A abrogé les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Sct.  Paragraphe 1 : Organisation de la formation  en vue de l'accès au diplôme,   Art. A212-5,   Art. A212-6,   Art. A212-7,   Art. A212-8,   Sct.  Paragraphe 2 : Délivrance du diplôme,   Art. A212-9,   Art. A212-10,   Art. A212-11,   Art. A212-12,   Art. A212-13,   Art. A212-14,   Sct.  Paragraphe 3 : Dispositions transitoires,   Art. A212-15,   Art. A212-16,   Sct. Paragraphe 4 :  Validation des acquis de l'expérience,   Art. A212-16-1,   Art. A212-16-4

A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.

  Sct. Sous-section 2 : Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,   Art. A212-2,   Art. A212-3,   Art. A212-4