A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014


  Art. 1,   Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES,   Sct. Section 1 : Les conseils d'orientation et de formation,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Sct. Section 2 : L'organisation des formations,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Sct. Section 3 : Les conditions d'accès aux formations,   Art. 11,   Art. 12,   Art. 13,   Sct. Section 4 : Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes,   Art. 14,   Art. 15,   Sct. Titre II : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ÉTUDES APPROFONDIES VÉTÉRINAIRES (CEAV),   Art. 16,   Art. 17,   Sct. Titre III : DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES VÉTÉRINAIRES (DESV),   Art. 18,   Art. 19,   Art. 21