ANNEXE II
RÉPERTOIRE ANALYTIQUE DES PATHOLOGIES
Sommaire
INDEX
1. SYSTÈME LOCOMOTEUR. 1 à 52
2. MALADIES INFECTIEUSES ET PARASITAIRES. 53 à 69
3. TUMEURS. 70 à 73
4. HÉMATOLOGIE. 74 à 88
5. MÉDECINE INTERNE. 89 à 94
6. AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES. 95 à 114
7. PNEUMOLOGIE. 115 à 133
8. MALADIES ENDOCRINIENNES ET MÉTABOLIQUES. 134 à 144
9. HÉPATO-GASTRO-ENTÉROLOGIE. 145 à 153
10. NÉPHRO-UROLOGIE. 154 à 166
11. GYNÉCOLOGIE. 167 à 185
12. DERMATO-VÉNÉROLOGIE. 186 à 229
13. OPHTALMOLOGIE. 230 à 261
14. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE. 262 à 293
15. PATHOLOGIES DENTO-BUCCO-FACIALES ET CRÂNIENNES. 294 à 309
16. NEUROLOGIE. 310 à 356
17. PSYCHIATRIE. 357 à 367
18. INDEX ALPHABÉTIQUE
1. SYSTÈME LOCOMOTEUR
1.1. Généralités sur le système locomoteur (index 1)
Ce titre comporte deux chapitres :
- le premier donne des indications générales sur le principe de cotation des affections atteignant les différents éléments du système locomoteur ;
- le second traite du retentissement fonctionnel de ces affections selon leur localisation.
1.2. Affections du système locomoteur en général
1.2.1. Pathologie des os
1.2.1.1. Fractures récentes en cours de consolidation (index 2)
1. À l'engagement initial dans les armées.
SIG
5T
2. En cours de carrière ou de contrat selon la localisation.
SIG
3T à 5T
1.2.1.2. Fractures consolidées (index 3)
1. A l'engagement initial dans les armées :
- Sans présence de matériel, sans séquelle.
SIG
1
- Sans présence de matériel, avec séquelles.
SIG
2 à 5
- Avec matériel d'ostéosynthèse en place :
- clou centromédullaire, plaques d'ostéosynthèse des os longs, matériel d'arthrodèse du rachis cervical, dorsal ou lombaire ;
SIG
5
- Petite ostéosynthèse avec vis, broche isolée, mini-plaque (épaule, main, carpe et pied), ou plaque et cage d'arthrodèse cervicale sur un étage1 ;
SIG
2 à 5
- Plaque humérus1.
S
2 à 5
2. En cours de carrière ou de contrat :
- Sans présence de matériel, sans séquelle.
SIG
1
- Sans présence de matériel, avec séquelles, à apprécier compte tenu de la localisation, de la nature des séquelles, de la gêne fonctionnelle et de la curabilité.
SIG
2 à 5
- Avec présence de matériel1 :
- sans séquelle fonctionnelle avec petit matériel d'ostéosynthèse en place parfaitement toléré : vis, broche isolée, mini-plaque (épaule, main, carpe et pied), ou plaque et cage d'arthrodèse cervicale sur un étage)
SIG
1 à 3
- sans séquelle fonctionnelle avec plaque en place matériel parfaitement toléré ;
SIG
2 à 3
- sans séquelle fonctionnelle avec clou centromédullaire en place matériel parfaitement toléré2
SI
3
- avec séquelles, à apprécier compte tenu de la localisation, de la nature des séquelles, de la gêne fonctionnelle et de la curabilité.
SIG
3 à 5
1. En présence de matériel d'ostéosynthèse, le classement est fonction du type de visite (engagement initial dans les armées ou en cours de carrière ou de contrat), des séquelles fonctionnelles, de la qualité du montage et de la réduction de la fracture.
2. La présence d'un clou centro-médullaire même bien toléré est incompatible avec une aptitude OPEX, mais permet une affectation dans les territoires et collectivités d'outre-mer dans un emploi non opérationnel.
1.2.1.3. Infection sur os continu (index 4)
A l'engagement initial dans les armées, infection sur os continu.
SIG
6
En cours de carrière ou de contrat, infection sur os continu.
