Plaque signalétique 
I. - Toute embarcation  listée à l'article 245-1.01, à l'exception des embarcations propulsées  par l'énergie humaine, comporte une plaque signalétique, sur laquelle  figurent les indications suivantes :
-le nom  du fabricant ou de l'importateur ou du constructeur amateur (dans ce cas  le nom du constructeur amateur est suivi de la mention  "construction  amateur" ) ;
-le modèle le cas échéant ;
-la mention  "Navire, VNM ou embarcation conforme à la division 245"  ;
-la ou les catégorie (s) de conception ;
-la ou les charge (s) maximales recommandée (s) par le constructeur ;
-le ou les nombre (s) maximum (s) de personnes pouvant prendre place à bord ;
-sauf pour les VNM, la puissance maximale de l'appareil propulsif. 
II. - Elle  est résistante au milieu marin et fixée de manière inamovible à  l'intérieur de l'embarcation, du cockpit, du poste de pilotage ou de la  timonerie, à un endroit immédiatement visible. Une plaque du  constructeur qui satisfait aux exigences la norme EN ISO 14945 est  conforme au présent article.