1. Les parties de plantes doivent être d'une qualité loyale et marchande. La qualité loyale et marchande est déterminée par référence aux caractéristiques générales, à l'état sanitaire et à la taille.
2. Les exigences suivantes s'appliquent dans le cas des espèces des genres Populus spp. et Eucalyptus spp. reproduits par boutures de tiges :
a) Les boutures de tiges sont considérées comme n'étant pas de qualité loyale et marchande si elles présentent un des défauts suivants :
- leur bois est âgé de plus de deux ans ;
- elles possèdent moins de deux bourgeons bien formés ;
- elles sont atteintes de nécroses ou endommagées par des organismes nuisibles ;
- elles présentent des traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure ou de pourriture.
b) Dimensions minimales des boutures de tiges :
- longueur minimale : 20 cm ;
- diamètre minimal au fin bout :
- classe CE 1 : 8 mm ;
- classe CE 2 : 10 mm.
3. Pour la production de plançons des espèces et hybrides appartenant au genre Populus spp. les exigences supplémentaires suivantes s'appliquent :
a) Les plançons sont considérés comme n'étant pas de qualité loyale et marchande :
- s'ils sont issus de pieds-mères récoltés plus de quatre fois ;
- s'ils sont issus de pieds-mères âgés de plus de huit ans. Lorsque ces derniers sont âgés de sept et huit ans, un avis favorable, avant récolte, donné par l'agent de l'Etat chargé du contrôle des matériels forestiers de reproduction, est requis concernant leur bon état sanitaire ; ou
- s'ils présentent un des défauts suivants :
- bois âgé de plus de trois ans ;
- moins de cinq bourgeons bien formés ;
- nécroses ou dommages causés par des organismes nuisibles ;
- traces de dessèchement, d'échauffement excessif, de moisissure ou de pourriture ;
- lésions autres que des coupes d'élagage ;
- multiples fourches ;
- courbure excessive des tiges
b) Classes de taille pour les plançons :
CLASSE
DIAMETRE minimal
(mm) à mi-longueur
HAUTEUR
minimale (m)
Régions non
méditerranéennes
N1
6
1,5
N2
15
3,0
Régions non
méditerranéennes
S1
25
3,0
S2
30
4,0