Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 1 : Taux net de cotisation A.T. : 1,4

 2102.2

 Repoussage des métaux en feuilles.

 2108.9

 Reconstruction de moteurs (sauf pour l'aéronautique).

 2112.2

 Décoration sur émail. - Fabrication de plaques émaillées (sans machines-outils).

 2112.4

 Fabrication de rasoirs (sauf électriques), de lames de rasoirs, de lames de rasoirs mécaniques.

 2112.7

 Fabrication de coutellerie à domicile.

 2116.0

 Frittage des métaux. - Fabrication d'aimants permanents.

 2117.1

 Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense sans outillage mécanique.

 2303.2

 Fabrication d'outillage à base de diamant, de filières de diamant.

 2305.0

 Fabrication de matériel de soudage.

 2401.0

 Robinetterie.

 2403.3

 Fabrication de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.

 2406.0

 Fabrication de compresseurs.

 2410.0

 Fabrication de machines à coudre industrielles.

 2410.2

 Fabrication de peignes pour tissages.

 2602.0

 Fabrication d'armes et munitions de guerre.

 2701.0

 Fabrication de matériel de traitement de l'information.

 2702.0

 Fabrication de machines de bureau.

 2822.0

 Fabrication de piles électriques et appareils d'éclairage à bas voltage.

 2911.0

 Fabrication et installation de matériels télégraphiques et téléphoniques. - Installation de matériels télégraphiques et téléphoniques.

 2913.0

Fabrication d'appareils de contrôle et de régulation spécifiquement conçus pour l'automatisme industriel, d'instruments et d'appareils électriques et électroniques de mesure.

 2914.0

 Fabrication de matériel professionnel électronique et radio-électrique.

 2914.1

 Construction de matériels électriques spéciaux de bord des aéronefs.

 2914.2

 Construction de matériels radio-électriques spéciaux de bord des aéronefs.

 2914.3

 Construction de matériels électroniques de bord des aéronefs.

 2915.1

 Fabrication de condensateurs fixes.

 2916.0

 Fabrication de tubes électroniques et semi-conducteurs.

 2921.0

 Fabrication d'appareils radio-récepteurs et de téléviseurs.

 2922.0

 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image.

 3111.0

 Construction de voitures particulières.

 3113.0

 Fabrication ou fabrication associée à la réparation de menuiserie, tôlerie, sellerie, peintures spécialisées de voitures.

 3113.4

 Fabrication de parties d'équipement de carrosserie.

 3114.1

 Fabrication de matériel de petite traction électrique sur route.

 3116.0

 Fabrication de motocycles.

 3117.0

 Fabrication de pièces et équipements pour cycles et motocycles.

 3302.0

 Fabrication de propulseurs d'aéronefs et d'équipements de propulseurs (y compris la reconstruction de moteurs pour l'aéronautique).

 3304.0

 Construction d'engins et de lanceurs spatiaux.

 3401.1

 Fabrication de pièces détachées et manufacture d'horlogerie.

 3402.4

 Fabrication de bascules et ponts-bascules.

 3402.6

 Fabrication de matériels de laboratoire.

 3402.7

 Fabrication d'instruments de contrôle et de métrologie et d'autres appareils mécaniques de haute précision.

 3403.0

 Fabrication de lunettes pour la correction et la protection de la vue.

 3404.0

 Fabrication d'instruments d'optique et de précision.

3405.0

 Fabrication de matériel photographique et cinématographique.

 3406.0

 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses.

 3406.1

 Prothèse dentaire : ateliers de prothèse dentaire.

 3407.0

 Fabrication de roulements.

 5401.1

 Fabrication de voitures d'enfants et d'articles de puériculture.

 5404.0

 Bijouterie, joaillerie.

 5406.1

 Fabrication d'allume-gaz.

 5406.2

 Fabrication de bimbeloterie en métal.

 6506.2

 Dépannage, remorquage de véhicules automobiles (sans atelier de réparation et non annexé à un garage).

 6603.0

 Réparation de montres et horloges de bijouterie.

 6604.0

 Petits réparateurs mécaniciens spécialisés d'articles métalliques divers.

 6604.1

 Repassage de couteaux, ciseaux.

 6604.2

 Réparation de machines de bureau, machines à écrire.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 2 : Taux net de cotisation A.T. : 1,8

 1105.1

 Fabrication de tubes isolateurs.

