CHAPITRE II

    Installations et équipements hôteliers.

    NOMBRE DE POINTS :

    Chapitres : 265.

   SECTION 1

    Chambres et services d'étages.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 120.

      a) Chambres.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 105.

      - Existence de chambres individuelles sans supplément.

      - Surface des chambres (chambres seules à l'exclusion des annexes et dépendances, des sanitaires attenants et des vidoirs mais y compris les sas et les placards) (dans le cas où le sas est commun à plusieurs chambres, sa surface est divisée par le nombre de chambres concernées) : il s'agit de la surface au plancher de la pièce. A ce titre n'entreront en compte que les superficies excédentaires par rapport aux superficies minimales prévues par les normes dans une limite maximale (par exemple 12 m2 pour une chambre à 1 lit).

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 30.

      - Equipement des chambres :

        - Qualité du dispositif de signalisation et d'appel.

        - Téléphone.

        - Degré d'insonorisation.

        - Chauffage de secours (selon le lieu d'implantation) quel qu'il soit.

        - Climatisation.

        - Aération.

        - Eclairage.

        - Possibilités d'obscurcissement.

        - Ameublement.

        - Orientation, éclairement, vue.

        - Loggia.

        - Etat des sols et murs.

        - Décoration.

        - Aménagements particuliers en faveur des malades présentant des difficultés motrices :

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 45.

      - Installation sanitaire attenante :

        - Lavabo.

        - Douche.

        - Bain.

        - W.-C..

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 30.

     b) Tisanerie.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 5.

      c) Escaliers, dégagements et ascenseurs ou rez-de-chaussée unique.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

   SECTION 2

    Services généraux.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 110.

      a) Service d'accueil des malades et des familles ou visiteurs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 15.

      - Locaux.

      - Equipement.

      - Qualité de l'accueil.

      b) Restauration.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 60.

      - Réception des denrées.

      - Stockage et conservation.

      - Nature des installations frigorifiques éventuelles.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 10.

      - Cuisines et annexes :

        - Superficie et capacité.

        - Aspect et état d'entretien.

        - Eclairage.

        - Insonorisation.

        - Aération, ventilation, évacuation des fumées et odeurs.

        - Equipement, matériel par rapport à la capacité agréée.

        - Séparation du service de plonge.

        - Stockage et évacuation des déchets.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 20.

      - Variété, qualité des menus, possibilité de régimes et diététique.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 10.

      - Transport et distribution des aliments chauds.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 5.

    (Si contrat avec traiteur : attribution des points des rubriques ci-dessus après communication du contrat et selon la qualité du service rendu.)

     - Salles à manger :

        - Capacité, places.

        - Exposition.

        - Chauffage.

        - Aspect et décoration.

        - Mobilier.

        - Linge de table.

        - Lavabos attenants

        - Spéciale (séparée) pour régimes.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 15.

      c) Loisirs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 25.

      - Salles de séjour :

        - Capacité et dimensions.

        - Exposition, éclairement.

        - Chauffage, aération.

        - Aspect et décoration.

        - Electrophone, radio, télévision.

        - Jeux calmes.

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 15.

    - Salles de jeux animés (si isolées).

    - Terrain de jeux de plein air (cf. chap. Ier).

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 5.

    - Bibliothèque (meuble).

    NOMBRE DE POINTS :

    Rubriques : 5.

    d) Buanderie et lingerie.

    NOMBRE DE POINTS :

    Eléments : 10.

    - Buanderie :

      - Superficie et capacité par rapport à la capacité agréée.

      - Aspect et état (sols et murs).

      - Equipement, matériel et capacité agréée.

      - Aération, ventilation, évacuation des vapeurs et odeurs.

      - Stockage et évacuation du linge pollué.

      (En cas de contrat avec un blanchisseur : voir ce qui a été dit pour le contrat traiteur.)

    - Lingerie :

      - Stockage.

      - Distribution.

      - Entretien.

   SECTION 3

    Sécurité.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 30.

    - Dispositif général :

      - Dégagements.

      - Issue de secours.

      - Protocole d'évacuation en cas d'incendie.

    - Dispositifs généraux.

    - Eclairage de secours.

    - Contrat d'entretien et de surveillance.

    - Formation du personnel à l'utilisation des dispositifs de sécurité.

    (Les informations utiles sur les éléments de sécurité seront recueillies notamment en examinant les contrats de maintenance des appareils, le rapport de la commission de sécurité et la suite donnée aux recommandations éventuelles dudit rapport).

    - Groupe électrogène (selon la vocation de l'établissement).

   SECTION 4

    Autres services et dispositifs.

    NOMBRE DE POINTS :

    Sections : 5.

      - Destruction des linges, pansements, etc.

      - Service d'entretien et atelier.

      - Eventuellement, contrats.