Caractéristiques des équipements individuels de flottabilité. 
 I.-Les équipements individuels de flottabilité à bord des navires, embarcations et engins de plaisance sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées et répondent aux caractéristiques suivantes : 
 50 N de flottabilité au moins pour les embarcations propulsées par l'énergie humaine, quelle que soit leur distance d'éloignement ; 
 50 N de flottabilité au moins pour les navires ne s'éloignant pas de plus de 2 milles d'un abri ; 
 100 N de flottabilité au moins pour les navires ne s'éloignant pas de plus de 6 milles d'un abri. 
 100 N de flottabilité au moins pour les enfants de 30 kilogramme maximum, quelle que soit la distance d'éloignement d'un abri ; 
 150 N de flottabilité au moins pour les navires s'éloignant de plus de 6 milles d'un abri. 
 II.-Seuls peuvent être embarqués, en fonction de leurs caractéristiques de flottabilité : 
-les brassières de sauvetage approuvées conformément à la division 311 du présent règlement et marquées " barre à roue " ; 
-les équipements individuels de flottabilité conformes aux dispositions pertinentes du code du sport et marqués " CE ".