Les sous-directions de la direction des enseignements supérieurs prévues à l'article 1er de l'arrêté du 26 avril 1989 susvisé, modifié par l'arrêté du 16 janvier 1992 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, sont organisées comme suit :
   A. - La sous-direction des enseignements et de la pédagogie comprend :
   - le bureau de la conception des programmes ;
   - le bureau des formations professionnalisées et de l'organisation des examens et concours ;
   - le bureau des projets pédagogiques des établissements ;
   - le bureau des formations de santé.
   B. - La sous-direction de la vie étudiante comprend :
   - le bureau du plan social étudiant ;
   - le bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle des étudiants ;
   - le bureau des échanges d'étudiants, des activités culturelles et des sports.
   C. - La sous-direction de la formation initiale des maîtres comprend :
   - le bureau de l'organisation générale et de la réglementation ;
   - le bureau des contenus d'enseignement et des certifications.