I. - Dispositions générales :
Tout diplôme, certificat, attestation de compétence ou titre de formation délivré par l'autorité compétente d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'Espace économique européen donne lieu à équivalence de tout ou partie de l'ensemble des formations définies au présent arrêté. Cette équivalence est évaluée conformément à la procédure prévue à l'article 2, III.
II. - Dispositions spécifiques :
Pour les mentions A
a) Diplômes de plongée.
Brevet de plongeur de niveau 4 capacitaire délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ;
 Brevet de plongeur 3 étoiles (certifié à l'étranger) délivré par la Confédération mondiale de activités subaquatique (CMAS) ;
 Brevet de guide de palanquée délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ;
 Les attestations de niveau 4 délivrées par l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP) ou le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP) ; 
Brevets d'Etat d'éducateur sportif, option Plongée subaquatique ;
Brevet Sécurité civile Scaphandre autonome léger (40) ;
Certificat SAF Armée de terre CT 2 ;
Certificat de plongeur de bord (mention 40) de la marine nationale.
b) Diplômes de scaphandrier professionnel.
Attestation de classement Scaphandrier en application du décret n° 74-725 du 11 juillet 1974 ;
Diplôme de scaphandrier Cetravim ;
Diplôme de scaphandrier I.N.P.P. ;
Diplôme de scaphandrier Sogetram ;
Certificat de scaphandrier C.G. Doris ;
Diplômes étrangers équivalents délivrés par un Etat non visé au I de cette présente annexe, moyennant un complément de formation sur la réglementation française.
Pour la mention B
a) Diplômes de plongée non professionnelle.
Brevet de plongeur de niveau 4 capacitaire délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins (FFESSM) ; 
 Brevet de plongeur 3 étoiles (certifié à l'étranger) délivré par la Confédération mondiale de activités subaquatique (CMAS) ; 
 Brevet de guide de palanquée délivré par la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ; 
 Les attestations de niveau 4 délivrées par l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP) ou le Syndicat national des moniteurs de plongée (SNMP).
Brevet Sécurité civile Scaphandre autonome léger (40) ;
Certificat S.A.F. Armée de terre CT 2 ;
Certificat de plongeur de bord (mention 40) de la marine nationale.
b) Diplômes de plongée professionnelle.
Certificats I.N.P.P. correspondants, obtenus avant le 1er octobre 1990 ;
Brevet d'Etat d'éducateur sportif 1er degré (mention Plongée) ;
Diplôme de chef de plongée scientifique du C.N.R.S.
Pour la mention C
Attestation I.N.P.P., mention Hyperbariste, obtenu avant le 1er octobre 1990.
Diplômes de médecine hyperbare des universités de :
Paris.
Marseille.
Aix-Marseille.
Toulouse.
Lille.
Nice.
Bordeaux.
Strasbourg.
Diplôme interuniversitaire de médecine subaquatique et hyperbare délivré par les universités de Nancy, Strasbourg et Besançon.
Pour la mention D
Certificats I.N.P.P. correspondants, obtenus avant le 1er octobre 1990.