PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS POUR L'ANNÉE 2012
(Le descriptif des enquêtes est disponible sur le site du CNIS [www. cnis. fr]) 
Les enquêtes précédées d'un (E) concernent les entreprises 
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires 
1. A. ― Enquêtes d'initiative nationale 
PÉRIODICITÉ
PRODUCTEURS (*) 
(Voir fin annexe)
Emploi, qualification et revenus du travail 
Enquête statistique internationale sur "l'usage de l'information par les adultes", volet français de l'enquête "Programme for the International Assessment of Adult Competencies" (PIAAC) 
Ponctuelle 
INSEE 
DARES 
DEPP 
Enquête expérimentale sur la qualité de la vie au travail 
Ponctuelle 
INSEE 
 Entreprises et stratégies de marché 
(E) Enquête "Chaînes d'activité mondiales" (CAM) 
Ponctuelle 
INSEE 
(E) Enquête sur l'usage de l'informatique, des technologies de la communication et le commerce électronique dans les très petites entreprises, TIC-TPE 2012 
Annuelle 
INSEE 
SOES 
SSP 
DGCIS 
(E) Enquête auprès des entreprises de la filière automobile 
Ponctuelle 
Dgcis 
Environnement et développement durable 
Enquête sur la structure de la forêt privée 2012 
Ponctuelle 
Ssp 
2. Enquêtes d'intérêt général 
2. A. ― Enquêtes d'initiative nationale 
PÉRIODICITÉ
PRODUCTEURS (*) 
(Voir fin annexe) 
Emploi, qualification et revenus du travail
Enquête auprès des salariés sur les ruptures conventionnelles 
Ponctuelle 
DARES
Services publics et services aux publics
Enquête longitudinale française depuis l'enfance (cohorte Elfe), enquête auprès des enfants âgés d'un an en 2012
Annuelle 
INED 
INSERM 
Liste des producteurs
SIGLE 
du producteur 
INTITULÉ DU PRODUCTEUR 
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE 
le cas échéant 
INSEE 
Institut national de la statistique et des études économiques 
Ministère de l'économie et des finances 
SOES 
Service de l'observation et des statistiques 
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 
SSP 
Service de la statistique et de la prospective 
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 
DARES 
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques 
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 
INED 
Institut national d'études démographiques 
Ministères chargés de l'enseignement supérieur, de la recherche, du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 
INSERM 
Institut national de la santé et de la recherche médicale 
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 
DEPP 
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance 
Ministère de l'éducation nationale 
DGCIS 
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services 
Ministère du redressement productif