1. Pour tout bateau transportant des passagers, l'équipage minimum requis à bord est en fonction du nombre de passagers admissibles sur le bateau, hors conducteur, membres d'équipage de pont et personnel de bord :
Nombre de passagers
Longueur du bateau
Équipage minimum
De 1 à 12 passagers
Inférieure à 20 mètres
Un conducteur
Supérieure ou égale à 20 mètres
Un conducteur
Un membre d'équipage de pont
De 13 à 250 passagers
Quelle que soit la longueur
Un conducteur
Un membre d'équipage de pont
De 251 à 600 passagers
Un conducteur et deux
membres d'équipage de pont
De 601 à 1000 passagers
Deux conducteurs et deux
membres d'équipage de pont
Plus de 1000 passagers
Sur décision de l'autorité compétente en fonction des caractéristiques du bateau ; la composition minimale est alors mentionnée sur le titre de navigation.
2. L'autorité compétente peut exiger, lors de la délivrance du titre de navigation, un renforcement de l'équipage ou de la capacité de ses membres compte tenu des caractéristiques nautiques du bateau, de son usage ou du lieu de son exploitation. Le titre de navigation en fait mention.
3. Pour tout bateau pouvant transporter plus de 12 passagers, d'une longueur inférieure à 135 mètres et navigant sans passagers à bord, seuls un conducteur et un membre d'équipage de pont sont exigés.