Sont abrogés, à l'entrée en vigueur du présent arrêté :
- l'arrêté du 2 septembre 1970 modifié relatif à la sécurité des bateaux à passagers non soumis à la réglementation maritime ;
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 décembre 2003


 Art. Annexes,  Sct. TITRE Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AU CONDUCTEUR ET À L'ÉQUIPAGE.,  Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Sct. TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EXAMENS.,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 6,  Art. 7,  Art. 8,  Art. 9,  Art. 10,  Art. 11,  Sct. TITRE III : DÉLIVRANCE DES CERTIFICATS.,  Art. 12,  Art. 13,  Art. 15,  Art. 16,  Art. 17,  Art. 19,  Art. 21,  Art. 22

- Arrêté du 23 juillet 2007


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 6,  Art. 7,  Art. 7 bis,  Art. 8,  Art. 9,  Art. 10

- Arrêté du 2 juillet 2008


 Art. 1,  Art. 2,  Art. 3,  Art. 4,  Art. 5,  Art. 7,  Sct. Annexe,  Art. Annexe I,  Art. Annexe II,  Art. Annexe III