Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la rentrée universitaire 1993-1994. Les établissements pourront les mettre en oeuvre, à titre expérimental, entièrement ou pour partie, dès la rentrée universitaire 1992-1993. Elles abrogent les dispositions des arrêtés du 27 janvier 1973 modifié, du 16 janvier 1976 modifié et du 27 janvier 1981 susvisés, à l'exception :
   - pour l'arrêté du 27 février 1973, de l'article 6, alinéa 1er, et de l'article 7 ;
   - pour l'arrêté du 16 janvier 1976, de l'article 7, de l'article 12, alinéa 1er, de l'article 18, alinéas 2 et 3, sauf pour l'alinéa 2 les mots : " titulaires de la licence ", et des articles 25 et 28 ;
   - pour l'arrêté du 27 janvier 1981, de l'article 1er, alinéa 1er.