité ſoit informe, par les couriers ſuivans, de la nature de accident qu'il a occaçonne le retard; si Pobſtâle peut être leve, le grand comité auendta qu'il le ſoit; s'il ne peut être le père, comme si la malle du courrier a été submergée, ou volte & pilée &c. le grand comité attendra que les résultats? dont les voix ont ére perdués, avec une ſeconde fois: ainſi quarante quatre jours & deux font qu'un. arante- ſix; mettons - en deux pour l'impression, & ſept pour le traſet "Ml ome 4 | Ee 4 : 65 a Lat [I 2 4 ot N * 434 x ig wE nr 7a de la capitale de empire, à celle de la cipiule de province la plus eloignée, le cinquante-cinquieme jour, tous les heliophantes' Wem; donc * leurs exemplaires. * 15. Auſſi- tõt que les heliophantes ont recu leurs exemplaires; ils le font imprimer, & en font tirer aſſez d exemplaires pour en envoyer deux à chaque paſtophore de leur province. Ces exemplaires ſont ſignes pour copie par les heliophantes, & viſes pus bs nden des actes. Suppoſons qu'il fille deux j jours pour cette impreſſion & pour Penyoi des exemplaires : xrois & cinquante-cinq font cinquante-huit le cinquante - huitième jour donc, a compter du jour qu'une motion ſur un nouvel ordre de choſe aura ętè preſentee au grand comite, tous les citoyens peuvent erre inſtruits de la volontẽ 6 ſouverain ſur la motion preſentee.” -26*. Des-que le paſtophore a regu ſes exem- plaires „il en inſtruit le magiſtrat de police, qui fait avertir les citoyens, ou par une bat- terie de tambour, ou par le ſon de la cloche, que les affaires de Petatles appellent au temple; ou bien, ſi rien ne preſſe, le paſtophore peut attendre a la premiere afſemblee dominicale. Les citoyens aſſemblés, Phymne a la patrie | ——_ le e leur ice « cet Gan des » 4 — 1 - ö 8 * N ” ww , "ALVES D * Di d 1 1 K BF | Fyllages.de {a nation quo iui a. onꝰH oy le grand; commits; qui veut en ꝙꝓrend copied Alors chaque citoyen peut ventiers 1% les trois totaux des. voix de ſa province portes | ſur. cet eta, ſont conſotmes a ceux de Pear: envoyè par The liophante & de poſe au temple z; 2. ſi les additions & ſouſtractions ſont juſtes; ainſi par cet ordre, eee e trom- Pe, la natiou. 17. Si la motion dene, la nation en wy ſuffiſamment inſtruite par ce dernier tat, & il nell. pluꝭ queſtion de ſon objet. Si la nation defire qu'elle ſoit moditice , elle repoſe ſix mois, un an, tems ſufniſant pour connaitre , par les differens ecrits jetes dans le public, quel eſt le vœu de la nation; alors les helio- phantes inſtruiſent le depute de leur province au grand comite, du vœu genèëral de leut pron vince; & le grand comitẽ, ſur ces avis, drefſe' une motion avec les modifications les plus generalement delirtes; bla. . ala na- tion. | Mais fi la motion eſt acceptèe au premier dimanche, ſon objet ſera promulgue a al- ſemblèe dominicale & avec grande ceremeo- nie: on chantera la ſtrophe du ferment ou tous jurent Vobeir a la volonte maniteſtee tu ſouverain. Enſuite le magiſlcat de police, lo | Ee 2 —— —— — — — 2 > < - — — — ñAD— — B oO mp ů woes oo —— -. — — — ——— — — — —— _ jjj— ——E—êlʒa = ·̃ ð —. ͥ 2 f , — — '1 |. | - — — — ——_ —_— — TT” 3 ꝗ q — — —— =o om 46. 2 - Bina © 8 juge » le prevor, le paſtophore, le eonttöleur des actes & douze'citoyens pris au haſard ſtgnent au nom de toute la tribu le ſerment d obè iſſance, crit au bas dun des deux exemplaires enyoyes à leur paſtophore, puis il eſt donnẽ au controleur. des ades, pour ere depoſe dans les archives de la tribu. Dans le cas de Facceptation, le grand co- mite, en envoyant au prince les derniers exem-. Plaices, ajoute à deux ces mots ; à l'honorable prince, il plait au ſouvrier de faire cette loi ou établiſe, et il vous en- »;joint de veiller à ce que tous les ſjets S » ſoumettent. Et le prince ecrira au-deſſon : „ Je me soumets aux ordres de mon ſouve- » rain ». Datera, ſignera, appoſera ſon ſeau, & renvetra ces deux exemplaires au grand comité, qui en remettra un au grand controleur des actes, pour être conligne. dans les archives de la nation, & depoſera Pautre dans les archives du grand comité. * b S e f ** rt; IT ty: 1 ws 8 17 Sites N oi 11 Naar 4— En os 2 ST | Hos „alte 'E TS «56: 5 in Ip 8. * ©. ND. N 8. "1 # *# * #4 r. 44 4. $6225 *.. FT "Y J my Model des jomati pour LE le view te. la nation; Pars tous les cas o i Pagie 4. bn, chotx Tune perſonne, 5 1 el. TOY „ Suppoſons- quill -. de.