ANNEXE 3
MODÈLE DE FEUILLE D'ÉMARGEMENT
FEUILLE D'ÉMARGEMENT CPP ... - PRÉSENCE MEMBRES À LA RÉUNION DE COMITÉ PLÉNIER/RESTREINT
DU ..../..../....
PREMIER COLLÈGE - 14 MEMBRES
Nom des membres ayant une qualification et une expérience approfondies en matière de recherches impliquant la personne humaine présents
Signature
OUI / NON
Nom des membres médecins généralistes présents
Signature
Nom des membres pharmaciens hospitaliers présents
Signature
Noms des membres auxiliaires médicaux présents
Signature
SECOND COLLÈGE - 14 MEMBRES
Nom des membres qualifiées en raison de leur compétence à l'égard des questions éthiques présents
Signature
Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale présents
Signature
Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence juridique présents
Signature
Nom des membres représentants des associations agréées de malades ou d'usagers du système de santé présents
Signature