ANNEXE AU DÉCRET N° 90-850 DU 25 SEPTEMBRE 1990 
Tableau I
Indemnité de responsabilité prévue à l'article 6-4 
 GRADES
RESPONSABILITES 
particulières 
TRAITEMENT 
IB moyen 
(en pourcentage) 
Sapeur et caporal. 
- 
6 
Chef d'équipe 
8,5 
 Sergent et adjudant.
- 
10 
Chef d'agrès 
 13
Chef de groupe 
 14
Chef de garde 
 16
Chef de salle CTA ou CODIS 
 16
 Chef de CPI
 16
Chef de centre 
 18
 Chef de service de CSP ou de CS 
 18
 Lieutenant.
 -
 13
 Chef de garde
 19
 Chef de salle CTA ou CODIS
 19
 Chef de CPI
 19
 Chef de centre 
 20
 Chef de service de CSP ou de CS
 20
 Chef de CSP
 22
 Chef de service d'un groupement ou d'une direction 
 22
 Capitaine.
 -
 15
 Chef de CSP
 23
 Chef de service d'un groupement ou d'une direction
 23
 Chef de groupement 
 31
 Commandant.
 -
 15
 Chef de CSP
 30 à 35 (*)
 Chef de groupement
 30 à 35 (*)
 Directeur adjoint
 36
 Lieutenant-colonel.
 -
 15
 Chef de groupement
 33
 Directeur adjoint
 33 à 39 (*)
 Directeur
 33 à 39 (*)
 Colonel.
 -
 15
 Chef de groupement
 32 à 34 (*)
 Directeur adjoint
 32 à 34 (*)
 Directeur
 32 à 34 (*)
 CTA : centre de traitement de l'alerte.
CODIS : centre opérationnel départemental d'incendie et de secours.
CPI : centre de première intervention.
CS : centre de secours.
CSP : centre de secours principal.
(*) Selon l'importance du département. 
Tableau II 
Indemnité de spécialité prévue à l'article 6-5 
CATEGORIE 
de la spécialité 
SPECIALITES 
effectivement exercées 
 IB 100 
(en pourcentage) 
 Logistique.
Conducteur d'engin-pompe, de moyens élévateurs aériens et d'engins spéciaux, opérateurs CTA CODIS, 
personnel affecté au secteur logistique ou technique des moyens aériens. 
4 
 Opérationnelle.
1er niveau 
 4
2e niveau 
7 
3e niveau et plus 
10 
Technique. 
1er niveau 
4 
Formation-prévention-prévision. 
2e niveau 
 7
Educateurs sportifs. 
3e niveau et plus 
 10