VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETSSOUMIS À UNE INSPECTION PHYTOSANITAIRE
Partie A
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie A de l'annexe V de la directive 2000 / 29 / CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009 / 118 / CE de la Commission du 9 septembre 2009. 
Partie B
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à la partie B de l'annexe V de la directive 2000 / 29 / CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009 / 118 / CE de la Commission du 9 septembre 2009.