A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987

  Sct. Division 336 : Certification des moteurs diesel marins au titre de la prévention de la pollution de l’atmosphère.,   Sct. Chapitre 336-1 : Dispositions générales.,   Art. 336-1.01,   Art. 336-1.02,   Sct. Chapitre 336-2 : Procédure de certification.,   Art. 336-2.01,   Art. 336-2.02,   Art. 336-2.03,   Art. 336-2.04,   Art. Annexe 336-A.1,   Art. Annexe 336-A.2