None
K

f33En

Traduction (28.6.61) EE/FT/pv

MZ/V -0ÛÎ3

IV. LA BANQUE EUROPEENNE D'INVESTISSEMENT

Extrait de "G-eldpolitiek en Kapitaalverkeer in de E.E.G. " (ECOnOmi^Cl^er^SOCiaa^ti^d^Chri^t “ n°0 2 et 3 - 19 bfi.—-)

L'effort vers une libre circulation des capitaux se

nourrit notamment du principe que, si les capitaux peuvent aller
où bon leur semble, ils iront où le besoin s'en fait le plus sentir
et où cette urgence même permet d'offrir des conditions attrayan­

tes aux propriétaires des capitaux. Cette idée se vérifie souvent
dans la pratique économique, mais nous avons déjà souligné que le
passage des capitaux d'un pays à l'autre se heurte /a dJs obstacles
et qu'ils sont donc loin d'être employés là où la nécessité s'en
fait vraiment le plus sentir. De plus il existe, en Europe, des ré-

gions qu'on peut réellement qualifier de "sous développées".
Elles offrent, sans doute, de multiples possibilités, mais le
"climat" économique n'y est pas favorable. Il faut améliorer et
développer l'infrastructure, donner une formation professionnelle
aux travailleurs. Il y a donc là une lacune qu'on ne peut espérer

voir combler à suffisance par l'initiative privée des bailleurs
de fonds et des banquiers. Une certaine

intervention de l'Etat

peut alors être souhaitable.
On peut supposer de plus pue, non seulement dans le
secteur de l'énergie nucléaire, mais dans de nombreux autres de
1'économie européenne des projets existent qui méritent d'être
réalisés mais dépassent les forces des particuliers, et, parfois
même, d'un seul Etat. Tel peut être le cas des transports, par
exemple, ou celui de l'énergie "classique".
 2

Enfin, l'instauration du Marché commun peut contraindre
certaines entreprises à la conversion ou à la reconversion; cela
exigera des capitaux que le secteur privé pourra quelquefois

fournir, pas toujours. Or on n'aura pas le droit d'abandonner ces

entreprises à elles-mêmes car c'est l'Etat - non elles-mêmes qui aura modifié radicalement les conditions dans lesquelles elles

opèrent.
C'est pour ces motifs que l'idée de créer une Banque
européenne d'investissements a été admise par le Traité de la
C.E.E.
Le Traité lui-même est très bref au sujet de la BEI.
Seuls les articles 129 et 130 lui sont consacrés. Le premier
stipule qu'il est créé une banque dont les Etats membres seront
les membres. Ceux-ci peuvent être comparés aux actionnaires d'une
banque privée.
L'article 130 délimite son action. En faisant appel à

ses fonds propres et aux ressources du marché des capitaux, la
BEI contribuera au développement équilibré et sans heurt du Marché
commun. A cette fin, elle accordera, sans poursuivre de but lucra­
tif des prêts et des garanties en faveur de projets appartenant
à tous les secteurs de la vie économique : a) projets visant au
développement des régions moins développées; b) projets visant à
la reconversion d'entreprises si les fonds nécessaires ne sont
pas disponibles dans chacun des Etats membres; c) projets d'inté­

rêt commun dépassant les possibilités des Etats pris séparément.
Tout cela est précisé dans un protocole séparé consti­

tuant les Statuts de la BEI.
 - 3

Examiner ces statuts en détail nous entraînerait trop
loin. Nous nous bornerons donc aux éléments essentiels et nous

rechercherons notamment si la Banque a bien son fondement dans la

réalité bancaire, si elle ne fait pas une indésirable concurrence
à l'appareil bancaire existant qui fonctionne de manière satisfai­

sante dans l'ensemble, et si l'on peut considérer qu'elle répond
à un besoin réel ou bien si la fonction impartie à la BEI était

déjà assurée soit par le secteur privé, soit par d'autres insti­
tutions internationales.
On a dit que la BEI utilisera ses fonds propres et le

