CHAPITRE V

    Fonctionnement médical de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 150.

   SECTION 1

    Disponibilité médicale.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 60.

      a) Disponibilité des médecins de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 40.

      Pour apprécier cet élément, il sera tenu compte des conditions de fréquentation de l'établissement par les praticiens (temps consacré-régularité). A cet égard, le planning de travail des médecins sera communiqué aux services de contrôle.

      En tout état de cause, aucune attribution de points ne pourra avoir lieu à ce titre si plus de 30 malades sont placés sous la surveillance d'un médecin (art. 20 de la Nomenclature).

      b) Possibilité de faire face rapidement aux urgences (malades hospitalisés).

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      c) Possibilité de faire appel à un réanimateur et disponibilité de celui-ci.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 2

    Profil d'activité.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 60.

      a) Durée de séjour appréciée en fonction de la nature des affections traitées.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

      - Occupation : taux moyen réel dépassant la capacité agréée, appréciée sur un ou plusieurs trimestres consécutifs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Densité des actes (B - Z - K - AMM) appréciée par journée et par malade en fonction de l'activité de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      (Si un dénombrement exhaustif des actes ne peut être effectué, l'appréciation de cette donnée pourra être fondée sur des sondages portant sur des échantillons suffisamment significatifs).

      Conditions d'activité des kinésithérapeutes.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 5.

      b) Tenue des différents documents médicaux prévus par les textes (cahier de prescriptions et de visites, observations médicales).

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      c) Appréciation du fonctionnement au regard de l'agrément :

      - Séjours non justifiés, compte tenu de la vocation de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 5.

      - Conditions d'hospitalisation des enfants.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 5.

   SECTION 3

    Activité médicale de l'établissement.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 30.

      - Liste des cas médicaux pris en charge et proportion de cas aigus.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Origine des malades (admission directe, évacuation d'un autre établissement hospitalier).

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

      - Nature des affections traitées.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   CHAPITRE VI

    Note de synthèse.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 50.