Flottabilité, stabilité 
I.-La  flottabilité et la stabilité des navires et VNM sont adaptées à leurs  catégories de conception. Ils prennent en compte notamment leurs charges  maximales au sens de l'article 245-4.08, ainsi que les conditions  d'exploitation définies par les constructeurs. 
II.-Pour les navires rigides et VNM : 
La  stabilité et la flottabilité des navires de catégorie de conception A  ou B, doivent être évaluées par un organisme notifié qui utilise la  partie pertinente de la norme EN ISO 12217 et qui établit l'attestation  de conformité correspondante. 
La stabilité et la  flottabilité des navires de catégorie de conception C ou D doivent être  évaluées conformément à la partie pertinente de la norme EN ISO 12217. 
III.-La  stabilité et la flottabilité des pneumatiques et des semi-rigides  satisfont aux exigences de la partie pertinente de la norme EN ISO 6185.  
IV.-La stabilité et la flottabilité des véhicules  nautiques à moteur doivent répondre aux exigences de la partie  pertinente de la norme EN ISO 13590. 
V.-Les navires  destinés à servir de support de plongeurs, les exigences relatives des  normes EN ISO 12217 ou EN ISO 6185 pour les semi-rigides s'entendent en  prenant en compte la charge représentée par le nombre maximal de  personnes embarquées lorsqu'elles sont entièrement équipées avec leur  matériel de plongée.