I. - Les titres de sécurité et de prévention de la pollution peuvent être retirés par l'autorité maritime ou consulaire avant l'expiration de leur durée de validité dans les cas suivants :
   a) Si le navire cesse de satisfaire aux conditions fixées par leur délivrance ;
   b) Lorsque le navire a subi soit de graves avaries, soit des changements notables dans sa structure ou ses emménagements, soit des réparations importantes ;
   c) En cas de défaut d'entretien entraînant le retrait de la cote que lui avait attribuée une société de classification.
   Le propriétaire ou l'armateur, le capitaine du navire et la société de classification sont tenus de faire connaître en temps utile à l'autorité maritime ou consulaire du lieu où se trouve le navire l'avarie subie, les changements apportés ou le retrait de la cote.
   II. - Après vérification que le navire satisfait aux règles énoncées au titre II du présent décret :
   a) Les certificats de franc-bord sont délivrés à nouveau par une société de classification reconnue ;
   b) Les autres titres sont restitués par l'autorité maritime ou consulaire.