La liste des produits explosifs ouvrés, mentionnés à l'article 11-3 du décret du 16 février 1990 susvisé, pour lesquels les installations où ils sont conservés sont soumises, par dérogation aux dispositions de l'article 11-1 dudit décret, à des règles techniques de sûreté particulières, comprend :
   - les articles pyrotechniques dont la liste est fixée par arrêté du 25 février 2005 susvisé, excepté les produits intitulés "matières explosives NSA" figurant dans l'annexe II dudit arrêté lorsqu'ils sont considérés comme produits explosifs après classement ;
   - les artifices considérés comme non détonants au sens de l'article 3 de l'arrêté du 3 mars 1982 susvisé.