produit des emprunts qu'elle émettra. Aux termes de l'art. 4 des
Statuts, le capital propre de la Banque est fixé à un milliard
d'u.c. dont 25$ doivent être libérés en vertu de l'art. 5; un quart
du versement doit être effectué en or ou en monnaies convertibles
et le reste en monnaie nationale de l'Etat intéressé. Les trois
quarts du capital représentent donc un engagement des Etats parti­
cipants : la Direction de la Banque peut en demander le versement
si c'est nécessaire pour que la Banque puisse faire face à ses

obligations. En ce cas le versement devra être effectué dans la

monnaie dont la Banque a besoin.
 La BEI devra obtenir le montant restant à l'aide d'em­
prunts qu'elle placera sur les divers marchés des capitaux aux
conditions en vigueur sur ces marchés. Si la Banque se développe

normalement et ne fait pas de sottise, on peut escompter qu'elle

parviendra à se procurer ainsi les fonds nécessaires en sus de

ses fonds propres et des réserves à constituer graduellement. En
fait on aurait dû s'en tenir là, mais l'art. 6 a fait faire un

pas de plus. Si la Banque peut montrer qu'elle a besoin de fonds
et qu'elle ne peut les trouver à des conditions convenables sur

les marchés des capitaux, les Etats membres sont tenus de lui

- 4

accorder des "prêts spéciaux porteurs d'intérêt" selon une procédu­
re déterminée. Cette disposition est dangereuse, car si la Banque

est bien gérée, les difficultés qu'elle rencontrera elle-même sur
les marchés des capitaux se présenteront aussi aux Etats membres

et comme ceux-ci sont contraints d'aider la Banque, ils pourraient

recourir à des méthodes inadéquates' de financement, d'un caractère

inflationniste; en théorie, cela n'est pas nécessaire, mais cela
pourrait se vérifier en pratique.
Les auteurs des statuts y ont apparemment songé. Ils
ont en effet posé plusieurs conditions à l'octroi de prêts spéciaux.
En premier lieu, on ne peut y faire appel immédiatement, mais

seulement trois ans après l'entrée en vigueur du traité. Ensuite,

ils ne peuvent excéder la somme de 400 millions d'unités de compte,
ni cent millions par an; l'affaire est ainsi ramenée à des propor­

tions très modestes; néanmoins nous considérons l'institution des
prêts spéciaux comme un léger défaut d' aspect.
 Nous ne nous attarderons pas sur l'organisation de la

Banque et nous dirons un mot de la politique de crédit qu'elle
devra suivre. Aux termes de l'article 18 des Statuts, la Banque
accorde des prêts à ses membres (c'est-à-dire aux Etats membres)

ou à des entreprises publiques ou particulières en faveur de pro­

provenant
d'autres sources ne sont pas disponibles, à des conditions raison­
jets d'investissements, dans la mesure où des fonds

nables. Il importe que l'octroi des prêts soit subordonné autant
que possible à la mise en oeuvre d'autres sources de financement;

en d'autres termes, la Banque ne prend pas à son compte un projet
tout entier mais elle exige que d'autres, en l'occurence les in­
téressés, y contribuent dans la mesure de leurs moyens. Ceci nous

semble un rappel utile du principe de la complémentarité.
5 Il ressort clairement de l'article 18 que la Banque

doit s'entourer de sûretés lorsqu'elle octroie ses prêts; elle
n'est pas une institution de bienfaisance, et l'on n'a certaine­

