text: Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
          
          
            
              
                
                  DÉSIGNATION DE LA MALADIE
                
                
                  DÉLAI de prise en charge
                
                
                  LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie
                
              
              
                
                  Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 30 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.
                
                
                  10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
                
                
                  Travaux au fond dans les mines de charbon.
title_parent: Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
modTitle: Décret n°2005-1353 du 31 octobre 2005 - art. 1 () JORF 3 novembre 2005 rectificatif JORF 3 décembre 2005