2° Dans le département du Pas-de-Calais 

 ZONE "A" I.N.S.E.E. : 

    22 Lens 

 SOUS-ZONE "B" :

    221 Lens 

 COMMUNES : 

    Acheville.

    Aix-Noulette.

    Angres.

    Annay.

    Avion.

    Bénifontaine.

    Billy-Montigny.

    Bouvigny-Boyeffles.

    Bully-les-Mines.

    Eleu-dit-Leauwette.

    Estevelles.

    Fouquières-lès-Lens.

    Givenchy-en-Gohelle.

    Grenay.

    Harnes.

    Hulluch.

    Lens.

    Liévin.

    Loison-sous-Lens.

    Loos-en-Gohelle.

    Mazingarbe.

    Méricourt.

    Meurchin.

    Noyelles-sous-Lens.

    Pont-à-Vendin.

    Sains-en-Gohelle.

    Sallaumines.

    Souchez.

    Vendin-le-Vieil.

    Vimy.

    Wingles.

SOUS-ZONE "B" :

    222 Hénin-Beaumont 

 COMMUNES : 

    Bois-Bernard.

    Carvin.

    Courcelles-lès-Lens.

    Courrières.

    Dourges.

    Drocourt.

    Evin-Malmaison.

    Hénin-Beaumont.

    Leforest.

    Montigny-en-Gohelle.

    Noyelles-Godault.

    Oignies.

    Rouvroy.

    Libercourt.

ZONE "A" I.N.S.E.E. : 

    23    

 SOUS-ZONE "B" :

    235 Bruay 

 COMMUNES : 

    Allouagne (1).

    Ames (1).

    Amettes (1).

    Auchel (1).

    Barlin (1).

    Beugin (1).

    Bruay-en-Artois (1).

    Burbure (1).

    Calonne-Ricouart (1).

    Camblain-Châtelain (1).

    Cauchy-à-la-Tour (1).

    Caucourt (1).

    Comte (La) (1).

    Divion (1).

    Estrée-Cauchy (1).

    Ferfay (1).

    Fresnicourt-le-Dolmen (1).

    Gauchin-Légal (1).

    Haillicourt (1).

    Hermin (1).

    Hersin-Coupigny (1).

    Houchin (1).

    Houdain (1).

    Labuissière (1).

    Lapugnoy (1).

    Lozinghem (1).

    Maisnil-lès-Ruitz (1).

    Marles-les-Mines (1).

    Noeux-les-Mines (1).

    Ourton (1).

    Rebreuve-Ranchicourt (1).

    Ruitz (1).

ZONE "A" I.N.S.E.E. : 

    25 Calaisis 

 SOUS-ZONE "B" :

    251 Calais

 COMMUNES : 

    Calais.

    Coquelles.

    Coulogne.

    Guines.

    Marck.

ZONE "A" I.N.S.E.E. : 

    26 Boulonnais 

 SOUS-ZONE "B" :

    261 Boulogne 

 COMMUNES : 

    Boulogne-sur-Mer (1).

    Outreau (1).

    Portel (Le) (1).

    Saint-Etienne-au-Mont (1).

    Saint-Léonard (1).

    Saint-Martin-Boulogne (1).
   (1) Sous réserve des dispositions complémentaires à intervenir au terme de la procédure engagée par la Commission des communautés européennes au titre de l'article 93-2 du traité instituant la Communauté économique européenne.