L'objet de ces réglementations techniques est :
   ST/P 11-10 A. - Niveau 1 de l'accès de base à l'interface usager-réseau au R.N.I.S. (côté Ia et Ib) ; édition avril 1992.
   ST/P 12-10 A. - Niveau 1 de l'accès primaire à l'interface usager-réseau au R.N.I.S. (interfaces S et T) ; édition juin 1992.
   ST/P 21-10 A. - Protocole de liaison de données dans le canal D (LAP D) d'accès au R.N.I.S. ; édition juin 1992.
   ST/P 22-12 A. - Principe d'adressage et de contrôle de compatibilité des terminaux R.N.I.S. ; édition juin 1992.
   ST/P 22-30 A. - Niveau 3 protocole D de commande d'appel à l'interface usager-réseau R.N.I.S. pour l'étape VN 3 ; édition juillet 1992.