La liste des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées est fixée comme suit pour les semences et plants des espèces ou groupes d'espèces considérés :

Section arbres forestiers ;

Section espèces fruitières ;

Section betteraves et chicorée industrielle ;

Section céréales à paille ;

Section maïs et sorgho ;

Section colza et autres crucifères ;

Section lin et chanvre ;

Section tournesol, soja ;

Section plantes fourragères et à gazon ;

Section plantes protéagineuses ;

Section espèces légumières ;

Section plantes ornementales, à parfum, médicinales et aromatiques ;

Section pommes de terre ;

Section vigne.