CHAPITRE III

    Installations et équipements techniques.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 255.

   SECTION 1

    Chambres.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 5.

      - Arrivée de fluides :

      - Oxygène.

      - Aspiration.

    L'équipement sera considéré comme satisfaisant si l'arrivée de fluides est assurée dans la moitié des chambres, l'établissement devant disposer d'un manomètre au minimum pour trois prises.

   SECTION 2

    Salles de gardes.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 10.

   SECTION 3

    Bloc opératoire.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 80.

    Plan immobilier (40 points).

    Salles d'opérations :

      - Isolement.

      - Nombre de salles d'opérations (l'appréciation à ce titre tiendra compte de la capacité de l'établissement ainsi que, le cas échéant, de sa spécialisation).

      - Surface totale du ou des blocs.

      - Superficie moyenne des salles d'opérations.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 20.

    Annexes aux salles d'opérations :

      - Anesthésie.

      - Réveil.

      - Stérilisations.

      - Préparation des chirurgiens.

      - Vestiaires des médecins traitants.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

    Installations :

      - Circuit de circulation du personnel soignant.

      - Climatisation.

      - Installation électrique :

        - Eclairage de secours n° 1.

        - Eclairage de secours n° 2.

        - Sol anti-statique.

        - Prises anti-déflagrantes.

        - Isolement électrique.

      - Prises de fluides :

        - Protoxyde d'azote.

        - Oxygène.

        - Deux ensembles de prises.

      - Circuits : linge, instruments, chariots, produits pharmaceutiques.    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   Plan mobilier - Equipements.

    Appareillage chirurgical :

      - Tables :

        - Date d'acquisition.

        - Tables spécialisées (compte tenu de la nature des interventions chirurgicales pratiquées dans l'établissement).

      - Conditions et qualité de l'éclairage du champ opératoire.

      - Electrocardiographe.

      - Bistouris électriques.

      - Boîtes d'instrumentations.

      - Pharmacie.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 20.

    Appareillage d'anesthésie et réanimation :

      - Présence d'un dispositif d'anesthésie dans chaque salle.

      - Respirateur.

      - Défibrillateur.

      - Monitoring.

      - Conditions de stockage du sang dans le cadre de la réglementation en vigueur.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 20.

   SECTION 4

    Bloc obstétrical.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 105.

      Plan immobilier :

      - Salles de travail.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 35.

        - Isolement des salles.

        - Isolation phonique.

        - Nombre de salles en fonction du nombre de lits agréés.

        - Aspect fonctionnel de la disposition des salles (groupement sur un même niveau).

        - Superficie totale du bloc obstétrical et de chaque salle de travail.

      - Annexes des salles de travail.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

        - Salles de pré-travail ou salles d'expectantes.

        - Stérilisation (le système de stérilisation sera examiné ici lorsqu'il est indépendant de celui du bloc opératoire).

      - Installations

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

        - Circuit de circulation du personnel soignant.

        - Climatisation.

        - Installation électrique :

          - Eclairage de secours n° 1.

          - Eclairage de secours n° 2.

          - Prises de fluides :

            - Protoxyde d'azote.

            - Oxygène.

            - Double ou triple d'aspiration.

          - Circuit : linge, instruments, chariots, produits pharmaceutiques.

   Plan mobilier, équipements.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 50.

      - Tables :

        - Dates d'acquisition.

        - Appréciation des possibilités de mise en position déclive.

      - Qualité des moyens d'appel mis à la disposition de la parturiente.

      - Conditions et qualité d'éclairage du champ opératoire (parturiente, nouveau-né).

      - Guéridons.

      - Boîtes d'instrumentation.

      - Dispositifs électroniques de contrôle de l'accouchement (tocographe).

      - Moyens de réanimation du nouveau-né (art. 17 et 18 de l'annexe du décret de 1972).

      - Présence d'un dispositif d'anesthésiste dans chaque salle.

      - Pharmacie de bloc.

   SECTION 5

    Unité de soins et d'observations néo-natale.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 20.

      - Superficie.

      - Incubateurs (date d'acquisition, degré de perfectionnement), analyseur d'oxygène.

      - Equipements divers (lampe de photothérapie).

      - Système de chauffage.

   SECTION 6

    Autres services et équipements techniques.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 35.

      - Biberonnerie et stérilisation.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Appréciation d'une organisation de réanimation de type classique destinée essentiellement à pallier des défaillances éventuelles d'hospitalisées, accouchées ou opérées.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

      - Radio.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 5.

      - Pharmacie gérée par un pharmacien.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 5.