 1310.0

 Fabrication de demi-produits en aluminium et autres métaux légers.

 1311.0

 Fabrication de demi-produits en plomb, zinc et cadmium.

 1313.0

 Fabrication de demi-produits en métaux précieux.

 1314.0

 Fabrication d'autres demi-produits non ferreux.

 2102.1

 Découpage, emboutissage.

 2108.5

 Fabrication de moules pour les industries du caoutchouc, etc.

 2114.3

 Fabrication de conditionnement métallique.

 2302.0

 Fabrication de machines à bois.

 2303.0

 Fabrication d'outillage, outils pour machines.

2303.1

 Fabrication de matrices et poinçons.

 2404.0

 Fabrication de moteurs à combustion internes autres que pour l'automobile et l'aéronautique.

 2409.2

 Fabrication de machines et accessoires de câblerie.

 2409.3

 Fabrication de machines à chaussures.

 2410.1

 Fabrication de machines pour les industries textiles.

 2601.0

 Fabrication de véhicules blindés.

 2810.0

 Fabrication d'équipements de distribution de commande à basse tension, d'applications de l'électronique de puissance.

 2812.0

 Fabrication d'appareillage industriel à basse tension de relais.

 2812.1

 Fabrication de matériel de signalisation.

 2813.0

 Fabrication de machines tournantes et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance.

 2815.0

 Fabrication d'équipements d'automatisation de processus industriels.

 2817.0

 Fabrication de matériel d'éclairage.

 2818.0

 Fabrication de fils et câbles isolés pour l'électricité.

 2821.0

 Fabrication d'appareillage électrique d'installation.

 2821.1

 Montage de petit matériel ou de petit appareillage électrique et radio-électrique sans outillage mécanique : dédoublage, clivage, palmerage, triage et comptage du mica.

 2824.0

 Fabrication de lampes électriques.

 2912.0

 Fabrication d'appareils de radiologie et d'électronique médicale.

 2915.0

 Fabrication de composants passifs, de pièces détachées et accessoires radioélectriques.

 3001.1

 Fabrication de machines à laver le linge et à laver la vaisselle.

 3002.1

 Fabrication de tous appareils de chauffage domestique et de cuisine associée à une activité de fonderie.

 3113.2

 Fabrication d'équipement électrique d'automobile.

 3113.3

 Fabrication d'équipements et pièces pour moteurs d'automobiles. - Fabrication de parties, pièces détachées et équipement de châssis.

 3114.0

 Construction de véhicules utilitaires.

3116.1

 Fabrication de cycles.

 3301.0

 Construction de cellules d'aéronefs.

 3303.0

 Construction d'hélices et moulinets en bois et en métal.

 3303.1

 Construction et installation de matériels d'équipement d'appareils de bord des aéronefs.

 3303.2

 Construction et installation de matériels d'armement de bord des aéronefs.

 3401.0

 Fabrication d'horlogerie (établisseurs, habilleurs).

 3402.1

 Fabrication de manomètres et thermomètres métalliques, de pyromètres.

 3402.5

 Fabrication d'instruments de précision non optiques. Compas et instruments de dessins.

 5402.0

 Fabrication d'articles de sport proprement dits, de campement, de canoës et kayaks, etc., dont la matière dominante est le métal.

 5406.0

 Fabrication de plumes métalliques et petits instruments de bureau.

 6441.0

 Réparation de cycles et motocycles.

 6503.2

 Garage avec atelier de réparations.

 6503.3

 Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles.

 6506.1

 Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 3 : Taux net de cotisation A.T. : 2,0

 1101.1

 Tréfilage de l'acier.

 1301.0

 Affinage de l'aluminium.

 1303.0

 Métallurgie des métaux précieux.

 1305.1

 Métallurgie du cuivre et de ses alliages.

 1312.0

 Fabrication de demi-produits en cuivre.

 2002.0

 Fonderie de cuivre et d'alliage en cuivre.

 2101.0

Grosse forge.

 2103.1

 Emaillage à façon à haute température.

 2105.0

 Boulonnerie, visserie décolletée.

 2105.1

 Boulonnerie, visserie forgée.

 2108.7

 Mécanique de précision.

 2110.0

 Fabrication de ressorts.

 2111.0

 Fabrication de quincaillerie.

