Pratique des arts traînants et stabilité 
Seuls les navires pontés sont autorisés à pratiquer les arts traînants, sous réserve du respect des critères de franc-bord et de stabilité fixés à l'article 227-2.04. 
Le portique est étudié et réalisé de façon à ce que, d'une part, l'incidence sur la stabilité, sur l'alourdissement ainsi que sur l'acculement du navire soit aussi réduite que possible et, d'autre part, que les conditions de sécurité pour la mise en œuvre des agrès de pêche soient aussi satisfaisantes que possible. 
Compte tenu de la force propulsive que déterminent la puissance motrice et le type de propulseur installé, et de son incidence sur la stabilité du navire, celle-ci doit en toute circonstance demeurer satisfaisante. 
Tel est le cas si cette force propulsive en traction sur une seule fune tirant à 45 degrés sur l'horizontale n'entraîne pas une gîte immergeant le livet de pont au milieu du navire, celui-ci se trouvant dans la situation de chargement indiquée à l'article 227-2.04 pour l'essai de stabilité. 
Cette condition est considérée satisfaite lorsque la puissance motrice du navire ne dépasse pas la valeur suivante, exprimée en kW : 
P ≤ 0,16D/K ×[0,41d + 0,47h + 0,32FB + 0,22C ] 
Dans cette formule : 
D est le déplacement en tonnes dans le cas de chargement défini à l'article 227-2.04 ; 
K le coefficient de poussée ; 
P la puissance du ou des moteurs de propulsion en kW ; 
d la distance en mètres du point de départ de la fune au plan longitudinal de symétrie du navire ; 
h la hauteur en mètres au-dessus du pont de départ des funes ; 
FB la valeur en mètres du franc-bord au milieu du navire ;
C le creux au milieu du navire. 
Le coefficient K prend les valeurs suivantes : 
K = 0,0136 (hélice à pales fixes sans tuyère) ;
K = 0,0163 (hélice à pales fixes dans une tuyère) ;
K = 0,0177 (hélice à pales orientables sans tuyère) ;
K = 0,0204 (hélice à pales orientables dans une tuyère).