Equipement de remorquage
  Les navires neufs et existants doivent être équipés de dispositifs,  d'équipement et d'accessoires ayant une charge maximum utile suffisante  pour permettre au navire d'être remorqué en toute sécurité en situation  d'urgence. 
Chaque accessoire ou élément  d'équipement prévu au terme du présent article doit porter une marque  indiquant clairement toute restriction imposée pour garantir la sécurité  de son fonctionnement compte tenu de la résistance de son point de  fixation à la structure.