 2112.0

 Ferblanterie : articles de ferblanterie, tôlerie.

 2112.6

 Fabrication de coutellerie - en atelier.

 2113.1

 Fabrication de mobilier métallique à usage industriel et commercial.

 2113.3

 Fabrication de mobilier métallique de ménage et d'intérieur.

 2114.1

 Fabrication de boîtes et d'emballages métalliques pour produits alimentaires, corps gras.

 2114.2

 Fabrication de bouchages métalliques.

 2115.0

 Fabrication de petits articles métalliques.

 2115.1

 Fabrication de tuyaux métalliques flexibles.

 2115.2

 Cartoucherie privée.

 2117.0

 Fabrication d'armes de chasse, de tir et de défense avec outillage mécanique.

 2201.0

 Fabrication de tracteurs agricoles.

 2301.0

 Fabrication de machines-outils à métaux.

 2304.0

 Fabrication d'engrenages et organes de transmission.

 2304.1

 Fabrication de chaînes mécaniques.

 2403.4

 Fabrication et installation associées de matériels frigorifiques industriels et commerciaux.

 2406.1

 Fabrication de pompes.

 2406.2

 Fabrication de matériel d'incendie.

 2407.0

 Fabrication de turbines thermiques.

 2407.1

 Fabrication de turbines hydrauliques et d'équipements de barrages.

2411.0

 Fabrication de machines pour les industries du papier, du carton et des arts graphiques.

 2501.0

 Fabrication de matériel de travaux publics.

 2502.1

 Fabrication de matériel pour les industries de la céramique et du verre.

 2502.4

 Fabrication de matériel fixe pour chemins de fer.

 2504.1

 Fabrication de matériel de petite traction électrique sur rails.

 2811.0

 Fabrication de matériel électrique de grande puissance ou à haute tension.

 2816.0

 Réparation de gros matériel électrique.

 2819.0

 Fabrication et installation d'ascenseurs, monte-charge et escaliers mécaniques.

 3001.0

 Fabrication d'appareils frigorifiques domestiques.

 3002.0

 Fabrication d'appareils ménagers de cuisine, de chauffage de l'eau et de chauffage de l'air non électrique.

 3003.0

 Fabrication d'autres appareils d'équipement ménager (électrique ou non), y compris machines à coudre et à tricoter familiales.

 3113.1

 Fabrication d'équipements, d'accessoires et pièces détachées pour l'automobile.

 3113.5

 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage.

 3402.0

 Fabrication de machines diverses pour l'essai des métaux.

 3402.2

 Fabrication de compteurs d'eau et de liquides divers, de compteurs à gaz, de compteurs pour automobiles, taximètres. Fabrication de distributeurs d'hydrocarbures.

 5407.0

 Fabrication d'accessoires d'ameublement en bronze et fer forgé.

 6503.1

 Importation d'automobiles neuves - concessionnaires et agents exclusifs des sociétés françaises et étrangères de construction de véhicules automobiles.

 6602.0

 Réparation d'appareils électriques pour le ménage. Réparation de récepteurs de radio et de télévision.

 6604.8

 Entreprises indépendantes de service après-vente assurant l'entretien du matériel ménager autre qu'électrique.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

NATURE DU RISQUE
   Groupe 4 : Taux net de cotisation A.T. : 2,9

 1001.0

 Fabrication de fonte (sans fabrication d'acier).

 1001.1

 Fabrication de fonte (avec fabrication d'acier avec ou sans laminage).

 1001.2

 Fabrication d'acier sans fabrication de fonte (avec ou sans laminage).

 1001.3

 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte, ni fabrication d'acier.

 1101.3

 Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en atelier à l'exclusion du transport et de la mise en place des éléments sur les chantiers).

 1102.0

 Laminage à froid du feuillard d'acier.

 1305.2

 Production d'autres métaux non ferreux.

 2102.0

 Gros emboutissage.

 2102.4

 Graveurs, estampeurs.

 2107.0

 Ateliers de fabrication de menuiserie métallique.

 2108.3

 Fabrication de manèges pour fêtes foraines.

 2108.6

 Modeleurs mécaniciens.

 2109.0

 Fabrication d'outillage à main, d'outillage électro-portatif, d'outillage agricole.

 2112.1

 Fabrication d'articles de ménage.

 2113.2

 Fabrication de lits et sommiers métalliques.

