Il est institué auprès du ministre chargé des arts et lettres, et sous sa présidence, un conseil de l'ordre dont les membres sont commandeurs de droit. Il est composé comme suit :
Un membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur ;
Le directeur du cabinet du ministre chargé des arts et lettres ;
Le directeur général des arts et des lettres ;
Le directeur général des bibliothèques de France ;
Le directeur général de l'architecture ;
Le directeur général des archives de France ;
Dix personnalités des milieux artistiques ou littéraires désignées par le ministre chargé des arts et lettres.