I. - Dans les plans inclinés affectés au roulage la circulation est réglée par une consigne approuvée par l'ingénieur en chef des mines.
   La consigne fixe en outre les conditions dans lesquelles on peut traverser les plans.
   II. - Il est interdit de circuler par les wagons ou chariots porteurs des plans inclinés ou des descenderies, à moins d'une autorisation de l'ingénieur en chef des mines fixant les conditions de cette circulation. Cette interdiction ne s'applique pas au transport des malades et des blessés.