ÉVALUATION DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES EAUX
1. Liste des polluants concernés
et normes de qualité environnementales correspondantes
MA : moyenne annuelle.
CMA : concentration maximale admissible.
SDP : substance dangereuse prioritaires.
SO : sans objet.
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
N°
Nom de la substancexi
N° CASi
N° SANDRE
SDP
NQE-MAii
NQE-CMAiv
NQE-CMA
Eaux douces de surface iii
Eaux côtières et de 
transition iii
Eaux douces de surface iii
Eaux côtières et de transition iii
Biote
(1)
Alachlore
15972-60-8
1101
0,3
0,3
0,7
0,7
(2)
Anthracène
120-12-7
1458
x
0,1
0,1
0,4
0,4
(3)
Atrazine
1912-24-9
1107
0,6
0,6
2
2
(4)
Benzène
71-43-2
1114
10
8
50
50
(5)
Diphényléthers bromésv, xii
32534-81-9
x xiii
(Tri BDE 28)
2920
Σ = 0,0005
Σ = 0,0002
s.o.
s.o.
(Tétra BDE 47)
2919
(Penta BDE 99)
2916
(Penta BDE 100)
2915
(Hexa BDE 153)
2912
(Hexa BDE 154)
2911
(6)
Cadmium et ses composés
7440-43-9
1388
x
(suivant les classes de dureté de l'eau)vi
classe 1
≤ 0,08
0,2
≤ 0,45
classe 2
0,08
0,45
classe 3
0,09
0,6
classe 4
0,15
0,9
classe 5
0,25
1,5
(6 bis)
Tétrachlorure de carbonevii
56-23-5
1276
12
12
s.o.
s.o.
(7)
Chloroalcanes C10-13xii
85535-84-8
1955
x
0,4
0,4
1,4
1,4
(8)
Chlorfenvinphos
470-90-6
1464
0,1
0,1
0,3
0,3
(9)
Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos)
2921-88-2
1083
0,03
0,03
0,1
0,1
(9 bis)
Pesticides cyclodiènes:
Σ = 0,01
Σ = 0,005
s.o.
s.o.
Aldrinevii
309-00-2
1103
Dieldrinevii
60-57-1
1173
Endrinevii
72-20-8
1181
Isodrinevii
465-73-6
1207
(9 ter)
DDT totalvii, viii
s.o.
s.o.
Σ = 0,025
Σ = 0,025
s.o.
s.o.
1,1,1-trichloro-2,2 bis (p‑chlorophényl) éthane
50-29-3
1148
1,1,1-trichloro-2 (o‑chlorophényl)-2-(p-chlorophényl) éthane
789-02-6
1147
1,1 dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthylène
72‑55-9
1146
1,1-dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthane
72‑54-8
1144
para-para-DDTvii
50-29-3
1148
0,01
0,01
s.o.
s.o.
(10)
1,2-Dichloroéthane
107-06-2
1161
10
10
s.o.
s.o.
(11)
Dichlorométhane
75-09-2
1168
20
20
s.o.
s.o.
(12)
Di(2-éthylhexyl)phtalate (DEHP)
117-81-7
1461
1,3
1,3
s.o.
s.o.
(13)
Diuron
330-54-1
1177
0,2
0,2
1,8
1,8
(14)
Endosulfan
115-29-7
1743= 1178+1179
x
0,005
0,0005
0,01
0,004
(15)
Fluoranthènexiv
206-44-0
1191
0,1
0,1
1
1
(16)
Hexachlorobenzène
118-74-1
1199
x
0,01ix
0,01ix
0,05
0,05
10
(17)
Hexachlorobutadiène
87-68-3
1652
x
0,1ix
0,1ix
0,6
0,6
55
(18)
Hexachlorocyclohexane
608-73-1
5537= 1200+1201+1202+1203
x
0,02
0,002
0,04
0,02
(19)
Isoproturon
34123-59-6
1208
0,3
0,3
1
1
(20)
Plomb et ses composés
7439-92-1
1382
7,2
7,2
s.o.
s.o.
(21)
Mercure et ses composés
7439-97-6
1387
x
0,05ix
0,05ix
0,07
0,07
20
(22)
Naphthalène
91-20-3
1517
2,4
1,2
s.o.
s.o.
(23)
Nickel et ses composés
7440-02-0
1386
20
20
s.o.
s.o.
(24)
Nonylphénol 
(4-nonylphénol)
104-40-5
5474
x
0,3
0,3
2
2
(25)
Octylphénol (4-(1,1', 3,3' - tétraméthylbutyl)-phénol))
140-66-9
1959
0,1
0,01
s.o.
s.o.
(26)
Pentachlorobenzène
608-93-5
1888
x
0,007
0,0007
s.o.
s.o.
