I.-Renseignements généraux.

1. Description synthétique du réseau.

2. Intervenants (exploitant, détenteur de l'infrastructure, chef de file éventuel).

II.-Données de production : nombre annuel d'entrées ; nombre maximal de trains simultanément en service ; manifestations et événements particuliers, nombre de jours d'exploitation.

III.-Evolutions du système dans l'année écoulée.

1. Modifications structurelles et organisationnelles (extension de ligne, travaux de rénovation importants sur le système, acquisition et mise en service de MR véhicules, traitement contre les risques naturels et technologiques, changement d'exploitant …) ;

2. Actions menées par l'exploitant et le détenteur de l'infrastructure ;

3. Mise à jour des documents de sécurité (RSE, RPE, PIS …).

IV.-Bilan de sécurité.

1. Evénements liés aux passages à niveau.

2. Evénements ayant affecté la sécurité de l'exploitation (classés selon gravité : description sommaire, origine, dommages ou victimes causés, évacuation.

3. Mesures correctives engagées.

V.-Actions d'amélioration de la sécurité : contenu du plan d'actions unique.

1. Suivi des recommandations et des plans d'actions résultant des guides du STRMTG.

2. Avancement ou le bilan des actions correctives engagées ou en cours.

3. Actions menées en matière de sécurité et de formation, contribuant au maintien ou à l'amélioration de la sécurité.

VI.-Gestion des interfaces avec d'autres systèmes : fret ; Cyclo-draisine.