A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2015


  Art. 1,   Art. 2,   Sct. Chapitre Ier : L'examen de sélection et la sélection des candidatures,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Chapitre II : La formation au diplôme technique des systèmes d'information et de communication,   Art. 7,   Sct. Chapitre III : La période d'instruction,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Art. 13,   Sct. Chapitre IV : Le stage de pratique opérationnelle en unité,   Art. 14,   Art. 15,   Sct. Chapitre V : L'attribution du diplôme technique des systèmes d'information et de communication,   Art. 16,   Art. 17,   Sct. Chapitre VI : Dispositions diverses,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 20,   Art. 21,   Art. 22,   Art. 23,   Sct. Chapitre VII : Dispositions finales,   Art. 24,   Art. 25,   Art. 27,   Sct. Annexe,   Art. null