Lorsque les seuils définis ci-dessous sont dépassés, l'exploitant réalise les mesures suivantes sur ses effluents aqueux, que les effluents soient rejetés dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective.

1° La détermination du débit rejeté se fait par mesures en continu lorsque le débit maximal journalier dépasse 100 m
3

2° Lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées en contributions nettes, une mesure est réalisée pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de vingt-quatre heures proportionnellement au débit.

			Fréquence de suivi

			Seuil de flux

			DCO (sur effluent non décanté)

			Journalière

			300 kg/j

			Matières en suspension

			Journalière

			100 kg/j

			DBO
5

			Journalière

			100 kg/j

			Cuivre et composés (en Cu)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			500 g/j

			200 g/j

			Zinc et composés (en Zn)

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			500 g/j

			200 g/j

			Autre substance dangereuse visée à l'article 24-3

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			100 g/j

			20 g/j

			Autre substance dangereuse identifiée par une étoile à l'article 24-3

			Mensuelle

			Trimestrielle (2)

			5 g/j

			2 g/j
(1) Dans le cas d'effluents raccordés, l'arrêté d'autorisation peut, le cas échéant, se référer à des fréquences différentes pour les paramètres DCO, DBO
5

Ces fréquences sont au minimum hebdomadaires.

(2) Dans le cas d'effluents raccordés, l'arrêté d'autorisation peut se référer à des fréquences différentes pour la surveillance des rejets de micropolluants si celles-ci sont déjà définies par document contractuel entre l'exploitant et le gestionnaire de station.

Dans le cas des rejets de bassins de lagunage, des seuils ou des fréquences différents pourront être fixés en ce qui concerne le paramètre MES.