A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 décembre 2013


  Art. 1,   Art. 25,   Sct. Chapitre Ier : Conditions et modalités d'admission,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Sct. Chapitre II : Cursus des études,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11,   Sct. Chapitre III : Evaluation des études et délivrance du diplôme,   Art. 12,   Art. 13,   Art. 14,   Art. 15,   Art. 16,   Sct. Chapitre IV : Validation des acquis de l'expérience,   Art. 17,   Art. 18,   Art. 19,   Art. 20