ment pas eu l'intention d'en faire une banque bouche-trou;
d'ailleurs elle ne. trouverait pas un centime sur le marché des
capitaux. Afin de garantir la solvabilité de la Banque, il e^t
O Ct Y* Ο ΤΓ P S
également stipulé que le total des prêts et garanties/ne peut dé­
passer 250$ du capital souscrit.
 L'article 19 comporte des dispositions raisonnables au
sujet du taux d'intérêt que doit pratiquer la Banque. La Banque
compte à ses débiteurs un taux d'intérêt adapté à celui du marché,
sous cette réserve que les intérêts perçus doivent lui permettre
de faire face à ses engagements, de couvrir ses frais et de consti­
tuer une réserve. Le taux de la Banque ne peut être un instrument
de discrimination; si un projet doit bénéficier d'un taux spécial,
à titre d'aide, cette aide ne peut être accordée par la Banque.
L'Etat membre intéressé ou un tiers peuvent éventuellement accorder
un subside s'il est compatible avec le traité de la CEE, mais ceci
est une autres question; il est évident que l'on a voulu sauvegar­
der le caractère bancaire de la Banque. Cela ressort également
de l'article 20 qui stipule que les prêts et garanties accordés

au secteur privé doivent être garantis par une rentabilité suffi­

sante ou encore par la garantie de l'Etat membre ou toute autre
sûreté appropriée. La Banque ne peut acquérir de participation à

des entreprises à moins que la protection de ses droits ne l'exige

pour garantir le recouvrement de sa créance. Ni la Banque, ni les
Etats membres ne peuvent exiger que les fonds octroyés par la

Banque soient dépensés dans un Etat déterminé (article 20,

;

6
alinéa 4), autrement dit elle n'octroie pas à juste titre de
"tied loans".
 De seul élément qui ne soit pas d'une stricte ortho doxie bancaire se trouve dans la disposition selon laquelle la
Banque ne peut pas verser de dividende. Il est vrai qu'elle consti­

tue progressivement une réserve, dont l'article 24 fixe le plafond
à 10% du capital libéré soit 40% du capital souscrit. La direction
de la Banque peut cependant décider à tout moment de former des
réserves supplémentaires. Bien que cela ne soit pas inacceptable ,

nous aurions préféré qu'on ouvre la possibilité de verser un divi­

dende raisonnable non parce que nous estimons le profit en tant
que tel particulièrement souhaitable, mais en raison du fait que

cela enlèverait tout doute sur le caractère bancaire de la gestion
de la Banque et empêcherait définitivement toutes les maladresses

que l'on peut commettre au cours des années en accordant des crédits
à titre gratuit ou à des conditions particulièrement avantageuses,

qui soient même ruineuses pour le bailleur de fonds. Quoi qu'il

en soit, la procédure actuelle peut suffire, à condition de s'en
tenir strictement à l'esprit des statuts.
Nous avons donc l'impression qu'également en ce qui
concerne la BEI la solution apportée par le Traité de Rome est'

raisonnable. Ici encore tout n'est pas parfait, mais c'est par­
faitement acceptable.
Certains disent qu'il n·^ a pas neu de créer une
banque européenne à côté de la Banque Internationale pour la
Reconstruction et le Développement de Washington. Celle-ci a

- 7 développé une activité considérable en Europe

(en faveur surtout

de l'Italie méridionale). Ceux qui estiment que la BEI est super­
flue, pensent que l'on aurait pu s'en tenir à elle. Si certains

financements s'étaient révélés nécessaires en sus de ceux que
peut effectuer la BIRO, ils auraient pu être réalisés par les
Etats intéressés ou par les banques privées.
 On aurait pu en effet suivre cette ligne de conduite,
mais nous pensons pouvoir opposer à cet argument qu'il existe

dans bon nombre d'Etats des banques pour la reconstruction ou le
développement qui ont été créées ou appuyées sous l'une ou l'autre
forme par l'Etat. Il s'en faut de beaucoup que l'initiative privée
ait suffit dans tous les cas. Maintenant que six Etats membres
forment une communauté économique, au sein de laquelle il y aura
sûrement beaucoup à faire en matière de reconversion et de déve­
loppement, il est, sinon nécessaire, du moins justifié du point de
vue de la solidarité de l'Europe occidentale, de créer une banque
commune, sur une base raisonnable et entourée de gcranties conve­
nables quant au caractère bancaire de sa gestion. Si cette banque
respecte toujours le principe de la complémentarité, le secteur

privé n'a rien à craindre de cette nouvelle venue.
 Prof. Dr. G.M. Verrijn Stuart

