Les diplômes délivrés aux candidats admis à l'issue des épreuves portent, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l'article 7 et du dernier alinéa de l'article 11, les mentions :
   " Assez bien ", quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 12 et inférieure à 14.
   " Bien ", quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 14 et inférieure à 16 ;
   " Très bien ", quand le candidat a obtenu une note moyenne au moins égale à 16.
   En application de modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale, dans toutes les séries du baccalauréat, les diplômes délivrés aux candidats peuvent comporter l'indication :

 " Section européenne " ou " Section de langue orientale ".