Prévention de la pollution par les eaux usées 
I.-Lorsqu'un navire est équipé de toilettes, il comporte au moins l'un des dispositifs suivants :
-un  ensemble de capacités de rétention des eaux usées des toilettes. Les  bateaux ayant des réservoirs fixés à demeure doivent être équipés d'un  raccord de vidange normalisé permettant la connexion des tuyaux des  installations de réception au tuyau de vidange du bateau ;
-une installation de traitement de ces eaux usées. 
II.-Lorsqu'un  navire est équipé de réservoirs fixes de rétention des eaux usées des  toilettes, leur capacité atteint au minimum 1,5 litre par personne  pouvant être embarquée. 
III.-Les installations de  rétention des eaux usées qui répondent à la norme EN ISO 8099 satisfont  de manière équivalente aux dispositions du présent article.