Le conseil scientifique comprend, sous la présidence du directeur de l'Ecole nationale des chartes :
   1° Des membres de droit :
   a) Le directeur général des enseignements supérieurs et de la recherche ou son représentant ;
   b) Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique ou son représentant ;
   c) Le directeur général des Archives de France ou son représentant ;
   d) Le directeur chargé des bibliothèques au ministère chargé de l'enseignement supérieur ou son représentant ;
   e) L'administrateur général de la Bibliothèque nationale ou son représentant ;
   f) Les professeurs de l'Ecole nationale des chartes.
   2° Quinze membres nommés par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur, dont :
   a) Quatre membres de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, sur présentation de l'académie ;
   b) Un membre de l'académie des Sciences morales et politiques, sur présentation de l'académie ;
   c) Un inspecteur général des archives ;
   d) Un inspecteur général des bibliothèques ;
   e) Un inspecteur général des musées de France ;
   f) Trois professeurs d'université ou personnels de grade équivalent appartenant à d'autres corps de l'enseignement supérieur.
   3° Un représentant élu des personnels d'enseignement et de recherche n'appartenant pas au corps des professeurs de l'école.
   4° Le représentant des élèves de troisième et quatrième année au conseil d'administration.