Les normes d'émission d'hexachlorobenzène dans les eaux résiduaires que doivent respecter, à partir du 1er janvier 1990, les établissements relevant de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement sont fixées comme suit :
Production et transformation d'hexachlorobenzène :
Concentration 1 mg/l (moyenne mensuelle).
2 mg/l (moyenne journalière).
Flux spécifique 10 grammes par tonne de capacité de production ou de transformation d'hexachlorobenzène (moyenne mensuelle).
20 g/t (moyenne journalière).
Production de perchloroéthylène (PER) et de tétrachlorure de carbone (CC14) par perchloration :
Concentration 1,5 mg d'hexachlorobenzène par litre (moyenne mensuelle).
3 mg/l (moyenne journalière).
Flux spécifique 1,5 g d'hexachlorobenzène par tonne de capacité de production totale de PER + CC14 (moyenne mensuelle).
3 g/t (moyenne journalière).
Production de trichloroéthylène (TRI) ou de perchloroéthylène (PER) par tout autre procédé :
Concentration 1,5 mg d'hexachlorobenzène par litre (moyenne mensuelle).
3 mg/l (moyenne journalière).
Flux spécifique 1,5 g d'hexachlorobenzène par tonne de capacité de production totale de TRI + PER (moyenne mensuelle).
3 g/t (moyenne journalière).