Les sanctions sont les suivantes :

    Avertissement adressé par lettre recommandée aux parents ou à l'élève majeur par l'organisateur ;

    Exclusion temporaire de courte durée n'excédant pas une semaine prononcée par l'organisateur après avis du chef d'établissement ;

    Exclusion de plus longue durée dans les conditions prévues à l'article 7.