Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à partir de la rentrée scolaire 2019 pour la session d'examen 2021 et suivantes du baccalauréat technologique série "sciences et technologies de l'agronomie et du vivant".

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2013


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5