Accès à bord depuis la mer 
1. Tout navire doit être équipé d'un dispositif installé à demeure et permettant à une personne tombée à la mer de remonter à bord du navire, sauf lorsque la conception du navire et la hauteur limitée du pavois permettent cette opération sans l'aide d'un équipement spécifique. 
Le dispositif installé est constitué par une échelle, un harnais ou tout autre moyen équivalent, et doit être compatible avec le port d'un VFI gonflé. 
2. Lorsque le navire est armé par une personne seule, le navire ou le dispositif installé doivent être tels que cette personne puisse remonter à bord par ses propres moyens. 
3. Le chef du centre de sécurité peut demander la réalisation d'un essai du dispositif installé. 
4. Les navires existants se mettent en conformité avec les dispositions du présent article avant le 1er juin 2011.