Disponibilité opérationnelle et entretien
NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B.
1 Dispositions générales
A tout moment pendant l'exploitation du navire, les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants doivent être maintenus prêts à l'emploi.
Un navire n'est pas en service quand :
1.1 il est en réparation ou désarmé (soit au mouillage, soit dans un port) ou en cale sèche ;
1.2 le propriétaire ou son représentant l'a déclaré comme n'étant pas en service ; et
1.3 il n'y a pas de passagers à bord.
A tout moment pendant l'exploitation du navire, les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants doivent être maintenus prêts à l'emploi pour pouvoir fonctionner de manière optimale au cas où un incendie se déclarerait.
1.1 Disponibilité opérationnelle
1.1.1 protection contre l'incendie à la construction, notamment cloisons résistantes au feu et protection des ouvertures et traversées dans ces cloisons ;
1.1.2 dispositifs de détection et d'alarme d'incendie ; et
1.1.3 dispositifs et moyens d'évacuation.
Les systèmes et matériels de lutte contre l'incendie doivent être maintenus en bon état de fonctionnement et rapidement disponibles pour un usage immédiat. Les extincteurs portatifs qui ont été déchargés doivent être immédiatement rechargés ou remplacés par un appareil équivalent.
1.2 Entretien, vérification et inspections
L'entretien, les vérifications et les inspections doivent être effectués sur la base des directives élaborées par la circulaire MSC 850 de l'OMI et de manière à assurer la fiabilité des systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie. 
Un plan d'entretien doit être conservé à bord du navire et être tenu à la disposition de l'administration de l'Etat du pavillon à des fins d'inspection.
Le plan d'entretien doit inclure au minimum les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et dispositifs de lutte contre l'incendie suivants, lorsqu'ils sont installés :
1.2.1 collecteurs principaux d'incendie, pompes et bouches d'incendie, y compris les manches et les ajutages ;
1.2.2 dispositifs fixes de détection et d'alarme d'incendie ;
1.2.3 dispositifs fixes d'extinction d'incendie et autres moyens d'extinction d'incendie ;
1.2.4 dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée, de détection d'incendie et d'alarme incendie ;
1.2.5 systèmes de ventilation, y compris des clapets coupe-feu et coupe-fumée, des ventilateurs et leurs commandes ;
1.2.6 dispositif d'arrêt d'urgence de l'alimentation en combustible ;
1.2.7 portes d'incendie y compris leurs commandes ;
1.2.8 systèmes d'alarme générale en cas d'urgence ;
1.2.9 appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence ;
1.2.10 extincteurs portatifs y compris charges de rechange ; et
1.2.11 équipements de pompier.
Le programme d'entretien peut être informatisé.
2 Prescriptions supplémentaires
Pour les navires neufs des classes B, C et D construits le 1er janvier 2003 ou après cette date qui transportent plus de 36 passagers, un plan d'entretien des systèmes d'éclairage à faible hauteur et des dispositifs de communication avec le public doit être établi en plus du plan d'entretien mentionné au paragraphe 1.2.