Certificat phytosanitaire.
   1. Nom et adresse de l'expéditeur :
   2. N° C.E.E. :
   3. Nom et adresse déclarés du destinataire :
   4. Organisation de la protection des végétaux de France à Organisation(s) de la protection des végétaux de :
   5. Lieu d'origine :
   6. Moyen de transport déclaré :
   7. Point d'entrée déclaré :
   8. Marques des colis ; nombre et nature des colis ; nom du produit ; nom botanique des plantes :
   9. Quantité déclarée :
   10. Il est certifié que les végétaux ou produits végétaux décrits ci-dessus :
   - ont été inspectés suivant des procédures adaptées, et
 - estimés indemnes d'ennemis visés par la réglementation phytosanitaire et pratiquement indemnes d'autres ennemis dangereux, et
   - sont jugés conformes à la réglementation phytosanitaire en vigueur dans le pays importateur.
   11. Déclaration supplémentaire :
   Traitement de désinfestation et/ou de désinfection :
   12. Traitement :
   13. Produit chimique (matière active) :
   14. Durée et température :
   15. Concentration :
   16. Date :
   17. Renseignements complémentaires :
   Lieu de délivrance :
   Date :
   Nom et signature du fonctionnaire autorisé :
   Cachet de l'Organisation :
   Certificat phytosanitaire de réexpédition.
   1. Nom et adresse de l'expéditeur :
   2. N° C.E.E./F/ :
   3. Nom et adresse déclarés du destinataire :
   4. Organisation de la protection des végétaux de France à Organisation(s) de la protection des végétaux de :
   5. Lieu d'origine :
   6. Moyen de transport déclaré :
   7. Point d'entrée déclaré :
   8. Marque des colis ; nombre et nature des colis ; nom du produit ; nom botanique des plantes :
   9. Quantité déclarée :
   10. Il est certifié :
 - que les végétaux ou produits végétaux décrits ci-dessus ont été importés en .......... (pays de réexportation) en provenance de .......... (pays d'origine) et ont fait l'objet du certificat phytosanitaire n° ..... dont l'original ou la copie authentifiée est annexée au présent certificat.
   - qu'ils sont emballés ou réemballés ou dans les emballages initiaux ou dans de nouveaux emballages.
 - que d'après le certificat phytosanitaire original et/ou une inspection supplémentaire, l'envoi est estimé conforme à la réglementation phytosanitaire en vigueur dans le pays importateur, et
 - qu'au cours de l'emmagasinage dans .......... (pays de réexportation), il n'a pas été exposé au risque d'infestation ou d'infection.
   11. Déclaration supplémentaire :
   Traitement de désinfestation et/ou de désinfection.
   12. Traitement :
   13. Produit chimique (matière active) :
   14. Durée et température :
   15. Concentration :
   16. Date :
   17. Renseignements complémentaires :
   Lieu de délivrance :
   Date :
   Nom et signature du fonctionnaire autorisé :
   Cachet de l'Organisation.