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Vendre une propriété en dehors des États-Unis : les gains sont imposables, mais comment sont-ils convertis ?
gpt
Puisque vous n'avez pas traité la maison comme un QBU, vous devez utiliser l'USD comme monnaie fonctionnelle. Pour calculer les gains en capital, vous devez calculer la valeur en USD au moment de l'achat en utilisant le taux de change au moment de l'achat et la valeur en USD au moment de la vente en utilisant le taux de change au moment de la vente. La plus/moins-value est alors la différence entre les deux. Ce lien le décrit plus en détail et fournit quelques références : http://www.maximadvisors.com/2013/06/foreign-residence/ Ce lien traite également des complications potentielles supplémentaires si vous avez une hypothèque sur la maison. Ce lien donne plus de détails sur l'affaire judiciaire référencée dans le lien ci-dessus : http://www.uniset.ca/other/cs5/93F3d26.html L'affaire judiciaire fait référence au Rev. Rul 54-105. Ce lien de l'IRS contient quelques détails (https://www.irs.gov/pub/irs-wd/0303021.pdf): Rev. Rul. 54-105, 1954-1 C.B. 12, stipule qu'aux fins de la détermination du gain, la base et le prix de vente d'un bien acquis par un citoyen américain vivant dans un pays étranger doivent être exprimés en dollars des États-Unis aux taux de change en vigueur au les dates d'achat et de vente de la propriété, respectivement. Le texte de ceci implique qu'il s'agit d'un citoyen américain vivant dans un pays étranger, mais l'affaire judiciaire indique clairement que cela s'applique également dans votre scénario (maison achetée alors qu'il vivait à l'étranger mais résidant maintenant aux États-Unis) : les appelants conviennent que les 453 374 livres reçus pour leur résidence doivent être convertis en dollars américains au taux de change de 1,82 $ en vigueur à la date de la vente. Ils soutiennent, cependant, que le coût de base rajusté de 343 147 livres de la résidence, composé du prix d'achat de 297 500 livres et des 45 647 livres payées pour les améliorations des immobilisations, devrait également être exprimé en dollars américains à la date de la vente. Les appelants affirment à juste titre que, considéré « dans la devise étrangère dans laquelle il a été effectué », l'achat a généré un gain de 110 227 livres à la date de la vente, ce qui se traduit par environ 200 000 $ au taux de change de 1,82 $ la livre. ... Aussi juste et raisonnable que puisse être leur argument, cela équivaut à une tentative insoutenable de convertir leur "monnaie fonctionnelle" du dollar américain en livre sterling. ... Sous I.R.C. § 985(b)(1), l'utilisation d'une monnaie fonctionnelle autre que le dollar américain est limitée aux unités commerciales qualifiées ("QBU"). ... les appelants affirment à juste titre que leur résidence a été achetée "pour une valeur libellée en livres sterling" alors qu'ils "vivaient et travaillaient dans une économie libellée en livres sterling"... Et puisque les appelants admettent que l'achat et la vente de leur résidence étaient pas effectuée par une QBU, le tribunal de district a dûment rejeté leur demande de traiter la livre comme leur monnaie fonctionnelle.