Le dossier préliminaire de sécurité doit notamment contenir, en tant que de besoin, les documents suivants :
   Plan d'organisation du projet et de management de la sécurité ;
   Présentation et justification des objectifs de sécurité ;
   Présentation générale du système et de son environnement ;
   Description fonctionnelle et structurelle du système et de son environnement ; identification des composants de sécurité ;
   Documents de référence : textes réglementaires, documents normatifs et règles de l'art ;
   Liste des spécifications techniques et fonctionnelles du système de référence ;
   Liste des spécifications techniques et fonctionnelles du système en projet ;
   Liste des constituants possédant déjà des certificats ;
   Présentation et justification des écarts éventuels avec le système de référence ;
   Résultats de l'analyse préliminaire des risques ;
   Justification des compétences de l'organisme ou service technique indépendant ; plan d'évaluation ;
   Présentation détaillée des aspects novateurs du système ;
   Présentation et justification des études et vérifications de sécurité ;
   Présentation et justification des études de démonstration de la sécurité ;
   Liste des documents, intéressant la sécurité et la qualité, à produire par le constructeur ;
   Définition et programme prévisionnel des tests et essais ;
   Principes d'exploitation et de maintenance envisagés.