ESPACES DE REPOS ACCESSIBLES 
1. Cabines accessibles
Une aire de manœuvre de 1500 mm de diamètre est prévue devant et derrière chaque porte.
La cabine doit comporter en dehors du débattement de porte éventuel et de l'emprise d'un lit :
- un espace libre d'au moins 1500 mm de diamètre ;
- un passage d'au moins 900 mm sur l'un des deux grands côtés libre du lit ; 
- un passage d'au moins 1200 m sur le petit côté libre du lit.
Le plan de couchage doit être situé à une hauteur comprise entre 400 et 500 mm du sol fini. Des poignées sont placées à proximité du couchage.
Lorsque des lits superposés sont prévus, le lit inférieur devrait disposer d'un espace libre d'au moins 1100 mm de haut pour permettre de s'asseoir.
Les interrupteurs et les prises électriques sont disposés à une hauteur comprise entre 900 et 1200 mm du sol fini et à une distance d'au moins 500 mm de toute cloison contiguë.
Un bouton d'appel est prévu permettant de demander de l'aide.
Un cabinet de toilette équipé d'un sanitaire et d'une douche accessible est prévu.
2. Places pour fauteuils roulants dans les salons et dans les espaces de restauration
Les dimensions des emplacements pour fauteuil roulant sont conformes aux dispositions suivantes :
- largeur libre de 800 mm minimum ;
- profondeur libre de 1300 mm minimum. Cette profondeur peut être ramenée à 1200 mm lorsque l'emplacement est accessible de face ou par l'arrière ; 
- la surface du pont ou du plancher est identique à celle requise pour les coursives.
Des moyens adéquats sont prévus pour saisir les fauteuils roulants en cas de mauvais temps.
A bord des engins à passagers à grande vitesse, les prescriptions supplémentaires s'appliquent :
- l'espace réservé doit permettre aux passagers en fauteuil roulant de voyager face à l'avant du navire ;
- des ceintures de sécurité en supplément doivent être prévues pour permettre aux personnes en fauteuil roulant de s'attacher à leur fauteuil ;
- les systèmes de saisissage fixes et mobiles des fauteuils roulants doivent être dimensionnés pour résister à la décélération prévue en cas d'abordage ; 
- les systèmes de saisissage mobiles doivent pouvoir être largués rapidement en cas d'urgence.
3. Sièges accessibles dans les salons
Les sièges accessibles sont conformes aux dispositions suivantes :
- l'assise a une largeur d'au moins450 mm. Sa profondeur est d'au moins 400 mm ;
- le dossier a une hauteur de 600 mm minimum ;
- un espace libre d'au moins 400 mm est prévu devant l'extrémité de l'assise ;
- s'il existe un accoudoir côté allée, celui-ci est rabattable ;
- un espace libre d'au moins 800 mm de large par 1300 mm de long est disponible à côté
du siège pour permettre le transfert ;
- les sièges sont marqués d'un logo adéquat.
4. Tables accessibles dans les espaces de restauration
Les tables accessibles dans l'espace de restauration doivent présenter les caractéristiques suivantes :
- une hauteur maximale de 800 mm ;
- un vide en partie inférieure d'au moins 450 mm de profondeur, 600 mm de largeur et 700 mm de hauteur.
Ces tables sont contiguës à un cheminement accessible.