SIG
3 à 5
1.2.1.4. Infection sur os discontinu (index 5)
A l'engagement initial dans les armées :
- Infection sur os discontinu (pseudarthrose septique), quelle que soit la localisation et le degré de gêne fonctionnelle ;
SIG
6
- Infection sur matériel orthopédique.
SIG
6
En cours de carrière ou de contrat :
- Infection sur os discontinu (pseudarthrose septique), suivant la localisation et le degré de gêne fonctionnelle ;
SIG
3 à 6
- Infection sur matériel orthopédique.
SIG
3 à 6
1.2.1.5. Pseudarthrose (index 6)
Suivant localisation et gêne fonctionnelle.
SIG
3 à 5
1.2.1.6. Fractures pathologiques (index 7)
Le classement dépend du type de la tumeur (index 71-72) et non de la fracture.
1.2.1.7. Ostéopathies génotypiques (index 8)
Maladie d'Albers-Schönberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante, etc… :
1. À l'engagement initial dans les armées :
- exostoses en place ;
G
5 à 6
- exostoses opérées, sans séquelles fonctionnelles, en fonction de la localisation.
SIG
3 à 5
2. En cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé.
G
3 à 6
1.2.1.8. Ostéopathies fragilisantes (index 9)
1. Ostéoporose :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5 à 6
- en cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé.
G
3 à 6
2. Ostéomalacie évolutive :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
3 à 5
3. Rachitisme guéri, selon séquelles.
G
2 à 3
1.2.1.9. Ostéonécroses aseptiques (index 10)
1. À l'engagement initial dans les armées :
- localisation épiphysaire ou grosses articulations ;
SI
5 à 6
- autres localisations, selon retentissement et avis spécialisé.
SI
2 à 6
2. En cours de carrière ou de contrat, selon localisation et avis spécialisé.
SI
2 à 6
1.2.1.10. Maladie de Paget ou dysplasie fibreuse (index 11)
Maladie de Paget, suivant localisation, extension et allure évolutive :
1. À l'engagement initial dans les armées.
G
5 à 6
2. En cours de carrière ou de contrat, selon localisation, extension et allure évolutive :
- asymptomatique sur le plan clinique et biologique (PAL totales ou osseuses normales) ;
G
2
- symptomatique sur le plan clinique et biologique (PAL totales ou osseuses élevées), selon extension et réponse thérapeutique.
G
3 à 6
1.2.2. Pathologie des articulations
1.2.2.1. Rhumatismes inflammatoires
Le traitement est également à prendre en compte dans la détermination du coefficient du sigle G conformément à l'index 94.
1.2.2.1.1. Arthrite juvénile idiopathique (index 12)
1. En évolution.
G
5
2. En rémission, sans rechute ni traitement depuis au moins 5 ans (voir index 96 à 114 concernant les affections cardio-vasculaires).
G
2
1.2.2.1.2. Spondylarthropathies (index 13)
1. Spondylarthrite ankylosante, rhumatisme psoriasique, rhumatisme des maladies inflammatoire chroniques intestinales, spondylarthrites indifférenciées :
- À l'engagement initial dans les armées.
G
5 à 6
- En cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé :
- en rémission sans traitement, sous anti-inflammatoire non stéroïdien (AINS), traitement de fond chimique (cDMARD) ou traitement de fond ciblé (tDMARD) de type antiphosphodiestérase depuis au moins 6 mois et sans problème de tolérance ;
G
2
- en rémission sous traitement biologique (anti-TNF, anti-IL 17, anti-IL12/23, ou anti IL 23) ou tDMARD de type anti-JAK depuis au moins 6 mois et sans problème de tolérance ;
G
3
- non contrôlé par le traitement.
G
3 à 5
2. Arthrites réactionnelles, suivant évolutivité et/ou séquelles :
- À l'engagement initial dans les armées.
G
5
- En cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé :
- en rémission depuis au moins 1 an, sans séquelle, sans traitement ou sous AINS, avec arrêt des anti-TNF depuis au moins 1 an ;
G
2
- en rémission, sous anti-TNF ;
G
3
- en rémission depuis au moins 1 an, avec séquelle(s) articulaire(s) ;
G
3 à 5
- en poussée ou évoluant depuis moins de 1 an.
G
3 à 5
1.2.2.1.3. Polyarthrite rhumatoïde (index 14)
1. À l'engagement initial dans les armées.
