)د( تثبت اﻹيرادات والنفقات واﻷصول والخصوم حسب نظام المحاسبة القائم على اﻻستحقاق.
d) Les éléments de l’actif et du passif, ainsi que les recettes et les dépenses, sont comptabilisés selon la méthode de la comptabilité d’engagements;