A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mai 2020

  Sct. Titre II : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET D'APTITUDE PROFESSIONNELLE D'ASSISTANT-ANIMATEUR TECHNICIEN (BAPAAT) DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10