Prises d'eau et décharges 
I.-A  l'exception des drains de cockpit, de coffre à gaz et de baille à  mouillage, toute prise d'eau ou décharge située sous la flottaison,  lorsque l'angle de gîte est inférieur à 30° pour un voilier monocoque et  10° pour les autres navires est munie d'une vanne de coque ou d'un  dispositif équivalent assujetti en permanence, aisément accessible et  rapidement manœuvrable. Ces vannes peuvent être en matériau plastique ou  métallique, si elles sont métalliques elles doivent être en matériau  prévu pour une utilisation marine, les vannes en laiton et leurs  accessoires doivent être en alliage non dézincifiable de type EN CW 602 N  ou équivalent. 
II.-Les sorties de coque des  échappements des moteurs thermiques ne nécessitent pas de vannes au  passage de coque sous réserve que les conditions suivantes soient  respectées :
-les sorties d'échappement  doivent être situées au-dessus de la flottaison en charge jusqu'à un  angle de 30° pour les voiliers monocoques et jusqu'à un angle de 10°  pour les autres navires ; ou
-la ligne d'échappement  doit remonter aussi haut que possible avec un coude syphon (ou  waterlock) de façon à éviter tout envahissement du moteur quelles que  soient les conditions de navigation. 
III.-Les  décharges d'eau traversant les volumes intérieurs du navire peuvent ne  pas être munies de vannes si la résistance des tuyautages est  équivalente à celle de la structure du navire et qu'ils sont protégés  contre les chocs. Le tuyautage peut être souple lorsque la décharge est  munie d'une vanne. Ce tuyautage est situé le plus haut possible  au-dessus de la flottaison. 
IV.-Les tuyaux doivent  être correctement assujettis pour éviter toute contrainte mécanique aux  extrémités. Toute vanne non connectée doit être munie d'un bouchon. 
V.-Les prises d'eau de refroidissement des moteurs sont munies de crépines et/ ou de filtres. 
VI.-Les  tuyautages reliés à des tuyaux souples sont munis aux deux extrémités  de doubles colliers de serrage par collier large à serrage par chape et  tirant boulon, en acier inoxydable ou en matériau équivalent en  résistance à la traction, à la fatigue et à la corrosion. 
VII.-Les  vannes et les tuyautages potentiellement exposés à la chute d'objets ou  au passage du personnel sont protégés par des renforts structurels,  capots, ou planchers facilement amovibles. 
VIII.-Tout  orifice destiné à recevoir une sonde d'instrument de navigation ou  d'équipement de mesure similaire qui peut être démonté, doit pouvoir  être obturé par un moyen qui, lorsqu'il n'est pas assujetti de manière  permanente, se trouve à proximité immédiate. 
IX.-Chaque  prise d'eau, ou décharge de WC marins est pourvue d'une vanne de coque.  Lorsque le fond d'une cuvette de WC marin se situe à 300 mm ou plus bas  sous la flottaison, et en l'absence d'indication relative au montage du  système par son fabricant, un dispositif visant à empêcher l'effet de  siphon est installé. A bord des voiliers, les tuyauteries des prises  d'eau et décharges des toilettes ou de leurs caisses de rétention  forment un col de cygne passant au-dessus de la flottaison en charge.