Normes d'émission
      Valeur d'émission en mg/Nm3 rapportée aux conditions définies à l'article 2 en fonction de la capacité nominale de l'installation d'incinération.
Inf
1 t/h 
De 1 t/h à 
moins 3 t/h 
3 t/h 
et plus 
Vitesse verticale des gaz de 
combustion en sortie de cheminée 
 > 8 m/s
> 8 m/s 
> 12 m/s  
Poussières totales 
200 
100 
30 
Acide chlorhydrique (HCI) 
260 
100 
50 
Composés organiques exprimés 
en carbone total 
20 
20 
20 
Métaux lourds : Pb + Cr + Cu + Mn  
- 
5 
5 
Nl + As 
- 
1 
1 
Cd + Hg (particulaires et gazeux) 
- 
0,2 
0,2 
Acide fluorhydrique (HF) 
- 
4 
2 
Anhydride sulfureux (SOi) 
- 
300 
300