Surveillance des émissions dans l'eau.
Que les eaux résiduaires soient rejetées dans le milieu naturel ou dans un réseau de raccordement à une station d'épuration collective et, le cas échéant, lorsque les flux journaliers autorisés dépassent les valeurs indiquées, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon représentatif prélevé sur une durée de 24 heures.
Paramètre
Fréquence de surveillance
Effluents raccordés
Rejet milieu naturel
Débit
en continu si le débit est supérieur à 100 m3/j
Température
en continu si le débit est supérieur à 100 m3/j
pH
en continu si le débit est supérieur à 100 m3/j
DCO (sur effluent non décanté)
hebdomadaire si le flux est supérieur à 300 kg/jour sinon annuelle
journalière si le flux est supérieur à 300 kg/jour sinon trimestrielle
MES
hebdomadaire si le flux est supérieur à 100 kg/jour sinon annuelle
journalière si le flux est supérieur à 100 kg/jour sinon trimestrielle
DBO5 (*) (sur effluent non décanté)
hebdomadaire si le flux est supérieur à 100 kg/jour sinon annuelle
journalière si le flux est supérieur à 100 kg/jour sinon trimestrielle
Azote global
hebdomadaire si le flux est supérieur à 50 kg/jour sinon annuelle
journalière si le flux est supérieur à 50 kg/jour sinon trimestrielle
Phosphore total
hebdomadaire si le flux est supérieur à 15 kg/jour sinon annuelle
journalière si le flux est supérieur à 15 kg/jour sinon trimestrielle
Hydrocarbures totaux
hebdomadaire si le flux est supérieur à 10 kg/jour sinon annuelle
journalière si le flux est supérieur à 10 kg/jour sinon trimestrielle
(*) Pour la DBO5, la fréquence peut être moindre s'il est démontré que le suivi d'un autre paramètre est représentatif de ce polluant et lorsque la mesure de ce paramètre n'est pas nécessaire au suivi de la station d'épuration sur lequel le rejet est raccordé.
Les polluants qui ne sont pas susceptibles d'être émis par l'installation, ne font pas l'objet des mesures périodiques prévues. Dans ce cas, l'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les éléments techniques permettant d'attester l'absence d'émission de ces polluants par l'installation.
Lorsque les polluants bénéficient, au sein du périmètre autorisé, d'une dilution telle qu'ils ne sont plus mesurables au niveau du rejet au milieu extérieur ou au niveau du raccordement avec un réseau d'assainissement, ils sont mesurés au sein du périmètre autorisé avant dilution.
Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.
Pour les effluents raccordés, les mesures faites à une fréquence plus contraignante à la demande du gestionnaire de la station d'épuration sont tenues à la disposition de l'inspection des installations classées.