A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°99-116 du 12 février 1999


  Art. 12,   Sct. Chapitre Ier : Champ d'application de la police des carrières.,   Art. 2,   Sct. Chapitre II : Exercice de la police des carrières.,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Chapitre III : Dispositions relatives à la sécurité et à la santé du personnel.,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses.,   Art. 11

A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980

  Sct. Titre : Règles générales RG-1-R,   Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations,   Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales,   Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Chapitre II : Personnel,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Sct. Chapitre III : Responsabilité et organisation en matière de sécurité et de santé,   Art. 13,   Art. 14,   Art. 15,   Art. 16,   Art. 17,   Sct. Chapitre IV : Lieux de travail,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 20,   Art. 21,   Art. 22,   Art. 23,   Art. 24,   Sct. Chapitre V : Voies de circulation,   Art. 25,   Art. 26,   Sct. Chapitre VI : Transport,   Art. 27,   Art. 28,   Sct. Chapitre VII : Situation de danger,   Art. 29,   Art. 30,   Art. 31,   Art. 32,   Sct. Chapitre VIII : Alarme, évacuation, secours, sauvetage,   Art. 33,   Art. 34,   Art. 35,   Art. 36,   Art. 37,   Art. 38,   Sct. Chapitre IX : Surveillance administrative,   Art. 39,   Art. 40,   Sct. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface,   Sct. Chapitre Ier : Lieux de travail,   Art. 41,   Art. 42,   Art. 43,   Sct. Chapitre II : Voies et issues de secours,   Art. 44,   Art. 45,   Art. 46,   Sct. Chapitre III : Locaux,   Art. 47,   Art. 48,   Art. 49,   Art. 50,   Art. 51,   Art. 52,   Art. 53,   Art. 54,   Art. 55,   Sct. Chapitre IV : Equipements sanitaires,   Art. 56,   Art. 57,   Art. 58,   Sct. Chapitre V : Aires de mise en dépôt,   Art. 59,   Sct. Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux à ciel ouvert,   Art. 60,   Art. 61,   Art. 62,   Art. 63,   Art. 64,   Art. 65,   Art. 66,   Art. 67,   Sct. Section 4 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains,   Art. 68,   Art. 69,   Art. 70,   Art. 71,   Art. 72,   Art. 73,   Art. 74,   Art. 75,   Art. 76,   Art. 77,   Art. 78,   Art. 79

A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980

  Art. 16