A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 octobre 2016


 Art. Annexe

Les deux cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/50000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 4 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Réseau hydrographique du Brion (zone spéciale de conservation) FR7200801. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Lot-et-Garonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aubiac, Langon, Mazères, Le Nizan, Roaillan.