A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2013


  Art. 1,   Sct. TITRE Ier : MODALITÉS DE DÉLIVRANCE ET CONTENU  DE LA CARTE INDIVIDUELLE DE SUIVI MÉDICAL,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Sct. TITRE II : MODALITÉS ET CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE  DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL DE RÉFÉRENCE,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Art. 13,   Art. 14,   Art. 15,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Sct. TITRE III : MODALITÉS ET CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE  DU SUIVI DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUEL OPÉRATIONNEL,   Art. 20,   Art. 21,   Art. 22,   Art. 23,   Art. 24,   Art. 25,   Art. 26,   Sct. TITRE IV : ACCÈS AUX RÉSULTATS INDIVIDUELS DE LA DOSIMÉTRIE,   Art. 27,   Art. 28,   Sct. TITRE V : DISPOSITIONS FINALES,   Art. 30,   Art. 31,   Sct. Annexes,   Art. Annexe I,   Art. Annexe II,   Art. Annexe III,   Art. Annexe IV,   Art. Annexe V,   Art. Annexe VI

- Arrêté du 21 juin 2013


  Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES,   Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Sct. TITRE II : PROCÉDURES,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Sct. TITRE III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES,   Art. 10,   Art. 11