G
5
2. En cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé :
- en rémission, sans traitement ou sous cDMARD depuis au moins 6 mois, sans séquelle articulaire ;
G
2
- en rémission, sous bDMARD ou tDMARD depuis au moins 6 mois, sans séquelle articulaire ;
G
3
- en rémission, sous cDMARD depuis au moins 6 mois, avec séquelle articulaire ;
G
3 à 5
- en poussée ou évoluant depuis moins de 6 mois.
G
3 à 5
1.2.2.1.4. Monoarthrite ou polyarthrite chronique inclassées ou rhumatisme palindromique (index 15)
1. À l'engagement initial dans les armées :
- en évolution ou guéri depuis de moins de 5 ans ou avec séquelles ;
G
5
- guéri sans séquelle depuis plus de 5 ans.
G
2
2. En cours de carrière ou de contrat, après avis spécialisé.
G
3 à 5
1.2.2.1.5. Arthropathies inflammatoires symptomatiques d'une connectivite (index 16)
Se référer à l'index 90.
1.2.2.1.6. Arthropathies métaboliques. Arthropathies microcristallines (goutte, chondrocalcinose, rhumatisme à hydroxyapatite) (index 17)
Goutte idiopathique, sans tophus clinique, avec uricémie inf. à 60 mg/l ou 360 micromol/l, sans crise depuis au moins 6 mois, sans séquelle articulaire.
G
2
Goutte idiopathique, avec tophus clinique, avec uricémie inf. à 50 mg/l ou 300 micromol/l, sans crise depuis au moins 6 mois, sans séquelle articulaire.
G
2
Goutte idiopathique évolutive depuis moins de 6 mois, ou uricémie sup. à 60 mg/l ou 360 micromol/l si non tophacée, ou uricémie sup. à 50 mg/l ou 300 micromol/l si tophacée, ou séquelle articulaire.
G
3 à 5
Goutte secondaire ou séquelle articulaire, ou inobservance thérapeutique.
G
3 à 5
Chondrocalcinose idiopathique, sans crise depuis au moins 6 mois, sans séquelle articulaire.
G
2
Chondrocalcinose secondaire ou séquelle articulaire.
G
3 à 6
Rhumatisme à hydroxyapatite idiopathique sans crise depuis au moins 6 mois.
G
2
Rhumatisme à hydroxyapatite idiopathique évolutive depuis moins de 6 mois.
G
3 à 5
1.2.2.2. Rhumatisme non inflammatoire. Arthrose (index 18)
Arthrose, selon la localisation et la gêne fonctionnelle (voir index 34, 42, 44 à 50).
SIG
2 à 5
1.2.2.3. Ostéo-arthropathies infectieuses. Arthrites ou ostéo-arthrites septiques tuberculeuses ou non (index 19)
A l'engagement initial dans les armées.
SIG
5
En cours de carrière ou de contrat ; traitées et non évolutives selon la localisation et les séquelles
SIG
2 à 5
1.2.2.4. Arthropathies diverses
1.2.2.4.1. Corps étrangers intra-articulaires (index 20)
Quelle qu'en soit l'origine (ostéochondromatose, ostéochondrite, fracture ostéochondrale, etc.)
1. A l'engagement initial dans les armées.
SIG
5
2. En cours de carrière ou de contrat.
SIG
2 à 5
1.2.2.4.2. Raideur des grandes articulations (index 21)
1. Raideur peu importante, sans trouble fonctionnel marqué.
SI
3
2. Raideur importante, avec trouble fonctionnel accusés.
SI
4 à 6
1.2.2.4.3. Hyperlaxité articulaire (voir index 200) (index 22)
1. Modérée sans instabilité.
SI
2 à 3
2. Avec instabilité.
SI
4 à 6
1.2.2.5. Pathologie synoviale (à l'exception de tumeur, synovite inflammatoire, infectieuse et ostéochondromatose)
1.2.2.5.1. Synovite villonodulaire hémopigmentée (index 23)
1. À l'engagement initial dans les armées.
SIG
5
2. En cours de carrière ou de contrat.
SIG
3 à 5
1.2.2.5.2. Kyste synovial articulaire, tendineux ou des gaines tendineuses (index 24)
Suivant l'importance et le degré de gêne fonctionnelle.
