Le conseil d'enseignement comprend :
   1° Trois membres de la direction de l'école : le directeur, président, le directeur adjoint, vice-président, et le directeur des études.
   2° Trois représentants du corps enseignant, dont deux professeurs et un assistant, désignés parmi les personnels enseignants membres du conseil de perfectionnement, dans les conditions fixées aux articles 6 et 7.
   3° Quatre représentants des élèves désignés parmi les élèves membres du conseil de perfectionnement, à raison d'un par année d'études, dans les conditions fixées aux articles 8 et 9.
   Les membres désignés aux 2° et 3° peuvent être remplacés par des suppléants désignés dans les mêmes conditions.
   Les chefs de départements participent aux réunions. Ils n'ont pas voix délibérative.
   Le président peut inviter à siéger, en tant qu'experts, à tout ou partie des réunions de conseil d'enseignement, des personnalités choisies en raison de leurs compétences. Ces personnalités ne prennent pas part au vote.
   Le conseil ne peut valablement délibérer que si un membre au moins de chacun des trois groupes est présent. A défaut, de nouvelles convocations sont envoyées dans un délai de huit jours aux membres du conseil qui siège alors valablement avec les membres présents.