(27)
Pentachlorophénol
87-86-5
1235
0,4
0,4
1
1
(28)
Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)x
s.o.
s.o.
x
s.o.
s.o.
s.o.
s.o.
(Benzo(a)pyrène)
50-32-8
1115
x
0,05
0,05
0,1
0,1
(Benzo(b)fluoranthène)
205-99-2
1116
x
Σ = 0,03
Σ = 0,03
s.o.
s.o.
(Benzo(k)fluoranthène)
207-08-9
1117
x
(Benzo(g,h,i)perylène)
191-24-2
1118
x
Σ = 0,002
Σ = 0,002
s.o.
s.o.
(Indeno(1,2,3-cd)pyrène)
193-39-5
1204
x
(29)
Simazine
122-34-9
1263
1
1
4
4
(29 bis)
Tétrachloroéthylènevii
127-18-4
1272
10
10
s.o.
s.o.
(29 ter)
Trichloroéthylènevii
79-01-6
1286
10
10
s.o.
s.o.
(30)
Composés du tributylétain (tributylétain‑cation)
36643-28-4
2879
x
0,0002
0,0002
0,0015
0,0015
(31)
Trichlorobenzènes 
12002-48-1
1774=1283+1630+1629
0,4
0,4
s.o.
s.o.
(32)
Trichlorométhane
67-66-3
1135
2,5
2,5
s.o.
s.o.
(33)
Trifluraline
1582-09-8
1289
0,03
0,03
s.o.
s.o.
i : CAS: Chemical Abstracts Service.
ii : Ce paramètre est la NQE exprimée en valeur moyenne annuelle (NQE-MA). Sauf indication contraire, elle s'applique à la concentration totale de tous les isomères.
iii : Les eaux douces de surface comprennent les rivières et les lacs ainsi que les masses d'eau artificielles ou fortement modifiées qui y sont reliées. Les autres eaux de surface correspondent aux eaux côtières et aux eaux de transition. 
iv : Ce paramètre est la norme de qualité environnementale exprimée en concentration maximale admissible (NQE-CMA). Lorsque les NQE-CMA sont indiquées comme étant "sans objet", les valeurs retenues pour les NQE-MA sont considérées comme assurant une protection contre les pics de pollution a court terme dans les rejets continus, dans la mesure ou elles sont nettement inférieures a celles définies sur la base de la toxicité aiguë.
v : Pour le groupe de substances prioritaires "diphényléthers bromés" (n° 5) retenu dans la décision n° 2455/2001/CE, une NQE n'est établie que pour les numéros des congénères 28, 47, 99, 100, 153 et 154. 
vi : Pour le cadmium et ses composés (n° 6), les valeurs retenues pour les NQE varient en fonction de la dureté de l'eau telle que définie suivant les cinq classes suivantes: classe 1: <40 mg CaCO3/l, classe 2: 40 à <50 mg CaCO3/l, classe 3: 50 à <100 mg CaCO3/l, classe 4: 100 à <200 mg CaCO3/l et classe 5: ≥200 mg CaCO3/l.
vii : Cette substance n'est pas une substance prioritaire mais un des autres polluants pour lesquels les NQE sont identiques à celles définies dans la législation qui s'appliquait avant la date entrée en vigueur de la directive fixant ces NQE communautaires
viii : Le DDT total comprend la somme des isomères suivants: 1,1,1-trichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthane (numéro CAS 50-29-3; numéro UE 200-024-3); 1,1,1-trichloro-2 (o-chlorophényl)-2-(p-chlorophényl) éthane (numéro CAS 789-02-6; numéro UE 212-332-5); 1,1 dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthylène (numéro CAS 72-55-9; numéro UE 200-784-6); et 1,1-dichloro-2,2 bis (p-chlorophényl) éthane (numéro CAS 72-54-8; numéro UE 200-783-0).
ix : Si la NQE communautaire pour le biote indiquée à la colonne 10, une NQE plus stricte pour l'eau doit être instaurer afin de garantir un niveau de protection identique à celui assuré par les NQE applicables au biote fixées à l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2008/105/CE reprises dans la colonne 10. Il faut alors prévoir de notifier à la Commission et aux autres États membres, par l'intermédiaire du comité visé à l'article 21 de la directive 2000/60/CE, les raisons motivant le recours à cette approche et les fondements de ce recours, les autres NQE établies pour l'eau, y compris les données et la méthode sur la base desquelles les autres NQE ont été définies, et les catégories d'eau de surface auxquelles elles s'appliqueraient.
x : Pour le groupe de substances prioritaires "hydrocarbures aromatiques polycycliques" (HAP) (n° 28), chacune des différentes NQE est applicable, c'est-à-dire que la NQE pour le benzo(a)pyrène, la NQE pour la somme du benzo(b)fluoranthène et du benzo(k)fluoranthène et la NQE pour la somme du benzo(g,h,i)perylène et de l'indéno(1,2,3-cd)pyrène doivent être respectées.
xi : Lorsqu'un groupe de substances est retenu, un représentant typique de ce groupe est mentionné à titre de polluants indicatif (entre parenthèses et sans numéro). Pour ces groupes de substances, le paramètre indicatif doit être défini en recourant à la méthode analytique.
xii : Ces groupes de substances englobent généralement un très grand nombre de composés. Pour le moment, il n'est pas possible de fournir des polluants indicatifs appropriés. 
xiii : Uniquement pentabromobiphényléther (numéro CAS 32534-81-9).
xiv : Le fluoranthène figure dans la liste en tant qu'indicateur d'autres hydrocarbures aromatiques polycycliques plus dangereux
2. Evaluation du respect de la norme de qualité
pour une substance donnée
Dans l'eau, les normes sont établies en concentration moyenne annuelle et, pour certaines substances, également en concentration maximale admissible. Les normes s'appliquent sur eau brute (non filtrée), à l'exception des métaux pour lesquels elles se rapportent à la fraction dissoute, obtenue par filtration de l'eau brute à travers un filtre de porosité 0,45 micromètre ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.
Pour les métaux et leurs composés, il est possible de tenir compte :
- des concentrations de fonds naturelles lors de l'évaluation des résultats obtenus au regard des NQE ;
- de la dureté, du pH ou d'autres paramètres liés à la qualité de l'eau qui affectent la biodisponibilité des métaux.
Dans le biote et les sédiments, les normes sont établies en concentration moyenne annuelle de poids frais pour le biote et de poids sec pour les sédiments de manière à assurer le même niveau de protection que des normes qui seraient définies dans les eaux. Pour les normes biotes, on choisit l'indicateur le plus approprié parmi les poissons, mollusques, crustacés ou autres biotes présents dans la masse d'eau.
Pour une substance donnée, la norme de qualité environnementale fixée par le présent arrêté est respectée lorsque les normes en concentration moyenne annuelle et en concentration maximale admissible, quand cette dernière est définie, sont respectées.
2.1. Respect de la norme de qualité environnementale en concentration moyenne annuelle
La concentration moyenne annuelle est calculée en faisant la moyenne des concentrations obtenues sur une année :
- dans le cas où la norme est fixée pour une famille de substances, chaque substance ne disposant pas de norme spécifique, les concentrations de chaque substance sont sommées pour chaque prélèvement ; la concentration moyenne annuelle pour la famille est la moyenne de ces sommes ;
- lorsque pour un prélèvement la concentration mesurée est inférieure à la limite de quantification, cette limite de quantification divisée par deux est utilisée dans le calcul de la moyenne ;
- le paragraphe précédent ne s'applique pas aux familles de substances ainsi qu'aux substances pour lesquelles la norme de qualité s'applique à plusieurs isomères ou à ses métabolites, produits de dégradation ou de réaction. En pareil cas, les résultats inférieurs à la limite de quantification des substances individuelles (à savoir chaque substance de la famille, chaque isomère, métabolite, produit de réaction ou de dégradation) sont remplacés par zéro ;
- si cette moyenne annuelle est supérieure ou égale à la limite de quantification, cette dernière étant elle-même inférieure ou égale à 30 % de la norme et l'incertitude des mesures étant inférieure ou égale à 50 % (k = 2, estimée au niveau de la norme) alors on compare la moyenne annuelle à la norme : la norme est respectée quand la concentration moyenne annuelle lui est inférieure, sinon elle ne l'est pas ;
- si l'une des conditions précédentes n'est pas respectée, on calcule les bornes inférieure et supérieure de la moyenne annuelle en remplaçant respectivement les valeurs non quantifiées par zéro ou par la limite de quantification dans son calcul. La norme est respectée quand la borne supérieure de la moyenne annuelle est inférieure ou égale à la norme et elle ne l'est pas lorsque la borne inférieure est strictement supérieure à la norme. Dans les autres cas, le respect de la norme est non défini. 
2.2. Respect de la norme de qualité environnementale en concentration maximale admissible 
La norme en concentration maximale admissible est respectée lorsque la valeur maximale de concentration mesurée au cours de l'année, à l'exclusion des valeurs pour lesquelles le niveau de confiance et de précision n'est pas acceptable, est inférieure à cette norme. Lorsque aucune analyse n'a été quantifiée, la norme est respectée si la valeur maximale de la limite de quantification lui est inférieure. Dans les autres cas, le respect de la norme est non défini (inconnu).