Pour les installations ayant fait l'objet d'une autorisation après le 1er janvier 1994, une analyse au minimum trimestrielle de la qualité des eaux stockées dans le bassin prévu à l'article 20 porte sur les paramètres mentionnés aux paragraphes 1 et 2 de l'article 30.

En particulier, concernant les rejets des autres substances dangereuses, lorsque les seuils définis ci-dessous sont dépassés en contributions nettes, l'exploitant réalise les mesures suivantes :

			Fréquence

			Seuil de flux

			Autre substance dangereuse visée à l'article 30-3

			Mensuelle

			Trimestrielle

			100 g/j

			20 g/j

			Autre substance dangereuse identifiée par une étoile à l'article 30-3

			Mensuelle

			Trimestrielle

			5 g/j

			2 g/j