I. - Les coefficients de transformation de l'énergie entrant dans le bâtiment en énergie primaire non renouvelable sont utilisés dans la détermination de l'indicateur Cep, nr du présent arrêté, et pris par convention égaux à :
Type d'énergie importée par le bâtiment
Coefficients de transformation de l'énergie entrant dans le bâtiment en énergie primaire non renouvelable
Bois
0
Electricité
2,3
Réseau de chaleur urbain (chaleur)
1 - Ratio d'énergie renouvelable ou de récupération du réseau (chaleur)
Réseau de chaleur urbain (froid)
1
Gaz méthane (naturel) issu des réseaux
1
Energie renouvelable captée sur le bâtiment ou la parcelle
0
Autres énergies
1
Le ratio d'énergie renouvelable ou de récupération des réseaux de chaleur urbains est défini par arrêté pour chaque infrastructure existante.
II. - Les coefficients de transformation de l'énergie entrant dans le bâtiment en énergie primaire sont utilisés dans la détermination l'indicateur Cep, et pris par convention égaux à :
Type d'énergie importée par le bâtiment
Coefficients de transformation de l'énergie entrant dans le bâtiment en énergie primaire
Bois
1
Electricité
2,3
Réseau urbain (chauffage)
1
Réseau urbain (froid)
1
Gaz méthane (naturel) issu des réseaux
1
Energie renouvelable captée sur le bâtiment ou la parcelle
0
Autres énergies
1
Par convention, l'énergie produite par le bâtiment pour le compte d'un réseau, ainsi que l'éventuelle quantité d'énergie importée par le bâtiment pour produire cette énergie, n'affectent pas les indicateurs Cep, nr, Cep et Icénergie du bâtiment.