title: L’Encyclopédie/1re édition/DÉROGATOIRE
text: # L’Encyclopédie/1re édition/DÉROGATOIRE
  
  DÉROGATOIRE, adj. (Jurisprud.) est ce qui déroge à quelque droit ou acte précédent.
  
  On appelle clause dérogatoire celle qui contient une dérogation.
  
  L’usage des clauses dérogatoires dans les testamens a été abrogé par la nouvelle ordonnance des testamens. Voyez Clause dérogatoire & Dérogation. (A)
  
  