Navires autres que de plaisance
1. L'inspection de la partie directement accessible de la coque des navires est effectuée au moins une fois par an, en principe à l'occasion de la visite périodique.
2. La visite de la face externe de la carène et des éléments associés est effectuée navire à sec ou, le cas échéant, par plongeurs, le navire restant alors à flot, dans les conditions précisées dans le tableau ci-dessous :
TYPE DE NAVIRE
Visite de
et
la face externe de la carène
des éléments associés
Intervalle de
temps entre
deux visites
Possibilité de visite
à flot par plongeurs
Navires à passagers
12 mois
± 3 mois
une visite sur deux si accord du chef du
centre de sécurité des navires
Navires de charge
(y compris les navires-citernes)
30 mois
± 6 mois
une visite sur deux dans des conditions
fixées par la société de classification
Navires de pêche
L ≥ 45 mètres
30 mois
± 6 mois
non
Navires de pêche
45 mètres> L ≥ 12 mètres
24 mois
± 6 mois
non
3. La périodicité de visite des navires de pêche d'une longueur inférieure à 12 mètres est celle prescrite par l'article 227-1.07.
4. Nonobstant les paragraphes 2 et 3 ci-dessus, la périodicité de visite des navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres conformes à la division 230 est celle prescrite par l'article 230-1.06.
5. La date d'échéance normale de la visite de la face externe de la carène et des éléments associés est la date anniversaire de la délivrance du certificat de sécurité.
6. En cas de visite par plongeurs, la procédure applicable est celle de la société de classification qui a délivré ou renouvelé le certificat de franc-bord ou, si ce dernier est renouvelé par l'autorité, celle de la société de classification reconnue choisie par l'armateur.