Pour le cursus principal, au terme du premier cycle, le collège pédagogique du conseil d'orientation, siégeant sans les représentants des élèves, se prononce sur le passage dans le cycle supérieur assorti ou non d'un changement de département, ou sur l'exclusion éventuelle, dûment motivée.
 Le redoublement est exclu.
 Au terme du deuxième cycle, le collège pédagogique du conseil d'orientation, siégeant sans les représentants des élèves, se prononce sur le passage dans le cycle supérieur ou sur l'exclusion éventuelle, dûment motivée.