Le comité pédagogique du cycle concerné est chargé de donner son avis sur les questions générales relatives à l'orientation et au fonctionnement du cycle, notamment les programmes pédagogiques, les modalités d'admission et de sanction des études.
 La composition et les modalités de fonctionnement du comité pédagogique sont fixées dans le règlement de scolarité de l'école.