A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 avril 2012

  Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES  ET LES JURYS D'EXAMEN,   Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE,   Sct. TITRE XIII : LES DISPENSES,   Sct. TITRE XIV : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU,   Sct. TITRE XV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES