Nombre maximal de personnes et charge maximale 
I.-Le  nombre maximal de personnes pouvant prendre place à bord d'un navire,  ainsi que sa charge maximale, sont déterminés par son constructeur. 
II.-Le  déplacement du navire lège comprend tous les éléments de structure y  compris les installations de confort et les éléments de l'aménagement,  le lest fixe ou mobile, les moteurs et leurs accessoires, les moteurs  hors-bord, gréements, mouillages, ainsi que les éléments d'accastillage  fixes, ou amovibles s'ils sont spécifiques au navire. 
III.-La  charge maximale comprend les personnes de 75 kg pouvant être  embarquées, le matériel d'armement, l'avitaillement, les fluides  consommables au maximum de remplissage des capacités fixes et mobiles,  les bacs ouverts tels que viviers, baignoires et piscines complètement  remplis, ainsi que les équipements collectifs de sauvetage et les  embarcations annexes, lorsqu'elles sont prévues. Jusqu'à cette charge  maximale, le navire satisfait aux exigences de flottabilité et de  stabilité évaluées conformément aux dispositions de l'article 245-4.02  ainsi qu'à l'usage prévu notamment en matière d'autonomie en vivres et  en consommables destinés aux machines. Le déplacement en charge est  celui du navire lège auquel on a ajouté la charge maximale. 
IV.-Le  nombre de personnes pouvant prendre place à bord d'un navire est  déterminé de manière à satisfaire aux exigences de flottabilité et de  stabilité évaluées conformément aux dispositions de l'article 245-4.02,  ainsi qu'en fonction des places assises disponibles à bord, et des  aménagements intérieurs. Est considéré comme place assise tout  emplacement pouvant contenir une surface assise d'au moins 0,37 m2 (750  mm × 500 mm), dans un cockpit, sur un banc de nage, ou d'autres  emplacements dédiés. 
V.-Les navires supports de  plongeurs sont munis de dispositifs permettant le rangement et  l'arrimage du matériel de plongée. Leur stabilité est spécifiquement  vérifiée pour les cas de chargement correspondants. 
VI.-Un navire répondant aux exigences pertinentes de la norme EN ISO 14946 est jugé conforme au présent article.