A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2003


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Sct. Annexes,   Sct. PROGRAMME DE FORMATION DU BREVET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE : Option "cyclomoteur" et option "quadricycle léger à moteur".,   Art. Annexe,   Sct. MODÈLE DU BREVET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE (BSR),   Art. Annexe 1,   Sct. BREVET DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE Fiche mensuelle de renseignements statistiques Organisme de formation : service gestionnaire (préfecture ou DDE),   Art. Annexe 2