ANNEXE II
DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERS
I.-Conditions d'aptitude médicale au recrutement initial et à l'accès à certaines spécialités ou corps d'officiers

1. Concours d'admission à l'Ecole navale ou recrutement des élèves diplômés de l'Ecole polytechnique ainsi que de l'Ecole navale allemande

			Aptitude

			S

			I

			G

			Y

			C

			O

			P (4)

			Observations

			Admission en première année de l'École navale (concours CPGE).

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			(1) (2) (3)

			Recrutement parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique.

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			(1) (2) (3)

			Recrutement au choix d'officiers sous contrat diplômés de l'École navale allemande (EFENA).

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			(1) (2) (3)

			(1) En cours de scolarité, pour être orientés vers la filière opérations , les élèves doivent présenter l'aptitude requise pour l'obtention du brevet de chef de quart passerelle définie à l'annexe I.

			(2) Absence de bégaiement exigée.

			(3) Les élèves peuvent faire l'objet, après admission, d'une expertise médicale complète en vue d'établir leur aptitude aux spécialités de l'aéronautique navale, à la navigation sous-marine ou à l'obtention du brevet de chef de quart passerelle.

			(4) P = 0 uniquement en période probatoire.
2. Recrutement ou accès au statut d'officiers sous contrat rattachés au corps des officiers de marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers de marine doivent présenter les profils de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, présentés dans le tableau ci-dessous.

			Code

			Spécialité

			S

			I

			G

			Y

			C

			O

			P (3)

			Observations

			C OPS

			Conduite des opérations

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			0/1

			(1)

			ENPRO

			Énergie-propulsion

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			(1) (2)

			(1) Absence de bégaiement.

			(2) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.

			(3) P = 0 uniquement en période probatoire.
3. Recrutement au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine
Conformément à l'article 15 du présent arrêté, les officiers mariniers recrutés au choix ou sur concours dans le corps des officiers spécialisés de la marine doivent répondre aux normes médicales d'aptitude au maintien en service exigés en annexe I, ainsi que celles au maintien au service dans la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, définies dans le tableau du paragraphe III de la présente annexe.
4. Recrutement d'officiers sous contrats rattachés au corps des officiers spécialisés de la marine

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en qualité d'officier sous contrat rattaché au corps des officiers spécialisés de la marine doivent présenter le profil exigé au titre de la spécialité choisie détaillé ci-dessous.

Les candidats au recrutement EOPAN doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicale de la spécialité PILAE au moment du recrutement.

Les candidats au recrutement à l'École navale allemande (EFENA) doivent satisfaire aux mêmes conditions d'aptitude médicale que les candidats à l'admission en première année de l'École navale (concours CPGE).

			Code

			Spécialité

			S

			I

			G

			Y

			C

			O

			P (5)

			Observations

			CCA

			Contrôleur de circulation aérienne

			3

			2

			2

			3

			2

			2

			0/1

			(1) (2)

			COA

			Contrôleur d'opérations aériennes

			3

			2

			2

			5

			2

			2

			0/1

			COSER

			Commandement et services

			3

			2

			2

			5

			3

			3

			0/1

			ENSER

			Enseignement

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			0/1

			(1) (4)

			EPNUC

			Énergie-propulsion nucléaire

			3

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants

			FILORH

			Finances, logistique et ressources humaines

			3

			2

			2

			5

			3

			3

			0/1

			INFOG

			Informatique générale

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			0/1

			(4)

			OPGDM

			Opérations de guerre des mines

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			0/1

			(1)

			PILAE

			Pilote d'aéronautique

			(1) (3) (6)

			PSYAP

			Psychologie appliquée

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			0/1

			(1) (4)

			R. PUB

			Relations publiques

			3

			2

			2

			5

			3

			3

			0/1

			(1)

			RENRI

			Renseignement-relations internationales

			3

			2

			2

			5

			3

			3

			0/1

			SECUR

			Sécurité

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			(1)

			TACAE

			Tactique aéronautique

			(1) (3)

			(1) Absence de bégaiement.

			(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.

			(3) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

			(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

			(5) P = 0 uniquement en période probatoire

			(6) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
5. Volontaires officiers aspirants

Les candidats à la souscription d'un engagement en vue de servir en tant que volontaire officier aspirant doivent présenter les profils d'aptitude exigés en annexe I, ainsi que celui de la spécialité pour laquelle ils sont recrutés, indiqué dans le tableau ci-dessous.

