CHAPITRE Ier

    Locaux.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 105.

   SECTION 1

    Situation de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 60.

      - Implantation.

      - Site.

      - Isolement, calme.

      - Climat.

      - Ensoleillement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 25.

      - Jardin ou parc, terrain de jeu de plein air.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 20.

      - Moyens et facilités d'accès, parking.

      - Proximité établissement pour aigus.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

   SECTION 2

    Construction.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 35.

      - Conception d'ensemble (bâtiment unique ou pavillons reliés).

      - Date et nature de la construction, état d'entretien, modernisation.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Surface totale des planchers (y compris les services généraux et les locaux destinés à assurer la permanence de la surveillance et des soins) par rapport au nombre de lits agréés.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Caractère fonctionnel.

      - Accès indépendant aux différents services.

      - Isolement des divers secteurs de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

   SECTION 3

    Chambres individuelles.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 10.

      - Les chambres individuelles sont prises en compte entre un seuil de 30 % et un plafond de 50 % des lits.