A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 novembre 2008 
Art. 4
-Arrêté du 16 novembre 2009
-Arrêté du 16 novembre 2009
-Arrêté du 9 décembre 2011
-Arrêté du 9 décembre 2011
-Arrêté du 25 juin 2012
-Arrêté du 11 juillet 2007 
Art. 2
-Arrêté du 30 juin 2008 
Art. 1
-Arrêté du 28 décembre 1999 
Art. 1
-Arrêté du 5 mars 2009 
Annexe II
-Arrêté du 20 mai 2009 
Art. 1
-Arrêté du 16 novembre 2009 
Art. 1, Art. 3
-Arrêté du 16 novembre 2009 
Art. 9, Art. 1
-Arrêté du 28 janvier 2011 
Art. 3
-Arrêté du 7 juin 2011
Art. 1, Art. 2,  Art. 3 , Art. 4
-Arrêté du 9 décembre 2011 
Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 1
-Arrêté du 9 décembre 2011 
Art. 1, Art. 4
-Arrêté du 10 janvier 2012 
Art. null
-Arrêté du 25 juin 2012 
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Code de la défense. 
Art. R3411-58
-Décret n° 2009-574 du 20 mai 2009 
Art. 1
-Arrêté du 12 septembre 2005 
Art. 1 
La référence à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement est remplacée par la référence à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur.