ANNEXE
I. - Etablissements publics de recherche à caractère industriel et commercial (EPIC)
- Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).
- Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA).
- BRGM.
- Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD).
- Centre national d'études spatiales (CNES).
- Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB).
- Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
- Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie (Universcience).
- IFP Énergies nouvelles (IFPEN).
- Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER).
- Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
- Institut national de l'environnement et des risques (INERIS).
- Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE).
- Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA).
II. - Fondations reconnues d'utilité publique ayant pour activité principale la recherche publique (FRUP)
- Institut Curie.
- Institut Pasteur de Paris.
- Institut Pasteur de Lille.
- Fondation Jean Dausset - centre d'étude du polymorphisme humain (CEPH).
III. - Etablissements d'enseignement supérieur privé d'intérêt général (art. L. 732-1 code de l'éducation)
- Centre de formation des journalistes.
- Ecole de biologie industrielle.
- ECAM LaSalle.
- ECAM Rennes - Louis de Broglie.
- ECAM Strasbourg-Europe.
- ECAM-EPMI.
- Ecole d'enseignement supérieur privé ICN.
- Ecole d'ingénieurs de Purpan.
- EMLV Ecole de management Léonard de Vinci.
- EM Normandie (Ecole de management de Normandie).
- Ecole spéciale d'architecture.
- Ecole supérieure d'agricultures.
- Ecole supérieure angevine d'informatique et productique.
- Ecole supérieure du bois.
- Rennes School of business (ESC Rennes).
- Ecole supérieure de chimie organique et minérale.
- Ecole supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon.
- Ecole supérieure d'électronique de l'Ouest.
- Ecole supérieure de fonderie et de forge.
- ESIGELEC.
- Ecole supérieure d'ingénieurs Léonard de Vinci.
- Ecole supérieure d'ingénieurs travaux de construction de Paris.
- Ecole supérieure d'ingénieurs travaux de construction de Metz.
- Ecole supérieure d'ingénieurs des travaux de la construction de Caen.
- Ecole supérieure d'informatique, électronique, automatique.
- Ecole supérieure de journalisme de Lille.
- Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie.
- ESSCA Ecole de management (Ecole supérieure des sciences commerciales d'Angers).
- Ecole Supérieure de Technologie et des Affaires (ESTA Belfort).
- EDHEC Business School.
- EFREI Paris.
- Ecole d'ingénieurs généralistes - La Rochelle.
- Ecole d'ingénieurs des sciences aérospatiales.
- EPF.
- Ecole supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile.
- ESSEC (Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales).
- Excelia Group.
- Facultés libres de l'Ouest (FLO/UCO Angers).
- Faculté libre de philosophie comparée (IPC).
- Groupe 3IL.
- Groupe Institut catholique d'arts et métiers.
- Institut catholique d'études supérieures/ICES La Roche-sur-Yon.
- Institut catholique de Lille.
- Institut catholique de Lyon.
- Institut catholique de Paris.
- Institut catholique de Rennes.
- Institut catholique de Toulouse.
- IESEG (Institut d'économie scientifique et gestion).
- Institut Français de la Mode.
- Institut libre d'éducation physique supérieur.
- Institut de management et de communication interculturels (ISIT) Paris.
- Institut polytechnique Unilasalle.
- IPAG Business School (Institut de préparation à l'administration et à la gestion).
- Institut Protestant de théologie.
- Institut des relations publiques et de la communication.
- Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes.
- Institut supérieur d'électronique de Paris.
- Institut textile et chimique de Lyon.
- ISTOM.
- JUNIA.
- Kedge Business School.
- Montpellier Business School.
- Skema Business School.
- Yncréa Méditerranée.
- Yncréa Ouest.
- Yschools.