Les dispositions des arrêtés suivants sont abrogées à la date de la rentrée 2019 en tant qu'ils s'appliquent en classes de seconde générale et technologique et de première des voies générales et technologiques et à la date de la rentrée scolaire 2020 en tant qu'ils s'appliquent en classe terminale des voies générales et technologiques.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2010


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Sct. Annexe,  Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 septembre 2006


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. Annexe,  Art. Annexe (suite)

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 avril 2010


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2010


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Sct. Annexe,  Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2010


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexe,  Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexe,  Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 juin 2016


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexe,  Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 février 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexe,  Art. null

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexes,  Art. Annexe 1,  Art. Annexe 2

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 janvier 2013


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015


 Art. 1,  Art. 3,  Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 juillet 2007


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Sct. Annexes,  Art. Annexe I,  Art. Annexe II,  Art. Annexe III,  Art. Annexe IV

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 juillet 2010


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexe,  Art. Annexe

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 décembre 2011


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015


 Art. 1,  Art. 6,  Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015


 Art. 1,  Art. 3,  Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 12 juin 2015


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3