2. Les études d'avant-projets, fondées sur la solution d'ensemble retenue et le programme précisé à l'issue des études d'esquisse approuvées par le maître de l'ouvrage, comprennent :
   a) Les études d'avant-projet sommaire qui ont pour objet de :
   - préciser la composition générale en plan et en volume ;
   - vérifier la compatibilité de la solution retenue avec les contraintes du programme et du site ainsi qu'avec les différentes réglementations, notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité ;
   - contrôler les relations fonctionnelles des éléments du programme et leurs surfaces ;
   - apprécier les volumes intérieurs et l'aspect extérieur de l'ouvrage, ainsi que les intentions de traitement des espaces d'accompagnement ;
   - proposer les dispositions techniques pouvant être envisagées ainsi qu'éventuellement les performances techniques à atteindre ;
   - préciser un calendrier de réalisation et, le cas échéant, le découpage en tranches fonctionnelles ;
   - établir une estimation provisoire du coût prévisionnel des travaux.
   Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1/200, avec certains détails significatifs au 1/100 ;
   b) Les études d'avant-projet définitif, fondées sur l'avant-projet sommaire approuvé par le maître de l'ouvrage, et qui ont pour objet de :
   - vérifier le respect des différentes réglementations, notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité ;
   - déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;
   - arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions de l'ouvrage, ainsi que son aspect ;

 définir les principes constructifs, de fondation et de structure, ainsi que leur dimensionnement indicatif ;

 définir les matériaux ;

 justifier les solutions techniques retenues, notamment en ce qui concerne les installations techniques ;

 permettre au maître de l'ouvrage d'arrêter définitivement le programme et certains choix d'équipements en fonction de l'estimation des coûts d'investissement, d'exploitation et de maintenance ;

 établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;

 arrêter le forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d'oeuvre.
   Le niveau de définition correspond à des plans établis au 1 100, avec certains détails significatifs au 1 50 ;
   c) Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des dossiers et les consultations relevant de la compétence de la maîtrise d'oeuvre et nécessaires à l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître de l'ouvrage au cours de leur instruction ;
   d) Pour les ouvrages de construction neuve de logements, les études d'avant-projet sommaire et d'avant-projet définitif peuvent être exécutées en une seule phase d'étude.