A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010
  Art. 15,   Art. 16,   Art. 27

A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010

  Sct. CHAPITRE II : LE CURSUS ET LE DIPLOME DE DESIGNER TEXTILE,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 20,   Art. 21,   Art. 22,   Art. 23

A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 mai 2010

  Art. 24,   Art. 15,   Art. 25,   Art. 16