Sont considérées comme toxiques ou nocives les préparations telles que définies ci-après et renfermant une ou plusieurs substances très toxiques, toxiques, et/ou nocives mentionnées dans les classes I et II de l'annexe I (1). Ces substances y sont réparties en sous-classes.

    Les substances très toxiques et toxiques figurent dans la classe 4 I/2. Les substances nocives dans la classe II.

    A chaque sous-classe est attribué un indice de classement 4 et un indice d'exonération I/2 figurant sur le tableau ci-dessous. 
 :------------------------:------------:---------------:
 :                        : INDICE DE  : INDICE        :
 : CLASSE DE LA SUBSTANCE : CLASSEMENT : D'EXONERATION :
 :------------------------:------------:---------------:
 : Très toxiques et       :            :               :
 :    toxiques :          :            :               :
 : I/a ...                :    500     :     500       :
 : I/b ...                :    100     :     100       :
 : I/c ...                :     25     :      25       :
 :                        :            :               :
 : Nocives :              :            :               :
 : II/a ...               :      5     :      20       :
 : II/b ...               :      2     :       8       :
 : II/c ...               :      1     :       4       :
 : II/d ...               :      0,5   :       2       :
 :-----------------------------------------------------:

   Le classement des préparation en toxiques ou nocives s'effectue au moyen des formules suivantes :

        Sigma (P X I1) et Sigma (P X 12)    

    Ces formules sont l'expression des sommes de produits obtenus en multipliant le pourcentage en poids (P) des différentes substances très toxiques, toxiques et/ou nocives présentes dans la préparation par les indices (L1 ou L2) correspondant à la classe de chacune des substances.

    Sont considérées comme toxiques les préparations pour lesquelles :

         Sigma (P X I1) est supérieur à 500 sont considérées comme nocives les préparations pour lesquelles :

         Sigma (P X I1) est inférieur ou égal à 500 et Sigma (P X I2) est supérieur à 100. 

    Ne sont pas classées comme toxiques ni nocives les préparations pour lesquelles :

         Sigma (P X 12) est inférieur ou égal à 100.

(1) P correspondant au poids en grammes de chaque substance très toxique, toxique ou nocive présente dans 100 grammes de préparation.