SANITAIRES ET DOUCHES ACCESSIBLES 
1. Sanitaires
La porte doit s'ouvrir vers l'extérieur ou coulisser latéralement.
Les portes peuvent être déverrouillées de l'extérieur en cas d'urgence à l'aide d'une clé même lorsque la porte indique "occupé".
Il doit y avoir une distance d'au moins 1100 mm de la cuvette au mur ou aux aménagements leur faisant face et un espace libre d'au moins 800 mm sur l'un des côtés des toilettes.
La surface d'assise de la cuvette doit se situer au plus entre 450 et 500 mm du sol fini, abattant inclus.
De chaque côté de la cuvette, une barre d'appui pliante ou se rabattant est prévue. Ces barres sont situées à une hauteur comprise entre 700 et 800 mm du sol fini et à 350 mm de part et d'autre de l'axe de la cuvette. Leurs fixations et leurs supports doivent permettre à un adulte de prendre appui de tout son poids.
Le lave-mains devrait être installé à portée du siège à 850 mm du sol fini au maximum. Il est fixé solidement pour pouvoir servir d'appui.
Un miroir, dont le bord inférieur se trouve à une hauteur maximum de 1100 mm, est prévu.
Le fauteuil roulant doit pouvoir être glissé sous le lave-mains dans un espace vide de dimensions minimales suivantes :
- hauteur libre de 700 mm ;
- largeur libre de 600 mm ;
- profondeur libre de 300 mm.
Le savon, les serviettes et le sèche-mains devraient être placés à environ 900 à 1000 mm du sol. Chaque sanitaire est muni d'un bouton d'appel permettant de demander de l'aide. Les sanitaires sont signalés par un symbole adéquat apposé sur leur porte. 
2. Douches
Un siège rabattable est fixé à 450 mm du sol fini. Sa fixation et son support permettent à un adulte de prendre appui de tout son poids.
Des poignées rabattables indépendamment l'une de l'autre sont prévues à 350 mm de part et d'autre de l'axe de la cuvette.
Le sol en pente douce permet l'évacuation de l'eau sans recourir à un bac de douche.