Conditions d'étanchéité, de stabilité et de flottabilité des embarcations propulsées par l'énergie humaine 
Les  embarcations propulsées par l'énergie humaine qui ne sont pas des  engins de plage doivent répondre aux exigences suivantes : 
I.-Les  parties exposées aux intempéries évacuent en permanence par gravité  l'eau reçue, l'embarcation est alors considérée comme autovideuse. 
II.-Si  la structure de l'embarcation ne répond pas à l'alinéa précédent, le  flotteur peut être rendu étanche au moyen d'une jupe assujettie à  l'utilisateur et de bouchons de trappes étanches reliés à la coque. 
III.-Les  embarcations disposent d'une ou plusieurs réserves de flottabilité leur  permettant de flotter avec la charge maximale recommandée en cas  d'envahissement total du flotteur. 
Dans ce cas, la  flottabilité résiduelle nécessaire est assurée par une combinaison de la  flottabilité des matériaux de la structure, de volumes de flottabilité  gonflés en permanence, de mousse à cellules fermées ou de compartiments  étanches. 
Un compartiment est considéré étanche  s'il n'existe aucune ouverture dans la coque, le pont et le  cloisonnement interne qui permette à l'eau d'y pénétrer. Un compartiment  dans lequel est pratiqué une ouverture est considéré étanche si cette  ouverture peut être obturée par une trappe d'étanchéité solidaire à la  coque conforme au degré minimal d'étanchéité de niveau 2 conformément à  la norme EN ISO 12216. 
IV.-Cette flottabilité  résiduelle est vérifiée en eau douce, et par vent et hauteur de vague  nuls, en remplissant complètement l'embarcation d'eau, y compris les  compartiments qui ne sont pas étanches, puis en la chargeant de gueuses  d'une densité égale ou supérieure à 7, à raison de 15 kg par personne  pouvant être embarquée et 1,5 kg simulant le matériel d'armement et de  sécurité. Les gueuses se trouvent, lors de l'essai, aux emplacements des  masses qu'elles simulent. Lors de cette vérification, après  envahissement, la partie la plus haute de la structure doit émerger d'au  moins 2 cm. De plus, les stabilités transversale et longitudinale  restent positives. 
V.-Les embarcations gonflables  doivent satisfaire à ces conditions avec la chambre à air de plus grand  volume complètement dégonflée.