. Ί

—-

r

·

door Prof. Dr G. Μ. VERRIJN STUART
door Prof. Dr G. Μ. VERRIJN STUART

IV

35^3

DE EUROPESE INVESTERINGSBANK

Aan het streven naar vrij kapitaalverkeer ligt onder meer de ge
dachte ten grondslag, dat, als het kapitaal overal heen kan gaan, het
wel zal belanden op de plaats, waar de behoefte het dringendst is en
waar op grond van deze urgente behoefte aantrekkelijke voorwaarden
aan de kapitaalbezitters kunnen worden geboden. Veelal doet zieh deze
gedachtengang in de praktijk van het economisch leven gelden, maar
ÄW1J zagen reeds, dat er blijkbaar altijd hinderpalen bestaan bij de
^^<>vercantz
hpt andw
.>♦
overgang van het ene land naar het
andere, zodat lang niet altijd u
het
kapitaal wordt aangewend ter plaatse, waar het werkelijk het meest
nodig is. Bovendien zijn er gebieden, ook in Europa, die beslist als
« onderontwikkeld » kunnen worden betiteld. Daar liggen vermoedelijk
wel allerlei mogelijkheden, maar het economische « klimaat » is er niet
günstig. De infrastructuur behoeft verbetering en verruiming, de arbeid
heeft er gewoonlijk scholing nodig. Hier ontstaat dus een lacune, waar\an men niet kan verwachten, dat zij op grond van het particulière
initiatief van geldgevers en bankwezen voldoende zal worden aangevuld. Enige Overheidsinterventie kan in zulke gevallen gewenst z.ijn.
Bovendien mag worden aangenomen, dat behalve op het gebied
van de nucléaire energie nog in een aantal andere sectoren van de
Europese economie bepaalde projecten der verwezenlijking waard zijn,
maar dat deze niet alleen de krachten van de particulier, doch somtijds
ook die van de individuele Staat te boven gaan. Dit kan bijv. het geval
zijn op het gebied van het verkeerswezen en van de zg. « klassieke »
energievoorziening.
 En tenslotte kan het zijn, dat de overgang naar de G.M. een
aantal bedrijven dwingt tot omschakeling of « reconversie » en dat
daarvoor kapitaal nodig is, dat somtijds wel, maar toch niet altijd
langs de bestaande particulière wegen te verkrijgen zal zijn, terwijl
men toch deze bedrijven niet in de steek kan laten, omdat niet zij,
maar de Staten de voorwaarden, waaronder zij moeten werken, radikaal
hebben veranderd.
Deze redenen hebben het in het E.E.G.-Verdrag vastgelegde denkbeeld tot stichting van een Europese Investeringsbank doen aanvaarden.
Het Verdrag zelf is over de E.I.B. zeer kort. Slechts de artikelen
129 en 130 zijn hieraan gewijd. Het eerste artikel bepaalt, dat er een
E.I.B. wordt opgericht, waarvan de Lid-Staten de « leden » zullen
zijn. Deze leden zijn ongeveer te vergelijken met de aandeelhouders
in het particulière bankbedrijf.
Ovt

36

GELDPOLTTIFK 1 N KAPITAALVERKEER IN DE E.E.G.
Art. 130 geeft de taakomschrijving. De E.I.B. moet met behulp
van eigen middelen en van een beroep op de kapitaalmarkt bijdragen
tot een evenwichtige en ongestoorde ontwikkeling van de G.M. Te dien
einde moet zij zonder winstoogmerk leningen en garanties verstrekken
ten behoeve van de financiering van de volgende projccten in alle
sectoren van het economisch leven : a. projecten tot ontwikkeling van
minder-ontwikkelde gebieden; b. projecten tot reconversie van ondernemingen, indien daartoe de middelen in elk van de Lid-Staten niet
voorhanden blijken te zijn; c. projecten van gemeenschappelijk belang,
duwle middelen in de afzonderlijke Lid-Staten te boven gaan
Ι Ι
(
i1 r Protokol, dat
^^Een en onrliir
ander ic
is norlor
nader inf
uitgewerkt
in-» een ·>afzonderlijk
de Statuten van de E.I.B. behelst.
 πλιιώγ γ

