PRESCRIPTIONS RELATIVES AU REMPLACEMENT DE CONSTITUANTS DE SÉCURITÉ
DES INSTALLATIONS RELEVANT DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 69
CONSTITUANT
TECHNOLOGIE
MISE EN CONFORMITÉ
TSF 2
TSF 3
TCD
TSD
CAS
des exploitants
certifiés
DOCUMENT
applicable
Frein d'urgence (frein 2)
toutes
La chaîne de commande du Frein2 doit être en sécurité intrinsèque.
Ceci exclut notamment :
- les freins à bande ;
- les freins à transmission de l'effort de serrage par tringlerie ou par câble ;
- les freins non positifs.
oui
oui
oui
oui
idem
Sans objet
Attaches de véhicule
Attaches de type tenaille 
Ces attaches ne pourront être maintenues en service au-delà du premier point d'arrêt.
oui
S.O.
S.O.
S.O.
idem
Sans objet
Structures des véhicules
Sièges goutte d'eau POMA
Mise en œuvre systématique des coquilles POMA
Application de la procédure constructeur.
oui
oui
S.O.
S.O.
La mise en œuvre des coquilles se fait au cas par cas
Procédure constructeur
Arceau MONTAZ
Mise en œuvre systématique de la câblette ou d'un dispositif équivalent.
oui
oui
S.O.
S.O.
La mise en œuvre des câblettes se fait au cas par cas
Procédure acceptée par le service de contrôle.
Balanciers
toutes
Si tous les axes sont remplacés à 25 ans et que le contrôle du balancier par magnétoscopie n'a pas révélé de défaut, alors :
- le contrôle des flasques des balanciers lors de la grande inspection à 5 ans pourra être réalisé sans démontage ;
- à 10 ans, ce contrôle sera réalisé après démontage.
oui
oui
oui
oui
Idem sauf :
- à 10 ans, ce contrôle pourra être réalisé sans démontage.
Sans objet
Barrettes de sécurité
toutes
Vérification que toutes les barrettes ont un avis STRMTG.
oui
oui
oui
oui
idem
Sans objet
Système de débrayage
Par gravité
Gérer l'anti-collision pour la zone gravitaire et grande vitesse 
S.O.
S.O.
non
oui
idem
Câbles des tireforts
toutes
Sécurisation obligatoire.
oui
oui
oui
oui
idem
Pylônes
Pylônes treillis
Obligations de mettre en place les confortements traitant les pathologies récurrentes
S.O.
S.O.
oui
S.O.
Pas d'obligation
Béton
toutes
Vérification par un expert de l'état du béton et du calage du pylône sur le massif
oui
oui
oui
oui
Pas d'obligation
S.O. = sans objet.