Assèchement 
I.-Les navires de catégorie  de conception A, B et C sont munis de pompes d'assèchement principales  capables d'assécher tous les compartiments intérieurs du navire, à  l'exception des volumes de flottabilité et des coffres. Un dispositif  d'assèchement secondaire, permettant d'assécher les mêmes compartiments,  doit pouvoir être mis en œuvre depuis l'extérieur du navire. 
II.-Les  navires de catégorie de conception D de longueur de coque supérieure à 6  mètres sont munis de pompes d'assèchement principales capables  d'assécher tous les compartiments intérieurs au navire, à l'exception  des volumes de flottabilité et des coffres. Il n'y a pas d'exigence pour  les navires de catégorie de conception D de longueur de coque  inférieure ou égale à 6 mètres. 
III.-Les pompes d ‘ assèchement principales ou secondaires peuvent être manuelles, mécaniques ou électriques. 
La  conception et la construction des systèmes de pompes de cale leur  permettent de supporter les pressions, les températures et les  contraintes qu'ils sont susceptibles de rencontrer dans des conditions  normales d'utilisation. 
Les pompes de cale électriques sont conformes à la norme EN ISO 8849. 
Les  connexions électriques sont résistantes à l'eau au degré IP 67  conformément à la norme CEI 60529 et sont placées au-dessus du niveau  maximal prévisible de l'eau, sauf s'il s'agit de pompes submersibles. 
IV.-Toute  aspiration est munie d'une crépine en matériaux non corrodables, qui  doit être facilement accessible pour pouvoir être démontée et nettoyée.  Aucune pompe de cale ne refoule dans un cockpit, à moins que celui-ci ne  soit ouvert à l'arrière vers la mer. Les pompes de cale ne refoulent  pas dans les drains de vidange des cockpits. Les décharges des  dispositifs d'assèchement se font au-dessus de la flottaison ou sont  conformes aux exigences pertinentes de l'article 245-4.05. 
V.-Les  éléments des dispositifs d'assèchement fixes sont assujettis en  permanence. Les circuits sont disposés prêt à l'emploi par la seule  manœuvre de vannes aisément accessibles. 
VI.-La capacité minimale de refoulement pour chaque pompe de cale n'est pas inférieure à : 
600 litres par heure pour les navires de moins de 6 mètres de longueur de coque ; 
900 litres par heures pour les navires de moins de 12 mètres de longueur de coque ; 
1 800 litres par heure pour les navires de plus de 12 mètres de longueur de coque. 
Pour les pompes de cale manuelles, la capacité nominale est déterminée pour une fréquence de pompage de 45 coups par minute. 
VII.-Un navire répondant aux exigences pertinentes de la norme EN ISO 15083 est jugé conforme au présent article.