La commission des systèmes d'information opérationnels et de communication est présidée par le sous-chef " plans " de l'état-major des armées.
   Elle comprend des représentants des membres du conseil des systèmes d'information et de communication de la défense, les présidents des autres commissions citées dans le présent arrêté et les responsables des états-majors, directions ou services concernés.
   Elle peut entendre toute personne qualifiée en raison de sa compétence ou de ses fonctions et désigne un secrétaire.
   La commission se réunit au moins une fois par an sur convocation de son président ou à la demande d'un de ses membres. Elle peut créer des instances ou groupes de travail spécialisés.
   Le chef du contrôle général des armées est informé de la tenue et de l'ordre du jour des réunions. Il peut s'y faire représenter.
   Sa composition et son fonctionnement sont précisés par instruction du chef d'état-major des armées.