1° Déchets contenant les substances ci-après :
   - amiante ;
   - antimoine ;
   - arsenic ou ses composés ;
   - baryum ou ses composés ;
   - béryllium ou ses composés ;
   - cadmium ou ses composés ;
   - chrome hexavalent ;
   - chrome trivalent ;
   - cuivre ou ses composés ;
   - cyanures ;
   - étain ou ses composés ;
   - fluorures ;
   - isocyanates ;
   - mercure ou ses composés ;
   - molybdène ou ses composés ;
   - nickel ou ses composés ;
   - phénols et dérivés ;
   - plomb ou ses composés ;
   - polychlorobiphényles ;
   - sélénium ou ses composés ;
   - solvants aromatiques ;
   - solvants chlorés ;
   - sulfures minéraux et organiques ;
   - thallium ou ses composés ;
   - titane ou ses composés ;
   - vanadium ou ses composés ;
   - zinc ou ses composés ;
   - substances affectées des symboles T (toxique) ou E (explosif) dans la liste établie en application de l'article L. 231-6 du code du travail.
   2° Déchets constitués principalement par les substances suivantes :
   - boues de peintures ;
   - hydrocarbures ;
   - produits de vidange.
   3° Déchets provenant du raffinage du pétrole et de ses dérivés, de la cokéfaction et déchets provenant des processus de production des industries chimiques, pharmaceutiques et phytopharmaceutiques.
   4° Déchets provenant des activités des ateliers de traitement de surface.