Le bâtiment a obtenu un agrément Titre V « opération »
(indiquer OUI ou NON)
Cohérence entre l'agrément ministériel et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale
(indiquer OUI ou NON)
Le bâtiment a obtenu un agrément Titre V « réseau »
(indiquer OUI ou NON)
Cohérence entre l'agrément ministériel et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale
(indiquer OUI ou NON)
Le bâtiment a obtenu un agrément Titre V « système »
(indiquer OUI ou NON)
Cohérence entre l'agrément ministériel et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale
(indiquer OUI ou NON)
La personne ayant réalisé l'attestation :
Le :
Signature :