En application de l'article 3 des décrets du 8 octobre 1991 susvisés, les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai reçoivent, dans le cadre de la législation sur la formation professionnelle et la promotion sociale, au titre de la formation continue diplômante, des techniciens justifiant d'une expérience professionnelle de trois ans minimum, qu'elles forment au métier d'ingénieur.
 L'organisation de la scolarité est définie dans le règlement de scolarité du cycle de chaque école.
 La durée normale de la scolarité est de deux ans. Elle peut être aménagée, selon les modalités précisées dans le règlement de scolarité du cycle de chaque école, en application, en particulier, de la validation des acquis de l'expérience.