INDUSTRIES DU CAOUTCHOUC, PAPIER, CARTON

 Comité technique national n° 6
   Groupe 1

 Taux net de cotisation "A.T." : 3,1

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 1727.1

 Fabrication de dérivés de la cellulose, celluloïd.

 1804.3

 Fabrication de colles et dissolutions au caoutchouc naturel et synthétique.

 4437.0

 Enduction de tissus à base d'huiles siccatives et à base de dérivés de la cellulose ou de résines synthétiques thermoplastiques (toiles cirées, moleskine). Fabrication de linoléum.

 4601.0

 Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants en caoutchouc.

 5201.1

 Fabrication de pneumatiques et bandages.

 5202.0

 Rechapage et réparation industrielle de pneumatiques.

 5203.0

 Fabrication de tissus caoutchoutés. Fabrication d'adhésifs.

 5203.1

 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc, etc. (sauf fabrication de jouets et d'articles de sport et de campement à base de caoutchouc).

 5203.2

 Fabrication par calandrage ou tout autre procédé de feuilles ou bandes en caoutchouc. Fabrication d'articles divers en caoutchouc, tuyaux, courroies, etc. Fabrication de caoutchouc cellulaire, fabrication d'ébonite.

 5203.3

 Fabrication à partir du caoutchouc liquide (latex). Fabrication de tous articles en latex, y compris les dispersions et colles.

 5203.4

 Transformation et confection d'articles en caoutchouc à partir d'ouvrages semi-oeuvrés.

 5204.0

 Fabrication d'articles de filature à base d'amiante brut : fils, tresses, tissus.

 5204.1

 Fabrication de papier et carton d'amiante, de plaques filtrantes en amiante, de feuilles pour joints en amiante, de garniture de friction en amiante. Transformation de produits en amiante, d'articles de filature en amiante.

 5401.4

 Fabrication de jeux, jouets et articles de puériculture en caoutchouc.
   Groupe 2

 Taux net de cotisation "A.T." : 3,3

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5001.0

 Fabrication de pâtes à papier associée à la fabrication de papier et carton et à la transformation du papier.

 5001.1

 Fabrication de pâtes à papier.

 5001.2

 Fabrication de pâtes à papier associée à la fabrication de papier.

 5002.0

 Fabrication de papier (sans fabrication de pâtes).

 5002.1

 Fabrication de papier associée à la transformation de papier.

 5004.2

 Fabrication de papier transformé par couchage, imprégnation ou travail mécanique.
   Groupe 3

 Taux net de cotisation "A.T." : 2,6

 Numéros du risque (sécurité sociale)

 Nature du risque

 5003.0

 Fabrication d'articles de papeterie.

 5004.1

 Fabrication de nappes, de serviettes en papier, d'emballages pour fruits.

 5004.3

 Fabrication de papiers peints, de vitrauphanie, de lincrusta.

 5004.4

 Fabrication de papier d'emballage imprégné, papier goudronné, papier paraffiné et similaire, papier enduit de polyéthylène.

 5004.5

 Fabrication d'articles divers en papier.

 5004.6

 Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance pour l'emballage du ciment, etc.) en atelier.

 5004.8

 Fabrication d'articles d'hygiène et domestiques en ouate de cellulose (couches, alèses, garnitures périodiques).

 5004.9

 Fabrication de papier crêpe et papier hygiénique.

 5006.0

 Fabrication de carton ondulé et de produits en carton ondulé.

 5007.0

 Fabrication de cartonnages en atelier.

 5007.1

 Fabrication de sacs en papier (petits, moyens, de grande contenance

pour l'emballage du ciment) et de cartonnages à domicile sans outillage mécanique.

 5401.5

 Fabrication de jeux, jouets en papier et carton, masques et mirlitons, de cartes à jouer.