			Code

			Spécialité

			S

			I

			G

			Y

			C

			O

			P (5)

			Observations

			AERO

			Soutien aux opérations aéronautiques

			3

			2

			2

			5

			2

			2

			0/1

			C QUA

			Chef du quart

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			0/1

			(1)

			EMSER

			État-major et services

			3

			2

			2

			5

			3

			3

			0/1

			ENPRO

			Énergie propulsion

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			0/1

			FUSIL

			Soutien aux opérations en unités commando

			2

			2

			2

			3

			3

			2

			0/1

			(1) (2)

			OPGDM

			Soutien aux opérations de guerre des mines

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			0/1

			(1)

			PSYAP

			Psychologue appliqué

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			0/1

			(1) (4)

			SOUMA

			Adjoint de quart sur sous-marin

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			0/1

			(1) (3)

			(1) Absence de bégaiement.

			(2) Taille supérieure ou égale à 1,57, absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

			(3) Doit répondre aux normes d'aptitude médicale relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

			(4) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude au service à la mer.

			(5) P = 0, uniquement en période probatoire.
Remarque : ces profils médicaux “ SIGYCOP ” seront aussi exigés en cas de renouvellement de contrat de VOA.
II.-Conditions d'aptitude médicale relatives à l'accès à certaines spécialités d'officiers

L'attribution d'une spécialité de premier ou deuxième niveau est conditionnée par la détention d'un profil spécifique. Ces profils sont listés, par spécialité, dans le tableau ci-dessous :

			Code

			Spécialité

			S

			I

			G

			Y

			C

			O

			P

			Observations

			AVIAT

			Aéronautique navale

			(1) (5) (9)

			DETEC

			Détection

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			1

			(1)

			ENERA

			Énergie aéronautique

			(1) (5)

			ENERG

			Énergie

			2

			2

			2

			5

			3

			3

			1

			(1)

			FCO

			Fusilier commando

			2

			2

			2

			3

			2

			2

			1

			(1) (2) (3) (4)

			GDM

			Guerre des mines

			2

			2

			2

			2

			2

			2

			1

			(1) (7)

			LSM

			Lutte sous la mer

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			1

			(1)

			MISAR

			Missiles-artillerie

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			1

			(1)

			MISSM

			Combat-missilier sous-marin

			2

			2

			2

			4

			2

			3

			1

			(1) (6)

			NUC

			Énergie nucléaire

			2

			2

			2

			5

			3

			2

			1

			(1) (6)

			Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants

			SCFCO

			Combat-fusiliers marins et commandos

			2

			2

			2

			3

			2

			2

			1

			(1) (2) (3) (4)

			SCGDM

			Combat-guerre des mines

			2

			2

			2

			2

			2

			2

			1

			(1) (7)

			SCLAS

			Combat-lutte au-dessus de la surface

			2

			2

			2

			4

			2

			3

			1

			(1)

			SCLSM

			Combat-lutte sous la mer

			2

			2

			2

			4

			2

			3

			1

			(1) (6)

			SCSIC

			Combat-systèmes d'information et de communication

			2

			2

			2

			4

			2

			3

			1

			(1)

			SIC

			Systèmes d'information et de commandement

			2

			2

			2

			4

			2

			2

			1

			(1)

			STING

			Techniques de l'ingénieur

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(1) (8)

			STSIC

			Technique-systèmes d'information et de communication

			3

			2

			2

			5

			3

			3

			1

			(1)

			(1) Absence de bégaiement.

			(2) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

			(3) Taille supérieure ou égale à 1,57 m.

			(4) Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse

			(5) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

			(6) Pour la branche sous-marin : doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la navigation sous-marine fixées par la réglementation en vigueur.

			(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.

			(8) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

			(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
III.-Conditions d'aptitude médicale relatives au maintien en service

Pour le maintien en service dans leur spécialité, les officiers doivent présenter le profil présenté dans le tableau ci-dessous.

			Code

			Spécialité

			S

			I

			G

			Y

			C

			O

			P

			Observations

			ARMEQ

			Armes-équipement

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			AVIAT

			Aéronautique navale

			(1) (8) (9)

			C. OPS

			Conduite des opérations

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			2

			1

			CCA

			Contrôleur de circulation aérienne

			3

			2

			3 (*)

			3

			2

			3

			1

			(2) (8)

			COA

			Contrôleur d'opérations aériennes

			3

			2

			3 (*)

			5

			2

			2

			1

			COSER

			Commandement et services

			3

			3

			3

			5

			4

			3

			1

			(6)

			DETEC

			Détection

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			2

			1

			(8)

			ELECT

			Électricité

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			ENERA

			Énergie aéronautique

			(1) (8)

			ENERG

			Énergie

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			(8)

			SIGYCOP applicable à la spécialité SCFLS

			ENPRO

			Énergie-propulsion

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			ENSER

			Enseignement

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(6) (8)

			EPMS

			Moniteur de sport

			Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées fixées par instruction.

