Les sous-produits issus de la combustion (cendres volantes issues de la combustion du charbon, cendres de foyer, résidus de la désulfuration des fumées ...) sont réutilisés en fonction de leurs caractéristiques et des possibilités du marché. Les déchets sont éliminés dans des installations autorisées.
   L'exploitant fournit à l'inspection des installations classées un bilan des opérations de valorisation et d'élimination dans les conditions prévues à l'article 4.