31 ACCIDENTS DE TRAVAIL ET DE TRAJET

    [*Déterminer pour A, B, C, D*]

    311 : Taux de fréquence des accidents du travail

    nombre d'accidents avec arrêt 

    nombre d'heures travaillées

    nombre d'accidents avec arrêts x 10 [*puissance*] 6 / nombre d'heures travaillées.

    312 : Taux de gravité des accidents du travail

    nombre de journées perdues

    nombre d'heures travaillées

    nombre de journées perdues x 10 [*puissance*] 3 / Nombre d'heures travaillées.

    [*Déterminer pour*]

    Les Français :

    Les Etrangers :

    Total :

    313 : Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l'établissement au cours de l'année considérée.

    [*Déterminer le total*]

    314 : Nombre d'accidents mortels :

    de travail

    de trajet

    315 : Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail

    316 : Nombre d'accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l'établissement

    317 Taux et montant de la cotisation Sécurité Sociale (accidents du travail).

   32 REPARTITION DES ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS (321 A 326)

    (321 à 326) Faire référence aux "codes de classification des éléments matériels des accidents" (arrêté du 10 octobre 1974).

    [*Déterminer le total*]

    321 : Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves - Codes 32 à 40

    322 : Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation - Code 02

    323 : Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30

    324 : Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08

    325 : Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel - Code 05

    326 : Autres cas.

   33 MALADIES PROFESSIONNELLES

    [*Déterminer le total*]

    331 : Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée

    332 : Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci

    333 : Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (333) 

    (333) En application de l'article L. 498 du code de la Sécurité Sociale.

   34 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE

    [*Déterminer le total*]

    341 : Nombre de réunions du comité d'hygiène et de sécurité.

   35 DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE

    [*Déterminer le total*]

    351 : Effectif formé à la sécurité dans l'année

    352 : Evaluation budgétaire du programme sécurité, présenté dans l'établissement, au sens de l'article R. 231 du Code du Travail

    353 : Taux de réalisation du programme présenté l'année précédente.