1. Renseignements généraux.

1.1. Identification de l'autorité organisatrice qui présente le projet et, le cas échéant, de son représentant.

1.2. Description synthétique du projet, le cas échéant découpé en tranches.

1.3. Planning prévisionnel du projet.

2. Caractéristiques techniques et fonctionnelles du projet.

2.1. Plans et profils d'ensemble faisant apparaître le tracé de la ligne, les stations ainsi que la voirie et ses carrefours avec la ligne.

2.2. Notice sur les stations et les carrefours avec la ligne.

2.3. Mention des ouvrages d'art existant, à créer ou à modifier.

2.4. Indication du type de guidage (métro sur fer, métro sur pneus, tramway sur fer, tramway sur pneus, remontée mécanique, autre).

2.5. Indication du type de conduite (automatique ou semi-automatique ou manuelle) des véhicules.

2.6. Conditions d'exploitation envisagées (fréquence, parc et capacité des rames, vitesse commerciale).

2.7. Mention des innovations.

2.8. Notice descriptive sur les singularités.

3. Risques naturels et technologiques.

3.1. Notice sur les risques naturels et technologiques pouvant affecter la sécurité du projet ou que le projet peut aggraver, induire ou comporter.

4. Sécurité du projet.

4.1. Identification du système de transport envisagé devant servir de référence pour démontrer que le projet satisfera à ses objectifs de sécurité.

4.2. Principaux enjeux en matière de sécurité.

5. Organisation pour la sécurité et la qualité.

5.1. Principes d'organisation de l'autorité organisatrice, de la maîtrise d'ouvrage, de la maîtrise d'œuvre, de la conception, de la réalisation et de l'exploitation.

5.2. Principes de répartition des OQA.

6. Personnes à mobilité réduite.

6.1. Propositions de dispositions techniques et fonctionnelles destinées à assurer la sécurité des personnes à mobilité réduite.

7. Référentiels

7.1. Référentiel législatif et réglementaire.

7.2. Liste prévisionnelle des normes techniques en matière de sécurité et de qualité prises en compte pour la conception et la réalisation du projet.

7.3. Dérogations envisagées à la réglementation applicable.