A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 août 1996


  Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Sct. Annexes,   Art. ANNEXE

- Arrêté du 1 mars 1986


  Art. 12,   Sct. Section I : Conditions de dérogations à l'interdiction d'emploi de dissolvants ou diluants renfermant plus de 0,1 p. 100 de benzène,   Art. 1,   Art. 2,   Art. 3,   Sct. Section II : Contrôle de l'exposition des travailleurs.,   Art. 4,   Art. 5,   Sct. Section III : Organismes chargés du contrôle de l'exposition au benzène.,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 8,   Art. 9,   Art. 10,   Art. 11

- Arrêté du 11 avril 1988

  Sct. Section I : Contrôles de l'exposition.,   Art. 1,   Sct. Section II : Organismes chargés des contrôles d'empoussièrement.,   Art. 2,   Art. 3,   Art. 4,   Art. 5,   Art. 6,   Art. 7,   Art. 12