INDUSTRIES DU BOIS

 Comité technique national n° 3
   Groupe 1

 Taux net de cotisation "A.T." : 4,7

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 4805.3

 Emballeurs avec outillage mécanique.

 4807.3

 Fabrication de sabots, d'articles en bois pour chaussures avec outillage mécanique.

 4901.0

 Fabrication de meubles meublants, y compris les artisans du meuble avec outillage mécanique.

 4902.0

 Fabrication industrielle de sièges. Fabrication de fonds de sièges sans déroulage. Artisans du siège avec outillage mécanique.

 4903.0

 Fabrication de meubles de cuisine et meubles en bois blanc avec outillage mécanique.

 4905.0

 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique.

 4906.0

 Fabrication de mobilier fonctionnel non métallique.

 5907.3

 Commerce de gros de futailles, d'articles demi-finis en bois (bois scié) et menuiserie du bâtiment.

 6422.0

 Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contreplaqués, de panneaux de particules et lattés.
   Groupe 2

 Taux net de cotisation "A.T." : 7,4

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 0220.0

 Travail du bois en forêt (exécuté hors du parterre de la coupe, sans abattage et sans outillage mécanique).

 0220.1

 Fabrication du charbon de bois en forêt (exécuté hors du parterre de la coupe).

 3202.1

 Construction de navires de marine marchande en bois.

 3203.1

 Construction d'autres bateaux (bâtiments fluviaux et construction d'embarcations) dont la matière première est le bois.

 3205.2

 Réparation de navires en bois.

 4801.0

Scieries mobiles (avec ou sans abattage).

 4801.1

 Scieries fixes (avec ou sans abattage).

 4802.0

 Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers du bois (y compris le bois de brosses).

 4802.1

 Fabrication en série de menuiseries de bâtiment (sans pose).

 4803.0

 Fabrication de parquets, moulures et baguettes à partir de la grume.

 4803.1

 Fabrication de parquets, moulures et baguettes à partir du bois débité.

 4804.0

 Fabrication de bois déroulés et fabrication de contre-plaqués, fabrication de panneaux lattés de bois tranchés et de bois de placage, bois améliorés.

 4804.1

 Fabrication de panneaux dits de " particules " à base de bois haché, broyé mais non défibré, etc., de panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle (laquage, etc.).

 4804.2

 Traitement des bois.

 4805.0

 Fabrication de caisses en fardeaux et caisses montées à partir de la grume.

 4805.1

 Fabrication de caisses en fardeaux et caisses montées à partir du bois débité.

 4805.2

 Fabrication d'emballages légers, billots, basquets, cageots, etc., de tonnelets, d'emballages en bois déroulés et fûts d'emballage.

 4805.5

 Fabrication de tonnellerie avec outillage mécanique.

 4806.1

 Fabrication de bâtiments préfabriqués légers.

 4807.0

 Fabrication de fibres de bois (sans fabrication de panneaux).

 4807.1

 Fabrication de matériel et d'instruments divers en bois.

 4807.2

 Préparation de sciures et fabrication de farine de bois. Commerce de sciure.

 4807.5

 Fabrication de bois préparés pour allumettes.

 5403.0

 Fabrication de bateaux de plaisance en bois ou en polyester stratifié.

 5403.1

 Voilerie et gréement, pouliage.

 5907.0

 Commerce de gros de produits forestiers métropolitains (bois en grumes et bois ronds).

5907.2

 Importation de bois étrangers.

 5907.4

 Commerce de gros et demi-gros de placages et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés.
   Groupe 3

 Taux net de cotisation "A.T." : 3,0

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 4709.0

 Fabrication de cannes et fouets avec outillage mécanique (à l'exception des parapluies dont la fabrication relève du comité technique national des industries du vêtement).

 4709.2

 Fabrication de boutons (à l'exception des boutons métalliques, de verre, de porcelaine et de céramique). Fabrication de cannes et fouets sans outillage mécanique (à l'exception des parapluies dont la fabrication relève du Comité technique national des industries du vêtement).

 4805.4

 Emballeurs, fabrication de tonnellerie sans outillage mécanique.

 4901.1

 Fabrication de meubles meublants, de meubles de cuisine, de meubles en bois blanc, de cercueils, sans outillage mécanique. Artisans du meuble.

 4902.1

 Fabrication de sièges, artisans du siège, sans outillage mécanique.

 4902.2

 Tapissiers en sièges.

 4904.1

 Manufacture de plumes et duvets, du crin végétal et du crin animal.

 4904.2

 Fabrication de sommiers, de matelas métalliques, de coussins à carcasse métallique, de coussins pour chemin de fer, etc., de matelas.

