Echappement des moteurs à combustion interne 
I. - La  ligne d'échappement est conforme aux spécifications du fabricant du  moteur. Elle est munie d'un dispositif visant à empêcher les entrées  d'eau dans le moteur. Les joints sont en nombre aussi réduit que  possible. Les matériaux constitutifs des échappements humides doivent  résister aux hydrocarbures et à une température de 100° C. 
II. - Les  parties sèches des échappements sont isolées des éléments combustibles  proches et, si elles sont accessibles dans les locaux de machines, elles  sont protégées par un calorifugeage non imprégnable. 
III. - Les  sections souples des échappements sont fixées par doubles colliers de  serrage ou par collier large à serrage par chape et tirant boulonné en  acier inoxydable ou en matériau équivalent en résistance à la traction  et à la corrosion, toujours accessibles. Leur disposition dans le  compartiment moteur ne présente pas de risque d'usure anormale par  vibrations ou frottements sur des pièces adjacentes. 
IV. - Les sections souples des échappements secs sont métalliques. 
V. - Les  navires de plaisance munis d'un moteur in-bord ou mixte sans  échappement intégré, les véhicules nautiques à moteur et les moteurs  hors-bord et mixtes avec échappement intégré doivent être conçus,  construits et montés de telle sorte que les émissions sonores mesurées  conformément aux essais définis dans la norme EN ISO 14509-1 ne  dépassent pas les valeurs limites reprises dans le tableau suivant : 
PUISSANCE D'UN SEUL MOTEUR EN KW 
NIVEAU DE PRESSION ACOUSTIQUE MAXIMALE EN DB 
P < 10 kW 
67 
10 kW < P < 40 kW 
72 
P > 40 kW 
75 
Pour les navires à plusieurs moteurs une hausse de 3 dB est acceptée. 
En  alternative aux essais de mesure de niveau sonore, les navires de  plaisance munis d'un moteur in-bord ou mixte, sans échappement intégré,  sont réputés conformes à ces exigences sonores si leur nombre de Froude  est ≤ 1,1 et leur rapport puissance/ déplacement est ≤ 40 et si le  moteur et le système d'échappement ont été montés conformément aux  spécifications du fabricant du moteur. 
Note : on  calcule le nombre de Froude (Fn) en divisant la vitesse maximale du  navire V (m/ s) par la racine carrée du produit de la longueur de la  ligne de flottaison (Lwl) multiplié par la constante gravitationnelle g =  9,81 m/ s2. 
Vous pouvez consulter la formule dans le fac-similé du JO nº 0201 du 01/09/2015, texte nº 4 à l'adresse suivante 

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150901&numTexte=4&pageDebut=15408&pageFin=15431