Bassin Artois-Picardie

 COURS D'EAU :

 La Canche.

 SECTION CONCERNEE :

 Du pont de la D. 916, à Frévent, jusqu'à la limite de salure des eaux à Etaples (pont S.N.C.F.).

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pas-de-Calais.

 COURS D'EAU :

 L'Authie.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 16, à Doullens.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pas-de-Calais.

 COURS D'EAU :

 La Bresle.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 29, à Aumale.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Somme, Seine-Maritime.

   Bassin Seine-Normandie

 COURS D'EAU :

 L'Arques.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 L'Eaulne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Arques jusqu'à Angreville.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Béthune.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Arques jusqu'au barrage du château de Mesnière-en-Bray.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 La Varenne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son Confluent avec la Béthune jusqu'au barrage de Sévis-Orval.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Seine-Maritime.

 COURS D'EAU :

 L'Orne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Maire, commune de Serans (Orne).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Calvados, Orne.

COURS D'EAU :

 La Rouvre.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 924, communes de Briouze et Saint-Hilaire-de-Briouze.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Calvados, Orne.

 COURS D'EAU :

 La Vire.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Souleuvre, commune de Campeaux (Calvados).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Calvados, Manche.

 COURS D'EAU :

 La Touques.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec l'Orbiquet.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Calvados.

 COURS D'EAU :

 La Sienne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Manche.

COURS D'EAU :

 La Selune.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Garenne, communes de Lapenty et Milly.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Manche.

 COURS D'EAU :

 Le Thar.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 105 à Saint-Pierre-Langers.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Manche.

 COURS D'EAU :

 La Sée.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Manche.

   Bassin des cours d'eau bretons

 COURS D'EAU :

 Le Couesnon.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Vieux-Vy-sur-Couesnon à Saint-Ouen-des-Alleux.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Ille-et-Vilaine, Manche.

 COURS D'EAU :

 La Loisance.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à La Selle-en-Coglès.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Ille-et-Vilaine.

 COURS D'EAU :

 L'Arguenon.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Gouet.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec la Mandouve, commune de Saint-Donan.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Trieux.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de son confluent avec le Sullet, commune de Saint-Péver.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Leff.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de chemin de fer de Saint-Brieuc à Guingamp, commune de Châtelaudren.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

COURS D'EAU :

 Le Jaudy.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Tréglamus.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Guindy.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de chemin de fer de Guingamp à Morlaix, commune de Louargat.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Leguer.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Kernansquillec, communes de Trégom et Plounevez-Moëdec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

 COURS D'EAU :

 Le Yar.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la C. 32, communes de Plufor et Tremel.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Côtes-du-Nord.

COURS D'EAU :