 2114.0

 Fabrication de fûts et tonnelets métalliques.

 2403.0

 Fabrication de matériel aéraulique et thermique.

 2405.0

 Fabrication de transmissions hydrauliques et pneumatiques.

 2409.1

 Fabrication de pots à lait et ustensiles industriels de laiterie.

 2814.0

 Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en verre et céramique.

 5401.0

 Fabrication de jeux et jouets en métal, jouets automatiques, mécaniques et électriques.

 5601.0

 Démolition d'automobiles.

6503.0

 Commerce de véhicules automobiles (avec atelier de réparation).

 6506.0

 Réparation de véhicules automobiles (non annexée à un garage).

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 5 : Taux net de cotisation A.T. : 3,5

 1101.2

 Production des dérivés du fil d'acier.

 1302.0

 Métallurgie du plomb, du zinc, du cadmium.

 2103.0

 Traitement et revêtement des métaux.

 2104.0

 Décolletage.

 2108.0

 Mécanique générale.

 2108.1

 Réparateurs mécaniciens non désignés ailleurs.

 2108.2

 Reconstruction et réparation de machines- outils.

 2202.0

 Fabrication d'autres matériels agricoles.

 2202.1

 Réparation de machines agricoles, y compris ateliers de maréchaux-ferrants.

 2409.0

 Fabrication de machines pour les industries alimentaires, chimiques, plastiques.

 3112.0

 Construction de caravanes et remorques de tourisme.

 3115.0

 Construction de carrosseries, bennes, remorques autres que de tourisme.

 3121.0

 Fabrication et réparation de matériel ferroviaire roulant et d'autres matériels de transports guidés.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 6 : Taux net de cotisation A.T. : 3,8

 1103.0

 Etirage et profilage des produits pleins en acier.

 1305.0

 Métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages et métaux connexes.

 2001.1

 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable.

 2002.1

Fonderie sous pression, fonderie des métaux non ferreux autres que le cuivre.

 2101.1

 Estampage, forge et matriçage (y compris fabrication de fers à boeufs).

 2102.3

 Sciage des métaux.

 2106.0

 Ateliers de construction métallique.

 2113.0

 Fabrication de coffres-forts.

 2402.0

 Fabrication et installation de fours.

 2403.1

 Fabrication et installation associées de matériel aéraulique et thermique.

 2408.0

 Fabrication de chaudières, de générateurs de vapeur et d'accessoires.

 2408.2

 Fabrication de citernes, réservoirs.

 2408.3

 Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux.

 2502.0

 Fabrication de matériel pour la préparation mécanique des minerais et matériaux.

 2502.2

 Fabrication de matériels spéciaux pour les industries métallurgiques.

 2502.3

 Fabrication de matériel pour fonderie.

 2503.0

 Fabrication de matériel de levage et de manutention.

 2503.1

 Fabrication d'appareils de levage et de manutention de série.

 2504.0

 Fabrication de matériels de mines et de forage.

 2823.0

 Fabrication d'accumulateurs.

 3202.0

 Construction de navires de marine marchande (en acier).

 3203.0

 Construction d'autres bateaux en acier.

 3204.0

 Fabrication et pose d'équipements spécifiques de bord.

 3205.0

 Réparations de navires en acier.

 3402.3

 Fabrication de balances de toutes sortes de poids.

 5540.0

 Entreprises spécialisées dans l'installation de machines électriques dans les usines et établissements industriels.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 7 : Taux net de cotisation A.T. : 7,3

 1104.0

 Profilage des produits plats en acier.

 1105.0

 Fabrication de tubes en acier.

 1305.3

 Affinage de vieux métaux communs autres que l'aluminium.

 2001.0

 Fonderie, fonderie sur album, fonderie de fonte hydraulique, fonderie de fonte sur modèle.

 2108.4

 Travaux de montage, démontage, entretien de matériels divers dans les usines.

 2408.1

 Fabrication de chaudronnerie lourde.

 2408.4

 Fabrication de tôles façonnées diverses.

 2408.5

 Soudure.

 3204.1

 Entreprises de peinture de navires.

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 NATURE DU RISQUE
   Groupe 8 : Taux net de cotisation A.T. : Taux national

 8301.0

 Entreprises de recherche dans le domaine de la construction électrique, radioélectrique et de l'électronique.