إﻻ أنه ينبغي أﻻ يحل التقييم المتعلق بسياسة أو خطة أو برنامج بعينه محل تقييم اﻷثر البيئي على مستوى المشروع.
Néanmoins, l’évaluation de l’impact sur l’environnement d’une politique, d’un plan ou d’un programme ne doit pas se substituer à celle qui est réalisée au niveau des projets.