Quantités maximales de polluants contenus dans les gaz rejetés à l'atmosphère par les crématoriums admises, sous conditions, dans un délai de huit ans à compter de la date de publication du présent arrêté :
20 mg/normal m³ de composés organiques (exprimés en carbone total) ;
700 mg/normal m³ d'oxydes d'azote (exprimés en équivalent dioxyde d'azote) ;
100 mg/normal m³ de monoxyde de carbone ;
100 mg/normal m³ de poussières ;
100 mg/normal m³ d'acide chlorhydrique ;
200 mg/normal m³ de dioxyde de soufre.
 Les 1 et 2 de l'annexe 1 sont applicables aux dispositions de la présente annexe.