 4904.3

 Fabrication d'édredons, couvre-pieds, coussins.

 4905.2

 Réparateurs de meubles anciens.

 4905.3

 Industries connexes à l'industrie de l'ameublement.

 Fabrication de mélanges, plaques, feuilles, films, tubes, tuyaux et profilés :

 5301.2
   Fabrication de produits en matières plastiques stratifiées.

 5301.3
   Fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.).

 5301.4
   Fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples (dont revêtement de sol).

5301.5
   Fabrication par extrusion, coulage ou autre procédé (sauf calandrage) de feuilles, tubes et profilés à base de matières thermoplastiques ou similaires.

 Fabrication de pièces diverses pour l'industrie :

 5302.0
   Fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires.

 5302.1
   Fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires.

 5302.2
   Fabrication de produits en matières plastiques stratifiées.

 5302.3
   Fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc).

 5302.6
   Fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires.

 5302.7
   Production de feuilles, de films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits.

 5302.8
   Usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 Fabrication d'emballages en matières plastiques :

 5303.0
   Fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires.

 5303.1
   Fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires.

 5303.3
   Fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.).

 5303.6
   Fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires.

 5303.7
   Production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits.

 5303.8
   Usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 Fabrication d'éléments pour le bâtiment :

 5304.0
   Fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires.

5304.1
   Fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires.

 5304.2
   Fabrication de produits en matières plastiques stratifiées.

 5304.3
   Fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.).

 5304.6
   Fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires.

 5304.7
   Production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits.

 5304.8
   Usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 Fabrication de produits de consommation divers :

 5305.0
   Fabrication par moulage, par compression ou autres procédés de matières plastiques thermodurcissables ou similaires.

 5305.1
   Fabrication par moulage, par injection ou autres procédés d'objets en matières thermoplastiques ou similaires.

 5305.2
   Fabrication de produits en matières plastiques stratifiées.

 5305.3
   Fabrication de matières plastiques cellulaires (fabrication par prégonflage, etc.).

 5305.6
   Fabrication par formage, emboutissage, chaudronnage, soudage, couture, etc., de produits ou pièces en matières thermoplastiques ou similaires.

 5305.7
   Production de feuilles, films, tubes, profilés, etc., à base de matières thermoplastiques ou similaires avec transformations connexes de ces produits.

 5305.8
   Usinages et assemblages divers de produits principalement en matières plastiques thermodurcissables et thermoplastiques.

 5305.9
   Assemblage de fruits, de fleurs (sans fabrication des éléments constitutifs) en matières plastiques.

 5401.2

 Fabrication de jeux et jouets en bois. Fabrication de maquettes de véhicules, d'avions, de navires (avec outillage mécanique).

 5401.3

 Fabrication de sabots, d'articles en bois pour chaussures, de jeux et de jouets en bois. Fabrication de maquettes de véhicules, d'avions et de navires (sans outillage mécanique).

 5402.1

Fabrication d'articles de sport proprement dits dont la matière dominante est le bois : canoës et kayaks. Fabrication de bouteilles isolantes, de récipients isolants pour le campement ou le voyage.

 5402.2

 Fabrication d'articles divers de campement, sacs et équipements duvetés.

 5402.4

 Fabrication d'articles de pêche.

 5402.5

 Fabrication de cordes en boyaux pour raquettes. Réparation de raquettes (sans fabrication ni commerce).

 5405.0

 Fabrication de pianos et d'accessoires pour pianos, fabrication d'orgues et d'accessoires pour orgues, fabrication d'accordéons, d'harmonicas, lutherie.

 5405.1

 Fabrication et réparation d'instruments à vent et d'instruments de batterie ou à percussion et divers.

 5406.3

 Fabrication de tabletterie.

 5406.4

 Fabrication de porte-plume réservoirs, de porte-mines, de porte-plume.

 5406.6

 Fabrication d'articles de Paris et de vaporisateurs (autres qu'en verre), de cure-dents.

 5406.8

 Fabrication de pipes et de fume-cigarettes en bois, d'autres articles pour fumeurs, de briquets.

 5408.0

 Fabrication de brosserie.

 5408.1

 Fabrication de vannerie (avec outillage mécanique).

 5408.3

 Fabrication d'articles en paille.

 5408.4

 Fabrication d'articles en liège.

 6604.3

 Fabrication de vannerie sans outillage mécanique. Réparateurs de sièges, canneurs empailleurs, rempailleurs.

 6604.4

 Réparateurs de matelas, de literie.

 6604.5

 Réparateurs et accordeurs de pianos (à domicile, sans outillage mécanique).