A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 1er juin 2015


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages ayant justifié la désignation du site Natura 2000 Souterrains de Montlibert, ainsi que les cartes annexées à l'arrêté du 1er juin 2015 sont abrogées.