POLLUANT VISÉ : PARTICULES EN SUSPENSION
   Modalités de surveillance de la concentration : sans objet.
   Méthodes de référence d'échantillonage et d'analyse :
   Pour la détermination des fumées noires et leur conversion en unités gravimétriques, la méthode standardisée par le groupe de travail de l'Organisation de coopération et de développement économiques (O.C.D.E.) sur les méthodes de mesure de la pollution de l'air et les techniques d'enquête (1964) est considérée comme méthode de référence.
   Pour les méthodes standardisées respectivement par l'I.S.O. et l'O.C.D.E. reprise ci-avant les versions linguistiques publiées par ces organismes ainsi que les autres versions que la commission certifiera conformes à celles-ci font foi.
   Période annuelle de référence : 1er avril - 31 mars.
   Valeurs limites :
   Valeurs limites pour les particules en suspension mesurées par la méthode des fumées noires (1) exprimées en [*formule non reproduite cf : J.O. du 29 octobre 1991 p. 14183*].

 PERIODE CONSIDEREE : Année

 VALEUR LIMITE POUR LES PARTICULES EN SUSPENSION : 80

 (médiane des valeurs moyennes quotidiennes relevées pendant l'année)

 PERIODE CONSIDEREE : Hiver

 (1er octobre - 31 mars) VALEUR LIMITE POUR LES PARTICULES EN SUSPENSION : 130

 (médiane des valeurs moyennes quotidiennes relevées pendant l'hiver)

 PERIODE CONSIDEREE : Année

 (composée d'unités de périodes de mesures de 24 heures)

 VALEUR LIMITE POUR LES PARTICULES EN SUSPENSION : 250 (1)

 (percentile 98 de toutes les valeurs moyennes quotidiennes relevées pendant l'année)
   (1) Les préfets doivent prendre toutes mesures appropriées afin que cette valeur ne soit pas dépassée pendant plus de trois jours consécutifs. De plus, les préfets doivent s'efforcer de prévenir et de réduire de tels dépassements de cette valeur.
   (1) Les résultats des mesures de fumées noires effectuées selon la méthode " O.C.D.E. " ont été convertis en unités gravimétriques, ainsi que le décrit l'Organisation de coopération et de développement économiques (O.C.D.E.).
   Valeurs guides :
   Valeurs guides pour les particules en suspension (mesurées par la méthode des fumées noires [1]) exprimées en [*formule non reproduite cf : J.O. du 29 octobre p. 14183*].

 PERIODE CONSIDEREE : Année

 VALEUR GUIDE POUR LES PARTICULES EN SUSPENSION : 40 à 60

(moyenne arithmétique des valeurs moyennes quotidiennes relevées pendant l'année)

 PERIODE CONSIDEREE : 24 heures

 VALEUR GUIDE POUR LES PARTICULES EN SUSPENSION : 100 à 150

 (valeur moyenne quotidienne)
   Date limite : 1er avril 1993.
   (1) Les résultats des mesures de fumées noires effectuées selon la méthode " O.C.D.E. " ont été convertis en unités gravimétriques, ainsi que le décrit l'Organisation de coopération et de développement économiques (O.C.D.E.).