Fonctions à assurer 
1 Tout navire à la mer doit pouvoir :
.1 sous réserve des dispositions des articles 228-9.07.1.1 et 228-9.09.1.4.3, émettre des alertes de détresse dans le sens navire - côtière par au moins deux moyens distincts et indépendants, utilisant chacun un service de radiocommunications différent ; 
.2 recevoir des alertes de détresse dans le sens côtière - navire ; 
.3 émettre et recevoir des alertes de détresse dans le sens navire - navire ; 
.4 émettre et recevoir des communications ayant trait à la coordination des opérations de recherche et de sauvetage ; 
.5 émettre et recevoir des communications sur site ; 
.6 émettre et, conformément aux prescriptions de l'article 228-10.03.6, recevoir des signaux destinés au repérage (1) ; 
.7 émettre et recevoir (2) des renseignements sur la sécurité maritime ; 
.8 émettre et recevoir des radiocommunications d'ordre général à destination et en provenance de 
systèmes ou réseaux de radiocommunications à terre, sous réserve des dispositions du paragraphe 8 de l'article 228-9.14 ; et 
.9 émettre et recevoir des communications de passerelle à passerelle.