Objet de l'exploitation
   Identification et localisation du réseau.

 Sécurité de l'exploitation
   Nature des événements redoutés inhérents à la circulation des trains, au déplacement et au comportement des personnes et à l'environnement extérieur au système ferroviaire et à ses emprises.

 Organisation et personnel
   Description des fonctions précises des membres du personnel exerçant une activité impliquant la sécurité.
   Moyens d'identification de ces personnels par les voyageurs.
   Formation et habilitation de ces personnels.
   Documentation relative à la sécurité mise à leur disposition.

 Circulation des trains
   Préparation des trains :
   Contrôles effectués au commencement de chaque journée d'exploitation.
   Circulation normale :
   Consignes générales de circulation.
   Régimes de circulation.
   Composition et désignation des trains.
   Modalités de transmission des services.
   Vitesse maximale indicative de circulation.
   Mode d'information des voyageurs sur les règles de sécurité.
   Occupation des trains.
   Gares et points d'arrêt en ligne.
   Anomalies en circulation :
   Comportement en mode de circulation dégradé (description,

fonctionnement, précautions à prendre).
   Circulations particulières :
   Circulations en convoi.
   Circulations exceptionnelles.
   Circulations sur une même ligne de trains et de cyclo-draisines (le cas échéant).
   Circulations de service.

 Traitement des accidents ou incidents graves en ligne
   Principes :
   Caractérisation des accidents et incidents en fonction de leur gravité.
   Modalités de déclenchement des secours.
   Information des autorités compétentes :
   Dispositions applicables en fonction de la gravité des événements.
   Mesures conservatoires prises sur l'exploitation.
   Consignation des mesures prises.

 Signalisation et appareils de voie
   Signaux sur le matériel roulant et sur la ligne.
   Fonctionnement des appareils de voie.
   Manoeuvre des appareils de voie.
   Consignes de franchissement des appareils de voie.
   Régime normal des appareils de voie.

 Passages à niveau
   Description de la signalisation et des consignes de franchissement afférentes à chaque type de passages à niveau.
   Consignes en cas de dysfonctionnement.

 Manoeuvres
   Lieux permettant les manoeuvres.
   Consignes de réalisation des manoeuvres.

 Travaux
   Organisation générale des travaux.
   Circulation des trains de travaux.
   Consignes de franchissement d'une zone de travaux.

 Entretien et maintenance
   Nature, contenu et périodicité des opérations d'entretien et de maintenance du matériel roulant.
   Registres de maintenance du matériel roulant.
   Registre de surveillance des ouvrages, des passages à niveau et des zones à risques.

 Suivi de l'exploitation
   Registres d'exploitation tenus par l'exploitant.