ANNEXE III
CALCUL DES BÉNÉFICES ET CHARGES LIÉS À LA VALORISATION EN FIN DE VIE
L'affichage d'une valeur positive traduit une charge nette et une valeur négative traduit un bénéfice net.
1. Dans le cas d'une valorisation matière, pour un flux de déchet valorisé donné (et donc un matériau lambda donné), la formule suivante s'applique :
ChargeNetRecycl = MSval (ISval - IVval) - MS (IS - IV),
où
MSval = masse (en kg) de matériau secondaire effectivement récupéré de la masse de stock collecté (part [s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés au recyclage ») ;
IVval = inventaire (par kg) de production du matériau (ou du mélange) auquel le matériau secondaire lambda valorisé se substitue dans le système aval l'utilisant (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du produit aval, mais de l'inventaire de production du matériau constitutif de ce produit aval) ;
ISval = inventaire (par kg) de production de matériau secondaire prêt à l'emploi dans le système aval à partir du stock ;
MS = masse (en kg) de matériau secondaire introduit dans le produit objet de la déclaration lors de sa fabrication (part [s] lambda de matériau du flux « utilisation de matière secondaire ») ;
IV = inventaire (par kg) de production du matériau vierge utilisé pour produire le produit objet de la déclaration en absence de valorisation matière du matériau ;
IS = inventaire (par kg) de production du matériau secondaire prêt à l'emploi utilisé pour produire le produit objet de la déclaration.
2. Dans le cas d'une valorisation énergétique, pour un flux de déchet valorisé donné, la formule suivante s'applique :
ChargeNetValoNRJ = MSval (ISval - PCISval × REval × IVval),
où
MSval = masse (en kg) de matière secondaire effectivement récupérée de la masse de stock collecté (part [s] lambda de matériau du flux « matériaux destinés à la récupération d'énergie ») ;
IVval = inventaire (par kg) de production de l'énergie à laquelle l'énergie récupérée par la valorisation énergétique de la matière secondaire se substitue dans le système aval (il ne s'agit pas de l'inventaire de production du système aval auquel la matière secondaire va contribuer, mais de l'inventaire de production de l'énergie consommée par le système aval, exprimé en MJ fourni) ;
ISval = inventaire (par kg) de la valorisation énergétique de la matière secondaire à partir du stock dont le flux de référence est la masse de matière secondaire valorisée ;
PCISval = PCI (MJ/ kg) de la matière secondaire récupérée ;
REval = rendement énergétique de l'installation de valorisation énergétique de la matière secondaire récupérée.
Le bénéfice global pour le produit déclaré est ensuite obtenu en sommant l'ensemble des bénéfices calculés pour chacun des matériaux/flux.