SIG
1 à 4
1.2.3. Pathologie juxta-articulaire et extra-articulaire
1.2.3.1. Amyotrophie (index 25)
Voir index 323.
1.2.3.2. Lésions musculaires (index 26)
1. Ruptures et hernies musculaires :
- peu étendue, avec gêne fonctionnelle légère ;
SI
2 à 3
- avec troubles fonctionnels très importants.
SI
4 à 5
2. Perte de substance musculaire :
- peu étendue, avec gêne fonctionnelle légère ;
SIG
2 à 3
- très étendue avec gêne fonctionnelle importante.
SIG
4 à 5
3. Adhérences et rétractions musculaires :
- avec gêne fonctionnelle légère ;
SIG
2 à 3
- avec gêne fonctionnelle importante.
SIG
4 à 5
1.2.3.3. Rétraction ischémique (index 27)
Rétraction ischémique, selon le degré.
SI
4 à 5
1.2.3.4. Syndrome chronique d'effort des loges des membres (index 28)
1. A l'engagement initial dans les armées :
- syndrome des loges non opéré ;
SI
5
- syndrome des loges opéré en fonction du résultat fonctionnel.
SI
2 à 5
2. En cours de carrière ou de contrat :
- non opéré ;
SI
3
- opéré :
- opéré il y a moins d'un an, sans séquelle ;
SI
2 ou 2T
- opéré il y a plus d'un an, sans séquelle, selon la récupération du niveau sportif antérieur ;
SI
1 à 2
- opéré avec séquelles.
SI
3 à 5
1.2.3.5. Syndrome douloureux régional complexe de type 1(index 29)
Quelle que soit l'étiologie :
1. En évolution.
SI
5T
2. Guérie, suivant séquelles éventuelles.
SI
1 à 5
1.2.3.6. Tendinopathies (index 30)
1. À l'engagement initial dans les armées.
SI
5
2. En cours de carrière ou de contrat suivant la localisation et le retentissement fonctionnel.
SI
2 à 5
1.3. Étude topographique des affections du système locomoteur
1.3.1. Rachis
1.3.1.1. Algies
1.3.1.1.1 Cervicalgies, dorsalgies, lombalgies récidivantes ou chroniques (index 31)
Après élimination des algies symptomatiques (voir aussi index 357, 361, 362) :
1. à l'engagement initial dans les armées :
- aiguës ;
G
5T
- chroniques,
G
5
2. en cours de carrière ou de contrat.
G
2 à 5
1.3.1.1.2. Radiculalgies par conflit disco-radiculaire (index 32)
Radiculalgies cervico-brachiales, sciatiques ou fémorales (anciennement crurales) :
- guéries sans aucune séquelle depuis plus de six mois ;
G
2
- guéries avec séquelles.
G
3 à 5
1.3.1.2. Anomalies en imagerie
1.3.1.2.1. Anomalies congénitales du rachis (index 33)
1. Anomalies de la charnière occipito-cervicale :
- cas mineurs et équilibrés ;
G
1 à 2
- avec asymétrie et déséquilibrées, suivant symptomatologie, notamment neurologique.
G
3 à 6
2. Anomalies dorso-lombaires ou lombo-sacrées :
- charnière dorso-lombaire ;
G
1 à 2
- charnière lombo-sacrée :
- symétrique sans trouble statique ;
G
1 à 2
- asymétrique avec troubles statiques (voir scoliose et blocs vertébraux) (voir index 34 et point 5.) ;
- dystrophie rachidienne de croissance (maladie de Scheuermann) suivant niveau dorsal ou lombaire, le nombre de vertèbres atteintes, l'importance des altérations structurales et statiques, et le retentissement fonctionnel.
G
2 à 4
3. Déhiscence des vertèbres :
- somatoschisis, rachischisis ;
G
3 à 6
- spina bifida :
- sans malformation associée ;
G
1
- avec malformation du type méningocèle (voir index 351).
G
6
4. Spondylolyse bilatérale (ou lyse isthmique) :
- sans spondylolisthésis ;
G
2
- avec spondylolisthésis cervical ;
G
5 à 6
- avec spondylolisthésis lombaire :
- de type I (1/3 de la longueur d'un plateau vertébral sur le cliché de profil) ;
G
2 à 4
- de type II ou III.
