Un conseil de l'ordre, dont les membres sont commandeurs de droit, est institué auprès du ministère d'Etat chargé des affaires culturelles ; il est ainsi composé :
I. - Membres de droit :
Le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles ou son représentant.
Le directeur général des arts et des lettres.
Le directeur général des Archives de France.
Le directeur général du centre national de la cinématographie.
Le directeur de l'architecture.
Le directeur des musées de France.
Le directeur du théâtre, de la musique et de l'action culturelle.
Le directeur de l'administration générale.
Le chargé de mission pour la création artistique.
Le chargé de mission pour les enseignements artistiques.
II. - Membres désignés par le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles :
Un membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur, nommé par le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur.
Douze personnalités des milieux artistiques ou littéraires désignées par le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles.
Le ministre d'Etat chargé des affaires culturelles pourra également appeler d'autres personnalités à siéger au conseil à titre consultatif.