L'Autorité de contrôle prudentiel peut autoriser les établissements assujettis à utiliser des modèles de mesure avancée, fondée sur leurs propres systèmes de mesure du risque opérationnel, sur la base notamment des éléments suivants :
a) Les dispositifs de validation interne des établissements doivent fonctionner de manière efficace ;
b) Les flux de données et leurs traitements ainsi que les systèmes d'analyse et de mesure du risque opérationnel doivent être transparents et accessibles ;
c) Les critères qualitatifs et quantitatifs visés aux sections 2 et 3 sont respectés.