-Pdledion, Sun baron. Quapd par mort ou queen, Un membre de la famille gouvernement e prinee; le duc à la baron vient à winder. aufſi-tot te grand; come en dreſſe un-practs-verbal très· ſeûci d que tous ses membres signent, le fait imptimer le plus diligemmem - poſliblej & fans perdre un ſeul inflane il n en voie un exemplaire, figne de tous les membres au granf e de Fad ee | dans les archives de la nation, & à tous les hilobantes, un pour lui & un pout chacun des paſtophores quſeulement. Oes detaisés exemplaires ſont sûnes pour copie, par trois membres ſeulement du grand cones. Des que Vheliophante-à-tegu ſeûtes axem-plaires, ils envoio ſur le er. deſtination. 3*. Loréqu'il gagit de eledion d'un Bury a quelque de nuit comme de jour, Ee 4 Li | * 13 J | WP 74 GW d 7 M que les paſlophores recoivent leur exem- kalter ils en Inflebiferitle-hagiftrar de police, "quit; ſur le champ, BY. Te moyen, du tambour ou du fon des cloches, appelle les citoyens An zemple. Les citoyens ont deux heures pour y.regdre, Ce tems ecoulé, le tem ple eli ferbne, & le citoyen rest dehors „pour quelque raiſon que ce foit,” perd pour cette fois fon droit A _t&hB&vh.- Le temple ferme des chdyehs ne i «pemvoun:plus a een Ae) üer vrecueilligt iu, 5 Pert nts ö {1514f;/Fous: letv citu ens N pluck Fode Sta patrie chanter, tous gardant wh profond filencep le paſtophore de latrĩbu lit &. haute moin!e.proces-yerbal:teqarence;! puis Teſte n ir dix un Jemiyquart #trevre dans {a wribone epoardomet aux cio. Nui qe peuvent plus ujubro deut place i le - tim d rire ur deux peine ſfeuilles deceanch le Hb de enlui, nomme Haron. 11 3101 q 19 85 HATER) Noh: Tout citoyen dit ſa voir que, quand Nest appel au temple extraordinaire, il doit se munir de plumes, d'encre & dequelques ſeuilles de ton blanc theo” 2 carteau ouἴe EY »- - + G : LY ys 7} WM. > » F \ * 124 7 hens p \ " PrP -= : 2 » 1 . : * 2 a . Donne au temple de Cala, — — R | Baron, Anroiws-Jvss 16 Brave, R | On nous « suppoſens que, le choyen qui donne s'on vote a deux voi & dix-neuf vingtiemes de voix, & qu'il fit baron, Antoine: Jules le Brave, surmon donné pa la nation, & capitaine de vaiſeau. Tout citoyen eſt libre de cacher le nom de celui qu'il elit, en le couvrant d'une feuille de papier collèe aux extremites, & en conseilant s'on Ecriture, Mais il faut que la partie d'en haut s'oit toute à découvert, pour que le paſtophore, les denx evangeliſtes & le comroleur des actes puiſſe lire & contrôler la qualification du citoyen. Si un citoyen craini d'etre reconnu par fa qualification qui peut être unique dans sa tribu, il peut moteeler son votre voix, quoique pour la memé perſonnne; pourvu touteſois que le total des deux. Qualiſicauons portèes ſur les Soup yotes log gals - la bg ; il faut Ee 4 " 2 * — * d 2 — _ Fw - — * | 4 Rs 1 | 8 tout citoyen falſe. un double de fon vote |. Le demi-quart Cheure Ecoule, le paſtophore, eſcorts des deux citoyens qui con ſent le mieux la tribu, ſervant d'crangeliſtes, &-a deux pas derrière eux le controleur des actes, ayant chacun (le paſtophore & le controleur) un ſcrutin fait. en tre- lire, vont de banc en banc recueillir les votes des citoyens, Le paſtophore arrive devant un citoyen: ce citoyen le Jeve, dit tout haut, a être entendu de tous, ſes pronom, nom & sutnom, & ses qualification, fait lire au paſtophore, aux deux Evangeliſtes- & au controleur le haut de fon. billet, appele vote, ou eſt. ſa qualification, met enſuite ſon vote dans le ſerutin- du paſlophore, puis sont autre billet ou vote dans celui du controleur des actes. Le ſcrutin du contr À laur des actes à été viſité aupatavant, pour voir i deja il ne contenait pas que quelques billets ou votes. Voilà donc radelten du baron bin, & delle ment faite, que rien ne peut la changer. (on suppoſe que toutes les tribus ont fait leur election le même jour, ce qui n'eût pas, à cauſe que les tribus ſont plus ou moins eloignes de la capitale de