Pour l'application du présent titre, les mécanismes de compensation suivants peuvent être reconnus comme technique de réduction du risque :
- les accords bilatéraux de novation ;
- les autres conventions bilatérales de compensation entre l'établissement assujetti et une contrepartie ;
- les conventions bilatérales de compensation multiproduits lorsque les établissements assujettis sont autorisés par l'Autorité de contrôle prudentiel à utiliser la méthode d'évaluation selon les modèles internes.