Sont approuvés les fascicules modifiés suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :
   Fascicules applicables au génie civil :
   Fascicule 3, Fourniture de liants hydrauliques.
   Fascicule 25, Exécution des corps de chaussées.
   Fascicule 26, Exécution des enduits superficiels.
   Fascicule 27, Fabrication et mise en oeuvre des enrobés hydrocarbonés.
   Fascicule 65 A, Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
   Fascicules applicables au bâtiment :
   D.T.U. 20.1, Ouvrages en maçonnerie de petits éléments (parois et murs) (mai 1994).
   D.T.U. 26.1, Enduits aux mortiers de liants hydrauliques (septembre 1994).
   D.T.U. 34.1, Ouvrages de fermeture pour baies libres (septembre 1994).
   D.T.U. 43.1, Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie (septembre 1994).