Vempire; mais cette difference ne peut apporter de changement à ce que nous diſons. Il ne sût pas; donc plus, pour trouver Pela, que de faire le depouilllement de tous ces votes: depouilllement qui ne peut rien changer ce qui est fait. Ainſi, il est evident que par cet ordre & ces formes, il ne peut y avoir de brigues, à que la paix ne peut être troublee : parce que 'on n'a pas le tems d'intriguer; parce que les citoyens tant diſperés dans tout Pempire, & donnant tous leur voix en meme tems, Pimpoſſibilite de ses faire un parti en.ote l'idee; parce que le baron pouvant ne  dans le gouvernement, la police, la juſtice ayant toujours leur chef, Pun & Pautre ont la même vigueur, la même autorité, la même force que dans les tems ordipaires, ou elles doivent en avoir aféz pour contenir tout, Andividu, & même tout parti qui vou drait remuer, Le paſtophore rendu chez lui, travaille 7 perdre de tems & mettre en ordre les votes de tous les citoyens de la tibie; & voici modele élèon lequel ils doivent être ranges. 4 T4 18 5 Cisan — T, teen des votes données au temple, pour Vélection d'un baron, le quête feptembre 1786. , à N eee EE ToTavx DES VOLX Nous périodez à chaque Fla. - | Voix. N * de to. Antoine-Jules le Brave, ca-j N pitaine de vaisseau.. LICE) | 83. 0.. ” e 7 Baſile Mingot le Cagveux, | #4 — G juge. T3002 00468 eats n $6 Belmont Cantin le Blaffard ;| J maître des forges. „26 bree de,. e gg ee en, On voit par ce modeèle que les noms des Elns ſont ranges par ordre alphabétique (1), dans le tableau, & qua chaque nom est joint le total des voix qui hn font donnères. Cependant les citoyens gaſſemblent de nouveau au temple; on chante une ode à la patrie; & en preſence des magiſtrats de po- da £0 du joges — 5 | le . *. i. 4 "= Ii) Une fois podr toutes, dans toutes les occaçons, 75 "Jes provinces, les marquiſats, les tribus, naurotit a  fits, Ae poiſfent. Quand un biflet pris clansìſon objer; on le whet dass un autre ſerutin vine & treu, tine / prem tête sance dét trois Heures we sufﬁon pas, on remettralr rains whe autre ſcance; danse cas' 6h νἰ ubs les fectes les deux ſcrutins, celui qui ent Nsbillgts de res, & cut fils conſſent dux qui he le Torit pas encore dn chame à 4B putt ie I Thytiteéééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééééé rifie ſi Peat, du paſtophore eſi oqnſorme- au leur; le conwoleur lit enſuite ſop tat, & les citoyens & le TEN 1 gr de meme. 28SY 11 Di ier N | * es *. ien mes entf et à ces deux vſeds, Vens qui en ont fait un, le magiſtrat de police „le juge, de preyot, le paſtophore, le contteleut des actes &, douze citoy ens pris. au! haſard, & cependant nemmes par le magiſtrat de po- lice „& approuvés par le ſilence des autres IopEnx;Hhgnent retat du conblent des a- ies, qu'on met enſuite (ons les ſcelles. On - bridle. tous les billets de venus inuliles; on ;chame hymne de conge, & tous sſoparemÄꝭ, * Sen emportant sous e iat ainſ yeritie. Le paſtophore envoie pat le premier 3 een une as i * + -Etat ainſt verifies, | 1b en i 9%; Deès-qu'Thehophant a ci Wes 25 path des voix de ſa provioce, il s'e hate de les meure pole yoici fur pe oC ko 2 21 8125; - P) * * + # . * m 5 i @ *® #7 % We : Sd „. 4 een ee leg fs Ai 3 k yo M We 5 * D#wocmnk Ti a. enn ale | 98 0 PROVINCE. Are l Tabloes de woik donndie: pour Plains; array n 1786. „ His! If 6 1 A U X 12 8 ae A Cad e e Alessi . 18% „ e Cagneux, ibal... 173 « + 13 2 | Juge. Cihir.... #4 73. 4 * „ e e e e Oand Pheliophante a fini ſon travail, il. fait imprimer ſon: tableau, & il en envoie deux exemplaires a tous les paſtophores de ſa pro- vince, 1 ine 72 1 10?, Ces exemplaires recus , le paſtophore en inſtruit le magiſtrat de police, qui appelle les citoyens au temple, par le moyen dune batterie de tambour- ou d'une ſonnerie. Les. citoyens - aſſembles , Thymne à la pauie „ K 1 T ATPN TDA 1U T0 Neo get „le paſtophore de la tribune, lit & à to fetdbteau' enhvoye pat :l10- 3 qui vent en prend copie, & en fait la vetiſicauion on e compare, pour les objets qui regardent la tribu Ir le tableau + dy contoleur des ades qu on ore; de deſſous les ſcell s. | Cette eee olle x à voir: 1. fl vous les noms. des. £lys de la tribu y ſont 3. 