A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 mai 2014


 Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées (zone spéciale de conservation).