TABLEAU RÉCAPITULATIF DU MATÉRIEL D'ARMEMENT ET DE SÉCURITÉ
(TOUS NAVIRES)
Le tableau ci-dessous résume les dispositions d'embarquement du matériel d'armement et de sécurité, sans se substituer aux articles pertinents du chapitre 244-3.
MATÉRIEL REQUIS
BASIQUE
CÔTIER
HAUTURIER
Un équipement individuel de flottabilité par personne embarquée (ou combinaison portée)
X
X
X
1 moyen de repérage lumineux
X
X
X
Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau (sauf les embarcations de capacité inférieure à 5 adultes et tous pneumatiques)
X
X
Un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l'eau
X
X
X
Un harnais et une longe par personne à bord d'un voilier
X
Un harnais et une longe par navire non voilier
X
Un dispositif de sécurité pour couper l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du pilote (si moteur hors bord à barre franche > 4,5 kW ou véhicules nautiques à moteur)
X
X
X
1 miroir de signalisation
X
X
3 feux rouges automatiques à main
X
X
3 fusées à parachute, ou bien une installation radio VHF/ASN couplée à un GPS
X
2 fumigènes flottants, ou bien une installation radio VHF/ASN couplée à un GPS
X
Radeau(x) de survie ou annexe(s) de sauvetage
X
Un dispositif d'assèchement fixe ou mobile (navires avec espace habitable, et ceux non auto-videurs)
X
X
X
Un dispositif de lutte contre l'incendie
X
X
X
Une ligne de mouillage ou une ancre flottante (sauf embarcations avec une capacité jusqu'à 5 passagers)
X
X
X
Un dispositif permettant le remorquage : point d'accrochage et bout de remorquage
X
X
X
Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines à bord
X
Le pavillon national
si francisé
si francisé
X
1 compas magnétique
X
X
Carte(s) de navigation
X
X
Le matériel permettant de faire le point, de tracer et de suivre une route
X
Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM)
X
X
Balisage
X
X
Livre des feux
X
Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée)
X
Journal de bord
X
Trousse de secours
X
Récepteur GPS ou équivalent avec totalisation de distance parcourue (si cette fonction n'est pas assurée : loch obligatoire)
X
Anémomètre (si équipage professionnel)
X
Ces dotations :
- sont complétées par les dispositions du chapitre 244-4 pour les navires de longueur de coque égale à 24 m ou supérieure ou pouvant embarquer plus de 30 personnes;
- peuvent être adaptées par les organismes d'État et ceux agréés par le ministre en charge de la jeunesse et des sports, conformément aux dispositions de l'article 244-3.09.