LISTE DES RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES
RÉGLEMENTATION
A
B
Masses et dimensions 
X
Eclairage et signalisation
X
Pneumatiques
(X)
Freinage
X
Organes de manœuvre de direction et de visibilité :
- champs de visibilité
X
- rétrovision 
X
- vitrages
X
- organes de direction
X
Dispositifs et aménagements particuliers:
- ceintures
X
- indicateur de vitesse, chronotachygraphe et compteur de vitesse 
X
- antivol
X
- limiteur de vitesse 
X
- plaques et inscriptions
X
- emplacement des plaques d'immatriculation
X
- anti-encastrement AV
(X)
- anti-encastrement AR
X
- protections latérales
X
- anti-projections
X
- réservoir à carburant
(X)
- extincteur cabine
X
- extincteur chargement
X
Energie, émissions polluantes et nuisances :
- émissions polluantes
X
- niveau sonore
X
- moteur auxiliaire dans le cadre des engins mobiles non routiers (EMNR)
(X)
 A : liste des réglementations applicables lors du contrôle de conformité initial:
X : systématique;
(X) :le cas échéant.
B : réglementations ne devant pas être remises en cause par le carrossage, sous la responsabilité du carrossier.