Exigences pour tous les navires 
Chaque navire est astreint aux exigences suivantes : 
a) Embarquement de 12 passagers au maximum, voilier ou navire à moteur ; 
b) Obtention d'un certificat international de jaugeage (1969) (article 7 de la convention internationale sur le jaugeage) ; 
c) Le cas échéant, conformité aux chapitres IV, V (à partir de 15 personnes à bord) et VI de la division 213 à vérifier lors d'une visite inopinée, ou spéciale si le navire a subi des modifications.