A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 80-331 du 7 mai 1980

  Sct. Titre : Travail et circulation en hauteur TCH-1-R,   Sct. Section 1 : Dispositions communes à tous les travaux et installations,   Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales,   Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Sct. Chapitre II : Personnel,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Chapitre III : Echelles, échafaudages, planchers de travail,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Art. 12,   Sct. Chapitre IV : Moyens de protection collective et individuelle,   Art. 13,   Art. 14,   Sct. Chapitre V : Elévateurs,   Art. 15,   Art. 15 bis,   Art. 16,   Art. 17,   Art. 18,   Sct. Chapitre VI : Vérifications et contrôles,   Art. 19,   Art. 20,   Sct. Section 2 : Dispositions complémentaires pour les installations de surface, les dépendances légales et les travaux à ciel ouvert,   Art. 21,   Art. 22,   Art. 23,   Sct. Section 3 : Dispositions complémentaires pour les travaux souterrains.,   Art. 24,   Art. 25