ORGANISMES NUISIBLES DONT L'INTRODUCTION ET LA DISSÉMINATION SONT INTERDITES S'ILS SE PRÉSENTENT SUR CERTAINS VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS
Partie A
Chapitre 1er
Organismes nuisibles mentionnés au chapitre Ier de la partie A de l'annexe II de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009/7/CE de la Commission du 10 février 2009. 
Chapitre 2
Organismes nuisibles mentionnés au chapitre II de la partie A de l'annexe II de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2009/7/CE de la Commission du 10 février 2009.
Partie B
Végétaux, produits végétaux et autres objets mentionnés à l'annexe II, partie B, de la directive 2000/29/CE du 8 mai 2000 dans sa rédaction issue de la directive 2008/64/CE de la Commission du 27 juin 2008.