text: # non-brevetabilité
  
  ## Français
  
  ### Étymologie
  
      Composé de non et de brevetabilité.
  
  ### Nom commun
  
  non-brevetabilité \nɔ̃.bʁə.və.ta.bi.li.te\ féminin
  
  * Qualité de ce qui ne peut recevoir un brevet.
     * Attendu, sur le moyen subsidiaire de la non-brevetabilité de l’invention de T…, et sur la nullité du brevet, par suite d’une description insuffisante. — (Gazette des Tribunaux, 31 janvier 1875, page 102, 4ᵉ colonne)
  
  **Antonymes**
  
  * brevetabilité
  