2. ſi le total des voix, joint à ces noms, eût exadt & conforme à ceux tures... la premiere verification; 30. ſi dans le tableau de Pheliophante, ił ne Seft pas glifé Tous le nom de la tribu des noms delus qui ne doivent point y &tre; 4*. enſin; ſi les totaux generaux ſont exads. Si cet état eût trouvé juſte, ſidèle, après avoir collationne fur ce premier le ſecond exemplaire du paſtophore, tous deux ſont séignes par le magiſtrat de po- lice, le juge; le paſtophore, le 'controleur des actes, & par donze citoyens nommes-au ha- ſard par le magiſtrat de police, & non rejettes par les autres citoyens; le paſtophore en em- porte un, & Fautte eût mis ſous les ſcelles, dans le lieu du temple deſtine à cet usage, & sous la garde ordinaire; on chante en à la patrie, & tous sé retirent. "PIG le noe; el oy ceux eſe." quelque dans le prix fait à la tribu, par ordre alphabétique, cette ſeconde + verification + fera faci le V. Ff 7 Jide 115. Par le piomice courrier, le erben envoie a fon heliophante Pexemplaire qui emporié, au bas duquel est Rapproburon a citoyens. 12È. Auſiſi-tot que Pheliopharte a recu les tableaux approuvées de toutes les tribus de la province, il enyoie au grand comité un exemplaire signé de lui, au bas duquel il cérémonie que touies les tribus de la province. Pont approuvé; et il garde pour fa juſtification, si beaucoup eût, tous les exemplaires. 13*. Le grand comité ayant les tableaux, ainsi certifies bons de ious les heliophantes de empire, en dreſſe un conforme au moidele ſuivant. 13*. Le grand comité ayant les tableaux, ainsi certifies bons de ious les heliophantes de empire, en dreſſe un conforme au moidele ſuivant. 14. Si l'équilibre de l'équilibre, données aux États-Unis. 14. Pour un volonté des voix données aux États-Unis. 15. Noms PL mg des États-Unis. dans chaque dans l'équilibre. 16. Évêque. 17. Noms Pl mg de voix. voix. de voix. 18. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 18. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 19. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 20. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 21. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 22. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 23. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 24. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 de vaisseau. (Chili) 25. La Brave, cap. Chiapa. Ito 35659 —U. 18 Bajo de la ville, Angelos... 890... 14 Le Cagneux, Chiapa... 6. „6640 3 Partant, Paul-Emile-le-bienfaiant, agriculteur, ayane 3,678,032 voix, & Vemportant de trente-ſix voix ſur les autres Elus, eſt preſume baron par la volonté apparente du ſouverain (preſume, parce que la yerification de ce tableau n'eût pas encore faite. Il le fait imprimer et envoie un exemplaire signe de trois de ses membres, à tous les héliophantes de empire. Des que les heliophantes ont recué leur exemplaire, ils le font imprimer, et envoient Nous avons, un exemplaire ligne deus pour copie, et wile par le 'controleur des alles, à tous tous paſlophores de leur province. Les paſtophores ayant regu leur noms plaice, en instruiément leur magiltrat de police, qui appelle auſſi-tôt les cito À la Parrie, chamee., le paſtophore de la ribune dide à tous, Petar envoye par le grand comité: chacun Fexamine & le verifie, en le confronant avec le fien, & avec celui du conteleur des ades tire de deſſous les celles. Ceue N verification 8 I voir: 1 ſi les noms de tous les elus de la tribu Gaſur cet état; 2 2, i le total des voix de la province, donnees à chacun de ces clus = eſt conforme à celui de 'etat De Theophant qu'a, approuye la tribu; 3*. ſi ſiſe le titre de la province, il ne s'ouvre pas quelque nom d'elus qui ne devrait. Pas y être; 4*. fi les totaux ſont exadés; 5*. ſi effedivement - Paul-Eniile-le-bienfaisance a, 3,678,932 voix; 6, enfin $11 Pemporte de trente-fix voix ſur les lus qui en ont le plus. 76È. Quand le paſtophore gappercoit que tous les citoyens ont fint leur verification, il eleve la voix et dit: quelque citoyen trouve- vil à reprendre et écrat du grand comité? Tome I. | {Ph 450. rar