Distance aux arbres et obstacles divers
      § 1. - Les prescriptions du présent article sont applicables aux voisinages :
   Des arbres, sauf s'il s'agit de conducteurs isolés BT ou de câbles aériens HTA ;
   Des constructions au sol non normalement accessibles à des personnes et des parties saillantes des bâtiments non normalement accessibles à des personnes lorsque ces diverses installations atteignent un niveau de plus de 3 mètres au-dessus du sol ;
   Des terrains en très forte pente ou des falaises non normalement accessibles à des personnes.
   § 2.  - La distance de base est :
   b = 1 mètre pour les conducteurs nus ;
   b = 0 mètre pour les conducteurs isolés.
   La distance de tension est t3 pour le surplomb et t1 pour le voisinage latéral.
   § 3. - Les distances minimales prescrites par les paragraphes 1er et 2 du présent article doivent être respectées pour les positions des conducteurs électriques correspondant :
   En cas de surplomb, à leur température maximale et à l'absence de vent ;
   En cas de voisinage latéral, à une température de ces conducteurs de 15 °C et à toutes les pressions de vent inférieures ou égales à 240 Pa dans les zones à vent normal et à 360 Pa dans les zones à vent fort. Les zones de vent sont celles définies à l'article 13.
   § 4. - La distance totale minimale D ne doit pas être inférieure à 2 mètres pour la position des conducteurs correspondant à leur température maximale et à l'absence de vent, lorsqu'il s'agit de lignes en conducteurs nus haute tension.