Les taux des bourses d'enseignement supérieur du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pour l'année universitaire 2009-2010 sont fixés à compter du 1er septembre 2009 ainsi qu'il suit :
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010
Types de bourses
Taux annuel
(en euros)
Bourses sur critères sociaux :
Echelon 0 (*)
0
1er échelon
1 445
2e échelon
2 177
3e échelon
2 790
4e échelon
3 401
5e échelon
3 905
6e échelon
4 140
Bourses de mérite
6 102

 (*) Exonération des droits d'inscription et de sécurité sociale selon les conditions du décret n° 84-13 susvisé.