LISTE DES RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES 
RÉGLEMENTATION 
A 
B 
Masse et dimensions 
X 
Eclairage et Signalisation 
X 
Pneumatiques 
(X) 
Freinage 
X 
Organes de manœuvre de direction et de visibilité :
-champ de visibilité 
X
-rétrovision 
X
-vitrages 
(X)
-organes de direction 
X 
Dispositifs et aménagements particuliers
-ceintures de sécurité 
X
-indicateur de vitesse, chronotachygraphe et compteur de vitesse 
X
-antivol 
X
-limiteur de vitesse 
X
-plaques et inscriptions 
X
-emplacement des plaques d'immatriculation 
X
-anti-encastrement AV 
(X)
-anti-encastrement AR 
X
-protections latérales 
X
-anti-projections 
X
-réservoir à carburant. (montage entités homologuées) 
(X)
-extincteur cabine 
(X)
-extincteur chargement 
X 
Energie, compatibilité électromagnétique, émissions polluantes et sonores :
-compatibilité électromagnétique (montage d'entités homologuées) 
(X)
-émissions polluantes 
X
-niveau sonore 
X
-moteur auxiliaire dans le cadre des engins mobiles non routiers (EMNR) 
(X) 
A : liste des réglementations applicables lors du contrôle de conformité initial : 
X : systématique ; 
(X) : le cas échéant. 
B : réglementations ne devant pas être remises en cause par le carrossage, sous la responsabilité du carrossier.