A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Division 240 : Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m,   Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales.,   Art. 240-1.01,   Art. 240-1.02,   Art. 240-1.03,   Art. 240-1.04,   Sct. Chapitre 2 : Conditions d'utilisation,   Art. 240-2.01,   Sct. Section 1 : Conditions d'utilisation des navires de plaisance,   Art. 240-2.02,   Art. 240-2.03,   Art. 240-2.04,   Art. 240-2.05,   Art. 240-2.06,   Art. 240-2.07,   Sct. Section 2 : Conditions d'utilisation spécifiques de certaines embarcations et engins de loisirs nautiques,   Art. 240-2.08,   Art. 240-2.09,   Art. 240-2.10,   Art. 240-2.11,   Art. 240-2.12,   Art. 240-2.13,   Sct. Section 3 : Exemptions et dérogations aux conditions d'utilisation des navires de plaisance, embarcations et engins de loisirs nautiques,   Art. 240-2.14,   Art. 240-2.15,   Sct. Section 4 : Caractéristiques des matériels spécifiques,   Art. 240-2.16,   Art. 240-2.17,   Art. 240-2.18,   Art. 240-2.19,   Art. 240-2.20,   Sct. Chapitre 3 : Dispositions applicables aux navires de formation ou destinés à la location,   Art. 240-3.01,   Art. 240-3.02,   Art. Annexe 240-A.1,   Art. Annexe 240-A.2,   Art. Annexe 240-A.3