CHAPITRE V

    Fonctionnement médical.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 115.

   SECTION 1

    Disponibilité médicale.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 45.

      - Des médecins de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 25.

      Pour apprécier cet élément, il sera tenu compte des conditions de fréquentation de l'établissement par ces praticiens (temps consacré - régularité).

      A cet effet, le planning de travail sera communiqué aux services de contrôle.

      - Possibilité de faire face rapidement aux urgences des malades hospitalisés.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 10.

      - Possibilité de faire appel à un médecin dont la qualification répond à la spécialisation de l'établissement et disponibilité de celui-ci.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 10.

   SECTION 2

    Profil d'activité.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 40.

      - Durée moyenne des séjours par rapport aux affections traitées.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Taux moyen d'occupation.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Conditions d'activité des masseurs-kinésithérapeutes.

    NOMBRE DE PONTS :

    Eléments : 10.

      - Tenue des documents médicaux prévus par les textes (cahier de visites et prescriptions, fichier médical).

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 3

    Activité médicale.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 20.

      - Densité des actes médicaux.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Nature des affections soignées.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 4

    Appréciation des conditions de fonctionnement au regard de l'agrément.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 10.

      Justification médicale des admissions par rapport à la vocation, et le cas échéant, à la spécialisation de l'établissement.

   CHAPITRE VI

    Note de synthèse.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 50.