			EPNUC

			Énergie-propulsion nucléaire

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			(5)

			FCO

			Fusilier commando

			2

			2

			2

			3

			3

			2

			1

			(3) (4) (8)

			FILORH

			Finances logistique ressources humaines

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(6)

			FUPRO

			Fusilier-protection

			2

			2

			2

			3

			3

			2

			1

			(4) (8)

			GDM

			Guerre des mines

			2

			2

			2

			2

			2

			2

			1

			(7) (8)

			INFOG

			Informatique générale

			3

			2

			3

			5

			4

			3

			1

			(6)

			INSED

			Sûreté de défense

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(6)

			LSM

			Lutte sous la mer

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			2

			1

			(8)

			MAERO

			Maintenance aéronautique

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			MECAN

			Mécanique

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			MISAR

			Missiles-artillerie

			2

			2

			3 (*)

			4

			3

			3

			1

			(8)

			MISSM

			Missiles sous-marins

			2

			2

			3 (*)

			4

			3

			3

			1

			(8)

			NAUTI

			Conduite nautique

			3

			2

			3 (*)

			4

			2

			2

			1

			NUC

			Nucléaire

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			(5) (8)

			OPENV

			Opérations-environnement

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			OPGDM

			Opérations de guerre des mines

			2

			2

			3 (*)

			4

			3

			2

			1

			(8)

			OPLAS

			Opérations de lutte au-dessus de la surface

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			SIGYCOP applicable à la spécialité OPINF

			OPLSM

			Opérations de lutte sous la mer

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			OPTRA

			Opérations-transmissions

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			PILAE

			Pilote d'aéronautique

			(1) (8) (9)

			PSYAP

			Psychologie appliquée

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(6)

			R. PUB

			Relations publiques

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(6) (8)

			RENRI

			Renseignement-relations internationales

			3

			2

			3

			5

			3

			3

			1

			(6)

			SCFCO

			Combat-fusiliers marins et commandos

			2

			2

			2

			3

			3

			2

			1

			(3) (4) (8)

			SCGDM

			Combat-guerre des mines

			2

			2

			2

			2

			2

			2

			1

			(7) (8)

			SCLAS

			Combat-lutte au-dessus de la surface

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			3

			1

			(8)

			SCLSM

			Combat-lutte sous la mer

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			3

			1

			(8)

			SCSIC

			Combat-systèmes d'information et de communication

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			3

			1

			(8)

			SECUR

			Sécurité

			2

			2

			3 (*)

			5

			3

			2

			1

			(8)

			SIC

			Systèmes d'information et de commandement

			2

			2

			3 (*)

			4

			2

			3

			1

			(8)

			SIGYCOP applicable à la spécialité de TRANS

			STING

			Techniques de l'ingénieur

			3

			3

			3

			5

			4

			3

			1

			(6) (8)

			STSIC

			Technique-systèmes d'information et de communication

			3

			2

			3 (*)

			5

			3

			3

			1

			(8)

			TACAE

			Tactique aéronautique

			(1) (8)

			(*) Le marin doit être apte au service à la mer : il ne doit pas présenter de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre sa santé ou la disponibilité opérationnelle en situation isolée. Dans le cas d'un classement G3, seul un médecin titulaire du brevet de médecine navale ou du certificat de médecine appliquée aux sous-marins peut prononcer l'aptitude au service à la mer et à la spécialité. En cas de doute, le médecin peut saisir l'instance prévue par l'arrêté du 20 décembre 2012 susvisé.

			(1) Doit répondre aux conditions d'aptitude médicale du personnel de l'aéronautique navale, objet du chapitre 5 et de l'annexe IV du présent arrêté.

			(2) Pour occuper un emploi de classe 3, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 2015/340 de la commission du 20 février 2015 susvisé.

			(3) Doit répondre aux normes médicales d'aptitude relatives au parachutisme militaire fixées par instruction.

			(4) Taille supérieure ou égale à 1, 57m. Absence de contre-indication à l'EPMS et de restriction aux activités physiques, comprenant la pratique de la corde lisse.

			(5) Absence de contre-indication médicale à l'exposition aux rayonnements ionisants.

			(6) Spécialité ne nécessitant pas l'aptitude médicale au service à la mer.

			(7) Doit répondre aux normes médicales d'aptitudes relatives à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées fixées par instruction.

			(8) Absence de bégaiement.

			(9) Pour occuper un emploi de classe 1, doit répondre aux exigences objet du règlement (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.