Les membres du jury sont désignés par le directeur de l'établissement après avis du directeur d'études et de la commission prévue à l'article 8 du présent arrêté. Le jury élit parmi ses membres un président qui ne peut être le directeur d'études.
   Le jury siège valablement quand au moins trois de ses membres, dont le rapporteur, sont présents. Après la soutenance, qui est publique, le jury se réunit à huis clos pour délibérer.