I. ― Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 12-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :
― les effluents procédés ;
― les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.
II. ― Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :
Installations ou Bâtiments
Exutoires
Débit
en m
3
(indicatif)
Hauteur
en m
bâtiment 444
FSMC
bâtiment 432
1 cheminée (E52)
1 cheminée (E92)
1 cheminée (E59)
60 000
18 000
1 000
17
17
12
AZUR (bâtiment 402)
1 cheminée (E39)
8 500
15
Bâtiment 401
ME
Bâtiment 406
1 cheminée (E68) (atelier des mécanismes)
1 cheminée (E69) (atelier des prolongateurs nucléaires)
1 cheminée (E71) (atelier des pompes primaires)
1 cheminée (E70) (atelier de ressuage)
900
1 700
3 800
1 700
12
5
13
13
RNG (bâtiment 400)
1 cheminée (E40)
80 000
45
RES (bâtiment 480)
1 cheminée (E76)
120 000*
45
(*) : 80 000 m
3
.
III. ― Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :
Installations ou Bâtiments
Exutoires
Effluents rejetés
FSMC (bâtiment 444)
1 cheminée (VEA8)
(H : 6 m, Débit indicatif : 5 500 m
3
HF
NOx
ME (bâtiment 401)
1 cheminée (chaudière boucle EDITH) 
(H : 17 m, Débit indicatif : 20 000 m
3
NOx
SO
2
RNG (bâtiment 400)
1 cheminée (chaudière MARINE)
(H : 45 m, Débit indicatif : 20 000 m
3
NOx
SO
2
IV. ― Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.