 Le Douron.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Plouigneau à Guerlesquin, commune de Botsorhel.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Dourdu.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Plouégat-Guérand à Morlaix, commune de Plouégat-Guérand.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Dossan ou rivière de Morlaix.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du confluent du Jarlot et du Queffleuth, commune de Morlaix.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Jarlot.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du tramway de Morlaix à Carhaix, commune de Plourin. DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Queffleuth.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal Pleyber-Christ au Cloître.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 La Penze.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Coatoulsach.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin de fer de Morlaix à Brest, commune de Saint-Thégonnec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Horn.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 19, commune de Plouvorn.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Guillec.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 35, commune de Plouzévédé.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 La Flèche.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 229, commune de Plougar et Saint-Derrien.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Quillimadec.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de la digue de la retenue de Moulin-Neuf, communes de Saint-Meen et Trégarantec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Aber-Wrach.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune du Drennec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 L'Aber-Benoît ou ruisseau de Plouvien.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune du Plabennec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Bourg-Blanc.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 38, commune de Bourg-Blanc.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Aber-Ildut.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la route départementale de Saint-Renan à Brest, commune de Saint-Renan.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Elorn.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage du Drennec, commune de Sizun.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 La rivière de Daoulas.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 35, commune de Le Tréhou.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Camfrout.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Saint-Conval-Kérancuru, commune de Hanvec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Faou.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 42, communes de Rumengol et de Hanvec.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Aulne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Bolazec, à Plourac'h, communes de Bolazec et Plourac'h.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Squiriou.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Kertanguy à Kermarzin, commune de Brennilis.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Ster-Goanez.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Lannédern à Plonévez-du-Faou, commune de Plonévez-du-Faou.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 La Doufine.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 785, communes de Brasparts et Pleyben.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Rivoal.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Favot, communes de Lopérec et de Brasparts.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Hières.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Callac, commune de Callac (Finistère).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Côtes-du-Nord, Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Goyen.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Plogastel-Saint-Germain à Gourlizon, commune de Gourlizon.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Pont-l'Abbé.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de la D. 40, commune de Plogastel-Saint-Germain.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Odet.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Trégourez à Lauhan, commune de Trégourez.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Steir.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Quéménéven à Landrevarzec, commune de Quéménéven.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Jet.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Tréanna, commune d'Elliant.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Corroac'h.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de la D. 156, commune de Pluguffan.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Saint-Laurent.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 165, commune de Concarneau.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Moros.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 44, commune de Melgven.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Aven.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Tourch, commune de Tourch.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 Le Ster-Goz.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 782, commune de Scaër.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Belon.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la N. 165, communes de Mellac et Le Trévoux.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

COURS D'EAU :

 La Laita.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent de l'Isole et de l'Ellé, commune de Quimperlé.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Isole.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Roudouallec, commune de Scaër.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Elle.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 1, commune de Plouray (Morbihan).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Morbihan, Finistère.

 COURS D'EAU :

 Le Naic.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 177, commune de Lanvenegen.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Finistère.

 COURS D'EAU :

 L'Inam ou Ster-Laer.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la route départementale de Scaër à Gourin, commune de Guiscriff.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

COURS D'EAU :

 Le ruisseau du Moulin.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la route nationale de Brest à Vannes, commune du Saint.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 Le ruisseau du Pont-Rouge.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Borne, près de Coët-Miline en limite des communes du Croisty et de Saint-Tugdual.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 Le Scorff.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du moulin inférieur de Tronscorff, commune de Langoelan.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 La Sarre.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont C.D. 142 de Baud à Guéméné-sur-Scorff dit " Pont Sarre ", commune de Guern.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

COURS D'EAU :

 Le Brandifrout ou ruisseau de La-Croix-Rouge.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 L'Evel.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la route nationale de Pontivy à Vannes, commune de Remungol.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 La Rivière d'Auray.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de la D. 779.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

 COURS D'EAU :

 Le Blavet.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont du chemin de fer, commune de Pontivy.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Morbihan.

COURS D'EAU :

 Le ruisseau de Kergroix (ou ru de la Demi-Ville). SECTION CONCERNEE :

 En totalité, y compris en amont du Pont Neuf sur le C.D. 102 :

 - le bras descendant de la fontaine de Goah-Gicquel ou Gouarh-Viquel (ou Er Hoch-Vilin) ;

 - le bras descendant de Corn Er Houët et Lann Vrehan, commune de Baud, par Mane Cumun (commune de Pluvignier) ;

 - le bras dit successivement ruisseau du moulin de Chaquel, puis ruisseau du moulin de Saint-Varicq. DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan. COURS D'EAU :

 Le Tarun.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de sa confluence avec le ruisseau de Kerguillaume (R.G.) situé à l'aval du moulin de Kerlevinez (commune de Locminé).

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Morbihan.

   Bassin de la Loire

 COURS D'EAU :

 L'Allier.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Loire jusqu'au pont de Laveyrune à Luc.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Lozère, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Allier, Cher, Nièvre, Ardèche. 

 COURS D'EAU :

 L'Allagnon.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Allier jusqu'au confluent du Lagnon, à Murat.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme.

