A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 janvier 2002


  Art. 1,   Sct. TITRE Ier :   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES   AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES FIXES,   Art. 2,   Sct. TITRE II :   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES   AU CYCLE HEBDOMADAIRE À HORAIRES VARIABLES,   Art. 3,   Art. 4,   Sct. TITRE III :   DISPOSITIONS COMMUNES AU CYCLE HEBDOMADAIRE   À HORAIRES FIXES ET À HORAIRES VARIABLES,   Art. 5,   Sct. TITRE IV :   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES   AUX CYCLES NON HEBDOMADAIRES,   Art. 6,   Art. 7,   Sct. TITRE V :   DISPOSITIONS PARTICULIÈRES   APPLICABLES AU CYCLE ANNUEL,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Sct. TITRE VI :   DISPOSITIONS COMMUNES À L'ENSEMBLE DES CYCLES,   Art. 12,   Art. 13,   Sct. TITRE VII :   EXÉCUTION ET PUBLICATION,   Art. 14