ANNEXE 1
PORTÉES DES USAGES VISÉES AU I DE L'ARTICLE 2
CODIFICATION
      

     dans le fascicule du catalogue
CULTURE « DE RÉFÉRENCE »
      

     dans les AMM et les permis
CULTURE(S) « RATTACHÉE(S) »
      

     dans les AMM et les permis (codes OEPP de la culture)
TTGX
Adjuvants
Adjuvants
CF
Agrumes
Oranger (CIDSI), Citronnier (CIDLI), Pamplemoussier (CIDGR), Mandarinier (CIDRE), Clémentinier (CIDRE), Limettier (CIDLM), Kumquat (FOLJA)
CF
Amandier
Amandier (PRNDU)
CT
Ananas
Ananas (ANHCO)
GC
Arachide
Arachide (ARHHY)
PH-ZNA
Arbres et Arbustes
Toutes espèces ligneuses de feuillus et résineux produites en pépinières ornementales et forestières, peupleraies, oseraies, palmeraies, plantations de sapins de Noël, vergers à graines, feuillage et rameaux coupés, suberaies cultivées, truffières artificielles, boisement de terrains agricoles, taillis à courte et à très courte révolution, ainsi que les semis et plantations forestières de moins de 3 mètres de hauteur moyenne. (couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI)
CL
Artichaut
Artichaut (CYUSC), Cardon (CYUCA)
CL
Asperge
Asperge (ASPOF)
CT
Avocatier
Avocatier (PEBAM)
GC
Avoine
Avoine (AVESA)
CT
Bananier
Bananier (MUBPA)
GC
Betterave industrielle et fourragère
Betterave à sucre ou industrielle (BEAVA), Betterave fourragère (BEAVC)
CL
Betterave potagère
Betterave potagère (BEAVD)
GC
Blé
Blé (TRZSS), Triticale (TTLSO), Epeautre (TRZSP), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé
PH-ZNA
Bulbes ornementaux
Toutes espèces de plantes ornementales à bulbes, à rhizomes ou à tubercules. (traitements en phase de stockage et de conservation et traitements avant plantation (ainsi qu'en phase végétative pour le désherbage). Les utilisations sur bulbes d'ornement peuvent également être couvertes par les produits autorisés sur Oignon pour une utilisation équivalente, à l'exception des produits homologués en désherbage)
CT
Cacaoyer
Cacaoyer (THOCA)
CT
Caféier
Caféier d'Arabie (COFAR) et autres espèces de caféiers (Coffea sp.)
CT
Canne à sucre
Canne à sucre (SACOF)
CT
Carambole
Carambole (ALLAM)
CL
Carotte
Carotte (DAUCS), Céleri rave (APUGR), Panais (PAVSA), Raifort (RAPSN), Topinambour (HELTU), Persil à grosse racine (PARCT), Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI)
CF
Cassissier
Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier(s) (RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Mûrier (MORNI), Airelle (VACMA), Eglantier-Cynorhodon (ROSCN), Azerolier (CSCAZ)
CL
Céleri-branche
Céleri-branche (APUGV), Fenouil (FOEVU), Rhubarbe (RHERH)
CL
Céleris
Céleri-branche (APUGV), Céleri rave (APUGR)
GC
Céréales
Avoine (AVESA), Blé (TRZSS), Orge (HORVX), Seigle (SECCE), Sarrasin (FAGES), Quinoa (CHEQU), Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Sorgho (SORVU), Riz (ORYSA), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé
GC
Céréales à paille
Avoine (AVESA), Blé (TRZSS), Orge (HORVX), Seigle (SECCE), Sarrasin (FAGES), Quinoa (CHEQU), Tritordeum (TTOSS) et autres hybrides du blé
CF
Cerisier
Cerisier (PRNCE)
CL
Champignons
Champignons de couche (1AGARG), Champignons sauvages (1BASIP)
GC
Chanvre
Chanvre (CNISA)
CF
Châtaignier
Châtaignier (CSNSA)
CL
Chicorées - Production de chicons
Endive (CICIF), Pissenlit (TAROF), Barbe de capucin (CICIN)
CL
Chicorées - Production de racines
Toutes racines de Chicorées (CICIN)
CL
Choux
Choux à inflorescences (BRSSS), Choux feuillus (BRSSS), Choux pommés (BRSOL), Choux-raves (BRSOG)
CL
Choux à inflorescences
