CHAPITRE Ier

    Locaux.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 85.

   SECTION 1

    Situation de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 45.

      - Isolement et calme.

      - Jardins. - Environnement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 35.

      - Parking.

      - Moyens et facilité d'accès.

      - Conditions d'acheminement des malades.

      - Moyens d'accès des ambulances.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 2

    Construction.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 30.

      - Date et nature de la construction.

      - Etat d'entretien et modernisation.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Surface totale des planchers (y compris les services généraux et les locaux destinés à assurer la permanence de la surveillance et des soins) par rapport au nombre de lits agréés.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Caractère fonctionnel.

      - Accès indépendant aux différents services.

      - Isolement services.

      - Isolement cuisines.

      - Isolement consultations.

      - Séparation des locaux réservés au personnel.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 3

    Chambres individuelles.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 10.

      Les chambres individuelles sont prises en compte entre un seuil de 30 % et un plafond de 80 % des lits.