Département de l'Ain
   1° Lac de Divonne-les-Bains ;
   2° Lac de Nantua.

Département de l'Allier
   Plan d'eau de Sidiailles.

Département des Alpes-de-Haute-Provence
   1° Lacs de retenue de Castillon, Chaudanne, Sainte-Croix, Quinson, Gréoux-les-Bains, Serre-Ponçon, Espinasse, Saulce, Salignac, l'Escale ;
   2° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département des Hautes-Alpes
   1° Lacs de retenue de Serre-Ponçon, du barrage principal de Serre-Ponçon au pont de la Clapière sur la Durance, au pont de Pellegrin sur l'Ubaye et à la cote 781 N.G.F. pour tous les autres tributaires ;
   2° Tous les lacs situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres, à l'exception du lac des Sirènes et du lac Profond.

 Département des Alpes-Maritimes
   Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 800 mètres.

Département de l'Ardèche
   Lac d'Issarles.

Département de l'Ariège
   1° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres, à l'exception des lacs de Bethmale et de l'Hers ;
   2° Les lacs de retenue de Campauleil, de Castillon-Tournac, de Mercus-Garrabet, de Mondely, du Laurenti, du Goulours, des Grandes Patures, d'En Beys, de Gnioure, de Naguilhes, d'Araing, de Laparran, de Riete, d'Izourt, de Soulcem, de Bassies, du Sisca, de Baldarques, des Besines, de Peyregrand.

Département du Bas-Rhin
   Le plan d'eau de Reichshoffen. "

Département de l'Aude
   Barrage du Lampy.

Département du Cher
   Plan d'eau de Sidiailles.

Département de la Creuse
   Lac de retenue de Vassivière.

Département du Doubs
   1° Lacs de Saint-Point, Bouverans, Remoray ;
   2° Etangs de Frasne.

Département de la Haute-Garonne
   Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 400 mètres.

Département de l'Isère
   Lac de Paladru.

Département du Jura
   1° Lac de retenue de Vouglans ;
   2° Lacs de Chalain et des Rousses ;
   3° Grand lac de Clairvaux.

Département de la Loire-Atlantique
   1° Lac de Grandlieu ;
   2° Marais indivis de Grande Brière Mottière.

Département de la Marne
   Lac du Der Chantecoq.

Département de Meurthe-et-Moselle
   Lac de Pierre Percée.

Département de la Moselle
   Etangs du Stock, de Gondrexange, Mittersheim, Ketzing et Neuf-Etang.

Département de l'Orne
   Lac de retenue de Rabodanges.

Département des Pyrénées-Atlantiques
   1° Lacs de retenue de Fabrèges, Sainte-Engrace, Bious-Artigues, Anglus, Peilhou, Artouste, Castet ;
   2° Lac Alain Cami à Saint-Pée-sur-Nivelle ;
   3° Tous les lacs de montagne situés à une altitude supérieure à 1 000 mètres.

Département du Haut-Rhin
   Lacs Blanc, Noir, du Forlet, Vert, du Schiessrothried, de l'Altenweiher, du Fischboedle, de la Lauch, du Ballon, de Kruth-Wildenstein, d'Alfeld, de Sewen, des Perches, des Petit et Grand Neuweiher.

Département de la Savoie
   Lacs d'Aiguebelette et du Bourget.

Département de la Haute-Savoie
   Lac d'Annecy.

Département du Var
   Lacs de retenue de Sainte-Croix, Quinson, Saint-Cassien, Gréoux-les-Bains.

Département de la Haute-Vienne
   Lacs de retenue de Vassivière et de Saint-Pardoux.

Département des Vosges
   1° Lacs de Gérardmer et Longemer.
   2° Etang de bouzey.

---Département de la Haute-Loire
   La retenue du barrage de Lavalette (communes de Lapte et de Saint-Jeures). "