 COURS D'EAU :

 La Dore.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Allier jusqu'au confluent de la Dolore.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Puy-de-Dôme, Allier.

 COURS D'EAU :

 La Sioule.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Allier jusqu'au barrage E.D.F. de Queuille.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Allier, Puy-de-Dôme.

 COURS D'EAU :

 Le Chapeauroux.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Allier jusqu'à Châteauneuf-de-Randon, pont de la D. 985.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Lozère.

 COURS D'EAU :

 L'Allanche.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Allagnon à Allanche, pont de la D. 679.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Cantal.

COURS D'EAU :

 La Loire.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Allier, barrage E.D.F. de Villerest.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Saône-et-Loire, Nièvre, Loire, Allier, Haute-Loire, Loiret, Cher, Loir-et-Cher, Indre-et-Loire, Maine-et-Loire, Loire-   atlantique.

 COURS D'EAU :

 L'Arroux.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent du Ternin.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Saône-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 Le Mechet.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Arroux jusqu'au pont de la D. 179 à Saint-Léger-sous-Beuvray.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Saône-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 La Celle.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Arroux jusqu'à La Celle-en-Morvan.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Saône-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 La Canche.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Seine jusqu'au barrage de la Canche.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Saône-et-Loire.

COURS D'EAU :

 Le Ternin.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Arroux jusqu'au pont de la D. 516 à Alligny-en-Morvan.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Saône-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 La Vienne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Loire jusqu'au confluent de la Creuse.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Indre-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 La Creuse.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Vienne jusqu'au confluent de la Gartempe.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Vienne, Indre-et-Loire.

 COURS D'EAU :

 La Gartempe.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Creuse jusqu'au moulin de Talaban.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Vienne, Indre, Haute-Vienne, Creuse.

COURS D'EAU :

 La Brame.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Gartempe jusqu'au pont de la D. 88.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Haute-Vienne.

 COURS D'EAU :

 La Semme.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Gartempe jusqu'au pont de la D. 93.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Haute-Vienne.

   Bassin de la Garonne et de la Dordogne

 COURS D'EAU :

 La Dordogne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage E.D.F. du Sablier à Argentat.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Gironde, Dordogne, Corrèze.

 COURS D'EAU :

 La Souvigne.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Dordogne jusqu'au pont du C.D. 10, commune de Forgès.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Corrèze.

 COURS D'EAU :

 La Maronne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Hautefage.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Corrèze.

 COURS D'EAU :

 La Cère.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Brugale.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Lot.

 COURS D'EAU :

 Le Lot.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage d'Aiguillon.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Lot-et-Garonne.

COURS D'EAU :

 La Truyère.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Lot, jusqu'au barrage de Couesque.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 La Selves.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Truyère jusqu'au barrage de Selves.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Goul.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Truyère au pont de la D. 54 situé en amont de Jou-sous-Monjou.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Cantal, Aveyron.

 COURS D'EAU :

 La Garonne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage du plan d'Arem.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Gironde, Lot-et-Garonne, Tarn-et-Garonne, Haute-Garonne.

COURS D'EAU :

 Le Tarn.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent de l'Agout.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Tarn-et-Garonne, Tarn.

 COURS D'EAU :

 L'Isle.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Laubardemont.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Gironde, Dordogne.

 COURS D'EAU :

 Le Dronne.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage de Coutras.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Gironde.

 COURS D'EAU :

 L'Aveyron.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Tarn jusqu'au pont de la R.N. 9 en amont de Sévérac-le-Château.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Tarn, Tarn-et-Garonne, Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Viaur.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec l'Aveyron jusqu'à l'aval du barrage du pont de Salars.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Aveyron, Tarn.

COURS D'EAU :

 Le Lézert.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Viaur au moulin de Drulhe, commune de Boussac.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Liort.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Lézert au lieudit Sourbens, commune de Rieupeyroux.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Lieux-de-Villelongue.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Lézert au moulin de la Mergie, commune de Castanet.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Giffou.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Viaur au lieudit Rouchembal, commune de Réquista.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Tarn, Aveyron.

