A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 février 2009


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. Annexe,  Art. null

L'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2019-2020 pour la classe de seconde, à la rentrée de l'année scolaire 2020-2021 pour la classe de première et à la rentrée de l'année scolaire 2021-2022 pour la classe terminale.