(Art. CT 20 du titre VII)
 Registre de sécurité n° (cf. note 40)  
PREMIERE PARTIE. - PROCES-VERBAL DE CONFORMITÉ
1.1. Renseignements généraux :
  1.1.1. Nom, raison sociale, adresse de l'établissement : 
  1.1.2. Type(s) et catégorie de l'établissement : 
1.2. Texte réglementaire : arrêté du 
1.3. Description de l'établissement :
  1.3.1. Plan de l'établissement  (cf. note 41)  : 
  1.3.2. Plan(s) des aménagements intérieurs (en cas d'exploitation polyvalente, un plan par aménagement) (2) : 
  1.3.3. Plan de l'installation électrique :
Eclairage normal, éclairage de sécurité, source autonome d'énergie (éventuellement) : 
  1.3.4. Plan de l'installation de chauffage :
Générateur, stockage de combustible (éventuellement), circuit de chauffage : 
1.4. Moyens de secours contre l'incendie :
  1.4.1. Inventaire du matériel : 
  1.4.2. Emplacement du matériel : 
  1.4.3. Etat nominatif du personnel de l'établissement chargé du service incendie : 
  1.4.4. Instructions et consignes du personnel de l'établissement : 
1.5. Visite de réception :
   Date, lieu et observations : 
1.6. Attestation de conformité visée par le préfet : 
DEUXIEME PARTIE. - EXPLOITATION DU CHAPITEAU
2.1. Modifications définitives de l'établissement :
  2.1.1. Modifications de la structure du chapiteau :
      Date, lieu, attestation de conformité : 
  2.1.2. Modifications des aménagements intérieurs (cf. note 42)  : 
      Date, lieu, attestation de conformité : 
  2.1.3. Modifications de l'installation électrique :
      Date, lieu, attestation de conformité : 
  2.1.4. Modifications de l'installation de chauffage :
      Date, lieu, attestation de conformité 
  2.1.5. Modifications de moyens de secours :
      Date, lieu, attestation de conformité : 
2.2. Vérifications à effectuer :
  2.2.1. Installations électriques :
      Date, organisme, observations : 
  2.2.2. Installations de chauffage :
      Date, organisme, observations : 
  2.2.3. Moyens de secours :
      Date, organisme, observations : 
2.3. Exercices périodiques contre l'incendie :
      Date, observations : 
2.4. Indication  des  accidents  et  de tout fait important liés à l'exploitation : 
2.5. Renseignements utiles :
   Adresses et téléphone de :
    Pompiers : 
    Police : 
    Maire : 
    Médecin : 
2.6. Visites de contrôle :
  2.6.1. Visites de la commission de sécurité locale à chaque implantation nouvelle (cf. note 43)  : 
      Date, lieu, observations : 
      Attestation de conformité pour les modifications provisoires : 
  2.6.2. Visites inopinées :
      Date, lieu, observations :