A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°92-896 du 2 septembre 1992


  Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.,   Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Sct. TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS,   Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 5-1,   Sct. CHAPITRE II : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours,   Art. 6,   Sct. Section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique,   Sct. Sous-section 1 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours.,   Art. 7,   Sct. Sous-section 2 : Du concours externe.,   Art. 8,   Sct. Sous-section 3 : Du concours interne et du troisième concours.,   Art. 9,   Sct. Section 2 : Du concours externe de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Danse.,   Art. 9-1,   Art. 9-2,   Sct. Section 3 : Du concours externe, du concours interne et du troisième concours de recrutement des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques,   Art. 10,   Sct. Sous-section 1 : Du concours externe.,   Art. 11,   Sct. Sous-section 2 : Du concours interne.,   Art. 14,   Sct. CHAPITRE III : Organisation des concours.,   Art. 15,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 20,   Sct. Annexes,   Art. ANNEXE

- Décret n°92-898 du 2 septembre 1992


  Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS.,   Art. 1,   Sct. TITRE II : ORGANISATION DU CONCOURS,   Sct. CHAPITRE Ier : Dispositions générales.,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 5-1,   Sct. CHAPITRE II : Du concours d'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux.,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Sct. CHAPITRE III : Organisation du concours.,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Art. 13,   Art. 14,   Sct. Annexes,   Art. ANNEXE I,   Art. ANNEXE II,   Art. ANNEXE III