Objet de l'exploitation.

Identification et localisation du réseau.

Sécurité de l'exploitation.

Nature des événements redoutés inhérents à la circulation des trains, au déplacement et au comportement des personnes et à l'environnement extérieur au système ferroviaire et à ses emprises.

Organisation et personnel.

Position et missions confiées au référent sécurité du système.

Description des fonctions précises des membres du personnel exerçant une activité impliquant la sécurité.

Moyens d'identification de ces personnels par les voyageurs.

Formation, habilitation et suivi de ces personnels.

Documentation relative à la sécurité mise à leur disposition.

Circulation des trains.

Préparation des trains :

Contrôles effectués au commencement de chaque journée d'exploitation.

Circulation normale :

Consignes générales de circulation.

Régimes de circulation.

Composition maximale des trains en tonnage et en freinage.

Règles de composition des trains ;

Modalités de transmission des services.

Vitesse maximale indicative de circulation.

Mode d'information des voyageurs sur les règles de sécurité.

Occupation des trains.

Gares et points d'arrêt en ligne.

Anomalies en circulation :

Comportement en mode de circulation dégradé (description, fonctionnement, précautions à prendre).

Circulations particulières :

Circulations en convoi.

Circulations exceptionnelles.

Circulations sur une même ligne de trains touristiques et de trains de fret (gestion des interfaces le cas échéant).

Circulations sur une même ligne de trains touristiques et de cyclo-draisines (gestion des interfaces le cas échéant).

Circulations de service.

Traitement des accidents ou incidents graves en ligne.

Principes :

Caractérisation des accidents et incidents en fonction de leur gravité.

Modalités de déclenchement des secours.

Information des autorités compétentes :

Dispositions applicables en fonction de la gravité des événements.

Mesures conservatoires prises sur l'exploitation.

Consignation des mesures prises.

Signalisation et appareils de voie

Signaux sur le véhicule et sur la ligne.

Fonctionnement des appareils de voie.

Manœuvre des appareils de voie.

Consignes de franchissement des appareils de voie.

Régime normal des appareils de voie.

Passages à niveau

Description de la signalisation et des consignes de franchissement afférentes à chaque type de passages à niveau.

Consignes en cas de dysfonctionnement.

Manœuvres.

Lieux permettant les manœuvres.

Consignes de réalisation des manœuvres.

Travaux

Organisation générale des travaux.

Circulation des trains de travaux.

Consignes de franchissement d'une zone de travaux.

Maintenance.

Nature, contenu et périodicité des opérations d'entretien et de maintenance du véhicule.

Registres de maintenance du véhicule.

Registre de surveillance des ouvrages, des passages à niveau et des zones à risques. Plan de maintenance pour les PN automatiques

Suivi de l'exploitation.

Registres d'exploitation tenus par l'exploitant.