A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 juillet 2011

  Sct. TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS,   Art. 1,   Art. 2,   Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Sct. TITRE III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Sct. Annexe,   Art. null

- Arrêté du 22 juillet 2011