Franchissement des voies ferrées.
   Le conducteur doit s'assurer que les caractéristiques de son convoi lui permettent de franchir les passages à niveau sans causer de dommages aux installations ni risquer de rester immobilisé sur la voie ferrée, en respectant les conditions de durée de franchissement, de hauteur, de garde au sol et de largeur précisées ci-après.
   Durée de franchissement des voies ferrées :
   Les caractéristiques du convoi (longueur, vitesse de circulation, ...) doivent lui permettre de franchir les passages à niveau dans les délais maxima suivants :
   7 secondes lorsque le passage à niveau est équipé ou non d'une signalisation automatique lumineuse et sonore complétée par des demi-barrières, ou dépourvu de barrières ou de demi-barrières ;
   20 secondes lorsque le passage à niveau est gardé par un agent.
   Conditions de hauteur :
   Le conducteur ne peut franchir un passage à niveau que s'il a l'accord écrit de l'exploitant ferroviaire précisant les conditions de franchissement du passage à niveau quand la hauteur du convoi est supérieure :
   - à celle indiquée sur les panneaux B 12 si le passage à niveau est équipé de portiques G3 ;
   - à 4,80 m en l'absence de portiques G3.
   Garde au sol des véhicules :
   Le conducteur doit s'assurer, notamment s'il s'agit d'un véhicule surbaissé, que la garde au sol du convoi respecte les conditions minimales de profil inférieur, permettant de franchir :
   - un arrondi en creux ou en saillie de 50 m de rayon reliant une pente et une rampe de 6 % ;
   - un dos d'âne constitué par deux plans symétriques, faisant une dénivellation de 0,15 m sur un développement total de 6 m.