A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 octobre 2016


 Art. Annexe

La carte 1/25 000e annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons (zone spéciale de conservation) FR7200736. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Lot-et-Garonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Clermont-Soubiran, Puymirol, Saint-Urcisse.