it

Het zou ons thans te ver voeren deze Statuten in bijzonderheden
te bespreken. Wij bepalen ons daarom tot enkele hoofdzaken en willen
daarbij inzonderheid nagaan, of de Bank op behoorlijk zakelijke grondslag berust, of zij geen ongewenste concurrentie aandoet aan het thans
aanwezige en over het geheel bijzonder goed en efficiënt functionerende
particulière bankbedrijf en of zij geacht mag worden in een werkelijke
behoefte te voorzien dan wel of hetzij het particulière bedrijf, hetzij
andere internationale instellingen reeds datgene verrichten, wat men
de E.I.B. wil laten doen.
De E.I.B. zal, gelijk gezegd, werken op basis van eigen middelen
en van uit te geven leningen. Het eigen kapitaal der Bank is blijkens
art. 4 der Statuten gesteld op 1 miljard E.B.U. eenheden, waarop
volgens art. 5 moet worden gestört 25 %; van deze storting moet een
kwart bestaan uit goud of convertibele deviezen en de rest uit nationaie
X
na^valuta
van het betrokken lid. Driekwart van het kapitaal blijft
d<0L·
d^^taan
als obligo van de deelnemende landen; het Bestuur der
Bank kan hiervan storting vragen, als dit nodig is om de Bank in
Staat te stellen aan haar verplichtingen te voldoen. De storting zal in
dit laatste geval moeten geschieden in de valuta, die de Bank nodig
heeft.
 Voor het overige zal de E.I.B. het in de eerste plaats moeten hebben van leningen, die zij op de verschillende kapitaalmarkten kan
plaatsen tot de geldende marktvoorwaarden. Als den Bank zieh normaal
ontwikkelt en geen dwaasheden begaat, mag worden verwacht, dat op
deze wijze naast het eigen kapitaal en geleidelijk te vormen reserves de
middelen verkregen zullen worden, die de Bank nodig heeft. Feitelijk
had men het hierbij dan ook moeten laten, maar men is in art. 6 een
stap verder gegaan. Indien toch de Bank kan aantonen, dat zij geld
nodig heeft en dat zij zieh de nodige middelen niet tegen passende

»

door Prof. Dr G. Μ. VERRIJN STUART

37

voorwaarden op de kapitaalmarkten kan verschaffen, moeten volgens
een bepaalde procedure de Staten « bijzondere rentedragende leningen »
aan de Bank verstrekken. Dit is een gevaarlijke bepaling, want, als de
Bank werkelijk goed en zakelijk wordt geleid, zullen de moeilijkheden,
die zij zelf op de kapitaalmarkten ontmoet, zieh ook wel voordoen met
betrekking tot de Lid-Staten; deze zouden dan wellicht, aangezien zij
de Bank moeten behelpen, tot onjuiste financieringsmethoden met inflatoir karakter overgaan; in theorie is dat niet nodig, maar in de
praktijk kan het maar al te licht voorkomen.
Blijkbaar hebben de ontwerpers van de Bank hieraan ook wel
gedacht. De bijzondere leningen zijn nl. op allerlei wijzen beperkt.
In de eerste plaats mag hierop niet aanstonds, doch eerst drie jaar na
het in werking treden van het Verdrag een beroep worden gedaan.
Voorts mögen zij in totaal de som van 400 miljoen E.B.U.-eenheden
niet teboven gaan en per jaar niet meer dan 100 miljoen belopen.
Dit reduceert de zaak inderdaad tot meer bescheiden afmetingen, maar
een lichte « Schönheitsfehler » achten wij het instituut van de bij­
zondere leningen toch wel.
 Wij willen thans niet ingaan op de organisatorische opbouw van
de Bank, maar wel iets zeggen over de door haar te volgen leningspolitiek. Blijkens art. 18 der Statuten verleent de Bank kredieten aan
haar leden (dat zijn dus de Lid-Staten) of aan particulière of openbare ondernemingen ten behoeve van investeringsprojecten, voor zover
uit andere bronnen voortkomende middelen niet tegen redelijke voor­
waarden beschikbaar zijn. Belangrijk is, dat het verstrekken van lenin­
gen zoveel mogelijk ondergeschikt wordt gemaakt van de inschakeling
van andere financieringsmiddelen; m.a.w. de Bank neemt in principe
niet een geheel project voor haar rekening, maar verlangt, dat anderen,
met name de direkt belanghebbenden zelf, ook naar vermögen meedoen. Dit schijnt ons een nuttige verwijzing naar het zg. subsidiariteitsbeginsel.
Duidelijk blijkt uit art. 18, dat de Bank behoorlijk voor zekerheid
bij het verstrekken van leningen dient te zorgen; zij is geen liefdadigheidsinstelling en het is beslist niet de bedoeling om haar tot een « strop­
penbank » te doen ontaarden; zij zou dan trouwens ook geen cent op
de kapitaalmarkt meer kunnen opnemen. Teneinde de solvabiliteit
van de Bank te waarborgen is ook nog bepaald, dat het totaal aan
verstrekte leningen en garanties 250 % van het geplaatste kapitaal
niet mag overschrijden.
Over de door de Bank te volgen rentepolitiek behelst art. 19 een
verständige bepaling. De Bank berekent aan haar debiteuren een rente,

