CHAPITRE Ier

    Locaux.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 60.

   SECTION 1

    Situation de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 20.

      - Isolement.

      - Jardins, environnement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Parking.

      - Moyens et facilités d'accès.

      - Conditions d'acheminement des malades.

      - Moyens d'accès des ambulances.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 2

    Construction.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 30.

      - Date et nature de la construction, état d'entretien, modernisation.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Surface totale de plancher, inclus les services généraux et les locaux destinés à assurer la permanence de la surveillance et des soins.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Caractère fonctionnel.

      - Accès indépendant aux différents services.

      - Isolement : services.

      - Isolement : cuisines.

      - Isolement : consultations.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 3

    Chambres individuelles.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 10.

      - Les chambres individuelles sont prises en compte entre un seuil de 30 % et un plafond de 50 % des lits agréés.