G
3 à 6
5. Blocs vertébraux congénitaux :
- sans modification profonde de la statique (type bloc C2/C3) ;
G
1 à 2
- avec modifications morphologiques des corps vertébraux (hémivertèbre, hémicorps), suivant retentissement sur la statique (Cf. index 34).
G
3 à 6
1.3.1.2.2. Anomalies acquises du rachis (index 34)
En cas d'anomalie clinique, l'évaluation de la statique rachidienne doit être réalisée par le médecin examinateur sur la base d'une imagerie de moins d'un an en privilégiant la technique EOS ou à défaut un holorachis face + profil.
1. Attitude scoliotique (sans rotation des corps vertébraux) suivant importance.
G
1 à 3
2. Scoliose vraie (avec rotation des corps vertébraux sans anomalie congénitale ou acquise des vertèbres). Le classement G est fonction de l'angle de Cobb mesuré par le médecin examinant le patient :
- au-dessous de 20° ;
G
2
- de 20 à 30° ;
G
3
- supérieure à 30° ;
G
4 à 6
- scoliose avec signes neurologiques.
G
5
3. Accentuation de la cyphose dorsale physiologique (suivant l'importance de la déformation, la symptomatologie et le morphotype) :
- au-dessous de 50° ;
G
2
- de 50 à 60° ;
G
3
- supérieure à 60°.
G
4 à 6
4. Hyperlordose lombaire symptomatique selon le retentissement.
G
2 à 6
5. Cervicarthrose, dosarthrose, lombarthrose :
- découverte fortuite asymptomatique ;
G
2
- symptomatique.
G
3 à 5
1.3.1.3. Traumatismes du rachis. Fractures et entorses (index 35)
1. Sans signe neurologique :
- sans séquelle clinique, sans déformation ;
G
1 à 2
- avec syndrome rachidien (raideur, douleurs) ;
G
2 à 5
- avec cyphose régionale modérée (voir index 34) ;
G
2 à 3
- avec cyphose régionale sévère (voir index 34) ;
G
4 à 6
- avec scoliose résiduelle (voir index 34) ;
- avec instabilité résiduelle ;
G
3 à 6
- avec matériel d'ostéosynthèse en place :
- à l'engagement initial dans les armées ;
G
5
- en cours de carrière ou de contrat.
G
2 à 5
2. Avec séquelles neurologiques :
- séquelles radiculaires, suivant la topographie ;
G
2 à 6
- séquelles médullaires, suivant le niveau et l'importance.
G
5 à 6
1.3.1.4. Sténose canalaire cervicale ou lombaire (canal cervical ou lombaire rétréci) (index 36)
1. Non symptomatique.
G
2
2. Symptomatique.
G
3 à 5
3. Opérée avec matériel en place.
G
3T à 5T
4. Opérée sans matériel.
G
3 à 5
1.3.1.5. Torticolis congénital (index 37)
Torticolis congénital.
G
2 à 5
1.3.2. Affections des membres et ceintures
1.3.2.1. Généralités
1.3.2.1.1. Atteinte de deux membres homologues (index 38)
En cas d'atteinte des deux membres homologues, le classement final pris en compte est le classement le plus élevé appliqué à l'un des deux côtés. Ce classement global peut être majoré par le médecin expert si l'atteinte bilatérale majore les conséquences fonctionnelles globales et les répercussions sur l'emploi. Le coefficient retenu devra correspondre au niveau d'aptitude tel qu'il est défini à l'article 3 du présent arrêté.
1.3.2.1.2. Atrophie congénitale d'un membre (index 39)
Selon l'importance.
SI
3 à 6
1.3.2.1.3. Amputation d'un segment de membre (index 40)
A l'exception de la main (voir index 46) et du pied (voir index 50).
1. À l'engagement initial dans les armées.
SI
6
2. En cours de carrière ou de contrat.
SI
3 à 5
1.3.2.1.4. Brûlures et/ou gelures (index 41)
Selon nature des séquelles, de la gêne fonctionnelle et de la curabilité (voir index 194).
SI
2 à 6
1.3.2.2. Ceinture scapulaire et membre supérieur
1.3.2.2.1. Malformations, déformations, lésions de la ceinture scapulaire (index 42)
Nota. - Pour les affections atteignant deux membres homologues, consulter aussi l'index 38.