2. Les études d'avant-projet, fondées sur les études de diagnostic et le programme fonctionnel approuvés par le maître de l'ouvrage, comprennent :
   a) Les études d'avant-projet sommaire qui ont pour objet de :
   - proposer une ou plusieurs solutions d'ensemble traduisant les éléments majeurs du programme fonctionnel et d'en présenter les dispositions générales techniques envisagées ainsi qu'éventuellement les performances techniques à atteindre ;
   - indiquer des durées prévisionnelles de réalisation ;
   - établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux des différentes solutions étudiées ;
   - proposer éventuellement des études complémentaires d'investigation des existants en fonction des renseignements fournis lors des études de diagnostic.
   Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/200, avec certains détails significatifs au 1/100 ;
   b) Les études d'avant-projet définitif, fondées sur la solution d'ensemble retenue à l'issue des études d'avant-projet sommaire approuvées par le maître de l'ouvrage et qui ont pour objet de :
   - vérifier le respect des différentes réglementations notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité ;
   - arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l'ouvrage, ainsi que son aspect ;
   - définir les matériaux ;
   - justifier les solutions techniques retenues, notamment en ce qui concerne les installations techniques ;
   - permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme et certains choix d'équipements en fonction des coûts d'investissement, d'exploitation et de maintenance ;
   - établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;
   - permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d'oeuvre.
   Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/100, avec certains détails significatifs au 1/50 ;
   c) Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d'oeuvre et nécessaires à l'obtention éventuelle du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître de l'ouvrage au cours de leur instruction.