Chou-fleur (BRSOB), Brocoli (BRSOK) et autres choux à inflorescences
CL
Choux feuillus
Chou vert (type non pommés) (BRSOA), Chou chinois (BRSPK) et autres choux feuillus
CL
Choux pommés
Chou pommé (BRSOL), Chou de Bruxelles (BRSOF) et autres choux pommés
CL
Choux-raves
Chou-rave (BRSOG)
CT
Cocotier
Cocotier à noix de coco (CCNNU)
GC
Colza (ancien nom de « Crucifères oléagineuses »)
Cultures rattachées de « Crucifères oléagineuses »
CL
Concombre (ancien nom de « Cucurbitacées à peau comestible »)
Cultures rattachées de « Cucurbitacées à peau comestible »
CT
Corossol
Corossol (ANUMU), Cherimole (ANUCH), Arbre à pain (ABFAL)
GC
Cotonnier
Cotonnier (GOSSS)
CL
Cresson alenois
Cresson alénois (LEPSA)
CL
Cresson de fontaine
Cresson de fontaine (NAAOF)
GC
Crucifères oléagineuses
Colza (BRSNN), Cameline (CMASA), Moutarde (SINAL), Navette (BRSSP), Chanvre (CNISA), Bourrache (BOROF), Sésame (SEGIN), Lin (LIUUT)
CL
Cucurbitacées à peau comestible
Concombre (CUMSA), Courgette (CUUPG), Cornichon (CUMSA) et autres cucurbitacées à peau comestible
CL
Cucurbitacées à peau non comestible
Melon (CUMME), Pastèque (CITLA), Potiron (CUUMA) et autres cucurbitacées à peau non comestible
PH-ZNA
Cultures florales et plantes vertes
Toutes espèces de plantes herbacées vivaces ou annuelles cultivées en plein air ou sous abris : potées fleuries, plantes à massifs, fleurs et feuillages coupés, pieds-mères en production, jeunes plants et boutures, y compris bulbes ornementaux pendant leur phase végétative, mini rosiers en potée fleurie. (couvre également l'entretien de ces espèces en JEVI)
CF
Cultures fruitières
Toutes cultures fruitières et petits fruits
CL
Cultures légumières
Toutes cultures légumières
PH-ZNA
Cultures ornementales
Arbres et Arbustes, Rosier, Cultures florales et plantes vertes, Bulbes ornementaux
CT
Cultures tropicales
Cultures tropicales
PPAM
Epices
Plantes à épices (racines et rhizomes, écorces, boutons, fruits et baies, graines, stigmates)
CL
Epinard
Epinard (SPQOL), Feuilles de Bettes (BEAMA), Pourpier (POROL)
CF
Figuier
Figuier (FIUCA)
CT
Figuier de Barbarie
Figuier de Barbarie (OPUFI), Pitayas (HCRUN)
PPAM
Fines Herbes
Plantes alliacées dont Ciboulette (ALLSC). Plantes apiacées dont Aneth (AFEGR), Persil (PARCR), Cerfeuil (ANRCE), Feuilles de Fenouil (FOEVU), Angélique (DJYGU), Carvi (CRYCA). Plantes astéracées dont Estragon (ARTDR), Stevia (1SVAG). Plantes lamiacées dont Basilic (OCIBA), Thym (THYVU), Sauge (SALOF), Sarriette (STIHO), Origan (ORIVU), Marjolaine (MAJHO), Hysope (HYSOF), Menthe (MENAR). Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles et PPAM non alimentaires.
PH-ZNA
Forêt
Espèces d'arbres feuillus et résineux en peuplements, à l'exception des plantes identifiées dans la rubrique « Arbres et arbustes »
CL
Fraisier
Fraisier (FRAVE)
CF
Framboisier
Framboisier (RUBID), Mûres (RUBFR), Mûrier des haies (RUBCA)
CT
Fruit de la passion
Fruit de la passion (PAQCO), Grenadille (PAQED), Barbadine (PAQQU)
CF
Fruits à coque
Amandier (PRNDU), Noyer (IUGRE, IUGNI, IUGHI), Châtaignier (CSNA), Noisetier (CYLAV), Pistachier (PIAVE)
CF
Fruits à noyau
Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Cerisier (PRNCE), Prunier (PRNDO, PRNJP), Nectarinier (PRNPN), Mirabellier (PRNDS)
CF
Fruits à pépins
Pommier (MABSD), Poirier (PYUCO), Cognassier (CYDOB), Néflier (MSPGE), Nashi (PYUPC), Pommette (MABSY)
PH-ZNA
Gazons de graminées
Production de gazons de placage et création et entretien des gazons sportifs et d'agrément (JEVI)
CT