COURS D'EAU :

 La Durenque.

 De son confluent avec le Giffou au pont du C.D. 522, commune de Durenque.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Tarn, Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Céor.

 De son confluent avec le Giffou au barrage E.D.F. d'Arvieu.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

COURS D'EAU :

 Le Nauze.

 De son confluent avec le Viaur au moulin de Calmont.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 Le Lieux-de-Naucelle.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec le Viaur à la digue de l'étang de Bonnefon, commune de Naucelle.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Aveyron.

 COURS D'EAU :

 L'Ariège.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent avec l'Aston.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Haute-Garonne, Ariège.

 COURS D'EAU :

 La Corrèze.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Vézère à l'aval du pont des Angles.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corrèze.

 COURS D'EAU :

 La Vézère.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Dordogne, à l'aval du barrage de Peyrissac.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corrèze, Dordogne.

 COURS D'EAU :

 La Bave.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Dordogne, commune du Terrou.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Corrèze, Lot.

 COURS D'EAU :

 Le Lot.

 SECTION CONCERNEE :

 De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent de la Truyère, en aval du barrage de Golignhac.

 DEPARTEMENT CONCERNE :

 Lot-et-Garonne, Lot, Aveyron.

   Bassin de la Charente

 COURS D'EAU :

 La Charente.

 SECTION CONCERNEE :

 Jusqu'à son confluent avec la Boutonne.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Charente-Maritime.

   Bassin Adour-Nive-Nivelle

 COURS D'EAU :

 L'Adour.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de l'hôtellerie de Payolle, commune de Campan (Hautes-Pyrénées).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Hautes-Pyrénées, Gers, Landes, Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Les gaves réunis.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent des gaves de Pau et d'Oloron, commune de Peyrehorade.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Landes.

 COURS D'EAU :

 Le gave de Pau.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Saint-Sauveur, commune de Luz (Hautes-Pyrénées).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Pyrénées, Pyrénées-Atlantiques, Landes.

 COURS D'EAU :

 Le gave d'Oloron.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent des gaves d'Ossau et d'Aspe, commune d'Oloron-Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques).

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Pyrénées-Atlantiques, Landes.

COURS D'EAU :

 Le gave d'Ossau.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du barrage E.D.F. Saint-Cricq, commune d'Audry.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le gave d'Aspe.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont d'Urdos, commune d'Urdos.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le gave de Lourdios.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Lourdios, commune de Lourdios-Ichère (Pyrénées-Atlantiques).

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le Vert.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de la confluence du Vert d'Arotte et du Vert de Barlanès, commune d'Aramits.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

COURS D'EAU :

 Le Saison ou gave de Mauléon.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent du gave de Saint-Engrace, commune de Licq-Athérey.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 La Nive.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent de Laurhibar et des Nives de Béhérobie et d'Arnéguy, commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le Laurhibar.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval de la prise d'eau du barrage Ahamendaburu, commune de Lecumberry.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 La Nive de Béhérobie.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du confluent de la Nive d'Esterenguibel, commune d'Estérencuby.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

COURS D'EAU :

 La Nive d'Arnéguy.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont d'Arnéguy, commune d'Arnéguy.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 La Nive des Aldudes ou de Baigorry.

 SECTION CONCERNEE :

 En aval du pont de Banca, commune de Banca.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 Le Bastan.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

COURS D'EAU :

 La Nivelle.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

 COURS D'EAU :

 La Bidassoa.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENT CONCERNE : 

 Pyrénées-Atlantiques.

   Bassin du Rhin

 COURS D'EAU :

 Le Rhin.

 SECTION CONCERNEE :

 Sur tout son parcours.

 DEPARTEMENTS CONCERNES : 

 Bas-Rhin, Haut-Rhin.