. 38

GELDPOI.ITTEK EN KAPITAALVERKEER IN DE E.E.G.
 die aangepast is aan de rente der kapitaalmarkt, met dien verstände,
dat zij uit de ontvangen rente haar eigen renteverplichtingen kan nakörnen, haar kosten kan dekken en een reserve kan vormen. Discrimineren met de rentevoet mag de Bank niet; is er een project, waarvoor
een <speciale rente gevraagd wordt bij wijze van steun, dan mag deze
stenn niet
— door
----- de
— Bank gegeven worden; eventueel kan de belang’.ebbende Lid-Staat, als het E.E.G.-Verdrag zulk een subsidie toelaat,
of een derde een bijdrage verstrekken, maar dat is een geheel andere
kwestie; duidelijk is, dat men aan het zakelijk karakter van het bedrijf
der Bank niet te kort wil doen. Dit laatste blijkt ook uit art. 20,
4^ in aan de Bank wordt voorgeschreven, dat leningen en garanties
'le particulière sector gewaarborgd moeten zijn door behoorlijke
rentabiliteit of anders door Staatsgarantie of andere passende zekerheid. Deelnemen in ondernemingen mag de Bank niet, tenzij dit ter
l>eveiliging van haar eigen rechten bij de afwikkeling van haar vor­
bringen vereist is. Noch de Bank, noch de Lid-Staten mögen de
voorwaarde stellen, dat van de Bank verkregen gelden in één bepaald
deelnemend land moeten worden besteed (art. 20, lid 4); dus — terecht — geen « tied loans ».
Het enige werkelijk niet strikt zakelijke element in het bedrijf
van de Bank als zodanig is gelegen in het voorschrift, dat de Bank
geen winst zal uitkeren. Wei moet er geleidelijk een reserve opgebouwd.
vvaarvan de hoogte in art. 24 gesteld is op 10 % van het geplaatste
kapitaal, dus 40 % van het gestörte kapitaal. Het Bestuur van de
bank kan echter altijd besluiten tot het vormen van extra reserves.
 lloewel dit niet onaanvaardbaar behoeft te worden geacht, zouden wij
het toch geprefereerd hebben, indien de mogelijkheid tot redelijke dividej^betaling zou zijn
«ap. geopend,
gcupcuu, niet
met omdat
omaai wij het
net winstbejag als zozo bijzonder wenselijk achten, als wel op grand van de over­
weging, dat dan zeker het zakelijk karakter van het bedrijf der E.I.B.
men alle twijfel zou zijn gesteld en alle dwaasheden, die in de loop
boven
der tijden op het gebied van gratis of extra goedkoop en voor de
credietgever zeli verliesbrengend crediet zijn verkondigd, definitici
onder de täfel geveegd zouden zijn. Maar hoe het zij, ook op de bestaande wijze kan het zeer wel gaan, mits men zieh strikt houdt aan
de geest van de opgestelde Statuten.
f

l

1
I

Zo wil het ons dan voorkomen, dat ook ten aanzien van de E.l.B.
het Verdrag van Rome een redelijke oplossing behelst. Ook hier niet
in allen dele perfekt, maar alleszins aanvaardbaar. Intussen vemeemt
men wel, dat voor een Europese Bank geen aanleiding is naast de Inter­
nationale Bank voor Herstel en Ontwikkeling (Wereldbank) te Wa-

I

I

door Prof. Dr G. Μ. VERRIJN STUART

39

shington. Deze heeft ook ten opzichte van Europa (laatstelijk ten behoeve van Zuid-Italië) aanmerkelijke activiteit ontplooid. Men had zieh
hierop ook voor de toekomst kunnen verlaten, aldus de mening dergenen, die de E.I.B. overbodig achten. Zou er dan buiten datgene,
wat de Wereldbank zou kunnen doen, nog iets te financieren overblijven, dan zou dit of kunnen geschieden door de betrokken Staten of
aan het particulière bankbedrijf overgelaten kunnen worden.
 4^

Inderdaad had men deze gedragslijn kunnen volgen, maar wij
menen hiertegenover te mögen stellen, dat in tai van Staten banken
voor herstel en ontwikkeling bestaan, die in een of andere vorm door
rio
niz4 zijn tot stand gebracht
__ L ofe gesteund.
j
i τ Lang niet
...in alle
..
de Oxrnrh
Overheid
gevallen had men zieh op dit gebied op het particulière initiatief
kunnen verlaten. Wanneer nu zes landen een Economische Gemeenschap sluiten, binnen welke zeker allerlei te doen zal zijn op het gebied
van reconversie en ontwikkeling, dan is het uit een oogpunt van WestEuropese solidariteit, hoewel niet strikt noodzakelijk, dan toch ook niet
te veroordelen, indien daarbij op redelijke basis en met behoorlijke
waarborgen voor zakelijk beleid een gemeenschappelijke bank wordt
opgericht. Als deze bank steeds het subsidiariteitsbeginsel in acht neemt,
behoeft het particulière bedrijf zieh door de nieuwe stichting niet bedreigd te achten.
a

I

4

V. SAMENVATTING

Aan het slot van onze beschouwingen over de geldpolitieke bepalingen en de regeling van het kapitaalverkeer in de E.E.G. menen wij
te
-- -----------kunnen
V.K, stellen,
i/v^aun^LU
dat Vd.ll
de Tx;palingen
lie I YClUldg
van
Vdll
het Verdrag van Rome zeer
redelijk en bevredigend zijn uitgevallen. Ongetwijfeld hadI men zieh
voor West-Europa andere vormen van samenwerking kunnen denken.
 De huidige besprekingen over het tot stand brengen van een Euro­
pese Vrijhandelszone tonen dit, maar zij maken tevens duidelijk, hoe
groot de technische moeilijkheden worden, zodra men de op zieh zeli
logische constructie van een G.M., die in handelspolitiek opzicht de
vorm van een D.U. zal krijgen, wil vervangen door het lossere en van
de aanvang af met structuurgebreken (verschillend buitentarief en daaruit voortspruitend distorsiegevaar !) behepte verband ener Free Trade
Area. Doch ook al kan men met enige moeite uit de problemen van de
Vrijhandelszone komen, en ook al erkent men de gebreken, waarvan
de E.E.G. niet vrij is, en de gevaren voor verkeerd gemeenschappelijk beleid, die hier kunnen rijzen, zo behoeft dit toch niet weg te
nemen, dat met dankbaarheid mag worden geconstateerd, dat de.