Gombo
Gombo (ABMES)
CT
Goyavier
Goyavier (PSIGU)
GC
Graines protéagineuses
Pois protéagineux (PIBSX), Pois fourrager (PIBSA), Féverole (VICFM), Lupin (LUPAN)
GC
Graminées fourragères
Toutes espèces de graminées fourragères comme le Ray Grass (LOLPE), la Fétuque (FESPR), le Brome (BROSE), la Fléole (PHLPR), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation du bétail
GC
Grandes cultures
Toutes Grandes cultures
CF
Grenadier
Grenadier (PUNGR)
CL
Haricots
Haricots (PHSVX)
CL
Haricots écossés frais (ancien nom de « Haricots et Pois écossés frais »)
Cultures rattachées de « Haricots et Pois écossés frais »
CL
Haricots et Pois écossés frais
Pois écossé frais (PIBSX), Pois sabre (CNAGL), Flageolet (PHSVX), Fève (VICFX), Lima (CIDAF), Niébé (VIGSI)
CL
Haricots et Pois non écossés frais
Haricot vert (PHSVX), Haricot filet (PHSVX), Haricot d'Espagne (PHSCO), Haricot à couper, Doliques (VIGSQ), Fève de soja (GLXMA), Pois mange-tout (PIBSZ)
GC
Houblon
Houblon (HUMLU)
PPAM
Infusions
Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les PPAM non alimentaires
GC
Jachères et cultures intermédiaires
Jachères et cultures intermédiaires
PH-ZNA
Jardin d'amateur
Jardin d'amateur
PH-ZNA
JEVI
Espèces végétales des Jardins, Espaces Végétalisés et Infrastructures : Espaces communaux (Jardins - espaces verts, parcs d'attraction et de loisirs, plantations d'alignement et à massifs, abords de bâtiments, voirie, trottoirs et îlots directionnels, terrains de sport, cimetières, cours et plans d'eau, et zones subaquatiques, arboretums, etc.), réseaux de communication (routes, autoroutes, voies ferrées…), Zones engazonnées (terrains de sports, golfs, hippodromes…), Zones industrielles, jardins d'amateurs (de particuliers, familiaux, ouvriers, collectifs…), etc.
CF
Kaki
Plaqueminier Kaki (DOSKA)
CF
Kiwaï
Kiwaï (ATIAR)
CF
Kiwi
Kiwi (ATIDE), Kiwi jaune (ATICH)
CL
Laitue
Laitue (LACSA), Chicorée - Scarole (CICEL), Chicorée - Frisée (CICEC), Mâche (VLLLO), Roquette (ERUVE) et autres Salades
CT
Légumes racines et tubercules tropicaux
Igname (DIUES), Manioc (MANES), Patate douce (IPOBA), Songe (CXSES), Dachine (CXSES)
GC
Légumineuses fourragères
Toutes espèces de légumineuses comme la Luzerne (MEDSA), les Trèfles (TRFCA), la Vesce (VICSA), le Sainfoin (ONBVI), le Lotier (LOTCO), pour produire du fourrage destiné à l'alimentation animale.
CL
Légumineuses potagères (sèches)
Fève sèche (VICFX), Haricot secs (PHSVX), Pois sec (PIBSX), Pois chiche (CIEAR) et Lentille sèche (LENCU)
GC
Lin
Lin (LIUUT)
CT
Litchi
Litchi (LIHCH), Longani (DMCLO)
GC
Maïs
Maïs (ZEAMX), Millet (PANMI), Moha (SETIM), Miscanthus (MISSI), Sorgho (SORVU)
CL
Maïs doux
Maïs doux (ZEAMS)
CT
Manguier
Manguier (MNGIN)
CL
Melon (ancien nom de « Cucurbitacées à peau non comestible »)
Cultures rattachées de « Cucurbitacées à peau non comestible »
CL
Navet
Navet (BRSRR), Rutabaga (BRSNA), Radis (RAPSN)
CF
Noisetier
Noisetier (CYLAV)
CF
Noyer
Noyer commun (IUGRE), Noyer noir (IUGNI), Noyer de Hinds (IUGHI)
CL
Oignon
Oignon (ALLCE), Ail (ALLSA), Echalote (ALLAS) et Bulbes ornementaux
CF
Olivier
Olivier (OLVEU)
GC
Orge
Orge (HORVX)
CT
Palmiers alimentaires
Palmiers alimentaires pour cœurs de palmiers (ETQED)
CT
Palmier-dattier
Palmier-dattier (PHXDA), palmier-pêche (BCTGA)
CT
Papayer
Papayer (CIAPA)
PPAM
Pavot
Pavot (PAPRH), Oeillette (PAPSO), Bourrache (BOROF), Chènevis (CNISA), Courge à graines (CUUPE), Onagre (EPIHI), Carthame (CAUTI), Sésame (SEGIN), Ricin (RIICO) ainsi que les PPAM non alimentaires
