LISTE DES ACTIViTÉS UTILISANT DES SOLVANTS ORGANIQUES
MENTIONNÉES AU POINT I DE L'ARTICLE 1er
RUBRIQUE ICPE
INTITULÉ DE LA RUBRIQUE
ACTIVITÉS
CONSOMMATION EN ANNUELLE EN SOLVANTS
(en tonnes/an)
Petite
installation
Installation
autre que petite
1433
Liquides inflammables (installations de mélange ou d'emploi de)
Fabrication de mélanges, revêtements, vernis, encres et colles
10 - 1 000
> 1 000
2240
Huiles végétales, huiles animales, corps gras (extraction ou traitement des)
Extraction d'huiles végétales et de graisses animales et activités de raffinage d'huile végétale
-
> 10
2330
Teintures, impression, apprêt, enduction, blanchiment et délavage de matières textiles
Revêtement de textiles
5 - 15
> 15
2345
Utilisation de solvant pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou vêtements
Nettoyage à sec
0 - 10
> 10
2351
Teinture et pigmentation de peaux
Revêtement du cuir
10 - 25
> 25
2360
Ateliers de fabrications de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux
Fabrication de chaussures
5 - 10
> 10
2415
Installations de mises en œuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés
Imprégnation du bois
-
> 25
2450 1)
Imprimerie ou ateliers de reproduction graphique
Impression sur rotative offset à sécheur thermique
15 - 25
> 25
2450 2)
Héliogravure d'édition
-
> 25
2450 3)
Autres unités d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage 
15 - 25
> 25
Impression sérigraphique en rotative sur textiles/cartons
-
> 30
2564
Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces
Nettoyage de surface
1 - 5
> 5
2661
Polymères (matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (transformation de)
Conversion du caoutchouc
-
> 15
2685
Médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de)
Fabrication de produits pharmaceutiques
-
> 50
2930
Ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur
Revêtement et retouche de remorques (y compris semi-remorques)
0,5 - 10
> 10
2940
Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, cuisson, séchage de) sur support quelconque
Revêtement de véhicules
0,5 - 10
> 10
Industrie de revêtement de véhicules
-
> 15
Revêtement d'origine sur un véhicule routier ou sur une partie, à l'aide de matériaux du même type que les matériaux de retouche, lorsque cette opération n'est pas réalisée dans la chaîne de fabrication
0,5 - 10
> 10
Laquage en continu
-
> 25
Revêtement adhésif 
5 - 15
> 15
Revêtement de fil de bobinage
5 - 10
> 10
Revêtement de surfaces en bois
15 - 25
> 25
Stratification de bois et de plastique
5 - 10
> 10
Autres revêtements, y compris le revêtement de métaux, de plastique, de feuilles et de papier...
5 - 15
> 15