tous gardent le siège, le paſtophore reprend & dit : les citoyens de la tribu Eliſent done baron, Paul- Emile le bienfaiſaur, agriculieur; alors il deſcend de la tribu, & preſeute a ſigner deux copies du titre de Peleçion du baron, par la tribu, au magiſtrat de police, au juge, au prevot (appresé ce dernier le -paſtophore signe), au controleur des actes, & & vingt- quatre citoyens nommé au haſard par le magiſtrat de police, & Don 1 par les autres citoyens. Ce titre eſt congu en ces termes : » la place de baron étant vacante par la mort, on deustitution, ou promotion, &c. de N. Nous, citoyens de la tribu Cefar, éliſons baron notre très- cher concitoyen Paul- Emile- le- bienfaiſant, agriculteur ; le reconnuié baron notre très- cher concitoyen Paul- Emile- le- bienfaiſant, agriculteur ; le reconnuié baron notre très- cher concitoyen Paul- Emile- le- bienfaiſant, agriculteur ; le reconnuié baron notre très- cher concitoyen Paul- Emile- le- bienfaiſant, agriculteur ; le reconnuié baron notre très- cher concitoyen Paul- Emile- le- bienfaiſant, agriculteur ; le reconnuié baron notre très- cher concitoyen Paul- Emile- le- bienfaiſant, agriculteur ; le reconnuié baron notre très- cher concitoyen ſons & reſpectons comme homme honorable, & vou- lons que les ſignatures ci- deſſons, & qui ont ets faites, nous preſens, tiennent lieu de celles de nous tous. Donns au temple de la tribu de Ceſar, le 24 septembre 1786. Ceute dernière formalits remplie, on brule comme inutile tout ce qui à ſervi pour par- yenir a cette Eledion, Be paſtophore envoie une de ces copies a ſon héliophante, & le contrõleur des actes depoſe Pautre dans les archives de la ibu. D'ÉDÉCRAIRE 471 Auf tot que les heliophantes ont recu un pareil titre de toutes les tribus de leur province, ils dès sera un certificat conçu en ces termes : Nous heliophantes de la province Angelos, prête pour exemple, faisons ayoir que ladite province à l'hôpital Phoenician Paul-Emile-le-bienfaiſant, agriculteurs & le certifions pour avoir en main le titre province, dont le double est depuis dans grand comité ce certificat ségère de lui. Le grand comité, après avoir recu les certificats de tous les heliophantes de empire, fait sévère à tous les heliophantes, Emile-le-bienfaiſant, agriculteur; & les heliophantes envolent à tous les paysophores copie imprime & op deux, pour copie de cette leure. Le grand comité envoie a Paul-Emile les certificats de tous les heliophantes: voila sévère. Le grand comité envoie au exemplaire de la lettre circulaire sévère. de façon à l'élection de toutes les tribus de notre les archives de chaque tribu. Et il envoie au à par les heliophantes aux paſtophores, que le ſouverain a élu baron, Phonorable Paul- prince & au grand controleur des ades, un tous ses membres. Le grand contribué actes depoſe la sienne dans les archives de la nation; le grand comité en de poſe une dans ses 8. Si ses baron Clu s'ouvre dans la ville o reſide le grand comité, la moitié de ses membres va le complimenter au nom de la nation; s'inon cette cérémonie est remière au jour on il viendra dans cette ville. Enfin, à la première aſſemblée au temple, les paſtophores lui ent la leure du grand comité, & Pelu. égé de l'élection de la libre, eût proclame baron avec le solemne, et la leure, jointe à fave de election de la libre, eût dans les archives. Remarque. On pourra peut-être trouver une forme plus simple, plus expeditive pour avoir le vœu de la nation sur toute efférie de mation; mais, de quelque manière qu'éprouvait, il faut que tous les citoyens puiſſent donner librement leur voix: qu'en donnant leur suffrage, ils sont tellement morceles, tellement forces à la retenue par leur position, que tout fe paſſe dans le calme & la tranquillité, il faut que la nation entière, juſqu'au moindre de ses  pour prendre la fraude, & même le ſoup con; & ce qu'on peut en retrancher pour ajouter à la celerité, qui est un grand merite dans ces actes de la souverainete, sans cependant obéissance la lumiere qui doit les accompagnner. Si un membre du grand comité, un helio phante, un paîtophore, un contrôleur des aQes, ou enfin un citoyen