4. GRPE noted that the draft gtr on Off-Cycle Emissions (OCE), submitted to WP.29 and AC.3, had been established into the Global Registry on 24 June 2009 as global technical regulation (gtr) No. 10.
4. Le Groupe de travail a noté que le projet de RTM sur les émissions hors cycle, qui avait été transmis au WP.29 et à l &apos; AC.3, avait été inscrit au Registre mondial le 24 juin 2009 en tant que projet de règlement technique mondial (RTM) no 10.