A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 27 février 2015


 Art. Annexe

La carte au 1/25000 annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 Anciennes carrières souterraines de Saint-Pierre-Canivet et d'Aubigny (zone spéciale de conservation) FR2502013. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Calvados sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubigny, Saint-Pierre-Canivet.