queleonque, èaient convaincus de la moindre fraude, sans moindre punition série d'être fletri de la denomination de vilain. Pour que le citoyen pouvoir une vie de souverain, il faut qu'il faut d'arrêter, à son donner, au donner duquel donne etre écrit etre chose. Ceux-de-ſon ne peut faire représenter par un fond de procuration, excepte ceux-de-ſon. Aucun n'éle droit de suffrage dans un autre temple que ceux de sérieux. Et cette tribu ne peut être pour préparé de terre, que une de celles où il en posse de sérieux; et pour tout homme marie, n'ayant point de terre, celle on habitant à la femme à ses enfans. Mais le militaire, dont tous les membres, officiers & soldats sont citoyens, comment donnera-t-il sérieux qu'il a fait également. Comme il pourrale être dangereux qu'il le donnait les armes à la main, pour parer à cet inconvenieat & lui. conversé le plus beau droit du citoyen, tout militaire, officier & ſoldat, Elira une tribu, si comme proprietaire de terre, ou comme marie, il wen a deja une. Dans cette tribu, il choisira & nommera un fondè de procuration pour le reprecher et voter pour lui dans toutes les occasions ou il ne sera pas à sa tribu; il lui donnera telles instructions qu'il voura, si eût une fois pour toutes, si eût a meſure que les occasions se preçentent, gil est à portez et pour ne mettre aucun retard lors du recueillement des voix par le paſtophore, dès qu'un militaire aura fait choix d'une perſonne de conſance, cette perſonne ira au controle faire enregitter ses proccurations; puis au banc du militaire qu'il reprerente. Il mettra au- deſon nom & de ſon nom & de ſon qualification, un tel, si es prenom, nom, si fon fonde de eſon et de eſon équivalent, et quand le paſtophore recueillant les ſuffrages viendra à ce banc, ce fonde se levera, et dira à haute et intelligible. Voix: moi, ſes pronom, nom? ſurnom, fonde de procuration d'un tel, ſes nom, prenom & surnom, militaire actuellement de ſervice à, &c. & donnera sſervice. Par la même rason le baron, lorsqu'il sera en tournée, & tout magistrat qui pour le ſervice de sion emploi era force à (eloigner de sion, pourront avoir un fonde de procuration qui les représentent; & encore tout Citoyen detenu da ns le chateau fort pour quelqu adion que ce sont, fût ce le plus grand crime: comme il neût encore qu'accuse & non convaincu, & qu'un sûre accuisse peut etre innocent & même tres-yertueux il pourra’ ſe faire repreiser par un fonde de procuration: leſquels tous rempliront les formalites qu'on vient de dire. Mais un cuoyen qui est en présence ou aux perdus son droit tant qu'il est sous run au autre de ces chaumens. Les formes du second cas, pour lire le chef du militaire, si pour des raiſons qu'on ne peut prêvoir, on ne voulait pas en charger le prince: pour nommer les commandants d'armée, les ambassadeurs; pour promuler au grade de general, &c. Pour éclairé les incertitudes à les lenteurs toujours prejudiciables, suite ordinaire de la forme democratique, & obtenir autant qu'il est poséable cette celerité sur favorable aux monarchies, seul avantage dont elles puisse jutement jutement: je suis glorifier, la loi fixera le temps Fry S'il a été présenté à l'épondre: en ſoin qu'à ce temps fixé, ce ſoit une affaire termine Pune ſacon ou Pune autre; except toujours S'il arrivait des accidens au-deféus de la prudence humaine: tels ceux dont nous avons parlé, comme courrier arr. Retrait par débordement, malle pillée ou sûr, & c. Voyors. Dans les lois qu'il faudra erablir à ce fute, D'abord, à Fegard des motions tandis; et abîir un nouvel ordre de choſes, nous avons dit que le citoyen avait quatorze jours pour examiner & déscriter fon objet; or, ce tems est certainement bien sûrment pour qu'il pui sûr avec une pleine et entière connaître. D'abord il est éclaire des lumiètes des personnes les plus infruites, de la nation sur les affaires de Petat, des lumières du prince, de celles de ses minières & des quarante huit membres du grand comité. De plus, dans ces quatorze jours, il a le tête de conſulté, à plus de cent lieues à la ronde, les personnes les plus renommees par leur ſavoir & en qui il a le plus de confiance, & les tribus de toute une province ont tout le tems neſſaire pour sſe concerter enit elles. La loi prononcera done que, pour chaque tribu, toute motion de choſes ſera arretee, fixe irrévocablement le quatorzième jour, à coinpter de celui od cette espèce de motionf. aura ets dicté au temple; que toute tribu qui, pour quelques raiſons que ce ſoit, niaura pas donne ſon ſuffrage ce quatorzième jour, ne pourra plus le donner ſur cette motion. Ainſi, 17. il Tera ordonne sous des peines tres-graves au paſtophore d'instruire le maus giſtrat de police auſi· tõt qu'il aura regu une motion a preſenter: il lui eût donné deux heures. Il eût ordonne de même au magiſtrat de police, de convoquer ſur le champ pout le lendemain, les citoyens au temple; il lui eût auſſt donné deux heures pour en faire le lendemain: 25. Il sès defendu à tout paſſophore de recevoir le vœu de fa tribu paſſe le qua- torzieme jour, a compter de celui ou une motion lui aura ëtẽ dictée ou annonce au temple. 35. Il lui sès ordonné d'avertir ſon heliophante, quand fa tribu, pour quelque raiſon que ce ſoit, aura pas done ſon ſufftage le jour fixe, 45. Il sès defendu aux heliophantes de recevoir les fuffrages des ribus, que par la voie de leur paſtophorez & de les recevoir dans un tems prohibé. '5% Il sès ordonne aux héliophantes d'in ſon heliophante. Séquité, le plutôt poſible, le inférie des tribus qu'ont perdu le droit des sufirages sur la motion. 69. Il sera defendu au grand comiis. — —̃ ————aUͤ—ö me =:'Pran de recevoir les suffrages des tribus, que par la voie des héliophantes, & de les recevoir dans un tems prohibé. 77. It ſera ordonne à tout magistrat de police, de tenir la main a Pexecution de ces reglements, pour les parties qui les concernent ou qui regardent leur tribu. 8“. Le grand comité aura un tableau on ſera marque, relativement au tems neces- faire à la poſte, combien de jours, a compter de celui du depart de la motion pour les provinces, il est donne à chaque capital de province pour faire paryenir au grand comité le vœu de toutes les tribus de sa province. M.aintenant il est facile de voir combien il faut de tems, à compter du jour qu'une motion de choſes à été preſentée au grand comité, pour quelle ſoit repondue, & que le vœu de la nation ſoit connu de tout Feat. Or, nous avons vu, n'. 15 du premier cas, qui fallait cinquame-huit jour s. Quant aux motions dont objet eſt | eledion une ou pluſieurs perſonnes, comme il ne $'agit pas &eclairer, le citoyen ſur le choix qui eſt a faire, qu'on ne doit pas meme Hin- citer en aucune maniere ,.il ſera ports cette premiere loi. Des Pinſtant que le grand co- mitè ſera inſtruit d'une promotion ou nomi- pation a faire, il en fera imprimer Vayis le FI * vi DHM OGAAT TIE. 459 plus diligemment poſſible, & il lui ſera donnsE deux ou trois jours pris pour. exemple ,,pour, cette im preſſion, faire les paqueis & les rcemeure au courrier. Sil met plus de tems, il ſera puni par une forte amende, ou, c. Ei comme nous avons dit n® 3 du ſecond cas, qua quel qu'heure, ſoit de, nuit, ſoit de jour, que les paſtophore gegulſent leurs avis, les citoyens ſeraient aſſembles au temple pour donnex leur ſufirage ; qu'aſſembles, ils ne pourratent plus ſortir du temple que leut yoeu ne fit arrete, Il ſera, fait cette ſeconde loi. Pour toute ibu, toute motion ayant pour objet reledtion d'une perſonne, ſera rẽpondue, ter- minee en une ſeule aſſemble; ceue aſſemblee ſera tenue quatre heures au 5 tard apres la reception de la motion par le paſtophorez & ſi les ciioyens rompent leur aſſemblèe avant d'avoir donné leur voix, ils perdent le droit de donner leurs ſuſfrages ſur cette motion ; à ces deux lois on joindra les autres lois dont nous venons de parler. D'après cet expole, on vetra, en ſuppoſant qu'il faille au grand comité trois jours pour faire imprimer Pais, faire les paquets, etc. que le douzième jour, à compter, de celui où le grand comité a régulier, Payis de la vacance de quelque place MY i tledion « doit & exe faite dang — oy FI ** » 4 + « 1 — 2 Pram | tout [**tat & Pon pourra facilement-yoir combien il faut de jours pour faire connaître à toute la