COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES
Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep
max
Concernant le contenu CO
2
2
CGES
2
I. - 
Le I de l'annexe VIII intitulé "I.-Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes", est remplacé par l'annexe II de l'arrêté du 11 décembre 2014 qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. 
II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche
1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
55
100
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
0,9
1,1
1,1
0,9
1
1
1,2
1,2
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,3
0,5
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m 
801 m et plus
M
balt
0
0
0,1
2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
1,3
1,6
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,1
1
1
1
0,9
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
0,9
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1,2
Le coefficient M
calt 
max
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus 
M
calt
0
0
0
Le coefficient M
cGES
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50< contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100< contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGES
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
Le coefficient M
csurf
max
III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie
1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit)
1.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
75
85
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
1
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
1.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1 
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2
2,2
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1
1
1
1
1
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50< contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 <contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 ≤ contenu
CO
2
100 ≤ contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
Le coefficient M
csurf
max
2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit)
2.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
95
100
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1,1
0,9
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
2.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max 
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,6
2,7
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1,1
0,9
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
Le coefficient M
csurf
max
3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit)
3.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
75
85
Le coefficient M
bgéo
biomax
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,2
1,1
1
1
1
1,1
0,9
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
3.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,2
2,5
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3 
M
cgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1
1
1
Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud 
cGESfroid 
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100< contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150 
McGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit)
4.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
75
85
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,4
1,2
1,1
1
1
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1,1
0,9
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
4.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,1
2,2
Le coefficient M
cgéo
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b 
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3 
M
cgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1
1
1
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid /2
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO
2
≤ 50
50 ≤ contenu CO
2
100 ≤ contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO
2
≤ 50
50 ≤ contenu
CO
2
100 ≤ contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100
100 < contenu CO2 ≤ 150
Contenu CO2
> 150
M
cGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
Le coefficient M
csurf 
max
5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)
5.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2 
Bbio
maxmoyen
110
140
Le coefficient M
bgéo
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c
H2d
H3 
M
bgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
1
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
5.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
3,3
4
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
csurf
max
Le coefficient M
cGES
5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)
5.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
110
165
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
0,9
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
5.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient Mctype de modulation du Cep
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
3
4,1
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c 
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1
0,9
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
csurf
max
Le coefficient M
cGES
III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration
1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7
1.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
140
240
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1
1,2
1,1
1
1
1
1,2
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,4
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0
0,1
1.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
6,8
10
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1,1
Le coefficient M
calt 
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0
0,1
Le coefficient M
csurf
max
Le coefficient M
cGES
2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7
2.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
65
100
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,4
1,2
1,1
1
0,9
0,7
0,6
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
0,9
1,1
1,1
0,9
1
0,9
1,2
1,1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m 
801 m et plus
M
balt
0
0,3
0,6
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0
0,2
2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
3,6
5
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
0,9
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,1
Le coefficient M
csurf 
max
Le coefficient M
cGES
3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7
3.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
110
180
Le coefficient M
bgéo
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d 
H3
M
bgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
1,1
Le coefficient M
balt
biomax
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,4
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0
0,1
3.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
6
8,2
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m 
801 m et plus
M
calt
0
0
0,1
Le coefficient M
csurf 
max
Le coefficient M
cGES
4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7
4.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
125
200
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3 
M
bgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,4
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m 
801 m et plus
M
balt
0
0
0,1
4.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max 
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
6,6
9,2
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c 
H2d
H3 
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0
0,1
Le coefficient M
csurf 
max
Le coefficient M
cGES
5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7
5.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
50
60
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d 
H3
M
bgéo
1,2
1,4
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c 
H2d 
H3 
M
bgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,2
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,5
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,4
5.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
1,7
2,2
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max 
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0
0
Le coefficient M
csurf
max
Le coefficient M
cGES
6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7
6.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
75
85
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,1
1
1
0,9
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1
1,3
1,2
1
1
1
1,2
1,1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m 
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,4
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
6.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,6
3,2
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0
0,1
Le coefficient M
csurf
max
Le coefficient M
cGES
IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
140
250
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1
1,1
1
1
1
0,9
0,9
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d 
H3
M
bgéo
0,9
1
1
1
1
1
1,1
1,1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0
0
Le coefficient M
bsurf
max
Si S
RT
bsurf
RT
Si S
RT
bsurf
2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
6,4
10,4
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3 
M
cgéo
1
1
1
1
1
1
1
1
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1
1
1
1
1
1,1
1,1
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m
401 à 800 m 
801 m et plus
M
calt
0
0
0
Le coefficient M
csurf
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
Si S
RT
csurf
RT
Si S
RT
csurf 
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Si S
RT
csurf 
RT
Si S
RT
csurf
Le coefficient M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 ≤ contenu
CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu
CO2 ≤ 150 
Contenu CO2
> 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports
1. Etablissement sportif scolaire
1.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1 
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
44
55
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
bgéo
1,2
1,5
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,4
1,2
1
1
1
1,2
1,1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,4
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,5
Le coefficient M
bsurf
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Si S
RT
bsurf
RT
Si S
RT
bsurf
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Si S
RT
bsurf
RT
Si 1 000 m² < S
RT
bsurf
RT
Si S
RT
bsurf
1.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
1,1
1,2
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
Mcgéo
1
1,2
1,1
1
1
0,9
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,1
0,9
Le coefficient M
calt
max
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,2
0,5
Le coefficient M
csurf
max
Si S
RT
csurf
RT
Si 1 000 m² < S
RT
csurf
RT
Si S
RT
csurf
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid / 2
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50< contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
2. Etablissement sportif municipal ou privé
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
100
120
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
bgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,3
0,5
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,3
Le coefficient M
bsurf
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :
Si S
RT
bsurf
RT
Si S
RT
bsurf
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :
Si S
RT
bsurf
RT
Si 1 000 m² < S
RT
bsurf
RT
Si S
RT
bsurf
2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,4
3
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,2
1,1
1
1
1
1
0,9
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,3
Le coefficient M
csurf
max
Si S
RT
csurf
RT
Si 1 000 m² < S
RT
csurf
RT
Si S
RT
csurf
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
McGES = 0,15
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100< contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGES
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé
1. Etablissement de santé (partie nuit)
1.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1 
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
230
270
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d 
H3
M
bgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
5,4
6,6
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1
1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m 
801 m et plus
M
calt
0
0
0,1
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0
0,1
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid / 2
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 <contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGES
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient M
csurf
max
2. Etablissement de santé (partie jour)
2.1. Modulations du Bbio
max
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
120
180
Le coefficient M
bgéo
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,3
1,5
1,3
1,2
1
1
0,9
0,7
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c
H2d
H3 
M
bgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,3
0,5
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,2
2.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,6
3,8
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,2
0,4
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
cGES
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid / 2
où :
Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh 
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50< contenu
CO
2
100< contenu
CO
2
Contenu CO
2
> 150
M
cGES
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
Le coefficient M
csurf 
max
VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal
1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h
1.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
250
320
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1
1,1
1,1
1
1
0,9
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c 
H2d
H3
M
bgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0
0,1
1.2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
7
8
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d 
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 ≤ contenu CO
2
100 ≤ contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Le coefficient M
csurf
max
2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h
2.1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen 
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
90
130
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,3
1,2
Le coefficient M
balt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,5
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
2.2. Modulations du Cep
max
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,8
3,4
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b 
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1
1
1
1
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1,1
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESfroid
0,3
0,2
0,1
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGES
0,3
0,2
0,1
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
190
240
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1
Le coefficient M
balt
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0,2
0,4
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
balt
0
0
0,1
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1 
CATÉGORIE CE2
M
ctype
4
5,8
Le coefficient M
cgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1
1
1
0,9
0,9
0,8
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a 
H1b
H1c
H2a 
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1
0,9
Le coefficient M
calt
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,3
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
0 à 400 m 
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,1
0,2
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid / 2
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50< contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150 
M
cGES
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.
Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.
IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice
1. Modulations du Bbiomax
La valeur moyenne Bbio
maxmoyen
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbio
maxmoyen
120
140
Le coefficient M
bgéo
max
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c 
H2d 
H3
M
bgéo
1,1
1,2
1,2
1,1
1
1
1
0,9
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a 
H2b 
H2c
H2d
H3
M
bgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1,1
1,2
1
Le coefficient M
balt
max
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus 
M
balt
0
0,2
0,4
2. Modulations du Cepmax
Le coefficient M
ctype
max
CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
M
ctype
2,4
3,2
Le coefficient M
cgéo
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
1
Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 : 
H1a
H1b
H1c
H2a
H2b
H2c
H2d
H3
M
cgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,9
Le coefficient M
calt
max 
0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
M
calt
0
0,2
0,4
Le coefficient M
cGES
max
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :
M
cGES
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :
M
cGES
cGESchaud
cGESfroid / 2
où :
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO
2
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu
CO
2
100 < contenu
CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGESfroid
0,15
0,1
0,05
0
Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid : 
Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh 
Contenu CO
2
≤ 50
50 < contenu CO
2
100 < contenu CO
2
Contenu CO
2
≥ 150
M
cGES
0,15
0,1
0,05
0
Dans tous les autres cas, le coefficient M
cGES
Le coefficient M
csurf
max