NAVIRES A PASSAGERS D'UNE JAUGE BRUTE INFERIEURE A 500 
1. Courbe des bras de levier de redressement. Notations.
Sont portés : en abscisses, les angles d'inclinaison ; en ordonnées, les bras de levier de redressement.
(schéma non reproduit ; consultez le fac-similé)
2. Calcul du moment inclinant dû au tassement des passagers
Mp = 0,038.n.B (1 - n/2no) si n < no (Arrêté du 21/02/00) Mp = 0,019.no.B si n > no
Mp est le moment inclinant en tonnes-mètres n est le nombre total de passagers B est la largeur du navire, en m
no = 2.Su - (na/2)
Su est, en m2, la somme de toutes les surfaces utiles des ponts de bord à bord normalement réservées au séjour des passagers, à l'exclusion des :
- cabines et couloirs attenants, toilettes ;
- escaliers ;
- surfaces occupées en permanence par des agrès et apparaux ;
- surfaces sous les escaliers et sous les canots et autres engins de sauvetage lorsque la hauteur de dégagement est inférieure à 1,8 m.
na est le nombre total de places assises.