La liste des emplois de médecin de l'éducation nationale-conseiller technique chargé de mission, répertoriée au 3° du IV de l'article 31 du décret du 27 novembre 1991 susvisé est fixée comme suit :
-conseiller technique chargé de mission dans les académies suivantes : Caen, Grenoble, Nantes, Poitiers (deux emplois), Reims, Rennes, Strasbourg et Toulouse.