CF
Pêcher - Abricotier
Pêcher (PRNPS), Abricotier (PRNAR), Nectarinier (PRNPN)
CF
Pêcher (ancien nom de « Pêcher - Abricotier »)
Cultures rattachées de « Pêcher-Abricotier »
CF
Petits fruits
Cassissier (RIBNI), Myrtillier (VACCO), Groseillier(s) (RIBRU), Sureau noir (SAMNI), Airelle (VACAR), Eglantier (ROSCN), Azerolier (CSCAZ), Framboisier (RUBID), Mûrier (MORNI), Mûrier des haies (RUBFR)
CF
Pistachier
Pistachier (PIAVE)
PH-ZNA
Plantes d'intérieur et balcons
Plantes ou parties de plantes en place dans les habitations, locaux de travail ou tous lieux confinés publics ou privés, et sur balcons, vérandas et terrasses directement raccordés aux intérieurs (les usages couvrent uniquement l'entretien de ces espèces en JEVI)
CL
Poireau
Poireau (ALLPO), Oignon de printemps (ALLCE), Ciboule (ALLFI) et autres oignons verts
CL
Pois
Pois (PIBSX)
CL
Pois écossés frais (ancien nom de « Haricots et Pois écossés frais »)
Cultures rattachées de « Haricots et Pois écossés frais »
CL
Poivron
Poivron (CPSAN), Piment (CPSAN)
CL
Pomme de terre
Pomme de terre (SOLTU)
CF
Pommier (ancien nom de « Fruits à pépins »)
Cultures rattachées de « Fruits à pépins »
PG
Porte graine
Toute culture destinée uniquement à un usage de production de semences pour la reproduction (graines, bulbes, bulbilles, caïeux, tubercules, racines, griffes, plants de plantes non alimentaires…)
PG
Porte graine - Betterave industrielle et fourragère
Porte-graine de Betterave à sucre (BEAVA), betterave fourragère (BEAVC)
PG
Porte graine - Graminées fourragères et à gazons
Porte-graine de Brome (BROAV), Dactyle (DACGL), Fétuque(s) (FESPR), Pâturin (POATR), Ray-grass (LOLPE), et autres espèces de graminées fourragères
PG
Porte graine - Légumineuses fourragères
Porte-graine de Luzerne (MEDSA), Trèfle(s) (TRFCA), Vesce(s) (VICSA), Sainfoin (ONBVI), Lotier (LOTCO) et autres espèces de légumineuses fourragères
PG
Porte graine - Maïs
Porte-graine de Maïs (ZEAMX), Sorgho (SORVU)
PG
Porte graine - Plantes à fibre
Porte-graine de Chanvre (CNISA), Lin (LIUUT)…
PG
Porte graine - PPAMC Florales Potagères
Toute plante destinée à la production de semences de PPAMC, de cultures florales ou de cultures potagères
PPAM
PPAM - non alimentaires
Plantes à parfum, aromatiques et médicinales, non alimentaires
PPAM
PPAMC
Plantes à parfum, aromatique, médicinales et condimentaires (alimentaires et non alimentaires), Epices, Fines herbes, plantes à infusions, Pavot (PAPRH) et autres graines oléagineuses
GC
Prairies
Prairies temporaires et permanentes, installées ou en installation, composées essentiellement de graminées, destinées à l'alimentation animale.
CF
Prunier
Prunier (PRNDO), Prunier du Japon (PRNJP), Jujubier (ZIPJU), Mirabellier (PRNDS)
GC
Riz
Riz (ORYSA)
PH-ZNA
Rosier
Toutes espèces et cultivars du genre Rosa : rosier pour la fleur coupée, rosier de pépinière, incluant les porte-greffes (couvre également l'entretien de ces espèces en JEV)
CL
Salsifis
Salsifis (TROPS), Scorsonère (SCVHI)
GC
Sarrasin
Pseudo-céréales : Sarrasin (FAGES), Quinoa (CHEQU), Amarante (AMACA)
GC
Seigle
Seigle (SECCE)
GC
Soja
Soja (GLXMA)
GC
Sorgho
Sorgho (SORVU)
GC
Tabac
Tabac (NIOTA)
CL
Tomate - Aubergine
Tomate (LYPES), Aubergine (SOLME)
CL
Tomate (ancien nom de « Tomate - Aubergine »)
Cultures rattachées de « Tomate - Aubergine »
GC
Tournesol
Tournesol (HELAN)
TTGX
Traitements généraux
Toutes cultures en zone agricole ou non agricole
Vigne
Vigne
(VITVI) : Vigne de table, Vigne de cuve, Vignes-mères, pépinières viticoles