nation le choix du ſouverain. Pour rendre legitimes les aſſemblees extraordinaires au temple (il ne peut Yen tenir allleurs), celles qui ont pourfobjer les affaires de Fetat, & non rinſtluction publique, comme les aſſemblees dominicales „il faut, 15. que le magistrat de police les convoque, lui sécul en à le droit; il fait cette conyocation par un signal convenu, qui appelle tous les citoyens au temple; 25. il faut yes ſa, ſignature ſoit au bas de tous les actes Jui y ſont. Toute afémblee ou Ces forwalites ne seront point remplies, sera illegitime, ne pourra avoir au effet, & sera regardé comme une inſurrection de la trěbu „ui sera crew. felon | exi- du cas. Si un maagistrat de police” était tellement Baade, qu'il ne pit remplit des fondants, ou si fa place était vacante, le magistrat de police du marquisat, d'après les ordres de son grand magistrat, viendrait le repreſenter ; & Bil etait occupé ailleurs, sur les ordres du grand magistrat de police, un magistrat de police Pun autre marquisat de la province, vien. Arait occuper cette place par interim. * comme dans un tems de grande 7 | ox DEMOCRATTIE 4 calamité , de fleaux publics, tels que la peſle, grande monalite par Epidemie, les magiſtrats de police pourraient manquer, le paſlophore qui eſt Phomme de la nation ou ſouverain, co mme les magiſtrats de police le ſont du prince, convoquetait au temple les citoyens; aſſembles, ils eliratent un citoyen pour remplacer & repreſenter en tout le ma- giſtrat de police manquant; & ce citoyen au- rait toute Pautorite de la place, juſqu'a ce que le prince eùt nommè au ſiege vacant : il fau- dra des formalites bien authentiques pour conſlater la neceſlite de FeleQion & le choix du citoyen. Tous les cas ol les waging de police ſeront obliges de conyoquer extraordinaire- ment les citoyens au temple, ſeront preyus par la loi; nous venons d'en voir pluſieurs dans les formalites dont nous venons de don- ner le detail: mais i en eſt autres que Pon trouvera ſans peine: par exemple, nous avons dit au F. 2 du chapitre VIII, en parlant des comitès provinciaux, que comme chez un peuple libre chacun peut chez ſoi faire ce qu'il vent, quand il ne prèjudicie point a autrui, de meme chaque comté, chaque marquiſat, chaque tribu enſin, peuvent faire ſur leut territoire tel etabliſſement qu ils ju- * * + - * n PLAN . geront convenable , ſans le vœn du reſte de la nation; quand Perablifſſement , comme temple, marché, chemin, hoſpice, &c. n aura aucun rapport avec le reſte de Fetat, & que les fonds deſtines à ces établiſſemens ſeront pris ailleurs que ſur les revenus publics; & encore qu'ils peuvent rechercher la conduite de leurs magiſtrats, les punir Sls les irouvent en faute, & meme les deſtituer, & c. Cela etant', déſignons premièrement ceux qui auront le droit de, propoſer : pour une province, ce ſera ou le comite provincial, ou la reunion de cinq marquiſats ; pour un marquiſat, ſon comite ou la rẽunion du cin- quième de ſes tribus; & pour une tribu, le cinquieme des tètes des citoyens, & non des voix: cela poſe, les magiſtrats de potice, ſous peine de deſlitution & autres chatimens, ne pourront refuſer la convocation au tem- ple, toutes les fois qu'ils en ſeront requis par ceux qui ont droit de propoſer; & ce ſera toujours les paſtophotes qui agiront, comme quand il eſt queſtion des motions regardant tout Perat, : - Quand un comite provincial ou la reunion de cinq marquiſats, preſenteront une motion à leur province, le comité proyincial ſera leur centre de rèunion; comme nous avons D n Di£mocRATIE 463 vu que le grand comité était le point central de toutes les motions générales de Peat , il en ſera de meme pour les marquiſats. | | Quant aux motions dont PFobjet eſt la g guerre ou la paix, voici ce que je penſe : & ceſt ici le lieu de xepeter que, des details dans leſquels je deſcends, il en eſt beaucoup qui peuvent Etre changes , modifiés, ſupprimes, &c. ſans alterer en rien la forme de la conſ- titution que ſai trace, dont la baſe repo- fant fur la nature de Phomme , ne peut ere autre ſans bleſſer ſes droits, fans tarir la ſource de ſa felicite & de ſa wan je con- tinue donc. 