3.1.1. Les normes de rejet en terme de concentration des produits sont définies comme suit, en mg/l (milligrammes par litres d'effluents rejetés), contrôlées sur l'effluent brut non décanté :

    Métaux : Zn + Cu + Ni + Al + Fe + Cr + Cd + Pb + Sn : 15 mg/l,

 en particulier, les normes suivantes ne doivent pas être dépassées :

    Cr VI ...        0,1 mg/l

    Cr III ...       3,0 mg/l

    Cd ...           0,2 mg/l

    Ni ...           5,0 mg/l

    Cu ...           2,0 mg/l

    Zn ...           5,0 mg/l

    Fe ...           5,0 mg/l

    Al ...           5,0 mg/l

    Pb ...           1,0 mg/l

    Sn ...           2,0 mg/l.

    D'autres métaux et métalloïdes sont susceptibles d'être mis en oeuvre dans les ateliers (zirconium, vanadium, molybdène, argent, cobalt, magnésium, manganèse, titane, bérylium, silicium ...). L'arrêté d'autorisation doit définir, le cas échéant, une norme de rejet en terme de concentration pour chaque élément.

   Remarque :

    Dans le cas des ateliers où sont mis en oeuvre plus de cinq métaux (dont le fer et l'aluminium), la norme de 15 mg/l pour l'ensemble des métaux peut être difficile à atteindre à un coût acceptable. Dans ce cas, l'étude d'impact doit définir et justifier le niveau des rejets en métaux totaux que la meilleure technique mise en oeuvre dans l'installation permet d'atteindre. En aucun cas ce niveau ne peut être supérieur à 20 mg/l.

    Autres polluants :

    MES ...                    30,0 mg/l

    CN ...                      0,1 mg/l

    F ...                      15,0 mg/l

    Nitrites ...                1,0 mg/l

    P ...                      10,0 mg/l

    DCO ...                   150,0 mg/l

    Hydrocarbures totaux ...    5,0 mg/l.

    De plus, une norme limitant les rejets de solvants chlorés doit être fixée dans l'arrêté d'autorisation des ateliers utilisant ce produit.

   Remarque :

    En ce qui concerne les cas particuliers de certains éléments (phosphatation, anodisation ...) les normes ci-dessus sont applicables. Néanmoins, certaines difficultés techniques peuvent rendre impossible, à des coûts acceptables, le respect des normes relatives aux fluorures (F), aux phosphates (P) et à la demande chimique en oxygène (DCO). Pour ces paramètres, les normes fixées sont fondées sur la mise en oeuvre de la meilleure technique disponible, et économiquement réaliste, définie dans l'étude d'impact.

    3.1.2. Les rejets doivent respecter les caractéristiques suivantes :

    - le pH doit être compris entre 6,5 et 9.

    - la température doit être inférieure à 30° C.

    3.1.3. Cas particulier du cadmium :

    Les rejets de cadmium sont non seulement limités par une norme en terme de concentration, mais aussi par une norme en terme de flux spécifique, définie comme suit :

    - les rejets de cadmium sont d'un niveau inférieur à 0,3 gramme de cadmium rejeté par kilogramme de cadmium utilisé.