Pour les oeuvres d'animation, les points prévus par l'article 1er ci-dessus sont affectés à chacun des éléments de réalisation comme suit :
   Conception ou auteur(s) : un point ;
   Scénario : deux points ;
   Création du dessin des personnages : deux points ;
   Composition musicale : un point ;
   Réalisation : deux points.
   Scénarimage : deux points ;
   Décoration : un point ;
   Exécution des décors : un point ;
   Mise en place de l'animation : deux points ;
   50 p. 100 des dépenses des salaires des animateurs : deux points ;
   50 p. 100 des dépenses des salaires des trace-gouacheurs : deux points ;
   Banc-titres : un point ;
   Post-production : deux points.
   La participation minimum d'éléments européens est fixée à quatorze points.