title: L’Encyclopédie/1re édition/COUR FONCIERE
text: # L’Encyclopédie/1re édition/COUR FONCIERE
  
  Cour fonciere, c’est la basse justice du seigneur pour les droits fOnciers. Voyez le style de Liege, ch. xxvj. au commencement. (A)
  
  